NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°58-2026-032
PUBLIÉ LE 29 JANVIER 2026
Sommaire
Centre hospitalier de Nevers /
58-2026-01-27-00004 - Délégation signature 2026 12 DRH (3 pages) Page 3
Direction départementale des territoires de la Nièvre / Service Eau, Forêt
et Biodiversité
58-2026-01-26-00003 - Arrêté portant approbation des montants
estimatifs des produits délivrés en nature, pour l'exercice 2025 en
forêts communales nivernaises (6 pages) Page 7
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Centre hospitalier de Nevers
58-2026-01-27-00004
Délégation signature 2026 12 DRH
{signataire}
Centre hospitalier de Nevers - 58-2026-01-27-00004 - Délégation signature 2026 12 DRH 3
DIRECTION GENERALE@ 03.86.93.70.20 - Fax 03.86.93.70.21chan.direction@ght58.frDECISION DU DIRECTEUR N° 2026/12PORTANT DELEGATIONS DE SIGNATUREAgglomération de NeversObjet : Délégations de signature a la Direction des Ressources Humaines du CHANLe Directeur du Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers,- Vu les articles L 6143-7 et D 6143-33 à D 6143-35 du Code de la Santé Publique ;- Vu le décret n° 2005-920 du 20 août 2005, notamment dans son article 4, portant dispositions relatives à la gestion desétablissements en direction commune ;- Vu la convention de direction commune et ses avenants entre les Centres Hospitaliers de l'Agglomération de Nevers, de Cosne-sur-Loire, « Henri Dunant » de La Charité-sur-Loire, « Pierre Lôo » de la Charité-sur-Loire, de Decize, de Chateau-Chinon, deLormes et les Centres de Long Séjour de Luzy et de Saint-Pierre-le-Moûtier ;- Vu l'arrété du Centre National de Gestion en date du 4 avril 2024 portant nomination de Monsieur Florent FOUCARD, directeurd'hôpital de classe exceptionnelle, en qualité de directeur des Centres Hospitaliers de l'Agglomération de Nevers, de Cosne-sur-Loire, « Henri Dunant » de La Charité-sur-Loire, « Pierre Lôo » de la Charité-sur-Loire, de Decize, de Château-Chinon, de Lormes etdes Centres de Long Séjour de Luzy et de Saint-Pierre-le-Modtier ;- Vu l'arrêté ministériel en date du 19 décembre 2022 portant nomination à compter du 2 janvier 2023 de Madame Manon KHALFIen qualité de directrice adjointe des Centres Hospitaliers de l'Agglomération de Nevers, de Cosne-sur-Loire, « Henri Dunant » deLa Charité-sur-Loire, « Pierre Lôo » de la Charité-sur-Loire, de Decize, de Château-Chinon, de Lormes et des Centres de Long Séjourde Luzy et de Saint-Pierre-le-Moûtier ;- Vu l'affectation de Madame Manon KHALFI en qualité de directrice des ressources humaines du centre hospitalier del'Agglomération de Nevers (CHAN) à compter du 13 mars 2023 ;- Vulorganigramme de direction,DECIDEArticle 1° :Délégation permanente de signature est accordée à Madame Manon KHALFI, directrice des ressources humaines, pour signer dans sondomaine de compétence, tel qu'il est délimité par l'organigramme de direction, les documents relevant de sa direction, notamment :- Les notes d'information relatives à la gestion des ressources humaines et des relations sociales ;- Les convocations des instances représentatives du personnel et émanant du CSE ;- Les actes, décisions, correspondances courantes et documents relatifs à l'organisation générale et au fonctionnement de ladirection des ressources humaines ;- Les actes administratifs, décisions, documents et correspondances suivants :o Les actes administratifs relatifs à l'évolution de la carrière des agents stagiaires et titulaires ;Oo Les conventions de mise à dispositions des agents ;o Les actes et documents relatifs à la formation continue et la promotion professionnelle des personnels non médicaux;o Les conventions de stage avec les établissements d'enseignement, supérieurs et secondaires, les écoles professionnelles,les écoles paramédicales, pour l'accueil des stagiaires en formation initiale ou continue, non assorties de clausesfinancières;o Les avis de concours et convocations du jury ;o Les