RAA
INDRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°36-2024-049
PUBLIÉ LE 5 AVRIL 2024
Sommaire
Direction Départementale des Territoires / Service d'appui aux territoires
ruraux
36-2024-04-03-00002 - Arrêté portant autorisation de battues
administratives de décantonnement et de destruction par tir de sangliers
de jour comme de nuit ainsi que le décantonnement de grands cervidés (4
pages) Page 3
Direction Départementale des Territoires / Service d'appui transversal et
transition énergétique
36-2024-04-02-00003 - Arrêté relatif à la circulation du train touristique
routier entre Crozant et Saint-Plantaire (4 pages) Page 8
Direction Départementale des Territoires / Service planification , risques, eau,
nature
36-2024-04-02-00002 - Arrêté manifestation enduro carpe étang saint
genou (4 pages) Page 13
36-2024-04-04-00001 - Autorisation carpes amour Hardy 1 étang Pallu (4
pages) Page 18
Préfecture de l'Indre / Direction du Développement Local et de
l'Environnement
36-2024-04-03-00001 - 20240403_arrete renouv AI_TR OPTIMA CONSEIL (2
pages) Page 23
36-2024-04-03-00003 - Arrêté portant fixation du prix de journée applicable
à compter du 1er avril 2024 au A.E.M.O. - AIDAPHI à Châteauroux (2 pages) Page 26
2
Direction Départementale des Territoires
36-2024-04-03-00002
Arrêté portant autorisation de battues
administratives de décantonnement et de
destruction par tir de sangliers de jour comme
de nuit ainsi que le décantonnement de grands
cervidés
Direction Départementale des Territoires - 36-2024-04-03-00002 - Arrêté portant autorisation de battues administratives de
décantonnement et de destruction par tir de sangliers de jour comme de nuit ainsi que le décantonnement de grands cervidés 3
- - Direction départementale des TerritoiresPRE' FET Service d'Appui aux Territoires RurauxUnité Agro-Environnement - Forét - ChasseDE L'INDRELibertéÊga[ftéFraternité
ARRÊTÉ n°portant autorisation de battues administrativesde décantonnement et de destruction par tir de sangliers de jour comme de nuitainsi que de décantonnement de grands cervidésLe Préfet de I'Indre, -Chevalier de la Légion d'Honneur,Vu le code de l'environnement, notamment les articles L 427-1, L 427-2, L 427-6, L.427-9 et R.4271 ;Vu le code de justice administrative, notamment l'article R.421-2 ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation età l'action des services de l'Etat dans les régions et département;Vu l'arrêté ministériel du 1* août 1986 modifié relatif à divers procédésde chasse, de destructiondes animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement;Vu l'arrété préfectoral n° 36-2022-12-23-00008 du 23 décembre 2022 relatif à la nomination deslieutenants de louveterie et à la répartition de leurs missions dans les circonscriptions dudépartement de l'Indre ;Vu l'arrêté préfectoral n° 36-2023-06-22-00003 du 22 juin 2023 fixant la liste, les périodes et lesmodalités de destruction des animaux classés comme espèces susceptibles d'occasionner desdégâts (ESOD) du 1°"juillet 2023 au 30 juin 2024 ;Vu l'arrêté préfectoral n° 36-2023-06-28-00003 du 28 juin 2023 fixant les mesures de destruction dusanglier (Sus scrofa) dans le département de l'Indre pour la campagne 2023-2024;Vu l'arrêté préfectoral n° n° 36-2023-08-21-00031 du 21 août 2023 portant délégation de signature àMonsieur Rik VANDERERVEN, Directeur Départemental des Territoires de l'Indre ;Vu l'arrêté préfectoral n° 36-2024-01-08-00001 du 8 janvier 2024 portant subdélégation de signatureaux agents de la Direction départementale des territoires de l'Indre ;Vu le courrier du 2 avril 2024 de la FDSEA de l'Indre sollicitant des opérations administratives suiteaux dégâts agricoles occasionnés par des sangliers et des grands cervidés sur les cultures denombreuses communes du département ;Vu l'avis favorable du Président de la Fédération départementale des chasseurs de l'Indre reçu endate du 3 avril 2024 ;Considérant l'importance des dégâts occasionnés par des sangliers et des grands cervidés sur lescultures de nombreuses communes du département ;Considérant qu'il convient de réduire la population de sangliers afin de préserver l'activitééconomique des exploitants agricoles ;Considérant la nécessité d'avoir la plus grande réactivité possible afin de limiter les dommagescausés par ces animaux aux activités agricoles ;Considérant qu'il importe de prendre toutes les mesures utiles et nécessaires propres à prélever dessangliers pour limiter les dégâts occasionnés sur les exploitations agricoles du département del'Indre, et pour prévenir les risques sanitaires, notamment concernant la peste porcine africaine ;Considérant que les sangliers sont susceptibles de porter gravement atteinte à la biodiversité ;Considérant l'urgence de la situation et les risques de collisions routières liés à la présence du grandgibier;Sur proposition du Directeur départemental des territoires ;
