HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°65-2026-024
PUBLIÉ LE 23 JANVIER 2026
Sommaire
DDT Hautes-Pyrenees / SEREF/Bureau Risques Naturels
65-2026-01-22-00001 - Arrêté portant sur la commission
départementale des risques naturels majeurs. (6 pages) Page 3
Direction départementale des finances publiques des Hautes-Pyrénées
/ Ressources Humaines-Formation Professionnelle-Stratégie
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DDT Hautes-Pyrenees
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Arrêté portant sur la commission
départementale des risques naturels majeurs.
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PREFET Direction Départementale des TerritoiresDES HAUTES-PYRENEESLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté préfectoral n°portant sur la commission départementale des risques naturels majeursLe préfet des Hautes-PyrénéesChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de l'environnement et notamment les articles R565-5 et R565-6 ;Vu ordonnance n° 2004-637 du 1° juillet 2004 relatif a la simplification de la composition etdu fonctionnement des commissions administratives et à la réduction de leur nombre ;Vu ordonnance n° 2005-727 du 30 juin 2005 portant diverses dispositions relatives a lasimplification des commissions administratives;Vu le décret n° 2006-665 du 7 juin 2006 relatif à la réduction du nombre et à la simplificationde la composition de diverses commissions administratives ;Vu le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et aufonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif;Vu le décret du 20juillet 2022 portant nomination de M. Jean SALOMON en qualité de préfetdes Hautes-Pyrénées ;Vu l'arrêté préfectoral n° 65-2017-07-04-002 en date du 4 juillet 2017 portant création de lacommission départementale risques naturels majeurs (CDRNM) ;Considérant que le syndicat mixte Garonne Amont et le syndicat mixte Adour Amont portentla compétence "Gestion des Eaux et Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations"(GEMAPI) sur leur territoire en partie au sein du département des Hautes-Pyrénées ;Considérant l'avis favorable de la CDRNM réunie le 24 janvier 2024 d'intégrer ces deuxsyndicats au ter collège ;Sur proposition de Monsieur le Directeur Départemental des Territoires,ARRÊTEArticle 1er :L'arrêté préfectoral n° 65-2017-07-04-002 en date du 4 juillet 2017 portant création de lacommission départementale risques naturels majeurs (CDRNM) est abrogé à compter de ladate de publication de ce présent arrêté.Article 2 :Il est créé dans le département des Hautes-Pyrénées une Commission Départementale desRisques Naturels Majeurs (CDRNM) présidée par le Préfet des Hautes-Pyrénées.
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Article 3:La Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs concourt à l'élaboration et lamise en œuvre, dans le département, des politiques de prévention des risques naturelsmajeurs.Elle peut notamment être consultée par le Préfet sur tout rapport, programme ou projetayant trait a la prévention ou à la gestion de ces risques, sur la nature et le montantprévisionnel des aides aux travaux permettant de réduire le risque et sur l'impact desservitudes instituées en application de l'article L211-12 du code de l'environnement sur ledéveloppement durable de l'espace rural.Elle émet un avis sur :. les actions à mener pour développer la connaissance des risques, et notammentles programmes de sensibilisation des maires a la prévention des risques naturels;. les documents d'information sur les risques élaborés en application de l'articleL125-2;. la délimitation des zones de rétention temporaire des eaux de crue ou deruissellement ou des zones de mobilité d'un cours d'eau visées à l'article L211-12,ainsi que les obligations des propriétaires et des exploitants en résultant ;. la programmation, la conception, la mise en œuvre et actualisation des plans deprévention des risques naturels prévisibles ;. la nature et le montant prévisionnel des aides aux travaux permettant de réduire lerisque;. les expropriations pour cause de risque majeur;. le rapport établi par le Préfet, sur les autres utilisations du fonds de prévention derisques naturels majeurs ;° les retours d'expériences suite à catastrophes.Elle est informée chaque année des demandes de reconnaissance de l'état de catastrophenaturelle et de l'utilisation du fonds de prévention des risques naturels majeurs.Article4 :Présidée par le Préfet des Hautes-Pyrénées ou son représentant, la CommissionDépartementale des Risques Naturels Majeurs (ou CDRNM) est composée de trois collèges.1" collège : Représentants élus des collectivités territoriales et des établissements publics decoopération intercommunale et des établissements publics territoriaux :. le Président du conseil départemental des Hautes-Pyrénées ou sonreprésentant° le Président de l'Association Nationale des Elus de Montagne des Hautes-
