AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°12-2024-128
PUBLIÉ LE 21 MARS 2024
Sommaire
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des
Populations de l'Aveyron /
12-2024-03-20-00002 - Dérogation au repos dominical - SAS Forge de
Laguiole (2 pages) Page 3
12-2024-03-19-00002 - Agrément d'un centre de rassemblement d'animaux
vivants pour les mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les
échanges intracommunautaires (3 pages) Page 6
12-2024-03-19-00003 - Agrément d'un centre de rassemblement d'animaux
vivants pour les mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les
échanges intracommunautaires (3 pages) Page 10
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Direction Départementale Emploi Travail
Solidarités Protection des Populations de
l'Aveyron
12-2024-03-20-00002
Dérogation au repos dominical - SAS Forge de
Laguiole
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-20-00002 - Dérogation au
repos dominical - SAS Forge de Laguiole 3
PREFETDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternitéSERVICE INSPECTION DU TRAVAIL
Arrêté n° 20240320-01du 20 mars 2024Objet: Dérogation au repos dominical - SAS Forge de Laguiole
LE PRÉFET DE L'AVEYRONChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'Ordre national du Mérite
Vu les articles L.3132-20, L.3132-21 et L.3132-25-3 du code du travail,Vu la demande déposée par l'entreprise « SAS Forge de Laguiole », Route de l'Aubrac - BP 9 — 12210LAGUIOLE, en date du 16 février 2024;Vu la décision unilatérale de l'employeur en date du 8 février 2024 et le résultat du référendum du 14février 2024, en application de l'article L.3132-25-3 du code du travail ;Vu la consultation organisée en application des articles L 3132-21 et R3132-16 du code du travail en datedu 23 février 2024;Vu l'arrêté du 24 octobre 2022 portant délégation de signature de Monsieur le Préfet à Madame Marie-Claire MARGUIER, directrice départementale de I'emploi, du travail, des solidarités et de la protectiondes populations;Considérant que l'entreprise sollicite en application de l'article L 3132-20 du code du travail unedérogation aux dispositions de l'article L 3132-3 du code du travail relatif au repos dominical, d'offrir àla clientèle touristique de passage le dimanche une offre de biens, produits localement par ses ateliersde fabrication;Considérant que l'activité effectuée le dimanche par la SAS Forge de Laguiole favorise l'embauche dejeunes, notamment des étudiants durant les mois dejuillet et d'août ;



Direction départementale
de l'emploi, du travail, des solidarités
et de la protection des populations









Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-20-00002 - Dérogation au
repos dominical - SAS Forge de Laguiole 4
- ARRETE -Article 1°: L'entreprise « SAS Forge de Laguiole » est autorisée à déroger à la regle du repos dominicalpour les salariés affectés à la vente, pour les employés permanents et pour les salariés saisonniers.Article 2 : Le travail des salariés le dimanche s'effectuera dans le respect des regles suivantes :Sur la base exclusive du volontariat, formalisé par accord écrit de chaque salarié,Les salariés pourront demander, à tout moment, de ne plus travailler le dimanche,Le repos hebdomadaire suspendu sera donné un autre jour de la semaine, par roulement,L'amplitude maximale de travail le dimanche est fixée à 11 heures, de 8 heures 30 à 19 heures 30;Aucun salarié ne travaillera plus d'un dimanche sur deux,Les salariés pourront demander à être exonérés de travailler trois dimanche par an (respect d'undélai de prévenance d'Un mois)Article 3 : En contrepartie du travail du dimanche, les salariés volontaires bénéficieront d'une majorationde 100% du salaire correspondant au temps de travail effectif réalisé le dimanche.Article 4 : La dérogation est accordée du 31 mars 2024 au 31 décembre 2026.Article 5 : Pour les dimanches des mois de juillet et août, la boutique sera ouverte en permanence de8H42 à 19H00.Article 6 : Pour les autres dimanches de l'année, la boutique sera ouverte de 8H42 à 12H30 et de 14H00à 18H00.Article 7 : La secrétaire générale de la Préfecture, la directrice départementale de I'emploi, du travail,des solidarités et de la protection des populations, le commandant de gendarmerie de Laguiole, le mairede Laguiole, chacun en ce qui le concerne, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau recueil des actes administratifs de la préfecture
Fait à Rodez, le 20 mars 2024Pour le Préfet et par délégationLa directrice départementale de I'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populationsSignéMarie-Claire MARGUIER
Voie et délai de recours: Le présent arrêté peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter du lendemain de sa parutionau recueil des actes administratifs;d'un recours contentieux devant le tribunal administratif - 68 rue Raymond IV - BP 7007 - 31068TOULOUSE CEDEX 7 ou au moyen de l'application informatique Telerecours accessible sur le site http://telecours.fr




