ARE_N°001_2026_01_06_ARS_Modification PRS

Préfecture de La Réunion – 06 janvier 2026

ID b850e72f98e121611e1891a57a87faca014451d84e644e1526678fd71041469e
Nom ARE_N°001_2026_01_06_ARS_Modification PRS
Administration ID pref974
Administration Préfecture de La Réunion
Date 06 janvier 2026
URL https://www.reunion.gouv.fr/index.php/contenu/telechargement/50449/380424/file/ARE_N%C2%B0001_2026_01_06_ARS_Modification%20PRS.pdf
Date de création du PDF 06 janvier 2026 à 10:28:46
Date de modification du PDF
Vu pour la première fois le 06 janvier 2026 à 16:22:50
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EuREPUBLIQUEFRANÇAISELibertéÉgalité © DAgence Régionale de SantéLa RéunionFraternité
ARRÊTÉ N°001-2026/ARS LA RÉUNIONPortant révision du Schéma Régional de Santé La Réunion 2023-2028 du Projet Régional de Santé
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(PRS) de La Réunion 2023-2033
Le directeur général de l'Agence Régionale de Santé de La Réunion
le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.1434-1 et suivants, et R. 1434- etsuivants;le décret du 2 décembre 2025 portant nomination de Jean-Jacques COIPLET en qualité dedirecteur général de l'Agence Régionale de Santé La Réunion :le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'état dans les régions et départements ;l'arrêté n°391-2023/ARS La Réunion du 30 octobre 2023 portant adoption du Projet Régionalde Santé de La Réunion 2023-2033;l'arrêté n°198-2025/ARS La Réunion du 21 juillet 2025 portant révision du Projet Régional deSanté de La Réunion 2023-2033 ;l'arrêté n°247-2023 du 10 juillet 2023 portant délimitation des zones du Schéma Régional deSanté donnant lieu à la répartition des activités de soins et des équipements matériels lourds,modifié par l'arrêté n°189-2025/ARS La Réunion du 15juillet 2025 :l'avis de consultation sur la révision partielle du Projet Régional de Santé de La Réunion 2023-2033 publié le 5 novembre 2025 au recueil des actes administratifs de la préfecture de LaRéunion ;l'avis formulé par la Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) de La Réunionréunie le 4 décembre 2025 }l'avis formulé par le Conseil d'administration de l'Agence Régionale de Santé La Réunion réunile 5 décembre 2025 :la saisine du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA) de LaRéunion en date du 6 novembre 2025 sur la révision partielle du Projet Régional de Santé :
Considérant que, sur le fondement de l'article R. 1434-1 du code de la santé publique, une révisionpartielle du Schéma Régional de Santé (SRS), élément du Projet Régional de Santé,sans modification de son économie générale, requiert l'avis préalable de laConférence Régionale de Santé et de l'Autonomie, du Conseil Départemental del'Autonomie et de la Citoyenneté, du Conseil d'administration de l'Agence Régionalede Santé et du préfet de région ;

Considérant que le directeur général de l'Agence Régionale de Santé peut réviser le Projet Régionalde Santé et ses éléments pour garantir l'adaptation des orientations et objectifs, ycompris pour les objectifs quantifiés de l'offre de soins, aux besoins de santé de lapopulation ;Considérant que la réforme du régime des autorisations d'activités de soins et des équipementsmatériels lourds mentionnés aux articles R6122-25 et R6122-26 du Code de la SantéPublique a modifié les obligations de garde et d'astreinte pour certaines activités desoins et a instauré de nouvelles obligations de permanence des soins, pour d'autres ;Considérant les implantations définies dans le volet « Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins » duSchéma Régional de Santé 2023-2028 et les autorisations délivrées }Considérant que les données d'activité relatives aux interventions des Structures Mobilesd'Urgence et de Réanimation (SMUR), qu'il s'agisse d'interventions primaires ousecondaires, effectuées pour les patients de moins de 15 ans, soulignent la nécessitéd'identifier une équipe de SMUR pédiatrique sur les territoires de proximité Nord etSud; qu'il apparait toutefois que le volume d'activité nejustifie pas la création d'unSMUR pédiatrique au sein de chacun des quatre établissements de santé disposantd'un SMUR ;Considérant que les avis encore non transmis à la date du présent arrêté, et au terme du délairéglementaire de deux mois à compter de la publication de l'avis de consultation, sontréputés rendus;Considérant les avis recueillis à l'occasion de la période de consultation ouverte le 5 novembre2025 justifient d'amender la proposition de révision du Schéma Régional de Santé LaRéunion (2023-2028), telle que mise à la consultation, sans que cela en altère sonéconomie générale ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 :Le Schéma Régional de Santé La Réunion (2023-2028) du Projet Régional de Santé (2023-2033), estrévisé pour ses volets :- Permanence Des Soins en Etablissement de Santé (PDSES)- Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins (OQOS) pour l'activité de Médecine d'urgence.Les modifications apportées sont détaillées en annexe du présent arrêté.Le SRS 2023-2028 dans sa version révisée et consolidée est consultable sur le site internet del'Agence Régionale de Santé La Réunion.
ARTICLE 2 :Les autres dispositions inscrites dans le Schéma Régional de Santé La Réunion (2023-2028), telles queressortant de l'arrêté n°391-2023/ARS La Réunion du 30 octobre 2023 et de l'arrêté n°198-2025/ARSLa Réunion du 21 juillet 2025 susvisés, demeurent inchangées.
ARTICLE 3 :Le présent arrêté entre en vigueur à compter de sa date de publication.