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Pyrénées ou représentant (ANEM). le Président du Pays de Lourdes et des Vallées des Gaves ou son représentant(PLVG). la Présidente du Pays des Nestes ou son représentant. le Président du syndicat mixte Adour Amont ou son représentant (SMAA). le Président du syndicat mixte Garonne Amont ou son représentant (SMGA). le Président de la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées ouson représentant (CATLP). le Président de la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre. le Président de la Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan ouson représentant° le Président de la Communauté de Communes des Coteaux du Val d'Arros ouson représentant. le Président de la Communauté de Communes Aure Louron ou sonreprésentant. le Président de la Communauté de Communes Neste - Barousse ou sonreprésentant. le Président de la Communauté de Communes du pays de Trie et du Magnoacou son représentant° le Président de la Communauté de Communes Adour Madiran ou sonreprésentant. le Président de la Communauté de Communes Pyrénées Vallée des Gaves ouson représentant
2°" collège : Représentants des organisations professionnelles, des organismes consulaires,des associations et professionnels :. le Président du Conseil Régional de l'Ordre des Architectes Midi-Pyrénées(CROA). le Président de la Chambre Interdépartementale des Notaires des Landes,Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées (CIN)° le Président de la Chambre de Commerce et d'Industrie des Hautes-PyrénéesOu son représentant (CCI). le Président du Centre Régional Propriété Forestière ou son représentant(CRPF)+ le Président de la Chambre Départementale d'Agriculture ou son représentant(CDA)° le Président du Centre Pyrénéen Risques Majeurs ou son représentant (CPRIM). le Président de l'Union des Métiers de l'Industrie, Hôtellerie de Lourdes desHautes-Pyrénées ou son représentant (UMIHL)
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le Président de France Nature Environnement ou son représentant (FNE)le Président de la Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises duBatiment des Hautes-Pyrénées ou son représentant (CAPEB)le Président de la Fédération du Batiment et des Travaux Publics des Hautes-Pyrénées ou son représentant (FBTP)le Président du Syndicat Départemental Hôtellerie Plein Air des Hautes-Pyrénées (SDHPA)le Président de la Fédération Française de l'Assurance (FFA)le Président Régional de la Fédération Nationale de l'Immobilier ou sonreprésentant (FNI)le président du Conseil Architecture Urbanisme et Environnement (CAUE) ouson représentantle président de l'Association Intempéries Météo 65 (AIME65) ou sonreprésentant
3° collège :Représentants des administrations et des établissements publics de l'État :le Préfet des Hautes-Pyrénées ou son représentantle Directeur de la Direction départementale des Territoires ou sonreprésentant (DDT)le Directeur de la Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagementet du Logement Occitanie ou son représentant (DREAL)le Chef du Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles de laPréfecture des Hautes-Pyrénées ou son représentant (SIDPC)le Directeur du service Restauration des Terrains en Montagne (RTM)le Directeur du Service départemental d'Incendie et de Secours des Hautes-Pyrénées ou son représentant (SDIS)le Directeur de la Direction départementale de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations ou son représentant(DDETSPP)le Directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN)le Directeur Régional de l'Agence Régionale de Santé ou son représentant(ARS)le Directeur Régional du Bureau de Recherches Géologiques et Miniéres ouson représentant (BRGM)le Chef du Service Prévision des Crues Occitanie - DREAL Occitanie ou sonreprésentant (SPCO)le Chef du Service Prévision des Crues Aquitaine - DREAL Aquitaine ou sonreprésentant (SPCA)un représentant de la Gendarmerie des Hautes-Pyrénées
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. un représentant de la Police Nationale des Hautes-Pyrénées° le Directeur du Centre d'études et d'expertise sur les risques,l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)Article 5 :Le Président de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs et les membresqui siègent en raison des fonctions qu'ils occupent peuvent se faire suppléer par un membredu service ou de l'organisme auquel ils appartiennent.Un membre désigné en raison de son mandat électif ne peut se faire suppléer que par un élude la même assemblée délibérante. Les membres des 2°"° et 3°" collèges sont nommés par lePréfet pour une durée de trois ans renouvelable. Les représentants sont désignés par chacundes membres des collèges.Article 6 :Le quorum est atteint lorsque la moitié des membres de la commission sont présents ou ontdonné mandat. Si le quorum n'est pas atteint, la commission délibère