SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2024-113
PUBLIÉ LE 5 JUILLET 2024
Sommaire
Le Volcan - Scène nationale du Havre / Secrétariat de direction
76-2024-05-15-00012 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-01
APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS 2023 (4 pages) Page 3
76-2024-05-15-00013 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-02
AFFECTATION DU RESULTAT 2023 (2 pages) Page 8
76-2024-05-15-00015 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-04 TARIFS
BILLETTERIE 20242025 (4 pages) Page 11
76-2024-05-15-00009 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - BORDEREAUX
DEPOT PREFECTURE (2 pages) Page 16
76-2024-05-15-00014 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 -2024-03 DM1 (2
pages) Page 19
76-2024-05-15-00016 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 -2024-05 TARIFS BAR
20242025 (2 pages) Page 22
76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE
ADMINISTRATIF 2023 (60 pages) Page 25
76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU
SEANCE 12 AVRIL 2024 (22 pages) Page 86
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET / Bureau de la sécurité
76-2024-07-04-00004 - Arrêté médaille pour acte de courage et de
dévouement intervention 29 06 2023 Darnétal (1 page) Page 109
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET / Bureau des affaires générales
76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale
départementale et communale Promotion du 14 07 24 (27 pages) Page 111
76-2024-07-05-00001 - Arrêté Médaille pour acte de courage et de
dévouement intervention 24 04 21 ROUEN (1 page) Page 139
76-2024-07-04-00002 - Arrêté pour acte de courage et de dévouement
intervention du 11 05 2024 Saint Etienne du Rouvray (1 page) Page 141
76-2024-07-04-00001 - Arrêté pour médaille pour acte de courage et de
dévouement Intervention du 08 01 2023 Le Havre Caucriauville (2 pages) Page 143
2
Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2024-05-15-00012
LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-01
APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS 2023
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00012 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-01 APPROBATION DES COMPTES
FINANCIERS 2023 3
CONSEIL D'ADMINISTRATIONEtablissement Public de Coopération Culturelle - Le VOLCANSéance du 12 avril 2024En préambule à la présente délibération, le Conseil d'administration est informé d'une 6°TM® décision modificative endate du 22 janvier 2024 portant sur l'exercice 2023.Le chapitre 22, destiné au dépenses imprévues, a été débité d'un montant de 100 000€ et mis au crédit du :Chapitre 69 à hauteur de 25 000€ afin de prendre en compte l'impôt sur les sociétés 2023.Chapitre 11 pour 75 000€ afin de faciliter les ajustements de fin d'exercice et éviter de nombreux virementsinternes de crédits. Il ne s'agit pas d'inscrire des dépenses supplémentaires au chapitre.Ces différents mouvements financiers n'ont pas d'impact sur le budget de fonctionnement global qui s'élève à5 764 977,13€.
SECTION DE FONCTIONNEMENT ——Voté le Voté le Chap. 022 Chap. 020 Chap. 020 Voté le 8 ;Chap, 022 du 22 TotalCode CHAPITRES 17 Nov. 22 14 Avr. 23 11 Mai 23 4 Juil, 23 19 sept.23 | décembre.23 janv. 24 2 %BP 2023 DM1 DM2 DM3 DM4 DM5 Dm6 |ustements011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 2684 625,38] 142 000,00 75 000,00} 2901 625,38{ 50,33%012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2195834,38| 41639,54 2237 473,92| 38,81%65 AUTRES CH. DE GEST, COURANTE 146 605,00 146 605,00| 2,54%66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6 201,00 24 000,00 -3 500,00 26 701,00| 0,46%68 DOTATIONS AUX PROVISIONS 1000,00 1000,00f 0,02%69 IMPOTS SUR LES BENEFICES 1,00 5000,00 3 500,00 25 000,00 33501,00| 0,58%22 Dépenses imprévues 9070,83i 423000,00| -24000,00 -100 000,00} 308070,83| 5,34%023 VIREMENT A LA SECTION INVESTISSEMENT042 OP. D'ORDRE - AMORT.(6811) & VNC(675) 110 000,00 110 000,00| 1,91%D002 DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENTSous-total dépenses de Fonctionnement 5153 337,59| - 611639,54 5764977131 100%013 Atténuation de charges 39300,00 39300,00] 0,68%70 VENTES PROD FABRIQUES 598 737,60 598 737,60| 10,39%74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4 239 936,99 72 000,00 4311 936,99| 74,80%75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 2 000,00 2000,00] 0,03%76 PRODUITS FINANCIERS 13,00 13,00 0,00%77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 52 000,00, 52 000,001 0,90%78 REPRISE SUR PROVISIONS 110 350,00 110350,00| 1,91%79 TRANSFERT DE CHARGES 1000,00 1000,00i 0,02%042-777 |Transferts en section 110 000,00 110000,00] 1,91%R002 _ |Reprise résultat exploitation (excédent) 539639,54 539 639,54] 9,36%Sous-total recettes de Fonctionnement 5153337,59| 611639,54 5764977,13| - 100%
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Etablissement
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Publie de Coopération
Séance du 12 avril
Culturelle -
2024
LeVOLCAN
En préambule à la présente délibération, le Conseil d'administration est informé d'une 6eme décision modificative en
date du 22 janvier 2024 portant sur l'exercice 2023.