ARTICLE 4 :Dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de La Réunion, le présent arrêté peut faire l'objet :- d'un recours gracieux auprès du directeur général de l'Agence Régionale de Santé LaRéunion;
- d'un recours hiérarchique auprès de la ministre de la Santé, des Familles, de l'Autonomie etdes Personnes handicapées qui statue dans un délai maximum de six mois, après avis ducomité national de l'organisation sanitaire et sociale ; ce recours hiérarchique ne constituepas un préalable obligatoire au recours contentieux :- d'un recours contentieux formé par toutes personnes ayant intérêt à agir auprès du TribunalAdministratif de Saint Denis, 27 rue Félix Guyon, 97400 Saint Denis. La juridictioncompétente peut aussi être saisie par l'application « Télérecours citoyens », accessible àpartir du site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 5 :Le directeur général adjoint, la directrice de la régulation et la gestion de l'offre de santé et ladirectrice de l'animation territoriale et des parcours de santé de l'Agence Régionale de Santé LaRéunion sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau recueil des actes administratifs de la Préfecture de La Réunion.
Fait à Saint-Denis, le 6 janvier 2026
Le directeur général,
Jean-Jdcques COIPLET

ANNEXE de I'arrété n°001-2026/ARS LA REUNION portant révision du SchémaRégional de Santé La Réunion 2023-2028 du Projet Régional de Santé (PRS) de LaRéunion 2023-2033
La révision porte sur le volet Permanence Des Soins en Etablissement de Santé (PDSES) et sur certainesdispositions du volet relatif aux Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins (OQOS) du Schéma Régional deSanté La Réunion 2023-2028, composante du Projet Régional de Santé 2023-2033.
Le volet PDSES, exposé ci-dessous, remplace celui précédemment inscrit au Schéma Régional de Santé2023-2028.
Les modifications portant sur le volet Objectifs Quantifiés de l'Offre de Soins concernent exclusivementl'activité de Médecine d'urgence. Les modifications et ajouts apparaissent en surbrillance verte, et lessuppressions en surbrillance bleue police barrée.
VOLET -PERMANENCE DES SOINS EN ETABLISSEMENT DE SANTE :Le volet consacré au schéma cible de la Permanence Des Soins en Etablissement de Santé (PDSES)est modifié comme suit :
INTRODUCTION
La permanence des soins en établissements de santé (PDSES) se définit comme l'accueil et la priseen charge en établissement de santé de nouveaux patients la nuit, les samedis après-midi, lesdimanches et jours fériés, et dont l'hospitalisation n'était pas programmée.
Elle se distingue donc de la continuité des soins qui fait obligation à tout établissement de santé degarantir l'intervention d'un médecin, 24H/24, pour tout patient déjà hospitalisé.
Elle est organisée :- Sur place (garde) avec la présence effective du praticien dans l'établissement- Par astreinte, avec obligation pour le praticien de rester à disposition de l'établissement de santéet être joignable à son domicile ou à proximité afin d'intervenir dans les plus brefs délaisLa permanence des soins en établissements de santé concerne la médecine, la chirurgie et del'obstétrique (MCO). Les activités de médecine d'urgence, de greffe, de prélèvement d'organes, depsychiatrie, d'hospitalisation à domicile, de soins médicaux et de réadaptation font l'objet d'unfinancement spécifique d'indemnisation des gardes et astreintes et ne relèvent pas du présentschéma PDSES.
Le volet dédié à l'organisation de la permanence des soins en établissements de santé (PDSES) fixedes objectifs pour les zones du Schéma Régional de Santé en nombre de lignes de garde oud'astreinte par spécialité médicale.
En application de l'article R.6111-41 du Code de la Santé Publique, il est opposable aux établissementsde santé et aux autres titulaires d'autorisation d'activité de soins et d'équipements matériels lourds.
Les établissements de santé éligibles au titre de la mission de permanence des soins peuventbénéficier d'un financement permettant de valoriser leur participation à cette mission de servicepublic, pour les disciplines de médecine, de chirurgie et d'obstétrique (MCO).

