PRÉFET
DE LA CORRÈZE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°19-2025-133
PUBLIÉ LE 25 SEPTEMBRE 2025
Sommaire
Préfecture / Cabinet du Préfet /Service des sécurités /Bureau de la
sécurité intérieure et des polices administratives / Préfecture /
Cabinet du Préfet /Service des sécurités /Bureau de la sécurité
intérieure et des polices administratives
19-2025-09-25-00001 - Arrêté portant autorisation de surveillance et de
gardiennage sur la voie publique au profit de la société "MP*SP" à
l'occasion du spectacle aérien sur l'aéroport de Brive-Vallée de la
Dordogne le dimanche 28 septembre 2025 (2 pages) Page 3
19-2025-09-25-00002 - Arrêté portant déclassement temporaire d'une
partie du côté piste de l'aéroport de Brive-Vallée de la Dordogne,
en vue de l'organisation d'un meeting aérien (8 pages) Page 6
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Préfecture / Cabinet du Préfet /Service des
sécurités /Bureau de la sécurité intérieure et des
polices administratives
19-2025-09-25-00001
Arrêté portant autorisation de surveillance et de
gardiennage sur la voie publique au profit de la
société "MP*SP" à l'occasion du spectacle aérien
sur l'aéroport de Brive-Vallée de la Dordogne le
dimanche 28 septembre 2025
Préfecture / Cabinet du Préfet /Service des sécurités /Bureau de la sécurité intérieure et des polices administratives -
19-2025-09-25-00001 - Arrêté portant autorisation de surveillance et de gardiennage sur la voie publique au profit de la société
"MP*SP" à l'occasion du spectacle aérien sur l'aéroport de Brive-Vallée de la Dordogne le dimanche 28 septembre 2025
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PREFET CabinetDE LA CORREZELiberté Service des sécuritésÉgalitéFraternité Bureau de la sécurité intérieureet des polices administratives
ARRÊTÉportant autorisation de surveillance et de gardiennage sur la voie publiqueau profit de la société « MP*SP » à l'occasion du spectacle aérien sur l'aéroport de Brive-Vallée dela Dordogne le dimanche 28 septembre 2025Le préfet de la CorrèzeChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'ordre national du MériteChevalier du Mérite maritimeVu le code de la sécurité intérieure, notamment son article L.613-1, L.613-3 et R.613-5 ;Vu la loi n° 83629 du 12 juillet 1983 modifiée par la loi n° 2003-239 du 18 mars 2003, réglementant les activitésprivées de surveillance, de gardiennage et de transport de fonds, notamment son article 7 ;Vu la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés ;Vu le décret n° 86-1099 du 10 octobre 1986 relatif à l'utilisation des matériels, documents, uniformes et insignesdes entreprises de surveillance et de gardiennage, transport de fonds, de protection physique des personnes,notamment son article 6 ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et les départements ;Vu le décret du 15 janvier 2025 portant nomination de Monsieur Vincent BERTON, préfet de la Corrèze ;Vu le décret du 2 août 2024 portant nomination de Mme Marion LE SAVOUROUX, sous-préfète, directrice decabinet du préfet de la Corrèze ;Vu le décret n°2005-1123 du 06 septembre 2025 pris pour l'application de la loi n° 83-629 du 12 juillet 1983réglementant les activités privées de sécurité et relatif à la qualification professionnelle des dirigeants et àl'aptitude professionnelle des salariés des agences de recherches privées ;Vu la demande présentée par la société « MP*SP » dont le siège social sis 15B Allée de Prasmounier, 87430Verneuil, SIRET 828 106 658 00036 en vue d'exercer sur la voie publique des missions de surveillance et degardiennage contre les vols et dégradations visant les biens et personnes situés à l'occasion du spectacle aérienorganisé sur l'aéroport de Brive-Vallée de la Dordogne le dimanche 28 septembre 2025 ;Vu l'autorisation n°AUT-087-2116-04-10-20170600818 délivrée par la commission interrégionale d'agrément etde contrôle sud-ouest du Conseil National des Activités Privées de Sécurité portant autorisation d'exercer del'entreprise de surveillance et de gardiennage « MP*SP » représentée par M. Michaël PIETERS ;Vu l'agrément de dirigeant n°AGD-087-2027-01-13-20220600099 délivré à M. Michaël PIETERS né le 15/09/1975 aSaint-Pol-sur-Mer (59) en vue de diriger la société de surveillance et de gardiennage « MP*SP » ;
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19-2025-09-25-00001 - Arrêté portant autorisation de surveillance et de gardiennage sur la voie publique au profit de la société
"MP*SP" à l'occasion du spectacle aérien sur l'aéroport de Brive-Vallée de la Dordogne le dimanche 28 septembre 2025
