| Nom | RAA_etat74_20250728_244 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de la Haute-Savoie |
| Date | 28 juillet 2025 |
| URL | https://www.haute-savoie.gouv.fr/contenu/telechargement/48967/310393/file/RAA_etat74_20250728_244.pdf |
| Date de création du PDF | 28 juillet 2025 à 16:31:10 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 28 juillet 2025 à 18:07:45 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°74-2025-244
PUBLIÉ LE 28 JUILLET 2025
Sommaire
74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie /
Direction départementale des territoires de Haute-Savoie-STEM
74-2025-06-18-00008 - Arrêté n° DDT-2025-0937
d'autorisation de
circulation d'un petit train routier touristique
sur la commune des
Gets du 29 juin 2025 au 28 août 2025 (36 pages) Page 3
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74_DDT_Direction départementale des
territoires de Haute-Savoie
74-2025-06-18-00008
Arrêté n° DDT-2025-0937
d'autorisation de circulation d'un petit train
routier touristique
sur la commune des Gets du 29 juin 2025 au 28
août 2025
74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie - 74-2025-06-18-00008 - Arrêté n° DDT-2025-0937
d'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique
sur la commune des Gets du 29 juin 2025 au 28 août 2025
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PREFETE Direction départementale des territoiresDE LA HAUTE-SAVOIE Service transition énergétique et mobilitésLiberté Cellule déplacementsEgalitéFraternité
La préfete de la Haute-Savoie Annecy, le 18 juin 2025Chevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'ordre national du Mérite
Arrété n° DDT-2025-0937d'autorisation de circulation d'un petit train routier touristiquesur la commune des Gets du 29 juin 2025 au 28 août 2025
VU le Code de la route ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU l'arrêté du 4 juillet 1972 modifié relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente ;VU l'arrêté du 22 janvier 2015 modifié définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation desvéhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirs ;VU la circulaire du 2 mai 2013 modifiant la circulaire du 4 mai 2012, relative à l'accès à la profession detransporteur routier et à l'accès au marché du transport routier ;VU l'arrêté préfectoral n° SGCD/SLI/PAC/2025_032 du 07 avril 2025 portant délégation de signature àM. Jean-François HOU, directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie ;VU l'arrêté préfectoral n°DDT-2025-0678 du 09 avril 2025 portant subdélégation de signature dudirecteur départemental des territoires de la Haute-Savoie ;VU la demande présentée le 17 juin 2025 par monsieur le maire de la commune des Gets ;VU la licence pour le transport intérieur de personnes par route pour compte d'autruin°2024/84/0001546 délivrée à la commune des Gets le 14 juin 2024 ;
15 rue Henry Bordeaux74998 Annecy cedex 9Tél. : 04 50 33 60 00Mél. : ddt-arretes-circulation@haute-savoie.gouv.frwww.haute-savoie. gouv.fr 1/3
W:\Deplacements_Transports\Reglementation\05_transport\01_trains_touristiques\Les Gets\2025_ete\arrete\ARP-ete_2025_les_gets_train_touristique.odt
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d'autorisation de circulation d'un petit train routier touristique
sur la commune des Gets du 29 juin 2025 au 28 août 2025
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VU le procés-verbal de visite technique annuelle délivré le 13 novembre 2024 pour le« Deltrain », annexé au présent arrété ;VU le procès-verbal de visite technique initiale délivré le 24 juillet 2015 pour le « Deltrain », annexé auprésent arrêté ;VU le règlement de sécurité d'exploitation de M. le maire des Gets relatif aux itinéraires demandés,annexé au présent arrêté ;SUR proposition de M. le secrétaire général de la préfecture ;
ARRÊTE
Article 1: du 29 juin 2025 au 28 août 2025, la commune des Gets est autorisée à mettre en circulationà des fins touristiques ou de loisirs, un petit train routier touristique de catégorie III (itinéraires necomportant aucune pente supérieure à 15 %), sur les itinéraires joints en annexe.
Article 2 : les déplacements sans voyageurs pour les besoins d'exploitation du service à savoir :- ceux du lieu de stationnement au lieu de prise en charge des voyageurs et retour au lieu du dépôt ;- ceux pour l'approvisionnement en carburant ;- ceux liés aux opérations de maintenance et d'entretien ;- ceux liés à la visite technique annuelle ;sont couverts par le présent arrêté, en application de l'article 4 de l'arrêté du 22 janvier 2015 susvisé.
Article 3 : cette autorisation est délivrée pour les circuits de transport public routier de personnes « àla place » et les services occasionnels de transport public routier de personnes tels que définis àl'article 1 de l'arrêté du 22 juin 2015. Le service effectué ne doit en aucune manière s'apparenter à unservice de transport public régulier.