L'éligibilité et le financement de cette mission d'intérêt général sont inscrites dans les contratspluriannuels d'objectifs et de moyens des établissements de santé.
Périmètre de la PDSES
Le schéma de PDSES distingue les activités réglementées dont les conditions d'implantation et lesconditions techniques de fonctionnement, inscrites dans le code de la santé publique, prévoient uneobligation de permanence médicale et les activités dites non règlementées, pour lesquelles l'ARS asouhaité organiser une permanence des soins.
Les activités du schéma pour lesquelles la permanence des soins est réglementée :Activités autorisées assorties d'obligations de permanence des soins définies dans le code de la santépublique :
Activité de soins| 3° Gynécologie-obstétrique,| néonatologie, réanimationnéonatale a aS | a| 9° Traitement des grands brûlés |10° Chirurgie cardiaque_
Modalités
11° Activité interventionnellesous imagerie médicale en | ;| 1 a | et structurelles de l'adulte| cardiologie2SNeUrSEnirUrgie he à |13° Activité interventionnelle || sous imagerie médicale en || neuroradiologie
Soins critiques adultes
15° Soins critiques
Soins critiques pédiatriques
21° Activité de radiologieinterventionnelle
| Cardiopathies ischémiques |
enon
Renton
Mention B
Réanimationet soins intensifs| Soins intensifs polyvalentsdérogatoiresSoins intensifs de cardiologieSoins intensifs de neurologievasculaires :Soins intensifs d'hématologieRéanimation et soins intensifs
pédiatriquesRéanimation de recours et soinsintensifs pédiatriquesSoins intensifs pédiatriques| polyvalents dérogatoires| Soins intensifs pédiatriquesd'hématologie
Mention D

Activités non réglementées inscrites au schéma :" Spécialités médicales: gastro-entérologie, gastrologie interventionnelle, gériatrie,médecine interne et polyvalente, infectiologie, médecine hyperbare, pneumologie,endocrino-diabétologie, néphrologie, oncologie et soins palliatifs ;* Spécialités chirurgicales: chirurgie orthopédique, chirurgie vasculaire, ophtalmologie,ORL, chirurgie maxillo-faciale, chirurgie viscérale et digestive, chirurgie de la main, chirurgiethoracique et cardiovasculaire, chirurgie des cardiopathies congénitales complexes,urologie;" Imagerie diagnostique
Schéma cible de la permanence des soins en établissements de santé 2023-2028
Le volet du Schéma Régional de Santé consacré à la Permanence des Soins en Établissements deSanté (PDSES) a été élaboré en tenant compte des éléments suivants :
e la réforme des autorisations sanitaires entrée en vigueur au 1° juin 2023 et les implantationsd'activité de soins et Équipements Matériel Lourds définies dans le volet « ObjectifsQuantifiés de l'Offre de soins » (OQOS) du Schéma Régional de Santé ;
° les nouvelles obligations de la PDSES pour certaines activités de soins et EML dont lesconditions d'implantation et des conditions techniques de fonctionnement ont évoluées ;ele rapport de l'IGAS sur la Permanence de Soins en Établissements de Santé (PDSES) de 2023 ;e les résultats de l'enquête nationale sur le fonctionnement de la permanence des soins enétablissements de santé conduite par l'ATIH au premier semestre 2024 auprès desétablissements MCO ;
e les besoins exprimés par les établissements lors des temps de concertation locale ;Pour certaines spécialités médicales et chirurgicales, pour tenir compte de la démographie médicale,l'organisation territoriale de la permanence des soins s'appuie sur le recours de professionnelslibéraux du territoire qui seront amenés à intervenir au sein des établissements publics de santé dansle cadre de coopération organisées par ces derniers.
Les lignes du schéma de la PDSES reposent sur les autorisations d'activités de soins et d'équipementsmatériels lourds telles que prévues dans le Schéma Régional de Santé 2023-2028.
Le schéma de la PDSES est arrêté pour la durée du schéma régional de santé qui reste à courir.Il peut être révisé afin de prendre en compte l'évolution des besoins de la population ou de l'offrede soins.
Les objectifs, en nombre de lignes d'astreintes et de gardes, sont fixés par spécialité et par zoned'implantation. Ces lignes sont mutualisables pour certaines activités.
Pour les activités de soins réglementées, le schéma de la PDSES mentionne le nom de l'établissementde santé autorisé.

