ESLiberté + Egalité + FraternitéRÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
ARDENNES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°8-2020-107
PUBLIÉ LE 2 NOVEMBRE 2020
Sommaire
Préfecture 08
8-2020-11-02-001 - Convention de coordination entre le service mutualisé de police
municipale de la communauté de communes Ardennes Thiérache et les forces de sécurité
de l'État (8 pages) Page 3
2
Préfecture 08
8-2020-11-02-001
Convention de coordination entre le service mutualisé de
police municipale de la communauté de communes
Ardennes Thiérache et les forces de sécurité de l'État
Préfecture 08 - 8-2020-11-02-001 - Convention de coordination entre le service mutualisé de police municipale de la communauté de communes Ardennes
Thiérache et les forces de sécurité de l'État 3
CONVENTION DE COORDINATION entre le service mutualisé depolice municipale de la communauté de communes ArdennesThiérache et les forces de sécurité de l'état
Entre le préfet des Ardennes et les maires de AUVILLERS LESFORGES, BROGNON, CERNION, ETALLE, ETEIGNIERES, FLIGNY, HANNAPPES, LANEUVILLE AUX JOUTES,L'ECHELLE, LIART, MAUBERT FONTAINE, NEUVILLE LEZBEAULIEU, REGNIOWEZ, REMILLY LES POTHEES, RUMIGNY, SIGNY LE PETIT, TARZY,et VAUX VILLAINE, ainsi que le président de l'établissement public de coopérationintercommunale à fiscalité propre dénommé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARDENNESTHIERACHES pour ce qui concerne la mise à disposition des agents de police municipale et deleurs équipements, après avis du procureur de la République près le tribunal judiciaire deCHARLEVILLE MEZIERES ,il est convenu ce qui suit :La police municipale et les forces de sécurité de l'Etat territorialement compétentes ont vocation,dans le respect de leurs compétences respectives, à intervenir sur la totalité du territoire de lacommune.En aucun cas il ne peut être confié à la police municipale de mission de maintien de l'ordre.La présente convention, établie conformément aux dispositions de l'article L. 512-5 du code de lasécurité intérieure, précise la nature et les lieux des interventions des agents de police municipale.Elle détermine les modalités selon lesquelles ces interventions sont coordonnées avec celles desforces de sécurité de l'Etat.Pour l'application de la présente convention, les forces de sécurité de l'Etat territorialementcompétentes sont représentées par la gendarmerie nationale sur le territoire de la communauté decommunes Ardennes Thiérache. Les responsables des forces de sécurité de l'état sont lescommandants des communautés de brigades de ROCROI et RENWEZ territorialementcompétentes.Article lerL'état des lieux établi à partir du diagnostic local de sécurité réalisé par les forces de sécurité del'Etat compétentes, avec le concours de la commune signataire, le cas échéant dans le cadre duconseil local de sécurité et de prévention de la délinquance, fait apparaître les besoins et prioritéssuivants :1° Sécurité routière ;2° Prévention de la violence dans les transports ;3° Lutte contre la toxicomanie ;4° Prévention des violences scolaires ;5° Protection des centres commerciaux ;6° Lutte contre les pollutions et nuisances ;7° Protection des personnes et des biens :8° Lutte contre les cambriolages :
Préfecture 08 - 8-2020-11-02-001 - Convention de coordination entre le service mutualisé de police municipale de la communauté de communes Ardennes
Thiérache et les forces de sécurité de l'État 4
TITRE Ier : COORDINATION DES SERVICESChapitre Ier : Nature et lieux des interventionsArticle 2La police municipale assure la garde des bâtiments communaux.
Article 3I.- La police municipale assure, à titre principal, la surveillance des établissements scolairessuivants, en particulier lors des entrées et sorties des élèves ainsi que les points de ramassage :- Ecole de Maubert Fontaine- Ecole d'Auvillers les forges- Ecole d'Eteignieres- Ecole de Liart- Ecole de Signy le petit- Ecole de RumignyArticle 4La police municipale assure, à titre principal, la surveillance des foires et marchés,ainsi que la surveillance des cérémonies, fétes et réjouissances organisées par les communes.Article 5La surveillance des autres manifestations, notamment des manifestations sportives, récréatives ouculturelles nécessitant ou non un service d'ordre a la charge de l'organisateur, est assurée, dans lesconditions définies préalablement par le responsable des forces de sécurité de l'Etat et leresponsable de la police municipale, soit par la police municipale, soit par les forces de sécurité del'Etat, soit en commun dans le respect des compétences de chaque service.Article 6La police municipale assure la surveillance de la circulation et du stationnement des véhicules surles voies publiques et parcs de stationnement dont la liste est précisée lors des réunions périodiquesprévues à l'article 10. Elle surveille les opérations d'enlèvement des véhicules, et notamment lesmises en fourrière, effectuées en application de l'article L. 325-2 du code de la route, sous l'autoritéde l'officier de police judiciaire compétent, ou, en application du deuxième alinéa de ce dernierarticle, par l'agent de police judiciaire adjoint, chef de la police municipale.
