PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°63-2026-096
PUBLIÉ LE 9 AVRIL 2026
Sommaire
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Courrier
63-2026-04-09-00005 - Arrêté portant subdélégation de signature de
monsieur Jérôme CHARASSE - directeur DDETS (4 pages) Page 3
63-2026-04-09-00004 - Arrêté portant subdélégation de signature de
monsieur Jérôme CHARASSE - directeur DDETS en matière
d'ordonnancement secondaire (4 pages) Page 8
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-04-09-00005
Arrêté portant subdélégation de signature de
monsieur Jérôme CHARASSE - directeur DDETS
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-04-09-00005 - Arrêté portant subdélégation de signature de monsieur Jérôme
CHARASSE - directeur DDETS 3
E = Direction départementalePRÉFÈTE de l'emploi, du travailDU PUY-DE-DÔME et des solidaritésLibertéÉgalitéFraternité
portant subdélégation de signature de monsieur Jérôme CHARASSE,Directeur Départemental de l'emploi, du travail et des solidaritésADMINISTRATION GÉNÉRALE
Vu le code général de la Fonction Publique ;Vu le code de l'action sociale et des familles ;Vu le code de la santé publique ;Vu le code de la sécurité sociale ;Vu le code de la construction et de l'habitation ;Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements etdes régions ;Vu la loi n°83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, lesdépartements, les régions et l'État complétée par la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 :Vu la version consolidée au 19 février 2016 de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutairesrelatives à la fonction publique de l'État ;Vu la loi n°86-17 du 6 janvier 1986 adaptant la législation sanitaire et sociale aux transferts de compétences enmatière d'aide sociale et de santé ;Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publiquehospitalière ;Vu la loi d'orientation n°92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'administration territoriale de la République ;Vu la loi d'orientation n°98-657 du 29 juillet 1998 modifiée relative à la lutte contre les exclusions ;Vu le décret n°86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulairesde l'État pris pour l'application de l'article 7 de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutairesrelatives à la fonction publique de l'État :Vu les décrets n°92-737 et 92-738 du 27 juillet 1992 portant déconcentration en matière de gestion du personnelet les arrêtés ministériels et interministériels du 27 juillet 1992 ;Vu le décret n°97-34 du 15 janvier 1997 modifié relatif à la déconcentration des décisions administrativesindividuelles ;
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Vu le décret n°98-331 du 30 avril 1998 relatif à la nature des travaux d'amélioration, de transformation oud'aménagement des logements locatifs sociaux soumis au taux réduit de taxe à la valeur ajoutée et modifiant lecode de la construction et de l'habitation :Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des Préfets, à l'organisation et à l'actiondes services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n°2005-1095 du 1° septembre 2005 relatif à l'évaluation des personnels de direction mentionnés al'article 2 de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée ;Vu le décret n°2007-1938 du 26 décembre 2007 relatif au régime indemnitaire des directeurs d'établissementssanitaires, sociaux et médico-sociaux ;Vu le décret n°2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux directions départementales interministérielles ;Vu le décret n°2009-1984 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles ;Vu le décret n°2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de déconcentration ;Vu le décret n° 2015-1689 du 17 décembre 2015 portant diverses mesures d'organisation et de fonctionnementdans les régions de l'administration territoriale de l'État et de commissions administratives :Vu l'arrêté du Premier ministre du 31 mars 2011 modifié par l'arrêté du 1° juillet 2013, portant déconcentrationdes décisions relatives à la situation individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leursfonctions dans les directions départementales interministérielles ;Vu l'arrêté du 27 décembre 2023 portant nomination de monsieur Jérôme CHARASSE en qualité de directeurdépartemental de l'emploi, du travail et des solidarités du Puy-de-Dôme ;Vu l'arrêté préfectoral n°20251043 du 27 juin 2025 portant organisation de la direction départementale del'emploi, du travail, et des solidarités du Puy de Dôme ;Vu l'arrêté préfectoral n°20251451 du 12 janvier 2026 portant délégation de signature pour l'administrationgénérale à monsieur Jérôme CHARASSE, directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidarités duPuy-de-Dôme ; ARRETE
Article 1 : En cas d'absence ou d'empéchement de monsieur Jérôme CHARASSE, directeur départemental del'emploi, du travail et des solidarités du Puy-de-Dôme, la délégation de signature qui lui est conférée parl'arrêté préfectoral n° 20260080 du 12 janvier 2026 susvisé, est subdéléguée pour l'ensemble des champs decompétence de la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Puy-de-Dôme, a:e Madame Emmanuelle SEGUIN, directrice adjointe et responsable du départementTravail ;¢ Madame Elodie MORCEL, directrice adjointe et responsable du département Emploi etSolidarités ;
Article 2 : La délégation de signature qui est confiée à monsieur Jérôme CHARASSE, directeur départementalde l'emploi, du travail et des solidarités du Puy-de-Dôme, par l'arrêté préfectoral n°20260080 du 12janvier 2026 susvisé, est subdéléguée, à titre permanent, et au titre de leurs domaines respectifs decompétence, a:+ Madame Caroline DAMBRUN, responsable du pôle Hébergement logement solidarités ;* Madame Vanessa CHARY, responsable du pôle Insertion Professionnel Entreprises ;e Madame Laurie CHABOT-CROZE, Adjointe à la responsable du Pôle Insertion professionnellesentreprises 2/4
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Monsieur Stéphane QUINSAT, responsable d'unité de contrôle 1 ;Madame Laurence CASTILLON, responsable d'unité de contrôle 2 ;Madame Alythia LABOURE, responsable du service renseignement droit du travail :Madame Fanny BIGNON, cheffe du service Protection et Droits.Monsieur Loic BOISSIER, chef du service Politiques Sociales de Logement ;Madame Nathalie CHANEL, cheffe de service Asile, Intégration.