Pour les activités non réglementées, le schéma fixe le nombre de lignes de gardes et d'astreintes pourchaque zone d'implantation. Concernant l'attribution des lignes de permanence pour les cesactivités, conformément au décret n°2025-101 du 3 février 2025, une procédure d'appel àcandidature sera ouverte dans les 6 mois après l'adoption du schéma de la PDSES visant à désignerles établissements attributaires. Pour des questions de lisibilité, l'établissement pressenti est précisédans le présent schéma ; cette indication ne constitue pas un engagement d'attribution de la partde de l'ARS, la décision d'attribution intervenant au terme de la procédure d'appel à candidature.
Financement des lignes
L'ARS s'engage à soutenir les lignes inscrites au schéma PDSES pour les activités réglementées et nonréglementées et à accompagner les établissements de santé dans leur mise en œuvre grâce au Fondd'Intervention Régional (FIR) par la mobilisation de l'ensemble des crédits fléchés nationaux sur cettedestination, et en tenant compte de la part de la continuité des soins dans la mobilisation despraticiens de garde ou d'astreinte.

ACTIVITES REGLEMENTEES
Les lignes d'astreinte et de garde relevant des activités réglementées sont fixées pour chaque zone.Il est mentionné, pour chaque ligne, l'établissement de santé attributaire selon l'autorisationd'activité de soins détenue.
Dans le cas d'une mutualisation de la permanence des soins avec d'autres activités de soins, lenombre de ligne ou de garde est complété d'un chiffre en exposant, identique pour les lignesconcernées.
Gynécologie Obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale
CiblesEtablissement LIRE 0 |Astreinte Garde
Gynécologue obstétricien 1 1
Anesthésiste de maternité 1 1CHU - site Nord Pédiatre néonatal 1Pédiatre Réanimation néonatale 1
Gynécologue obstétricien 1Clinique Sainte-Clotilde Anesthésiste de maternité iePédiatre néonatal 1
Gynécologue obstétricien 1EST GHER Anesthésiste de maternité 4 aa
Pédiatre néonatal 1
Gynécologue obstétricien 1CHOR Anesthésiste de maternité 1Pédiatre néonatal 2
Gynécologue obstétricien 1Clinique Les Orchidées Anesthésiste de maternité es
Pédiatre néonatal 1
Gynécologue obstétricien 2
: Anesthésiste de maternité Ag 1CHU - site Sudi Pédiatre néonatal 1
Pédiatre Réanimation néonatale 1
Gynécologue obstétricien 1Clinique Durieux Anesthésiste de maternité ilPédiatre de maternité 1
! Ligne commune entre plusieurs activités de soins? Ligne commune entre plusieurs activités de soins? Ligne commune entre plusieurs activités de soins4 Ligne commune entre plusieurs activités de soins5 Ligne commune entre plusieurs activités de soins® Ligne commune entre plusieurs activités de soins

Traitement des grands brûlés
; Ciblessteblesement Ë _ Spécialistes: Astreinte Garde
Chirurgien plastique 1
La Réünio Adultes et ,union enfants Anesthésiste 1
MAR/MIR A
"Pour les modalités enfants et adultes, les lignes de permanence de soins sont organisées parl'établissement autorisé pour cette activité.
Chirurgie cardiaque
- Chirurgie cardiaque adulte
à
Cibles
Etablissement Modali SpécialistesAstreinte Garde
Adulte Chirurgien As
ELU CHU Site Nord Adulte Anesthésiste 1
Chirurgien UMAC 1%
- Chirurgie cardiaque pédiatrique
CiblesEtablissement SpécialistesAstreinte Garde
CHU Site Nord Pédiatrique Chirurgien pédiatrique Ae
Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie
CiblesZONE Etablissement Spécialistes Astreinte GardeCHU Site Nord Cardiologue interventionnel 1NORD-EST
Clinique Sainte-Clotilde Cardiologue interventionnel 1
Wi} CHU Site Sud Cardiologue interventionnel 1
7 Ligne commune entre plusieurs activités de soins5 Ligne commune entre plusieurs activités de soins? Ligne commune entre plusieurs activités de soins