Article 7La police municipale informe au préalable les forces de sécurité de l'Etat des opérations de contrôleroutier et de constatation d'infractions qu'elle assure dans le cadre de ses compétences.Article 8Sans exclusivité, la police municipale assure plus particulièrement les missions de surveillance dessecteurs des communes adhérentes à la police municipale mutualisée dans les créneaux horairessuivants : 8h-17h
Préfecture 08 - 8-2020-11-02-001 - Convention de coordination entre le service mutualisé de police municipale de la communauté de communes Ardennes
Thiérache et les forces de sécurité de l'État 5
Article 9Toute modification des conditions d'exercice des missions prévues aux articles 2 à 8 de la présenteconvention fait l'objet d'une concertation entre le représentant de l'Etat et les maires dans le délainécessaire à l'adaptation des dispositifs de chacun des deux services.
Chapitre IT : Modalités de la coordinationArticle 10Le responsable des forces de sécurité de l'Etat et le responsable de la police municipale, ou leursreprésentants, se réunissent périodiquement pour échanger toutes informations utiles relatives àl'ordre, la sécurité et la tranquillité publics dans la commune, en vue de l'organisation matérielle desmissions prévues par la présente convention. L'ordre du jour de ces réunions est adressé auprocureur de la République qui y participe ou s'y fait représenter s'il l'estime nécessaire. Lors de cesréunions, il sera systématiquement fait un état des résultats enregistrés en matière de sécuritéroutière.Ces réunions sont organisées selon les modalités suivantes : réunion hebdomadaire à la brigade deRocroi.
Article 11Le responsable des forces de sécurité de l'Etat et le responsable de la police municipale s'informentmutuellement des modalités pratiques des missions respectivement assurées par les agents desforces de sécurité de l'Etat et les agents de police municipale, pour assurer la complémentarité desservices chargés de la sécurité sur le territoire de la commune.Le responsable de la police municipale informe le responsable des forces de sécurité de l'Etat dunombre d'agents de police municipale affectés aux missions de la police municipale et, le caséchéant, du nombre des agents armés et du type des armes portées.La police municipale donne toutes informations aux forces de sécurité de l'Etat sur tout fait dont laconnaissance peut être utile à la préservation de l'ordre public et qui a été observé dans l'exercice deses missions.Le responsable des forces de sécurité de l'Etat et le responsable de la police municipale peuventdécider que des missions pourront être effectuées en commun sous l'autorité fonctionnelle duresponsable des forces de sécurité de l'Etat, ou de son représentant. Le maire en estsystématiquement informé.
Article 12Dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, auxfichiers et aux libertés, les forces de sécurité de l'Etat et la police municipale échangent lesinformations dont elles disposent sur les personnes signalées disparues et sur les véhicules voléssusceptibles d'être identifiés sur le territoire de la commune. En cas d'identification par ses agentsd'une personne signalée disparue ou d'un véhicule volé, la police municipale en informe les forcesde sécurité de l'Etat.
Article 13Pour pouvoir exercer les missions prévues par les articles 21-2 et 78-6 du code de procédure pénale
Préfecture 08 - 8-2020-11-02-001 - Convention de coordination entre le service mutualisé de police municipale de la communauté de communes Ardennes
Thiérache et les forces de sécurité de l'État 6
ainsi que celles concernant la sécurité routiére notamment celles relatives aux vérifications desdroits a conduire, aux conduites avec alcool ou aprés usage de stupéfiants ou encore auxvérifications liées à la personne ou au véhicule prévues par les articles L. 221-2, L. 223-5, L. 224-16, L. 224-17, L. 224-18, L. 231-2, L. 233-1, L. 233-2, L. 234-1 à L. 234-9 et L. 235-2 du code dela route, les agents de police municipale doivent pouvoir joindre 4 tout moment un officier de policejudiciaire territorialement compétent. A cette fin, le responsable des forces de sécurité de l'Etat et leresponsable de la police municipale précisent les moyens par lesquels ils doivent pouvoircommuniquer entre eux en toutes circonstances : moyens téléphoniques.