Article 3 : Dans le cadre de tenue des permanences d'astreintes de week-end, se voient subdéléguer lasignature pour l'ensemble des champs de compétences de la DDETS du Puy-de-Dôme :
Article 4 :CHARASSE,abrogé.
Madame Emmanuelle SEGUIN, directrice adjointe et responsable du départementTravail ;Madame Elodie MORCEL, directrice adjointe et responsable du département Emploi etSolidarités ;Madame Caroline DAMBRUN, responsable du pôle Hébergement logement solidarités :Madame Fanny BIGNON, cheffe du service Protection et Droits;Monsieur Loïc BOISSIER, chef du service Politiques Sociales de Logement ;Madame Claire COHADON, déléguée aux droits des femmes et à l'égalité ;Madame Cécile CIVARD, conseillère technique en service social.Monsieur Sylvain RIGO, chargé de missions aide alimentaireMadame Vanessa CHARY, Responsable du Pôle Insertion professionnelle entreprisesMadame Laurie CHABOT-CROZE, Adjointe à la responsable du Pôle Insertion professionnellesentreprisesMadame Nathalie CHANEL, Cheffe du service Asile, IntégrationL'arrêté du 13 janvier 2026 portant subdélégation de signature de monsieur Jérômedirecteur départemental de l'emploi, du travail et des solidarités du Puy-de-Dôme est
Article 5 : Le directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidarités du Puy-de-Dôme et lesagents ainsi désignés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui serapublié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 08 avril 2026Le directeur départementalde l'emploi, du travail et des solidarités,| Xl 7 AJéfôme CHARASSE 2:
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relationsentre le public et l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soitd'un recours administratif soit d'un recours contentieux. 3/4
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Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le Supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite derejet. Cette décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recourscontentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon,63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecourscitoyen », disponible sur le site internet suivant : https://citovens.telerecours.fr/
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Arrêté portant subdélégation de signature de
monsieur Jérôme CHARASSE - directeur DDETS
en matière d'ordonnancement secondaire
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CHARASSE - directeur DDETS en matière d'ordonnancement secondaire 8
PREFETE Direction départementaleDU PUY-DE-DÔME de l'emploi, du travailLiberté et des solidaritésÉgalitéFraternité
ARRÊTEportant subdélégation de signature de Monsieur Jérôme CHARASSE,Directeur Départemental de l'emploi, du travail et des solidaritésen matière d'ordonnancement secondaire
VU le code de la santé publique et notamment ses articles R.1421-3 à R.1421-9 ;VU la loi organique n° 2001-692 du 1°' août 2001 modifiée relative aux lois de finances ;VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements etdes régions, notamment son article 34 ;VU la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition des compétences entre les communes, les départe-ments, les régions et l'État, complétée par la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 ;VU Ia loi n° 85-1098 du 11 octobre 1985 relative à la prise en charge par l'État, les départements et les régionsdes dépenses de personnel, de fonctionnement et d'équipement des services placés sous leur autorité et le dé-cret n° 86-1403 du 31 décembre 1986 pris pour son application ;VU la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'administration territoriale de la République
VU le décret n° 83-1067 du 8 décembre 1983 relatif aux transferts de compétence en matière d'action sociale etde santé ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'actiondes services de l'État dans les régions et les départements ;Fe le décret n° 2005-54 du 27 janvier 2005 modifié relatif au contrôle financier au sein des administrations del'Etat;VU le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles ;VU le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;VU le décret n° 2015-1689 du 17 décembre 2015 portant diverses mesures d'organisation et de fonctionnementdans les régions de l'administration territoriale de l'État et de commissions administratives :VU l'arrêté interministériel du 23 janvier 2007, portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordon-nateurs secondaires et de leurs délégués au titre du ministère de l'emploi, du logement et de la cohésion so-ciale ;