Le chapitre 22, destiné au dépenses imprévues, a été débité d'un montant de 100 000€ et mis au crédit du :
Chapitre 69 à hauteur de 25 000€ afin de prendre en compte l'impôt sur les sociétés 2023.
Chapitre 11 pour 75 000€ afin de faciliter les ajustements de fin d'exercice et éviter de nombreux virements
internes de crédits. Il ne s'agit pas d'inscrire des dépenses supplémentaires au chapitre.
Ces différents mouvements financiers n'ont pas d'impact sur le budget de fonctionnement global qui s'élève à
5764977,13€.
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Code
011
012
65
66
67
68
69
22
023
042
D002
CHAPITRES
CHARGES A CARACTERE GENERAL
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
AUTRES CH. DE GEST. COURANTE
CHARGES FINANCIERES
CHARGES EXCEPTIONNELLES
DOTATIONS AUX PROVISIONS
IMPOTS SUR LES BENEFICES
Dépenses împrévues
VIREMENTA LA SECTION INVESTISSEMENT
OP. D'ORDRE-AMORT.16811) &VNC(675)
DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENT
Sous-total dépenses de FonctSonnement
013
70
74
75
76
77
78
79
042-777|
R002
Atténuation de charges
VENTES PROD FABRIQUES
SUBVENTION D'EXPLOITATION
AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE
PRODUITS FINANCIERS
PRODUITS EXCEPTIONNELS
REPRISE SUR PROVISIONS
TRANSFERT DE CHARGES
Transferts en section
Reprise résultat exploitation (excédent)
Sous-total recettes de Fonctionnement
Voté le
17 Nou. 22
BP 2023
2684625,38
2195834,38
i46œs,oo
6201,00
1000,00
1.00
9070,83
110000,00
S 153337,59
39300,00
598737,60
4239936,99
2000,00
13,00
52000,00
110350.00
locu.oa
110000,00
5153337,59
Voté le
14 Avr. 23
DM1
142000,OC
41639,54
5000,OC
423000.0C
611639,54
72000,00
539639,54
611639,54
Chap.022
11 Mal 23
DM2
24000,00
-24000,00
Chap.020
4JU11.23
DM3
Chap.020
19 sept. 23
DM4
Voté le 8
décembre.23
DM5
-3500,00
3500,00
Chap. 022 du 22
lanv.Î4
DM6
75000,OC
25000,OC
-100000,00
Total
ajustements
2 901 625,38
2237473,92
M660S,OC
26701,OC
1000,OC
33501,00
308070,83
IIOOOO.OC
S 764 977,13
39 300.0C
598 737,6(;
4311936,93
2000,OC
13,OC
52000,OC
110350,00
lOOO.OC
uoooo.oc
539 639,54
5764977,13
%
50,33%
38,81%
2,54%
0,46%
0,02%:
0.58%
5,34%!
1,91%!
.100%!
0.68%
10,39%
74,8œ«
0,03%
0,00%
0,90%
1,91%
0,02%
1,91%
9,36%
100%
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00012 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-01 APPROBATION DES COMPTES
FINANCIERS 2023 4
N°2024.01 : EPCC LE VOLCAN :Approbation des comptes financiers (comptes administratifs — comptes de gestion) et du résultat 2023- Conformément aux statuts de l'EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes lesquestions relatives au fonctionnement de l'établissement, et notamment sur les comptes de l'exercice2023.- Après avoir pris connaissance des comptes de gestion et des comptes administratifs, il est proposé auConseil d'Administration de l'EPCC le Volcan, la délibération suivante :
CA 2022 CA 2023FONCTIONNEMENTDépensesCharges à caractère général (Chapitre 11) 3 424 128,37 2 802 359,97Charges de personnel (12) 2297 891,32 2 160 794,40Autres charges de gestion courante ( 65) 124 366,70 124 904,45Charges financières (66) 18,00Charges exceptionnelles ( 67) 38 068,27 23 962,69Dotations aux provisions (68) 253,29Impôts sur les bénéfices (69) 7 802,00Dépenses imprévues (022)Opération d'ordre entre sections (042) 95 424,48 93 253,48Total dépenses réelles et d'ordre 5979 897,14 | 5213 330,28RecettesAtténuation de charges (013) 41 739,77 21 173,29Recettes propres (70) 804 299,98 769 656,33Subventions d'exploitation (74) 4071 469,90 4 190 835,61Autres produits de gestion courante (75) 8 837,87 2,35Produits financiers (76) 3,43 10,22Produits exceptionnels (77) 24 818,60 92 037,11Reprise sur provisions (78) 999 245,59 110 350,00Transfert de charges (79) 3621,80 .Opération d'ordre entre sections (042) 39 820,22 55 961,94Total recettes réelles et d'ordre 5993 857,16 | 5240 026,85RESULTAT FONCTIONNEMENT [ 13 960,02 | 26 696,57
CA 2022 CA 2023INVESTISSEMENTDépensesImmobilisations incorporelles (20) 862,04 20 550,00Immobilisations corporelles (21) 80 053,83 213 426,53Subvention d'investissement (13)Autres immobilisations financières (27) 553,53 1 133,25Dépenses imprévue (27)Opération d'ordre entre sections (040) 39 820,22 55 961,94Total dépenses réelles et d'ordre 121 289,62 291 071,72RecettesSubventions d'investissement (13) 51214,52 162 477,23Dotation fonds de réserves (10) 1110,08Autres immobilisations financières (27)Opération d'ordre entre sections (040) 95 424,48 93 253,48Total recettes réelles et d'ordre 147 749,08 255 730,71[RESULTAT INVES TISS EMENT | 2645946 |- 3534101 |
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?2024.01 : EPCC LE VOLCAN :
Approbation des comptes financiers (comptes administratifs - comptes de gestion) et du résultat 2023
Conformément aux statuts de l'EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes les
questions relatives au fonctionnement de rétablissement, et notamment sur les comptes de l'exercice
2023.
