Ex
PREFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
Fraternité1





RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS

CENTRE PENITENTIAIRE
DES HAUTS -DE-SEINE











N° Spécial 10 janvier 2025


2
PREFET DES HAUTS -DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial Centre Pénitentiaire des Hauts -de-Seine du 10 janvier 2025

SOMMAIRE

Arrêté
Décision s Date s CENTRE PENITENTIAIRE
DES HAUTS -DE-SEINE Page s
- 06.01.2025 Arrêté portant délégation de signature 3
Tableau x : Décisions du chef d'établissement pouvant faire l'objet d'une
délégation de signature en vertu des dispositions du code pénitentiaire (R. 113 -
66 ; R. 234 -1) et d'autres textes 7-20
N° 2025 -01 06.01.2025 Décision portant délégation écrite en matière de
présidence et désignation de la commission de
discipline 21
N° 202 5-02 06.01.2025 Décision portant délégation sur les mesures pré -
sentencielles et post -sentencielles et les
commissions d'application des peines 22
N° 2025 -03 06.01.2025 Décision donnant délégation de signature 23


DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
DIRECTION INTEREGIONALE DES SERVICES
PENITENTIAIRES DE PARIS
Centre pénitentiaire des Hauts-de-Seine
Arrété portant délégation de signature
Vu le code pénitentiaire, notamment ses articles R. 113-66 et R. 234-1 ;
Vu le décret n° 2019-1427 du 23 décembre 2019 ; .
Vu l'arrêté du ministre de la justice en date du 3 juillet 2023 nommant Monsieur LOY Christophe en
qualité de chef d'établissement du CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE.
Monsieur LOY. Christophe, DIRECTEUR DES SERVICES PENITENTIAIRES HORS CLASSE,
chef d'établissement du CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE
ARRETE :
Article 1: Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Madame
MARTRENCHAR Cécile, DIRECTRICE DES SERVICES PENITENTIAIRES HORS CLASSE au
CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE aux fins de signer tout arrété, décision, acte,
document, correspondance se rapportant à |'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 1 : Délégation permanente à compter du 25/09/2023 de signature est donnée à Madame BELIN
MARGAUX, DIRECTRICE DES SERVICES PENITENTIAIRES au CENTRE PENITENTIAIRE
DES HAUTS-DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se
rapportant a l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 1 : Délégation permanente à compter du 25/09/2023 de signature est donnée à Monsieur LE
DILAVREC TRISTAN, DIRECTEUR DES SERVICES PENITENTIAIRES au CENTRE
PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document,
correspondance se rapportant à l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
*
Article 2 : Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Madame BAYE
MARILYNE, ATTACHEE PRINCIPALE D'ADMINISTRATION DE L'ETAT au CENTRE
PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document,
correspondance se rapportant à l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
*
Article 3 : Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Monsieur
AKERA JEAN-MARIE, CHEF DES SERVICES PENITENTIAIRES, CHEF DE DETENTION au
CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE aux fins de signer tout arrété, décision, acte,
document, correspondance se rapportant à l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.

Article 3 : Délégation permanente à compter du 06/01/2025 de signature est donnée à Monsieur
MBANGUE EMMANUEL, CAPITAINE PENITENTIAIRE, CHEF DE DETENTION PAR
INTERIM A COMPTER DU 6 JANVIER 2025
ADJOINT AU CHEF DE DETENTION A COMPTER DU 1° FEVRIER 2025 au CENTRE
PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE aux fins de signer tout arrété, décision, acte, document,
correspondance se rapportant a l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 4 : Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Monsieur
BRICE WILQUINS, CAPITAINE PENITENTIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-
DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à
l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 5 : Délégation permanente à compter du 01/09/2023 de signature est donnée à Monsieur
BASTE FRANCOIS, CAPITAINE PENITENTIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-
DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, document, correspondance se
rapportant à l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 6 : Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Monsieur
LORQUIN EDDY, CAPITAINE PENITENTIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-
DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à
l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 7 : Délégation permanente à compter du 26/06/2024 de signature est donnée à Madame
MIANDY KENNY, CAPITAINE PENITENTIAIRE STAGIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE
DES HAUTS-DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se
rapportant à l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint
Article 8 : Délégation permanente à compter du 01/03/2024 de signature est donnée à Monsieur
JASMIN JOSEPH, CAPITAINE PENITENTIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-
DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à
l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 9 : Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Monsieur PAUL
FRANTZ, CAPITAINE PENITENTIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE
aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à l'exercice des
attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 10 : Délégation permanente à compter du 26/06/2024 de signature est donnée à Madame
SOYRIS STEPHANIE, CAPITAINE PENITENTIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE DES
HAUTS-DE-SEINE aux fins de signer tout arrété, décision, acte, document, correspondance se
rapportant a l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.

