Nom | recueil-05-2025-237-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs |
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Administration | Préfecture des Hautes-Alpes |
Date | 30 juin 2025 |
URL | https://www.hautes-alpes.gouv.fr/contenu/telechargement/25018/211291/file/recueil-05-2025-237-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
Date de création du PDF | 30 juin 2025 à 16:00:14 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 30 juin 2025 à 16:13:27 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
HAUTES-ALPES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°05-2025-237
PUBLIÉ LE 30 JUIN 2025
Sommaire
Direction des services du cabinet et de la sécurité /
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00011 - Arrêté portant désignation
d'un jury à l'examen de certification à la pédagogie appliquée à
l'emploi de formateur aux premiers secours en équipe (PAE FPSE) (2
pages) Page 3
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00012 - Liste des candidats admis au brevet
national de sauvetage et de sécurité aquatique (1 page) Page 6
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00013 - Liste des candidats admis au brevet
national de sauvetage et sécurité aquatique (1 page) Page 8
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes /
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00004 - cessation d'activité de Madame
Lauriane GRANDDEMANGE, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires (2
pages) Page 10
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00006 - Cessation de fonctions de chef de
centre du centre d'incendie et de secours des Ecrins exercées par
Monsieur Laurent KYPRAIOS, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires (2
pages) Page 13
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00007 - prolongation de la suspension
d'engagement de Madame Amandine BLANC, infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires (2 pages) Page 16
ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00007 - Recrutement de Madame Barbara
COHEN, en qualité de médecin sapeurs-pompiers volontaires (2 pages) Page 19
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00003 - Recrutement de Madame Marion
BESSONE, en qualité de pharmacienne capitaine de sapeurs-pompiers
volontaires (2 pages) Page 22
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00005 - Suspension d'engagement de
Monsieur Kérim BACHA VINET, infirmier de sapeurs-pompiers volontaires
(2 pages) Page 25
2
Direction des services du cabinet et de la
sécurité
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00011
Arrêté portant désignation d'un jury à l'examen
de certification à la pédagogie appliquée à
l'emploi de formateur aux premiers secours en
équipe (PAE FPSE)
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00011 - Arrêté portant désignation d'un jury à
l'examen de certification à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours en équipe (PAE FPSE) 3
| , . Préfecture des Hautes-Alpes2 . Direction du CabinetPREFET Service Interministériel de DéfenseDES HAUTES- et de Protection CivilesALPES |LibertéÉgalitéFraternité
Gap,le T3 [o6(25Arrêté n°portant désignation d'un jury à l'examen de certification à la pédagogie appliquée à l'emploi deformateur aux premiers secours en équipe (PAE FPSE)Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'ordre national du MériteVU le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles R. 726-1 et suivants ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de monsieur Dominique DUFOUR,administrateur de l'État hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté du 21 décembre 2020 modifié portant organisation de la formation continue dans ledomaine des premiers secours ;VU l'arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière pédagogique de sécurité civile ;VU l'arrêté préfectoral n° 05-2025-05-27-00002 du 27 mai 2025 modifié portant délégation designature à monsieur Maxime LECONTE, directeur de cabinet de la préfecture des Hautes-Alpes ;VU l'organisation d'une session de formation PIC F et PAE FPSE du 5 juin au 12 juin 2025 par l'UnionDépartementale des Sapeurs-Pompiers des Hautes-Alpes (UDSP 05) ;SUR proposition de monsieur le directeur de cabinet ;ARRETEArticle 1° : Une session d'examen de dossiers pour l'obtention du certificat de compétences deformateur aux premiers secours en équipe aura lieu le vendredi 4 juillet 2025 à 19 h à la MJC deBriançonnais, 35 rue Pasteur — 05100 BRIANCON.Article 2 : Le jury d'examen est composé des quatres membres suivants :- Monsieur Laurent ARNAUD, président, CEF/FDF (PGHM)- Monsieur Jérôme STAGNARO, FDF (SDIS)- Madame Sandrine GIOANI, FDF (UDSP 05) - Suppléante : madame AmandineCRÉVOLIN, FDF (SDIS)- Monsieur Bruno MONIER, FPSE (APC O5)Article 3 : Le jury ne, peut valablement délibérer que s'il est complet. Les délibérations sontsecrètes.Le jury procède à l'évaluation de certification et se prononce sur l'aptitude ou l'inaptitude ducandidat à occuper un emploi de formateur aux premiers secours en équipe.À l'issue des délibérations, un procès-verbal est établi. Il est signé par tous les membres du jury.Les candidats admis se verront délivrer le certificat de compétences de formateur aux premierssecours en équipe par la préfecture des Hautes-Alpes.