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ARRETE:Article 1°' : Les lieutenants de louveterie du département de l'Indre :- M. William BRILLAUD, nommé et commissionné sur la circonscription n°1, ainsi que sessuppléants,- M. Jean-Paul MAUVE nommé et commissionné sur la circonscription n°2, ainsi que sessuppléants,- M. Romain GAUTIER nommé et commissionné sur la circonscription n°3, ainsi que sessuppléants, |- M. Joël LAMY nommé et commissionné sur la circonscription n°4, ainsi que ses suppiéants,- M. Gilles ASSAILLY nommé et commissionné sur la circonscription n°5, ainsi que sessuppléants,- M. Albain MOREL nommé et commissionné sur la circonscription n°6, ainsi que sessuppléants,- M. Hervé LECLERC nommé et commissionné sur la circonscription n°7, ainsi que sessuppléants,- M. Francis PIROT nommé et commissionné sur la circonscription n°8, ainsi que sessuppléants,- M. Wilfried BARDIN nommé et commissionné sur la circonscription n°9, ainsi que sessuppléants,- M. Thomas ENIQUE nommé et commissionné sur la circonscription n°10, ainsi que sessuppléants,- M. Cyril GUIGNARD nommé et commissionné sur la circonscription n°11, ainsi que sessuppléants, '- M. Arthur De FOUGERES nommé et commissionné sur la circonscription n°12, ainsi queses suppléants,- M. Guy PASQUET nommé et commissionné sur la circonscription n°13, ainsi que sessuppléants,- M. Nicolas. MARACHE nommé et commissionné sur la circonscription n°14, ainsi que sessuppléants,sont autorisés, dans leur circonscription respective, à procéder à des battuesadministratives de décantonnement et de destruction par tir de sangliers de jour commede nuit, ainsi que de décantonnement de grands cervidés. Ces opérations pourronts'effectuer de la date de signature du présent arrêté jusqu'au 31 mai 2024 aprèsvérification préalable des dégâts occasionnés ou des semis à protéger. Toutefois, lesinterventions justifiant un arrêté du Conseil Départemental et/ou des arrêtés municipauxau titre de la sécurité ne sont pas autorisées au titre du présent arrêté. Elles nécessiterontUn arrêté préfectoral distinct délivré au cas par cas. Toutes les mesures seront prises pourprotéger le reste de la faune sauvage.Article 2 : Le choix du type d'opération mise en œuvre et du nombre de chiens mobilisésest laissé à l'appréciation du lieutenant de louveterie responsable en fonction de chaquecontexte, pour une efficacité optimale des battues dans le respect de la sécurité.Les battues administratives pourront être réalisées avec des chiens créancés sur la voie dusanglier ou des cervidés en fonction de l'espèce responsable des dégâts. Pour chaqueopération exécutée avec des chiens, le lieutenant de louveterie et les personnes qu'il auradésignées, doivent tout mettre en œuvre pour stopper l'action des chiens dès leur sortiedu périmètre de battue. '
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Néanmoins, en cas de sortie des chiens, le lieutenant de louveterie et les personnes qu'ilaura désignées sont autorisés à récupérer les chiens sur les territoires et communesalentours du périmètre concerné. L'usage de véhicules et de moyens de communicationpar radio et téléphone sont autorisés.Article 3 : Pour mettre en œuvre les battues administratives, le lieutenant de louveterierresponsable (titulaire ou suppléant mentionné dans l'arrêté de nomination ou suppléanceécrite accordée par le titulaire en cas d'indisponibilité) est autorisé à :- s'adjoindre tout autre lieutenant de louveterie pour l'aider dans ces opérations etmobiliser les meutes nécessaires ;- S'adjoindre toute autre personne de son choix pour s'assurer de la bonne mise enœuvre de l'opération, notamment pour garantir le contrôle des chiens des lieutenantsde louveterie ; |- s'adjoindre tous les tireurs nécessaires en cas de battues de