*
Article 11 : Délégation permanente à compter du 01/01/2024 de signature est donnée à Madame
AMOROS LUDIVINE, CAPITAINE PENITENTIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE DES
HAUTS-DE-SEINE aux fins de signer tout arrété, décision, acte, document, correspondance se
rapportant à l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 12 : Délégation permanente à compter du 01/01/2024 de signature est donnée à Madame
ASSELIN SALOME, CAPITAINE PENITENTIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-
DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à
l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 13 : Délégation permanente à compter du 01/01/2024 de signature est donnée à Madame
GUYETTE ELSA, CAPITAINE PENITENTIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-
DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à
l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 14 : Délégation permanente à compter du 27/06/2024 de signature est donnée à Monsieur
REGNIER ALBERT, CAPITAINE PENITENTIAIRE au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-
DE-SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à
l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
*
Article 15 : Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Madame
ANSEL EMMANUELLE, BRIGADIER CHEF au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-
SEINE aux fins de signer tout arrété, décision, acte, document, correspondance se rapportant a
l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 16 : Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Monsieur
BISTOQUET JESSY, BRIGADIER CHEF au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE
aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à l'exercice des
attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 17 : Délégation permanente 4 compter du 03/07/2023 de signature est donnée 4 Madame
BOGOTA MELINA, BRIGADIER CHEF au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE
aux fins de signer tout arrété, décision, acte, document, correspondance se rapportant a l'exercice des
attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 18 : Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Madame
CAMON STEPHANIE, BRIGADIER CHEF au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-
SEINE aux fins de signer tout arrété, décision, acte, document, correspondance se rapportant a
l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 19 : Délégation permanente 4 compter du 03/07/2023 de signature est donnée 4 Madame
LONGFORT SOPHIE, BRIGADIER CHEF au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-
SEINE aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à
Article 20 : Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Madame
PINEL CARINE, BRIGADIER CHEF au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE aux
fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à l'exercice des
attributions visées dans le tableau ci-joint.

Article 21 : Délégation permanente à compter du 03/07/2023 de signature est donnée à Monsieur
ZYZINE FABIEN, BRIGADIER CHEF au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE aux
fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à l'exercice des
attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 22 : Délégation permanente à compter du 01/07/2024 de signature est donnée à Monsieur EL-
HADDAD Rachid, BRIGADIER CHEF au CENTRE PENITENTIAIRE DES HAUTS-DE-SEINE
aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à l'exercice des
attributions visées dans le tableau ci-joint.
Article 23 : Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs du département dans lequel
l'établissement a son siège et affiché au sein de l'établissement pénitentiaire.
Nanterre, le 6 janvier 2025
Le Chef d'établissement
———— Christophe LOY"

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DIRECTION DE L' ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
DIRECTION INTEREGIONALE DES SERVICES
PENITENTIAIRES DE PARIS |
Centre pénitentiaire des Hauts-de-Seine
Décision CPHS 2025-01 portant délégation écrite en matière de présidence et
désignation de la commission de discipline. .
Vu le nouveau code pénitentiaire, notamment son article R 234-14,
Je soussigné, Monsieur Christophe LOY, Chef d'établissement du Centre Pénitentiaire des Hauts-de-
Seine, délègue de manière permanente aux personnels de direction, de commandement et d'encadrement dont
les noms suivent :
Cécile MARTRENCHAR, Adjointe au chef d'établissement, Directrice des services pénitentiaires
hors classe.
Margaux BELIN, Directrice des services pénitentiaires
Tristan LE DILAVREC, Directeur des services pénitentiaires
Jean-Marie AKERA, Chef de service pénitentiaire, Chef de détention
Emmanuel MBANGUE, Capitaine pénitentiaire, Chef de détention par intérim à compter
du 6 janvier 2025
Adjoint au Chef de détention à compter du 1° février 2025
- Art R.234-2 La présidence de la commission de discipline.
- Art R.234-3 Le prononcé des sanctions disciplinaires.
- Art R-234-35 à R.234-40 Ordonner et révoquer le sursis à exécution des sanctions
disciplinaires
- Art R-234-41 Dispense d'exécution, suspension ou fractionnement des sanctions.
Sont nommés en qualité d'Assesseurs extérieurs :
Sandra ALDRIN
Sylvie BONNET
Ambre BUFKENS-GRON
Guylaine COEFFIER .
Marine DE CHERISEY
Hafid DENCHICHE
Blaise FOKO _..
Sylvie GAUTIER
Sylvie KHAITZINE
Catherine PAULUS
Clarisse PEYRELEVADE
Flora BELAID
Nanterre, le 6 janvier 2025
Le Chef d'établissement
istophe LOY