Neurochirurgie
- Neurochirurgie adulte
CiblesEtablissement Spécialistes Astreinte GardeNeurochirurgien 1ELECTION CHU Site Sud Anesthésiste A
- Neurochirurgie pédiatrique
CiblesZONE Etablissement SpécialistesAstreinte GardeNeurochirurgie pédiatrique Anesthésiste pédiatrique 11EXLUMICHN CHU Site Sud ns AsNeurochirurgie pédiatrique Chirurgien pédiatrique A2
Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie
i CiblesEtablissement Spécialistes
Astreinte Garde
Neuroradiologue interventionnel AgEWM | CHU Sud Anesthésiste 119Neurologue 18
*En raison de la rareté des ressources médicales disponibles, une ligne d'astreinte, et non de garde,de neuroradiologue interventionnelle est identifiée dans le schéma. Cette organisation estconditionnée au respect impératif des délais de sécurité pour la prise en charge des patients.
19 Ligne commune entre plusieurs activités de soins7 Ligne commune entre plusieurs activités de soins2 Ligne commune entre plusieurs activités de soins5 Ligne commune avec l'unité neurovasculaire (UNV)
10

Soins critiques
- Soins critiques adultes
CiblesZONE [Etablissement { pécialit Spécialiste
Astreinte Garde
1° Réanimation et soins intensifsCHU Site Nord polyvalents, et de spécialité le cas MAR/MIR 27échéant
CHU Site Nord eepimation et soins intensifs e MAR/MIR 14chirurgie cardio-thoracique
1° Réanimation et soins intensifsCHU Site Nord* polyvalents, et de spécialité le cas Sl—néphrologie Néphrologue 78échéant
1° Réanimation et soins intensifsCHU Site Nord* polyvalents, et de spécialité le cas SI—néphrologie MAR/MIR 1échéant
Pire Pye ; Médecin spécialisé1° Réanimation et soins intensifs HAE: Ee dans la disciplineCHU Site Nord* polyvalents, et de spécialité le cas SI - autres Ay i 1a de l'unité de soinséchéant 'intensifs1° Réanimation et soins intensifsCHU Site Nord* polyvalents, et de spécialité le cas SI - autres MAR/MIR 17échéant
CHU Site Nord 3° Soins intensifs de cardiologie Cardiologue Als:
CHU Site Nord 3 Soins intensifs de cardiologie MAR/MIR 1%
4 Soins intensifs d i
CHU Site Nord sue intensifs de neurologie MAR/MIR 7vasculaire
4° Soins intensifs d logiCHU Site Nord Fun BE ee dlrs coe Neurologue 1vasculaire
CHU Site Nord* 5° Soins intensifs d'hématologie Hématologue 1
CHU Site Nord* 5° Soins intensifs d'hématologie MAR/MIR 1%
Clinique 2° Soins intensifs polyvalents MAR/MIR 1 2Sainte-Clotilde dérogatoires
Clinique Sete À : ' ñSainte-Clotilde 3° Soins intensifs de cardiologie Cardiologue 1
Clinique Dies i 4 Àee Clotilde 3° Soins intensifs de cardiologie MAR/MIR 1 12a i
2° Soins intensifs polyvalentsGHER àdérogatoires MAR/MIR 1
1° Réanimation et soins intensifsCHU Site Sud polyvalents, et de spécialité le cas MAR/MIR 1 1%échéant
#4 Ligne qui peut être commune entre plusieurs activités de soins'S Ligne commune entre plusieurs activités de soins16 Ligne commune avec la médecine cardiologique17 Ligne commune entre plusieurs activités de soins
1