valablement au coursde la réunion suivante, sans condition de quorum, après une nouvelle convocation leprécisant.La commission se prononce à la majorité des voix des membres présents ou représentés, lePrésident ayant voix prépondérante en cas de partage égal des voix.Article7 :La commission peut, sur décision de son Président, entendre à titre consultatif, toutepersonne extérieure susceptible d'éclairer la délibération. Ce dernier ne participe pas au vote.Article 8 :Les membres de la CDRNM ne peuvent prendre part aux délibérations lorsqu'ils ont un intérêtpersonnel à l'affaire qui est en objet. La violation de cette règle entraîne la nullité de ladécision prise à la suite de cette délibération lorsqu'il n'est pas établi que la participation duou des membres intéressés est restée sans influence sur la délibération.Article 9 :La commission se réunit au moins une fois par an sur convocation de son Président qui en fixel'ordre du jour. La convocation et les dossiers sont transmis aux membres au minimum 10 joursavant la date de la réunion, par courrier ou courrier électronique.
Article 10 :L'animation et le secrétariat de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurssont assurés par le Directeur Départemental des Territoires des Hautes-Pyrénées.Lefonctionnement de la commission est régi par le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 relatif à lacréation, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractèreconsultatif.
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Article 11:Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif compétentterritorialement, dans le délai de deux mois à compter de la date de publication. Le tribunaladministratif peut être saisi par courrier ou par la voie de l'application Télérecours, accessiblepar le lien : https://www.telerecours.fr/.Article 12 :Madame la Secrétaire Générale de la Préfecture des Hautes-Pyrénées et Monsieur le DirecteurDépartemental des Territoires des Hautes-Pyrénées sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à chacun des membres et publié aurecueil des actes administratifs de la Préfecture.
Fait à Tarbes, le 22 JAN, 2096FR — bieN 5ALOMO
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Direction départementale des finances
publiques des Hautes-Pyrénées
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+ FREPUBLIQUEFRANÇAISE FINANCES PUBLIQUESLibertéÉgalitéFraternité
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES TARBES, le 05 janvier 2026DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUESDES HAUTES PYRENEES4 CHEMIN DE L'ORMEAU65000 TARBES
_ DECISION DE DELEGATIONS SPECIALES DE SIGNATUREPOUR LE POLE PILOTAGE ET RESSOURCES, DE LA GESTION FISCALE ET DU RECOUVREMENT
Jean-René NOLF,Administrateur de l'État,Directeur Départemental des Finances Publiques des Hautes-Pyrénées
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives à la directiongénérale des finances publiques ;Vu le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 modifié relatif aux services déconcentrés de la directiongénéräle des finances publiques ;Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptablepublique;Vu l'arrêté du 11 décembre 2009 portant création de la direction départementale des financespubliques des Hautes-Pyrénées ;Vu le décret du 4 juin 2021 portant nomination de M. Jean-René NOLF, Administrateur Général desFinances Publiques en qualité de directeur départemental des finances publiques des Hautes-Pyrénées ;Vu la décision du directeur général des finances publiques en date du 9 juin 2021 fixant au 21 juin2021 la date d'installation de M. Jean-René NOLF dans les fonctions de directeur départementaldes finances publiques des Hautes-Pyrénées.DÉCIDE :
Article 1: Délégation spéciale de signature pour signer les pièces ou documents relatifs auxattributions de leur division ou de leur service, avec faculté pour chacun d'eux d'agir séparémentet sur sa seule signature, l'énonciation des pouvoirs ainsi conférés étant limitative, est donnée a:
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1. Pour la Division Ressources Humaines :Mme Carine BORDESSOULLE, contractuelle de catégorie A responsable de la division Ressourceshumaines, du Management et des Conditions de Travail, à l'effet de signer les correspondances etles actes pour autant qu'ils concernent sa propre division ou la division dont il lui est confié le caséchéant le pilotage en cas d'absence ou d'empéchement du chef de division titulaire.Mme Valérie LARROQUE, inspectrice des finances publiques, a l'effet de signer lescorrespondances et les actes concernant la division Ressources humaines.Mme Clarisse KOSTYK, contrôleuse des finances publiques, M. Thierry GAILHANOU, contrôleurdes finances publiques, Mme Daniella COLBRUN, contrêleuse des finances publiques, à l'effet deréceptionner, répartir et valider les titres-restaurant, les ordres de mission et les états de frais dedéplacement.
