ExPREFETDES HAUTS-DE-SEINELibertéEgalitéFraternité
RECUEILDESACTES ADMINISTRATIFS
CABINET DU PRÉFET
N° Spécial 03 avril 2026
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PREFET DES HAUTS-DE-SEINERECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSN° Spécial Cabinet du 03 avril 2026SOMMAIREArrétés Date CABINET DU PREFET PageArrété préfectoral autorisant le GroupeCAB/DS/BSI 01.04.2026 Interarmées d'Hélicoptères à survoler le 3N°2026-226 US département des Hauts-de-Seine afin deréaliser un exercice héliporté
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PREFET CabinetDES HAUTS-DE-SEINE Direction des sécuritésrei Bureau de la sécurité intérieureFraternité
Arrêté préfectoral N°CAB/DS/BS1/2026/146 du 0 1 AVR. 2026 autorisant leGroupe Interarmées d'Hélicoptères à survoler le département des Hauts-de-Seineafin de réaliser un exercice héliporté
LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE
Vu le règlement (CE) n°216/2008 du Parlement et du Conseil européens du 20 février 2008 ;Vu le règlement (UE) n°923/2012 modifié de la Commission européenne du 26 septembre2012 établissant les règles de l'air communes et des dispositions opérationnelles relativesaux services et procédures de navigation aérienne (SERA) ;Vu le règlement (UE) N° 965/2012 modifié dit « AIROPS » de la commission du 5 octobre2012 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicablesaux opérations aériennes ;Vu le code de l'aviation civile, et notamment ses articles R. 131-1, R. 131-2, R. 151-1, D.131-1 à D. 131-10, D.132-2, D.133-10 à D.133-14 ;Vu le code de la sécurité intérieure ;
Vu le code des douanes ;Vu le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de monsieur Alexandre BRUGERE, enqualité de préfet des Hauts-de-Seine ;Vu l'arrêté du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblementsde personnes ou d'animaux, et notamment son article 5 ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 1958 réglementant la circulation aérienne des hélicoptères ;Vu l'arrêté modifié du 6 mai 1995 portant utilisation d'hélisurface en agglomération ;Vu l'arrêté du 11 décembre 2014 modifié relatif à la mise en œuvre du règlement d'exécution(UE) n° 923/2012 ;Vu l'arrêté du 23 mars 2015 portant organisation de l'information aéronautique ;Vu l'arrêté du 18 août 2016 modifié relatif aux éléments laissés à l'appréciation de l'autoriténationale compétente ;Vu l'arrêté du 19 novembre 2025 fixant la liste des zones interdites à la captation aériennede données (ZICAD) par appareil photographique, cinématographique ou tout autre capteur ;Vu la demande présentée par le Groupe Interarmées d'Hélicoptères basé sur la baseaérienne 107 de Villacoublay en date du 12 mars 2026, pour obtenir l'autorisation de dérogeraux hauteurs minimales de vol afin d'effectuer un entrainement héliporté consistant àdéposer et à récupérer des opérateurs du RAID;Vu la demande d'avis présentée à la direction générale de l'aviation civile nord en date du17 mars 2026 ;
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167-177, avenue Joliot-Curie92013 NANTERRE cedexTél : 01 40 97 20 00http://www, hauts-de-seine.gouv.fr/

Vu la demande d'avis présentée au chef adjoint du bureau de la police aéronautique,direction nationale de la police aux frontières le 17 mars 2026 ;Sur proposition du Sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine,
ARTICLE 1Le Groupe Interarmées d'Hélicoptères (ci-après est dénommé « l'exploitant ») estautorisé à survoler à basse hauteur le département des Hauts-de Seine, et plusprécisément la commune de Rueil-Malmaison, afin d'effectuer un entrainement héliporté surun bâtiment désaffecté, sis au rue 5 Louis Blériot à Rueil-Malmaison et sur le golf de Rueil-Malmaison sous réserve du respect de l'ensemble des conditions suivantes que l'exploitantdoit porter à la connaissance des pilotes concernés.
La dérogation de survol est accordée aux pilotes et aéronefs concernés exploités par leGroupe Interarmées d'Hélicoptères.
Elle ne dispense pas l'exploitant du respect des restrictions relatives à l'espace aérien et desautres règlements concernant les activités pratiquées.