contrats d'apprentissage ;Oo Les documents financiers permettant les remboursements auprès de l'ANFH ;o Les ordres de mission pour l'ensemble des personnels non médicaux;oO Les évaluations et notations de l'ensemble des agents de la fonction publique hospitalière ;Oo Les décisions de suspension à titre conservatoire des agents de la fonction publique hospitalière ;Oo Les actes et documents relatifs aux sanctions disciplinaires et aux licenciements (les décisions portant sanctionsdisciplinaires au-delà du premier groupe ou de licenciements prononcés à l'encontre des agents contractuels sontexclues) ;o Les contrats d'allocation d'études ;o Les contrats de travail du personnel non-médical ;
I, Avenue Patrick Guillot - BP 649 - 58033 - NEVERS Cedex - ® 03.86.93.70.00 - www.ghtnievre.fr
Centre hospitalier de Nevers - 58-2026-01-27-00004 - Délégation signature 2026 12 DRH 4
o Les contrats relatifs a des prestations d'intérim pour le personnel non médical ;o Les ruptures conventionnelles ;o Les factures relatives à la prestation intérim du personnel non médical ;o Le mandatement de la paie du CH de Chateau-Chinon ;oO Les documents relatifs aux diverses mesures de protection sociale des agents.o Les décisions relatives au régime indemnitaire du directeur.Article 2 :Délégation permanente de signature est donnée à Madame Sandrine SIMOES-NACASS, responsable des ressources humaines, poursigner au nom du directeur, les documents relevant du domaine de compétence de la direction des ressources humaines etnotamment les matières mentionnées à l'article 1°" de la présente décision.Sont toutefois exclus de la délégation de signature de Madame Sandrine SIMOES-NACASS les documents suivants :- Les convocations des instances représentatives du personnel ;- Les ruptures conventionnelles ;- Les factures relatives à la prestation intérim du personnel non médical ;- Le mandatement de la paie du CH de Chateau-Chinon ;- Les contrats à durée indéterminée (CDI) du personnel non médical et courrier de recrutement correspondants ;- Les conventions de partenariat, notamment avec des partenaires mutualistes ;- Les avis de concours et convocations du jury ;- Les décisions de suspension à titre conservatoire ;- Les sanctions disciplinaires du premier groupe.En cas d'absence de Madame Manon KHALFI, ils seront ainsi mis d'office à la signature du Directeur du CHAN.Article 3 :Délégation permanente de signature est accordée à Madame Céline GROS, responsable du secteur formation et concours, pourl'ensemble des actes relevant de son domaine de compétence, et notamment :- Les actes et documents relatifs à la formation continue et à la promotion professionnelle des personnels non médicaux et àl'apprentissage ;- Les conventions de stage ;- Les documents financiers relatifs à la gestion de la formation continue du personnel non médical (ANFH et hors ANFH) ;En cas d'absence de Madame Céline GROS, les documents précités sont mis en première intention à la signature de Madame SandrineSIMOES-NACASS.Article 4 :Délégation permanente de signature est accordée à Madame Justine LARAISE, responsable du secteur recrutement, pour l'ensembledes actes relevant de son domaine de compétence, et notamment :- Les contrats de travail à durée déterminée (CDD) du personnel non médical et leurs avenants ;- Les courriers de recrutement (hors CDI et mutation), et les courriers de changement d'affectation ;- Les contrats d'allocation étude ;- Les contrats d'apprentissage ;- Les contrats relatifs à des prestations d'intérim pour le personnel non médical ;- Les avis de vacance de poste.En cas d'absence de Madame Justine LARAISE, les documents précités sont mis en première intention à la signature Madame SandrineSIMOES-NACASS.DISPOSITIONS GENERALESArticle 5 : ApplicationLa présente décision prend effet à la date de sa signature. Elle abroge et remplace la décision du directeur 2024/34. Elle peut êtreretirée à tout moment par le Directeur.
