ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°04-2024-229
PUBLIÉ LE 22 AOÛT 2024
Sommaire
Centre Hospitalier de Manosque /
04-2024-04-01-00002 - Décision n°2024/015 portant délégation
générale de signature (17 pages) Page 3
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Centre Hospitalier de Manosque
04-2024-04-01-00002
Décision n°2024/015 portant délégation générale
de signature
Centre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - Décision n°2024/015 portant délégation générale de signature 3
Centre Hospitalier
Intercommunal
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Le - 2Vv L'Epi Blew Valens eile
Décision n° 2024 / 015
Portant délégation générale de signature
Le Directeur des Centres Hospitaliers Intercommunal de Manosque et de Digne-les-
Bains, des établissements publics de santé de Castellane, Riez et
Seyne-les-Alpes, et des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
de Thoard, Valensole et Puimoisson
Vu le code la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7 et D. 6143-33 et suivants ;
Vu le décret n° 92-783 du 6 août 1992 relatif aux modalités de délégation de signature des
directeurs des Etablissements Publics de Santé pris pour l'application de la loi n° 91-748 du
31 juillet 1991 portant réforme hospitalière et modifiant le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 20 décembre 2019 portant nomination
de Monsieur Franck POUILLY en qualité de directeur de la direction commune des centres
hospitaliers Intercommunal de Manosque, de Digne-les-Bains et, des établissements publics
de santé de Banon, Castellane, Seyne-les-Alpes, Riez et de l'EHPAD de Thoard, Valensole,
Puimoisson (Alpes de Haute Provence).
Vu la décision n°2023/60 portant délégation de signature du directeur de l'établissement
support du GHT des Alpes de Haute-Provence ;
Vu l'organigramme de la direction commune en annexe 1.
DECIDE
Article 1 : Délégation générale
Une délégation permanente de signature est donnée à Monsieur Christophe
CROUZEVIALLE, adjoint au directeur et délégué au groupe de Digne-les-Bains pour la
gestion des établissements de la direction commune à l'effet de signer tous actes, conventions
et toutes correspondances se rapportant à l'activité desdits établissements
En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Christophe CROUZEVIALLE, une
délégation permanente de signature est donnée à Monsieur Jean Marc BARGIER, Directeur
délégué au groupe de Manosque.
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Article 2 : Délégation particulière à la direction des affaires financières
2.1 — Centre Hospitalier Intercommunal de Manosque
Une délégation de signature est donnée à Monsieur Stéphane BRUN, Directeur Adjoint, à
l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances relatives au domaine
budgétaire, financier relevant de sa direction et toute décision relative à l'admussion.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Stéphane BRUN, la même délégation est
donnée à Madame Cécile GLEMOT, Attachée d' administration hospitalière à la direction des
affaires financières du CHI de Manosque.
2.2 — Etablissement Public de Santé de Riez
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans les champs de compétence suivants :
o Domaine budgétaire et financier : engagement de dépenses relevant de sa direction,
budgets et comptes, souscription d'emprunts et lignes de trésorerie
o Toute décision relative à l'admission
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière.
2.3 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Puimoisson
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans les champs de compétence suivants :
o Domaine budgétaire et financier : engagement de dépenses relevant de sa direction,
budgets et comptes, souscription d'emprunts et lignes de trésorerie
o Toute décision relative à l'admission
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière et en
son absence à Madame Magali ROUVIER, Adjoint des Cadres Hospitaliers.
2.4 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Valensole
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans les champs de compétence suivants :
o Domaine budgétaire et financier : engagement de dépenses relevant de sa direction,
budgets et comptes, souscription d'emprunts et lignes de trésorerie
o Toute décision relative à l'admission
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En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée A Madame Patricia TORINO, Attachée d' Administration Hospitalière et a Madame
Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d' administration hospitalière.
Article 3 : Délégation particuliére 4 Ja direction des ressources et moyens
3.1 — Centre Hospitalier Intercommunal de Manosque
3.1.1 Ressources et Moyens
Une délégation de signature est donnée à Madame Rosalie LETELLIER, Directrice des
Ressources et Moyens, à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances,
tous actes ou toutes décisions entrant dans le champ de compétence de la direction Ressources
et Moyens.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Rosalie LETELLIER, la même délégation
est donnée a :
Y Madame Nathalie BOURBON, Ingénieure à la direction des Ressources et Moyens.
e En son absence 4 Monsieur Alain DURAND, Ingénieur Hospitalier a la
direction Ressources et Moyens dans le cadre de ses fonctions liés a la gestion
du service Biomédical.
e En son absence à Madame Joëlle SCHWARTZ-GABERT, Technicien
Supérieur Hospitalier Service achats, magasin, transports et archives.