destruction du sanglier, leschasseurs riverains devront être sollicités.Avant le déclenchement de chaque battue, une attention toute particulière sera portéepar le lieutenant de louveterie responsable sur les mesures qui devront être prises pourgarantir la sécurité publique, en particulier vis-à-vis des participants et des tiers.Le lieutenant de louveterie responsable est chargé de prévenir tout accident ou incident.Il prendra toutes les dispositions pour prévenir toute difficulté liée à la fréquentation deroutes restées ouvertes à la circulation publique, chemins et voies de randonnée situéesdans l'emprise de la battue ou à proximité.Lors des battues administratives de décantonnement, les lieutenants de louveterie sontautorisés à abattre par tir des sangliers pour protéger leurs chiens contre des animaux quileur tiendraient téte et pour assurer la sécurité des participants le cas échéant. Ils peuvents'adjoindre, par opération, un tireur délégué s'ils ne peuvent procéder eux-mêmes à cetabattage pour des questions d'organisation.Les opérations de destruction du sanglier par tir pourront s'effectuer de jour au titre d'unebattue administrative avec chiens créancés sur la voie du sanglier.Les interventions exécutées à l'approche ou à l'affût, de jour comme de nuit serontexclusivement réalisées par les lieutenants de louveterie. L'utilisation du modérateur deson et d'un dispositif de vision nocturne, y compris une lunette de tir à visée thermique,sont autorisés lors des tirs de nuit effectués par les lieutenants de louveterie. L'affüts'effectuera à partir d'un poste fixe ou surélevé (mirador ou chaise d'affôt). L'emplacementsera déterminé pour garantir des tirs fichants et la sécurité des opérations.Les opérations par tir de nuit du sanglier pourront intervenir en complément des chassesparticulières autorisées du 1° avril au 31 mai 2024. Les lieutenants de louveterie pourrontrechercher les sangliers à l'aide de véhicules équipés de sources lumineuses et d'ungyrophare de couleur verte.Article 4 : Avant le début de toute opération réalisée dans le cadre du présent arrêté, lelieutenant de louveterie responsable informe préalablement de la date et du lieu del'opération menée: le service de gendarmerie territorialement compétent, le servicedépartemental de l'Office français de la biodiversité (OFB) de l'Indre, le(s) maire(s) de la(es)commune(s) concernée(s), la Direction départementale des territoires de l'Indre et laFédération départementale des chasseurs de l'Indre. Dans la mesure du possible, il informeles exploitants, les propriétaires et les riverains.
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Article 5: Les animaux blessés au cours des opérations devront étre recherchés par unconducteur de chien de sang agréé. A cet effet, le responsable de chaque interventionprend toutes les dispositions qui s'imposent à l'égard des tiers (propriétaires et détenteursdes droits de chasse sur les fonds voisins). /Article 6 : Les animaux tués ou pris par les chiens seront remis au lieutenant de louveterieresponsable de l'intervention à qui il appartiendra de décider de leur répartition. Celui-ciattribue la venaison du sanglier dans le respect de la réglementation et desrecommandations relatives à la trichine. En particulier, il informe les personneséventuellement bénéficiaires de tout ou partie des sangliers de la nécessité que la viandesoit bien cuite à cœur. Cette viande ne doit pas être commercialisée ou cuisinée dans lecadre de repas associatif. En cas de destination des animaux à l'équarrissage, la prise encharge sera réalisée grâce au présent arrêté.Article 7: Les lieutenants de louveterie participants devront être munis de leurcommission et porteurs del'insigne spécifique. Tous les participants porteurs d''une armedevront être titulaires d''un permis de chasser et d'une assurance chasse en cours devalidité.Article 8: Chaque lieutenant de louveterie intervenant en tant que responsable d'uneintervention transmettra un compte rendu détaillé des opérations réalisées avant le15 juin 2024 à la Direction départementale des territoires de l'Indre — SATR - Unité Chasse- Cité administrative — Boulevard George Sand - 36000 CHATEAUROUX.Article 9 : La Secrétaire Générale de la Préfecture de l'Indre, le Directeur départementaldes territoires de l'Indre, la Directrice