Centre hospitalier de Nevers - 58-2026-01-27-00004 - Délégation signature 2026 12 DRH 5
Elle est assortie de |l'obligation pour les délégataires :- de respecter les procédures réglementaires en vigueur ;- de n'engager des dépenses que dans la limite des crédits limitatifs autorisés ;- de respecter les autorisations budgétaires et les instructions générales.Article 6 : PublicitéLa présente décision sera communiquée à Monsieur le Trésorier Principal, au Conseil de Surveillance lors de sa plus proche séance etnotifiée aux agents concernés. Elle fait l'objet d'un affichage public dans l'établissement. Elle est archivée au secrétariat de directiongénérale du CHAN et sera publiée au recueil des actes administratifs du département de la Nièvre.Article 7 : Voies de recoursConformément aux dispositions de l'article R421-1 du Code Justice Administrative, la présente décision est susceptible de recoursdevant le Tribunal Administratif de Dijon, dans un délai de deux mois à compter de sa publication au Recueil des actes administratifs dela Préfecture de la Nièvre. Ce recours peut être déposé via l'application « Télérecours citoyens » - www.telerecours.fr.Fait à Nevers, le 27 janvier 2026
Le Directeur,
Centre hospitalier de Nevers - 58-2026-01-27-00004 - Délégation signature 2026 12 DRH 6
Direction départementale des territoires de la
Nièvre
58-2026-01-26-00003
Arrêté portant approbation des montants
estimatifs des produits délivrés en nature, pour
l'exercice 2025 en forêts communales
nivernaises
{signataire}
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-01-26-00003 - Arrêté portant approbation des montants estimatifs des
produits délivrés en nature, pour l'exercice 2025 en forêts communales nivernaises 7
PREFETE | Direction départementaleDE LA NIEVRE des territoiresLiberté .ÉgalitéFraternité
Service eau, forêt et biodiversité
ARRÊTÉportant approbation des montants estimatifs des produits délivrés en nature, pour l'exercice 2025en forêts communales nivernaisesLa préfète de la NièvreChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code forestier, notamment l'article L224-1,VU le décret n°2012-710 du 7 mai 2012 relatif aux frais de garderie et d'administration des bois etforéts relevant du régime forestier,VU le décret du 23 octobre 2024 portant nomination de Mme Fabienne DECOTTIGNIES en qualitéde préfètede la Nièvre,VU l'arrêté du 11 juillet 2025 portant nomination de M. Laurent KOMPF en qualité de directeurdépartemental des territoires de la Nièvre,VU la proposition de l'Office National des Forêts reçue le 8 janvier 2026 concernant l'estimation desproduits délivrés en nature en forêts communales pour l'exercice 2025 pour un total de168 196 euros,Considérant que cette estimation est nécessaire pour le calcul des frais de garderie etd'administration des forêts communales par l'Office National des Forêts,SUR proposition du directeur départemental des territoires,
ARRÊTE
Article 1°: Le montant estimatif présenté le 5 janvier 2026 des coupes délivrées en nature en forêtscommunales pour l'exercice 2025 est approuvé pour un volume de 19 427 mètres cubes soit168 196 euros. Le détail est annexé au présent arrêté.
Préfecture de la Nièvre40 rue de la préfecture - 58026 NEVERS cedextél : 03 86 60 70 80 - courriel : prefecture@nievre..gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-01-26-00003 - Arrêté portant approbation des montants estimatifs des
produits délivrés en nature, pour l'exercice 2025 en forêts communales nivernaises 8
Article 2: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux devant la préfète de la Nièvre oud'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé des forêts, dans un délai de deux mois à compterde sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Nièvre. L'absence de réponseau recours dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Dijon dansles deux mois à compter de sa publication, soit par courrier, soit par l'application« télérecours citoyens » accessible sur le site de téléprocédures www.telerecours.fr.Si le recours contentieuxest précédé d'un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de deux moisprévu pour le recours devant le tribunal administratif court a partir de la décision explicite ou implicitede rejet du recours gracieux ou hiérarchique.
