| Nom | recueilDS-75-2023-052-recueil-des-actes-administratifs-special du 19.01.2023 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 19 janvier 2023 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/102345/649842/file/recueilDS-75-2023-052-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2019.01.2023.pdf |
| Date de création du PDF | 19 janvier 2023 à 15:20:57 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 02 octobre 2024 à 21:30:48 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2023-052
PUBLIÉ LE 19 JANVIER 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Hôpital Marin de Hendaye
75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001
pris au titre de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital
Marin Hendaye (AP-HP) (9 pages) Page 3
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay / Direction
générale du GHU Paris-Saclay
75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay (14
pages) Page 13
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-01-16-00015
Arrêté de délégation de signature
N°38-2023010001 pris au titre de l□article R.
6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital
Marin Hendaye (AP-HP)
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001 pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital Marin Hendaye (AP-HP) 3
4 é ASSISTANCE HOPITAUX
uP PUBLIQUE DE PARIS
Page 1 sur 5
ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE N°38 -2023010001
pris au titre de l'article R. 6147 -10 du Code de la santé publique
La Directrice de l'Hôpital Marin d e Hendaye,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6143 -7, L. 6147 -1, L. 6147 -6., R. 6147 -1,
R. 6147 -2, R. 6147 -5, R. 6147 -10 et R. 6147 -11, D. 6143 -33 et D. 6143 -34
Vu la loi n°83 -634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86 -33 du 9 janvier 1986 portant disposi tions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial du 1er octobre 2020 n°ANADDG 20 20-09 008 portant nomination de Madame
Delphine BART , en qualité de Directrice de l'Hôpital Marin de Hendaye,
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du Directeur Général de l'Assistance Publique –
Hôpitaux de Paris – Monsieur Nicolas REVEL ,
Vu l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
Directeur Général de l'AP -HP aux Directeurs de groupes hospitaliers et aux Directeurs des hôpitaux ne
relevant pas d'un groupe hospitalier, au Directeur de l'HAD et à certains Directeurs de pôles d'intérêt
commun .
ARRETE
ARTICLE 1 :
En l'absence ou empêchement de la Directrice de l'Hôpital Marin de Hendaye, délégation de signature
est donnée aux personnes suivantes dans le cadre de l'intérim , à l'exception de la signature des pièces
nécessaires à la préparation, la passation et l'exécution des marchés publics :
- Madame Claire BERRIOT, Direct rice Adjointe en charge des affaires générales et médicales,
- Monsieur Gabriel APAYA, Directeur des ressources humaines ,
- Madame Maryse LABERNADIE, Coordonnat rice général e des soins,
- Monsieur Yves BOURDON , Directeur des travaux et des services techniques .
ARTICLE 2 :
Dans le cadre du service de garde administrative et aux fins de répondre à la nécessité de présence
permanente d'une autorité responsable , délégation de signature est donnée aux personnes suivantes
pour les actes et décisions y afférent :
- Mada me Claire BERRIOT, Directrice Adjointe en charge des affaires générales et médicales,
- Monsieur Gabriel APAYA, Directeur des ressources humaines
- Madame Maryse LABERNADIE, Coordonnat rice général e des soins,
- Madame Fabienne BIREMONT, Responsable des achats e t de l'approvisionnement ,
- Madame Marie -José GUILLEN, Régisseur .
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001 pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital Marin Hendaye (AP-HP) 4
Page 2 sur 5 ARTICLE 3 :
En matière de ressources humaines :
Délégation de signature est donnée à Monsieur Gabriel APAYA, Directeur des ressources humaines
et, en son absence, à l'autorité responsable pr ésente pour les décisions courantes concernant les
personnels non médicaux de catégorie A, B et C (hors personnels de direction et directeurs de
soins), notamment :
- les décisions relatives aux changements ou renouvellement de position , congé s de présence
parentale , de temps partiel ou de temps complet , de temps partiel pour raison thérapeutiqu e, de
détachement , de mutation , de disponibilité (sauf disponibilité pour raisons de santé), de
démission y compris pour intégrer un autre établissement public de san té,
- les décisio ns courantes relatives à la gestion des personnels contractuels non médicaux de
niveau A ou B ou C .
Délégation de signature est donnée à Madame Claire BERRIOT, Directrice Adjointe en charge des
affaires médicales et générales et, en son abs ence, à Monsieur Gabriel APAYA, Directeur des
ressources humaines pour les décisions courantes concernant les personnels médicaux .
Délégation de signature est donnée à Madame Anne REBOUT , Responsable de la crèche et, en son
absence, à Madame Chantal DIONE , Infirmière puéricultrice responsable adjointe de la crèche, pour
les décisions courantes et les courriers concernant la crèche.
ARTICLE 4 :
En matière économique et financière , à l'exception des pièces nécessaires à la préparation, la
passation et à l 'exécution des marchés publics,
Délégation de signature est donnée , chacun dans son domaine de compétence , à :
- Madame Claire BERRIOT, Directrice Adjointe en charge des affaires générales et médicales,
- Monsieur Gabriel APAYA, Directeur des ressources humai nes
- Monsieur Yves BOURDON, Directeur des travaux et des services techniques,
- Monsieur François BARAX , Directeur des systèmes d'information ,
- Madame Fabienne BIREMONT , Responsable des achats et de l'approvisionnement ,
- Monsieur Frédéric PERSILLON , Responsable des finances .
Pour les décisions relatives à :
- l'engagement des dépenses d'exploitation et d'investissement , par la signature des bons de
commande et d'ordres de service ,
- en matière de travaux : les procès -verbaux de réception, les mémoires ,
- en matière d 'équipements : les pr ocès -verbaux de mise en service,
- en matière de systèmes d'information: les mises en ordre de marche, les vérifications d'aptitude ,
les véri fications d e service régulier et les admissions définitives ,
- les décisions de sorties d'actifs d e biens mobiliers ,
- en matière de g estion de stocks : les inventaires physiques ,
- les décisions de paiement relatives aux domaines de l'informatiqu e et des télécommunications.
ARTICLE 5 :
En matière de commande publique :
5-1 Délégation de signature est donnée à Madame Claire BERRIOT , Directrice Adjointe :
En vue de signer, au nom de la Directrice et en son absence, les pièces nécessaires à la préparation,
la passation et à l'exécution des marchés publics :
- Selon les procédures de marchés publics pour to utes les opérations de travaux déconcentrées
(telles que définies dans les autorisations de programme, OID et OIT), ainsi que pour les
marchés de service afférents à ces opérations et les travaux d'entretien ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001 pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital Marin Hendaye (AP-HP) 5
Page 3 sur 5 - Selon les procédures de marchés publics pour l es fournitures et services figurant dans les
familles de la nomenclature des fournitures et prestations homogènes de l'AP -HP, énumérées en
annexe du présent arrêté ;
- Selon les procédures de marchés publics subséquents à un accord -cadre passé par un des
Pôles d'Intérêt Commun de l'AP -HP.
Par actes de préparations sont visés les études et échanges préalables avec les opérateurs
économiques concourant à la définition du besoin.
Par actes de passation sont visés tous les actes, correspondances, visas et signatu res inhérents aux
procédures de marchés publics mises en œuvre .
Par actes d'exécution sont visés tous les actes, correspondances, visas et signatures affére nts aux
marchés publics conclus .
5-2 En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Delphine BART, Dire ctrice , et de Madame
Claire BERRIOT , Directrice Adjointe , délégation est donnée à :
- Monsieur Yves BOURDON , Directeur des travaux et des services techniques en vue de signer
les pièc es nécessaires à la préparation, la passation et à l'exécut ion des marchés publics
inférieurs à 40 000 € passés selon les procédures de marchés publics pour toutes les opérations
de travaux déconcentrées (telles que définies dans les autorisations de programme, OID et OIT),
ainsi que pour les marchés de service afférents à ces op érations et les travaux d'entretien ;
Par actes de préparations sont visés les études et échanges préalables avec les opérateurs
économiques concourant à la déf inition du besoin.
