Ex
PREFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
Fraternité1





RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS



DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE
DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT E T DES
TRANSPORTS D'ILE -DE-FRANCE









N° Spécial 26 décembre 20 24

2

PREFET DES HAUTS -DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial DRIEAT -IDF du 26 décembre 2024

SOMMAIRE

Arrêté s Date s DIRECTION REGIONALE ET
INTERDEPARTEMENTALE DE
L'ENVIRONNEMENT, DE
L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
D'ILE -DE-FRANCE Page s
DRIEAT -IDF
n°2024 -0920 26.12.2024 Arrêté portant modification des conditions de
circulation, sur la RD914, rue Félix Éboué à
Puteaux, pour des interventions relatives au
stationnement d'une grue de levage sur la
chaussée 3
DRIEAT -IDF
n°2024 -0939 26.12.2024 Arrêté portant modification des conditions de
circulation, sur la RN13, sur les communes de
Neuilly -sur-Seine et de Courbevoie, pour des
travaux de sondage de la liaison souterraine
électrique RTE LS Alsace -Perret. 7

PREFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
FraternitéArrêté DRIEAT-IDF n°2024-0920
portant modification des conditions de circulation, sur la RD914, rue Félix Éboué à Puteaux, pour d es
interventions relatives au stationnement d'une grue de levage sur la chaussée.
Le préfet des Hauts-de-Seine
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2215-1, L. 2521-1 et L. 2521-2 ;
Vu le code de justice administrative, notamment son article R.421-1 ;
Vu le code de la route, notamment s es articles L.110-3, L.411-5, et R.411-8-1 ;
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment son article L.131-4 ;
Vu le code de la voirie routière , notamment ses articles L.115-1 et R*.152-1 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des
services de l'État dans les régions et les départements ;
Vu le décret n°2009-615 du 03 juin 2009 modifié fixant la liste des routes à grande circulation ;
Vu le décret n°2021-261 du 10 mars 2021 relatif à la direction régionale et interdépartementale de
l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France ;
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 07 juin 1977 et ses annexes ;
Vu l'arrêté ministériel du 8 juillet 2022 portant nomination de Madame Emmanuelle Gay en qualité de directrice
régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France ;
Vu le décret du 31 octobre 2024 portant cessation de fonctions et nomination du préfet des Hauts-de-Seine
Monsieur Alexandre BRUGERE ;
Vu l'arrêté SGAD n° 2024-73 du 18 novembre 2024 portant délégation de signature à Madame Emmanuelle
GAY, directrice régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-
de-France ;
Vu la décision DRIEAT-IDF n° 2024-0890 du 29 novembre 2024 portant subdélégation de signature du préfet
des Hauts-de-Seine ;
Vu la note du 2 février 2024 du ministre de la Transition Ecologique chargé des transports, fixant le calendrier
des jours « hors chantiers » de l'année 2024 et du mois de janvier 2025 ;
Réf. 2024G-4-22-E-NPArrêté DRIEAT-IDF - 2024 - 09201 / 4DRIEAT/SSTV/DSECRLe Ponant 2 - 27/29 rue LEBLANC, 75015 PARISTél : 33(0) 1 40 61 80 80Direction régionale et interdépartementale
de l'Environnement, de l'Aménagement
et des Transports d'Île-de-France