Article 3: Le directeur de l'Agence Bourgogne-Ouest de l'Office National des Forêts et le directeurdépartemental des territoires de la Nièvre sont chargés, chacun en ce qui le: concerne, de l'exécutiondu présent arrêté et de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Nièvre.Faità Nevers, le 2 8 JAN 2075La préfète© (DPecolt.
La Préfète,Fabienne DECOTTIGNIES
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-01-26-00003 - Arrêté portant approbation des montants estimatifs des
produits délivrés en nature, pour l'exercice 2025 en forêts communales nivernaises 9
Numéro
OlficaNational desForetsEtat estimatif des coupes délivrées
Direction : DT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTEService: AGENCE TERRITORIALE BOURGOGNE-OUESTDépartement: 58Exercice: 2025
PATZOURENKOFF Julien
2221416181101412942.a|3.a71131141420 | 23.1B21.245
11B (Bréves)1¥ | 2Y4Y | 6Y | 8Y| 11Y917 | 18]198/1095112131415422930.112R30.1320.u21.1] 23161913.u19.u10.2tu4514
9.2
julien.patzourenkoff@onf.fr- 06 23 57 53 04
fiche vente rae25D062221 Forêt communale de Trois-Vévres25D070654 Forêt communale d'Amazy25D072605 Regroupement forestier d'Arbourse250064379 Forêt communale d'Armes25D062501 Forêt communale d'Arquian25D062503 Forêt communale d'Arquian25D067161 Forêt communale de Asnan25D057109 Forêt communale d'Asnois25D056856 Regroupement forestier de Bazoches25D059885 Forêt communale de Beaumont-La-Ferriére25D059891 Forêt communale de Beaumont-La-Ferrière25D060977 Forël communale de Beuvron25D059255 Forët communale de Billy-Sur-Oisy25D059341 Forêt communale de Billy-Sur-Oisy250056858 Forêt communale de Bitry25D062477 Forêt communale de Bitry25D056860 Regroupement forestier Breves (rgpt)25D057289 Regroupement forestier Breves (rgpt)25D061001 Regroupement forestier Breves (rgpl)25D061193 Forét sectionale de Bussy-La-Pesle250058207 Forët communale de Cessy-Les-Bois25D059315 Regroupement forestier de la Commune De Challement250061787 Regroupement forestier de la Commune De Challement250056862 Forël communale de Champlin250056864 Regroupement forestier de Champlemy25D056868 Forêt communale de la Chapelle-Saint-André25D056910 Forêt communale de Chaulgnes25D056914 Forêl communale de Chaulgnes25D070975 Forêt communale de Chaulgnes25D061069 Forét communale de Chevroches25D066889 Regroupement forestier de Colmery25D061785 Forêt sectionale de Combres25D058343 Forêt communale de Corvoi-L'Orguellleux25D058345 Forël communale de Corvol-L'Orgueilleux25D058513 Forêl communale de Corvol-L'Orgueilleux25D061467 Forét communale de Corvol-L'Orgueilleux25D058303 Forêt communale de Courcelles25D058305 Forêt communale de Courcelles25D061401 Forêt communale de Courcelles25D061469 Forêt cor le de C i25D057049 Forêt communale de Prémery25D058307 Forêt communale de Prémery25D063801 Forêt communale de Prémery25D064007 Forêt communale de Prémery25D070124 Forêt communale de PrémeryONF - AG BOURGOGNE-QUEST ContactRue Simone Veil (Cité Colbert)58000 - NEVERSwww.onf.fr(y OOP 10-31-1996! Promouves La gestion durabie de la forêt / pefe-france.crg
Le 05/01/26
Parcelles
Page 1/4
Annexe
