PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2024-168
PUBLIÉ LE 18 MARS 2024
Sommaire
Préfecture de Police / Cabinet
75-2024-03-18-00008 - Arrêté n ° 2024-00356AUTORISANT LA CAPTATION,
L ENREGISTREMENT ET LA TRANSMISSION D IMAGES AU MOYEN DE
CAMERAS INSTALLEES SUR DES AERONEFS LE 19 MARS 2024 A PARIS (5
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75-2024-03-18-00007 - Arrêté n° 2024-00352 autorisant la captation,
l□enregistrement et la transmission d□images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs à La Courneuve (93) du 18 au 19 mars 2024
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Préfecture de Police
75-2024-03-18-00008
Arrêté n ° 2024-00356AUTORISANT LA
CAPTATION, L ENREGISTREMENT ET LA
TRANSMISSION D IMAGES AU MOYEN DE
CAMERAS INSTALLEES SUR DES AERONEFS LE 19
MARS 2024 A PARIS
Préfecture de Police - 75-2024-03-18-00008 - Arrêté n ° 2024-00356AUTORISANT LA CAPTATION, L ENREGISTREMENT ET LA
TRANSMISSION D IMAGES AU MOYEN DE CAMERAS INSTALLEES SUR DES AERONEFS LE 19 MARS 2024 A PARIS 3
PREFECTURE
DE POLICE
ijerté
Egalité
Fraternité4T
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CABINET DU PREFET






Arrêté n° 2024-00356
autorisant la captation, l'enregistrement et la tra nsmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs le 19 mars 2024 à Paris

Le préfet de police,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8
et R. 242-8 à R. 242-14 ;
Vu le décret n° 2004-374 modifié du 29 avril 2004 r elatif aux pouvoirs des
préfets, à l'organisation et à l'action des service s de l'Etat dans les régions et
départements ;
Vu le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laure nt NUÑEZ, préfet,
coordonnateur national du renseignement et de la lu tte contre le terrorisme, est
nommé préfet de police (hors classe) ;
Vu l'arrêté du 19 avril 2023 relatif au nombre maxi mal de caméras installées sur
des aéronefs pouvant être simultanément utilisées d ans chaque département et
collectivité d'outre-mer ;
Vu l'instruction ministérielle NOR IOMD2311883J du 30 avril 2023 relative à la
procédure d'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour des missions de
police administrative ;
Vu la demande en date du 18 mars 2024 formée par la direction de l'ordre
public et de la circulation visant à obtenir l'auto risation de capter, d'enregistrer et de
transmettre des images au moyen de deux caméras ins tallées sur des aéronefs télé-
pilotés afin d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des
biens, la sécurité des rassemblements et la prévent ion d'actes de terrorisme à Paris le
mardi 19 mars 2024 ;
Considérant que les dispositions du I de l'article L. 242-5 du code de la sécurité
intérieure permettent aux forces de sécurité intéri eure, dans l'exercice de leurs
missions de prévention des atteintes à l'ordre publ ic et de protection de la sécurité
des personnes et des biens, de procéder à la captat ion, à l'enregistrement et à la
transmission d'images au moyen de caméras installée s sur des aéronefs aux fins
d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des
lieux particulièrement exposés ainsi que la sécurit é des rassemblements et la
prévention d'actes de terrorisme ;
Considérant que se tiendra le mardi 19 mars 2024 à Paris une manifestation
organisée par plusieurs syndicats de la fonction pu blique à l'occasion d'une journée
de grève ; qu'il convient d'assurer la sécurité du rassemble ment, de prévenir les
atteintes aux personnes et aux biens et d'éventuels actes de terrorisme ; que cette
manifestation intervient dans un contexte marqué pa r la menace terroriste qui
sollicite toujours à un niveau élevé les forces de sécurité intérieure dans le cadre du
plan VIGIPIRATE « sécurité renforcée – risque atten tat » en vigueur sur l'ensemble du
territoire national ; Préfecture de Police - 75-2024-03-18-00008 - Arrêté n ° 2024-00356AUTORISANT LA CAPTATION, L ENREGISTREMENT ET LA
TRANSMISSION D IMAGES AU MOYEN DE CAMERAS INSTALLEES SUR DES AERONEFS LE 19 MARS 2024 A PARIS 4
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2024-00356 Considérant que le recours à des caméras aéroportée s permet de disposer
d'une vision en grand angle tout en limitant l'enga gement des forces au sol ; qu'il
n'existe pas de dispositif moins intrusif permettan t de parvenir aux mêmes fins ;
Considérant que la demande de la direction de l'ord re public et de la
circulation porte sur l'engagement de deux caméras aéroportées qui pourront être en
vol simultanément en vue de capter, d'enregistrer e t de transmettre des images ; que
les zones survolées sont strictement limitées aux z ones où il convient d'assurer la
sécurité des rassemblements, des personnes et des b iens et la prévention d'actes de
terrorisme ; que la durée de l'autorisation demandée n'apparaî t pas disproportionnée
au regard des finalités poursuivies en tant qu'elle coïncide avec la durée de la
manifestation déclarée ;
Considérant enfin que le recours à la captation, l' enregistrement et la
transmission d'images fera l'objet d'une informatio n par plusieurs moyens adaptés ;
qu'outre la publication du présent arrêté au recuei l des actes administratifs du
département de Paris, cet arrêté fera l'objet d'une mise en ligne sur le site internet de
la préfecture de police et d'une information sur le s réseaux sociaux ; que ces moyens
d'information sont adaptés pour porter une informat ion claire et transparente du
public ;