2. Pour la Division Budget, Immobilier, Logistique :M. Louis JOUANICOU, inspecteur divisionnaire hors classe, responsable de la division Budget —Immobilier — Logistique, à l'effet de signer les correspondances et les actes pour autant qu'ilsconcernent sa propre division ou la division dont il lui est confié le cas échéant le pilotage en casd'absence ou d'empêchement du chef de division titulaire.Mme Hélène BOTTERO, inspectrice des finances publiques, à l'effet de signer les correspondanceset les actes concernant le service budget, logistique, immobilier.Mme Véronique BOUSQUET, contrdleuse des finances publiques, M. Alain BABACI, contrôleur desfinances publiques, à l'effet de réceptionner et valider les ordres de mission et les états de frais dedéplacement.Mme Séverine DUARTE, agente d'administration principale des finances publiques, à l'effet designer les bordereaux d'envoi, accusés de réception et documents courants relatifs à la mission duservice.
3. Pour la Division Stratégie, Formation professionnelle, Communication, Contrôle de gestion :M. Eric VERDY, inspecteur divisionnaire de classe normale, responsable de la division Stratégie,Formation professionnelle, Communication, Contrôle de gestion à l'effet de signer lescorrespondances et les actes pour autant qu'ils concernent sa propre division ou la division dont illui est confié le cas échéant le pilotage en cas d'absence ou d'empéchement du chef de divisiontitulaire.Mme Sabrina FONTAN, inspectrice des finances publiques, pour signer tous accusés de réception,transmission de documents, attestations et déclarations relatifs au service Stratégie, FormationProfessionnelle, Communication, Contrôle de Gestion.
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4. Pour la Division Gestion fiscale et recouvrement :Mme Stéphanie MAYEN, inspectrice divisionnaire de classe normale, responsable de la divisionGestion fiscale et recouvrement, à l'effet de signer les correspondances et les actes pour autantqu'ils concernent sa propre division ou la division dont il lui est confié le cas échéant le pilotage encas d'absence ou d'empêchement du chef de division titulaire.Mme Caroline COATANEA, inspectrice des finances publiques, à l'effet de signer les bordereauxd'envoi, accusés de réception et documents courants relatifs à la mission du service.Mme Nathalie PIN, inspectrice des finances publiques, à l'effet de signer les bordereaux d'envoi,accusés de réception et documents courants relatifs à la mission du service.Mme Isabelle COUSTURE, MmeMarie HAURINE, Mme Stella SBRAGIA-ANTONI, M. NicolasMONBELLI-VALLOIRE, contrôleuses et contrôleur des finances publiques, à l'effet de signer lesbordereaux d'envoi, accusés de réception et documents courants relatifs à la mission du service.Mme Marie-Françoise THOMAS, agente d'administration principale des finances publiques, àl'effet de signer les bordereaux d'envoi, accusés de réception et documents courants relatifs à lamission du service.
Article 2 : M. le Directeur départemental des finances publiques des Hautes-Pyrénées est chargéde l'exécution de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de lapréfecture des Hautes-Pyrénées.
Le Directeur Départemental des Finances Publiquesdes Hautes-Pyrénées,
W
Jean-René NOLF
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