Après avoir pris connaissance des comptes de gestion et des comptes administratifs, il est proposé au
Conseil d'Administration de l'EPCC le Volcan, la délibération suivante :
ÇA 2022ÇA 2023
FONCTIONN™E>rr
Dépenses
Charges à caractère général (Chapitre 11)
Charges de personne! (12)
Autres charges de gestion courante ( 65)
Charges financières (66)
Charges exceptionnelles ( 67)
Dotations auxprovisions (68)
Impôts sur les bénéfices (69)
Dépenses imprêvues (022)
Opération d'ordre entre sections (042)
Total dépenses réelles etd'ordre
3424128,37
2297891,32
124366,70
18,00
38068,27
95424,48
S 979 897,14
2802359,97
2160794,40
124904,45
23 962,69
253,29
7 802,00
93 253,48
5213330,28
Recettes
Atténuation de charges (013)
Recettes propres (70)
Subventions d'exploitation (74)
Autres produits de gestion courante (75)
Produits financiers (76)
Produits exceptionnels (77)
Reprise sur provisions (78)
Transfert de charges (79)
Opération d'ordre entre sections (042)
Total recettes réelles et d'ordre
RESULTAT FONCTIONNEMENT
4l 739,77
804299,98
4071469,90
8 837,87
3,43
24818,60
999245,59
3621,80
39820,22
5 993 857,16
13 960,02
ÇA 2022
21 173,29
769 656,33
4 190 835,61
2,35
10,22
92037,11
110350,00
55 961,94
5 240 026,85
26 696,57
ÇA 2023
INVESTISSEMENT
Dépenses
Immobilisations incorporelles (20)
Immobilisations corporelles (21)
Subvention d'invesEissement (13)
Autres imimbiBsations financières (27)
Dépenses imprêvue (27)
Opération d'ordre entre sections (040)
Total dépenses réelles et d'ordre
862,04
80053,83
553,53
39820,22
121 289,62
20 550,00
213 426,53
l 133,25
55961,94
291 071,72
Recettes
Subventions d'investissement (13)
Dotation fonds de réserves (10)
Autres immobilisations financières (27)
Opération d'ordre entre sections (040)
Total recettes réelles et d'ordre
RESULTATINVESTBSEMENT
51 214,52
1110,08
95424,48
147 749,08
26 459,46
162477,23
93 253,48
255 730,71
35341,01
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00012 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-01 APPROBATION DES COMPTES
FINANCIERS 2023 5
LE CONSEIL D'ADMINISTRATIONVU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 etsuivants ;VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle etmodifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales,VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan etnotamment l'article 9 des statuts ;Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modificationdes statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;Après en avoir délibéré,DECIDE :- D'adopter les comptes de gestion et les comptes administratifs 2023- D'approuver les résultats 2023 :o Solde d'exécution 2023 en section de fonctionnement : + 26 696,57€o Solde d'exécution 2023 en section d'investissement : - 35 341,01 €
| DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PHILIPPEPrésident
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LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 et
suivants;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n-2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et
modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan et
notamment l'article 9 des statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009,12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modification
des statuts de ['Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
D'adopter les comptes de gestion et les comptes administratifs 2023
D'approuver les résultats 2023 :
o Solde d'exécution 2023 en section de fonctionnement : + 26 696,57€
o Solde d'exécution 2023 en section d'investissement : - 35 341,01 €
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PHILIPPE,
Président^
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00012 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-01 APPROBATION DES COMPTES
FINANCIERS 2023 6
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00012 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-01 APPROBATION DES COMPTES
FINANCIERS 2023 7
Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2024-05-15-00013
LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-02
AFFECTATION DU RESULTAT 2023
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00013 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-02 AFFECTATION DU RESULTAT
2023 8