Par actes de passation sont visés tous les actes, correspondances, visas et s ignatures inhérents aux
procédures de marchés publics mises en œuvre et notamment :
1) Le choix des procédures de passation et des modes de dévolution des marchés,
2) La publication des procédures ou des invitations à concourir ou négocier ou à confirmer
l'intér êt,
3) Les réponses aux questions des opérateurs économiques,
4) Les demandes de précisions ou compléments aux candidats et soumissionnaires,
5) Les actes relatifs aux négociations menées et les procès -verbaux associés,
6) La rédaction de tout rapport intervenant dan s le cadre des procédures,
7) L'information des candidats et soumissionnaires quant aux suites données aux procédures et
notamment les déclarations sans suite ou d'infructuosité,
8) L'attribution et le rejet des candidatures et des offres,
9) Les mises au point des marchés publics,
10) La signature de tout procès -verbal intervenant dans les procédures,
11) La réponse aux demandes d'information, de motivation et de documents des candidats et des
soumissionnaires évincés,
12) Les décisions d'adhésion à des centrales d'achat ou à des groupements de commande et la
signature des actes relatifs à ces adhésions.
Par actes d'exécution sont visés tous les actes, correspondances, visas et signatures afférents aux
marché s publics conclus et notamment :
1) La signature et l'émission des bons de commande et des ordres de service pour engager les
dépenses correspondantes, à l'exclusion des décisions non déléguées par le Directeur général
ou qu'il a déléguées aux directions fonctionnelles centrales ou aux pôles d'intérêts communs,
2) Les actes et p rocès -verbaux relatifs aux vérifications de l'exécution des marchés conclus et
notamment toutes les décisions d'acceptation, de rejet, d'ajournement des mises en service,
réceptions, mises en ordre de marche, vérifications d'aptitudes et de service régulie r,
vérifications quantitative et qualitative,
3) La certification du service fait valant ordre de payer les dépenses correspondantes traitées par
le service facturier,
4) Les certificats de cessibilité, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001 pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital Marin Hendaye (AP-HP) 6
Page 4 sur 5 5) La certification du service fait valant ordre de payer les dépenses correspondantes non traitées
par le service facturier (sites non inclus dans le périmètre du SFACT), ainsi que les décisions
relatives à la mise en œuvre des acomptes et des avances,
6) La conduite des négociations et la conclusion des actes relatifs à des modifications de
contrats : avenants, notes d'informations, certificats administratifs, acceptation ou refus de
sous -traitances,
7) Les mises en demeure des cocontractants,
8) Les décisions d'application des pénalités aux cocontractants,
9) Les ordres de pay er les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement
si le paiement du principal au cocontractant n'intervient pas dans le délai fixé à l'article premier
du décret susvisé du 29 mars 2013,
10) Les décisions de rejet des factures err onées transmises par les fournisseurs et de suspension
du délai global de paiement,
11) Les décisions de reconduction et d'affermissement de tranches conditionnelles,
12) La notification des décomptes généraux,
13) La gestion des mémoires en réclamation au stade préco ntentieux.
- Madame Fabienne BIREMONT , Responsable des achats et de l'approvisionnement en vue de
signer les pièces nécessaires à la préparation, la passation et à l'exécution des marchés
publics inférieurs à 40 000 € passés selon les procédures de marchés publics pour les
fournitures et services figurant dans les familles de la nomenclature des fournitures et
prestations homogènes de l'AP -HP, énuméré es en annexe du présent arrêté.
Selon les procéd ures de marchés publics subséquents à un accord -cadre passé par un des Pôles
d'Intérêt Commun de l'AP -HP.
Par actes préparations sont visés les études et échanges préalables avec les opérateurs économiques
concourant à la déf inition du besoin.
Par actes de passation sont visés tous les actes, correspondances, visas et signatures inhérents aux
procédures de marchés publi cs mises en œuvre et notamment :
1) Le choix des procédures de passation et des modes de dévolution des marchés,
2) La publication des procédures ou des invitations à concourir ou négocier ou à confirmer
l'intérêt,
3) Les réponses aux questions des opérateurs économiques,
4) Les demandes de précisions ou compléments aux candidats et soumissionnaires,
5) Les actes relatifs aux négociations menées et les proc ès-verbaux associés,
6) La rédaction de tout rapport intervenant dans le cadre des procédures,
7) L'information des candidats et soumissionnaires quant aux suites données aux procédures et
notamment les déclarations sans suite ou d'infructuosité,
8) L'attribution e t le rejet des candidatures et des offres,
9) Les mises au point des marchés publics,
10) La signature de tout procès -verbal intervenant dans les procédures,
11) La réponse aux demandes d'information, de motivation et de documents des candidats et des
soumissionnaire s évincés,
12) Les décisions d'adhésion à des centrales d'achat ou à des groupements de commande et la
signature des actes relatifs à ces adhésions.
Par actes d'exécution sont visés tous les actes, correspondances, visas et signatures afférents aux
marchés pu blics conclus et notamment :
1) La signature et l'émission des bons de commande et des ordres de service pour engager les
dépenses correspondantes, à l'exclusion des décisions non déléguées par le Directeur général
ou qu'il a déléguées aux directions fonction nelles centrales ou aux pôles d'intérêts communs,
2) Les actes et procès -verbaux relatifs aux vérifications de l'exécution des marchés conclus et
notamment toutes les décisions d'acceptation, de rejet, d'ajournement des mises en service,
réceptions, mises en ordre de marche, vérifications d'aptitudes et de service régulier,
vérifications quantitative et qualitative, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001 pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital Marin Hendaye (AP-HP) 7
Page 5 sur 5
3) La certification du service fait valant ordre de payer les dépenses correspondantes traitées par
le service facturier,
4) Les certificats de cessib ilité,
5) La certification du service fait valant ordre de payer les dépenses correspondantes non traitées
par le service facturier (sites non inclus dans le périmètre du SFACT), ainsi que les décisions
relatives à la mise en œuvre des acomptes et des avances ,
6) La conduite des négociations et la conclusion des actes relatifs à des modifications de
contrats : avenants, notes d'informations, certificats administratifs, acceptation ou refus de
sous -traitances,
7) Les mises en demeure des cocontractants,
8) Les décisions d'application des pénalités aux cocontractants,
9) Les ordres de payer les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement
si le paiement du principal au cocontractant n'intervient pas dans le délai fixé à l'article premier
du décre t susvisé du 29 mars 2013,
10) Les décisions de rejet des factures erronées transmises par les fournisseurs et de suspension
du délai global de paiement,
11) Les décisions de reconduction et d'affermissement de tranches conditionnelles,
12) La notification des décompt es généraux,
13) La gestion des mémoires en réclamation au stade précontentieux.
ARTICLE 6 : Copie du présent arrêté est transmise au service facturier et à la délégation à la
coordination des politiques d'achat.
ARTICLE 7 : L'arrêté de délégation de signature n° 38-2022060001 est abrogé.
ARTICLE 8 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la
Région Ile -de-France, de la Préfecture de Paris et de la Préfecture de police.