Voluine Estimation(m3) © .47,13 329,92109,78 768,45201,79 1 909,2962,81 505,7113,71 812,9380,23 668,5253,04 393,28,92 85,1136,88 298,13119,86 1 038,6872,62 692,7391,98 997,18112,41 581,84249,75 1 248,75107,5 985,95141,17 1 061,3196,37 772,982206 . 1544,2182,19 863,9985,6 684,8145,32 1 155,06a 217,0260,2 481,657,81 406,0376,46 637,37171,04 1 297,5669,51 347,5619,49 120,02204,35 1 431,6680 640151,39 4 059,7443,6 348,8853,34 5 948,85126,43 1 247,47246,43 1 839,34336,26 3 396,8185,89 1671,51229,7 2089,1437,53 303,0652,91 523,51217,24 1 086,21149,45 1211,6-854,97 10 384,94120,43 846,67134 803,98
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-01-26-00003 - Arrêté portant approbation des montants estimatifs des
produits délivrés en nature, pour l'exercice 2025 en forêts communales nivernaises 10
Numérofiche vente25D06380325D05829925D06115925D06152925D06112525007260725D07094825D05808525D06038125D06115125006126125D06161525D05998725D06076125005817925D06740325D06740725D05775725D05775925D05929725D05936525D06178325D05694125D05694325D05935525D05998525D06178125D05833525D05704725D06655325D05834725006197125D06378125006378325D06297225005687225005848125006384125D06389925006390325007238925007239125D05923125D07070925D05718525D06438125D07254725D05687425D059147
ONF - AG EOURGOGNE-OUESTRue Simone Vell (Cité Colbert) .58000 - NEVERSwww.onf.fr
Office National des rarets
Etat estimatif des coupes délivrées
Forêt
Forêt communale de Crux-La-VilleRegroupement forestier de Cuncy-Lès-VarzyRegroupement forestier de Cuncy-Lès-VarzyRegroupement forestier de Cuncy-Lès-VarzyForêt communale de DirolRegroup t forestier Domplerre VillaineForét communale de DonzyForêt communale de DornecyForêt communale de DornecyForêt communale de DornecyForêt sectionale de Entrains-Sur-NohainForêt communale de Grand-MenetayForêt sectionale de GermenayForêt communale de GiryRegroupement forestier de Saint Martin D'HeuilleRegroupement forestier de LormesRegroupement forestier de LormesForêl communale de Lucy-Sur-YonneForét communale de Lucy-Sur-YonneForêl sectionale de LysForêt sectionale de LysForét sectionale de LysForét communale de La-Maison-DieuForêt communale de La-Maison-DieuForêl communale de La-Malson-DieuForét communale de La-Maison-DieuForêt communale de La-Maison-DieuForêt communale de MarcyForêt communale de Marigny-Sur-YonneForêt communale de MurlinRegroupement forestier Montigny Baugy (rgptRegroupement forestier Montigny Baugy (rgptForêt seclionale de MousseauxForét sectionale de MousseauxForét communale de NannayRegroupement forestier de la Commune De NeuillyForêt seclionale de NoisonRegroupement forestier de la Commune De NolayRegroupement forestier de la Commune De NolayRegroupement forestier de la Commune De NolayForêt sectionale de NyonForêt sectionale de NyonRegroupement forestier d'OisyRegroupement forestier d'OisyRegroupement forestier d'OuagneRegroupement forestier d'OuagneRegroupement forestier d'OuagneForêt communale d'OudanForêt communale de Oulon
ContactPATZOURENKOFF Julien
oa DU PC 10-31-4138! Promauve tla gestion durabte deta forêt | pafc-franceorgbe "4
Le 05/01/26
Parcelles
127C|9C8C |10C1MI2M123140411421433| 12.2| 13.224111212111221511811922333 | 34.1 | 35.110[STMARTFS]261|8|9|10] 15] 27 | 28| 291511711916117118] 191611723 | 24 | 251525.u27|307.u| 17.1 | 222426.u212125R19[MONTIG58]35[BAUGY],36.3[BAUGY],38.3[BAUGY]212281101411151 1729 3063-67[MARTANGY]51[CHAUPRIX],56[CHAUPRIX],57[CHAUPRIX]51[CHAUPRIX],57[CHAUPRIX]44.u46.u20P (Paroy)7P | 8P222917 | 18 | 25| 3113310.b28