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Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-20-00002 - Dérogation au
repos dominical - SAS Forge de Laguiole 5
Direction Départementale Emploi Travail
Solidarités Protection des Populations de
l'Aveyron
12-2024-03-19-00002
Agrément d'un centre de rassemblement
d'animaux vivants pour les mouvements
d'animaux sur le territoire national et pour les
échanges intracommunautaires
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00002 - Agrément d'un
centre de rassemblement d'animaux vivants pour les mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les échanges
intracommunautaires
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PREFETDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternité
SERVICE SANTÉ ET PROTECTION ANIMALES,
CERTIFICATION ET ENVIRONNEMENT
Arrêté n°20240319-03 du 19 mars 2024
Objet : Agrément d'un centre de rassemblement d'animaux vivants pour les
mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les échanges
intracommunautaires
LE PREFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU les articles L. 214-14, L. 233-3, L.236-2 et suivants du code rural et de la pêche maritime ;
VU les articles R. 221-36, Art. R. 231-11, R. 233-3-1 à R.233-3-7 et R.237-2-du code rural et de la pêche
maritime ;
VU l'arrêté du 9 juin 1994 modifié relatif aux règles applicables aux échanges d'animaux vivants, de
semences et d'embryons et à l'organisation des contrôles vétérinaires ;
VU l'arrêté du 25 avril 2000 relatif à la certification vétérinaire dans les échanges et à l'exportation ;
VU l'arrêté du 29 septembre 2011 relatif aux conditions de désignation des vétérinaires mandatés
pour l'exercice des missions de certification officielle en matière d'échanges au sein de l'Union
européenne d'animaux vivants, de semences, ovules et embryons prévu à l'article D. 236-6 du code
rural et de la pêche maritime ;
VU l'arrêté du 16 décembre 2011 relatif aux conditions d'agrément des centres de rassemblement et
d'enregistrement des opérateurs commerciaux ;
VU le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de Monsieur Charles GIUSTI, en qualité de Préfet
de l'Aveyron,
VU l'arrêté du 21 juin 2021 portant nomination de Mme Marie-Claire MARGUIER, directrice
départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de
l'Aveyron,
VU l'arrêté préfectoral du 24 octobre 2022 donnant délégation de signature à Mme Marie-Claire
MARGUIER, directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des
populations de l'Aveyron,
9, Rue de Bruxelles
BP 3125
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 73 40 76
Mél. : ddetspp-spa@aveyron.gouv.fr
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail,
des Solidarités et de la Protection des Populations
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00002 - Agrément d'un
centre de rassemblement d'animaux vivants pour les mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les échanges
intracommunautaires
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VU l'arrêté préfectoral n° 20231201-03 du 01 décembre 2023, donnant subdélégation de signature en
cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Claire MARGUIER, directrice départementale de
l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aveyron,
CONSIDERANT que la demande de renouvellement présentée par Monsieur Jean-Marie TROUCHE,
CONSIDERANT que l'établissement dont il est exploitant remplit les conditions réglementaires de
l'arrêté ministériel du 16 décembre 2011 relatif aux conditions d'agrément des centres de
rassemblement et d'enregistrement des opérateurs commerciaux,
SUR proposition de la directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations de l'Aveyron,