3.1.2 Permis feu
Une délégation de signature est donnée à Madame Rosalie LETELLIER, Directrice des
Ressources et Moyens, à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances,
tous actes ou toutes décisions entrant dans le champ du permis feu.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Rosalie LETELLIER, la même délégation
est donnée a :
e En son absence à Monsieur Yann MAZAURIC, Responsable du service
technique a la direction Ressources et Moyens.
e En son absence à Monsieur Stéphane ABAT, Chef d'équipe du service
technique à la direction Ressources et Moyens.
e En son absence 4 SEVERELLI Stéphanie, AUFRERE Aristide, HAYS
Stéphane, IBANEZ Joél, JUNIET Alexandre et LAURENT Thierry dans le
cadre de leurs fonctions d'Agents SSIAP 2 (salariés mis à disposition sur
l'hôpital de Manosque par la société HCH Protection).
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3.2 — Etablissement Public de Santé de Riez
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction Ressources et Moyens.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière.
3.3 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Puimoisson
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction Ressources et Moyens.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière et à
Madame Magali ROUVIER, Adjoint des Cadres Hospitaliers.
3.4 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Valensole
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction Ressources et Moyens.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Patricia TORINO, Attachée d' Administration Hospitalière et à Madame
Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière.
3.5 — Achats
3.5.1 Achats supérieurs à 40 000 € HT
L'établissement support prend en charge tous les marchés formalisés ou avenants pour un
montant supérieur à 40 000 € HT à travers son directeur et la cellule des marchés du GHT04.
Une délégation de signature est donnée à Madame Rosalie LETELLIER, Directeur des achats
du GHT04, à l'effet de signer en lieu et place du Directeur toutes correspondances ou
décisions, tous actes ou tous achats supérieurs à 40 000 € HT entrant dans le champ du
GHT04.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Rosalie LETELLIER, la même délégation
est donnée à Mme Nathalie BOURBON, adjointe au Directeur des achats du GHT04.
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3.5.2 Achats compris entre 5 000 € et 40 000 € HT
Délégation est donnée à Madame Rosalie LETELLIER, directrice adjointe, à l'effet de signer
en lieu et place du directeur toutes correspondances ou décisions, tous actes ou tous achats
compris entre 5000 € HT et 40 000 € HT entrant dans le champ de ses compétences.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Rosalie LETELLIER, la même délégation
est donnée à Mme Nathalie BOURBON.
Pour les achats compris entre 5 000 € et 40 000 € HT, une délégation de signature est
également donnée aux référents achats des établissements conformément à la décision n°
2020/41 sus visée portant délégation de signature du directeur de l'établissement support du
GHT des Alpes de Haute-Provence.
3.5.3 Achats inférieurs à 5 000 € HT :
3.5.3.1 Pour le Centre Hospitalier Intercommunal de Manosque
Une délégation est donnée à Madame Rosalie LETELLIER, directrice adjointe, à l'effet de
signer en lieu et place du directeur toutes correspondances ou décisions, tous actes ou tous
achats inférieur à 5 000 € HT entrant dans le champ de ses compétences.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Rosalie LETELLIER, la même délégation
est donnée de la façon suivante :
Y Madame Nathalie BOURBON Ingénieure à la direction Ressources et Moyens
e En son absence à Monsieur Alain DURAND, Ingénieur, à la direction Ressources
et Moyens dans le cadre de ses fonctions liés à la gestion du service Biomédical.
e En son absence à Madame Joëlle SCHWARTZ-GABERT, Technicien Supérieur
Hospitalier Service achats, magasin, transports et archives.
e En son absence à Monsieur Thomas BETTOCHI, Technicien Supérieur
Hospitalier Service cuisine et en cas d'absence ou d'empêchement, la même
délégation est donnée Monsieur Arnaud FLAMBARD.
3.5.3.2 Pour l'Etablissement Public de Santé de Riez
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, ou toutes décisions,
tous actes ou tous achats.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière.