Vu la note du 2 février 2024 du ministre de la Transition Ecologique chargé des transports, fixant le calendrier
des jours « hors chantiers » de l'année 2024 et du mois de janvier 2025 ;
Vu la demande formulée le 23 novembre 2024 par l'entreprise MES'AUTORS ;
Vu l'avis favorable de l'EPI 78-92 - Gestionnaire des routes départementales des Hauts-de-Seine ;
Vu l'avis de la direction territoriale de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine du 17 décembre 2024 ;
Vu l'avis de la mairie de Puteaux du 17 décembre 2024 ;
Considérant que la RD914 à Puteaux est classée dans la nomenclature des voies à grande circulation ;
Considérant que les interventions concernant le stationnement d'une grue de levage sur la chaussée en vue de
la maintenance d'un bâtiment nécessitent de prendre des mesures de restriction de la circulation afin d'assurer
la sécurité des usagers et des agents appelés à intervenir ;
Sur proposition de la directrice régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des
transports d'Île-de-France ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er
Le samedi 28 décembre entre 9h30 et 16h30,
sur la RD 914, rue Félix Éboué à Puteaux , l'opération de stationnement d'une grue de levage sur la chaussée
pour permettre la maintenance d'un bâtiment implique des modifications de la circulation.
ARTICLE 2
•La circulation est interdite sur la rue Félix Éboué, dans le sens de la province vers Paris,
Mise en place d'une déviation :
•Depuis l'intersection du boulevard Aimé Césaire vers la RD914 voie rapide, puis boulevard Patrick
Devedjian (RD993), puis la sortie Puteaux RD913, puis la rue de la Demi-lune.
- La rue Félix Éboué est barrée depuis l'intersection de la rue de Vimy.
- La circulation est maintenue sur la rue Félix Éboué, dans le sens de Paris vers la province sur une voie de 3,50
mètres de largeur minimale.
- En dehors des horaires énoncés à l'article 1, la voie est pleinement rendue à la circulation dans les deux sens.
ARTICLE 3
La vitesse au droit du chantier est réduite à 30 km/h.
Le cheminement et la protection des piétons sont assurés en toutes circonstances.
En cas de travaux de nuits ou dans le cas d'un balisage restant en place la nuit, s'assurer que le passage des
convois exceptionnels peut rester possible sur la RGC.
Réf. 2024G-4-22-E-NPArrêté DRIEAT-IDF - 2024 - 09202 / 4DRIEAT/SSTV/DSECRLe Ponant 2 - 27/29 rue LEBLANC, 75015 PARISTél : 33(0) 1 40 61 80 80
ARTICLE 4
Les travaux sont réalisés par les entreprises suivantes :
Sodexo – Energie et Maintenance,
6, rue de la Redoute - CPH70 - 78043 Guyancourt,
Contact : Madame Samia Nguyen,
Mobiel : 06 58 66 91 09.
Courriel : contact@mesautors.com
Carrier France SCS,
16, avenue Carnot - 91300 Massy,
Contact : Monsieur Amine Hassane,
Mobile : 06 74 98 16 75.
Courriel : contact@mesautors.com
La signalisation routière est assurée par l'entreprise :
MES'AUTORS,
61, rue de Lyon - 75012 Paris,
Contact : Madame Samia Nguyen,
Mobile : 06 58 66 91 09.
Courriel : contact@mesautors.com
La fourniture, la pose et l'entretien de la signalisation temporaire sont réalisés par l'entreprise chargée du
balisage conformément aux dispositions du Code de la route.
Le balisage et la signalisation mis en œuvre sont conformes aux prescriptions de l'instruction ministérielle sur la
signalisation routière et au manuel du chef de chantier (signalisation temporaire – édition du SETRA ou du
CEREMA).
ARTICLE 5
Le stationnement et l'arrêt de véhicules sont considérés comme gênants au droit des travaux conformément à
l'article R.417-10 du Code de la route.
Les infractions au présent arrêté sont constatées et poursuivies conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 6
