AIN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°01-2026-243
PUBLIÉ LE 8 JUIN 2026
Sommaire
01_Pref_Préfecture de l'Ain /
01-2026-06-05-00002 - Arrêté N°BRECI 26.007 attribuant l'honorariat
à un maire (3 pages) Page 3
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01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2026-06-05-00002
Arrêté N°BRECI 26.007 attribuant l'honorariat à
un maire
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2026-06-05-00002 - Arrêté N°BRECI 26.007 attribuant l'honorariat à un maire 3
Cabinet du Préfet
BRECI 26.007
ARRÊTÉ
attribuant l'honorariat à un maire
Le préfet de l'Ain,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2122-35, modifié par
la loi n°2025-1249 du 22 décembre 2025 ;
VU la circulaire n°NOR/INT/A/14/05029/C du 13 mars 2014 du ministère de l'Intérieur ;
VU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le président de l'association des anciens maires et
adjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Bernard ANCIAN, au
titre des fonctions qu'il a exercées au service de la commune de HAUT-VALROMEY (01) ;
VU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le président de l'association des anciens maires et
adjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Patrick BATTISTA, au
titre des fonctions qu'il a exercées au service de la commune de NIEVROZ (01) ;
VU la demande du 26 mars 2026 de Monsieur le maire de Nurieux-Volognat, sollicitant l'octroi de
l'honorariat de maire au profit de Mme Arlette BERGER, au titre des fonctions qu'elle a exercées au
service de la commune de NURIEUX-VOLOGNAT (01) ;
VU la demande du 6 mai 2026 de Monsieur le conseiller départemental du canton de Thoiry,
sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de Mme Dominique BLANC, au titre des
fonctions qu'elle a exercées au service de la commune de PERON (01) ;
VU la demande du 29 avril 2026 de Madame la maire de Buellas, sollicitant l'octroi de l'honorariat
de maire au profit de M. Michel CHANEL, au titre des fonctions qu'il a exercées au service de la
commune de BUELLAS (01) ;
VU la demande du 19 avril 2026 de Monsieur le président de l'association des anciens maires et
adjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de Mme Christiane
CURNILLON, au titre des fonctions qu'elle a exercées au service de la commune de RELEVANT
(01) ;
VU la demande du 19 avril 2026 de Monsieur le président de l'association des anciens maires et
adjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de Mme Marianne DUBARE,
au titre des fonctions qu'elle a exercées au service de la commune de DORTAN (01) ;
VU la demande du 6 mai 2026 de Monsieur le conseiller départemental du canton de Thoiry,
sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. André DUPARC, au titre des fonctions
qu'il a exercées au service de la commune de COLLONGES (01) ;
VU la demande du 13 avril 2026 de Madame la maire de Port, sollicitant l'octroi de l'honorariat de
maire au profit de M. Gérard DUTRAIT, au titre des fonctions qu'il a exercées au service de la
commune de PORT (01) ;
VU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le président de l'association des anciens maires et
adjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l' honorariat de maire au profit de Mme Annie ESCODA, au
titre des fonctions qu'elle a exercées au service de la commune de SAMOGNAT (01) ;
VU la demande du 30 mars 2026 de Monsieur Jean-Michel GIROUX, sollicitant l'octroi de
l'honorariat de maire à son profit, au titre des fonctions qu'il a exercées au service de la commune
de PONCIN (01) ;
VU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le président de l'association des anciens maires et
adjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l' honorariat de maire au profit de M. Gilbert GROS, au titre
des fonctions qu'il a exercées au service de la commune de CHALEINS (01) ;