Article 14Les communications entre la police municipale et les forces de sécurité de l'Etat pourl'accomplissement de leurs missions respectives se font par une ligne téléphonique réservée ou parune liaison radiophonique, dans des conditions définies d'un commun accord par leurs responsables.TITRE II : COOPERATION OPERATIONNELLE RENFORCEEArticle 15Le préfet des Ardennes et les maires de AUVILLERS LES FORGES, BROGNON, CERNION,ETALLE, ETEIGNIERES, L'ECHELLE,FLIGNY, HANNAPPES, LA NEUVILLE AUX JOUTES,LIART, MAUBERT FONTAINE, NEUVILLE LEZ BEAULIEU, REGNIOWEZ, REMILLY LESPOTHEES,RUMIGNY, SIGNY LE PETIT, TARZY, et VAUX VILLAINE conviennent derenforcer la coopération opérationnelle entre le service mutualisé de police municipale de lacommunauté de communes Ardennes Thiérache et les forces de sécurité de l'Etat, le cas échéant enaccord avec le président de l'établissement public de coopération intercommunale pour ce quiconcerne la mise à disposition des agents de police municipale et de leurs équipements.
Article 16En conséquence, les forces de sécurité de l'Etat et la police municipale amplifient leur coopérationdans les domaines :1° Du partage d'informations sur les moyens disponibles en temps réel et leurs modalitésd'engagement ou de mise à disposition ;2° De l'information quotidienne et réciproque ;Elles veilleront ainsi à la transmission réciproque des données ainsi que des éléments de contexteconcourant à l'amélioration du service dans le strict respect de leurs prérogatives, de leurs missionspropres et des régles qui encadrent la communication des données. Dans ce cadre, elles partagerontles informations utiles, notamment en matière d'accidentalité et de sécurité routière ;3° De la communication opérationnelle, par le prêt exceptionnel de matériel radio permettantl'accueil de la police municipale sur les réseaux Rubis afin d'échanger des informationsopérationnelles au moyen d'une communication individuelle ou d'une conférence commune, par lepartage d'un autre canal commun permettant également la transmission d'un appel d'urgence (cedernier étant alors géré par les forces de sécurité de l'Etat), ou par une ligne téléphonique dédiée outout autre moyen technique (internet...). Le renforcement de la communication opérationnelleimplique également la retransmission immédiate des sollicitations adressées à la police municipaledépassant ses prérogatives. De même, la participation de la police municipale à un poste decommandement commun en cas de crise ou de gestion de grand événement peut être envisagée parle préfet. Le prêt de matériel fait l'objet d'une mention expresse qui prévoit notamment lesconditions et les modalités de contrôle de son utilisation ;
Préfecture 08 - 8-2020-11-02-001 - Convention de coordination entre le service mutualisé de police municipale de la communauté de communes Ardennes
Thiérache et les forces de sécurité de l'État 7
4° De la vidéo protection, par la rédaction des modalités d'interventions consécutives a la saisinedes forces de sécurité intérieure par un centre de supervision urbaine et d'accés aux images ;5° Des missions menées en commun sous l'autorité fonctionnelle du responsable des forces desécurité de l'Etat, ou de son représentant, mentionnées à l'article 11, par la définition préalable desmodalités concrètes d'engagement de ces missions ;6° De la sécurité routière, par l'élaboration conjointe d'actions de prévention en direction de publicsconsidérés comme vulnérables et d'une stratégie locale de contrôle, dans le respect des instructionsdu préfet et du procureur de la République. Elles peuvent utilement s'appuyer sur les documentsd'analyse de l'accidentalité routière enregistrée sur le territoire de la commune et transmis par lesobservatoires départementaux de sécurité routière. La stratégie de contrôle intègre pleinement lesnouvelles capacités de contrôle offertes aux polices municipales par l'accès au systèmed'immatriculation des véhicules et au système national des permis de conduire ainsi que lesévolutions législatives permettant une coopération renforcée dans le domaine de la lutte contrel'insécurité routière. Les dispositifs de vidéoprotection peuvent également participer à la lutte contrel'insécurité routière par la mise en œuvre des dispositions du 4° de l'article L. 251-2 du code de lasécurité intérieure et de ses textes d'application.Cette stratégie de contrôle s'attache également à définir de manière conjointe les besoins et lesréponses à apporter en matière de fourrière automobile notamment au regard des dispositions ducode de la route permettant le contrôle du permis de conduire et de l'attestation d'assurance desvéhicules ainsi que leur immobilisation et mise en fourriére à la suite d'infractions pour lesquelles lapeine complémentaire de confiscation ou de confiscation obligatoire du véhicule est encourue :7° De la prévention, par la précision du rôle de chaque service dans les opérations destinées àassurer la tranquillité pendant les périodes de vacances, à lutter contre les hold-up, à protéger lespersonnes vulnérables, ou dans les relations avec les partenaires, notamment les bailleurs ;8° De l'encadrement des manifestations sur la voie publique ou dans l'espace public, hors missionsde maintien de l'ordre ;
Article 17Compte tenu du diagnostic local de sécurité et des compétences respectives des forces de sécuritéde l'Etat et de la police municipale, les maires de AUVILLERS LESFORGES, BROGNON, CERNION, ETALLE, ETEIGNIERES, FLIGNY, HANNAPPES, LANEUVILLE AUX JOUTES, L'ECHELLE,LIART, MAUBERT FONTAINE, NEUVILLE LEZBEAULIEU, REGNIOWEZ, REMILLY LES POTHEES, RUMIGNY, SIGNY LE PETIT,TARZY, et VAUX VILLAINE précisent qu'ils souhaitent renforcer l'action de la police municipalepar les moyens suivants (liste des unités et moyens spécialisés de la police municipale) : réflexionsur la mise en place d'un système de caméra de vidéo protection à l'échelle intercommunale
Article 18La mise en œuvre de la coopération opérationnelle définie en application du présent titre impliquel'organisation des formations régulières au profit de la police municipale. Le prêt de locaux et dematériel, comme l'intervention de formateurs issus des forces de sécurité de l'Etat qui en résulte,s'effectue dans le cadre du protocole national signé entre le ministre de l'intérieur et le président duCentre national de la fonction publique territoriale (CNFPT).