Fait à Hendaye , le 16 janvier 2023
La Directrice,
SIGNE
Delphine BART Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001 pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital Marin Hendaye (AP-HP) 8
ORGANISATION DES DELEGATIONS DE SIGNATURE AU 16 JANVIER 2023
1 2 3 4 5
DELEGATION GENERALE en l'absence du directeur DAG DRH DSAP DRM
DELEGATION pour les actes relatifs à l'astreinte de direction DAG DRH DSAP RAA REG
AFFAIRES GENERALES 1 2 3 4 5
Tous actes administratifs relatifs à la gestion des affaires générales DIR DAG DRH DSAP
Toutes conventions (hors personnel médical, non médical, de soins) DIR DAG DRH DSAP
Notes de service et d'information DIR DAG DRH DSAP
Courriers DIR DAG DRH DSAP
Courriers signalés (*) DIR DAG DRH DSAP
RESSOURCES HUMAINES/PERSONNEL NON MEDICAL 1 2 3 4 5
Tous actes administratifs relatifs à la gestion personnel non médical DRH DAG DIR
Conventions de stage, formation ou de MAD concernant le personnel non médical DRH DAG DIR
Recours gracieux ou contentieux concernant le personnel non médical DIR DRH DAG
Sanction disciplinaire concernant le personnel non médical DIR DRH DAG
Ordonnancement des dépenses concernant le personnel non médical DRH DAG DIR
Notes de service et d'information concernant le personnel non médical DRH DAG DIR
Courriers signalés (*) concernant le personnel non médical DIR DRH DAG
Autres courriers concernant le personnel non médical DIR DRH DAG
DIRECTION DES SOINS 1 2 3 4 5
Tous actes administratifs relatifs à la gestion du personnel soignant DRH DSAP DAG
Conventions de stage, de formation ou de MAD concernant le personnel soignant DSAP DRH DAG
Tableaux de gardes des cadres de santé DSAP DRH DAG
Notes d'information et courriers DSAP DRH DAG
AFFAIRES MEDICALES/PERSONNEL MEDICAL/RECHERCHE CLINIQUE 1 2 3 4 5
Tous actes administratifs relatifs à la gestion du personnel médical à la recherche DAG DRH DIR
Conventions de stage, de formation ou de MAD concernant le personnel médical DAG DRH DIR
Recours gracieux ou contentieux concernant le personnel médical DIR DAG DRH
Sanction disciplinaire concernant le personnel médical DIR DAG DRH
Ordonnancement des dépenses concernant le personnel médical DAG DRH DIR
Notes de service et notes d'information concernant le personnel médical DAG DRH DIR
Courriers signalés (*) concernant le personnel médical DAG DRH DIR
Autres courriers concernant le personnel médical DAG DRH DIR
CRECHE 1 2 3 4 5
Décisions courantes et courriers RC IP CR DRH
Hôpital Marin de Hendaye APHP1 Mise à jour le 16/01/2023Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001 pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital Marin Hendaye (AP-HP) 9
ORGANISATION DES DELEGATIONS DE SIGNATURE AU 16 JANVIER 2023
ACHATS 1 2 3 4 5
Documents préparatoires à la signature des marchés publics > à 40 000 € DIR DAG
Documents préparatoires à la signature des marchés publics travaux < à 40 000€ DIR DRM DAG
Documents préparatoires à la signature des marchés publics équipement < à 40 000€ DIR DAG RAA
Actes relatifs à l'exécution des marchés publics > à 40 000€ DIR DAG
Actes relatifs à l'exécution des marchés publics travaux < à 40 000€ DIR DAG DRM
Actes relatifs à l'exécution des marchés publics équipement < à 40 000€ DIR DAG RAA
APPROVISIONNEMENT
Gestion et recollement des inventaires physiques (comptes de bilan) DAG RAA ACH FI
Exécution de l'ensemble de la comptabilité matière DAG RAA ACH FI
Engagement, vérification et liquidation des dépenses de classe 2 DAG RAA ACH FI
Engagement, vérification et liquidation des comptes de classe 6 DAG RAA ACH FI
Tout contrat non soumis aux procédures du code des marchés publics DAG RAA ACH FI
Notes de service et notes d'information DAG RAA ACH FI
Courriers signalés DIR DAG RAA
Autres courriers DAG RAA ACH FI
TRAVAUX ET SERVICES TECHNIQUES 1 2 3 4 5
Gestion et recollement des inventaires physiques (comptes de bilan) DRM DAG ACH FI
Engagement, vérification et liquidation des dépenses de classe 2 DRM DAG ACH FI
Engagement, vérification et liquidation des comptes de classe 6 DRM DAG ACH FI
Tout contrat non soumis aux procédures du code des marchés publics DRM DAG ACH FI
Engagement des comptes 615 et 6068 DRM DAG ACH FI
Relations avec l'assureur dans le domaine des dommages aux biens DRM DAG ACH FI
Notes de service DIR DRM DAG
Notes d'information DRM DAG DIR
Courriers signalés DIR DRM DAG
Autres courriers DRM DAG DIR
Hôpital Marin de Hendaye APHP2 Mise à jour le 16/01/2023Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001 pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital Marin Hendaye (AP-HP) 10
ORGANISATION DES DELEGATIONS DE SIGNATURE AU 16 JANVIER 2023
SYSTEME D'INFORMATION 1 2 3 4 5
Gestion et recollement des inventaires physiques (comptes de bilan) DSI DAG ACH FI
Engagement, vérification et liquidation des dépenses de classe 2 DSI DAG ACH FI
Engagement, vérification et liquidation des comptes de classe 6 DSI DAG ACH FI
Tout contrat non soumis aux procédures du code des marchés publics DSI DAG ACH FI
Devis, commandes et factures relevant du Sytème d'Information inférieur à 40000€ DSI DAG ACH FI
Notes de service DIR DSI DAG
Notes d'information DSI DAG DIR
Courriers signalés DIR DAG DSI
Autres courriers DSI DAG DIR
FINANCES ET ANALYSE DE GESTION 1 2 3 4 5
Ordonnancement des dépenses de pharmacie DAG ACH FI DIR
Ordonnancement des autres dépenses, hors personnel DAG ACH FI DIR
Ordonnancement des recettes DAG ACH FI DIR
Actes courants liés à la gestion financière DAG ACH FI DIR
Contrats et conventions liés à la gestion financière DIR DAG RAA
Notes de service et notes d'information DAG ACH FI DIR
Courriers signalés DIR DAG RAA
Courriers DAG ACH FI DIR
RELATIONS AVEC LES USAGERS 1 2 3 4 5
Dossiers médicaux (relatifs à des hospitalisations) DAG DIR DSAP DRH
Réquisitions judiciaires DIR DAG DSAP DRH
Mesure de protection d'un patient hospitalisé DAG DIR DSAP DRH
Notes de service et notes d'information DAG DIR DSAP DRH
Courriers signalés DIR DAG DSAP DRH
Courriers relatifs au traitement des plaintes et aux recours administratifs et autres DAG DIR DSAP DRH
PATIENTELE - GESTION ADMINISTRATIVE DES PATIENTS 1 2 3 4 5
Déclarations d'état civil DAG DIR DSAP DRH
Notes de service et notes d'information DAG DIR DSAP DRH
Courriers signalés DIR DAG DSAP DRH
Courriers DAG DIR DSAP DRH
(*) Mention figurant sur la lettre "pour éléments de réponse ou préparation de réponse pour le directeur"
Hôpital Marin de Hendaye APHP3 Mise à jour le 16/01/2023Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001 pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital Marin Hendaye (AP-HP) 11
ORGANISATION DES DELEGATIONS DE SIGNATURE AU 16 JANVIER 2023
La Directrice de l'Hôpital Marin de Hendaye
SIGNE
Delphine BARTHendaye, le 16 janvier 2023DIR: Directeur
DAG : Directeur adjoint chargé des affaires générales et médicales, coordinateur pôle stratégie
DSAP : Coordonnateur général des soins
DRH : Directeur des ressources humaines
DRM : Directeur des travaux et services techniques, coordinateur pôle ressources matérielles
DSI : Directeur des systèmes d'information
RAA : Responsable achats approvisionnements
ACH FI : Adjoint des cadres. Finances
REG : Régisseur
ACH DRH : Adjoint des cadres, RH
RC: Responsable crèche
Hôpital Marin de Hendaye APHP4 Mise à jour le 16/01/2023Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-01-16-00015 - Arrêté de délégation de signature N°38-2023010001 pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Hôpital Marin Hendaye (AP-HP) 12
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris -
Université Paris-Saclay
75-2023-01-18-00009
Arrêté de délégation de signature pris au titre de
l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique
- APHP Paris Saclay
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 13
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
Arrêté de délégation de signature APHP. Université Paris Saclay n°2023-002
Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-H P. Université Paris Saclay
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination d u Directeur général de l'Assistance Publique-
Hôpitaux de Paris,
Vu le code de la santé publique, notamment ses arti cles L. 6143-7, L. 6147-1, L. 6147-6, R. 6147-
1, R. 6147-2, R. 6147-5, R. 6147-10, et R.6147-11,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droi ts et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispos itions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2019-030 du 4 juillet 20 19 modifiant l'organisation interne de l'AP-HP et
créant les nouveaux Groupes hospitalo-universitaire s,
Vu l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par
le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de g roupes hospitalo-Universitaires et aux directeurs
des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo- universitaire, au directeur de l'HAD et à
certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
Vu l'arrêté du Centre National de Gestion du 05 mar s 2021 plaçant pour une durée de quatre ans
Monsieur Christophe KASSEL, Directeur d'hôpital de classe exceptionnelle, en position de
détachement dans l'emploi fonctionnel de directeur du groupe hospitalo-universitaire Paris-Saclay
à l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, à comp ter du 1 er mars 2021,
Vu l'arrêté du Centre National de Gestion du 05 mar s 2021 plaçant pour une durée de quatre ans
Monsieur Jean-Bernard CASTET, Directeur d'hôpital h ors classe, en position de détachement dans
l'emploi fonctionnel d'adjoint au directeur du grou pe hospitalo-universitaire Paris-Saclay à
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, à compte r du 1 er mars 2021,
Vu l'arrêté du Centre National de Gestion du 19 mar s 2021 plaçant pour une durée de quatre ans
Madame Anne LESTIENNE, Directrice d'hôpital hors cl asse, en position de détachement dans
l'emploi fonctionnel de secrétaire générale du grou pe hospitalo-universitaire Paris-Saclay à
l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, à compte r du 22 mars 2021.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 14
Page 2 sur 14 A R R E T E
ARTICLE 1 DÉLÉGATION GÉNÉRALE
1.1 DIRECTION DU GROUPE
Délégation générale de signature est donnée, à l'ef fet de signer tous les actes relevant de la
gestion du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Un iversité Paris Saclay, dans le champ
d'attribution du Directeur du groupe hospitalier un iversitaire déterminé par l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé :
− Jean-Bernard CASTET, Directeur général adjoint du G HU,
− Anne LESTIENNE, Secrétaire générale du GHU.