VU la demande du 15 avril 2026 de Monsieur le maire de Gorrevod, sollicitant l'octroi de
l'honorariat de maire au profit de M. Henri GUILLERMIN, au titre des fonctions qu'il a exercées au
service de la commune de GORREVOD (01) ;
45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
Téléphone : 04.74.32.30.00
Site internet : www.ain.gouv.fr - Facebook - Twitter : @Prefet01
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VU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le président de l'association des anciens maires et
adjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Michel LEVRAT, au titre
des fonctions qu'il a exercées au service de la commune de SAINTE-CROIX (01) ;
VU la demande du 28 avril 2026 de Monsieur le maire d'Outriaz, sollicitant l'octroi de l'honorariat
de maire au profit de M. Claude MOREL, au titre des fonctions qu'il a exercées au service de la
commune de OUTRIAZ (01) ;
VU la demande du 9 avril 2026 de Monsieur le maire de Courmangoux, sollicitant l'octroi de
l'honorariat de maire au profit de Mme Mireille MORNAY, au titre des fonctions qu'elle a exercées
au service de la commune de COURMANGOUX (01) ;
VU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le président de l'association des anciens maires et
adjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Michel PERRAUD, au
titre des fonctions qu'il a exercées au service de la commune de OYONNAX (01) ;
VU la demande du 30 mars 2026 de Monsieur Michel RAYMOND, sollicitant l'octroi de l'honorariat
de maire à son profit, au titre des fonctions qu'il a exercées au service de la commune de
TREVOUX (01) ;
VU la demande du 29 avril 2026 de Madame la maire de Buellas, sollicitant l'octroi de l'honorariat
d'adjoint au maire au profit de M. Patrice REVOL, au titre des fonctions qu'il a exercées au service
de la commune de BUELLAS (01) ;
VU la demande du 26 mai 2026 de Madame la députée de la 3 e circonscription de l'Ain, sollicitant
l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Bernard REY, au titre des fonctions qu'il a exercées
au service de la commune de SAINT-BERNARD (01) ;
VU la demande du 24 avril 2026 de Monsieur Robert SERPOL, sollicitant l'octroi de l'honorariat de
maire à son profit, au titre des fonctions qu'il a exercées au service de la commune de
CHAVORNAY (01) ;
VU la demande du 28 mars 2026 de Monsieur le président de l'association des anciens maires et
adjoints de l'Ain, sollicitant l'octroi de l'honorariat de maire au profit de M. Bernard THIBOUD, au
titre des fonctions qu'il a exercées au service de la commune de ANGLEFORT (01) ;
Considérant que les intéressés remplissent les conditions requises ;
Sur proposition de la secrétaire générale, sous-préfète de l'arrondissement de Bourg-en-Bresse ;
A R R E T E
Article 1er : M. Bernard ANCIAN, au titre des fonctions qu'il a exercées comme maire de l'ancienne
commune de SONGIEU, de 2001 à 2016, comme adjoint au maire de la commune nouvelle de
HAUT-VALROMEY, de 2016 à 2020, puis comme maire de la commune nouvelle de HAUT-
VALROMEY, de 2020 à 2026, est nommé maire honoraire.
Article 2 : M. Patrick BATTISTA, au titre des fonctions qu'il a exercées comme maire de la
commune de NIEVROZ, de 2001 à 2026, est nommé maire honoraire.
Article 3 : Mme Arlette BERGER, au titre des fonctions qu'elle a exercées comme maire de la
commune de NURIEUX-VOLOGNAT, de 2014 à 2026, est nommée maire honoraire.
Article 4 : Mme Dominique BLANC, au titre des fonctions qu'elle a exercées comme adjointe au
maire de la commune de PERON, de 2005 à 2021, puis comme maire de la commune de PERON, de
2021 à 2026, est nommée maire honoraire.
Article 5 : M. Michel CHANEL, au titre des fonctions qu'il a exercées comme maire de la commune
de BUELLAS, de 2008 à 2026, est nommé maire honoraire.
Article 6 : Mme Christiane CURNILLON, au titre des fonctions qu'elle a exercées comme maire de
la commune de RELEVANT, de 2014 à 2026, est nommée maire honoraire.