départementale de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations de l'Indre et les lieutenants de louveterie dudépartement de l'Indre, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs, et dont copie seraadressée au colonel Commandant le groupement de gendarmerie de l'indre, au Chef duservice départemental de l'Office français de la biodiversité de l'Indre, au Président de laFédération départementale des chasseurs de l'Indre et aux maires du département del'Indre qui devront l'afficher en mairie.Châteauroux, le 3 avril 2024Pour.le Préfet et par délégation,Po/Le Directeur départemental des territoireset par délégation,Le Chef du Service d'Appui aux Territoires Ruraux,
| Voies et délais de recours| Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les re-cours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions de l'article R, 421-2 du code de justice administrative :- Un recours gracieux, adressé à monsieur le préfet de l'Indre (place de la Victoire et des Alliés - BP 583 - 36019 Châteauroux Cedex) ;- un recours hiérarchique, adressé au ministre chargé de l'environnement;Dans ces'deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois.Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite del'un de ces recours. _- un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Limoges (1, cours Vergniaud - 87000-Limoges). Ce recours peutêtre formulé via le télérecours citoyen (à I'adresse www.telerecours.fr). _| Les recours doivent être adressés par lettre recommandée avec accusé de réception. Ils n'ont pas d'effet suspensif.
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Direction Départementale des Territoires
36-2024-04-02-00003
Arrêté relatif à la circulation du train touristique
routier entre Crozant et Saint-Plantaire
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Crozant et Saint-Plantaire 8
PREFETE PREFETDE LA CREUSE DE L'INDRELiberté Liberté .Égalité ÉgalitéFraternité Fraternité
ARRÊTÉ du Ÿ 64.224relatif à la circulation d'un petit train routier touristique
LA PRÉFÈTE DE LA CREUSE, LE PRÉFET DE L'INDRE,
Vu le code de la route, notamment ses articles R. 317-21, R. 411-3 à R. 411-6 et R. 411-8 ;Vu l'arrêté du 4 juillet 1972 modifié relatif aux feux spéciaux des véhicules àprogression lente ;Vu l'arrêté du 22 janvier 2015 définissant les caractéristiques et les conditionsd'utilisation des véhicules, autres que les autocars et les autobus, destinés à desusages de tourisme et de loisirs ;Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Crozant du 22 avril 2022 ;Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Saint-Plantaire du 5novembre 2021 ; :Vu la demande présentée le 8 février 2024 par la SARL BRANDSMA;Vu la licence pour le transport intérieur de personnes par route pour compte d'autruidu demandeur délivrée le 27 février 2024 annexée;Vu le procès-verbal de visite initiale délivré par la société d'exploitation desétablissements PRAT le 20 mars 2015 annexé ;Vu le procès-verbal de visite technique périodique annuelle en date du 6 février 2024annexé ;Vu le réglement de sécurité d'exploitation de l'entreprise relatif à l'itinérairedemandé;Vu l'avis du conseil départemental de la Creuse du 23 janvier 2024 et du conseildépartemental de l'Indre du 10 janvier 2024 ;Vu l'avis des gendarmeries de Dun-le-Palestel et d'Éguzon du 4 février 2022 et du 16janvier 2024 ;Considérant que l'itinéraire ne comporte pas de pente supérieure à 15 %Considérant que la circulation des véhicules exploités par le demandeur contribue àla promotion du patrimoine local et à l'attractivité des territoires sur le sitetouristique de « La vallée des Peintres » ;Cité administrative, Bd George Sand - CS 60616 - 36020 Châteauroux Cedex - Tél : 02 54 53 20 36 — ddt@indre.gouv.fr1/4
n°36-2024-04-02-00003
Direction Départementale des Territoires - 36-2024-04-02-00003 - Arrêté relatif à la circulation du train touristique routier entre
Crozant et Saint-Plantaire 9