Préfecture 08 - 8-2020-11-02-001 - Convention de coordination entre le service mutualisé de police municipale de la communauté de communes Ardennes
Thiérache et les forces de sécurité de l'État 8
TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESArticle 19Un rapport périodique est établi, au moins une fois par an, selon des modalités fixées d'un communaccord par le représentant de l'Etat et le maire, sur les conditions de mise en œuvre de la présenteconvention. Ce rapport est communiqué au préfet et au maire ainsi qu'au président del'établissement public de coopération intercommunale (le cas échéant). Copie en est transmise auprocureur de la République.
Article 20La présente convention et son application font l'objet d'une évaluation annuelle au cours d'uneréunion du comité restreint du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance ou, àdéfaut de réunion de celui-ci et si la convention ne comprend pas de dispositions relevant du titre II(Coopération opérationnelle renforcée), lors d'une rencontre entre le préfet et le maire ainsi que leprésident de l'établissement public de coopération intercommunale (le cas échéant). Le procureur dela République est informé de cette réunion et y participe s 'il le juge nécessaire.
Article 21La présente convention est conclue pour une durée de trois ans, renouvelable par reconductionexpresse. Elle peut être dénoncée après un préavis de six mois par l'une ou l'autre des parties.
Article 22Afin de veiller à la pleine application de la présente convention, les maires de AUVILLERS LESFORGES, BROGNON, CERNION, ETALLE, ETEIGNIERES, FLIGNY, HANNAPPES, LANEUVILLE AUX JOUTES,L'ECHELLE, LIART, MAUBERT FONTAINE, NEUVILLE LEZBEAULIEU, REGNIOWEZ,REMILLY LES POTHEES, RUMIGNY, SIGNY LE PETIT, TARZY,et VAUX VILLAINE et le préfet des Ardennes ainsi que le président de l'établissement public decoopération intercommunale conviennent que sa mise en œuvre sera examinée par une missiond'évaluation associant l'inspection générale de l'administration du ministère de l'intérieur, selon desmodalités précisées en liaison avec l'Association des maires de France.
Fait à MAUBERT FONTAINE, le 0 2? NOV. 2020
M.le Procureurde la république
Le Président de la communauté de lacommunes Ardennes Thiérache,
de gendarmeriefdépartementaledes Ardennes
Préfecture 08 - 8-2020-11-02-001 - Convention de coordination entre le service mutualisé de police municipale de la communauté de communes Ardennes
Thiérache et les forces de sécurité de l'État 9
wn 1:a,
Le Maire d'Auvillers les forges,
Le Maire de Hannappes,
Awa
Le Maire de L'Echelle,
LE
Le Maire de Maubert Fontaine,
Le Maire de Regniowez,|
\
Le Maire de Brognon,
nm
Le Maire d'Etalle,/
Vus 77 \
Le Maire de Fligny,
Le Maire de\la Neuville aux joutes,
Le Maire de Liart,
Aw?
Le Maire de Neuville lez Beaulieu,
Le Maire de Remilly les pothées,
Préfecture 08 - 8-2020-11-02-001 - Convention de coordination entre le service mutualisé de police municipale de la communauté de communes Ardennes
Thiérache et les forces de sécurité de l'État 10
Le Maire de Rumigny, Le Maire de Signy le petit,Ape
Le Maire de Tarzy, Le Maire de Vaux Villaine;. oege—
Préfecture 08 - 8-2020-11-02-001 - Convention de coordination entre le service mutualisé de police municipale de la communauté de communes Ardennes
Thiérache et les forces de sécurité de l'État 11