HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°74-2024-253
PUBLIÉ LE 26 JUILLET 2024
Sommaire
74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie /
Service aménagement, risques
74-2024-07-25-00008 - Arrêté préfectoral n° DDT-2024-1075 du 25
juillet 2024 portant ouverture de l'enquête publique unique préalable
à l'autorisation environnementale au titre de l'article L.214-1 du Code de
l'environnement et à la déclaration d'intérêt général relative aux
travaux de confortement et de mis en conformité des systèmes
d'endiguement SE-ARVE-RG-BONNE-26.24 et SE-ARVE-RG-STPIE-27.17 sur
les communes de BONNEVILLE et SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY (6 pages) Page 3
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74_DDT_Direction départementale des
territoires de Haute-Savoie
74-2024-07-25-00008
Arrêté préfectoral n° DDT-2024-1075 du 25 juillet
2024 portant ouverture de l'enquête publique
unique préalable à l'autorisation
environnementale au titre de l'article L.214-1 du
Code de l'environnement et à la déclaration
d'intérêt général relative aux travaux de
confortement et de mis en conformité des
systèmes d'endiguement
SE-ARVE-RG-BONNE-26.24 et
SE-ARVE-RG-STPIE-27.17 sur les communes de
BONNEVILLE et SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2024-07-25-00008 - Arrêté préfectoral n° DDT-2024-1075 du
25 juillet 2024 portant ouverture de l'enquête publique unique préalable à l'autorisation environnementale au titre de l'article L.214-1
du Code de l'environnement et à la déclaration d'intérêt général relative aux travaux de confortement et de mis en conformité des
systèmes d'endiguement SE-ARVE-RG-BONNE-26.24 et SE-ARVE-RG-STPIE-27.17 sur les communes de BONNEVILLE et
SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
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PREFET Direction départementale des territoiresDE LA HAUTE-SAVOIE Service aménagement, risquesLibertéÉgalitéFraternité
Le préfet de la Haute-Savoie Annecy, le 25 juillet 2024Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteArrêté n° DDT-2024-1075portant ouverture de l'enquête publique unique préalable à l'autorisation environnementaleau titre de l'article L.214-1 du Code de l'environnement et a la déclaration d'intérêt généralrelative aux travaux de confortement et de mise en conformité des systèmes d'endiguementSE-ARVE-RG-BONNE-26.24 et SE-ARVE-RG-STPIE-2717sur les communes de BONNEVILLE et SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
VU le Code de l'environnement, notamment ses articles R123-1 à R123-7 concernant les enquêtespubliques relatives aux opérations susceptibles d'affecter l'environnement et les articles L.214-1 etsuivants, R.214-1 à R.214-56, R.214-112 à R.214-132 et R.562-12 à R.562-17 ;VU le Code forestier, notamment ses articles L.341-1 et suivants et R.341-1 et suivants relatifs auxopérations soumises a autorisation de défrichement ;VU l'arrêté n° SGCD/SLI/PAC/2024-002 du 12 janvier 2024 de délégation de signature à M. JulienLANGLET, directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie ;VU l'arrêté n° DDT-2024-0850 du 14 juin 2024 de subdélégation de signature du directeurdépartemental des territoires de la Haute-Savoie ;VU l'arrêté n° PREF/DRCL/BAFU/2023-0080 du 29 novembre 2023 portant sur la composition de la listed'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur de la Haute-Savoie pour l'année 2024 ;VU la délibération n° D2022-04-014 en date du 22 septembre 2022 du comité syndical du syndicatmixte d'aménagement de l'Arve et de ses affluents (SM3A) sollicitant l'ouverture d'une enquêtepublique préalable à l'autorisation environnementale de travaux pour le confortement des digues duBorne et l'autorisation des systèmes d'endiguement de l'action 7A-27 du PAPI 2 de l'Arve;VU le dossier de demande d'autorisation environnementale déposé complet le 20 décembre 2022 parle président du SM3A, par lequel il sollicite l'autorisation environnementale pour le projet de travauxde confortement des digues du Borne et l'autorisation des systèmes d'endiguement SE-ARVE-RD-BONNE-26.24 et SE-ARVE-RG-STPIE-2417 sur les communes de Bonneville et Saint-Pierre-en-Faucigny ;VU la délibération n° D2024-03-014 en date du 11 juillet 2024 du comité syndical du syndicat mixted'aménagement de l'Arve et de ses affluents (SM3A) demandant la déclaration d'intérêt général suiteà l'abandon de la procédure d'utilité publique et de l'enquête parcellaire ;VU la décision n° E24000109/38 du vice-président du tribunal administratif de Grenoble en date du 26juin 2024 portant désignation du commissaire-enquêteur et de son suppléant ;