1.2 DIRECTION DE SITE :
Rappel des trigrammes :
APR : Ambroise PARE
ABC : Antoine BECLERE
BCT : Bicêtre
PBR : Paul BROUSSE
RPC : Raymond POINCARE
BCK : Hôpital maritime de BERCK
SPR : Sainte Périne
Délégation générale de signature est donnée à :
1.2.1 Site Antoine Béclère (ABC) :
Fréderic LE ROY, Directeur d'hôpital, en charge du site Antoine Béclère , à l'effet de signer
pour ce site sans préjudice des délégations de sign ature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directeur de sit e,
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Fréderic LE ROY, Directeur d'hôpital, en charge du site Antoine
Béclère , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer, dans
les conditions de l'article 1.2.1 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Fréderic LE ROY a ou
avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions de Directeur du site Antoine Béclère,
à :
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la logistique et de la
qualité hôtelière,
− Najat BENARAB, Directrice des soins, en charge du s ite de Béclère,
− Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital, en charge de la politique médicale,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de l'innovation et du
mécénat.
1.2.2 Site Bicêtre (BCT) :
Agnès LESAGE, Directrice d'hôpital, en charge du si te Bicêtre , à l'effet de signer pour ce site
sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de
l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directrice de site, dans le cham p
d'attribution du directeur du groupe hospitalier un iversitaire déterminé par l'arrêté directorial n°75 -
2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement d' Agnès LESAGE, Directrice d'hôpital, en charge du si te Bicêtre , ou
en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer, dans les conditions
de l'article 1.2.2 du présent arrêté, tous les acte s pour lesquels Agnès LESAGE a ou avait reçu
délégation de signature au titre de ses fonctions d e Directrice du site Bicêtre, à : Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 15
Page 3 sur 14 − Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital, en charge de la politique médi cale,
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charg e des achats, de la logistique et de la
qualité hôtelière,
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances,
− Roxane PINNA, Directrice des soins du site Bicêtre,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de l'innovation et du
mécénat,
− Denis DUCASSE, Directeur d'hôpital, en charge de la territorialité.
1.2.3 Site Paul Brousse :
Elisabeth GUILLAUME, Directrice d'hôpital, en charg e du site Paul Brousse , à l'effet de
signer pour ce site sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directrice de si te,
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement d' Elisabeth GUILLAUME Directrice d'hôpital, en charge du site Paul
Brousse , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer, dans
les conditions de l'article 1.2.3 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Elisabeth
GUILLAUME a ou avait reçu délégation de signature a u titre de ses fonctions de Directrice du site
Paul Brousse, à :
− Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital, en charge de la politique médicale,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de l'innovation et du
mécénat,
− Aldric EVAIN, Directeur d'hôpital, Adjoint la Direc trice des ressources humaines,
− Gilles MENAGE, Directeur des soins, du site Paul Br ousse,
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances.
1.2.4 Site Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini :
Christine CAMPAGNAC, Directrice d'hôpital, en charg e du site Sainte-Périne, Chardon-
Lagache, Rossini , à l'effet de signer pour ce site sans préjudice d es délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l 'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à
ses fonctions de directrice de site, dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier
universitaire déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Christine CAMPAGNAC, Directrice d'hôpital, en charg e du site
Sainte-Périne, Chardon-Lagache, Rossini , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation
est donnée, à l'effet de signer, dans les condition s de l'article 1.2.4 du présent arrêté, tous les
actes pour lesquels Christine CAMPAGNAC a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de Directrice du site Sainte-Périne, Char don-Lagache, Rossini, à :
− Marion BOUSQUIE, Directrice d'hôpital, en charge du site d'Ambroise Paré,
− Béryl GODEFROY, Directrice d'hôpital, en charge de la qualité, de la gestion des risques et
de la patientèle,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de l'innovation et du
mécénat,
− Hélène JACQUES, Directrice d'hôpital, en charge du site Raymond Poincaré,
− Sandra MANESSE, Directrice des soins (FF) du site d e Sainte Périne,
− Valentin SIMON, Directeur d'hôpital, en charge des opérations et de la performance.
1.2.5 Site de Berck
Julien POUVESLE, Directeur d'hôpital, en charge du site de Berck , à l'effet de signer pour ce
site sans préjudice des délégations de signature do nnées par ailleurs au titre des dispositions de
l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directeur de site, dans le champ
d'attribution du directeur du groupe hospitalier un iversitaire déterminé par l'arrêté directorial n°75 -
2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 16
Page 4 sur 14 1.2.6 Site de Raymond Poincaré :
Hélène JACQUES, Directrice d'hôpital, en charge du site Raymond Poincaré , à l'effet de
signer pour ce site sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directrice de si te,
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement d' Hélène JACQUES, Directrice d'hôpital, en charge du site Raymond
Poincaré , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer, dans
les conditions de l'article 1.2.6 du présent arrêté , tous les actes pour lesquels Hélène JACQUES a
ou avait reçu délégation de signature au titre de s es fonctions de Directrice du site Raymond
Poincaré:
− Christine CAMPAGNAC, Directrice d'hôpital, en charg e du site Sainte-Périne, Chardon-
Lagache, Rossini,
− Laurence BOCCARA, Directrice des soins, faisant fon ction, en charge du site de Raymond
Poincaré,
− Marion BOUSQUIE, Directrice d'hôpital, en charge du site d'Ambroise Paré,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des services
économiques et des marchés.