CONSEIL D'ADMINISTRATIONEtablissement Public de Coopération Culturelle - Le VOLCANSéance du 12 avril 2024N°2024.02 : EPCC LE VOLCAN : Affectation du résultat 2023 —l- Conformément aux statuts de l'EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes lesquestions relatives au fonctionnement de l'établissement, et notamment sur les comptes de l'exercice2023 et l'affectation du résultat.- _ Après avoir pris connaissance des comptes de gestion et des comptes administratifs, il est proposé, auConseil d'Administration de l'EPCC le Voican, la délibération suivante :LE CONSEIL D'ADMINISTRATIONVU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 et suivants ;VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et modifiant la partieréglementaire du code général des collectivités territoriales,VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan et notamment l'article 9 desstatuts ;Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modification des statutsde I'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;Après en avoir délibéré,DECIDE :Budget de fonctionnement :- L'adoption de l'affectation du résultat 2023 aux comptes 2024 :Résultat antérieur reporté : 539 639,54 €Résultat de l'exercice 2023 : 26 696,57 €Sous total : 566 336,11 €Affectation en réserve (1064) pour le montant des plus-values nettes decession d'actifs : - 2 175,00 €Le résultat cumulé à reporter (R 002) s'élève à : 564 161,11€Budget d'investissement :L'adoption de l'affectation du résultat 2023 aux comptes 2024 :Résultat antérieur reporté : 230 565,21 €Reste à réaliser : 135 333.45 €Résultat de l'exercice 2023 : -35 341,01 €Le résultat cumulé à reporter (R 001) s'élève à : 195 224,20 €Etat des restes à réaliser :
RESTE À REALISER 2023GALLI MENUISERIE - TRAVAUX DE REPRISE DU PLAFOND PERFORE SUITE DEGATS DES EAUX (SAS PETITE SALLE) 1419,02AMG-FECHOZ SA - FUITE SUR LES FREINS DE L'ELEVATEUR DE LA GRANDE SALLE 7 200,00IMS SECURITE - REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS 9 261,00IMS SECURITE - ASSERVISSEMENT SONORISATION ET REMISE EN LUMIERE GV- CHANGEMENT SCENARIO 994,83IMS SECURITE - BLOC AUTONOME PORTABLE D'INTERVENTION 235,08IMS - REMPLACEMENT BEQUILLE SERRURE LOGE N°7 i 295,90IMS SECURITE - MAINTENANCE DES BAIES 2023 DE LA BRASSERIE 323,56RADIO COM PROTECT - 12 RADIOS R7 AUHF SANS ECRAN NI CLAVIER + CHARGEUR INDIVIDUEL 7 328,80MTCA - MP2304 - LOT N°2 : SONORISATION 7072,61MTCA - MP2304 - LOT N°1 : MATERIELS LUMIERE 95 202,65ATELIET POSTE 4 - CESSION DE LA CHARTE GRAPHIQUE 5 000,00TOTAL 135 333,45Page 1 sur 2
Etablissement
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Publie de Coopération
Séance du 12 avril
Culturelle -
2024
LeVOLCAN
N-2024.02 :EPCC LE VOLCAN : Affectation du résultat 2023
Conformément aux statuts de l'EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes les
questions relatives au fonctionnement de rétablissement, et notamment sur les comptes de l'exercice
2023 et l'affectation du résultat.
Après avoir pris connaissance des comptes de gestion et des comptes administratifs, il est proposé, au
Conseil d'Administration de l'EPCC le Volcan, la délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 et suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et modifiant la partie
réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan et notamment l'article 9 des
statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009,12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modification des statuts
de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
Budget de fonctionnement :
L'adoption de l'affectation du résultat 2023 aux comptes 2024 :
Résultat antérieur reporté :
Résultat de l'exercice 2023 :
Sous total :
539 639,54 €
26 696,57 €
566 336,11 €
Affectation en réserve (1064) pour le montant des plus-values nettes de
cession d'actifs :
Le résultat cumulé à reporter (R 002) s'élève à :
- 2 175,00 €
564 161,11€
Budget d'investissement :
L'adoption de l'affectation du résultat 2023 aux comptes 2024 :
Résultat antérieur reporté :
Reste à réaliser :
Résultat de l'exercice 2023 :
Le résultat cumulé à reporter (R 001) s'élève à :
230 565,21 €
135 333.45 €
-35 341,01 €
195 224,20 €
Etat des restes à réaliser :
RESTE A REALISER 2023
GALLI MENUISERIE - TRAVAUXDE REPRISE DU PLAFOND PERFORE SUITE DEGATS DES EAUXfSAS PETITE SALLE)
AMG-FECHOZSA- FUITE SUR LES FREINS DE L'ELEVATEUR DE LAGRANDE SALLE
1 419,02
7 200,00
IMS SECURITE - REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS9261,00
IMS SECURITE - ASSERVISSEMENT SONORISATION ET REMISE EN LUMIERE GV- CHANGEMENT SCENARIO994,83
IMS SECURITE - BLOC AUTONOME PORTABLE D'INTERVENTION235,08
IMS - REMPLACEMENT BEQUILLE SERRURE LOGE ?71 295,90
IMS SECURITE - MAINTENANCE DES BAIES 2023 DE LA BRASSERIE323,56
RADIO COM PROTECT-12 RADIOS R7 A UHF SANS ECRAN NI CLAVIER + CHARGEUR INDIVIDUEL7 328,80
MTCA- MP2304 - LOT ?2 : SONORISATION7 072,61