Sur proposition du directeur départemental des territoires de l'Indre :ARRETENTArticle 1%L'entreprise SARL BRANDSMA dont le siège social est sis hôtel du Lac, 8 Le Goutatin àSaint-Plantaire (36190) est autorisée à'mettre en circulation à des fins touristiques oude loisirs, pour la période du 1% avril au 31 décembre inclus, un petit train routiertouristique de catégorie Ill, constitué par :.-.un tracteur : DM-767-GS- trois remorques : DP-669-ZK, DP-701-ZK, DP-735-ZKArticle 2 : ItinéraireL'ensemble routier pourra circuler sur les communes de Crozant dans la Creuse et deSaint-Plantaire dans l'Indre, selon l'itinéraire suivant :1. Départ : place du Presbytère à Crozant (Creuse)- Route Armand Guillaumin, Crozant- Route départementale D72- Route départementale D9132. Point de retournement, arrêt « à la place » : Pont Charraud- Retour au point de départ en sens inverse selon l'itinéraire suivant :- Route départementale D913- Route départementale D72- Route de la Pêcherie, Crozant3. Arrêt « à la place » : place du Presbytère à Crozant (Creuse)- Route Armand Guillaumin, Crozant- Route Isabelle d'Angoulême, Crozant- Route départementale D72- Route départementale D30 (Indre)- Rue des Fileuses, Saint-Plantaire- Rue du Moulin Ratet, Saint-Plantaire4. Point de retournement, arrêt « à la place » : Le MontetRetour à Crozant selon le même itinéraire en sens inverse5. Arrivée : place du Presbytère à Crozant (Creuse)Article 3 : Types de service autorisésCircuit « à la place »: chaque place est vendue séparément et les passagers sontramenés au point de départ. Aux points de retournement identifiés à l'article 2, lespassagers peuvent être déposés pour la visite du site touristique et continuer le circuiten empruntant le petit train suivant, sous couvert d'un seul et même ticket.Services occasionnels: service organisé pour un groupe constitué, sur le mêmeitinéraire, décrit à l'article 2.
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Article 4 : Circulation sans passager vers le lieu de stationnementLes déplacements sans voyageur de la place du Presbytère à Crozant (Creuse) vers lelieu de stationnement, à savoir:1. Stationnement provisoire au n°2 Les Places à Saint-Plantaire dans I'Indre via rueArmand Guillaumin, Route départementale D72, Route départementaleD30 (Indre)en direction du lieu-dit Les places.2. Stationnement définitif garage aménagé parcelle B-1143 route des Rabines àCrozant dans la Creuse via rue Armand Guillaumin, route des Rabines.et les trajets inverses sont couverts par le présent arrêté, en application de l'article 4de l'arrété du 22 janvier 2015 susvisé. Lors de ces transferts, l'ensemble routier seraaccompagné par une voiture ouvreuse.Article 5 : Circulation sans passager pour les besoins d'exploit-a'ïtieñ"äîâÿsséëvfîbéLes déplacements sans voyageur pour les besoins d'exploitation du service, à savoir:de la place du Presbytère à Crozant dans la Creuse au 36 rue Jean Jaurès à Éguzondans l'Indre via rue Armand Guillaumin, route départementale D72, routedépartementale D913, rues Raymond Lagoutte, Camille Toussaints et Jean Jaurès ettrajet inverse sont couverts par le présent arrêté, en application de l'article 4 del'arrêté du 22 janvier 2015 susvisé. Lors de ces transferts, l''ensemble routier seraaccompagné par une voiture ouvreuse.Article6Un feu tournant orangé agréé est installé conformément aux dispositions de l'arrêtédu 4 juillet 1972 susvisé, à l'avant et à l'arrière du convoi dans les axes longitudinaux dupremier et du dernier véhicule.Article 7Tous les passagers doivent être transportés assis dans les remorques. La place d'unaccompagnateur pourra être prévue sur le véhicule tracteur.Article 8Les aménagements des aires de retournement et de stationnement provisoire devrontêtre réalisées et la signalisation adaptée installée avant la mise en service du traintouristique routier.Hors période d'exploitation, les panneaux de signalisation du- train touristiquedevront être occultés ou déposés, à la charge du demandeur.Article 9Le présent arrêté est délivré pour une période de dix ans à compter de sa publicationau recueil des actes administratifs.Article 10Toute modification du trajet ou de ses caractéristiques routières, ainsi que toutemodification des véhicules, entraîne la perte de validité du présent arrêté.
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Article 11Le secrétaire général de la préfecture de la Creuse,la secrétaire générale de lapréfecture de I'Indre, les maires de Crozant et de Saint-Plantaire, les gestionnaires devoirie, les directeurs départementaux des territoires de la Creuse et de I'Indre sontchargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au recueil administratif des préfectures de la Creuse et l'Indre.