CHU Site Sud Réanimation neuro chirurgicale MAR/MIR 1
Surveillance continue -CHU Site Sud ieee ais MAR/MIRNeuroréanimation
1° Réanimation et soins intensifsCHU Site Sud* polyvalents, et de spécialité le cas Sl- autres MAR 114échéant
' een > Médecin spécialisé1° Réanimation et soins intensifs AIN 2 de fieiCHU Site Sud* polyvalents, et de spécialité le cas SI - autres A 5 i4 de l'unité de soinséchéant À àintensifs
CHU Site Sud 3° Soins intensifs de cardiologie Cardiologue 1e.
CHU Site Sud 3° Soins intensifs de cardiologie MAR/MIR (ie
i 4° Soins intensifs de neurologiCHU Site Sud : : ie ae z se Neurologue 1vasculaire
CHU Site Sud 5° Soins intensifs d'hématologie MAR/MIR né
CHU Site Sud 5° Soins intensifs d'hématologie Hématologue
1° Réanimation et soins intensifsCHOR polyvalents, et de spécialité le cas MAR/MIR 15échéant
1° Réanimation et soins intensifsPATS SI - hépato- 19CHOR* polyvalents, et de spécialité le cas ; MAR/MIR 1ne gastro-entéroOUEST échéant
1° Réanimation et soins intensifs 5aris SI — hépato- !CHOR* polyvalents, et de spécialité le cas ï GastroentérologueRe gastro-entéroéchéant
Clinique les 2° Soins intensifs polyvalents MAR 45Orchidées dérogatoires
*Pour la mention 1° « Réanimation et soins intensifs polyvalents et de spécialité le cas échéant », deslignes de PDSES de spécialités (soins intensifs autres, hépato-gastro-entéro, néphrologie) sontdéfinies dans le schéma. Leur mise en place au sein des établissements est conditionnée à l'obtentionde l'autorisation d'activité de soins concernée.
- Soins critiques pédiatriques
CiblesEtablissement Mention Spécialistes
Astreinte Garde1° Réanimation de recours et Médecin spécialisé en pédiatrie, ou ensoins intensifs pédiatriques anesthésie-réanimation ou en médecine 420polyvalents, et de spécialité le cas intensive-réanimation avec uneéchéant
CHU Nord**
compétence réanimation pédiatrique
18 Ligne commune avec la médecine cardiologique1° Ligne commune entre plusieurs activités de soins20 Ligne commune entre plusieurs activités de soins
12

4° Soins intensifs pédiatriquesd'hématologie NARIMIR IeCHU Nord er gaa , Eine4 Boils ntensits pédiatriques Oncologue pédiatrique 12d'hématologie
Médecin spécialisé en pédiatrie, ou en2° Réanimation et soins intensifs anesthésie-réanimation ou en médecineCHU Sud** pédiatriques polyvalents, et de intensive-réanimation avec compétence 1spécialité le cas échéant en néonatologie ou en réanimationpédiatrique
"Les lignes de PDSES sont identifiées selon les implantations définies dans le schéma régional desanté 2023-2028. Leur mise en place au sein des établissements est conditionnée à l'obtention del'autorisation d'activité de soins concernée.
Activité de radiologie interventionnelle
i : i: a CiblesZONE Etablissement Spécialistes
NeLbIEIEN CHU Site Nord Radiologue interventionnel i]Spelt) CHU Site Sud Radiologue interventionnel 1
Les implantations cibles relatives à cette activité et les lignes de permanence de soins associéesseront définies dans le cadre d'une révision du PRS.Dans l'attente de cette révision et de la délivrance des autorisations de cette activité de soins, uneligne de PDSES de radiologie interventionnelle est attribuée respectivement aux sites Nord et Suddu CHU.
Astreinte Garde
21 Ligne commune entre plusieurs activités de soins
13

ACTIVITES NON REGLEMENTEES
Dans le cas d'une mutualisation de la permanence des soins avec d'autres activités de soins, lenombre de ligne ou de garde est complété d'un chiffre en exposant, identique pour les lignesconcernées.
Spécialités médicales
- Gastro-entérologie
CiblesEtablissement
Astreinte Garde
CHU Site Nord Gastroentérologue 1
CHOR Gastroentérologue 1
CHU Site Sud Gastroentérologue 1
- Gastro-interventionnelle
CiblesZONE Établissements
_ Astreinte Garde
bo | CHU Site Sud Gastroentérologueinterventionnel
- Gériatrie
CiblesEtablissements
Astreinte Garde| non | CHU Site Nord Médecin gériatre 1eee GHER Médecin gériatre 1
CHOR Médecin gériatre 1
Site Sud — St Pi Médecin géri 1 ueCHU Site Sud — St Pierre ecin gériatre journée)
y AE 4 1/2 (WECHU Site Sud - St Joseph Médecin gériatre 1 'journée)Pour la zone Sud, les demi-garde sont définies pour le week-end enjournée.
14

- Médecine polyvalente et/ou interne
i à a) CiblesEtablissements Spécialistes Astreinte Garde
CHU Site Nord Médecin 1
EST GHER Médecin 1+1(WE)
OUEST CHOR Médecin 1
SUD CHU Site Sud Médecin 2
La deuxième ligne de médecine polyvalente dans l'Est couvre le week-end à partir du vendredi soir.
- Médecine interne
CiblesZONE Établissements
Astreinte GardeCHU Site Nord 1
- Infectiologie
CiblesEtablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Infectiologue 1)
CHU Site Sud Infectiologue 1
- Médecine hyperbare
CiblesZONE Etablissements
Astreinte GardeMédecin spécialisé en médecineCHU Site Sudme hyperbare 1 ligne régionale
15