Article 4 : la copie du présent arrêté est à bord des véhicules pour être présentée à toute réquisitiondes agents chargés des contrôles.
Article 5: toute modification des trajets ou de ses caractéristiques routières, ainsi que toutemodification des véhicules, entraîne la perte de validité du présent arrêté.
Article 6 : le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratifde Grenoble (art. R312-1 du Code de justice administrative), dans le délai de deux mois à compter dela date de notification ou de publication requis (saisine possible par voie dématérialisée à l'adresseinternet: www.telerecours.fr comprenant l'accès à « Télérecours citoyens »).
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Il peut, dans ce même délai, faire l'objet d'un recours administratif (gracieux et/ou hiérarchique -articles L410-1, L411-1, L411-2 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration). Lesilence gardé par l'administration pendant deux mois vaut décision implicite de rejet. Suivant la datede décision explicite ou implicite de rejet, le recours contentieux visé au paragraphe précédent peutêtre introduit devant le tribunal administratif dans les conditions qui y sont précisées.Article 7 : M. le secrétaire général de la préfecture, M. le directeur départemental des territoires, M. lecolonel commandant du groupement de gendarmerie de la Haute-Savoie, M. le directeur régional del'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL), M. le maire des Gets, sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la préfecture de la Haute-Savoie.
Pour la préfète et par délégation,Pour le directeur départemental des territoires,La chargée de réglementation de la circulation,L/ LEFEVRE Cécile\ A7: 2025.06.18— | a0. nat09:18:26 +02'00
Liste des annexes :- Reglement de sécurité- PV de visite technique initiale du « Deltrain »- PV de visite technique annuelle du « Deltrain »- Plans des circuits
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WZ REGLEMENT DE SECURITELes Gets COMMUNE LES GETS— MAIRIE —
Circulation du petit train routier touristique - Règlement de sécurité d'exploitation
La Commune des Gets organise sur son territoire des circuits de visites touristiques de la commune, etdes itinéraires de liaison entre les 2 versants du domaine, destinés à tout public.Le transport est assuré par un petit train routier touristique homologué, soumis à autorisationpréfectorale.Le(s) conducteur(s) est titulaire du permis D « véhicules automobiles affectés au transport depersonnes, comportant plus de huit places assises ».Le conducteur bénéficie régulièrement d'une formation adaptée à la sécurité et à l'accueil des touristesdans les petits trains.Les points abordés lors des formations portent notamment sur les responsabilités, les règles desécurité, les comportements particuliers de conduite, les actions de prévention, les mesures à prendreen cas d'accident.
A. Al'arrétL'accès au véhicule a lieu côté droit et le véhicule stationne à l'extérieur de la voie publique.B. A bord des véhiculesLes voyageurs sont obligatoirement assis et doivent garder leur place.lls doivent garder la tête et les mains à l'intérieur des véhicules. Les portes du véhicule seront tenuesfermées pendant toute la durée du trajet.Les enfants âgés de moins de 7 ans sont obligatoirement accompagnés d'un adulte et restent sous lasurveillance et la responsabilité de cette personne.ll est interdit de fumer, boire ou manger dans les véhicules.En cas de panne, les voyageurs attendent les instructions du conducteur avant de quitter le véhicule.Le conducteur donne les consignes nécessaires aux voyageurs au moyen de la radio.C. A la descente des véhiculesLes voyageurs ne quittent leur place que lorsque le train est complètement immobilisé.REGLEMENT DE SECURITE - CIRCULATION DU PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE - COMMUNE LES GETS -Eté 2025
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La descente des voyageurs a lieu côté droit sur le trottoir ou parking.ll est strictement interdit de descendre du véhicule en marche.
En période hivernale - Suppression des circuits en cas de fortes intempéries (neige, verglas).La vitesse du véhicule est limitée 4 25 kms/heure en toutes circonstances.Le circuit ne présente pas de danger particulier ; en période de forte affluence touristique, leconducteur devra prendre toutes les précautions qui s'imposent vis-a-vis des autres usagers de la voiepublique afin d'assurer la sécurité des personnes transportées.La vitesse du véhicule est limitée à 30 kms/heure.Les circuits n'empruntent pas de routes à plus de 15% de pentes.II I- STATIONNEMENTS DES PETITS TRAINSLe lieu de garage du petit train est situé dans les ateliers municipaux de Bovard.APPROVISIONNEMENT EN CARBURANTLe véhicule est alimenté en gasoil au garage municipal de Bovard.V- CONTRO PEMECEHNIOUADESNERICULESIl a lieu dans les ateliers municipaux de Bovard.