1.2.7 Site d'Ambroise Paré :
Marion BOUSQUIE, Directrice d'hôpital, en charge du site Ambroise Paré , à l'effet de signer
pour ce site sans préjudice des délégations de sign ature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directrice de si te,
dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Marion BOUSQUIE, Directrice d'hôpital, en charge du site
Ambroise Paré , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée, à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 1.2.7 du présent a rrêté, tous les actes pour lesquels Marion
BOUSQUIE a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions de Directrice du site
Ambroise Paré, à :
− Gwenn PICHON-NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des ressources humaines,
− Christine CAMPAGNAC, Directrice d'hôpital en charge du site Sainte-Périne, Chardon-Lagache,
Rossini,
− Hélène JACQUES, Directrice d'hôpital en charge du s ite de Raymond Poincaré,
− Fabienne BANCHET, Directrice des soins du site Ambr oise Paré,
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances,
− Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice chargée des finances,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des services
économiques et des marchés.
ARTICLE 2 DÉLÉGATIONS SPÉCIFIQUES HORS ARTICLE 1 PARAGRAPHE C DE
L'ARRÊTÉ DIRECTORIAL N°75-2022-07-05-00014 DU 5 JUIL LET 2022
SUSVISÉ.
Délégation de signature est donnée, à l'effet de si gner, et sans préjudice des délégations de
signature données par ailleurs au titre des disposi tions de l'article 1 du présent arrêté, tous les
actes liés à ses fonctions et énoncés dans l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 susvisé, à :
− Gwenn PICHON-NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des ressources humaines, pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes A, B, G 1, G2, G3 et H 4°,
− Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es finances, pour les matières énoncées
à l'article 1 paragraphes A /E3/G2/3, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 17
Page 5 sur 14 − Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système d' information, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes A et E,
− Julien POUVESLE, Directeur d'hôpital, en charge du site de Berck, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes A, B 4° 26° G 1° ,2°, 10° à 28°, 30° 34° et H 5,
− Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital, en charge de la politique médicale, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes A et G28,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de l'innovation et du
mécénat, pour les matières énoncées à l'article 1 p aragraphes A, G4, G5, G6, G28, F8,
− Christophe SEBERT, Coordonnateur général chargé des soins pour les matières énoncées à
l'article 1 paragraphes A, B, F (à l'exclusion de F 6), G1 à G9, H et K,
− Béryl GODEFROY, Directrice d'hôpital, en charge de la qualité, de la gestion des risques et
de la patientèle, pour les matières énoncées à l'ar ticle 1 paragraphes A, F1, H3 et I,
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la logistique et de la
qualité hôtelière, pour les matières énoncées à l'a rticle 1 paragraphes A, F6, G5 et H1,
− Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice des investissements, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes A, F5, G31 et H1 ,
− Véronique VANIET-DERAMAUX, Directrice adjointe char gée de la communication, pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphe J2,
− Valentin SIMON, Directeur d'hôpital, en charge des opérations et de la performance, pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphe A,
− Denis DUCASSE, Directeur d'hôpital, en charge de la territorialité, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes C1,2, F28 ;
A. En cas d'empêchement de Gwenn PICHON-NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des
ressources humaines , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, B, G1 et G2
− Flore CLEMENT, Directrice d'hôpital, Adjointe à la Directrice des ressources
humaines,
− Aldric EVAIN, Directeur d'hôpital, Adjoint la Direc trice des ressources humaines.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et B (à l'exclusion de B30, B38, B39,
B40 et B42), G1 et G2 :
− Sophie BERNARDEAU, Attachée d'Administration Hospit alière, Responsable des
Ressources Humaines d'Ambroise Paré,
− Caroline MARECHAL, Attachée d'Administration Hospit alière, Responsable des
Ressources Humaines de Raymond Poincaré ;
− Laetitia DEROO-BLANQUART, Adjointe des Cadres Hospi taliers, Responsable des
Ressources Humaines de Sainte-Périne,
− Justine FAUCONNIER, Attachée d'Administration Hospi talière, Responsable des
Ressources Humaines de Bicêtre,
− Emma BAUDET-GAGNEUR, Attachée d'Administration Hosp italière, Responsable des
Ressources Humaines d'Antoine Béclère,
− Lionel BERMIRON, Attaché d'Administration Hospitali ère, Responsable des
Ressources Humaines de Paul Brousse,
− Aurélie PARADIS, Adjointe des Cadres Hospitaliers, Responsable des Ressources
Humaines de Berck ;
− Léa BOIREAU, Attachée d'Administration Hospitalière , Responsable de la protection
sociale de Bicêtre ;
− Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospi talière, Responsable carrière
paie de Bicêtre ;
− Marjorie LAUTIER, Adjointe des Cadres Hospitaliers ; Responsable du Département
Contrôle de gestion social et Gestion du temps de t ravail de Paul Brousse ;
− Stéphanie MAILHE, Ingénieure, Responsable du Départ ement Qualité de vie au
travail et prévention des risques professionnel, d' Ambroise Paré.
c) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et B (à l'exclusion de B30, B38, B39,
B40 et B42), G1, G2 et G3 :
- Stéphanie MAILHE, Ingénieure, Responsable du Départ ement Qualité de vie au travail
et prévention des risques professionnel, d'Ambroise Paré.
d) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s B : 5°, 7°, 8°, 13°, 15°, 16°, 18°,
19°, 22°, 29°, 33°, 35°, et 38° :
− Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospi talière, Responsable carrière
paie de Bicêtre ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 18
Page 6 sur 14 − Corinne KERVERN, Adjointe des cadres hospitaliers, Responsable carrière paie, sites
de Paul Brousse et Bicêtre,
− Thanh-Tam HUYNH, Adjointe des cadres hospitaliers, Responsabl e carrière paie, sites
de Raymond Poincaré, Ambroise Paré, Sainte Périne e t Berk-sur-mer,
− Sophie MICHEL, Adjointe des cadres hospitaliers, Ad jointe carrière paie, département
carrière-paie d'Antoine Béclère ;
e) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s B 7°, 8°, 12°, 15°, 16°, 17°, 18°, 20°,
26°, 27°
− Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospi talière, Responsable carrière
paie de Bicêtre ;
− Corinne KERVERN, Adjointe des cadres hospitaliers, Responsable carrière paie, sites
de Paul Brousse et Bicêtre,
− Sophie MICHEL, Adjointe des cadres hospitaliers, Ad jointe carrière paie, département
carrière-paie d'Antoine Béclère ;
− Thanh-Tam HUYNH, Adjointe des cadre hospitaliers, Responsable carrière paie, sites
Raymond Poincaré, Ambroise Paré, Sainte Périne et B erk-sur-mer.
f) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et B-4 et B-26
− Nathalie CROQUELOIS, Cadre de santé, Responsable de formation de Bicêtre.
B. En cas d'empêchement de Justine KOOB, Directrice d'hôpital, en charge des
ressources médicales , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Pour les matières énoncées aux paragraphes A, C -2, 4 et 5, F :
− Mailys D'ESCRIVAN, Attachée d'Administration Hospit alière, Responsable des
Ressources Humaines Médicales GHU Paris Saclay,
− Laurence RAHAL, Adjointe des cadres hospitaliers,
− Sophie VIANE, Attachée d'Administration Hospitalièr e, Responsable du pilotage
budgétaire et du suivi des effectifs ;
− Vanessa GIQUEL-MONTFORT, Adjointe des Cadres hospit aliers, Chargée de missions
transversales.
C. En cas d'empêchement de Valentin SIMON, Directeur d'hôpital, en charge des opérations
et de la performance , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Lucie ROUSSEL, Directrice parcours patient,
− Jane DESPATIN, Adjointe blocs opératoires, parcours patient et performance hospitalière,
− Hamza LAFDILI, Directeur adjoint parcours patient e t performance,
− Alya KECHAOU, Responsable du parcours patients – Fi lière médecine.
D. En cas d'empêchement de Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital, en charge de la
politique médicale , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Nadine DURAND, Attachée d'Administration Hospitaliè re, Adjointe au Directeur de la
politique médicale.
