CHARENTE-
MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°17-2026-103
PUBLIÉ LE 31 MARS 2026
Sommaire
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET LA MER / DIRECTION
17-2026-03-30-00001 - Arrêté du 30 mars 2026 portant organisation de la
Direction départementale des territoires et de la mer de Charente-Maritime (6
pages) Page 3
PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME / DIRECTION DES SECURITES
17-2026-03-31-00001 - Arrêté préfectoral du 31 mars 2026 autorisant, à titre
exceptionnel, des agents de sécurité privée à exercer sur la voie publique
à l'occasion du « festival international du cerf-volant et du vent » de
CHATELAILLON-PLAGE les 04, 05 et 06 avril 2026 (4 pages) Page 10
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES
TERRITOIRES ET LA MER
17-2026-03-30-00001
Arrêté du 30 mars 2026 portant organisation de la
Direction départementale des territoires et de la mer
de Charente-Maritime
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET LA MER - 17-2026-03-30-00001 - Arrêté du 30 mars 2026 portant organisation de la
Direction départementale des territoires et de la mer de Charente-Maritime 3
| Direction départementalePREFET des territoiresDE LA et de la merCHARENTE-MARITIMELibertéEgalitéFraternité
Arrêté préfectoral n°portant organisation de la direction départementale des territoires et de lamer de la Charente-Maritime
Le préfet de la Charente-MaritimeChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'ordre national du mérite
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret 2019-1594 du 31 décembre 2019 modifié relatif aux emplois de direction del'État;Vu le décret 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementalesinterministérielles, notamment son article 9;Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Brice BLONDEL en qualité de préfetde la Charente-Maritime;Vu l'arrêté ministériel du 16 novembre 2023 portant nomination de M. Xavier AERTS directeurdépartemental des territoires et de la mer ;Vu l'arrêté préfectoral du 5 mars 2012 portant création de la délégation interservices desaffaires juridiques et contentieuses (DISAC) ;Vu l'avis du comité social d'administration de la direction départementale des territoires et dela mer, du 20 mars 2026;Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la mer de la Charente-Maritime;
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ARRETE
Article 1" - Composition généraleLa direction départementale des territoires et de la Mer (DDTM) de la Charente-Maritime estpilotée par une direction, entourée de sept services :+ Activités maritimes ;¢ Agriculture durable et soutien aux territoires ;« Aménagement ;+ Connaissance et transition écologique ;¢ Eau, biodiversité et développement durable.¢ Politique du logement durable et solidarités ;¢ Risques, sécurité et littoral.Lé directeur départemental assure également la fonction de délégué inter-services adjoint dela délégation inter-services aux affaires juridiques et contentieuses (DISAC).
Article 2 - La directionLa direction comprend :+ un directeur;* undirecteur adjoint, délégué à la mer et au littoral ;° un directeur adjoint;* une assistante de direction ;¢ unchargé de mission communication.Conformément au décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié, un conseiller de prévention estdirectement rattaché au directeur.Deux assistants sociaux, un architecte conseil et un paysagiste conseil interviennent en appuide la direction et de l'ensemble des services, sous forme de vacations.
Article 3 - Le service des activités maritimes (SAM)Piloté par un chef de service et un adjoint, ce service comprend trois unités :* _ encadrement et contrôle des usages en mer ;¢ cultures marines;* capitainerie du port de commerce de Rochefort / Tonnay-Charente.Deux chargés de missions traitent :* de l'environnement marin et des dossiers transversaux ;¢ de l'action de l'État en mer.
Article 4 - Le service Agriculture durable et soutien aux territoires (ADST)Piloté par un chef de service et un adjoint, ce service comprend trois unités :* aides directes;
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* soutien aux exploitants, agro-écologie et alimentation ;*__ foncier, préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers.Article 5 - Le service Aménagement (SA)Piloté par un chef de service et deux adjoints, ce service comprend deux pôles :*__ planification, aménagement et cohésion des territoires ;¢ instruction et contrôle des projets, police.
Article 6 - Le service Connaissance et transition écologique (SCTE)Piloté par un chef de service et un adjoint, ce service comprend deux unités :* transition écologique ;* connaissance.Deux chargés de missions traitent :+ des études générales; _¢ de l'éolien offshore et de l'énergie.