L'exploitant doit procéder aux opérations précitées conformément à l'ensemble desexigences techniques et opérationnelles applicables du règlement (UE) n°965/2012 modifiédéterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables auxopérations aériennes (part SPO).
ARTICLE 2Les survols sont effectués au moyen de 2 hélicoptères de type Puma.
Les aéronefs utilisés sont tituiaires de certificat de navigabilité et de certificat d'examen denavigabilité valides.
Les modifications éventuelles des appareils dues au type de l'opération spécialisée doiventavoir été approuvées par l'agence européenne pour la sécurité aérienne (AESA) ou par l'Étatd'immatriculation de l'appareil.
ARTICLE 3Le survol est effectué par 4 membres d'équipage et 8 opérateurs par appareil.
Les pilotes doivent disposer d'une licence professionnelle conforme au règlement AIRCREWavec un certificat médical de classe 1 en cours de validité et doivent être formés auxprocédures de l'exploitant.Toute modification concernant les pilotes ou les aéronefs susvisés devra faire l'objet d'unaccord préalable de la direction de la sécurité de l'Aviation civile Nord(travail-aerien.idf-bf@aviation-civile.gouv.fr).
ARTICLE 4Les documents de bord de l'appareil prévu pour cette opération, la licence et lesqualifications du pilote doivent être conformes à la réglementation en vigueur.L'exploitant et son personnel, notamment les équipages de conduite, doivent se conformeraux consignes énoncées par son manuel d'exploitation et veiller à leur stricte application.Toute section de ce manuel utile au déroulement d'une mission doit être présente à bord del'aéronef.
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ARTICLE 5Les personnes qui sont admises a bord des appareils doivent avoir des fonctions en relationavec les opérations effectue@es et ceci doit être clairement défini dans le manueld'exploitation (Task Specialist).La présence à bord de toute personne n'ayant pas une fonction en relation avec le but du voleffectué est interdite.
Les conditions d'exploitation dans la configuration spéciale dues 4 l'opération spécialiséedoivent être inscrites dans le manuel de vol.
ARTICLE 6L'exploitant se conformera à l'itinéraire évoqué à l'appui de sa demande, réduisant aumaximum fe survol d'habitations.
Les survols sont effectués les jours suivants :
- le 08 avril 2026 de 14h30 à 15h30 ;
- le 15 avril 2026 de 14h30 à 45h30 ;
- le 22 avril 2026 de 14h30 à 15h30 ;-te 29 avril 2026 de 14h30 à 15h30 ;
Les survols ne peuvent s'effectuer que par conditions météorologiques de vol à vue de jour.
Cette réduction de hauteur n'est pas valable pour :- le survol d'hôpitaux, de centres de repos ou de tout autre établissement ou exploitationportant une marque distinctive d'interdiction de survol à basse altitude,- le survol d'établissements pénitentiaires.
ARTICLE 7
Les pilotes devront identifier les zones où il existe des obstacles pour déterminer lestrajectoires adéquates.
Les pilotes devront s'assurer qu'il pourront à tout moment au cours de leurs missions, en casde panne moteur ou en cas d'urgence, effectuer un atterrissage d'urgence sur une aire librede toute personne et dégagée de tout obstacle, en dehors de l'agglomération.
ARTICLE 8La vitesse minimale doit être supérieure ou égale à la vitesse de sécurité du décollage (VSD)sauf si les performances de l'hélicoptère lui permettent d'acquérir, dans les conditions du vol,cette vitesse de sécurité et de maintenir ses performances ascensionnelles après avoir évitétous les obstacles, malgré la panne du groupe motopropulseur lé plus défavorable.Les conditions d'exploitation permettent aux hélicoptères muttimoteurs soit de continuer levol, soit s'il existe des aires de recueil, d'effectuer un atterrissage forcé sans mise en dangerdes personnes et des biens à la surface en cas de panne moteur ou en cas d'urgence.
ARTICLE 9Les pilotent doivent respecter le statut et les conditions de pénétration des différentesclasses d'espaces aériens et zones réglementées (R), dangereuses (D) et interdites (P) ets'assurer de la faisabilité de la mission avec les éventuelles restrictions temporaires publiéespar voie de NOTAM ou de SUP AIP.
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ARTICLE 10L'exploitant doit s'assurer que les trajectoires choisies ne mettent pas en cause la tranquillitéet la sécurité publique, en l'occurrence, une précaution particulière est apportée afin que soitévité le survol des établissements sensibles tels que les hôpitaux, les établissémentspénitentiaires, etc.