julien. patzourenkoff@onf.fr - 06 23 57 53 04
Volume(m3)126,6331,17121,8979,9323,61773,14183,3578,99129,96141,89174,6120,8911,2512,79241,8147,42146,7185,884,03120,67131,96227,04115,6323,7597,49135,0535,57411,3656,6919,0817,01228,1415,3314,1284,0877,8120,29151,39267,99.3,1749,0768,95137,5959,7874,3919,2925,25224,2887,04
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Estimationproposée(€1 353,13263,67914,08570,13212,436 723,392 281,99552,91 049,521 146,931 466,631 206,4567,5116,041 209,041 237,393 820,34558,7428,21 028,41923,7424775809,22 266,25730,71 224,23362,12778,51396,86219,154,62 474,78168,65153,43647,06570,58179,461 448,322 072,1219,01530,31741,811 025,35462,3520,7135,02176,751 606,5779,29
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-01-26-00003 - Arrêté portant approbation des montants estimatifs des
produits délivrés en nature, pour l'exercice 2025 en forêts communales nivernaises 11
Office Nationaldes Forets
Etat estimatif des coupes délivrées Le 05/01/26oo Forêt Parcelles = rope
25D061627 Forêt communale de Oulon 17 48,2 493,6425D058301 Regroupement forestier de Parigny/vaux (rgpt) 11[PARIGNY] 60,66 421,51250072364 Forêt communale de Perroy 16123 101,82 961,2225D063805 Forël communale de Poiseux 13 108,49 1 136,1225D063807 Forét communale de Poiseux 7.1 54,88 575,7125D063809 Forël communale de Poiseux 8.1 100,03 1 046,1725D063993 Fort communale de Poiseux 21,23 2879 2523,5625D057743 Forël le de Pc 13114 88,69 649,23 .25D058091 Forêt sectionale de Precy 2 41,11 348,1250063811 Forët sectionale de la Quellerie 15.u 6,5 69,3125D063813 Forêt sectionale de la Quellerie 4.u | 19,47 211,8233,34 1 532,25250057579 Forêt communale-de Raveau : 13250057581 Forêt communale de Raveau , 14 150,82 999,42250067527 Forêl communale de Raveau | 1 14848 = 1.248,7625D067533 Forêt communale de Raveau 25 128,53 771,225D068131 Forêt communale de Raveau 2 82,89 816,4725D068137 Forêt communale de Raveau 30 149,57 1 495,9425D068139 Forël communale de Raveau 3 93,46 883,6725D061943 Forêt communale de Sichamps 9 40,15 495,1425D061945 Forêt communale de Sichamps 14,15,17 62,02 654,1425D061947 Forét communale de Sichamps 19,20,21,22 66,61 607,2225D064013 Forêt communale de Sichamps 19 8,84 64,35250059983 Forêt sectlonale de Sougy-La-Brosse 6 6,1 42,725D070112 Forêt sectionale de Soury 19 90,85 1 039,19250070114 Forét sectionale de Soury 21 ji 37,83 419,91250056876 Regroupement forestier de la Commune De Saint-André-En-Morvan 19 | RI { Ril (section Meulot) 80,75 835,3725D071794 Regroupement forestier de la Commune De Saint-André-En-Morvan 15A (Athée) 36,09 371,9525D071880 Regroupement forestier de la Commune De Saint-André-En-Morvan 141V 35,25 491,5225D059403 Forêt communale de Saint-Bonnot 28 100,64 767,3725D056945 Forêt communale de Saint-Didier 1001 40 28025D056878 Forêt communale de Sainte-Colombe 5.x 101,55 898,95-25D063101 Forêt communale de Sainte-Colombe 4 81,03 728,27250061 161 Regroupement forestier de la Commune De Saint-Germain-Des-Bols 15C | 16C . 