Article 7 ~ Le service Eau, biodiversité et développement durable (EBDD)Piloté par un chef de service et un adjoint, ce service comprend trois unités :* gestion des impacts sur l'eau;* gestion et préservation de la ressource en eau;+ milieux, forêt et biodiversité.Un chargé de missions anime de la mission interservices de l'eau et de la nature.
Article 8 - Le service Politique du logement durable et solidarité (PLDS)Piloté par un chef de service et un adjoint, ce service comprend quatre unités :¢ parc privé, habitat indigne;* parc public et rénovation urbaine ;* politique de l'habitat ;+ __ bâtiment et constructions durables.
Article 9 - Le service Risques, sécurité et littoral (RSL)Piloté par un chef de service et un adjoint, ce service comprend cinq unités :* prévention des risques ;* programmes d'actions pour la prévention des inondations;¢ gestion du littoral;* gestion de crise, sécurité routière, transports ;+ _ éducation routière.
Article 10 - La Délégation inter-services aux affaires juridiques et contentieuses (DISAC)La DISAC, pilotée par un secrétaire général et deux adjoints est composée de chargésd'études.
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Article 11 - Organisation territorialeLa DDTM de Charente-Maritime dispose de sept implantations :° 89, avenue des cordeliers. à La Rochelleo Le siège de la DDTM;e 3 rue du maréchal Foch, à Marenneso Une partie des agents de l'unité encadrement et contrôle des usages en mer,rattachés au service des activités maritimes ;° une partie des agents de l'unité cultures marines, rattachés au service des activitésmaritimes ;* 69 avenue de la grande conche, à Royano Une partie des agents de l'unité encadrement et contrôle des usages en mer,rattachée au service des activités maritimes;o deux référents territoriaux « habitat indigne » du service politique du logementdurable et solidarité ;o deux responsables géographiques « aménagement et cohésion des territoires » duservice aménagement.* 14 bis rue Saint-Pallais, à Sainteso Une partie des agents des pôles « planification, aménagement et cohésion desterritoires » et «instruction, contrôle des projets, police» du serviceaménagement ; ;o Un agent de I'unité milieux, forêt et biodiversité, au sein du service eau, biodiversitéet développement durable ;o Un agent de la DISAC.* 4 avenue Victor-Louis Bachelar, à Rochefort© la capitainerie du port de commerce de Rochefort / Tonnay-Charente, rattachée auservice des activités maritimes.¢ 20, rue Elie Bareau, à La Rochelleo centre d'examen des permis de conduire, rattaché au service risques, sécurité etlittoral.+ 28, rue de Mouillepieds, a Rocheforto centre d'examen des permis de conduire, rattaché au service risques, sécurité etlittoral.
Article 12Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 4 janvier 2021 portant organisation de ladirection départementale des territoires de la Charente-Maritime.
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Article 13 - ExécutionM. le Secrétaire général de la préfecture de la Charente-Maritime et M. le directeurdépartemental des territoires et de la mer de la Charente-Maritime sont chargés, chacun ence qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la préfecture de la Charente-Maritime.
Faità La Rochelle, le 3 () MARS 2926Le Préfet, fr /mn le Préfet et par délégatÀ,e Secrétaire Gener"compute y |
Voies et délais de recoursSur le fondement des articles R. 421-1, R. 421-2, R. 414-1 du Code de justice administrative, et de l'article L. 411-2 ducode des relations entre le public et l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans le délai de deuxmois à compter de la plus tardive des mesures de publication ou de notification de ladite décision :* d'un recours gracieux auprès du préfet de la Charente-Maritime ;¢ d'un recours hiérarchique adressé M. le Ministre de l'intérieur.Elle peut également faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Poitiers (Hôtel Gilbert- 15, rue de Blossac - CS 80541 - 86 020 Poitiers Cedex) :+ soit directement, en l'absence de recours préalable (recours gracieux ou recours hiérarchique), dans le délaide deux mois à compter de la plus tardive des mesures de publication ou de notification de laditedécision ;* soit à l'issue d'un recours préalable, dans le délai de deux mois :o à compter de la date de notification de la réponse obtenue de l'administration, ou° au terme d'un silence gardé par celle-ci pendant deux mois à compter de la réception de la demande.Le tribunal administratif peut également être saisi, dans les mêmes délais, par l'application informatique« télérecours citoyens » accessible sur le site internet www telerecour:.fr. Cette voie de saisie est obligatoire pourles avocats, les personnes morales de droit public, les communes de plus de 3 500 habitants ainsi que pour lesorganismes de droit privé chargés de la gestion permanente d'un service public. Lorsqu'elle est présentée par unecommune de moins de 3 500 habitants, la requête peut être adressée au moyen de cette application.
