HAUTE-CORSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°2B-2026-02-014
PUBLIÉ LE 23 FÉVRIER 2026
Sommaire
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est / Délegation de la
DSAC, SE en Corse
2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT (9 pages) Page 3
2
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile
Sud-Est
Délegation de la DSAC, SE en Corse
2B-2026-02-23-00004
AP VOLS D'ETAT
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est - Délegation de la DSAC, SE en Corse - 2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT -
2B-2026-02-014 - 23/02/2026 3
| |PREFETDE LA HAUTE-CORSELibertéEgalitéFraternité
Arrêté N°
précisant les condiƟons d'accès au « côté piste » et modifiant temporairement les limites du « côté
piste » prévues dans l'arrêté préfectoral n° 2B-2019-12-09-001 du 9 décembre 2019 relaƟf aux me-
sures de police applicables sur l'aérodrome de BasƟa PoreƩa et sur l'emprise des installaƟons exté-
rieures raƩachées
Le préfet de la Haute-Corse
Vu le règlement (UE) n° 1254/2009 de la Commission du 18 décembre 2009 fixant les critères per-
meƩant aux États membres de déroger aux normes de base communes en maƟère de sûreté de l'avia-
Ɵon civile et d'adopter d'autres mesures de sûreté, modifié ;
Vu le code des transports ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relaƟf aux pouvoirs des préfets, à l'organisaƟon et à
l'acƟon des services de l'État dans les régions et les départements ;
Vu le décret du 29 juin 2012 relaƟf à la sûreté de l'aviaƟon civile ;
Vu le décret du Président de la République du 20 juillet 2022 nommant Monsieur Michel PROSIC, pré-
fet de la Haute Corse ;
Vu le décret du Président de la République du 25 mai 2025 nommant Monsieur Pierre-Yves ARGAT, di-
recteur de cabinet du préfet de la Haute Corse ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2B-2019-12-09-001 du 9 décembre 2019 relaƟf aux mesures de police appli-
cables sur l'aérodrome de BasƟa PoreƩa et ses mesures parƟculières d'applicaƟon ;
Vu l'arrêté n° 2B-2025-06-23-00005 du 23 juin 2025 portant délégaƟon de signature à Monsieur
Pierre-Yves ARGAT, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet et aux chefs de bureaux et collabora-
teurs du cabinet.
Considérant la nécessité d'adapter les mesures de sûreté dans le cadre de la gesƟon de certains vols
d'état nécessitant des mesures appropriées de gesƟon de la sûreté ;
Considérant que le type de vols autorisés à uƟliser la zone délimitée temporaire (vols d'état, vols mili-
taires et vols des forces de l'ordre ; vols de moins de 15 tonnes) ne représente pas une menace pour la
plateforme ;
Vu l'évaluaƟon des risques concernant les DPS ou de transfèrement revêtant une sensibilité parƟcu-
lière (niveau 4) validée lors du Comité OpéraƟonnel de Sûreté (COS) du 18 février 2026 ;
ADRESSE POSTALE : Rond-point Maréchal Leclerc de Hautecloque 20401 BASTIA CEDEX 9
Téléphone : 04 95 34 50 00 - Télécopie : 04 95 31 64 81 - Courriel : prefecture@haute-corse.gouv.fr
Site Internet de l'État : www.haute-corse.gouv.fr
Accueil du public du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 15h30
1 de 9
DirecƟon de la Sécurité de l' AviaƟon civile Sud-Est
DélégaƟon de la DSAC.SE en Corse
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est - Délegation de la DSAC, SE en Corse - 2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT -
2B-2026-02-014 - 23/02/2026 4
Sur proposiƟon du sous-préfet, directeur de cabinet,
ARRÊTE
ArƟcle 1 :
ans le cadre de certains vols sensibles, à l'iniƟaƟve de l'État ou concernant des personnalités de
l'État, une zone délimitée temporaire de « côté piste » (ZDT/CP) peut être acƟvée sur l'aérodrome de
BasƟa PoreƩa.
ArƟcle 2 : DéfiniƟon de la zone délimitée temporaire vols d'État
L'accueil de ceƩe catégorie de vol est prévu sur le poste n° 3. En cas d'indisponibilité, les postes 2 ou 4
sont à privilégier. Le portail Sud-1 permet l'accès depuis le « côté ville ». Le déclassement englobe le
cheminement depuis le portail Sud-1 ainsi que le poste de staƟonnement avion.