Sur proposition de la direction de l'ordre public e t de la circulation ;



ARRETE :

Article 1 er – La captation, l'enregistrement et la transmissio n d'images par la direction
de l'ordre public et de la circulation sont autoris és à Paris le mardi 19 mars au titre de :
- la prévention des atteintes à la sécurité des perso nnes et des biens ;
- la sécurité des rassemblements ;
- la prévention d'actes de terrorisme .

Article 2 – Le nombre maximal de caméras pouvant procéder si multanément à des
enregistrements est fixé à 2 caméras embarquées sur des aéronefs télé-pilotés.

Article 3 – La présente autorisation s'applique au périmètre géographique figurant sur
le plan en annexe au présent arrêté.

Article 4 – La présente autorisation est délivrée pour le ma rdi 19 mars 2024 de 11h30
à 19h00 pour l'ensemble des finalités précitées.

Article 5 – L'information du public est assurée par la publi cation du présent arrêté au
recueil des actes administratifs du département de Paris et par sa mise en ligne sur le
site internet de la préfecture de police ainsi que par une information sur les réseaux
sociaux.

Article 6 – Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du co de de la sécurité intérieure
est transmis au préfet de police, à l'issue de la p ériode d'autorisation.
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2024-00356 Article 7 – La préfète, directrice du cabinet, et le directeur de l'ordre public et de la
circulation sont chargés, chacun en ce qui le conce rne, de l'exécution du présent
arrêté qui entrera en vigueur dès son affichage aux portes de la préfecture de police,
sera publié au recueil des actes administratifs du département de Parise et mis en ligne
sur le site internet de la préfecture de police
(https://prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ).

Fait à Paris, le 18 mars 2024



SIGNÉ
Pour le préfet de police
La préfète, directrice de cabinet,
Magali CHABONNEAU
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2024-00356 Annexe de l'arrêté n° 2024-00356 du 18 mars 2024


VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________



Si vous estimez devoir contester la présente autori sation, il vous est possible, dans un
délai de deux mois à compter de la date de son affi chage ou de sa publication :


- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur et des outre-me r
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS

- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent


Aucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la présente décision.

Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les arguments
ou faits nouveaux et comprendre la copie de la déci sion contestée.

Le recours contentieux, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente décision, doit
également être écrit et exposer votre argumentation juridique.

Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans un
délai de deux mois à compter de la réception de vot re recours par l'administration,
votre demande devra être considérée comme rejetée ( décision implicite de rejet).

En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal administratif
peut être saisi d'un recours contentieux dans le dé lai de deux mois à compter de la
date de la décision de rejet.




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2024-00356


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TRANSMISSION D IMAGES AU MOYEN DE CAMERAS INSTALLEES SUR DES AERONEFS LE 19 MARS 2024 A PARIS 8
Préfecture de Police
75-2024-03-18-00007
Arrêté n° 2024-00352 autorisant la captation,
l□enregistrement et la transmission d□images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs à
La Courneuve (93) du 18 au 19 mars 2024
Préfecture de Police - 75-2024-03-18-00007 - Arrêté n° 2024-00352 autorisant la captation, l□enregistrement et la transmission
d□images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à La Courneuve (93) du 18 au 19 mars 2024 9
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CABINET DU PREFET