121,73 1 078,2925D063094 Regroupement forestier de la Commune De Saint-Germain-Des-Bois 1T | 2T 27,19 242,7825D063103 Forêt communale de Saint-Malo-En-Donziois 11.1 41,52 364,3325D063105 Forêt communale de Saint-Malo-En-Donziois 22.1 28,87 242,7625D063705 Forêt communale de Saint-Malo-En-Donziois 13.1 36,94 260,8125D057819 Forêt communale de Saint-Pierre-Du-Mont 9111113 . 267,64 2572,725D056880 Forêl communale de Saint-Révérien 13 74,29 52025D056814 Forêt communale de Saint-Saulge 1 36,98 251,5'25D057453 Forêt communale de Surgy 3.114115.1 82,03 574,2425D057245 Regroupement forestier de Tannay 314 92,77 688,38250060781 Regroupement forestier de Tannay 14 (Pignol) 60,81 427,0525D056884 Forël communale de Teigny Coupon Ill 35,03 246,8925D056886 Forêt communale de Teigny 17 30,8 230,2725D056947 Forêt communale de Teigny Hu 210,35 1 472,4525D065273 Forëêl communale de Teigny 21.1 15 135250058349 Forêl communale de Thianges 21.u 64,47 386,833 . 26,2 285,3725D063973 Forêl communale de Thianges
ONF - AG EOURGOGNE-OUEST Contact Page 3 / 4Rue Simone Veil (Cité Colbert) PATZOURENKOFFJulien58000 - NEVERS julien.patzourenkoff@onf.fr- 06 23 57 53 04www.onf.fr+) UP 10-34-1136| Promouverba gestion durable de fa forét ( pale-france org
Direction départementale des territoires de la Nièvre - 58-2026-01-26-00003 - Arrêté portant approbation des montants estimatifs des
produits délivrés en nature, pour l'exercice 2025 en forêts communales nivernaises 12
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Etat estimatif des coupes délivrées Le 05/04/26Pol Forêt Parcelles Le" # Poste25D063975 Forël communale de Thianges 4 62,77 686,2925D063815 Forét communale de Urzy 17.1 211,11 2391,7525D058293 Regroupement forestier de Vente Vaste 21.a[VARENNES] 13,5 236,2925D058297 Regroupement forestier de Varennes-Vauzelles 24[VARENNES] 210,7 1 838,98250063775 Regroupement forestier de Varennes-Vauzelles 10[VARENNES)],15[VARENNES]J,16[VARENNES],22[VARENNES] 248,33 2 581,1325D063777 Regroupement forestier de Varennes-Vauzelles 25[STFARGEU] 67,5 707,1125D057891 Forêl communale de Varzy 30.2 91,82 | 683,4125D058117 Forêt communale de Varzy 1 149,43 1 134,5525D058119 Forêt communale de Varzy 13.1 258,42 2 249,6425D058121 Forêt communale de Varzy 19.1 | 19.2 | 20.2 231,79 2 082,3325D059675 Forêt communale de Varzy 17 322,68 2 548,3425D059677 Forêt communale de Varzy 18.1 159,9 1 119,282500723865 Forêt communale de Varzy '22.1 | 424,08 4326,26250072387 Forêt communale de Varzy 33.1 112,62 1 107,72250063699 Forêt seclionale de Vaudoizy 141112113114: 168,06 1 362,1825D063779 Regroupement forestier de la Commune De Ville Langy 25(VILLE] 125 1 000250063817 Regroupement forestier de la Commune De Ville Langy 2[VILLE] 54,47 592,1325D065195. Forêt sectionale de Villerot 9] 10] 11 131,99 1 107,8225D057247 Regroupement forestier de Villiers-Sur-Yonne 16.1 | 16.2 153,41 1 079,73| Total | 19427m3 168196€NEVERS Cedex, le 05/01/26
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ONF - AG BOURGOGNE-QUEST Contact Page 4 / 4 ;Rue Simone Veil (Cité Colbert) PATZOURENKOFF Julien58000 - NEVERS julien.patzourenkoff@onf.fr- 06 23 57 53 04www.ont.fr> De FE 10-34-1136? Promouve:s la gestion duratse ce ta fort | pafe-france.crg
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