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Considérant que, compte tenu du nombre important de personnes susceptibles d'être rassemblées pourparticiper aux festivités, et au regard de la nécessité d'assurer des opérations de surveillance et de gardiennagecontre les vols et les dégradations visant les biens et les personnes en vue d'éviter tous risques d'actes demalveillances lors du spectacle aérien organisé le dimanche 28 septembre 2025 sur l'aéroport Brive-Vailée de laDordogne ;Considérant le manque de disponibilités des forces de gendarmerie déja mobilisées sur d'autres missions ;Considérant qu'il y a lieu, dès lors, d'autoriser la société « MP*SP » à exercer des missions de surveillance et degardiennage des biens et des personnes lors du spectacle aérien organisé le dimanche 28 septembre 2025 surl'aéroport Brive-Vallée de la Dordogne, exclusivement dans le périmètre qui lui a été confié au titre de lademande susvisée ; |Sur proposition de Madame la directrice de cabinetARRETE' Article ler: La société « MP*SP» dont le siège social est sis 15B Allée de Prasmounier, 87430 Verneuil,représentée par M. Michaël PIETERS est autorisée à exercer les missions de surveillance et de gardiennage durond-point de l'aéroport sur la route départementale D19E2 jusqu'à l'entrée de l'aérogare, à l'occasion duspectacle aérien organisé sur l'aéroport de Brive-Vallée de la Dordogne le dimanche 28 septembre 2025, de10h00 à 19h00.Article 2 : Les missions de surveillance et de gardiennage seront effectuées par les agents de sécurité ddmenthabilités, titulaires d'une carte professionnelle valide.Article 3 : Les agents de sécurité assurant les patrouilles de surveillance ne seront pas armés. Ces agents neseront pas habilités à exercer des missions relevant de la compétence des officiers de police judiciaire. Toutincident, tout fait dommageable sur le site susvisé résultant de l'intervention de la société de sécurité privéebénéficiaire du présent arrêté ne saurait être de nature à engager la responsabilité de l'État.Article 4 : Madame la directrice de cabinet, Monsieur le colonel commandant le groupement de lagendarmerie de la Corrèze, Monsieur le directeur de l'aéroport de Brive#allée de la Dordogne, Monsieur lemaire de Nespouls, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécutibn du présent arrêté.
tulle le 25 SEP, 2025
Lepréfet, ns
Vincent BERTON
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19-2025-09-25-00001 - Arrêté portant autorisation de surveillance et de gardiennage sur la voie publique au profit de la société
"MP*SP" à l'occasion du spectacle aérien sur l'aéroport de Brive-Vallée de la Dordogne le dimanche 28 septembre 2025
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Préfecture / Cabinet du Préfet /Service des
sécurités /Bureau de la sécurité intérieure et des
polices administratives
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Arrêté portant déclassement temporaire d'une
partie du côté piste de l'aéroport de Brive-Vallée
de la Dordogne, en vue de l'organisation d'un
meeting aérien
Préfecture / Cabinet du Préfet /Service des sécurités /Bureau de la sécurité intérieure et des polices administratives -
19-2025-09-25-00002 - Arrêté portant déclassement temporaire d'une partie du côté piste de l'aéroport de Brive-Vallée de la
Dordogne, en vue de l'organisation d'un meeting aérien
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Cabinet du préfetPREFET 1DE LA CORREZELibertéÉgalitéFraternité
Bureau interministériel de défense et deprotection civiles
ARRÊTÉportant déclassement temporaire d'une partie ducôté piste de l'aéroport de Brive-Vallée de la Dordogne, en vue de l'organisation d'un meeting aérien
Le préfet de la CorrèzeChevalier de la Légion d'HonneurChevalier de l'Ordre National du MériteChevalier du Mérite maritime
Vu le code des transports ;Vu le code de l'aviation civile ;Vu le décret du 15 janvier 2025 portant nomination de M. Vincent BERTON en qualité de Préfet de la Corrèze ;
Vu le décret du 2 août 2024 portant nomination de Mme Marion LE SAVOUROUX, sous-préféte et directrice decabinet du préfet de la Corrèze ;Vu l'arrêté du 24 septembre 2025 portant déclassement temporaire d'une partie du côté piste de l'aéroport deBrive-Vallée de la Dordogne en vue de l'organisation d'un meeting aérien ;Vu les propositions de zonage de la DGAC Sud-Ouest en date du 25 septembre 2025 ;Considérant l'arrêté préfectoral en date du 8 mars 2018 fixant les mesures de police applicables sur l'aérodrome deBrive-Souillac ;Considérant la réunion préparatoire du 4 septembre 2025 relative à l'organisation du meeting aérien ;Considérant la demande formulée par courrier électronique par l'exploitant de l'aéroport le 5 septembre 2025 ;Sur proposition de Mme la directrice de cabinet du préfet de la Corrèze;