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3.5.3.3 Pour l'Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
de Puimoisson
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, ou toutes décisions,
tous actes ou tous achats.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière, à
Madame Magali ROUVIER, Adjoint des Cadres Hospitaliers et à Madame Patricia TORINO,
Attachée d' Administration Hospitalière.
3.5.3.4 Pour l'Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
de Valensole
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, ou toutes décisions,
tous actes ou tous achats.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Patricia TORINO, Attachée d' Administration Hospitalière et à Madame
Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière.
| Article 4 : Délégation particulière à la direction du service informatique
4.1 — Centre Hospitalier Intercommunal de Manosque
Une délégation de signature est donnée à Monsieur Guy DECARPENTRIE, Directeur du
système d'information, à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances,
tous actes ou toutes décisions entrant dans le champ de compétence de la direction du service
informatique.
En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Guy DECARPENTRIE, la même
délégation est donnée à Monsieur Benoît DAEL, Technicien Informatique, à la direction du
service informatique. |
4.2 — Etablissement Public de Santé de Riez
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction du service informatique.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d' administration hospitalière.
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4.3 — Etablissement d'hébergement pour personnes A4gées dépendantes de Puimoisson
Une délégation de signature est donnée 4 Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction du service informatique.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière et a
Madame Magali ROUVIER, Adjoint des Cadres Hospitaliers
4.4 — Etablissement d'hébergement pour personnes Âgées dépendantes de Valensole
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction du service informatique.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière et à
Madame Patricia TORINO, Attachée d' Administration Hospitalière
Article 5 : Délégation particulière à la direction des ressources humaines et des affaires
médicales
5.1 — Centre Hospitalier Intercommunal de Manosque
Une délégation de signature est donnée à Monsieur François GUERRIER, Directeur Adj oint,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction des ressources humaines et des
affaires médicales.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François GUERRIER, la même délégation
est donnée à Monsieur Yannick MAUPETIT, Attaché d'administration hospitalière à partir du
2 mai 2024.
5,2 — Etablissement Public de Santé de Riez
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction des ressources humaines et des
affaires médicales.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière.
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5.3 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Puimoisson
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction des ressources humaines et des
affaires médicales.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière et à
Madame Magali ROUVIER, Adjoint des Cadres Hospitaliers.
5.4 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Valensole
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction des ressources humaines et des
affaires médicales.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Patricia TORINO, Attachée d' Administration Hospitalière et à Madame
Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière.
Article 6 : Délégation particulière à la direction des soins
6.1 — Centre Hospitalier Intercommunal de Manosque
Une délégation de signature est donnée à Monsieur Stéphane HORLAVILLE, Directeur des
Soins, à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou
toutes décisions entrant dans le champ de compétence de la direction des soins.
En cas d'absence ou d'empéchement de Monsieur Stéphane HORLAVILLE, la même
délégation est donnée à :
e Madame Sandra DUMAS, cadre supérieur de santé, dans le cadre de son
secteur d'activité.
e Monsieur Mattias VANOTTI, cadre supérieur de santé, dans le cadre de son
secteur d'activité.
e Madame Estelle HERDT, cadre supérieure de santé, dans le cadre de son
secteur d'activité.
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction des soins.
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6.2 — Etablissement Public de Santé de Riez
Une délégation de signature est donnée 4 Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
a l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction des soins.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique RAISON, la méme délégation
est donnée à Madame Sophia SAINTPAUL, Cadre de Santé, à l'effet de signer en lieu et
place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes décisions entrant dans le
champ de compétence de la direction des soins.
6.3 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Puimoisson
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
a l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction des soins.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique RAISON, la méme délégation
est donnée Monsieur Frédéric COMTE, Cadre de santé, à l'effet de signer en lieu et place du
directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes décisions entrant dans le champ de
compétence de la direction des soins.
6.4 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Valensole
Une délégation de signature est donnée 4 Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
a l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction des soins.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique RAISON, la méme délégation
est donnée à Monsieur Frédéric COMTE, Cadre de santé, a l'effet de signer en lieu et place du
directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes décisions entrant dans le champ de
compétence de la direction des soins.
Article 7 : Délégation particulière à la direction Qualité Gestion des Risques
7.1 —Centre Hospitalier Intercommunal de Manosque
Une délégation de signature est donnée à Madame Alexandra BASQUE, directrice adjointe,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction Qualité Gestion des Risques.
