PRÉFECTURE
DE LA GUADELOUPE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°971-2025-162
PUBLIÉ LE 10 JUILLET 2025
Sommaire
DSGC /
971-2025-07-10-00004 - Arrêté Délégation de signature à Mme
CEDILEAU, Directrice du Secretariat General commun Départemental de
la Guadeloupe (8 pages) Page 3
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DSGC
971-2025-07-10-00004
Arrêté Délégation de signature à Mme
CEDILEAU, Directrice du Secretariat General
commun Départemental de la Guadeloupe
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enPRÉFET _ SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUNDE LA RÉGIONGUADELOUPELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉPORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MADAME LINDA CÉDILEAU,DIRECTRICE DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE
Le préfet de la région Guadeloupe,préfet de la Guadeloupe,Chevalier de la Légion d'honneur,Officier de l'ordre national du Mérite
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n° 2009-906 du 24 juillet 2009 relatif aux pouvoirs du représentant de l'État, àl'organisation et à l'action des services de l'État à Saint-Barthélémy et à Saint-Martin ;Vu le décret n° 2020-99 du 07 février 2020 relatif à l'organisation et aux missions des secrétariatsgénéraux communs départementaux ;Vu le décret du 15 janvier 2025 portant nomination de M. Xavier LEFORT, préfet de la RégionGuadeloupe;Vu l'arrêté préfectoral n° 971-2020-12-11-001 du 11 décembre 2020 portant organisation dusecrétariat général commun (SGC) de la Guadeloupe;Vu l'arrêté du 22janvier 2024 portant nomination de Madame Linda CÉDILEAU, directrice du SGCdépartemental de la Guadeloupe ;Sur proposition de la directrice du secrétariat général commun départemental
ArrêteTitre | : ORDONNANCEMENT SECONDAIREArticle 1er: Délégation de signature est donnée à Mme Linda CEDILEAU, directrice du secrétariatgénéral commun départemental (SGCD), sur les budgets opérationnels suivants :- BOP 354 « Administration territoriale de I'Etat», T2, HT2 , y compris BOP PNE, PNI etprogramme de cartes achats,- BOP 723 « CAS opérations immobilières et entretien des bâtiments de I'Etat),- BOP 362 « Missions plan de relance sur l'immobilier de l'État »,- BOP 348 « Performance et résilience des bâtiments de l'État et de ses opérateurs »,
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2- BOP 349 « Fonds pour la transformation de l'action publique »,- BOP 216 « Formation et action sociale, conduite et pilotage des politiques de l'Intérieur »,- BOP 217 « Action sociale du ministère de l'Environnement »,- BOP 176 « Action sociale police nationale »,- BOP 215 « Action sociale ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation » (hors enseignementagricole),- BOP 134 « Action sociale ministère de l'Économie et des finances »,- BOP 124 et BOP 155 « Action sociale du ministère des Solidarités et de la santé,- BOP 148 Action 2 « Action sociale inter ministérielle (SRIAS) ».Pour:- procéder à la programmation financière et budgétaire et à sa validation.- procéder à l'ordonnancement des recettes et des dépenses et signer, au nom du Préfet de région,en précisant la limite pour la signature des marchés de fournitures et de services et de travaux àhauteur de 143 000€ HT et de 100 OO0€HT pour les autres actes d'achat, ainsi que les conventions etles subventions dans la limite de 143 000 € HT pour les marchés de fournitures et de services et dansla limite de 100 000 € HT les autres actes d'achat, ainsi que les conventions et les subventions.- procéder, sans limitation de montant à la certification du service fait, à la signature des actesd'exécution de la dépense, des certificats et mandats correspondants, des ordres de service, desconventions de délégation de gestion dans les services de l'État, des rapports d'analyse des offres, ettranscrire dans le progiciel S4/HANA (CHORUS) tous les actes d'engagement, de dépenses et derecettes relatifs à la gestion comptable et budgétaire, les bons de commande, les demandesd'émission de titres de perception relatifs aux RNF dans la limite des attributions confiées au SGCD.Article 2 : Délégation de signature est donnée à Mme Linda CÉDILEAU, directrice du SGCD, pour lesactes relevant du CSPI, pour les programmes et les services prescripteurs dont la liste est fixée enannexe 1, et relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement afférents aux décisions degestion financière et comptable prises par les services ordonnateurs et dont les programmes sontgérés dans l'application S4/HANA (CHORUS).Article 3 : Délégation de signature est donnée à Mme Linda CEDILEAU, directrice du SGCD, pour lesactes d'exécution des marchés en ce qui concerne le suivi juridique et le suivi des paiements pour lesmarchés passés par la direction des achats des services de l'État du SGCD et relevant d'autres BOPque ceux énumérés à l'article 2.