REGLEMENT DE SECURITE — CIRCULATION DU PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE - COMMUNE LES GETS —Eté 2025
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denANNEXE IIb
direction-régionale-de-lenvirennement.-del'aménagement-et-dudogement{DREALS Cadirection-det'envirennement,-de-amenagement et ditogement (DEAL}(4} Le constructeur (*) :N° de réception par type nationale du véhicule tracteur : T-0008-14-00N° de réception par type nationale du véhicule remorqué : T-0015-13-00Procès-verbal de visite technique initiale d'un petit train routier touristique(Document à annexer à l'arrêté préfectoral d'autorisation)1. Catégorie (s) du petit train routier touristique : III2. Composition de l'ensemble en fonction de la catégorie :Categorie}: -véhisule-trasteur-et---- remerque{s){*)-cteuret--remorque-(s}-(4-Catégorie IL: 1 véhicule tracteur et 3 remorques (* )
2. 1. Véhicule tracteur :Marque : DELTRAINType: DELGA TIGenre : VASPCarrosserie : NON SPECAccompagnateur : 12. 2. Remorque n° 1:Marque : DELTRAINType: FRESHGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC2. 3. Remorque n° 2:Marque : DELTRAINType : FRESHGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC2. 4. Remorque n° 3:Marque : DELTRAINType : FRESHGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC
Deltrain, S.A. nentRua do Pinheiro, Maga, 2970-516 Sesimbra, Portugal e te) £45) 21 268 O4 99 « fax +351 21 268 55deltrain@deltrain.com « wwiv.deltrain.com 150 9001:2008ts HAN wwwiurcomÀ 19 matin
oa |
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ee i ?ee lle aÀ | Tu. TA AT al PSql gm |
3. Nombre de passagers transportables en fonction de la catégorie :| Il I IVPassagers dans la premiere remorque : 19Passagers dans la deuxième remorque : 19Passagers dans la troisième remorque : 15
Date Sesimbra, le 24/07/2015Signature : DRIEE-DREAL-~DEAL-Constructeur (*)(*) Barrer la mention inutile.
Rua do finheiro, Mage - 2970-514 SesimbraPORTUGALTel: +351 21-288 04 59 / Fox: +351 21 268 55 52doltrain@deltrain.com / www.delirain.com
Deltrain, S.A. i À | Syteme , . . "lo Pera ep: Ps 2 ' = . way Loy te = IS 01:10ue do Pinheiro, Maga, 2970-515 Sesimbra, Pactugal o tel +35) 31 26k UN Sy far SAT D 26885 2) a | Soornne:
deltra@adeltrain.com + wi vedellrain.cam 4 See | mien* EH te ÿ
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N° E5188179 2401
Petit train routier touristique[MAIRIE DES GETS Visite technique annuellePlace de la mairie74260 LES GETS Petit train routier touristique - PTRTMarque ImmatriculationDELTRAIN DT-834-YVDELTRAIN DT-851-YVDELTRAIN DT-866-YV7° ICOMMUNE DES GETS DELTRAIN DT-876-VV2 Catégorie II!
Ville LES GETS[Place de la mairie17 [74260 LES GETS Services Techniques74260 LES GETSCOMMUNE DES GETS:[BP24 [Demande ponctuelle du client' 174260 LES GETS 13/11/2024
Mr RAMBAUD ~~... | M. CHERIOUX Sébastien
Rapport de contrôle volontaire din véhicule automobileCe procés-verbal a été édité le 13/11/2024Rappel :L'article 8 de l'arrêté du 22 janvier 2015 modifié impose que le PV de visite initiale, le PV dela dernière visite technique annuelle et l'arrêté préfectoral relatif à la circulation d'un petittrain routier touristique soient disponibles à bord du petit train routier touristique.DEKRA Industrial SASActivité EXPLOITATION Rhône AinD D F K RA Agence de Bourg En Bresse131 avenue de Parme01000 BOURG EN BRESSETél: 04.74.50.69.90DEKRA Industrial - Siège social : 19 rue Stuart Mill, PA Limoges Sud-Orange, B.P. 308, 87008 LIMOGES CEDEX 1 - Tel. 05 55 58 44 45 Fax. 05 55 06 12 80DEKRA Industrial SAS au capital de 8 628 320 euros - SIREN 433 250 834 RCS Limoges - APE 7120 B - N° TVA FR 44 433 250 834
Visite technique périodique PTRT 2018-03E5188179 2401 1/6
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Contexte de la visite{techniqueVisite technique annuelleDate de la visite13/11/2024Réf. DEKRA du PV E5188179 2401Certificat diimmatriculationExpert agrééC1 - Titulaire
Adresse
COMMUNE DES GETS
Place de la mairie74260 LES GETS
DEKRA Industrial S.A.S.Activité EXPLOITATION Rhône AinAgence de Bourg En Bresse131 avenue de Parme01000 BOURG EN BRESSETél: 04.74.50.69.90Représenté par Mr RAMBAUD