- Pneumologie
CiblesEtablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Pneumologue 1
CHU Site Sud Pneumologue 1
- Endocrinologie-Diabétologie
CiblesEtablissements
Astreinte GardeCHU Site Nord Endocrinologue- Diabétologue 1
CHU Site Sud Endocrinologue- Diabétologue 1
- __ Néphrologie Adultes
CiblesZONE Etablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Néphrologue 15
- Oncologie Adultes
CHU Site Sud Néphrologue 1
CiblesEtablissements
Astreinte GardeCHU Site Nord Oncologue 1Clinique Sainte Clotilde Oncologue 1CHU Site Sud Oncologue 1OUEST CHOR Oncologue 1Le soutien aux lignes d'astreinte pour la spécialité « Oncologie adultes » est conditionnée àl'ouverture des services d'oncologie.
16

- Oncologie pédiatrique
yee CiblesEtablissements Spécialistesi Astreinte Garde
CHU Site Nord Oncopédiatre 1 ligne régionale 2!
- Soins palliatifs
CiblesEtablissements
Astreinte Garde
Médecin compétent en soinspalliatifsLA RÉUNION 1 ligne régionale
Spécialités chirurgicales
- Anesthésie
CiblesZONE Etablissements
Astreinte Garde| rom | CHU Site Nord Anesthésiste ily 1EST GHER Anesthésiste a 14
ES
SD CHU Site Sud Anesthésiste 16 110| ouest | CHOR Anesthésiste 1
- Chirurgie pédiatrique
: CiblesZONE Etablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Anesthésiste pédiatrique 1CHU Site Nord Chirurgien orthopédique 1
CHU Site Nord Chirurgien viscéral 1CHU Site Sud Anesthésiste pédiatrique au
CHU Site Sud Chirurgien orthopédique et viscéral ie
17

- Chirurgie des cardiopathies congénitales Complexes (M3C)
CiblesZONE Etablissements ialistesAstreinte . Garde
CHU Site Nord Cardio-pédiatre 1]
CHU Site Nord Chirurgien 12LA REUNIONCHU Site Nord Anesthésiste 1
CHU Site Nord MIR/MAR 14 ou 20
- Chirurgie maxillo-faciale, stomatologie et chirurgie orale
Lo CiblesEtablissements Spécialistesex Astreinte Garde
CHU Site Nord Chirurgien 1 ligne régionale
- Chirurgie de la main
CiblesEtablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Chirurgien compétence main 1 ligne régionale
- Ophtalmologie
Cibles |Etablissements
Astreinte Garde
CHU Site Nord Ophtalmologue 1
CHU Site Sud Ophtalmologue 1
18