Arrêté n° 2024-00352 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à La Courneuve (93) du 18 au 19 mars 2024 Le préfet de police, Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à R. 242-14 ; Vu le décret n° 2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements, notamment son article 73 ; Vu le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NUÑEZ, préfet, coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nommé préfet de police (hors classe) ; Vu l'arrêté du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque département et collectivité d'outre-mer ; Vu l'instruction ministérielle NOR IOMD2311883J du 30 avril 2023 relative à la procédure d'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour des missions de police administrative ; Vu la demande en date du 8 mars 2024 formée par la direction territoriale de la sécurité de proximité de Seine-Saint-Denis visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de deux caméras installées sur des aéronefs télé-pilotés afin d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens, la sécurité des rassemblements et le secours aux personnes à La Courneuve (93) du 18 au 19 mars 2024 ; Considérant que les dispositions du I de l'article L. 242-5 du code de la sécurité intérieure permettent aux forces de sécurité intérieure, dans l'exercice de leurs missions de prévention des atteintes à l'ordre public et de protection de la sécurité des personnes et des biens, de procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés, la sécurité des rassemblements et le secours aux personnes ; Considérant que des attaques ont eu lieu contre le commissariat de police de La Courneuve dans la nuit du 17 au 18 mars 2024 ; qu'il convient d'assurer la sécurité de ce bâtiment public, de détecter d'éventuels rassemblements et de prévenir les troubles à l'ordre public ; Considérant que le recours à des caméras aéroportées permet de disposer d'une vision en grand angle tout en limitant l'engagement des forces au sol ; qu'il n'existe pas de dispositif moins intrusif permettant de parvenir aux mêmes fins ; Préfecture de Police - 75-2024-03-18-00007 - Arrêté n° 2024-00352 autorisant la captation, l□enregistrement et la transmission
d□images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à La Courneuve (93) du 18 au 19 mars 2024 10
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2024-00352 Considérant que la demande de la direction territor iale de la sécurité de
proximité de Seine-Saint-Denis porte sur l'engageme nt de deux caméras aéroportées
qui pourront être en vol simultanément en vue de ca pter, d'enregistrer et de
transmettre des images ; que les zones survolées sont strictement limitées aux zones
où des atteintes à la sécurité des personnes et des biens sont susceptibles de se
produire et où il convient d'assurer la sécurité de s rassemblements et le secours aux
personnes ; que la durée de l'autorisation demandée n'apparaî t pas
disproportionnée au regard de la finalité poursuivi e ;
Considérant enfin que le recours à la captation, l' enregistrement et la
transmission d'images fera l'objet d'une informatio n par la publication du présent
arrêté aux recueils des actes administratifs du dép artement de Paris et de la
préfecture de Seine-Saint-Denis ;
Sur proposition de la direction territoriale de la sécurité de proximité de
Seine-Saint-Denis ;
ARRETE :

Article 1 er – La captation, l'enregistrement et la transmissio n d'images par la direction
territoriale de la sécurité de proximité de Seine-S aint-Denis sont autorisés du 18 au
19 mars à La Courneuve au titre de :
- la prévention des atteintes à la sécurité des perso nnes et des biens ;
- la sécurité des rassemblements ;
- le secours aux personnes.

Article 2 – Le nombre maximal de caméras pouvant procéder si multanément à des
enregistrements est fixé à deux caméras embarquées sur des aéronefs télé-pilotés.

Article 3 – La présente autorisation s'applique sur toute la ville de La Courneuve.

Article 4 – La présente autorisation est délivrée du lundi 1 8 mars 2024 à 17h00 au
mardi 19 mars 2024 à 2h00 pour la mise en œuvre des finalités précitées.

Article 5 – L'information du public est assurée par la publi cation du présent arrêté
aux recueils des actes administratifs du départemen t de Paris et de la préfecture de
Seine-Saint-Denis.

Article 6 – Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du co de de la sécurité intérieure
est transmis au préfet de police, à l'issue de la p ériode d'autorisation.

Article 7 – Le préfet de Seine-Saint-Denis, la préfète, dire ctrice du cabinet, et la
directrice de la sécurité de proximité de l'agglomé ration parisienne sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du pré sent arrêté qui entrera en vigueur
dès son affichage aux portes de la préfecture de po lice et sera publié aux recueils
des actes administratifs du département de Paris et de la préfecture de Seine-Saint-
Denis.
Fait à Paris, le 18 mars 2024 signé
Laurent NUÑEZ Préfecture de Police - 75-2024-03-18-00007 - Arrêté n° 2024-00352 autorisant la captation, l□enregistrement et la transmission
d□images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à La Courneuve (93) du 18 au 19 mars 2024 11
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2024-00352 Annexe de l'arrêté n° 2024-00352 du 18 mars 2024


VOIES ET DELAIS DE RECOURS
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Si vous estimez devoir contester la présente autori sation, il vous est possible, dans un
délai de deux mois à compter de la date de son affi chage ou de sa publication :


- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur et des outre-me r
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS

- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent


Aucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la présente décision.

Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les arguments
ou faits nouveaux et comprendre la copie de la déci sion contestée.

Le recours contentieux, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente décision, doit
également être écrit et exposer votre argumentation juridique.

Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans
un délai de deux mois à compter de la réception de votre recours par
l'administration, votre demande devra être considér ée comme rejetée (décision
implicite de rejet).

En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal
administratif peut être saisi d'un recours contenti eux dans le délai de deux mois à
compter de la date de la décision de rejet.



Préfecture de Police - 75-2024-03-18-00007 - Arrêté n° 2024-00352 autorisant la captation, l□enregistrement et la transmission
d□images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à La Courneuve (93) du 18 au 19 mars 2024 12
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