Raison socialeLieu de réalisationde la visitetechnique
Client - Demandeur de la visiteMAIRIE DES GETSPlace de la mairie74260 LES GETSServices Techniques74260 LES GETS~ Synthèse des résultats de la visite technique de lieénsembleroutier
Résultats de la visitetechnique du13/11/2024Prochaine visitetechnique avant le
Véhicule Tracteur Remorque 1 Remorque 2 Remorque 3Marque (D1) DELTRAIN DELTRAIN DELTRAIN DELTRAINImmatriculation (A) DT-834-YV DT-851-YV DT-866-YV DT-876-YVDate 1ére mien crculatlon (5) 10/082015 10/082015 10/082015 10/082015N* identification (E) |TX9DLAXXXFS067002[ PPS Tan) AxxXFS067004| PPT "haiesGenre (J1) VASP RESP RESP RESPPTAC - en kg (F2) 2396 3000 3000 3000Nombre de passagers (S1) | 1 conducteur + 1 assistant 19 19 15Carrosserie NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPECAménagement pour fauteuil roulant Aucun Aucun 1 emplacementKilométrage / Heures 52769 KmRé ir dai =:Tee most atten Illisible 2024 2024 2024Catégorie Catégorie Ii] PTRT pour itinéraire ne comportant aucune pente > à 15 %
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0 - Contrôles administratifs de lIénsemble routier[EST Arrêté diautorisation de circuler ptésenté et disponible à bord du PTRTDélivrée par | 74-Préfecture de la Haute6SavoieDate diéntrée en vigueur 24/12/2015 Valide jusqu'au 24/12/2025Parcours autorisé(s) | Ville LES GETSPV Visite Technique ns : PV de la VTI présenté Date du PV 24/07/2015Dernière Visite Fentmique - PV de la dernière VT présenté Date du PV 23/11/2023RAPPELS1 - Conformément à l'ärticle 8 de Ifarrété du 22 janvier 2015, le PV de visite initiale, le PV de la visite technique annuelle et lärrêté préfectoraldäutorisation de circuler doivent être disponibles à bord du petit train routier touristique2 - Toute modification du PTRT / PV de la VTI nécessite une nouvelle VTI - Art. R322-6 du code la route.Copie des résultats des enregistrements des performances defreinage sur piste
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Points de contrôle définis par l'annexe Ila de l'arrêté du 22 janvier 2015 (tableaux de l'annexe Ila de l'arrêté du 2 juillet 1997 modifié) définissant les caractéristiqueset les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirsVT consécutive à VTA = Nouvelle Visite Technique justifiée par les anomalies constatées lors de la VTA& Contrôle systématique ; Contrôle si le PTRT est équipé du dispositif ou si la date de mise en service ou lacatégorie de PTRT le justifientAvis: "X" = Renvoi du véhicule sans réalisation de visite technique,"S" = Nouvelle visite avec autorisation de circuler,"R" = Nouvelle visite avec interdiction de circuler, "O" = Observation ne nécessitant pas une nouvelle visite, "C" =
PTRT = Petit Train Routier TouristiqueLégende VTA = Visite Technique AnnuelleVT = Visite Techniquefer taira [non idéré comma défaut)Tracteur Rem.1 Rem.2 Rem.3Code usages de tourisme et de loisirs Eléments contrôlés 22s 6 8 È siais È E ë 225$o <« o << o ä 8 &0 Contrôles administratifsCarte grise = a a =Carnet d'entretien Concordance entre les véhicules présentés et les a a a iPlaque de constructeur renseignements figurant sur les documents. oi a a aArrêté préfectoral d'autorisation i) a a a1 Freinage1.1 Frein de service = a = fezOrgane de commande, de transmission, alimentation1.44, |adiat mécanique des clrcuts, signaux avertineeurs | 7 = = =Etat - Fixation - Etanchéité - Frottements - Dispositifsd'accouplement112 |-fonetionnement Anorrralle - Essai sur piste ict. Pt 8) - tanita en = = =ligne de l'ensemble - obtention de la décélération12 Frein de rupture Essai ensemble à l'arrêt - Freinage automatique par a = =blocage des roues sur chaque remorque.Etat mécanique ensemble à l'arrêt - Freinage1.3 Frein de stationnement automatique par blocage des roues sur chaque a a o aremorque.1.3.1 - état mécanique Etat - Fixation - Commande a 3 a a1:3:2: |: joncétonnement Essai sique di frein de sridenAment du véhicule = = =tracteur - Résistance au démarrage de l'ensembleVéhicule de catégories II, Ill