E. En cas d'empêchement de Béryl GODEFROY, Directrice d'hôpital, en charge de la qualité,
de la gestion des risques et de la patientèle , ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s F1, H3 et I :
− Virginie MONNOT, ingénieure en chef, Adjointe à la Directrice de la qualité, de la
gestion des risques et de la patientèle,
− Géraldine PICHON, ingénieure, Responsable du départ ement Qualité-Evaluation-
Certification
− Hélène HERON, ingénieure, Responsable du Départemen t Droit des patients,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 19
Page 7 sur 14 b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe H3 :
- Charlotte VILLENEUVE, chargée de mission, Chargée d es relations usagers sur le site
d'Ambroise Paré, à l'effet de signer les actes sus référencés pour les hôpitaux :
Ambroise Paré, Raymond Poincaré, Sainte Périne ;
- Manel DJOUHRI, chargée de mission, Chargée des rela tions Usagers sur le site de
Raymond Poincaré, à l'effet de signer les actes sus référencés pour les hôpitaux
Raymond Poincaré, Ambroise Paré, Sainte Périne ;
- Nathalie LEMAIRE, chargée de mission, Chargée des r elations Usagers sur le site de
Berck, à l'effet de signer les actes sus référencés pour l'hôpital de Berck ;
- Virginie MASSIAS, adjointe des cadres, Chargée des relations Usagers sur le site de
Sainte Périne, à l'effet de signer les actes sus ré férencés pour l'hôpital Sainte Périne,
Ambroise Paré, Raymond Poincaré ;
- Stéphanie COLAS, adjointe des cadres, Chargée des r elations Usagers sur le site de
Paul Brousse, à l'effet de signer les actes sus réf érencés pour les hôpitaux de Paul
Brousse, Antoine Béclère, Bicêtre ;
- Alice GERMANY, chargée de mission, Chargée des rela tions avec les usagers sur le
site de Bicêtre, à l'effet de signer les actes sus référencés pour l'hôpital Bicêtre, Paul
Brousse, Antoine Béclère ;
- Christelle RENAULT, adjointe des cadres, Chargée de s relations avec les usagers sur
le site de Bicêtre, à l'effet de signer les actes s us référencés pour l'hôpital Bicêtre,
Paul Brousse, Antoine Béclère;
- Sabrina PLANQUETTE, ingénieure, Responsable Qualité Gestion des Risques sur le site
de Berck, à l'effet de signer les actes sus référen cés pour l'hôpital de Berck ;
- Sandrine LAGRAVE, assistante médico administrative, Chargée des relations Usagers
sur le site d'Antoine Béclère à l'effet de signer l es actes sus référencés pour les
hôpitaux Antoine Béclère, Paul Brousse, Bicêtre.
F. En cas d'empêchement de Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des
achats, de la logistique et de la qualité hôtelière , ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, F6, G5 et H1 :
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des
services économiques et des marchés,
− Laurence CHARTIER, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Malek KAABACHE, Adjoint administratif,
− Francis SAPOR, Adjoint des cadres hospitaliers.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et H1 :
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des
services économiques et des marchés,
− Virginie KERGUIGNAS, Ingénieure, Responsable qualit é hôtelière.
G. En cas d'empêchement de Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice des
investissements , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, F5, G31 et H1 :
− Sébastien GENOUVRIER, Directeur technique et mainte nance GHU.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A et G31 :
− Denys-Xavier PATUREL, Ingénieur en chef, Directeur des équipements et du
biomédical,
− Michelle MONTEIL, Attachée d'Administration Hospita lière, Responsable du
Département Administratif et Financier.
c) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe F5 :
− Tom DA RIN, Directeur de la Sécurité,
− Floriane LURON, Ingénieure Sécurité Sanitaire et En vironnementale,
− Claire MOUSSU, Ingénieure Sécurité Incendie,
− Christian DUBOIS, Chargé de sécurité du site Antoin e Béclère,
− Vignon DEHOUMON, Adjoint au Chargé de sécurité du s ite Antoine Béclère,
− Charles CHAVANT, Chargé de sécurité du site Bicêtre ,
− Jean-Marc BENOIT, Adjoint au Chargé de sécurité de Bicêtre,
− Omar TAFTICHT, Adjoint au Chargé de Sécurité du sit e de Bicêtre, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 20
Page 8 sur 14 − Dénia LITIM, Adjointe au Chargé de Sécurité du site de Bicêtre,
− Victor ALMEIDA, Chargé de sécurité du site Paul Bro usse,
− Zaher OULD CHICK, Adjoint au Chargé de sécurité de Paul Brousse,
− Jean-Yves HEUDE, Responsable de la sécurité du site Ambroise Paré,
− Mathias GAUJARD, Adjoint au responsable sécurité du site Ambroise Paré,
− Philippe CORMIER, Chargé de sécurité de l'hôpital M aritime de Berck,
− Éric VINCENT, Chargé de sécurité du site de Sainte Périne,
− Christophe GEORGES, Responsable du service de sûret é du site Raymond Poincaré.
H. En cas d'empêchement de Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système
d'information ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe E :
− Éric ADNET, Ingénieur en chef, adjoint au Directeur du système d'information,
I. En cas d'empêchement de Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es
finances , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A /E3 /G2/3:
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances,
− Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice chargée des finances.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s F3, H2 et H3 (à l'exception des
mesures de soins sous contraintes en psychiatrie) :
− Benjamin PAULOT, Chargé de mission,
− Tu Anh NGUYEN, Chargée de mission, Responsable Fact uration – Secteur Sud
− Franck GRANDIN, Chargé de mission,
− Pascale LECOINDRE, Responsable des admissions, frai s de séjours et traitements
externes du site Bicêtre,
− Sylvie BRIFFOTEAUX, Responsable des admissions, fra is de séjours et traitements
externes du site Bicêtre,
− Nathalie COULON, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site de Paul Brousse,
− Vincent GIRARD, Responsable des admissions, frais d e séjours et traitements
externes du site Antoine Béclère,
− Laurence HABERT, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site Antoine Béclère,
− Nicolas ARMAND, Responsable des admissions, frais d e séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré,
− Marie-Camille BUCHER, Responsable des admissions, f rais de séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré,
− Carine ILYNE, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements externes
du site de Raymond Poincaré.
J. En cas d'empêchement de Delphine Lux, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche,
de l'innovation, et du mécénat , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est
donnée à :
Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s G4, G5, G6, G28, F8 :
− Ludovic BAYLE, Attaché d'Administration Hospitalièr e, Adjoint à la Directrice
recherche, de l'innovation et du mécénat.
K. En cas d'empêchement de Christophe SEBERT, Coordonnateur général des soins , ou en
cas de vacance de ses fonctions, délégation est don née à :
Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s A, B, F, G 1° à 9° et G 29°, H, K Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 21
Page 9 sur 14 − Fabienne BANCHET, Adjointe au Coordonnateur général des soins, Directrice des
soins du site Ambroise Paré,
− Laurence BOCCARA, Directrice des soins (FF) du site Raymond Poincaré,
− Najat BENARAB, Directrice des soins en charge du si te Antoine Béclère,
− Roxane PINNA, Directrice des soins, en charge du si te de Bicêtre,
− Gilles MENAGE, Directeur des soins, en charge du si te Paul Brousse,
− Sandra MANESSE, Directrice des soins (FF) du site d e Sainte Périne.
L. En cas d'empêchement de Véronique VANIET-DERAMAUX, Directrice adjointe char gée de
la communication, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Marine LEROY, Adjointe à la Directrice adjointe cha rgée de la communication, pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphe J2.