- Chirurgie orthopédique et traumatologique
: CiblesZONE Etablissements Spécialistesee Astreinte Garde
| rom | CHU Site Nord Chirurgien orthopédique 1
EST GHER Chirurgien orthopédique 1
OUEST CHOR Chirurgien orthopédique 1
| su | CHU Site Sud Chirurgien orthopédique 1
- Chirurgie viscérale et digestive
CiblesZONE Etablissements
Astreinte Garde
| von | CHU Site Nord Chirurgien viscéral 1
EST. GHER Chirurgien viscéral 1
OUEST CHOR Chirurgien viscéral 1
| sw | CHU Site Sud Chirurgien viscéral 1
- Chirurgie vasculaire
CiblesEtablissements Astreinte Garde
CHU Site Nord Chirurgien vasculaire 1
CHU Site Sud Chirurgien vasculaire 1
- Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
CiblesEtablissements Astreinte Garde
CHU Site Nord Chirurgien thoracique 1 ligne régionale
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- Urologie
Etablissements SpécialistesZONE
CHU Site Nord Urologue
QUEST CHOR Urologue
CHU Site Sud Urologue
- Oto-rhino-laryngologie (ORL)
Etablissements
CHU Site Nord Chirurgien ORL
CHU Site Sud Chirurgien ORL
Etablissements
CHU Site Nord Radiologue
EST GHER Radiologue
CHOR Radiologue
CHU Site Sud Radiologue
Cibles
Astreinte Garde
il
1
Cibles
Astreinte Garde
Cibles
Astreinte Garde
1
1
1
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VOLET OBJECTIFS QUANTIFIE DE L'OFFRE DE SOINS :
14- MÉDECINE D'URGENCE
Le texte consacré aux objectifs qualitatifs relatifs à l'activité de médecine d'urgence est modifié etest remplacé par le texte suivant :
Objectifs qualitatifs
Communication :
+ Poursuivre les actions de communication et de sensibilisation à destination du grandpublic sur le bon usage des services d'urgences, du 15 et de la permanence des soinsambulatoires (PDSA)Articulation urgences/PDSA/SAS :+ Renforcer l'articulation ville-hôpital pour assurer la complémentarité entre lapermanence des soins ambulatoires et le recours aux urgencese Réviser et mettre en œuvre le cahier des charges de la PDSA, et obtenir que chaqueétablissement siège d'un service d'urgence déploie aussi une maison médicale degarde sous forme associative garantissant la capacité d'exercice, aux horaires de laPDSA, de tout médecin généraliste volontairee Améliorer l'accès aux soins non programmés, hors période de permanence des soinsambulatoires, afin de limiter les passages aux urgences, par une communicationgrand public sur le recours en priorité au médecin traitant, les structures de SoinsNon Programmés (SNP) et le Service d'Accès aux Soins (SAS),e Inciter les médecins et infirmiers exerçant ou résidant dans les écarts à êtrecorrespondants du SAMUService d'Accès aux Soins :
+ Promouvoir le métier d'assistant médical de régulation et d'Opérateurs de SoinsNon Programmés (ONSP) pour le SASe Déployer le volet « psychiatrique » et « gériatrique » du Service d'Accès aux Soins,et veiller à leur organisation homogène sur l'ensemble du territoire
Admissions directes :
e Structurer, dans chaque établissement autorisé en MCO, une filière d'accès direct à'hospitalisation pour les personnes âgées afin d'éviter au maximum leur passage parles services d'urgencesGestion des lits :e Améliorer l'indice de maturité du « bed-management » au sein des établissementsautorisés pour les services d'urgencee Mettre en œuvre une gestion territoriale des lits pour fluidifier l'obtention de litsd'aval, en association avec les établissements de santé du territoire et l'HADe Augmenter le nombre de séjours (et de patients) accueillis directement en HAD àleur sortie des Services d'accueil des urgences
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e Transferts sanitaires :
e Diversifier les modalités de transports urgents, hors SMUR (transport infirmierinterhospitalier, UMP. SSSR+ Renforcer le partenariat régional Ol entre les services d'urgences (La Réunion-Mayotte) et la liaison avec les plateaux hospitaliers métropolitains© Qualité et sécurité des prises en charge:¢ Améliorer la réponse à l'urgence et diminuer les temps d'attente dans les servicesd'accueil Adultes et Enfants avec création si nécessaire de filières courtes+ Mettre en place une filière spécifique pour les polytraumatisés
Le tableau d'implantation cibles 2028 de l'activité de médecine d'urgence est remplacé par le tableausuivant :
0Q0SImplantations ImplantationsZz DE ae "ONU Modalité autorisées au cibles 2028_ 31/10/2023
Mini Maxi
EAU 1 i] i]BUR 1 aSMUR PEDIATRIQUE 0 0 0SMUR SAISONNIÈRE 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES PÉDIATRIQUES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIÈRES 0 0 0
ANTENNE DE MÉDECINE D'URGENCE Z 7 0 0
SAMU 0 0 0
SMUR 1 1 1
SMUR PÉDIATRIQUE 0 0 0SMUR SAISONNIÈRE 0 0 0EST ANTENNES SMUR 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 4 il 1
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 0 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIÈRES 0 0 0
ANTENNE DE MÉDECINE D'URGENCE Z Uf, 0 0
SAMU 0 0 0OUEST SMUR 1 1 1
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SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0
SMUR SAISONNIÈRE 0 0 0
ANTENNES SMUR ie) 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES PÉDIATRIQUES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIÈRES 0 0 0
ANTENNE DE MÉDECINE D'URGENCE YJ) 0 0
SAMU 0 0 0
EUR I EHSMUR PÉDIATRIQUE 0 0 0
SMUR SAISONNIÈRE 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES PÉDIATRIQUES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIÈRES 0 0 0
©
Le)ANTENNE DE MÉDECINE D'URGENCE YY
La Réunion est une région de petite taille dont les problématiques d'accés aux soins urgents sontminorées par rapport aux difficultés que connaissent des régions de l'hexagone.Ainsi, la portée des décrets du 29 décembre 2023 est limitée en ce qui concerne La Réunion et iln'existe pas d'enjeux à reconnaitre de nouvelles autorisations pour la modalité « Antenne demédecine d'urgence » en raison d'une couverture des besoins et de la capacité des établissementsdéjà autorisés à conserver une ouverture 24h/24h et 365 jours/an, et d'un maillage géographiquesatisfaisant.
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