Fait à Guéret, le Fait à Châteauroux, leLA PRÉFÈTE
Anne FRACKOWIAK-JACOBS Thibault LANXADE
Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification ou de publication du présent acte, les recours suivants peuvent êtreintroduits, conformément aux dispositions de l'article R.421-1 et suivants du code de justice administrative et du livre IV du code desrelations entre le public et l'administration :- un recours gracieux, adressé à : Mme la Préfète de la Creuse - Place Louis Lacrocq - BP79 - 23000 Guéret ou à M. Le Préfet del'Indre - Place de la Victoire et des Alliés - CS 80583-— 36019 Châteauroux Cedex;- un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l'Intérieur, place Beauvau 75008 Paris cedex 08 ;Dans ces deux cas, le silence de l'administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois.Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite de l'unde ces recours.- un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Limoges, 1 cour Vergnaud, 87000 Limoges. -Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique télérecours citoyen accessible par le site internetcitoyens.telerecours.fr '
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Arrêté manifestation enduro carpe étang saint
genou
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36-2024-04-02-00002 du 02 avril 2024
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Direction Départementale des Territoires
36-2024-04-04-00001
Autorisation carpes amour Hardy 1 étang Pallu
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ARRÊTÉ ° -~~~ -~ -~~~ TT T 'portant autorisation à M. Hardy Vincent, sur la commune de Buzançais à introduire despoissons d'une espèce non représentée, la carpe herbivore Amour Blanc (Ctenopharyngodonidella) à d'autres fins que scientifiques.LE PRÉFET DE L'INDRE,Vu le code de l'environnement et notamment les articles L. 432-10 et R. 432-6 à R. 432-11 ;Vu l'arrêté ministériel du 20 mars 2013 fixant, en application de l'article R.432-6 du code deI'environnement, la liste des espèces de poissons non représentées dont l'introduction, àd'autres fins que scientifiques, peut être autorisée par le préfet ;Vu l'arrêté préfectoral n° 36-2021-08-05-0001 du 5 août 2021 modifié portant délégation designature à M. Rik Vandererven, en qualité de directeur départemental des territoires del'Indre;Vu l'arrêté préfectoral n° 36-2024-01-08-00001 en date du 08 janvier 2024, portantsubdélégation de signature aux agents de la Direction départementale des territoires del'Indre:Vu la demande reçue le 25 janvier 2024.Vu l'avis de l'Office français de la biodiversité du 19 mars 2024 ;Sur proposition du Directeur départemental des territoires;ARRÊTEArticle 1°" :M. Hardy Vincent référencé sous le numéro par le numéro de SIRET suivant: 807 789 79700022 domicilié au LD Chamployon 36 330 Velles, est autorisé à introduire les poissons del'espèce : '- Ctenopharyngodon idella (Amour Blanc).dans le plan d'eau désignés ci-après :- le plan d'eau nommé étang Pallu sur la commune de Buzançais, implanté sur les parcellescadastrées suivantes : BT 149, BT 150, BT 151, BT 152 et BT 153 au lieu-dit :Pallu, d''une surfacede 12,24 ha, référencé par le numéro de récépissé de déclaration suivant :R 561/1994Cité administrative, Bd George Sand — CS 60616 - 36020 CHÂTEAUROUX Cedex- Tél : 02 54 53 20 36 — ddt@.'indre.gouv.fr
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Article 2 :Le plan d'eau cité à l'article Ter doit être en permanence équipé d'un dispositif empéchant lalibre circulation du poisson avec les eaux avec lesquelles il communique.Article 3 :Les carpes herbivores doivent provenir d'établissements de pisciculture ou d'aquacultureagréés en application de l'article L.432-12 du code de l'environnement, les individusproviendront de l'établissement « les Etangs Creusois » à Ahun, sous le numéro d'agrémentsuivant: R231 75 01 ;