ARTICLE 3 DÉLÉGATIONS EN MATIÈRE ÉCONOMIQUE, FINANCIÈRE,
D'INVESTISSEMENT, DE TRAVAUX MAINTENANCE, DE SÉCURI TÉ ET DE
PATRIMOINE (ARTICLE 1 PARAGRAPHE C DE L'ARRETE DIRE CTORIAL
N°75-2022-07-05-00014 DU 5 JUILLET 2022 SUSVISE)
Délégation de signature est donnée à l'effet de sig ner, en sus des actes dont la signature lui est
déléguée par ailleurs, tous les actes liés à ses fo nctions, à :
En matière de contrats et de conventions
− Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es finances , pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2 et C 3,
− Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système d' information, pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2, C3 et C4,
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la
logistique et de la qualité hôtelière , pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphes C2, C3 et C4,
− Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice adjo inte chargée des
investissements , pour les matières énoncées à l'article 1 paragrap hes C2, C3 et C4,
− Justine KOOB, Directrice d'hôpital, en charge des r essources médicales , pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphe C1.
En cas d'empêchement de Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice des
investissements , ou en cas de vacance de ses fonctions délégation est donnée, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphe C2, C3 et C4, à :
− Denys-Xavier PATUREL, Ingénieur en chef, Directeur des équipements,
− Michelle MONTEIL, Attachée d'Administration Hospita lière, Responsable du
Département Administratif et Financier,
− Sébastien GENOUVRIER, Directeur technique et mainte nance GHU.
En cas d'empêchement de Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système
d'information , ou en cas de vacance de ses fonctions délégation est donnée, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes C2, C3 et C4, à :
− Éric ADNET, Ingénieur en chef, adjoint au Directeur du système d'information.
En cas d'empêchement de Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats,
de la logistique et de la qualité hôtelière , ou en cas de vacance de ses fonctions délégation est
donnée, pour les matières énoncées à l'article 1 pa ragraphes C2, C3 et C4, à :
− Laurence CHARTIER, Attachée d'administration hospit alière,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des
services économiques et des marchés.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 22
Page 10 sur 14 En cas d'empêchement de Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es finances ,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation e st donnée, à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C2 et C3 :
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances,
− Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice chargée des finances.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe C2 :
− Benjamin PAULOT, Chargé de mission, Responsable du service des finances, du budget
et du contrôle de gestion.
En cas d'empêchement de Justine KOOB, Directrice d'hôpital, en charge des r essources
médicales , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Mailys D'ESCRIVAN, Attachée d'Administration Hospit alière, Responsable des
ressources humaines médicales du GHU Paris Saclay,
− Laurence RAHAL, Adjointe des Cadres Hospitaliers, R esponsable du Bureau du
personnel médical,
− Sophie VIANE, Attachée d'Administration Hospitalièr e, Responsable du pilotage
budgétaire et du suivi des effectifs du GHU Paris S aclay,
− Vanessa GIQUEL-MONTFORT, Adjointe des Cadres Hospit aliers, Chargée de missions.
En qualité d'ordonnateur pour les affaires générale s :
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats, de la
logistique et de la qualité hôtelière , pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphes C1, C2, C4, C5 et C9,
− Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es finances , pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes C1, C2, C3, C4, C5, C6, C7, C8 et C10,
− Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice des Investissements pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C1, C4, C5, C9 et C10,
− Justine KOOB, Directrice d'hôpital, en charge des r essources médicales , pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2 et C4,
− Gwenn PICHON-NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des ressources
humaines , pour les matières énoncées à l'article 1 paragrap he C4,
− Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système d' information , pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphe C1,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de
l'innovation et du mécénat , pour les matières énoncées à l'article 1 paragrap hes
C1, C2 et C3.
En cas d'empêchement de Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital, en charge des achats,
de la logistique et de la qualité hôtelière, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation
est donnée à :
a) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C1 et C9 :
− Laurence CHARTIER, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Malek KAABACHE, Adjoint Administratif,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des
services économiques et des marchés.
b) Pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe C1 :
− Virginie KERGUIGNAS, Ingénieure, Responsable qualit é hôtelière,
− Sarah DANO, Ingénieure restauration du Groupement H ospitalier,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital, Adjointe au dir ecteur en charge des achats, des
services économiques et des marchés.
En cas d'empêchement de Sophie DERAMAT, Ingénieure général, Directrice des
Investissements, ou en cas de vacance de ses fonctions délégation es t donnée, pour les matières
énoncées à l'article 1 paragraphes C1, C4, C5, C9 e t C10, à :
− Denys-Xavier PATUREL, Ingénieur en chef, Directeur des équipements Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 23
Page 11 sur 14 − Michelle MONTEIL, Attachée d'Administration Hospita lière, Responsable du
Département Administratif et Financier,
− Jessica BONTE, Ingénieure Travaux exclusivement pou r les travaux et la maintenance
des sites APR-RPC-SPR-BRK,
− Florence MASSY, Ingénieure Travaux exclusivement po ur les travaux et la maintenance
des sites BCT et PBR,
− Magali BELMIN, Ingénieure de site exclusivement pou r les travaux et la maintenance
du site ABC,
− Vincent BRUNET, Ingénieur Maintenance exclusivement pour la maintenance et les
travaux des sites APR-RPC-SPR-BRK,
− Cédric CARBONARO, Ingénieur maintenance exclusiveme nt pour la maintenance et les
travaux du site BCT,
− Laurent JEUSSEAUME, Ingénieur maintenance exclusive ment pour la maintenance et
les travaux du site PBR,
− Blandine SCHAAFF, Ingénieure des Equipements et du biomédical exclusivement pour
la maintenance biomédicale et les équipements des s ites ABC – BCT – PBR,
− Stéphanie WINICKI, Ingénieure des Equipements et du biomédical exclusivement pour
la maintenance biomédicale et les équipements des s ites ABC – BCT – PBR,
− Benyounes BELHANINI, Ingénieur des Equipements et d u biomédical exclusivement
pour la maintenance biomédicale et les équipements des sites APR – SPR,
− Fabrice DAUDE, Ingénieur des Equipements et du biom édical exclusivement pour la
maintenance biomédicale et les équipements des site s ABC – BCT – PBR,
− Éric PEZDIR, Ingénieur des Equipements et du bioméd ical exclusivement pour la
maintenance biomédicale et les équipements des site s ABC – BCT – PBR,
− Fabienne BALNY, Ingénieure des Equipements et du bi omédical exclusivement pour la
maintenance biomédicale et les équipements du site RPC,
− Tom DA RIN, Directeur de la Sécurité,
− Sébastien GENOUVRIER, Directeur technique et mainte nance GHU.
En cas d'empêchement de Thomas MERY, Directeur adjoint chargé du système
d'information ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Éric ADNET, Ingénieur-en chef, adjoint au Directeur du système d'information.
En cas d'empêchement de Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital, en charge d es finances ,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation e st donnée, à :
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Dir ectrice chargée des finances, pour
les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C3, C5, C6, C7, C8 et C10,
− Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital, Adjoint à la Directrice chargée des finances,
pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe s C3, C5, C6, C7, C8 et C10,
− Tu Anh NGUYEN, Chargée de mission, responsable fact uration Secteur Sud, pour les
matières énoncées aux paragraphes C5, C6, C8
− Benjamin PAULOT, Chargé de mission, Responsable du service des finances, du
budget et du contrôle de gestion, pour les matières énoncées à l'article 1
paragraphes C1, C2, C3, C5, C6, C7, et C8,
− Hawa DIARRA, Responsable de la régie du site Antoin e Béclère, uniquement pour les
matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2, C5, C7, C8 et C10,
− Laurence HABERT, Responsable des admissions, frais de séjour et traitements
externes du site Antoine Béclère, uniquement pour l es matières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6,
− Nelly RIGOLE, Responsable des régies des sites de B icêtre et de Paul Brousse,
uniquement pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphes C2, C5, C7, C8 et
C10,
− Nathalie COULON, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site de Paul Brousse, uniquement pour l es matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6,
− Vincent GIRARD, Responsable des admissions, frais d e séjours et traitements
externes du site d'Antoine Béclère, uniquement pour les matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6,
− Pascale LECOINDRE Responsable des admissions, frais de séjours et traitements
externes du site de Bicêtre, uniquement pour les ma tières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6, Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 24
Page 12 sur 14 − Sylvie BRIFFOTEAUX, Responsable des admissions, fra is de séjours et traitements
externes du site de Bicêtre, uniquement pour les ma tières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6,
− Nicolas ARMAND, Responsable des admissions, frais d e séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré, uniquement pour l es matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6,
− Marie-Camille BUCHER, Responsable des admissions, f rais de séjours et traitements
externes du site d'Ambroise Paré, uniquement pour l es matières énoncées à l'article
1 paragraphes C5 et C6,
− Carine ILYNE, Responsable des admissions, frais de séjours et traitements externes
du site de Raymond Poincaré, uniquement pour les ma tières énoncées à l'article 1
paragraphes C5 et C6.