Les limites ne sont pas spécifiquement matérialisées, elles suivent la route d'accès par le portail P
SUD1 jusqu'au poste de staƟonnement dédié au traitement du vol, la limite autour du vol correspond
à la ZEC (voir plans en annexes 1-A, 1-B, 1C).
Lorsque la noƟon de poste avion, représenté par la Zone d'évoluƟon contrôlée (ZEC) ne suffit pas à
prendre en compte le besoin, la GTA fait élargir la zone limite et coordonne avec le PIF mobile pour
écarter la surveillance des limites et avec le PIT, pour faire interdire le poste adjacent contaminé et le
roulage des véhicules sur la voie de service. Le superviseur sûreté est tenu informé.
ArƟcle 3 : Modalités d'acƟvaƟon de la zone délimitée temporaire vols d'état
Après coordinaƟon, entre les SCE (PAF et GTA) sur la préparaƟon de la mission, la GTA coordonne avec
le point info trafic (PIT) 04 95 54 54 29 ou 06 07 94 85 29, la veille du vol prévu, pour demander la
mise à disposiƟon du poste n° 3, poste privilégié pour ces types de vols.
Il n'est pas donné d'horaires ni de temps d'escale, au PIT mais le SCE définit un créneau de réservaƟon
de 6h maximum afin de ne pas perturber l'exploitaƟon commerciale. Les SCE confirment uniquement
la fin de staƟonnement du vol au PIT, une fois l'aéronef au roulage, pour faciliter l'exploitaƟon.
Les services compétents de l'État présents sur l'aérodrome, PAF ou GTA coordonnent avec le Supervi-
seur Sûreté 06 74 93 89 66 pour demander la mise en œuvre du PIF mobile (Poste d'InspecƟon-Fil-
trage déporté):
- ouverture du portail P SUD1 ;
- acƟvaƟon effecƟve de la Zone délimitée temporaire de « côté piste » (ZDT de CP) ;
- mise en place d'une surveillance aux limites au poste 3 (ou alternaƟfs) et le cheminement de-
puis le portail P SUD1 ;
- retour des personnels de la ZDT vers la PCZSAR (IF et CA) ;
- fermeture du portail P Sud-1 et dépose d'un nouveau scellé ;
- décontaminaƟon de la zone avant son retour en PCZSAR.
Le préavis minimum est de 30mn et il n'est pas donné d'indicaƟon au Superviseur Sûreté sur la nature
du vol.
Si le PIF mobile est pris sur une autre mission prioritaire, de type vol EVASAN, ceƩe dernière est priori-
taire. Le Superviseur Sûreté en informe les services compétents de l'État. La GTA peut alors palier l'in-
2 de 9
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est - Délegation de la DSAC, SE en Corse - 2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT -
2B-2026-02-014 - 23/02/2026 5
disponibilité du PIF mobile et dispose des personnels pour assurer la surveillance aux limites, en te-
nant informé le superviseur . Ce dernier doit alors coordonner avec la GTA pour reprendre la mission
au plus tôt.
L'acƟvaƟon de ceƩe ZDT ne permet plus l'uƟlisaƟon de la porƟon de route de service. Des panneaux
indiquant le changement de zonage sont disposés au bord de la route de service pour prévenir les
autres usagers de la plateforme.
ArƟcle 4 : CondiƟons d'accès à la zone délimitée temporaire vols d'état et surveillance des limites
L'accès à la ZDT depuis le « côté ville » s'effectue par le portail P SUD1.
L'accès depuis le « côté piste » n'est autorisé qu'aux personnels faisant parƟe du disposiƟf.
Le contrôle d'accès à la ZDT est effectué par les personnels de la GTA. Les véhicules peuvent entrer
sous réserve qu'ils disposent de laisser-passer véhicule (LPV) et que le conducteur dispose des autori-
saƟons de conduite sur piste, à défaut, les services de l'état en assure l'accompagnement en tout
point.
Les agents de sûreté de l'exploitant contrôlent le retour en PCZSAR (contrôle d'accès et inspecƟon-fil-
trage).
Les SCE confirment la fin de staƟonnement du vol au PIF mobile pour débuter la décontaminaƟon de
la zone et le retour au statut PCZSAR de ceƩe zone.