Préfecture - 28, rue Saint-Arey - 05011 GAP Cedex — Tel : 04 92 40 48 00 — Télécopie : 04 92 53 79 49 - www.hautes-alpes.gouv.fr
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00011 - Arrêté portant désignation d'un jury à
l'examen de certification à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours en équipe (PAE FPSE) 4
Article 4: Monsieur le directeur de cabinet et monsieur le chef du service interministériel dedéfense et de protection civiles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00011 - Arrêté portant désignation d'un jury à
l'examen de certification à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours en équipe (PAE FPSE) 5
Direction des services du cabinet et de la
sécurité
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00012
Liste des candidats admis au brevet national de
sauvetage et de sécurité aquatique
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00012 - Liste des candidats admis au brevet
national de sauvetage et de sécurité aquatique 6
| = LL. Préfecture des Hautes-Alpespe Direction du CabinetPREFET Service interministériel de DéfenseDES fi AUTES- | et de Protection CivilesALPESLibertéEgalitéFraternité
Gap, le L3 Lec lus
LISTE DES CANDIDATS ADMISAU BREVET NATIONAL DE SAUVETAGE ET DE SECURITE AQUATIQUE
Conformément à l'article 10 bis de l'arrété du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, la liste descandidats reçus à l'examen du brevet national de sauvetage et de sécurité aquatique (BNSSA) organiséle 31 mai 2025 au stade nautique de Fontreyne à GAP par l'Association de Sauvetage et de Secourismedes Hautes-Alpes (ASSHA 05) est fixée comme suit :
- Madame Meg-Anne COURAT
Pour le préfet et par délégation,Le directeur de cabinet
e LECONTE
Préfecture - 28, rue Saint-Arey - 05011 GAP Cedex - Tél : 04 92 40 48 00 - Télécopie : 04 92 53 79 49 www.hautes-alpes.gouv.fr
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00012 - Liste des candidats admis au brevet
national de sauvetage et de sécurité aquatique 7
Direction des services du cabinet et de la
sécurité
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00013
Liste des candidats admis au brevet national de
sauvetage et sécurité aquatique
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00013 - Liste des candidats admis au brevet
national de sauvetage et sécurité aquatique 8
| , Préfecture des Hautes-Alpes2 | : Direction du Cabinet |P RE FET Service Interministériel de DéfenseDES HAUTES- . et de Protection CivilesALPESLibertéEgalitéFraternité
Gap, le L3 )osfes—
LISTE DES CANDIDATS ADMISAU BREVET NATIONAL DE SAUVETAGE ET DE SÉCURITÉ AQUATIQUE
Conformément à l'article 10 bis de l'arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1979fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, la liste descandidats reçus à l'examen du brevet national de sauvetage et de sécurité aquatique (BNSSA) organiséle 17 juin 2025 à la piscine de L'Argentière-la-Bessée par le centre départemental de formation desHautes-Alpes de la FNMNS - Comité Provence Alpes Côte d'Azur de Canoë Kayak est fixée commesuit :
DIDIER Marceau °KHALIFA NicolasPUECH Nolan- RICHARD FabienROMERA Antoine- TRILLES LisaVIGNAUD BasileYAAGOUB Yuna
Pour le préfet et par délégation,Le directeur de cabinet -
Maxime LECONTE
Préfecture - 28, rue Saint-Arey - 05011 GAP Cedex - Tél : 04 92 40 48 00 - Télécopie : 04 92 53 79 49 www.hautes-alpes.gouv.fr
Direction des services du cabinet et de la sécurité - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00013 - Liste des candidats admis au brevet
national de sauvetage et sécurité aquatique 9
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00004
cessation d'activité de Madame Lauriane
GRANDDEMANGE, infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00004 - cessation d'activité de
Madame Lauriane GRANDDEMANGE, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 10
PREFET =DES HAUTES-ALPES
A ;
Liberté Hautes-Aloes| 05EgalitéFraternité
VUVUVU
VU
VU
VU
VU
Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
ATTÊTÉ Nasssssssasiiversrelatif à la cessation d'activité de Madame Lauriane GRANDDEMANGE,infirmière de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
le Code général des collectivités territoriales ;le Code de la sécurité intérieure ;le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de Monsieur Dominique DUFOUR, administrateurde l'Etat hors classe, préfet des Hautes-Alpes ;l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental desSapeurs-Pompiers des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4° vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;l'arrêté n° 2014204-0020, du 23 juillet 2014, relatif au recrutement de Madame LaurianeGRANDDEMANGE, en qualité d'infirmière de sapeurs-pompiers ;la délibération n° 2018/2-22, du 9 juillet 2018, relative à la restitution des effets d'habillement parles sapeurs-pompiers volontaires résiliés du Corps Départemental ;Considérant la demande de l'intéressée ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1Madame Lauriane GRANDDEMANGE, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, centre d'incendie etde secours de Veynes, est radiée du Corps départemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, àcompter du 1° avril 2025.Article 2Madame Lauriane GRANDDEMANGE doit restituer l'ensemble des effets mis à sa disposition au cours deson engagement à son chef de centre. A défaut de restitution, un titre de recette sera émis pour lemontant de la valeur résiduelle des effets non restitués.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00004 - cessation d'activité de