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VU les arrêtés interministériels portant règlement de comptabilité publique pour la désignation des ordonnateurssecondaires et de leurs délégués, notamment du 30 décembre 1982 modifié au titre du ministère des affairessociales et de la solidarité nationale et du ministère de la santé, et du 17 décembre 2007 au titre du ministère del'immigration, de l'identité nationale et du co-développement ;VU l'arrêté du 27 décembre 2023 portant nomination de monsieur Jérôme CHARASSE en qualité de directeurdépartemental de l'emploi, du travail, des solidarités du Puy-de-Dôme ;VU l'arrêté préfectoral n°20210569 du 29 mars 2021 portant organisation de la direction départementale de l'em-ploi, du travail, et des solidarités du Puy de Dôme ;VU l'arrêté préfectoral n°20262280 du 12 janvier 2026 portant délégation de signature à monsieur JérômeCHARASSE, directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidarités du Puy-de-Dôme, pourl'ordonnancement secondaire ;Vu l'arrêté du 12 janvier 2026 portant subdélégation de signature en matière d'ordonnancementsecondaire de monsieur Jérôme CHARASSE, directeur départemental de l'emploi, du travail et dessolidarités du Puy-de-Dôme ;
ARRETEArticle 1 : En cas d'absence ou d'empéchement de monsieur Jérôme CHARASSE, directeur départemental del'emploi, du travail et des solidarités du Puy-de-Dôme, la délégation de signature est subdéléguée à :+ Madame Caroline DAMBRUN, responsable du pôle Hébergement logement solidarités ;° Madame Nathalie CHANEL, Cheffe du service Asile Intégration+ Madame Fanny BIGNON, cheffe du service Protection et droits¢ Monsieur Sylvain RIGO, Chargé de Mission Qualité et aide alimentaire
+ l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des opérations de dépenses,+ la réalisation des opérations de recettes relatives aux programmes exécutés à l'échelon départemental,selon les modalités précisées par l'organigramme CHORUS dans la limite de l'arrêté préfectoral susvisé+ dans l'application informatique financière de l'Etat-CHORUS Formulaire, les transactions liées al'exécution des dépenses et des recettes non fiscales, sur l'ensemble des dossiers rattachés aux unitésopérationnelles (UO) et centres prescripteurs.
Article 2 : Pour l'ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes des programmes cités ci-dessous,subdélégation de signature est donnée aux agents ci-après désignés, dans la limite des crédits attribués, pourles demandes d'achat, la constatation du service fait, la validation des actes liés aux frais de déplacement ettous les actes nécessaires à l'exécution des dépenses et des recettes :
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Code Programme Prescripteurs ValideursProgramme104 Intégration et accès à la na- Sylvain Rigotionalité Carole DesgeorgesCarol PetitprezNathalie Chanel135 Développement et améliora- | Sylvain Rigotion de l'offre de logement Carole Desgeorges157 Handicap et dépendance Valérie Chonier Fanny BIGNONSylvain Rigo Caroline DAMBRUNFanny Bignon Sylvain RIGO177 Hébergement, parcours vers le Sylvain Rigo Nathalie CPANELlogement et l'insertion des per+ Carole Desgeorgessonnes vulnérables Carol Petitprez303 Immigration et asile Sylvain RigoCarole DesgeorgesCarol PetitprezNathalie Chanel304 Inclusion sociale, protection |Isabelle Robertdes personnes et économie | Fanny Bignonsociale et solidaire Sylvain RigoCarole DesgeorgesValérie ChonierNadia Tergou
Article 3: L'arrêté portant subdélégation de signature de Monsieur Jérôme CHARASSE, DirecteurDépartemental de l'emploi, du travail et des solidarités, en matière d'ordonnancement secondaire du 13janvier 2026 est abrogé.
Article 4: Le directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidarités du Puy-de-Dôme et lesagents ainsi désignés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui serapublié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 08 avril 2026Le directeur départementalde l'emploi, du travail et des solidarités,yell /|
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relationsentre le public et l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soitd'un recours administratif soit d'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.3/4
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Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite derejet. Cette décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 CoursSablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application« telerecours citoyen », disponible sur le site internet suivant : https://citoyens.telerecours.fr/
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