ArƟcle 5 : GesƟon par vol commercial
Lors de vols commerciaux visant à embarquer ou à débarquer des personnalités (et leurs bagages de
cabine) définies par la réglementaƟon sûreté comme pouvant bénéficier de l'exempƟon d'inspecƟon-
filtrage selon le DR4-1-1 IT de l'arrêté interministériel du 11 septembre 2013 modifié (ministres en
exercice notamment), les mesures suivantes sont appliquées :
- En flux entrée en PCZSAR, après contrôle d'accès par les agents du PARIF, le convoi de véhi-
cules est pris en charge à parƟr du poste autorouƟer d'inspecƟon-filtrage, par les services
compétents de l'état (SCE) présents sur l'aérodrome, PAF ou GTA, sous le régime de l'escorte,
charge à ces services de se coordonner pour assurer l'escorte du convoi ;
- Les convois se garent aux endroits définis en coordinaƟon avec l'assistant en escale et l'exploi-
tant d'aérodrome, à proximité du vol commercial, sans gêner l'exploitaƟon commerciale ;
- Pour l'embarquement : Les bagages de soute de la personnalité, également exemptés d'IF, se-
lon les modalités définies par AIM DR 5-1-1 IT1, sont pris en charge par l'assistant et montés à
bord. Une fois la personnalité à bord, le convoi de véhicules est escorté par les services com-
pétents de l'État présents sur l'aérodrome, PAF ou GTA, vers la sorƟe « côté ville », par le PA-
RIF . Ces disposiƟons ne s'appliquent qu'aux personnes prévues par le DR4-1-1 IT de l'arrêté in-
terministériel du 11 septembre 2013 modifié, et en aucune façon aux autres passagers accom-
pagnants, qui sont traités, ainsi que leurs bagages, par le circuit passagers classique.
- Pour le débarquement : la personnalité, avec ses suivants, est prise en charge par les services
compétents de l'État présents sur l'aérodrome,PAF ou GTA, qui escortent le convoi vers la sor-
1 V oir en annexe la liste des personnalités exemptés d'IF des bagages de soute et de celles qui ne le sont pas.
3 de 9
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est - Délegation de la DSAC, SE en Corse - 2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT -
2B-2026-02-014 - 23/02/2026 6
Ɵe « côté ville », par le PARIF. Les services de l'État se coordonnent avec l'assistant en escale
pour récupérer d'éventuels bagages de soute directement auprès de l'assistant en escale ;
- Les vitesses de roulage sur le « côté piste » sont conformes à l'arrêté de police ;
ArƟcle 6 : Cas parƟculier des transfèrements sur vols commerciaux
La personne faisant l'objet d'un transfèrement n'est exemptée ni des procédures d'inspecƟon filtrage
des passagers et des bagages de cabine pour l'embarquement ni de contrôle d'accès. Ses bagages de
soute éventuels sont également soumis aux mesures de sûreté classiques.
Le niveau de dangerosité est étudié en amont pour définir les modalités de transfèrement par voie
commerciale ou par uƟlisaƟon d'un vol dérogatoire (non commercial). Dans ce dernier cas, se référer
à l'uƟlisaƟon de la ZD temporaire via le portail P SUD1.
Les foncƟonnaires accompagnants ne sont pas soumis aux procédures d'inspecƟon filtrage des passa-
gers et des bagages de cabine. Le transport des armes respectent les procédures propres à la compa-
gnie aérienne. Leurs bagages de soute sont soumis aux mesures de sûreté classiques.
La GTA assure :
- la prise en charge de l'escorte dès son arrivée sur site en amont du portail P Sud-1 ;
- l'accompagnement, au besoin, d'un membre de l'escorte depuis la zone « côté ville » pour les
formalités d'enregistrement des passagers et bagages de soute ;
- la surveillance des opéraƟons d'inspecƟon filtrage réalisées par les ADS du PARIF conformé-
ment aux disposiƟons de l'arƟcle L.6342-4 du Code des transports. Le PARIF est rendu inacces-
sible le temps de l'inspecƟon-filtrage du détenu. un agent pénitencier est placé en amont et un
autre en aval du porƟque. Les précisions suivantes sont également appliquées :
o Si les menoƩes peuvent être reƟrées : Le détenu se déleste de tout objet pouvant alar-
mer . En cas d'alarme du porƟque, la palpaƟon est réalisée par un ADS.
o Si les menoƩes ne peuvent pas être reƟrées, le porƟque n'est plus uƟlisé comme
moyen d'inspecƟon filtrage. Le détenu se déleste de tout objet pour faciliter la palpa-
Ɵon par un ADS.