Article 7 : Mme Marianne DUBARE, au titre des fonctions qu'elle a exercées comme maire de la
commune de DORTAN, de 2001 à 2026, est nommée maire honoraire.
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Article 8 : M. André DUPARC, au titre des fonctions qu'il a exercées comme adjoint au maire de la
commune de COLLONGES, de 1989 à 2001, puis comme maire de la commune de COLLONGES, de
2008 à 2020, est nommé maire honoraire.
Article 9 : M. Gérard DUTRAIT, au titre des fonctions qu'il a exercées comme adjoint au maire de la
commune de PORT, de 2001 à 2014, puis comme maire de la commune de PORT, de 2014 à 2026,
est nommé maire honoraire.
Article 10 : Mme Annie ESCODA, au titre des fonctions qu'elle a exercées comme maire de la
commune de SAMOGNAT, de 2001 à 2026, est nommée maire honoraire.
Article 11 : M. Jean-Michel GIROUX, au titre des fonctions qu'il a exercées comme maire de la
commune de PONCIN, de 2008 à 2026, est nommé maire honoraire.
Article 12 : M. Gilbert GROS, au titre des fonctions qu'il a exercées comme maire de la commune
de CHALEINS, de 1983 à 2020, est nommé maire honoraire.
Article 13 : M. Henri GUILLERMIN, au titre des fonctions qu'il a exercées comme maire de la
commune de GORREVOD, de 1988 à 2026, est nommé maire honoraire.
Article 14 : M. Michel LEVRAT, au titre des fonctions qu'il a exercées comme adjoint au maire de la
commune de SAINTE-CROIX, de 2008 à 2014, puis comme maire de la commune de SAINTE-
CROIX, de 2014 à 2026, est nommé maire honoraire.
Article 15 : M. Claude MOREL, au titre des fonctions qu'il a exercées comme adjoint au maire de la
commune de OUTRIAZ, de 1971 à 1983, puis comme maire de la commune de OUTRIAZ, de 1983 à
2026, est nommé maire honoraire.
Article 16 : Mme Mireille MORNAY, au titre des fonctions qu'elle a exercées comme maire de la
commune de COURMANGOUX, de 2008 à 2026, est nommée maire honoraire.
Article 17 : M. Michel PERRAUD, au titre des fonctions qu'il a exercées comme maire délégué de la
l'ancienne commune de VEYZIAT, de 1983 à 2008, puis comme maire de la commune de
OYONNAX, de 2008 à 2026, est nommé maire honoraire.
Article 18 : M. Michel RAYMOND, au titre des fonctions qu'il a exercées comme maire de la
commune de TREVOUX, de 1989 à 2014, est nommé maire honoraire.
Article 19 : M. Patrice REVOL, au titre des fonctions qu'il a exercées comme adjoint au maire de la
commune de BUELLAS, de 1995 à 2026, est nommé adjoint au maire honoraire.
Article 20 : M. Bernard REY, au titre des fonctions qu'il a exercées comme maire de la commune de
SAINT-BERNARD, de 2014 à 2026, est nommé maire honoraire.
Article 21 : M. Robert SERPOL, au titre des fonctions qu'il a exercées comme maire de l'ancienne
commune de CHAVORNAY, de 2008 à 2019, puis comme maire délégué de l'ancienne commune
de CHAVORNAY et adjoint au maire de la commune de ARVIERE-EN-VALROMEY, de 2019 à 2026,
est nommé maire honoraire.
Article 22 : M. Bernard THIBOUD, au titre des fonctions qu'il a exercées comme adjoint au maire
de la commune de ANGLEFORT, de 2001 à 2008, puis comme maire de la commune de
ANGLEFORT, de 2008 à 2026, est nommé maire honoraire.
Article 23 : La directrice de cabinet du préfet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Bourg-en-Bresse, le 5 juin 2026
Le préfet,
SIGNÉ
Louis-Xavier THIRODE
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