L'exploitant doit contacter préalablement la direction territoriale de sécurité de proximité 92pour information des vols sur le département ainsi que l'héliport d'Issy-les-Moulineaux.
L'information des riverains ainsi que l'évacuation de tout ou partie dé la zone concernéepourront, dans certains cas exceptionnels de trés basse altitude, étre décidées par le préfetdu département.
En accord avec les services de fa navigation aérienne, l'attribution spécifique d'un codetranspondeur s'effectuera préalablement à fa mission.
ARTICLE 11Les personnes désirant faire un usage aérien des appareils photographiques,cinématographiques, de détection et d'enregistrement des données de toute nature sonttenus de se conformer aux articles R.133-1 à R.133-13 du code de l'aviation civile.
L'exploitant s'assure préalablement de la compatibilité de sa mission avec les dispositions del'arrêté du 19 novembre 2025 fixant la liste des zones interdites à la captation et autraitement des données recueillies depuis un aéronef.
ll est rappelé que les zones interdites à la captation et au traitement des donnéesrecueillies depuis un aéronef dans les Hauts-de-Seine sont définies à l'intérieur despolygones suivants :
Ministères deN* Nom du site Limites géographiquesréférence
:002°17° 29,37" E / 48°54' 25,91" N: 002° 17' 27,91" E / 48°54' 26,72" N: 002° 17' 30°74" E / 48°54' 28,51" N Ministère de l'intérieur:002° 17' 31,72" E / 48°54' 27,89" N: 002° 17 30,70" E /48°54 26,61" N
092-001 ASNIERES
MGR»
: 00215 19,3" E / 48°48/56,2"N:002°15' 13,5" E / 48°48'55,6" N:002°15 13" E / 48° 48 55,2 N Ministére des Armées: 002*15' 14,1" E / 48° 48' 46,5" N:002°45' 28" E / 48° 48' 47" N:002°15 27" E/ 48° 48' 54,3" N:002°19' 26,2" E / 48° 48°55,1" N
092-002 HIA PERCY
(CLAMART)
o7mmoorseb>
1 002° 16' 25" E / 48°47'26" N:002° 16' 35" £ / 48° 47' 18" N:002° 16 47" E / 48°47! 25" N Ministère de l'Intérieur1002 ° 16°47" E / 48°47'25" N:002° 16' 29" E / 48°47'42" N:002° 16° 29" E / 48°47'42" N: 002° 16° 22" E / 484739" N
092-003 FONTENAY-AUX-
ROSES
BAM}
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092-005LEVALLOIS-PERRET
wh =: 002° 16' 37,09" E / 48°53' 34,44" N: 002° 16' 39,76" E / 48°53' 35,67" N: 002° 16' 43,16" E / 48°53' 32,10" N: 002° 16' 40,55" € / 48°53' 31,07" N
Ministère de l'intérieur
092-006
092-007
CP NANTERRE
EU RP: 002° 12' 08,00" E / 48°54' 25,00" N: 002° 12' 16,00" E / 48°54' 29,00" N: 002° 12' 26,00" E / 48°54' 23,00" N: 002° 12' 18,00" € / 48°54' 18,00" N
Ministère de l'Intérieur
NEUILLY-SUR-SEINE
TAUMONT }»:002°16 30,28" E / 48°53' 34,26" N:002°16' 29,57" E / 48°53' 35,14" N:002°16' 30,21" E / 48°53' 35,36" N:002°16' 29,46" E / 48°53' 36,27" N:002°16 31,13" E / 48°53' 36,85" N:002°16' 31,25" E / 48°53' 36,77" N:002°16 32,85" E / 48°53' 37,46" N: 002°16" 34,34" E / 48°53' 36,02" N
Ministère de l'intérieur
092-008MONT VALERIEN
(SURESNES)
I4
A: 002°12' 41, 55" E / 48° 52' 33,89" NB: 002°12' 48, 81" E / 48° 52' 32,13" N€: 002742' 59, 24" E / 48° 52° 32,34" ND:EFGH
002°22' 58, 28" E / 48° 52' 25,02" N:002°13 O41, 21" E / 48° 52' 17,40" N:002°12' 53, 45" £ / 48° 52' 18,47" N: 002°12" 46, 23" E /48° 52' 17,70" N:002°12' 40, 43" E / 48° 52° 14,91"N:002°12 29, 54" E / 48° 52' 25,12" N:002°12' 36, 53" E / 48° 52' 25,88" N
Ministére des Armées
092-009NOUVEAU FORT
VANVES
(MALAKOFF)