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PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME
17-2026-03-31-00001
Arrêté préfectoral du 31 mars 2026 autorisant, à titre
exceptionnel, des agents de sécurité privée à exercer
sur la voie publique à l'occasion du « festival
international du cerf-volant et du vent » de
CHATELAILLON-PLAGE les 04, 05 et 06 avril 2026
PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - 17-2026-03-31-00001 - Arrêté préfectoral du 31 mars 2026 autorisant, à titre exceptionnel, des
agents de sécurité privée à exercer sur la voie publique à l'occasion du « festival international du cerf-volant et du vent » de
CHATELAILLON-PLAGE les 04, 05 et 06 avril 2026
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PREFET Direction des sécuritésDE LA Bureau de l'ordre publicCHARENTE-MARITIMELibertéEgalitéFraternité
Arrêté préfectoral autorisant, à titre exceptionnel,des agents de sécurité privée à exercer sur la voie publiqueà l'occasion du « festival international du cerf-volant et du vent »de CHATELAILLON-PLAGE les 04, 05 et 06 avril 2026
Le Préfet de Charente-MaritimeChevalier de la légion d'honneurChevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le Code de la sécurité intérieure (CSI), notamment ses articles L.226-1, L.611-1, L.613-1 et R.613-5;Vu le Code de procédure pénale (CPP), notamment ses articles 16, 20 et 21;Vu la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre leterrorisme:Vu la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés;Vu le décret du président de la République en date du 13 juillet 2023 portant nomination de MonsieurBrice BLONDEL, préfet de la Charente-Maritime;Vu le décret du président de la République en date du 23 septembre 2025 portant nomination deMonsieur Raphaël FARGES, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Charente-Maritime ;Vu l'arrêté préfectoral en date du 13 octobre 2025 donnant délégation de signature à MonsieurRaphaël FARGES, directeur de cabinet du préfet de la Charente-Maritime ;Vu le bon de commande en date du 03 mars 2026 transmis par le responsable de la société PRO GARDSECURITE en vue d'assurer la surveillance nocturne de la zone plage et du village nautique jusqu'à larue Barraud, à compter du mercredi 1° avril à partir de 20h00 jusqu'au mardi 07 avril à 08h00, dans lecadre du « festival international du cerf-volant et du vent » organisé les 04, 05 et 06 avril 2026 aChatelaillon-Plage ;Vu la demande d'autorisation d'exercer une activité de sécurité privée sur la voie publique, présentéele 22 mars 2026 par la société PRO GARD SECURITE;Considérant qu'en application de l'article L.613-1 du Code de la sécurité intérieure « à titreexceptionnel, ils peuvent être autorisés, par le représentant de l'État dans le département à exercer sur lavoie publique des missions, même itinérantes, de surveillance contre les vols, dégradations et effractionset actes de terrorisme visant les biens dont ils ont la garde » ;Considérant qu'en application de l'article R.613-5 du Code de la sécurité intérieure, « la surveillancedes biens par un ou plusieurs gardiens postés ou circulant sur la voie publique est soumise à autorisation
38,rue Réaumur — CS 7000017017 La Rochelle cedex 01Tél. : 05.46.27.43.00www.charente-maritime.gouv.fr1/3
PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - 17-2026-03-31-00001 - Arrêté préfectoral du 31 mars 2026 autorisant, à titre exceptionnel, des
agents de sécurité privée à exercer sur la voie publique à l'occasion du « festival international du cerf-volant et du vent » de
CHATELAILLON-PLAGE les 04, 05 et 06 avril 2026