Le présent arrêté peut faire l'objet dans le délai de deux mois à compter de sa notification :
- d'un recours gracieux auprès du préfet des Hauts-de-Seine, adressé à la direction régionale et
interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France, Le Ponant 2 -
27/29 rue Leblanc 75015 Paris ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer ;
- d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise ;
ARTICLE 7
Le secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;
Le directeur territorial de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine ;
Le président du conseil départemental des Hauts-de-Seine ;
La maire de Puteaux ;
Réf. 2024G-4-22-E-NPArrêté DRIEAT-IDF - 2024 - 09203 / 4DRIEAT/SSTV/DSECRLe Ponant 2 - 27/29 rue LEBLANC, 75015 PARISTél : 33(0) 1 40 61 80 80
Rene Signature
numérique de René
ALBERTI ALBERTI rene.alberti
, Date : 2024.12.26
rene.alberti 10:35:33 +01'00Sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine et dont copie sera adressée au commandant de la
brigade des sapeurs-pompiers de Paris et au directeur du SAMU.
Paris, le
Pour le préfet des Hauts-de-Seine et par
subdélégation,
l'adjoint à la cheffe du département, sécurité,
éducation et circulation routière,
Réf. 2024G-4-22-E-NPArrêté DRIEAT-IDF - 2024 - 09204 / 4DRIEAT/SSTV/DSECRLe Ponant 2 - 27/29 rue LEBLANC, 75015 PARISTél : 33(0) 1 40 61 80 80
PREFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
FraternitéArrêté DRIEAT-IDF n°2024-0939
portant modification des conditions de circulation, sur la RN13, sur les communes de Neuilly-sur-Seine et de
Courbevoie, pour des travaux de sondage de la liaison souterraine électrique RTE LS Alsace-Perret.
Le préfet des Hauts-de-Seine
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2215-1, L. 2521-1 et L. 2521-2 ;
Vu le code de justice administrative, notamment son article R.421-1 ;
Vu le code de la route, notamment s es articles L.110-3, L.411-5, et R.411-8-1 ;
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment son article L.131-4 ;
Vu le code de la voirie routière , notamment ses articles L.115-1 et R*.152-1 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des
services de l'État dans les régions et les départements ;
Vu le décret n°2009-615 du 03 juin 2009 modifié fixant la liste des routes à grande circulation ;
Vu le décret n°2021-261 du 10 mars 2021 relatif à la direction régionale et interdépartementale de
l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France ;
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 07 juin 1977 et ses annexes ;
Vu l'arrêté ministériel du 8 juillet 2022 portant nomination de Madame Emmanuelle Gay en qualité de directrice
régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France ;
Vu le décret du 31 octobre 2024 portant cessation de fonctions et nomination du préfet des Hauts-de-Seine
Monsieur Alexandre BRUGERE ;
Vu l'arrêté SGAD n° 2024-73 du 18 novembre 2024 portant délégation de signature à Madame Emmanuelle
GAY, directrice régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-
de-France ;
Vu la décision DRIEAT-IDF n° 2024-0890 du 29 novembre 2024 portant subdélégation de signature du préfet
des Hauts-de-Seine ;
Vu la note du 2 février 2024 du ministre de la Transition Ecologique chargé des transports, fixant le calendrier
des jours « hors chantiers » de l'année 2024 et du mois de janvier 2025 ;
DIRIF/ AGER O/ UER de Nanterre21 rue Gutenberg – 92000 NanterreP24-018Arrêté DRIEAT-IDF - 2024 - 09391 / 3DRIEAT/SSTV/DSECRLe Ponant 2 - 27/29 rue LEBLANC, 75015 PARISTél : 33(0) 1 40 61 80 80Direction régionale et interdépartementale
de l'Environnement, de l'Aménagement
et des Transports d'Île-de-France