7.2 — Etablissement Public de Santé de Riez
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction Qualité Gestion des Risques.
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En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière.
7.3 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Puimoisson
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction Qualité Gestion des Risques.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière.
7.4 — Etablissement d'hébergement pour personnes Âgées dépendantes de Valensole
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la direction Qualité Gestion des Risques.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière et à
Madame Patricia TORINO, Attachée d'Administration Hospitalière.
Article 8 : Délégation particulière à la relation avec les usagers
8.1 — Centre Hospitalier Intercommunal de Manosque
Une délégation de signature est donnée à Madame Alexandra BASQUEZ, directrice adjointe,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la relation avec les usagers.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame BASQUEZ, la même délégation est donnée
à Madame Aurélie GATIGNOL, adjoint des cadres hospitaliers à la direction générale à partir
du 2 mai 2024.
8.2 — Etablissement Public de Santé de Riez
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la relation avec les usagers.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière.
Délégation de signature avril 2024 10/17
Centre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - Décision n°2024/015 portant délégation générale de signature 13
8.3 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Puimoisson
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la relation avec les usagers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière puis à
Madame Magali ROUVIER, Adjoint des Cadres Hospitaliers.
8.4 — Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Valensole
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice déléguée,
à l'effet de signer en lieu et place du directeur toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions entrant dans le champ de compétence de la relation avec les usagers.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière et à
Madame Patricia TORINO, Attachée d' Administration Hospitalière.
| Article 9 : Délégation particulière aux responsables des sites annexes |
9.1. CHI MANOSQUE - Etablissements Saint André, Saint Michel (EHPAD & SSR) et Le
Crou de Bane)
Une délégation de signature est accordée à Madame Karine GORE, Directrice Adjointe, à
l'effet de signer, en lieu et place du directeur, les contrats de séjour, les courriers aux familles,
les conventions d'animation et documents y afférents réalisées sur les sites.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Karine GORE, la même délégation est
donnée à Madame Estelle HERDT, cadre supérieure de santé.
9.2. Etablissement public de santé de Riez et pour les établissements d'hébergement pour
personnes âgées dépendantes de Puimoisson et Valensole
Une délégation de signature est accordée à Madame Véronique RAISON, Directrice Adjointe,
à l'effet de signer, en lieu et place du directeur, les contrats de séjour et les courriers aux
familles.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière, à
Madame Patricia TORINO, Attachée d'Administration Hospitalière et à Madame Magali
ROUVIER, Adjoint des Cadres Hospitaliers.
Délégation de signature avril 2024 11/17
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Article 10 : Délégation particulière à la pharmacie à usage intérieur
10.1. CHI MANOSQUE - Etablissements Saint André. Saint Michel (EHPAD & SSR) et Le
Crou de Bane)
Une délégation de signature est donnée à Madame le Docteur Valérie OLLIVIER,
responsable de la pharmacie à usage intérieur du centre hospitalier de Manosque, à l'effet de
signer en lieu et place du directeur, les bons de commande ou les engagements relevant de sa
compétence.
En cas d'absence ou d'empéchement de Madame le Docteur Valérie OLLIVIER, la même
délégation est donnée à Mesdames les Docteurs Géraldine MICHEL, Anne FEYDEL et
Sylvie GALLIANO, pharmaciens, à l'effet de signer en lieu et place du directeur, les bons de
commande ou les engagements relevant de sa compétence.
10.2. Etablissement public de santé de Riez
Une délégation de signature est donnée à Madame Véronique RAISON, Directrice Adjointe, à
l'effet de signer en lieu et place du directeur, les bons de commande ou les engagements
relevant de sa compétence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique RAISON, la même délégation
est donnée à Madame Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière, puis à
Madame le Docteur Anne-Laetitia TRAMINI, pharmacienne de la pharmacie à usage
intérieur de l'Etablissement public de santé de Riez à l'effet de signer en lieu et place du
directeur, les bons de commande ou les engagements relevant de sa compétence.
Article 11 : Délégation dans le cadre de l'astreinte administrative
11.1 - Une délégation de signature est accordée pour le Centre Hospitalier Intercommunal de
Manosque à :
- Jean Marc BARGIER, Directeur adjoint
- Nathalie BOURBON, Ingénieure
- Sandra DUMAS, Cadre supérieur de santé
- Karine GORE, Directrice Adjointe
- Francois GUERRIER, Directeur Adjoint
- Stéphane HORLAVILLE , Directeur Adjoint
- Rosalie LETELLIER, Directrice adjointe
Ayant pour effet de signer tout document de quelque nature qu'il soit, présentant un caractère
d'urgence pour le fonctionnement de l'établissement ou l'intérêt des patients, dans le cadre de
l'astreinte administrative.