Madame Lauriane GRANDDEMANGE, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 11
Article 3Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :par voie de recours formé contre le présent arrété dans un délai de deux mois a compter de sapublication et de sa notification ;par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Article 4Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP, le LY qu Loss
| —Le Préfet, Le président du inistration,
Dominique DUFOUR
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00004 - cessation d'activité de
Madame Lauriane GRANDDEMANGE, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 12
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00006
Cessation de fonctions de chef de centre du
centre d'incendie et de secours des Ecrins
exercées par Monsieur Laurent KYPRAIOS,
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00006 - Cessation de fonctions de
chef de centre du centre d'incendie et de secours des Ecrins exercées par Monsieur Laurent KYPRAIOS, lieutenant de
sapeurs-pompiers volontaires
13
PREFET Vg NET NS,DES HAUTES- DALPES LID)Liberté Hautes-Alpes | 0SEgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
Arrêté n°relatif à la cessation de fonctions de chef de centre du centre d'incendie et de secours des Ecrinsexercées par Monsieur Laurent KYPRAIOS, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure ;VU la loi n° 96-370 du 3 mai 1996 modifiée, relative au développement du volontariat dans les corpsde sapeurs-pompiers volontaires ;VU la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 modifiée, relative à la modernisation de la sécurité civile ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur de l'Etathors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers volontaires des Hautes-Alpes à compter du 1* janvier 1990 ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4m vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté n° 05-2016-12-09-12, du 9 décembre 2016, relatif à la nomination de Monsieur LaurentKYPRAIOS, adjudant de sapeurs-pompiers volontaires, en qualité de chef de centre du centred'incendie et de secours des Ecrins ;VU l'arrêté n° 05-2019-06-13-014, du 13 juin 2019, relatif à la nomination de Monsieur Laurent KYPRAIOS,au grade de lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires ;Considérant la demande de démission des fonctions de chef de centre de l'intéressé ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrétentArticle 1A compter du 1° avril 2025, il est mis fin aux fonctions de chef de centre du centre d'incendie et desecours des Ecrins exercées par Monsieur Laurent KYPRAIOS, lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00006 - Cessation de fonctions de
chef de centre du centre d'incendie et de secours des Ecrins exercées par Monsieur Laurent KYPRAIOS, lieutenant de
sapeurs-pompiers volontaires
14
Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification ;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP, le 2% Aum LOLS
Le préfet, Le président du conseil d'Administration,
Dominique DUFOUR Marcel
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00006 - Cessation de fonctions de
chef de centre du centre d'incendie et de secours des Ecrins exercées par Monsieur Laurent KYPRAIOS, lieutenant de
sapeurs-pompiers volontaires
15
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00007
prolongation de la suspension d'engagement de
Madame Amandine BLANC, infirmière de
sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00007 - prolongation de la
suspension d'engagement de Madame Amandine BLANC, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 16
PREFET m= STSDES HAUTES- ASS fALPES | LI)Liberté Hautes-Alpes | 05EgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
ArrêÊtÉ n°...relatif à la prolongation de la suspension d'engagement de Madame Amandine BLANC,infirmière de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur de l'Etathors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers volontaires des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4m vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté n° 05-2017-09-14-002, du 14 septembre 2017, relatif au recrutement de Madame AmandineBLANC en qualité d'infirmiére de sapeurs-pompiers volontaires ;VU l'arrêté n° 05-2024-06-13-00002, du 13 juin 2024, relatif à la suspension d'engagement de MadameAmandine BLANC, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires ;Considérant la demande de prolongation de suspension de l'intéressée ;Considérant les avis favorables du chef de centre, de la médecin-cheffe et du chef de groupement ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;Arrêtent