ARRETE
Article 1 – L'agrément sanitaire numéro FR1227R pour les mouvements de bovins sur le territoire
national et pour les échanges intracommunautaires est renouvelé pour une durée de 5 ans à
l'entreprise SARL TROUCHE Frèresl enregistré à l'établissement départemental de l'élevage de
l'Aveyron sous le numéro FR12127821 sis à Falguières – 12170 LEDERGUES exploité par Monsieur Jean-
Marie TROUCHE.
Article 2 – Le présent agrément n'est valable que pour l'exploitation de l'établissement, à titre
personnel par son titulaire, sous réserve de l'application des prescriptions de l'arrêté du 16
décembre 2011.
Article 3 – A la demande de l'exploitant cet agrément pourra être renouvelé si l'établissement
remplit les conditions fixées par les textes réglementaires en vigueur.
Article 4 – L'exploitant de l'établissement est tenu d'informer les services de l'État dès qu'intervient :
– un changement d'adresse du local,
– un changement de statut,
– une cessation d'activité,
– une transformation de l'établissement.
Article 5 - L'agrément peut être à tout moment suspendu ou retiré selon les conditions fixées par
l'article R. 233-3-7 du code rural et de la pêche maritime.
Article 6 - L'arrêté préfectoral n° 20190514-01 du 14 mai 2019 est abrogé.
Article 7 - La directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des
populations de l'Aveyron est chargée de l'exécution du présent arrêté dont un exemplaire sera
adressé à Monsieur Jean-Marie TROUCHE et qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture.
Fait à Rodez, le 19 mars 2024
La Chef de service santé et protection
animale, certification et environnement,
Signé
Christel ALAUZET
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00002 - Agrément d'un
centre de rassemblement d'animaux vivants pour les mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les échanges
intracommunautaires
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Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00002 - Agrément d'un
centre de rassemblement d'animaux vivants pour les mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les échanges
intracommunautaires
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Direction Départementale Emploi Travail
Solidarités Protection des Populations de
l'Aveyron
12-2024-03-19-00003
Agrément d'un centre de rassemblement
d'animaux vivants pour les mouvements
d'animaux sur le territoire national et pour les
échanges intracommunautaires
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00003 - Agrément d'un
centre de rassemblement d'animaux vivants pour les mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les échanges
intracommunautaires
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PREFETDE L'AVEYRONLibertéEgalitéFraternité
SERVICE SANTÉ ET PROTECTION ANIMALES,
CERTIFICATION ET ENVIRONNEMENT
Arrêté n°20240319-02 du 19 mars 2024
Objet : Agrément d'un centre de rassemblement d'animaux vivants pour les
mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les échanges
intracommunautaires
LE PREFET DE L'AVEYRON
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU les articles L. 214-14, L. 233-3, L.236-2 et suivants du code rural et de la pêche maritime ;
VU les articles R. 221-36, Art. R. 231-11, R. 233-3-1 à R.233-3-7 et R.237-2-du code rural et de la pêche
maritime ;
VU l'arrêté du 9 juin 1994 modifié relatif aux règles applicables aux échanges d'animaux vivants, de
semences et d'embryons et à l'organisation des contrôles vétérinaires ;
VU l'arrêté du 25 avril 2000 relatif à la certification vétérinaire dans les échanges et à l'exportation ;
VU l'arrêté du 29 septembre 2011 relatif aux conditions de désignation des vétérinaires mandatés
pour l'exercice des missions de certification officielle en matière d'échanges au sein de l'Union
européenne d'animaux vivants, de semences, ovules et embryons prévu à l'article D. 236-6 du code
rural et de la pêche maritime ;
VU l'arrêté du 16 décembre 2011 relatif aux conditions d'agrément des centres de rassemblement et
d'enregistrement des opérateurs commerciaux ;
VU le décret du 29 juillet 2020 portant nomination de Monsieur Charles GIUSTI, en qualité de Préfet
de l'Aveyron,
VU l'arrêté du 21 juin 2021 portant nomination de Mme Marie-Claire MARGUIER, directrice
départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de
l'Aveyron,
VU l'arrêté préfectoral du 24 octobre 2022 donnant délégation de signature à Mme Marie-Claire
MARGUIER, directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des
populations de l'Aveyron,
9, Rue de Bruxelles
BP 3125
12031 RODEZ CEDEX 9
T él. : 05 65 73 40 76
Mél. : ddetspp-spa@aveyron.gouv.fr
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail,
des Solidarités et de la Protection des Populations
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00003 - Agrément d'un
centre de rassemblement d'animaux vivants pour les mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les échanges
intracommunautaires
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VU l'arrêté préfectoral n° 20231201-03 du 01 décembre 2023, donnant subdélégation de signature en
cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Claire MARGUIER, directrice départementale de
l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aveyron,
CONSIDERANT que la demande de renouvellement présentée par Monsieur Pascal JULIA,
CONSIDERANT que l'établissement dont il est exploitant remplit les conditions réglementaires de
l'arrêté ministériel du 16 décembre 2011 relatif aux conditions d'agrément des centres de
rassemblement et d'enregistrement des opérateurs commerciaux,
SUR proposition de la directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations de l'Aveyron,

ARRETE
Article 1 – L'agrément sanitaire numéro FR1291R pour les mouvements de petits ruminants sur le
territoire national et pour les échanges intracommunautaires est renouvelé pour une durée de 5 ans
à l'entreprise SAS JULIA Pascal enregistré à l'établissement départemental de l'élevage de l'Aveyron
sous le numéro FR12230821 sis à La Massoulié – 12170 ST JEAN DELNOUS exploité par Monsieur
Pascal JULIA.
Article 2 – Le présent agrément n'est valable que pour l'exploitation de l'établissement, à titre
personnel par son titulaire, sous réserve de l'application des prescriptions de l'arrêté du 16
décembre 2011.
Article 3 – A la demande de l'exploitant cet agrément pourra être renouvelé si l'établissement
remplit les conditions fixées par les textes réglementaires en vigueur.
Article 4 – L'exploitant de l'établissement est tenu d'informer les services de l'État dès qu'intervient :
– un changement d'adresse du local,
– un changement de statut,
– une cessation d'activité,
– une transformation de l'établissement.
Article 5 - L'agrément peut être à tout moment suspendu ou retiré selon les conditions fixées par
l'article R. 233-3-7 du code rural et de la pêche maritime.
Article 6 - L'arrêté préfectoral n° 20190926-02 du 26 septembre 2019 est abrogé.
Article 7 - La directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des
populations de l'Aveyron est chargée de l'exécution du présent arrêté dont un exemplaire sera
adressé à Monsieur Pascal JULIA et qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture.
Fait à Rodez, le 19 mars 2024
La Chef de service santé et protection
animale, certification et environnement ,
Signé
Christel ALAUZET
Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00003 - Agrément d'un
centre de rassemblement d'animaux vivants pour les mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les échanges
intracommunautaires
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Direction Départementale Emploi Travail Solidarités Protection des Populations de l'Aveyron - 12-2024-03-19-00003 - Agrément d'un
centre de rassemblement d'animaux vivants pour les mouvements d'animaux sur le territoire national et pour les échanges
intracommunautaires
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