MTCA- MP2304 - LOT ?1 : MATERIELS LUMIERE95 202,65
ATELIET POSTE 4 - CESSION DE LA CHARTE GRAPHIQUE5 000,00
TOTAL135333,45
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00013 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-02 AFFECTATION DU RESULTAT
2023 9
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PHILIPPE ÆPrésident
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DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PHILIPPE
PrésidentifeF
-/-
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00013 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-02 AFFECTATION DU RESULTAT
2023 10
Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2024-05-15-00015
LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-04 TARIFS
BILLETTERIE 20242025
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00015 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-04 TARIFS BILLETTERIE 20242025 11
CONSEIL D'ADMINISTRATIONEtablissement Public de Coopération CulturelleLe Volcan - Séance du 12 avril 2024l N°2024.04 E.P.C.C. LE VOLCAN —TARIFS PUBLICS POUR LA SAISON 2024/2025Conformément à l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Le Volcan, le Conseild'Administration doit délibérer sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l'établissement etnotamment sur ses orientations générales.Les tarifs de la saison participent de la bonne mise en œuvre du projet et des missions de la Scène nationale. Ilsdoivent donc être incitatifs et traduire des priorités claires et fortes de nature à assurer la poursuite de ladémocratisation de la culture et de la fidélisation des populations touchées.Les objectifs affirmés du Volcan dans ce périmètre reposent sur :- L'ouverture à l'intergénérationnel et une diversification des publics : faire en sorte que dans les salles secroisent en même temps des publics d'âges, d'origine géographique, culturelle et sociale différents.- L'ouverture aux adolescents et aux jeunes adultes.- Une facilité accrue dans la lisibilité des tarifs et la prise de places en particulier pour des personnes qui neseraient jamais venues au Volcan.Par souci de lisibilité, la politique tarifaire s'inscrit dans la continuité et la permanence des tarifs et des optionsdes formules et cartes des saisons précédentes.Tarifs pleins : Tarifs uniques (hors formule et CarteTarif exceptionnel : 40 € Essentielle) :Tarif À : 35 € Volcan Jeunesse adulte : 7 €Tarif B:25 € Volcan Jeunesse enfant (moins de 18Tarif C: 18 € ans) : 5 €Ad Hoc festival : 5 €Tarifs réduits (sur présentation de justificatif) :Enfants de 2 à 11 ans inclus : 5 €Adolescents et jeunes de 12 à 29 ans inclus : 8 €Demandeurs d'emploi : 8 €Bénéficiaires des minimas sociaux (RSA, AAH,ASPA) : 5 €Tarif dernière minute :5 € la placeLe soir même au guichet uniquement, une heureavant le début de la représentation, dans la limitedes places disponiblesPour les jeunes âgés de 18 à 29 ans, surprésentation de justificatifTarifs scolaires :Séances sur le temps scolaireEnfant et adolescent : 5 €Accompagnateur : 5 €Séances tout publicAdolescent : 8 €Accompagnateur : 8 €Tarif Canon : 10 €
Tarifs spéciaux (hors formule et CarteEssentielle) :de 8à 50 €
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CONSEIL D'ADMINISTRATION
Etablissement Publie de Coopération Culturelle
Le Volcan - Séance du 12 avril 2024
?2024.04E.P.C.C. LE VOLCAN -TARIFS PUBLICS POUR LA SAISON 2024/2025
Conformément à l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Le Volcan, le Conseil
d'Administration doit délibérer sur toutes les questions relatives au fonctionnement de rétablissement et
notamment sur ses orientations générales.
Les tarifs de la saison participent de la bonne mise en œuvre du projet et des missions de la Scène nationale. Ils
doivent donc être incitatifs et traduire des priorités claires et fortes de nature à assurer la poursuite de la
démocratisation de la culture et de la fidélisation des populations touchées.
Les objectifs affirmés du Volcan dans ce périmètre reposent sur :
- L'ouverture à l'intergénérationnel et une diversification des publics : faire en sorte que dans les salles se
croisent en même temps des publics d'âges, d'origine géographique, culturelle et sociale différents.
- L'ouverture aux adolescents et aux jeunes adultes.
- Une facilité accrue dans la lisibilité des tarifs et la prise de places en particulier pour des personnes qui ne
seraient jamais venues au Volcan.
Par souci de lisibilité, la politique tarifaire s'inscrit dans la continuité et la permanence des tarifs et des options
des formules et cartes des saisons précédentes.