ARRÊTEArticle Ter:Dans le cadre du meeting aérien organisé conjointement par l'aéroclub de Brive et l'exploitant d'aéroport àl'occasion des 100 ans de l'aéroclub, les limites entre le côté ville (CV) et le côté piste (CP) sont modifiées et unepartie du côté piste de l'aéroport est déclassée en côté ville pour permettre l'accueil du public lors de lamanifestation aérienne du 28 septembre 2025 (zone matérialisée en bleu sur le plan joint en annexe).1/3
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19-2025-09-25-00002 - Arrêté portant déclassement temporaire d'une partie du côté piste de l'aéroport de Brive-Vallée de la
Dordogne, en vue de l'organisation d'un meeting aérien
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De plus et afin de permettre le stationnement des aéronefs et la visite de ceux-ci pendant la durée de lamanifestation, les parkings avions « Aviation Générale » et « Aviation Commerciale » situés en zone délimitée decôté piste (ZDCP) sont déclassés en côté piste simple (zone matérialisée en beige sur le plan joint en annexe).Article 2 :Une partie de l'aéroport située côté piste est déclassée en côté ville du samedi 27 septembre 2025, 10h00, audimanche 28 septembre, 23h59 (heure locale).Le plan représentant les limites actuelles de l'aéroport, ainsi que les limites temporaires et la nouvelle frontièreentre les différentes zones telles que prévues dans le cadre du présent déciassement, figure sur le plan joint enannexe.
Article 3 :La protection et la surveillance des limites de l'aéroport sont du ressort de l'exploitant. Il appartient à l'aéroportde Brive-Vallée de la Dordogne de mettre en œuvre les moyens humains et techniques nécessaires afin de prévenirtout accès non autorisé en côté piste durant toute la durée de la manifestation, mais également durant les phasesde préparation et de démontage des installations.Durant les phases préparatoires et en dehors de la période concernée par le présent arrêté de déclassement, afinde répondre à des besoins de sécurité liés à l'accueil du public, six ouvertures temporaires - issues de secours sontcréées dans la clôture existante.En dehors de la période d'accueil du public, chaque ouverture est refermée par des barrières HERAS d'une hauteurde 2 mètres, ancrées au sol, solidaires de la clôture existante et fixées entre elles par des cadenas. Les issues desecours ne sont ouvertes que le dimanche 28 septembre, pendant la durée du meeting et sont refermées à l'issuede celui-ci le dimanche 28 septembre à 19h00.L'ensemble des travaux se déroulent sous la surveillance continue d'un agent de sûreté aéroportuaire (ADS).Pendant le déroulé de la manifestation, le dispositif de sûreté prévu est le suivant :* Des barrières « Vauban » d'une hauteur d'un mètre environ délimitent la nouvelle frontière ZDCP - CV, tout lelong de la zone à déclasser.° Pendant toute la durée de l'événement, la surveillance de la frontière temporaire (barrières « Vauban ») esteffectuée par quatre agents de sûreté aéroportuaires de la société Weesure, formés 11.2.3.5. Des bénévoles del'aéroclub préalablement désignés et placés sous la responsabilité de M. Axel SOUBRIER, Président de l'aéroclub,assurent le relais entre les ADS.* Au niveau de cette frontière temporaire, deux accès au côté piste sont créés afin de permettre au publicd'accéder aux aéronefs civils et militaires stationnés en CP.+ Une visite des aéronefs civils et/ou militaires est prévue le dimanche matin, de 10h00 à 12H00 locale. Ces visites .sont autorisées uniquement par groupes de six personnes au maximum dans la limite de trois groupes simultanés.Chaque groupe est accompagné selon le parking considéré, d'un militaire ou d'un bénévole de l'aéroclub identifiéet préalablement sensibilisé à leurs responsabilités relatives aux enjeux de sûreté et de sécurité.* Concernant les personnels militaires de l'Armée de l'air et de l'Espace, l'Officier responsable désigné est leCommandant Gaël GUILLEMINOT.A l'instar des personnels de l'aéroclub, une liste des militaires autorisés à être présents et accompagnants dans lazone de stationnement des aéronefs est établie et transmise à l'exploitant d'aéroport.Concernant la spécificité du parking « Aviation Commerciale » sur lequel stationnent les aéronefs militaires (AlphaJets et Rafales), la liste pourra être modifiée en tant que de besoin, uniquement par l'officier responsable, sousréserve de mentionner pour chaque changement la date, l'heure et la signature.* Les zones accessibles au public situées autour des aéronefs sont délimitées par des rubalises.* Le contrôle d'accès en côté piste est effectué par un ADS qui est chargé de s'assurer que l'accompagnant figurebien sur la liste communiquée à l'exploitant et de vérifier l'identité de la personne au moyen de la présentationd'un justificatif d'identité physique valide : carte d'identité, passeport ou licence de vol (PPL, LAPL, CPL, ATPL).