TITRE Il : ADMINISTRATION GÉNÉRALEArticle 4 : Délégation de signature est donnée à Mme Linda CÉDILEAU, directrice du SGCD, à l'effetde signer, au nom du Préfet de région, tous actes et décisions concernant la gestion des services etdes personnels du SGCD, et ceux fixés par la DRHMI, le 19 décembre 2024 au titre des missions soclesréalisées par le SGCD, dans le cadre de la gestion des ressources humaines au profit desadministrations soutenues.
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! - Au titre des ressources humaines :Article 5 : Délégation de signature est donnée à Mme Linda CÉDILEAU, directrice du SGCD pour lesactes suivants :Pour les agents affectés au SGCD< les correspondances administratives courantes," les actes de gestion des personnels titulaires ou contractuels : affectation, temps partiel,congés, télétravail, avancement, notifications indemnitaires...< l'entretien obligatoire en début de mandat des agents élus de collectivités territoriales,< lesconventions de stage,* les arrêtés et actes de gestion pris dans le cadre de l'organisation des concours< les actes de gestion administrative et de présidence des conseils médicaux,* les pièces nécessaires à la gestion budgétaire et financière des crédits d'action sociale," les pièces nécessaires à la gestion budgétaire et financiére des crédits alloués pour letraitement de la rémunération principale ou accessoire des agents,« l'établissement et la signature des cartes professionnelles,* les actes et courriers relatifs à la médecine de prévention,« la gestion des campagnes de mobilité ou les actes de mobilité au fil de l'eau,< la gestion des déplacements et frais de déplacement après validation de l'autoritéhiérarchique pour les dépenses imputées sur les BOP cités à l'article 2,< les actes et correspondances relatives aux procédures disciplinaires pour les sanctions degroupe 1.Pour les agents affectés en préfecture, sous-préfecture, et directions déconcentrées du périmêtreSGCD« les correspondances administratives courantes,< les pièces et actes hors contrat destinés aux services administratifs des agents gérés par leSGCD,* les actes de gestion (hors décisions) des personnels titulaires ou contractuels des services del''État du périmètre SGCD : affectation, temps partiel, congés, télétravail, avancement,notifications indemnitaires,...* l'entretien obligatoire en début de mandat des agents élus de collectivités territoriales,* les conventions de stage non rémunérées,< les arrêtés et actes de gestion pris dans le cadre de l'organisation et des concours organiséspar le SGCD,* les actes de gestion administrative et des séances des comités médicaux,* les pièces nécessaires à la gestion budgétaire et financière des crédits d'action sociale,* les pièces nécessaires à la gestion budgétaire et financière des crédits alloués pour letraitement de la rémunération principale ou accessoire des agents,e l'établissement et la signature des cartes professionnelles,Les actes et courriers relatifs à la médecine de prévention,* la gestion des campagnes de mobilité ou les actes de mobilité au fil de l'eau,* la gestion des déplacements et frais de déplacement après validation de l'autoritéhiérarchique pour les dépenses imputées sur les BOP cités à l'article 2,* la représentation du préfet au comité local du Fonds pour linsertion des personneshandicapées dans la fonction publique.