et IV1.3 Frein de secours Idem frein de service a a ia a2 DirectionL'examen de la direction s'effectue le véhicule à l'arrêt.2.1 Colonne de direction et volant Jeu - Fixation a2.2 Mécanisme de direction Jeu - Fixation a2.3 Timonerie de direction Jeu dans les articulations a2.4 Assistance Fuite du fluide a3 Chassis et carrosserieL'examen du châssis et de la carrosserie s'effectue à l'arrêt.3.1 Châssis plateforme ou coque3.1.1 Chassis plateforme ou coque Etat - Fixation a3.1.2 Réservoir et canalisation de carburant Etat - Fixation - Fuite aDispositif d'accouplement entre3.1.3 véhicule tracteur, véhicule remorque et Etat - Fixation - Jeu o a a achaque véhicule remorqué3.2 _ Essieux, suspension, roues3.2.1 Essieux Etat - Fixation a | a] a a3.2.2 Suspension(ressorts et/ou amortisseurs) Etat - Fixation - Fuite - a a a a323 |Roves Etat - Fixation - Absence de frottement contre les a = 2 aparties fixes3.2.4 Pneumatiques Etat - usure = Le a a3.3 Carrosserie de l'ensemble3.3.1 Carrosserie de l'ensemble Etat - Fixation a a = a3.3.2 Aménagements extérieurs Etat - Fixation - Parties saillantes | a a a3.4 Cabine du tracteur3.4.3 Marche pieds Etat - Fixation - Parties saillantes @3.44 Siège Etat - Fixation qa3.4.5 Organe de conduite Etat - Accessibilité des commandes 33.4.6 Rétroviseurs Etat - Fixation - Parties saillantes a3.4.7 Indicateur de vitesse (s'il existe) Fonctionnement a3.4.8 Avertisseur sonore Fonctionnement a3.4.9 'Vitrages, essuie-glace, lave glace Etat a
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Tracteur Rem.1 Rem.2 Rem.3Code usages de tourisme et de loisirs Eléments contrôlés 3 F F w ëPointcontrôléAnomaliePointcontrôléAnomaliePointcontrôléAnomaliePointcontrôléAnomali4 Eclairage et signalisationL'examen se fait le véhicule à l'arrêt : lors de I'examen il conviendra de vérifier la co ison, la commutation, le fonctionnement et la couleur des divers feux. Les dispositions ci-dessousne sont pas obligatoires pour les véhicules de catégorie |, homologués avant le 1er mars 1998, hormis les gyrophares à l'avant et à l'arrière de l'ensemble. Les points en italique ne sontpas obligatoires pour les véhicules de catégorie |, homologués avant le 1er mars 1998 en TRA ou REA ..Etat et fixation des projecteurs. Rabattement du
bi)
4.1 Feux de route et feux de croisement . . . a a a afaisceau lumineux des feux de croisement42 Feux de position, feux rouges arrière et Etat et fixation des feux. Emplacement, parité, = = = =, feux d'encombrement (feux de gabarits) symétrie. Visibilité géométrique.Intensité supérieure aux feux rouges arrière.Simultanéité d'allumage des feux avec la mise en4.3 Feux stop . . 8 | | = |action du frein de service.Emplacement, parité, symétrie. Etat et fixation.Dispositif d'éclairage de la plaque .44 : P . : ë p'aq Etat et fixation. a B a ad'immatriculation. . Etat et fixation. Emplacement, parité, symétrie.4.5 Indicateurs de changement de direction ..._ . , . . P "P ¥ a a a aVisibilité géométrique.46 Dispositifs réfléchissants AV (blancs), Etat et fixation. Emplacement, parité, symétrie, = = = =, latéraux (orange) et arriére (rouge) espacement (pour les catadioptres latéraux)Autres dispositifs de signalisation AR :4.7 - dispositif complémentaire, Présence. Etat - Fixation a a a B- bande blanche.4.8 Triangle de présignalisation Présence et état a a a i |4.9 Feux spéciaux Présence et conformité. Etat - Fixation a a a o4.10 Feux facultatifs Etat - Fixation - Emplacement, parité, symétrie. a a a a4.11 Feux de signalisation non réglementaire Absence = a B a5 NuisancesEtat et fixation des canalisations d'échappement.5.1 Bruit Etat et fixation des dispositifs silencieux. aNiveau sonore globale du véhicule.Opacité (moteurs diesel) _ Pour les catégories 2, 3 et 4, l'absence deGaz d'échappement (moteur essence) : a = présentation du PV de contrôle entaine un4 - véhicule de la catégorie |, ü avis "S" avec contre-visite sous 1 mois5.2 Gaz d'échappement à ? oe: as- autres catégories : respect des dispositions $ Oafférentes aux véhicules de la catégorie a àinternationale N2.6 Plaqueset inscriptionsLes