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
DIRECTION INTEREGIONALE DES SERVICES
PENITENTIAIRES DE PARIS
Centre pénitentiaire des Hauts-de-Seine
Décision CPHS N° 2025-02 portant délégation sur les mesures pré-sentencielles et post-
sentencielles et les commissions d'application des peines.
Vu le code de procédure pénale, notamment ses articles 142-9, D32-17, 721, 723-3, D142-
3-1, D142 et D124 ; 712-4-1 et D49-28
Je soussigné, Monsieur Christophe LOY, Chef d'établissement du Centre Pénitentiaire des
Hauts-de-Seine, délégue de manière permanente aux personnels suivants :
MARTRENCHAR Cécile, Adjointe au chef d'établissement, Directrice des services
pénitentiaires
BELIN Margaux, Directrice des services pénitentiaires
LE DILAVREC Tristan, Directeur des services pénitentiaires
AKERA Jean-Marie, Chef de service pénitentiaire, Chef de détention
MBANGUE Emmanuel, Capitaine pénitentiaire, Chef de détention par intérim à compter
du 6 janvier 2025
Adjoint au Chef de détention à compter du 1° février 2025
Commission d'application des peines :
- Représenter le chef d'établissement en CAP
- Saisir le JAP aux fins de retrait de CRP en cas de mauvaise conduite d'une personne
condamnée en détention ;
- Statuer sur les demandes de permission de sortie d'une personne condamnée majeure
lorsqu'une premiére permission de sortir a été accordée par le JAP en application de
l'article 712-5 du CPP, sauf décision contraire de ce magistrat ;
- Retirer une permission de sortir précédemment octroyée par le chef de l'établissement
ou son délégataire.
Nanterre, le 6 janvier 2025
Le Chef d'établissement

DIRECTION DE L' ADMINISTRATION PENITENTIAIRE
DIRECTION INTEREGIONALE DES SERVICES
PENITENTIAIRES DE PARIS
Centre pénitentiaire des Hauts-de-Seine
Décision CPHS N° 2025-03 donnant délégation de signature
Conformément à l'article R.234-14 du nouveau Code pénitentiaire,
La décision de poursuite des procédures disciplinaires est assurée par,
Monsieur LOY Christophe, chef d'établissement
Madame MARTRENCHAR Cécile, adjoint au chef d'établissement
Madame BELIN Margaux, directrice des services pénitentiaire
Monsieur Tristan LE-DILAVREC, directeur des services pénitentiaire
Monsieur AKERA Jean-Marie, chef de directeur détention
Monsieur Emmanuel MBANGUE, capitaine pénitentiaire, Chef de détention par intérim à compter du
6 janvier 2025
Adjoint au Chef de détention à compter du 1° février 2025
Et dans le cadre des permanences et astreintes :
- BRICE Wilquins, capitaine pénitentiaire
- BASTE François, capitaine pénitentiaire
- LORQUIN Eddy, capitaine pénitentiaire
- PAUL Frantz, capitaine pénitentiaire
- JASMIN Joseph, capitaine pénitentiaire
- AMOROS Ludivine, capitaine pénitentiaire
- ASSELIN Salomé, capitaine pénitentiaire
- GUYETTE Elsa, capitaine pénitentiaire
- REGNIER Albert, capitaine pénitentiaire
- MIANDY Kenny, capitaine pénitentiaire
- SOIRYS Stéphanie, capitaine pénitentiaire
Conformément aux articles R.234-41, R.234-2, R234-3 et R.234-35 à 40 du nouveau Code pénitentiaire,
Nanterre, le 6 janvier 2025
Le Chef d'établissement
———————Christophe LOY /

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS -DE-SEINE


ISSN 0985 - 5955





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Secrétariat général
Secrétariat général aux affaires départementales

167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX




Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : http://www.hauts -de-seine.gouv.fr/

Directeur de la publication :

Alexandre BRUGERE

PREFET DES HAUTS -DE-SEINE













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Courriel : courrier@hauts -de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
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