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Sont exclus de la présente délégation et réservés à la signature du secrétaire général de lapréfecture:» les actes de recrutement des agents de la préfecture, de la sous-préfecture,» les notes d'organisation concernant I'ensemble de la préfecture,» les actes et correspondances relatifs à la procédure disciplinaire de ces mêmes agents,* Lesactes et courriers relevant du management des agents hors SGCD,* Les convocations des réunions relevant du dialogue social formel,* les décisions d'octroi de concessions de logements,* les actes portant nomination des membres des comités, conseils et commissions.Sont également exclus de la présente délégation :» les actes de recrutement des agents des services déconcentrés du périmétre SGCD,* les notes d'organisation concernant les directions déconcentrées du périmétre SGCD,* les conventions de stage desdites directions et les conventions d'emploi de service civique,* les actes et correspondances relatifs à la procédure disciplinaire hors SGCD,* les actes et courriers relevant du management des agents hors SGCD,* Lesconvocations des réunions relevant du dialogue social formel.Il) Au titre de la stratégie, de la modernisation et de la transversalitéArticle 6 : Délégation de signature est donnée à Mme Linda CÉDILEAU, directrice du SGCD pour :» les correspondances administratives courantes,* — Les actes préparatoires au schéma d'emploi du BOP 354,< les actes relatifs à la programmation et à l'évaluation de la masse salariale sur le BOP 354,* le lancement des campagnes de qualité à la demande du secrétaire général ou des directeursdes services déconcentrés du périmètre SGCD.I1I) Au titre de I'lmmobilier et la logistiqueArticle 8 : Délégation de signature est donnée à Mme Linda CÉDILEAU, directrice du SGCD, pour :» les correspondances administratives courantes,< les correspondances relatives aux opérations immobilières d'entretien, de réhabilitation etd'aménagement des bâtiments administratifs accueillant les agents de la préfecture, de lasous-préfecture, et des directions déconcentrées du périmètre SGCD, les résidences desmembres du corps préfectoral ou des directeurs ou collaborateurs logés,- les actes relatifs à la gestion de I'immobilier et du mobilier « courant » de la préfecture, de lasous-préfecture, des directions déconcentrées du périmètre SGCD, hors mobiliers spécifiques,< les actes et courriers relatif à la gestion du parc de véhicules de services mutualisables,* les actes et correspondances relatifs à la sécurité des bâtiments du périmètre du SGCD.Sont exclues de la délégation de signature, les décisions d'octroi de concession de logement.
IV) Au titre des systèmes d'informationArticle 9 : Délégation de signature est donnée à Mme Linda CÉDILEAU, directrice du SGCD, pour :* les correspondances administratives courantes,* la conformité des copies de toutes pièces administratives,
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5V) Au titre de la relation et du service aux usagersArticle 10: Délégation de signature est donnée a Mme Linda CEDILEAU, directrice du SGCD, pour :- toutes correspondances administratives courantes,< la conformité des copies de toutes pièces administratives,< toute décision relative à l'organisation de l'accueil téléphonique et physique en fonction desbesoins et des moyens du SGCD,< tous documents liés à la gestion de la plate-forme dématérialisée de courrier,< les accusés réception des courriels et de courriers de réclamation, suggestions diverses.VI) SuppléanceArticle 11 : En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Linda CÉDILEAU , la présente délégation designature est accordée à Mme Voahangy JIMENEZ, directrice adjointe du secrétariat général communde la Guadeloupe.En application du décret du 29 avril 2004 susvisé, Mme Linda CÉDILEAU peut donner délégation designature à ses subordonnés, par arrêté publié au recueil des actes administratifs.
VII) ExécutionArticle 12 : La présente délégation ne fait pas obstacle à l'exercice par les délégataires d'un droit deretrait dans les circonstances où ils estimeraient que leur intervention pourrait comporter un risquesérieux d'évocation d'un conflit d'intérét. lls en informeraient alors immédiatement l'autoritéhiérarchique supérieure.Article 13 : Toutes dispositions antérieures au présent arrêté sont abrogées.Article 14: Le secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe, et la directrice du secrétariatgénéral commun départemental sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.Fait à Basse-Terre, le 10 JUIL. 2025
Le préfet de Région Guadeloupe,
X. LEFORT
.