points en italique ne sont pas obligatoires pour les véhicules de catégorie |, homologués avant le 1er mars 1998 en TRA ou REA.Numéro conforme à celui de la carte grise. Lisibilité,Gi a a Bemplacement.6.1 Plaques d'immatriculationInscriptions latérales /ongueur, largeur,6.2 surface, PTAC, PV et PTRA (pour les Lisibilité, emplacement. a Gi a avéhicules automoteurs)Conformité des indications a la réglementation.Lette 2 a a | aLisibilité, emplacement.6.3 Disque de limitation de vitesse7 Contrôles complémentairesLe contrôle de la partie destinée au transport de personnes sera limité à la vérification des sièges (nombre, état et fixation), des portes, issues de secours et chaînes desécurité, du plancher et du marchepieds et s'il en existe aux aménagements pour personnes en fauteuil roulant.- sièges, portes, issue de secours, chaîneVo ue . Etat - Fixation - Parties saillantesde sécurité, plancher, marche-pieds- aménagement pour personnes enfauteuil roulant s'il en existe8 Décélération - Taux de freinageEssais de freinage, réalisés à vide sur piste avec enregistreur MAHA.
Etat - Fixation - Parties saillantes
Décélé s ilisé Valeur minima Valeur mesurée Avis (*)écélétomètre utilise Nédemantalfé EE visPointcontrôlé8.1 Frein de service Mesure de la décélération4,3 6,688.2 Frein de secours Mesure de la décélération oO 2,2 6,68(*) Légende des avis relatifs aux décélérations: A = Accepté, R = Nouvelle visite avec interdiction de circulerDécélération minimale réglementaire de l'énsemble routier en m/s?Frein deDate de mise en service 'i Frein de secoursserviceP i i le 01 1 2,5Catégorie 1 Mise en service avant le 01/03/1998 | ,| Mise en service à compter du 01/03/1998 3,5Autres catégories Quelle que soit la date de mise en service 4,3 | 2,2
Visite technique périodique PTRT 2018-03E5188179 2401 5/6
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Obs. Anomalie(s) constatées
Nota: le frein de secours est assuré par Ilindépendance des circuits du dispositif defreinage de service. La décélération relevée est par default la méme pour les 2 circuits.
Visite technique périodique PTRT 2018-03E5188179 2401 6/6
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'Zs ITINERAIRES PETIT TRAINLesGets COMMUNE Les Ges— MAIRIE -
Eté : Du 29 juin 2025 au 28 aout 2025 - Commune Les Gets
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Soulane direction le centre par la Rue del'Ancienne Fruitière, Rue du Centre, Rue de la Forge, Route du Benevy, Route du Rocher, Route desCornuts puis Chernin de la Combe, Suivi de la descente de la route de Magy, Route des Perrières, Routedu Front de Neige en passant par la rue du vieux village retour au rond-point de la Colombière, RD 902jusqu'au quai Bus au droit de la gare de départ de la télécabine du Mont-Chéry, (arrivée).CIRCUIT - VISITE DES HAMEAUX DE LA TURCHE & DU LACDépart quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Soulane direction le centre par la Rue del'Ancienne Fruitière, Rue du Centre, Rue de la Forge, Route du Benevy, Route du Rocher, Route desCornuts puis Chemin de la Combe, Suivi de la descente de la route de Magy, Route des Perriéres, Routedu Front de Neige jusqu'au croisement avec la route du Léry, montée tout en haut de la Route de laTurche et faire un demi-tour a niveau de Philippe Sport puis monter en direction de la Route du Lac etredescendre la route de la Turche jusqu'au croisement de la route du front de Neige ; rejoindre la ruedu vieux village retour au rond-point de la Colombiére, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la gare dedépart de la télécabine du Mont-Chéry, (arrivée).CIRCUIT — VISITE DES HAMEAUX PAR LA CHAPELLE DE MOUDONDépart quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Soulane direction le centre par la Rue de'Ancienne Fruitière, Rue du Centre jusqu'au rond-point des Clos, prendre la RD 902 dite route desGrandes Alpes jusqu'aux rond-point des Perrières, emprunter la route des Perrières puis la route deMagy. Prendre le chemin de Moudon sur la gauche. Réaliser un demi-tour à la chapelle Revenir vers lecentre par la