Article 4 :La densité de carpes herbivores doit rester en permanence inférieure à 15 kilogrammes parhectare du plan d'eau, soitau maximum 6 individus dans le plan d'eau du Pallu.Article 5 :Le propriétaire met en place une surveillancede I'évolution de la végétation dans le pland'eau, afin de vérifier l'impact de la carpe herbivore. Un compte rendu de ce suivi seratransmis aux services de contrôles que sont la Direction départementale des territoires etl'Office français de la biodiversité, avant le 31 décembre de chaque année pèndant 3 ans. Lapremière année, le compte rendu mentionnera la taille et le poids des poissons introduitsdans le plan d'eau. Les informations relatives à ces espèces introduites devront êtretransmises par courriel aux adresses suivantes: sd36@ofb.gouv.fr et ddtun-spren@indre.gouv.fr . Une surveillance physico-chimique et biologique pourra être demandéeau frais du pétitionnaire, si les circonstances le nécessitent et les résultats seront tenus aladisposition des services chargés du contrôle.En cas de retrait des carpes herbivores, elles ne pourront pas être remises à l'eau dans unautre plan d'eau ou cours d'eau sans autorisation.Article 6 :La présente autorisation est délivrée pour une durée de 5 ans à compter de sa signature.Son renouvellement sera demandé par le pétitionnaire six mois avant son échéance auprèsdu préfet.Le détenteur de la présente autorisation devra se soumettre à d'éventuels contrôle de la partdes services de l'État, et qu'en cas d'irrégularités constatées, cette autorisation pourra êtreretirée. 'Article 7 :La présente autorisation est susceptible de recours par le pétitionnaire devant le tribunaladministratif territorialement compétent dans un délai de deux mois a compter de sanotification.Dans le même délai de deux mois, le pétitionnaire peut présenter un recours gracieux. Lesilence gardé par l'administration pendant plusde deux mois sur la demande de recours
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gracieux emporte décision implicite de rejet de cette demande conformément à l'articleR. 421-2 du code dejustice administrative.Article 8:Une copie de l'autorisation sera adressée au propriétaire de l'étangArticle 9 :La Secrétaire générale de la Préfecture, le Directeur départemental des territoires et leservice départemental de l'Office français de la biodiversité sont chargés, chacun en ce quiles concerne, de I'exécution du présent arrêté.Fait à Châteauroux, le O [ou (702.Cf
La Cheffe de service PlanificationRisques Eau NatureCharlotte JACQUET-MARTIN >
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Préfecture de l'Indre
36-2024-04-03-00001
20240403_arrete renouv AI_TR OPTIMA
CONSEIL
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PREFET Direction du développement localDE L'INDRE et de I'environnementLibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N° 36-2024- duportant habilitation à réaliser des analyses d'impact mentionnéesau IIl de l'article L. 752-6 du Code de commerce pour la SARL TR OPTIMA CONSEILLE PRÉFET DE L'INDRE,Chevalier de la Légion d'honneur
Vu le Code de commerce et notamment les articles L. 752-6 et R. 752-6-1 et suivants ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, àI'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le dossier de demande de renouvellement d'habilitation à réaliser des analyses d'impactdéposé le 28 mars 2024 par Madame Élise TÉLÉGA au nom de SARL TR OPTIMA CONSEIL ;Considérant la complétude dudit dossier ;Sur proposition de la Secrétaire générale ;ARRÊTEArticle 1": La société SARL TR OPTIMA CONSEIL, située 4 place du Beau Verger,44120 Vertou, n° de Siren 452 561 569, représentée par Madame Élise TÉLÉGA, directrice dupôle Études/gérante, est habilitée à réaliser I'analyse d'impact mentionnée au III de l'articleL. 752-6 du Code de Commerce.Le numéro de l'habilitation correspond au numéro du présent arrêté.Ce numéro devra figurer sur le certificat de conformité au même titre que la date et lasignature de l'auteur du certificat.Article 2 : Cette habilitation est accordée pour une durée de 5 ans sans renouvellementtacite possible.Article 3 : Avant l'expiration de la durée mentionnée dans l'article 2, le demandeur devradéposer un nouveau dossier de demande s'il souhaite conserver une habilitation dans ledépartement de l'Indre.
Place de la Victoire et des Alliés, CS 80583, 36019 CHÂTEAUROUX Cedex - Tél. : 02 54 29 50 00 - www.indre.gouv.fr
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Article 4 : Le bénéficiaire de l'habilitation doit signaler, dans le mois, toute modification dansles indications fournies dans le dossier présenté à l'appui de la demande d'habilitationdéposé en préfecture de l'Indre.Article 5: Cette habilitation peut être suspendue ou retirée pour le non-respect desconditions auxquelles était soumise sa délivrance, définies en application des dispositions del'article R. 752-6-1 du Code de commerce.Article 6: La secrétaire générale de la préfecture est chargée de l'exécution du présentarrêté qui sera notifié à Madame Elise TÉLÉGA et publié au recueil des actes administratifs.