Tarifs pleins :
Tarif exceptionnel : 40 €
TarifA:35€
Tarif B : 25 €
Tarif C: 18 €
Tarifs réduits (sur présentation de justificatif) :
Enfants de 2 à 11 ans inclus : 5 €
Adolescents et jeunes de 12 à 29 ans inclus : 8 €
Demandeurs d'emploi : 8 €
Bénéficiaires des minimas sociaux (RSA, AAH,
ASPA): 5 €
Tarif dernière minute :
5 € la place
Le soir même au guichet uniquement, une heure
avant le début de la représentation, dans la limite
des places disponibles
Pour les jeunes âgés de 18 à 29 ans, sur
présentation de justificatif
Tarifs scolaires :
Séances sur le temps scolaire
Enfant et adolescent : 5 €
Accompagnateur : 5 €
Séances tout public
Adolescent : 8 €
Accompagnateur : 8 €
Tarif Canon : 10 €
Tarifs uniques (hors formule et Carte
Essentielle) :
Volcan Jeunesse adulte : 7 €
Volcan Jeunesse enfant (moins de 18
ans): 5 €
Ad Hoc festival : 5 €
Tarifs spéciaux (hors formule et Carte
Essentielle) :
de 8 à 50 €
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00015 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-04 TARIFS BILLETTERIE 20242025 12
Le tarif groupes (10 €) est appliqué a des groupes de plus de 10 personnes formés par des associations, desécoles de musique ou équivalent ; il n'est pas appliqué à des demandes individuelles mais à des demandesformulées via ces structures ; il est utilisé essentiellement par l'équipe des relations avec les publicsLe tarif collectivités (27 € tarif A / 20 € tarif B / 15 € tarif C) est appliqué aux comités d'entreprisesDétaxe et accompagnateur salarié du Voican : 12 €Tarifs annexes :Formule repas au Fitz, si réservée via la billetterie : entre 5 et 15 €Formule repas/goûter dans le cadre du Ad Hoc festival : entre 5 et 15 €Garde d'enfant : entre 2 et 12 €Vente de produits dérivés (à définir) : entre 2 et 50 €Carte Essentielle :Une carte à 12 €, qui donne droit à des tarifs préférentiels (approximativement 20 % de réduction sur le tarifplein) pour son détenteur et ceux qui l'accompagnent :Tarif exceptionnel : 32 €Tarif A:27 €Tarif B:20 €Tarif C:15 €Dans la limite des places disponibles en salle, et pour un maximum de 6 billets par soirée.Les formules :Formule 5+ : Environ 30 % de réduction sur le prix du spectacle pour 5 spectacles et +, soit :Tarif exceptionnel : 28 €Tarif A : 24 €Tarif B: 17 €Tarif C: 12 €Formule 10+ : Environ 40 % de réduction sur le prix du spectacle pour 10 spectacles et +, soit :Tarif exceptionnel : 24 €Tarif A :20 €Tarif B: 15 €Tarif C:10 €Formule 15+ : Environ 50 % de réduction sur le prix du spectacle pour 15 spectacles et +, soit :Tarif exceptionnel : 20 €Tarif A:17 €Tarif B:12 €Tarif C:8€Formule Déviations: Environ 40 % de réduction sur le prix du spectacle pour 3 spectacles et + du festivalDéviations, soit :Tarif exceptionnel : 24 €Tarif A: 20 €Tarif B : 15 €Tarif C:10 €Le public peut ajouter tout au long de la saison autant de spectacles souhaités en bénéficiant du pourcentage deréduction de la formule souscrite.Par ailleurs les échanges de billet sont facturés 1 € l'unité.
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Le tarif groupes (10 €) est appliqué à des groupes de plus de 10 personnes formés par des associations, des
écoles de musique ou équivalent ; il n'est pas appliqué à des demandes individuelles mais à des demandes
formulées via ces structures ; il est utilisé essentiellement par l'équipe des relations avec les publics
Le tarif collectivités (27 € tarif A / 20 € tarif B / 15 € tarif C) est appliqué aux comités d'entreprises
Détaxe et accompagnateur salarié du Volcan : 12 €
Tarifs annexes :
Formule repas au Fitz, si réservée via la billetterie : entre 5 et 15 €
Formule repas/goûter dans le cadre du Ad Hoc festival : entre 5 et 15 €
Garde d'enfant : entre 2 et 12 €
Vente de produits dérivés (à définir) : entre 2 et 50 €
Carte Essentielle :
Une carte à 12 €, qui donne droit à des tarifs préférentiels (approximativement 20 % de réduction sur le tarif
plein) pour son détenteur et ceux qui l'accompagnent :
Tarif exceptionnel : 32 €
TarifA:27€
Tarif B : 20 €
TarifC:15€
Dans la limite des places disponibles en salle, et pour un maximum de 6 billets par soirée.
Les formules :
Formule 5+ : Environ 30 % de réduction sur le prix du spectacle pour 5 spectacles et +, soit :
Tarif exceptionnel : 28 €
TarifA:24€
Tarif B : 17 €
Tarif C: 12 €
Formule 10+ : Environ 40 % de réduction sur le prix du spectacle pour 10 spectacles et +, soit :
Tarif exceptionnel : 24 €
TarifA:20€
Tarif B : 15 €
Tarif C : 10 €
Formule 15+ : Environ 50 % de réduction sur le prix du spectacle pour 15 spectacles et +, soit :
Tarif exceptionnel : 20 €
TarifA:17€
TarifB:12€
Tarif C :8€
Formule Déviations : Environ 40 % de réduction sur le prix du spectacle pour 3 spectacles et + du festival
Déviations, soit :
Tarif exceptionnel : 24 €
TarifA:20€
Tarif B : 15 €
TarifC:10€
Le public peut ajouter tout au long de la saison autant de spectacles souhaités en bénéficiant du pourcentage de
réduction de la formule souscrite,
Par ailleurs les échanges de billet sont facturés l € l'unité.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00015 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-04 TARIFS BILLETTERIE 20242025 13
Ateliers, visites et stages : De 4 à 44 € suivant la durée, le projet et le public visé.Tarifs spécifiques :La directrice du Volcan est autorisée à définir des tarifs spécifiques par convention expresse avec toutespersonnalités morales (associations, comités d'entreprises, entreprises, établissements scolaires, universités,grandes écoles, collectivités publiques, établissements publics, établissements d'enseignement spécialisé...). Ladirectrice sera également autorisée à définir avec ses partenaires des tarifs « Pass » dans le cadre d'opérationscoréalisées.Gratuité :Les invitations restent exceptionnelles. Elles s'adressent aux membres du Conseil d'Administration, auxprogrammateurs et partenaires de diffusion ou de production et aux journalistes dans l'exercice de leursfonctions. Une seule invitation est attribuée et, le cas échéant, la seconde place est proposée au tarifprofessionnel (détaxe).Les conditions d'accès aux spectacles pour le personnel de l'EPCC seront précisées par note de service interne.Dans le cadre de programmation ciblée du Volcan Jeunesse :Le Volcan souhaite permettre aux enfants ayant assisté à une représentation « scolaire » de revenir accompagnéde leur parent(s) sur la séance tout public de la même représentation avec une invitation.Jeux sur les réseaux sociaux et propositions de places gratuites :L'objectif de ces jeux est de générer des interactions avec le public, d'augmenter l'audience internet (site,réseaux sociaux etc.), de cultiver une image positive de la Scène nationale.Principe : une publication sur la page du Volcan incitant les abonnés à partager auprès de leurs proches,suivie d'un tirage au sort pour déterminer les gagnants.Nombre de places : entre 2 et 6 places a gagner lors de chaque opération.Jeux concours Carte Essentielle :L'objectif de ces jeux concours est de générer des interactions avec le public, qu'ils soient réels ou virtuels,d'augmenter l'audience internet (site, réseaux sociaux etc.), mais aussi de faire mieux connaître la CarteEssentielle qui est récente et reste encore peu identifiée par le public.Nombre de cartes : 1 à 5 Cartes Essentielles à gagner lors de chaque opération, 5 à 10 opérations parsaison.