- l'accompagnement des personnels d'escorte et du détenu sur piste jusqu'au pied de l'avion et
la sécurisaƟon du disposiƟf ;
- le pré embarquement des passagers.
En cas de DPS ou de transfèrement revêtant une sensibilité parƟculière (niveau 4) :
- La PAF met en place un disposiƟf de sécurisaƟon, coordonné avec celui de la GTA, pour la zone
« côté ville » de l'aérodrome ;
- La GTA ouvre le portail P Sud-1 pour faire entrer le transfèrement. A l'issue, toutes les opéra-
Ɵons sont effectuées par le côté piste :
o GesƟon des bagages de soute ;
o Escorte du détenu par le côté piste vers le PARIF ;
o Acheminement vers l'aéronef .
- La GTA assure l'IF du détenu en lieu et place des ADS ;
4 de 9
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est - Délegation de la DSAC, SE en Corse - 2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT -
2B-2026-02-014 - 23/02/2026 7
- La GTA informe le Superviseur Sûreté de l'uƟlisaƟon du portail P Sud-1 et de la réalisaƟon d'IF
et de CA;
- Le Superviseur Sûreté procède ou fait procéder immédiatement à la dépose d'un nouveau scel-
lé sur le portail P Sud-1.
ArƟcle 7 :
Dans un délai deux mois courant à compter de sa noƟficaƟon, le présent arrêté peut faire l'objet d'un
recours :
• gracieux auprès du Préfet de la Haute Corse – 20401 BasƟa Cédex ;
• hiérarchique auprès du Ministre de l'Intérieur – Place Beauvau – 75800 PARIS Cédex 08 ;
• administraƟf auprès du tribunal administraƟf de BasƟa, remis en main propre, envoyé par
courrier (Villa Montepiano, 20407 BASTIA Cédex) ou via l'applicaƟon Télérecours citoyens
(hƩps://citoyens.telerecours.fr).
ArƟcle 8 :
Le sous-préfet, directeur de cabinet, le directeur interdépartemental de la police naƟonale et chef des
services de la police aux fronƟères de Haute Corse, le commandant de la brigade de gendarmerie des
transports aériens de BasƟa, le directeur des concessions aéroportuaires de la Haute Corse et le délé-
gué de la direcƟon de la sécurité de l'aviaƟon civile Sud-Est en Corse, sont chargés, en ce qui les
concerne de l'exécuƟon du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administraƟfs de la pré-
fecture de la Haute Corse et dont copie sera adressée au coordonnateur pour la sécurité en Corse.
Fait à BasƟa, le 23 février 2026
Pour le Préfet et par délégaƟon,
Le sous-préfet, directeur de cabinet,
Pierre-Yves ARGAT
ORIGINAL SIGNER PAR PY ARGAT
5 de 9
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est - Délegation de la DSAC, SE en Corse - 2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT -
2B-2026-02-014 - 23/02/2026 8
AIRES DE STATIONNEMENT BASTIA PORETTAParking areas muvee AD 2 LFKB APDC 01
(*) A4 nose in ou/or nose out. |
LEGENDE/ KEYAirede traficApronPoste de stationnement> Parking standPosition INSINS positionPoint d'attente IntermédiaireIntermediate holding point— Cheminementvers AVTPathto AVT
Annexe 1– Plans de situaƟon ZD de côté piste
6 de 9
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est - Délegation de la DSAC, SE en Corse - 2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT -
2B-2026-02-014 - 23/02/2026 9
| : Lai i| " ll id Ff y |ain ay |IN! i} } \V/ || ot if Hh i) Hy) ! HN fl 1 vf | | ) |PU ee HH
Annexe 1-A uƟlisaƟon du poste 3 (privilégier)
7 de 9
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est - Délegation de la DSAC, SE en Corse - 2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT -
2B-2026-02-014 - 23/02/2026 10
vfWane)WY Oy = vaGyCYA
Annexe 1-B uƟlisaƟon du poste 2
8 de 9
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est - Délegation de la DSAC, SE en Corse - 2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT -
2B-2026-02-014 - 23/02/2026 11
4
if
4,
Wty, yCMM,
Annexe 1-C uƟlisaƟon du poste 4
9 de 9
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est - Délegation de la DSAC, SE en Corse - 2B-2026-02-23-00004 - AP VOLS D'ETAT -
2B-2026-02-014 - 23/02/2026 12