Article 1Madame Amandine BLANC, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires, au centre d'incendie et desecours d'Embrun, bénéficie d'une prolongation de suspension d'engagement du 1° mai 2025 jusqu'au31 octobre 2025 inclus.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00007 - prolongation de la
suspension d'engagement de Madame Amandine BLANC, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 17
Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :par voie de recours formé contre le présent arrété dans un délai de deux mois a compter de sapublication et de sa notification ;par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes est chargé del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture desHautes-Alpes.
Fait à GAP, le SA. qu 205 |
il d'administration,Le ot Le président géconslDominique DUFOUR Marcel CANNAT
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00007 - prolongation de la
suspension d'engagement de Madame Amandine BLANC, infirmière de sapeurs-pompiers volontaires 18
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00007
Recrutement de Madame Barbara COHEN, en
qualité de médecin sapeurs-pompiers
volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00007 - Recrutement de Madame
Barbara COHEN, en qualité de médecin sapeurs-pompiers volontaires 19
PREFET Ye ETSDES HAUTES- | >AALPES A ENLiberté Hautes-Alpes | 0SEgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
ASO N°relatif au recrutement de Madame Barbara COHEN, en qualité de médecin lieutenantde sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure :VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur de l'Etathors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers volontaires des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4ÿ" vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU la délibération du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en date du 4 mars 2025, relative à la perception d'indemnités horaires par lessapeurs-pompiers volontaires dans le cadre des gardes et des actions de formations ;VU l'avis favorable du comité de centre du 19 novembre 2024 et de la médecin cheffe ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;
ArrêtentArticle 1Madame Barbara COHEN est recrutée en qualité de médecin lieutenant de sapeurs-pompiers volontairesau Corps départemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, Centre d'Incendie et de Secours deChorges, à compter du 1° mai 2025.
Article 2Les effets vestimentaires, les équipements de protection individuelle et le récepteur et sa housse mis àdisposition de l'agent restent la propriété du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes et devront être restitués propres à la fin de l'engagement. En l'absence de restitutionpartielle ou totale de ces effets et équipements, ou en cas de restitution d'effets souillés, l'établissementémettra un titre de recette correspondant au montant des effets ou équipements manquants où auxfrais de nettoyage par une société spécialisée.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00007 - Recrutement de Madame
Barbara COHEN, en qualité de médecin sapeurs-pompiers volontaires 20
Article 3Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Article 4Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP le 22 ma 225
Le Preis Le président du inistration,
=
ŸDominique DUFOUR
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-05-22-00007 - Recrutement de Madame
Barbara COHEN, en qualité de médecin sapeurs-pompiers volontaires 21
Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00003
Recrutement de Madame Marion BESSONE, en
qualité de pharmacienne capitaine de
sapeurs-pompiers volontaires
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00003 - Recrutement de Madame
Marion BESSONE, en qualité de pharmacienne capitaine de sapeurs-pompiers volontaires 22
PREFET N¥gs WT,DES HAUTES- ASSALPESLiberté Hautes-Alpes | 05ÉgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
ATTÊTÉ Nurelatif au recrutement de Madame Marion BESSONE, en qualité de pharmacienne capitainede sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur de l'Etathors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers volontaires des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4m vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU la délibération du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en date du 4 mars 2025, relative à la perception d'indemnités horaires par lessapeurs-pompiers volontaires dans le cadre des gardes et des actions de formations;VU l'avis favorable de la médecin cheffe ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;
ArrêtentArticle 1Madame Marion BESSONE est recrutée en qualité de pharmacienne capitaine de sapeurs-pompiersvolontaires au Corps départemental des sapeurs-pompiers des Hautes-Alpes, Centre d'Incendie et deSecours SSSM Direction, à compter du 1° juin 2025.