Offres promotionnelles ponctuelles et ciblées :L'objectif de ces offres promotionnelles ponctuelles est de proposer à une cible de public identifiée unaccès privilégié à un ou plusieurs spectacles de la saison 2024-2025.Principe : l'offre prend la forme d'un code promotionnel transmis à une cible prédéfinie de spectateurs(par exemple : spectateurs d'une zone géographique déterminée, spectateurs ayant assisté à tel ou telspectacle, détenteurs de la Carte Essentielle ou d'une Formule etc.) via newsletter, leur permettant debénéficier d'une réduction sur un à dix spectacles du Volcan.Nombres d'offres promotionnelles : 10 à 20 offres promotionnelles par saison, offrant une réduction de20 à 50 % sur le plein tarif.Si cette proposition recueille l'accord du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de CoopérationCulturelle LE VOLCAN, il est proposé la délibération suivante :LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,VU le décret n° 62.1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique,et notamment les articles n° 204 et n° 211 relatifs à certaines dispositions prévues pour les Établissements Publicsà caractère Industriel et Commercial;VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement Public de Coopération Culturel "LeVolcan" et arrêtant ses statuts ;
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Ateliers, visites et stages : De 4 à 44 € suivant la durée, le projet et le public visé.
Tarifs spécifiques :
La directrice du Volcan est autorisée à définir des tarifs spécifiques par convention expresse avec toutes
personnalités morales (associations, comités d'entreprises, entreprises, établissements scolaires, universités,
grandes écoles, collectivités publiques, établissements publics, établissements d'enseignement spécialisé...). La
directrice sera également autorisée à définir avec ses partenaires des tarifs « Pass » dans le cadre d'opérations
coréalisées.
Gratuité :
Les invitations restent exceptionnelles. Elles s'adressent aux membres du Conseil d'Administration, aux
programmateurs et partenaires de diffusion ou de production et aux journalistes dans l'exercice de leurs
fonctions. Une seule invitation est attribuée et, le cas échéant, la seconde place est proposée au tarif
professionnel (détaxe).
Les conditions d'accès aux spectacles pour le personnel de l'EPCC seront précisées par note de service interne.
Dans le cadre de programmation ciblée du Volcan Jeunesse :
Le Volcan souhaite permettre aux enfants ayant assisté à une représentation « scolaire » de revenir accompagné
de leur parent(s) sur la séance tout public de la même représentation avec une invitation.
Jeux sur les réseaux sociaux et propositions de places gratuites :
L'objectif de ces jeux est de générer des interactions avec le public, d'augmenterl'audience Internet (site,
réseaux sociaux etc.), de cultiver une image positive de la Scène nationale.
Principe : une publication sur la page du Volcan incitant les abonnés à partager auprès de leurs proches,
suivie d'un tirage au sort pour déterminer les gagnants.
Nombre de places : entre 2 et 6 places à gagner lors de chaque opération.
Jeux concours Carte Essentielle :
L'objectif de ces jeux concours est de générer des interactions avec le public, qu'ils soient réels ou virtuels,
d'augmenter l'audience Internet (site, réseaux sociaux etc.), mais aussi de faire mieux connaître la Carte
Essentielle qui est récente et reste encore peu identifiée par le public.
Nombre de cartes : l à 5 Cartes Essentielles à gagner lors de chaque opération, 5 à 10 opérations par
saison.
Offres promotionnelles ponctuelles et ciblées :
L'objectif de ces offres promotionnelles ponctuelles est de proposer à une cible de public identifiée un
accès privilégié à un ou plusieurs spectacles de la saison 2024-2025.
Principe : l'offre prend la forme d'un code promotionnel transmis à une cible prédéfinie de spectateurs
(par exemple : spectateurs d'une zone géographique déterminée, spectateurs ayant assisté à tel ou tel
spectacle, détenteurs de la Carte Essentielle ou d'une Formule etc.) via newsletter, leur permettant de
bénéficier d'une réduction sur un à dix spectacles du Volcan.