Pour le Préfet et par délégation,la secrétaire générale,Lhais.Nadine CHAÏB
VOIES ET DÉLAIS DE RECOURSLe présent arrêté peut faire I'objet, dans un délai de deux mois courant à compter de sanotification :- d'un recours gracieux auprès du préfet de l'Indre;- d'un recours hiérarchique auprès du secrétariat de la Commission nationale del'aménagement commercial (CNAC), Bureau de l'aménagement commercial, Directiongénérale des entreprises (DGE), Ministère de l''Économie et des Finances, 61 boulevardVincent Auriol, 75703 Paris Cedex 13 ;- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Limoges, 2 coursBugeaud, CS40410, 87011 Limoges Cedex.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyenaccessible sur le site www.telerecours.fr.
Place de la Victoire et des Alliés, CS 80583, 36019 CHÂTEAUROUX Cedex - Tél. : 02 54 29 50 00 - www.indre.gouv.fr
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Préfecture de l'Indre
36-2024-04-03-00003
Arrêté portant fixation du prix de journée
applicable à compter du 1er avril 2024 au
A.E.M.O. - AIDAPHI à Châteauroux
Préfecture de l'Indre - 36-2024-04-03-00003 - Arrêté portant fixation du prix de journée applicable à compter du 1er avril 2024 au
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E]Liberté » Égalité » Fraternité'n'} 3
INDREREPUBLIQUE FRANCAISE LE DEPARTEMENT-
PREFECTURE DE L'INDRE DIRECTION DE LA PREVENTIONFT DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
ARRETE N°ARRETE N°
PORTANT fixation du prix de journée applicable à compter du 1" avril 2024 auA.EM.O. - AIDAPHI à Châteauroux
LE PREFET DE L'INDRE,LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL,
VU le Code Général des Collectivités Tertitotiales ;VU le Code de la Santé Publique ;VU le Code de l'Action Sociale et des Familles ;VU la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale ;VU Pordonnance n° 2005-1477 du 1* décembre 2005 portant diverses dispositions relativesaux procédures d'admission à l'aide sociale et aux établissements et services sociaux etmédico-sociaux et notamment son atticle 7 ;VU la délibération n° CD_20240115_038 du 15 janvier 2024 du Conseil Départemental deI'Indre fixant l'objectif annuel d'évolution des dépenses sociales prévu à l'article L. 313-8 duCode de l'Action Sociale et des Familles ;VU les propositions budgétaires de l'établissement déposées le 27 octobre 2023 pourl'exercice 2024 demandant la fixation de la tatification journalière ;SUR proposition de la Directrice de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Berry-Touraine etde la Directrice de la Prévention et du Développement Social de l'Indre ;
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ARRETENT
ARTICLE 1er. - Le prix de journée 2024 du A.E.M.O.-AIDAPHI de Châteauroux, calculéen année civile est fixé à 8,63 €.En application de l'ordonnance n° 2005-1477 du 1 décembre 2005, le tarif est fixé à 8,71 €à compter du 1°" avril 2024.
ARTICLE 2. - Les éventuels recours contentieux contre le présent arrêté doivent parvenirau greffe du Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale de NANTES Greffedu TITSS - Cour administrative d'appel de NANTES — 2 place de l'Edit de NANTES - BP18 529 - 44185 NANTES cedex 4, dans un délai franc d'un mois à compter de sa notificationpour les personnes auxquelles il a été notifié ou de sa publication pour les autres personnes.
ARTICLE 3. - Le Secrétaire Général de la Préfecture, le Directeur Général des Services duDépartement, le Directeur Territorial de la Protection Judictaire de la Jeunesse Touraine Berry,le Directeur de la Prévention et du Développement Social et le Directeur de l'établissementsont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, lequel sera affichéà l'Hôtel du Département, au lieu habituel, publié au Recueil des Actes du Département del'Indre, et affiché dans les locaux de l'établissement.
Le Préfet de l'Indre Le Président du Conseil départemental,
——
Thibault LANX ADE Marc FLEURET
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