route du Front de Neige en passant par la rue du vieux village retour au rond-point de laColombière, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la gare de départ de la télécabine du Mont-Chéry,(arrivée).CIRCUIT — DEVENIR BOTANISTE AVEC LE PERE DELAVAY[V-Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Soulane direction le centre par la Rue del'Ancienne Fruitière, Rue du Centre jusqu'au rond-point des Clos, prendre la RD 902 dite route desGrandes Alpes jusqu'aux rond-point des Perrières, prendre la route des Perrières, arrêt à la fruitiére.Revenir vers le centre par la route du Front de Neige jusqu'au croisement avec la route du Léry, montertout en haut de la Route de la Turche, demi-tour sur le plateau à auteur de Phillipe Sport, puisredescendre et tourner à droit en direction de la Route du Lac, arrêt au lac pour le Jardin Delavay.Retour vers le centre du village par la route du front de Neige puis du Vieux Village et au rond-point dela Colombiére, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la gare de départ de la télécabine du Mont-Chéry,(arrivée).ITINERAIRES PETIT TRAIN - COMMUNE LES GETS - 2025
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Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Soulane direction le centre par la Rue del'Ancienne Fruitière, Rue du Centre, Rue de la Forge, Route du Benevy, Route du Rocher, Route desCornuts puis Chemin de la Combe, monter par la route de Magy, puis prendre la route de Mont-Caly,arrêt au Mont Caly devant la barrière. Redescendre jusqu'au rond-point des Perriéres, Route du Frontde Neige en passant par la rue du vieux village retour au rond-point de la Colombière, RD 902 jusqu'auquai Bus au droit de la gare de départ de la télécabine du Mont-Chéry, (arrivée).
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Soulane direction le centre par la Rue del'Ancienne Fruitière, Rue du Centre jusqu'au croisement de la place du marché, prendre a gauche surla route du Léry, monter par la Route de la Turche puis tourner a gauche en direction de la Route duLac, arrêt au Lac. Redescendre vers le village par la route de la Turche puis celle du front de Neige etdu Vieux Village et au rond-point de la Colombiére, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la gare dedépart de la télécabine du Mont-Chéry, (arrivée).
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Soulane direction la route des Métrallinscontinuer jusqu'au bout de la route de Lassare, faire demi-tour et redescendre jusqu'au rond-point dela Soulane, reprendre la RD 902 en direction de Morzine et traverser a gauche pour rejoindre le quaiBus de la gare de départ de la télécabine du Mont-Chéry, (arrivée).
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Soulane direction le centre par la Rue del'Ancienne Fruitière, Rue du Centre jusqu'au rond-point des Clos, prendre la RD 902 dite route desGrandes Alpes jusqu'aux rond-point des Perriéres, prendre la route des Perrières, arrêt à la fruitiére.Revenir vers le centre par la route du Front de Neige en passant par la rue du vieux village retour aurond-point de la Colombiére, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la gare de départ de la télécabinedu Mont-Chéry, (arrivée).
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Soulane direction le centre par la Rue del'Ancienne Fruitière, Rue du Centre jusqu'au rond-point des Clos. Prendre a gauche sur la route desGranges, suivi de la route des Cornuts, redescendre par le chemin de la Combe, rejoindre la route deMagy puis monter jusqu'à Mont Caly, Arrêt au parking du Mont-Caly, descente des passagers, Arrêt aulieu-dit Magy, montée des passagers. Redescendre au village par la Route de Magy, puis la route desPerrières, revenir vers le centre par la route du Front de Neige en passant par la rue du vieux villageretour au rond-point de la Colombiére, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la gare de départ de latélécabine du Mont-Chéry, (arrivée).
Ces circuits sont empruntés en cas de fermeture de la Route du Centre, afin d'assurer le service public.