X M Xavier LEFORTPréfet de la GuadeloupeDélais et voies de recours —Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Guadeloupe et d'un recours hiérarchique auprèsdu ministre de l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut fairel'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de la Guadeloupe dans le délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site Internet www.telerecours.1r,
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6- ANNEXE 1 -Liste des programmes et les services prescripteurs relevant du CSPI
Programme | Périmètre d'exécution des dépenses du CSPI 971 Service prescripteur1 0102 Accès et retour à l'emploi DEETS2 0103 âäîlîïîîânement des mutations économiques et développement DEETS
3 0104 Intégration et accès à la nationalité française Préfecture : SG4 0106 Actions en faveur des familles vulnérables DJSCS5 0111 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail DEETS6 0112 Lr:rîiïäifen et coordination de la politique d'aménagement du Préfecture : SGAR7 0113 Paysages, eau et biodiversité DEAL8 0119 Concours financiers aux communes et groupements de communes | Préfecture : SG9 0120 Concours financiers aux départements Préfecture : SG10 0121 Concours financiers aux régions Préfecture : SG11 0122 Concours spécifiques et administration Préfecture : SG12 0123 Conditions de vie outre-mer ËEéÂÎCt...e s.13 0124 Cc?nduite et soutien F!es poli.tic!ues sanitaires, sociales, du sport, de DEETSla jeunesse et de la vie associative14 0129 Coordination du travail gouvernemental Préfecture : SGAR15 0131 Création DAC16 0134 Développement des entreprises et du tourisme DEETS17 0135 Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat DEAL18 0137 Égalité entre les hommes et les femmes DJSCS19 0138 Emploi outre-mer Préfecture : SGAR20 0143 Enseignement technique agricole DAAF21 0147 Politique de la ville et Grand Paris DEETS22 0148 Fonction publique Préfecture : SG/SGAR23 0149 Forêt DAAF24 0152 Gendarmerie nationale GN25 0154 f:;:::;: et développement durable de l'agriculture et des DAAF26 0155 Îr:c:itleption, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du DEETS27 0156 Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local DRFIP28 0157 Handicap et dépendance DEETS29 0161 Intervention des services opérationnels Sécurité civile30 0162 Interventions territoriales de l'État SCLDEAL/DAAF/DEETS
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31 0163 Jeunesse et vie associative DRAJES32 0164 Cour des comptes et autres juridictions financières CRC33 0165 Conseil d'Etat et autres juridictions administratives TA34 0172 Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Préfecture : SGAR35 0174 Energie, climat et aprés-mines DEAL36 0175 Patrimoines DAC37 0176 Police nationale PN38 0177 Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables DEETS39 0180 Presse DAC40 0181 Prévention des risques DEAL41 0183 Protection maladie DEETS42 0203 Infrastructures et services de transports DEAL43 0205 Sécurité et affaires maritimes, péche et aquaculture DEAL44 0206 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation DAAF45 0207 Sécurité et circulation routières DEAL46 0215 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture DAAF47 0216 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur Préfecture : SG
49 0218 Conduite et pilotage des politiques économique et financière DRFIP50 0219 Sport DRAJES51 0224 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture DAC52 0232 Vie politique, cultuelle et associative Préfecture : SG53 0303 Immigration et asile PN54 0304 ëï;äi n:::::arctaiolz , E:i:Y;:té revenu de solidarité active et Préfecture : SGAR55 0305 Stratégie économique et fiscale DEETS56 0307 Administration territoriale Préfecture : SG57 0309 Entretien des bâtiments de l'État Préfecture : SG58 0334 Livre et industries culturelles DAC59 0723 Contribution aux dépenses immobilières ÎÊ;ÎÎ;UŒ 1567 DEAL60 0743 :îrlîllî:ss militaires d'invalidité et des victimes de guerre et autres Anciens combattantsContribution à l'équipement des collectivités territoriales pour61 0754 l'amélioration des transports en commun, la circulation et la Préfecture : SGsécurité routières62 0787 CPIÎÊË:::;itci)srèag:ntre régions des ressources de la taxe DEETS63 0788 Contractgalisation pour le développement et la modernisation de DEETSl'apprentissage64 0789 Incitations financières en direction des entreprises respectant les | DEETS
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quotas en alternance650832Avances aux collectivités et établissements publics, et à laNouvelle-CalédoniePréfecture : SG
660833Avances sur le montant des impositions revenant aux régions,départements, communes, établissements et divers organismesPréfecture : SG
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