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préalable du préfet de département. La demande en est faite, sur requéte écrite de son client, parl'entreprise chargée de cette surveillance » ;Considérant que, depuis le 05 janvier 2026, le niveau Vigipirate « Urgence attentat » a été maintenu etest applicable sur l'ensemble du territoire national et que la menace terroriste demeure élevée enFrance;Considérant que la présence d'un agent privé sur la voie publique est justifiée pour le gardiennage desinstallations du « festival international du cerf-volant et du vent » et éviter ainsi que ne se produisentdes désordres ou perturbations ;Considérant que la société PRO GARD SECURITE dispose d'une autorisation valide du conseil nationaldes activités privées de sécurité, commission interrégionale d'agrément et de contrôle Sud-Ouest ; queMiguel LHAMAS-FERNANDEZ est titulaire d'un agrément dirigeant en cours de validité ; que les agentsde sécurité mentionnés dans le présent arrêté disposent d'une carte professionnelle en cours devalidité;Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet;ArrêteArticle 1°: Sont autorisés, à titre exceptionnel, à exercer en leur qualité d'agent de sécurité de lasociété PRO GARD SECURITE en vue d'assurer la surveillance nocturne de la zone plage et du villagenautique du mercredi 1er avril à partir de 20h00 au mardi 07 avril à 08h00 dans le cadre du « festivalinternational du cerf-volant et du vent » de CHATELAILLON-PLAGE, dans les conditions suivantes :Du 1* avril à 20h00 au 02 avril à 08h00 :* BAYLE David, CAR-017-2030-12-03-20250218535+ DENOYER Fabien, CAR-017-2029-04-26-20240032244Du 02 avril 20h00 au 03 avril O8hO0 :¢ DENOYER Fabien, CAR-017-2029-04-26-20240032244Du 03 avril à 20h00 au 04 avril à 08h00 :* LHAMAS-FERNANDEZ Christelle, CAR-017-2026-07-07-20210504666° BAYLE David, CAR-017-2026-01-12-20200218535Du 04 avril à 20h00 au 05 avril à 08h00 :¢ BAYLE David, CAR-017-2026-01-12-20200218535° BOURLES Jérôme, CAR-017-2030-08-27-20250018235Du 05 avril à 20h00 au 06 avril à 08h00 :+ DENOYER Fabien, CAR-017-2029-04-26-20240032244° LHAMAS-FERNANDEZ Christelle, CAR-017-2026-07-07-20210504666Du 06 avril à 20h00 au 07 avril à 08h00 :* BAYLE David, CAR-017-2026-01-12-20200218535Article 2 : Sans préjudice des sanctions pénales applicables, la présente autorisation pourra, après queles intéressés auront été mis à même de présenter leurs observations, être retirée en cas demanquement aux dispositions du Code de la sécurité intérieure ou de la présente autorisation.Cette autorisation ne vaut qu'au regard du Code de la sécurité intérieure. Elle est délivrée sanspréjudice d'autres procédures éventuellement applicables (Code du travail, Code civil, Code pénal...).Article 3: Le présent arrêté peut être contesté dans les deux mois suivants sa notification, soit parrecours gracieux formé auprès du préfet de la Charente-Maritime (38 rue Réaumur 17017 La Rochellecedex 01), soit par recours hiérarchique formé auprès du ministre de l'intérieur (direction des libertéspubliques et des affaires juridiques - Place Beauvau - 75800 Paris), soit par recours contentieuxdéposé devant le tribunal administratif de Poitiers (15, Rue de Blossac - BP541 - 86020 Poitiers cedex;ou de manière dématérialisée via le site citoyens.telerecours.fr).213
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Article 4 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, le colonel, commandant le groupement de la gendarmeriedépartementale et le maire de la commune sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Charente-Maritimeet dont un exemplaire sera transmis au procureur de la République près le tribunal judiciaire de LaRochelle, au maire de CHATELAILLON-PLAGE, à la société PRO GARD SECURITE.
3 1 MARS 2026Fait à La Rochelle, le
Pour le Préfet et par délégation,Le Sous-Préfet, Directeur de Cabinet,
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