15 rue Henry-Bordeaux74998 ANNECY cedex 9Tél. : 04 50 33 77 30Mél. : anne.dume@haute-savoie.gouv.fr 1/5
74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2024-07-25-00008 - Arrêté préfectoral n° DDT-2024-1075 du
25 juillet 2024 portant ouverture de l'enquête publique unique préalable à l'autorisation environnementale au titre de l'article L.214-1
du Code de l'environnement et à la déclaration d'intérêt général relative aux travaux de confortement et de mis en conformité des
systèmes d'endiguement SE-ARVE-RG-BONNE-26.24 et SE-ARVE-RG-STPIE-27.17 sur les communes de BONNEVILLE et
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CONSIDÉRANT que le dossier de demande d'autorisation environnementale porté par le SM3A estcomplet et régulier dans le cadre de la procédure réglementaire prévue par le Code del'environnement ;CONSIDÉRANT qu'il y a lieu de soumettre le projet aux formalités d'enquête publique prescrite parles textes visés ci-dessus ; ARRÊTEArticle 1° - Responsable du projet - Objet de l'enquête - Date et durée de l'enquêteLe syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses affluents (SM3A) représenté par son président,M. Bruno FOREL, et domicilié 300 chemin des Prés Moulin — 74800 Saint-Pierre-en-Faucigny, a déposéun dossier de demande d'autorisation environnementale et de déclaration d'intérêt général pour lestravaux de confortement des digues du Borne et de mise en conformité des systèmes d'endiguementSE-ARVE-RG-BONNE-26.24 et SE-ARVE-RG-STPIE-2717 sur les communes de BONNEVILLE et SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY.Il est procédé a une enquête publique unique du mercredi 21 août 2024 9h00 au vendredi 20septembre 2024 17h00, soit 31 jours, sur les communes de BONNEVILLE et SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY.Le siege de l'enquête est fixé en mairie de BONNEVILLE.Article 2 - Commissaire-enquéteur et permanences du commissaire enquêteurPar décision du vice-président du tribunal administratif de Grenoble du 26 juin 2024 2024 susvisée,madame Denise LAFFIN est désignée en qualité de commissaire-enquêteur et monsieur Jean-ClaudeHANON en qualité de commissaire -enquêteur suppléant.Le commissaire-enquêteur se tiendra à la disposition du public en mairie de Bonneville - place del'Hôtel de ville - 74800 BONNEVILLE, afin de recevoir ses observations, selon le calendrier suivant :° lundi 26 août 2024 de 14h00 à 17h00:* mercredi 11 septembre 2024 de 9h00 à 12h00;¢ vendredi 20 septembre 2024 de 14h00 à 17h00.Durant les permanences, le commissaire-enquêteur reçoit les observations et propositions écrites ouorales des personnes ayant souhaité le rencontrer et les consigne sur le registre ouvert à cet effet.Article 3 - Composition du dossier d'enquêteLe dossier d'enquête comporte :1-le dossier de demande d'autorisation environnementale :=» formulaire CERFA= note de présentation non-technique= notice de lecture= dossier de demande d'autorisation environnementale= étude d'impact= études de dangers= dossier de demande de défrichement= dossier de demande de dérogation espèces protégées= maîtrise foncière (AOT du DPF de l'Arve)= note de compatibilité avec le PLU2 - la déclaration d'intérêt général3 - la décision de l'autorité environnementale4 - les avis obligatoires des autorités administratives et organismes consultés :o avis de l'agence régionale de la santéavis de la mission régionale de l'autorité environnementaleles avis du conseil national de la protection de la natureavis de la DREAL/EHN/Pôle préservation des milieux et des espècesavis du service départemental de l'office français de la biodiversité et de la directionrégionale de l'OFBo avis de la DREAL/EHN/Pôle ouvrages hydraulique/ service de contrôle de la sécurité desouvrages hydrauliques
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74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2024-07-25-00008 - Arrêté préfectoral n° DDT-2024-1075 du
25 juillet 2024 portant ouverture de l'enquête publique unique préalable à l'autorisation environnementale au titre de l'article L.214-1
du Code de l'environnement et à la déclaration d'intérêt général relative aux travaux de confortement et de mis en conformité des