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Préfecture / Cabinet du Préfet /Service des sécurités /Bureau de la sécurité intérieure et des polices administratives -
19-2025-09-25-00002 - Arrêté portant déclassement temporaire d'une partie du côté piste de l'aéroport de Brive-Vallée de la
Dordogne, en vue de l'organisation d'un meeting aérien
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+ En l'absence d'inscription sur la liste des participants ou en l'absence de présentation d'un des justificatifsd'identité mentionnés ci-dessus, les personnels accompagnants y compris les personnels militaires en uniforme, severront refuser l'accès au côté piste.Article 4 :Le présent arrêté peut être contesté dans les deux mois suivants sa publication soit :* par recours gracieux adressé auprès du préfet de la Corrèze - préfecture de la Corrèze - 1, rue Souham19000 TULLE ; |* par recours hiérarchique adressé auprès du ministre de l'Intérieur - Place Beauvau ~ 75800 PARIS Cedex08;* par recours contentieux déposé devant le tribunal administratif de LIMOGES - 2 cours Bugeaud CS 4041087011 LIMOGES Cedex. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecourscitoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.Article 5:L'arrêté n°19-2025-09-24-00008 portant déclassement temporaire d'une partie du côté piste de l'aéroport de Brive-Vallée de la Dordogne en vue de l'organisation d'un meeting aérien du 24 septembre 2025 est abrogé.Article6 :Monsieur le sous-préfet de Brive-la-Gaillarde, Mme là directrice de cabinet du préfet de:la Corrèze, Mme laDirectrice de la Sécurité de l'Aviation Civile Sud-Ouest et Monsieur le Directeur de l'Aéroport de Brive-Vallée de laDordogne sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Faità Tulle,le 2 4\SEP, 2025
Le préfet
Vincent BERTON—_—
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19-2025-09-25-00002 - Arrêté portant déclassement temporaire d'une partie du côté piste de l'aéroport de Brive-Vallée de la
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Dordogne, en vue de l'organisation d'un meeting aérien
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DéclassementEMCôtéPiste(CP)enCôtéVille(CV)ZDCPenCôtéPiste(CP)simple
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Dordogne, en vue de l'organisation d'un meeting aérien
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Dordogne, en vue de l'organisation d'un meeting aérien
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AxerougeParkingmotos(650motos)||(4AccessecoursPyParkingPMR(39places)9EmplacementPC=Cheminementspietons.:@@@Clotureexistante
Bachesincendie
|—ClotureVaubanje|(KPSAprincipalClotureHerasny=EmprisechantierihAY)PSAsecondaire(e)CarpodiumAAE=IssuesdesecoursBuvettes+40P1-ParkingrouteEstivals(268places)yR,Parkingpartenaires(510places)
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"SaTotalgrillesHeras:84ml(24barriéresde3,5m)TotalgrillesVauban:1.104ml(552barriéresde2m)(inclus10%margesupplémentaire)|Meetingdes100ansdel'aéroclubdeBriveEchelle:|Auteur:|Version:Dispositifaéroport-Zonageaccessibleaupubliccôtépiste1/2000|DPA4
AéroportdeBRIVE"'WAARDELADORDOGNE
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19-2025-09-25-00002 - Arrêté portant déclassement temporaire d'une partie du côté piste de l'aéroport de Brive-Vallée de la
Dordogne, en vue de l'organisation d'un meeting aérien
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Dordogne, en vue de l'organisation d'un meeting aérien
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