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Fruitière, RD 902 jusqu'au croisement avec laroute du Rocher, Route des Cornuts, Chemin de la Combe, Route du Mont Caly, Route des Perrières,Route du Front de Neige, jusqu'au rond-point de la Colombière, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit dela gare de départ de la télécabine du Mont-Chéry, (arrivée).ITINERAIRES PETIT TRAIN - COMMUNE LES GETS - 2025
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VISITE DES HAMEAUX DE LA TURCHE & DU LACCIRCUITDépart quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Fruitière, RD 902 jusqu'au croisement avec laroute du Rocher, Route des Cornuts, Chemin de la Combe, Route du Mont Caly, Route des Perrières,Route du Front de Neige, jusqu'au croisement Route du Léry, Route de la Turche, demi-tour sur leplateau de la Turche au niveau de « Philippe Sports », Route de la Turche, Route du Lac, arrét au Lacdes Ecoles, Route du Lac, Route de la Turche, Route du Front de Neige jusqu' à l'Eglise, carrefour de laColombiére, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la Gare de départ de la Télécabine du Mont Chéry,(arrivée).CIRCUIT = VISITE DES HAMEAUX PAR LA CHAPELLE DE MOUDONDépart quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Fruitière, RD 902 jusqu'au croisement avec laroute du Rocher, Route des Cornuts d'en Bas, Route du Mont Caly, Chemin du Crinaz à Moudon, arrêtà la Chapelle de Moudon, Chemin du Crinaz à Moudon, Route du Mont-Caly, Route des Perrières, Routedu Front de Neige, jusqu'au rond-point de la Colombière, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la garede départ de la télécabine du Mont-Chéry, (arrivée).CIRCUIT — DEVENIR BOTANISTE AVEC LE PERE DELAVAYIV-Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Fruitière, RD 902 jusqu'au jusqu'au rond-pointdes Perrières, Route des Perrières, Arrêt à la fruitière, Route des perrières, Route du Front de Neige,jusqu'au croisement Route du Léry, Route du Léry, Route de la Turche, demi-tour sur le plateau de laTurche au niveau de « Philippe Sports »,, redescente par la route de la Turche jusqu'au croisementRoute du Lac, Route du Lac, Arrêt Lac, Route du Lac, Route de la Turche, Route du front de neige rond-point de la Colombière, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la gare de départ de la télécabine duMont-Chéry, (arrivée). |
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Soulane direction le centre par la Rue del'Ancienne Fruitière, Rue du Centre, Rue de la Forge, Route du Benevy, Route du Rocher, Route desCornuts puis Chemin de la Combe, monter par la route de Magy, puis prendre la route de Mont-Caly,arrêt au Mont Caly devant la barrière. Redescendre jusqu'au rond-point des Perrières, Route du Frontde Neige en passant par la rue du vieux village retour au rond-point de la Colombière, RD 902 jusqu'auquai Bus au droit de la gare de départ de la télécabine du Mont-Chéry, (arrivée).
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Fruitière, RD 902 jusqu'au carrefour avec la Ruedu Centre, Rue du Centre, Route du Léry, Route de la Turche, Route du Lac, arrêt au Lac des Ecoles,Route du Lac, Route de la Turche, Route du Front de Neige jusqu' à l'Eglise, carrefour de la Colombière,RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la Gare de départ de la Télécabine du Mont Chéry, (arrivée).
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Fruitière, RD 902 jusqu'au carrefour avec laroute de Lassarre jusqu'au bout de la route, puis descente par la route de Lassarre jusqu'au Rond-Point des Perrières, RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la Gare de départ de la Télécabine du MontChéry, (arrivée).
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Fruitière, RD 902 jusqu'au carrefour avec laRoute de la Forge, Route du Bénevy, Route du Rocher, Route des Cornuts, Chemin de la Combe,ITINERAIRES PETIT TRAIN - COMMUNE LES GETS - 2025
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Route du Mont Caly, Route des Perriéres, arrêt à la Fruitière des Perrières, Route des Perrièresjusqu'au rond-point des Perriéres, Route du Front de Neige, jusqu'au rond-point de la Colombiére,RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la gare de départ de la télécabine du Mont-Chéry, (arrivée).
Départ quai de bus du Mont-Chéry, Rond-Point de la Fruitière, RD 902 jusqu'au croisement route desGranges, Route des Granges, Chemin de la Combe, Route du Mont Caly, Arrêt parking du Mont-Caly,descente des passagers, Route du Mont Caly, Arrêt au lieu-dit Magy, montée des passagers, Route duMont Caly, Route des Perrières, Route du Front de Neige, jusqu' à l'Eglise, carrefour de la Colombière,RD 902 jusqu'au quai Bus au droit de la Gare de départ de la Télécabine du Mont Chéry, (arrivée).
Fait à LES GETSLe 11 juin 2025Le Maire, Philippe VINET
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CIRCUIT - HAMEAUX
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CIRCUIT - HAMEAUX DE LA TURCHE & DU LAC
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CIRCUIT - MOUDON
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CIRCUIT — DEVENIR BOTANISTE AVEC LE PERE DELAVAYA. 7 4
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CIRCUIT - MONT CALY
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CIRCUIT — LAC
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CIRCUIT — LA SARRE
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_ CIRCUIT — LA FRUITIERE
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CIRCUIT - DECOUVERTE DU MILIEU MONTAGNARD
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CIRCUIT - HAMEAUX
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CIRCUIT - HAMEAUX DE LA TURCHE & LAC
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CIRCUIT - DEVENIR BOTANISTE AVEC LE PERE DELAVAY
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CIRCUIT — LA SARRE
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CIRCUIT — LA FRUITIERE
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CIRCUIT - DECOUVERTE DU MILIEU MONTAGNARD
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