En cas d'empêchement de Delphine LUX, Directrice d'hôpital, en charge de la recherche, de
l'innovation et du mécénat, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Ludovic BAYLE, Attaché d'Administration Hospitalièr e, Adjoint à la Directrice
recherche, de l'innovation et du mécénat.
En cas d'empêchement de Justine KOOB, Directrice d'hôpital, en charge des r essources
médicales , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
− Mailys D'ESCRIVAN, Attachée d'Administration Hospit alière, Responsable des
ressources humaines médicales du GHU Paris Saclay,
− Laurence RAHAL, Adjointe des Cadres Hospitaliers, R esponsable du Bureau du
personnel médical,
− Sophie VIANE, Attachée d'Administration Hospitalièr e, Responsable du pilotage
budgétaire et du suivi des effectifs du GHU Paris S aclay,
− Vanessa GIQUEL-MONTFORT, Adjointe des Cadres Hospit aliers, Chargée de missions.
En cas d'empêchement de Gwenn PICHON NAUDE, Directrice d'hôpital, en charge des
ressources humaines , ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Flore CLEMENT, Directrice d'hôpital, Adjointe à la Directrice des ressources humaines,
- Aldric EVAIN, Directeur d'hôpital, Adjoint la Direc trice des ressources humaines.
ARTICLE 4 GARDE ADMINISTRATIVE
A. Délégation de signature est donnée aux administrate urs de garde « groupe
hospitalier universitaire » suivants à l'effet de s igner tous les actes liés à la période de
garde administrative et ceci uniquement pour les ma tières énoncées B 23°, C 1°, F 5°, G
1° 2° 5° 13°, H1° à 5°, de l'arrêté directorial n°7 5-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022
susvisé :
- Jean-Bernard CASTET, Directeur d'hôpital,
- Béryl GODEFROY, Directrice d'hôpital,
− Denis DUCASSE, Directeur d'hôpital,
− Justine KOOB, Directrice d'hôpital,
− Delphine LUX, Directrice d'hôpital,
− Thibault ROBERT, Directeur d'hôpital,
− Julie THUILLEAUX, Directrice d'hôpital,
− Françoise SABOTIER GRENON, Directrice d'hôpital,
− Anne LESTIENNE, Directrice d'hôpital,
− Valentin SIMON, Directeur d'hôpital,
− Christophe SEBERT, Directeur des soins,
− Gwenn PICHON NAUDE, Directrice d'hôpital.
B. Délégation de signature est donnée aux administrate urs de garde « sites » suivants à
l'effet de signer tous les actes liés à la période de garde administrative et ceci uniquement
pour les matières énoncées F 5° G 1° 2° 5° 13°, H1° à 5° de l'arrêté directorial n°75-
2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 25
Page 13 sur 14 Site hôpital Raymond Poincaré :
− Sylvie BLUA, Attachée d'Administration Hopitalière,
− Matthieu LE POITTEVIN, Directeur d'hôpital,
− Sophie BRUN, Directrice d'hôpital,
− Camille LEAL, Directrice d'hôpital,
− Philippe LE ROUX, Directeur d'hôpital,
− Mailys D'ESCRIVAN, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Hugo CHAMARET, Directeur d'hôpital.
Site hôpital de Berck :
− Pascal DELMOTTE, Cadre de santé,
− Laurence DEWIDEHEM, Cadre de santé,
− Valérie LIMOSINO, Cadre de santé,
− Sabrina PLANQUETTE, Ingénieure qualité et gestion d es risques,
− Yves MERLIN, Cadre de santé,
− Aurélie PARADIS, Responsable des Ressources Humaine s de Berck.
Site hôpital Ambroise Paré :
− Benyounes BELHANINI, Ingénieur biomédical,
− Sophie BERNARDEAU, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Martine TARAVELLA, Attachée d'Administration Hospit alière,
− Fabienne BANCHET, Directrice des soins,
− Stéphane BARRITAULT, Directeur d'hôpital,
− Hajar ZAID, Attachée d'Administration Hospitalière ;
− Jonathan CORTET, Directeur d'hôpital.
Site hôpital Sainte Périne :
− Florence LASFARGUES-SOMMERER, Directrice d'hôpital,
− Joe-Pascal SAJI, Ingénieur,
− Delphine RENIER, Attachée d'Administration Hospital ière hors site,
− Audrey GARCIA-VIANA, Directrice d'hôpital,
− Isabelle DUFOUR, Directrice d'hôpital,
− Charles MORVAN, Directeur d'hôpital
− Nadine DURAND, Attachée d'Administration Hospitaliè re,
− Gwenolée ABALAIN, Directrice d'hôpital,
− Sandra MANESSE, Directrice des soins de Sainte Péri ne faisant fonction.
Site hôpital Antoine Béclère :
− Muriane LOUIS-THERESE, Adjointe des cadres hospital iers,
− Cécile MARSA, Attachée d'Administration Hospitalièr e,
− Najat BENARAB, Directrice des soins,
− Melody NUBLAT, Attachée d'administration hospitaliè re,
− Guillaume ECKERLEIN, Directeur d'hôpital,
− Sarah DANO, Ingénieure restauration,
− Jérôme FERLIN EGGERS, Cadre paramédical,
− Fatima THOR, Directrice des soins,
− Emma BAUDET-GAGNEUR, Attachée d'Administration Hosp italière,
Site hôpital Bicêtre :
− Michelle MONTEIL, Attachée d'Administration Hospita lière,
− Roxane PINNA, Directrice des soins,
− Flore CLEMENT, Directrice d'hôpital,
− Ludovic BAYLE, Attaché d'Administration Hospitalièr e,
− Rémi CASALIS, Directeur d'hôpital,
− Justine FAUCONNIER, Attachée d'Administration Hospi talière,
− Léa BOIREAU, Attachée d'Administration Hospitalière , Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 26
Page 14 sur 14 − Sophie VIANE, Attachée d'Administration Hospitalièr e ;
− Glenn TANGUY, Directeur d'hôpital ;
− Stéfania GEREMIA, Directrice des soins ;
− Clémence NOURRY, Attachée d'Administration Hospital ière.
Site hôpital Paul Brousse :
− Marjorie LAUTIER, Attachée d'Administration Hospita lière,
− Marie-Christine MULOWA, Attachée d'Administration H ospitalière,
− Richard FIZAINE, Directeur d'hôpital,
− Aldric EVAIN, Directeur d'hôpital,
− Catherine FINIDORI, Attachée d'Administration Hospi talière,
− Blandine SCHAAF, Ingénieure biomédical,
− Lionel BERMIRON, Attaché d'Administration Hospitali ère,
− Gilles MENAGE, Directeur des soins.
ARTICLE 5 ABROGATION
L'arrêté de délégation de signature n°2022-15 du 16 novembre 2022 est abrogé.
ARTICLE 6 EXÉCUTION
Le Directeur du Groupement Hospitalier Universitair e Paris-Saclay est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile-de-France, préfecture de Paris.
Fait à Le Kremlin Bicêtre, le 18/01/2023,
Christophe KASSEL
Directeur du Groupement Hospitalier Universitaire A PHP Université Paris-Saclay
SIGNE Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Université Paris-Saclay - 75-2023-01-18-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre
de l□article R. 6147-10 du Code de la santé publique - APHP Paris Saclay 27