L'administrateur de garde rendra compte immédiatement à l'issue de sa garde, des actes et
décisions pris à ce titre au directeur ou, en son absence, au cadre de direction assurant
l'intérim de ses fonctions.
Délégation de signature avril 2024 12/17
Centre Hospitalier de Manosque - 04-2024-04-01-00002 - Décision n°2024/015 portant délégation générale de signature 15
11.2 - Une délégation de signature est accordée pour l'établissements publics de santé de Riez
et pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Puimoisson et
Valensole à :
- Angélique CLEMENTE, Référente Ressources Humaines
- Frédéric COMTE, Cadre de Santé
- Sylvie ESMINGEAUD, Attachée d'administration hospitalière
- Sabrina JOSEPH, Adjoint Administratif
- Véronique RAISON, Directrice déléguée à l'hôpital de Riez et aux EHPAD de
Puimoisson et Valensole
- Magalie ROUVIER, Adjoint des Cadres Hospitaliers
- Sophia SAINTPAUL, Cadre de Santé
- Patricia TORINO, Attachée d'administration
Article 12 : Délégation particuliére 4 la direction des affaires générales
Une délégation de signature est donnée 4 Madame Aurélie GATIGNOL, Adjoint des cadres, a
l'effet de signer, en lieu et place du directeur, toutes correspondances, tous actes ou toutes
décisions liées aux attributions de la direction des affaires générales à partir du 2 mai 2024.
Article 13 :
Les présentes délégations prennent effet à compter du 1% avril 2024. Elles annulent et
remplacent toutes celles qui les précèdent.
Elles seront notifiées aux intéressés et communiquées au Conseil de Surveillance et à
Monsieur le Trésorier Principal.
Elles seront publiées au recueil des actes administratifs de la Préfecture des Alpes de Haute-
Provence.
Fait à Manosque, le 1° avril 2024
LE DIRECTEUR
Franck ]
Délégation de signature ayril 2024 13/17
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Centre Hospitalier Intercommunal de Manosque
Monsieur Stéphane ABAT
Monsieur Aristide AUFRERE
Monsieur Jean Marc BARGIER
Monsieur Thomas BETTOCHI
Madame Nathalie BOURBON
Monsieur Benoit DAEL
Monsieur Guy DECARPENTRIE
Madame Sandra DUMAS
Monsieur Alain DURAND
Docteur Anne FEYDEL
Monsieur Arnaud FLAMBARD
Docteur Sylvie GALLIANO
Madame Aurélie GATIGNOL
Madame Cécile GLEMOT
Madame Karine GORE
Monsieur Francois GUERRIER
Monsieur Stéphane HAYS
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Madame Estelle HERDT
Monsieur Stéphane HORLA VILLE
Monsieur Joel IBANEZ
Monsieur Alexandre JUNIET
Monsieur Thierry LAURENT
Madame Rosalie LETELLIER
Monsieur Yannick MAUPETIT
Monsieur Yann MAZAURIC
Docteur Géraldine MICHEL
Docteur Valérie OLLIVIER
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Madame Joélle SCHWARTZ-GABERT sd —
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Madame Stéphanie SEVERELLI, ASS
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Monsieur Mattias VANOTTI
Délégation de signature avril 2024 15/17
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Centre Hospitalier de Riez, Valensole et Puimoisson
Madame Angélique CLEMENTE|Le — etl
Madame Sylvie ESMINGEAUD Lake
Madame Sabrina JOSEPH
Monsieur Frédéric COMTE
aaMadame Véronique RAISON __ —
Madame Magalie ROUVIER — ae
Madame Sophia SAINTPAUL SAP
Madame Patricia TORINO LRQ ro
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Madame Anne-Laetitia TRAMINI LP un
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Délégation de signature avril 2024 16/17
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Centre Hospitalier de Digne
Madame Alexandra BASQUEZ
Madame Hayat BILIL
Monsieur Stéphane BRUN
Monsieur Christophe CROUZEVIALLE
Délégation de signature avril 2024 17/17
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