Vu l'avis de la Direction des Routes d'Île-de-France du 9 décembre 2024 ;
Vu la consultation auprès de la mairie de Courbevoie du 9 décembre 2024;
Vu l'avis de la mairie de Neuilly-sur-Seine du 10 décembre 2024 ;
Vu l'avis de la CRS Autoroutière Ouest Île-de-France du 16 décembre 2024 ;
Vu l'avis de la direction territoriale de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine du 16 décembre 2024 ;
Vu la demande transmise par la Direction des Routes d'Île-de-France le 20 décembre 2024, suite à la demande
formulée par l'entreprise Lahocy ;
Considérant que la route nationale 13 à Courbevoie et à Neuilly-sur-Seine est classée dans la nomenclature
des voies à grande circulation ;
Considérant que des travaux de sondage de la liaison souterraine électrique RTE LS Alsace-Perret nécessitent
de prendre des mesures de restriction de la circulation sur la RN13 au niveau du pont de Neuilly-sur-Seine afin
d'assurer la sécurité des usagers et des agents appelés à intervenir ;
Sur proposition de la directrice régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des
transports d'Île-de-France ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 er
A compter du lundi 6 janvier 2025 et jusqu'au vendredi 10 janvier 2025, de 21h00 à 5h30, sur la RN13, sur
les communes de Neuilly-sur-Seine et de Courbevoie, les travaux relatifs au sondage de la liaison souterraine
électrique RTE LS Alsace-Perret impliquent des modifications de la circulation de la manière suivante :
- La circulation est interdite dans le tunnel de Neuilly-sur-Seine et est réduite à une voie sur le pont de
Neuilly-sur-Seine, en direction de la province.
- La circulation est déviée sur la contre-allée du tunnel.
ARTICLE 2
La signalisation temporaire et les travaux sont réalisés par l'entreprise :
LAHOCY,
5, rue du lieutenant Mounier,
Contact : Monsieur Gegory Desbois,
Mobile : 06 20 86 94 39.
Courriel : g.desbois@lahocy.com
La fourniture, la pose et l'entretien de la signalisation temporaire sont réalisés par l'entreprise chargée du
balisage conformément aux dispositions du Code de la route.
Le balisage et la signalisation mis en œuvre sont conformes aux prescriptions de l'instruction ministérielle sur la
signalisation routière et au manuel du chef de chantier (signalisation temporaire – édition du SETRA ou du
CEREMA).
DIRIF/ AGER O/ UER de Nanterre21 rue Gutenberg – 92000 NanterreP24-018Arrêté DRIEAT-IDF - 2024 - 09392 / 3DRIEAT/SSTV/DSECRLe Ponant 2 - 27/29 rue LEBLANC, 75015 PARISTél : 33(0) 1 40 61 80 80
Rene Signature
numérique de René
ALBERT ALBERTI rene.alberti
. Date : 2024.12.26
rene.alberti 14:48:35 +01'00ARTICLE 3
Le stationnement et l'arrêt de véhicules sont considérés comme gênants au droit des travaux conformément à
l'article R.417-10 du Code de la route.
La vitesse est réduite à 30 km/h.
Les infractions au présent arrêté sont constatées et poursuivies conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 4
Le présent arrêté peut faire l'objet dans le délai de deux mois à compter de sa notification :
- d'un recours gracieux auprès du préfet des Hauts-de-Seine, adressé à la direction régionale et
interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France, Le Ponant 2 -
27/29 rue Leblanc 75015 Paris ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer ;
- d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise ;
ARTICLE 5
Le secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine ;
Le commandant de la CRS Ouest Ile-de-France ;
Le directeur territorial de la sécurité de proximité des Hauts-de-Seine ;
Le directeur des routes d'Île-de-France ;
Le maire de Courbevoie ;
Le maire de Neuilly-sur-Seine ;
Sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des
actes administratifs de la préfecture des Hauts-de-Seine et dont copie sera adressée au commandant de la
brigade des sapeurs-pompiers de Paris et au directeur du SAMU.
Paris, le
Pour le préfet des Hauts-de-Seine et par
subdélégation,
l'adjoint à la cheffe du département, sécurité,
éducation et circulation routière,
DIRIF/ AGER O/ UER de Nanterre21 rue Gutenberg – 92000 NanterreP24-018Arrêté DRIEAT-IDF - 2024 - 09393 / 3DRIEAT/SSTV/DSECRLe Ponant 2 - 27/29 rue LEBLANC, 75015 PARISTél : 33(0) 1 40 61 80 80
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS -DE-SEINE


ISSN 0985 - 5955





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92013 NANTERRE CEDEX




Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : http:// www.hauts -de-seine.gouv.fr/

Directeur de la publication :

Alexandre BRUGERE

PREFET DES HAUTS -DE-SEINE


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