Bn Amon hb Ww ON
:002°17' 20,31" E / 48°48' 45,55" N:002°17 31,34" E / 48°48" 42,00" N:002°17 24,14" E / 48°48' 34,87" N:002°17' 21,61" E / 48°48' 36,18" N:002°17' 21,88" E / 48°48' 36,55" N:002°17' 16,05" E / 48°48' 38,96" N:002°17' 16,05" E / 48°48' 38,96" N:002°17' 16,23" € / 48°48! 38,18" N:002°17 14,55" E / 48°48" 39,40" N
Ministére des Armées
092-010LE PLESSIS-
ROBINSON
Tr LA à WN RS:002°14 25,51" € / 48*46' 47,19" N:002°14" 21,99" E / 48°46 34,55" N:002°14" 31,37" E / 48°46' 33,46" N: 002°14 32,60" E / 48°46" 37,99" N: 002714' 39,56" E / 48°46' 37,18" N:002°14' 41,72" E / 48°46' 45,29" N
Ministére des Armées
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Zone 1::002°13'15,83" E / 48° 51'35,79""N: 002°13'27,28" E / 48° 51'34,67"N:002°13'25,23" E / 48° 51'29,29°N:002°13'19,47" E / 48°51'29,72"N: 002°13/16,42" E / 48°51'27,28'N:002°13'15,83" E /48°51' 24,95'"N: 002°13'14,24" E / 48°51'25,14"'N Ministère des Armiées092-001 SAINT-CLOUD
IOU BE YU ND HE
Zone 2;:002°13/21,21" E / 48°51'37,50"N:002°13/17,84" E / 48°51'37,85"N3 :002°13/20,77" E / 48°51/35,61N
NB
Zone 3:: 002°1,3'28,87" E / 48°51'45,14"N: 002°13'32,80" E / 48°51'44,27"N: 002°13'30,63" E / 48°51'40,05"N:002°13'26,67" E / 48°51'40,70"N
BPWNPR
:002°19/08,91/ E / 48°47/23,11"N: 002°19'03,13" E / 48°47'24,18"N:002°19/01,56" E / 48°47'22,73"'N: 002°19/08,29" E / 48°47'21,49"N
NAVAL GROUPEtb BAGNEUX092-012 Ministère des Armées
BE &w nn =
ARTICLE 12
Conformément au règlement européen 376/2014 (UE) concernant les comptes-rendus,l'analyse et le suivi d'évènements dans l'aviation civile, l'opérateur doit notifier auprès de laDirection de la sécurité de l'aviation civile Nord tout incident/accident survenu au cours del'exploitation.Pour ce faire, il convient d'utiliser le document disponible sur le site du ministère à l'adressesuivante : https:/www.ecologique-solidaire.gouv.fr/notifier-incident.
Le cas-échéant, l'évènement doit également être immédiatement signalé à l'unitéaéronautique de Toussus le Noble (01.70.29.20.20) ou, en cas d'impossibilité, au centrenational d'information et de commandement de la DNPAF (01.49.27.38.38 — H 24 —dnpaf-gampn-uca@interieur.gouv.fr).
ARTICLE 13
Le Sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine, la mairie de Rueil-Malmaison, la direction de la sécurité de l'aviation civile nord et le chef du bureau de lapolice aéronautique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine,
Pour le préfet et Bee ehLe sous-préfet, directéur dé cabinet
rang
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSDUPREFET DES HAUTS-DE-SEINEISSN 0985 - 5955
Pour toute correspondance, s'adresser a:PREFET DES HAUTS-DE-SEINESecrétariat généralSecrétariat général aux affaires départementales167/177, Avenue Joliot Curie92013 NANTERRE CEDEX
Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfectureAdresse Internet : https://wwwhauts-de-seine.gouv.fr/Directeur de la publication :Alexandre BRUGÈREPRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
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PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE CedexCourriel : sgc-courrier@hauts-de-seine.gouv.frStandard : 01.40.97.20.00 Telécopie 01.40.97.25.21Adresse Internet : https://www.hauts-de-seine.gouv.fr/
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