systèmes d'endiguement SE-ARVE-RG-BONNE-26.24 et SE-ARVE-RG-STPIE-27.17 sur les communes de BONNEVILLE et
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5 - les textes réglementaires encadrant l'enquête publiqueArticle 4 - Publicité de l'enquêteUn avis au public faisant connaître l'ouverture de l'enquête est inséré en caractères apparents dansdeux journaux locaux diffusés dans le département quinze (15) jours au moins avant le début del'enquête et rappelé dans les huit premiers jours de celle-ci. Ces insertions sont faites par les soins dela direction départementale des territoires et aux frais du pétitionnaire.Dès sa parution, un exemplaire de chacun des journaux est annexé au dossier déposé à la mairie deBonneville, siège de l'enquête.Quinze (15) jours au moins avant l'ouverture de l'enquête publique et pendant toute sa durée, l'avisd'enquête est affiché dans les mairies des communes de Bonneville et Saint-Pierre-en-Faucigny, dansles endroits habituellement réservés à cet effet, et peut être publié par tous autres procédés en usagedans ces communes. L'accomplissement de cette mesure de publicité incombe aux maires descommunes de Bonneville et Saint-Pierre-en-Faucigny. Elle est justifiée par un certificat transmis à ladirection départementale des territoires.L'arrêté d'ouverture d'enquête et l'avis sont mis en ligne sur le site internet des services de l'État :http://www.haute-savoie.gouv.fr/Publications/Actions-participatives/Enquetes-publiques-et-avis/Dans les mêmes conditions de délai et de durée, et sauf en cas d'impossibilité matérielle justifiée, leSM3A procède a l'affichage de l'avis d'enquête sur les lieux prévus pour la réalisation du projet ou enun lieu situé au voisinage. Cet avis doit être visible et lisible de la, ou s'il y a lieu, des voies publiques etêtre conformes à des caractéristiques et dimensions fixées par arrêté ministériel du 9 septembre 2021.Article 5 - Consultation du dossier d'enquêteUn exemplaire papier du dossier d'enquête ainsi que le registre d'enquête sont déposés à la mairie deBonneville siège de l'enquête pendant 31 jours, du mercredi 21 août 2024 9h00 au vendredi 20septembre 2024 17h00 inclus. Le public peut en prendre connaissance et éventuellement consignerses observations sur le registre lors des jours et heures habituels d'ouverture de la mairie.Pendant toute la durée de l'enquête publique, le dossier peut être consulté en version dématérialisée :*__ sur le site internet des services de l'État : http://www.haute-savoie.gouv.fr/Publications/Actions-participatives/Enquetes-publiques-et-avis/e sur la plate-forme internet du registre dématérialisé sécurisé à l'adresse suivantehttps://www.registre-dematerialise.fr/5536° sur un poste informatique dédié en mairie de Bonneville aux heures d'ouverture du public.Les informations techniques peuvent être demandées auprès du SM3A, porteur du projet, par courrielà l'adresse : sm3a@sm3a.com ou par téléphone au 04.50.25.6014.Article 6 - Observations du publicPendant toute la durée de l'enquête, un registre d'enquête est ouvert, coté et paraphé par lecommissaire-enquêteur et déposé en mairie de Bonneville, afin que le public puisse y déposer sesobservations et ses contributions.Le public peut également adresser ses observations et ses contributions :° par écrit au commissaire-enquéteur en mairie de Bonneville, 2 place de l'Hôtel de ville — 74136BONNEVILLE,*__ par voie électronique à l'adresse suivante : enquete-publique-5536@registre-dematerialise.fr° sur le registre dématérialisé sécurisé à l'adresse suivante : https://www.registre-dematerialise.fr/5536.Les contributions transmises par courriel sont publiées dans les meilleurs délais sur leregistre dématérialisé et sont consultables sur le registre dématérialisé par tous à l'adressehttps://www.registre-dematerialise.fr/5536.Les observations et propositions du public transmises par voie postale, ainsi que les observationsécrites inscrites dans les registres papier, sont consultables au siège de l'enquête.Les observations et propositions du public sont communicables aux frais de la personne qui en fait lademande pendant toute la durée de l'enquête.Les observations courrier ou courriel réceptionnées avant la date d'ouverture et après la date declôture de l'enquête ne sont pas prises en considération par le commissaire-enquêteur.