Article 2Les effets vestimentaires, les équipements de protection individuelle et le récepteur et sa housse mis àdisposition de l'agent restent la propriété du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes et devront être restitués propres à la fin de l'engagement. En l'absence de restitutionpartielle ou totale de ces effets et équipements, ou en cas de restitution d'effets souillés, l'établissementémettra un titre de recette correspondant au montant des effets ou équipements manquants ou auxfrais de nettoyage par une société spécialisée.
Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes - ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00003 - Recrutement de Madame
Marion BESSONE, en qualité de pharmacienne capitaine de sapeurs-pompiers volontaires 23
Article 3Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification ;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
Article 4Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes, le secrétaire généralde la préfecture des Hautes-Alpes, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Alpes.
Fait à GAP. le 2} Jun 2025
Le préfet, Le président du canseil d'administration,
Dominique DUFOUR Marcel CANNAT4 >
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Service départemental d'incendie et de secours
des Hautes-Alpes
ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-27-00005
Suspension d'engagement de Monsieur Kérim
BACHA VINET, infirmier de sapeurs-pompiers
volontaires
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de Monsieur Kérim BACHA VINET, infirmier de sapeurs-pompiers volontaires 25
PREFET VTS,DES HAUTES- : ACLALPES SALiberté __ Haqutes-Aloes| 06EgalitéFraternité Service départemental d'incendieet de secours des Hautes-Alpes
Arrêté n°relatif à la de suspension d'engagement de Monsieur Kérim BACHA VINET,infirmier de sapeurs-pompiers volontaires
Le préfet des Hautes-AlpesChevalier de la Légion d'honneur Le président du conseil d'administrationChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le Code général des collectivités territoriales ;VU le Code de la sécurité intérieure ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Dominique DUFOUR, administrateur de l'Etathors classe, préfet des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté en date du 23 janvier 1990 modifié, portant création du Corps départemental dessapeurs-pompiers volontaires des Hautes-Alpes à compter du 1° janvier 1990 ;VU l'arrêté du 13 juillet 2021 du Conseil Départemental des Hautes-Alpes désignant Monsieur MarcelCANNAT (4"® vice-président du Conseil Départemental des Hautes-Alpes) pour assurer laprésidence du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours desHautes-Alpes, en lieu et place du président du Département des Hautes-Alpes ;VU l'arrêté n° 05-2024-02-20-0003, du 20 février 2024, relatif au recrutement de Monsieur KérimBACHA VINET en qualité d'infirmier de sapeurs-pompiers volontaires ;Considérant la demande de suspension de l'intéressé ;Considérant les avis favorables du chef de centre, du chef de groupement et de la médecin cheffe ;Sur proposition du directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes ;ArrêtentArticle 1Monsieur Kérim BACHA VINET, infirmier de sapeurs-pompiers volontaires, au centre d'incendie et desecours de Veynes, est suspendu du 1° avril 2025 au 30 septembre 2025 inclus.
Article 2Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi :- par voie de recours formé contre le présent arrêté dans un délai de deux mois à compter de sapublication et de sa notification ;- par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internetwww.telerecours.fr.
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Article 3Le directeur départemental des services d'incendie et de secours des Hautes-Alpes est chargé del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture desHautes-Alpes.
Faità GAP le 2% jum 225
Le préfet, Le président du co dministration,
Dominique DUFOUR Marcel CANNAT
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