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du Code de l'environnement et à la déclaration d'intérêt général relative aux travaux de confortement et de mis en conformité des
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Article 7 - Avis des communes intéressées par le projetConformément aux dispositions du R181-38 du Code de l'environnement, les conseils municipaux descommunes de Bonneville et Saint-Pierre-en-Faucigny, les conseils communautaires de la communautéde communes du Pays Rochois et de la communauté de communes Faucigny-Glières et le Conseildépartemental de la Haute-Savoie sont appelés à donner leur avis sur le dossier dès l'ouverture del'enquête.Ne pourront être pris en considération que les avis exprimés au plus tard dans les quinze (15) jourssuivant la clôture du registre d'enquête.Article 8 - Clôture de l'enquêteÀ l'expiration du délai d'enquête, le registre d'enquête déposé dans la commune de Bonneville estclos et signé par le commissaire enquêteur.Dès réception du registre d'enquête et des documents annexés, y compris les observations reçues parcourrier électronique, le commissaire-enquêteur rencontre dans la huitaine le président du SM3A etlui communique les observations écrites et orales consignées dans un procès-verbal de synthèse. Leprésident du SM3A dispose d'un délai de quinze (15) jours pour produire ses observations éventuelles.Article 9 - Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur
xDans un délai de trente jours à compter de la clôture de l'enquête publique, le commissaire-enquéteur établit et transmet au préfet de la Haute-Savoie (direction départementale des territoires) :* un rapport unique qui relate le déroulement de l'enquête et examine les observationsrecueillies ;e dans un document séparé, ses conclusions motivées pour chaque objet de l'enquête, enprécisant si elles sont favorables, favorables sous réserves, ou défavorables au projet ;e les exemplaires du dossier d'enquête déposés en mairies, accompagnés des registres et despiéces annexées.Simultanément, le commissaire-enquéteur transmet une copie de son rapport et de ses conclusionsmotivées au président du tribunal administratif de Grenoble.Article 10 - Publicité du rapport et des conclusions du commissaire-enquéteurLa copie du rapport et des conclusions du commissaire-enquéteur est transmis a la commune surlaquelle s'est déroulée l'enquête, ainsi qu'à la sous-préfecture de Bonneville, pour y être, sans délai,tenue à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête.Ces documents sont publiés sur le site internet de la préfecture de la Haute-Savoiehttp://www.haute-savoie.gouv.fr/Publications/Actions-participatives/Enquetes-publiques-et-avis/ ettenus à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête.La communication du rapport et des conclusions du commissaire-enquêteur pourra être faite, à sesfrais, à toute personne en présentant la demande au Préfet de la Haute-Savoie.Article 11 - Décisions à l'issue de l'enquêteLe SM3A délibère par une déclaration de projet prise en application de l'article L126-1 du Code del'environnement sur l'intérêt général du projet.À l'issue de l'enquête publique, le préfet de la Haute-Savoie est l'autorité compétente pour prendre ladécision requise au titre des articles L.214-1 à L.214-6 du Code de l'environnement concernant cetteopération. Le préfet statue par arrêté portant autorisation environnementale assortie deprescriptions, ou refus.Article 12 — PublicationLe présent arrété est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Savoie etsur le site Internet des services de l'État de la Haute-Savoie.
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Article 13 - ExécutionLe secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie, le sous-préfet de l'arrondissement deBonneville, le directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie, les maires des communes deBonneville et Saint-Pierre-en-Faucigny, et le commissaire-enquéteur sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté dont une copie sera adressée pour information auprésident du tribunal administratif de Grenoble.
Pour le préfet et par délégationP/Le directeur départemental des territoiresLe chef du service-amiénagement, risquesa"
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du Code de l'environnement et à la déclaration d'intérêt général relative aux travaux de confortement et de mis en conformité des
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