Nombres d'offres promotionnelles : 10 à 20 offres promotionnelles par saison, offrant une réduction de
20 à 50% sur le plein tarif.
Si cette proposition recueille ['accord du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération
Culturelle LE VOLCAN, il est proposé la délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,
VU le décret n° 62.1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique,
et notamment les articles n° 204 et n° 211 relatifs à certaines dispositions prévues pour les Établissements Publics
à caractère Industriel et Commercial;
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement Public de Coopération Culturel "Le
Volcan" et arrêtant ses statuts ;
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00015 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-04 TARIFS BILLETTERIE 20242025 14
VU les arrétés préfectoraux des 13 juillet 2009, 22 septembre 2011, 12 mai 2016 portant modification des statutsde l'Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan » ;VU l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ;VU les articles L.1431-1 et suivants et les articles R.1431-1 et suivants du Code Général des CollectivitésTerritoriales;Après en avoir délibéré,DÉCIDE:La validation des tarifs publics indiqués dans la présente délibération pour la saison 2024/2025DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PHILIPPEPrésident
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VU les arrêtés préfectoraux des 13 juillet 2009, 22 septembre 2011,12 mai 2016 portant modification des statuts
de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan » ;
VU l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ;
VU les articles L.1431-1 et suivants et les articles R.1431-1 et suivants du Code Général des Collectivités
Territoriales;
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE:
La validation des tarifs publics indiqués dans la présente délibération pour la saison 2024/2025
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PHILIPPE
Président
%ktS
+-
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00015 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - 2024-04 TARIFS BILLETTERIE 20242025 15
Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2024-05-15-00009
LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - BORDEREAUX
DEPOT PREFECTURE
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00009 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - BORDEREAUX DEPOT PREFECTURE 16
PREFETE DE LA SEINE MARITIME
BORDEREAU DE DEPOT DE DOCUMENTSVALANT ACCUSE DE RECEPTION *COLLECTIVITE
LE VOLCAN EPCCEspace Oscar NiemeyerB.P. 1106 - 76063 LE HAVRE CEDEXTél : 0235191010IRET : 511 814 451 00015 - APE 9001 ZCOMPTABILITÉ
ETABLIR EN DOUBLEEXEMPLAIRE
DATE D'ENVOI :
@NAP
Désignation des pièces : objetRéférence de l'acteObservations éventuelles de pré-(n° délib ou AFÈ.âÊ), CO.....+N°+ contrôle de légalité
C A [2 Asc P ot ly |/ A@j@ Kamncus de o Xeantevec 4 w. LGON.Îîççcb@ huo dcn Cem?Ld îO(ZM_@/\ ;\ontaux S eX Q ¢ttdeab.evece L wlwnCO 9 As? i Prine ns A1t CO PRI S, ; ; , ) DJIN PR L N e LIN
— 1 7 MAI 2024
NAŸÀJÏÎÏÜÙ 2293Lo Uu _O2epee ( e -eA 19 Aonf LZ> N
Préfecture de la Seine-Maritime - 7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEX - Standard : 02 32 76 50 00Courriel : prefecture@seine-maritime.gouv.fr - Site Internet : www.seine-maritime.gouv.fr
aslihrtf 'Byùlst:'Sist,TWt
Î^ÏÎSÉSSEfs.fffilSSSÎ
PRÉFETE DE LA SEItME-MARITIME
G..AV~^'i^.^'i ^A-^C'A—HKcK-^
ETABLIR EN DOUBLE
EXEMPLAIRE
BORDEREAU DE DEPOT DE DOCUMENTS
VALANT ACCUSE DE RECEPTION *
COLLECTIVITE
LE VOLCAN EPCC
Espace Oscar Niemeyer
B.P. 1106-76063 LE HAVRE CEDEX
Tél. : 02 35 19 10 10
1RET:511 814 451 00015 -APE 9001 Z
COMPrABILlTÉ
DATED'ENVOI:
~^\./.. ^\^^-
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Désignation des pièces : objetRéférence de l'acte
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Observations éventuelles de pré-
contrôle de légalité
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Préfecture de la Seine-Maritime - 7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEX - Standard : 02 32 76 50 00
Courriel : prefecture@seine-maritime.gouv.fr - Site Internet : www.seine-maritime.gouv.fi'
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00009 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - BORDEREAUX DEPOT PREFECTURE 17
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ABLIR EN DOUBLE
COLLECTIVITE
LE VOLCAN EPCCEspece Oscar Niemeyer».P, 1106 - 76063 LE HAVRE CEDEXTél. : 02 35 19 10 10RET: 511 814 451 00015 - APE 9001 ZCOMPTABILITÉ
DATE D'ENVOI :
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Désignation des pièces : objetRéférence de l'acte(n° délib ou AR, DC, CO ... + N° +Date)Observations éventuelles de pré-contrôle de légalité€ Pec W Vä conDM H<Pecc (> Wwilcon.ÇP;Q _QŸQ...Ç)/\ wec ÆA5,ePpec o \ A coaAV Auû l DuKoison Q»s - 1K $ L - OM -crcc \n volconcA \Q An P o EIIDTA M ACIITDIEDLT As I8 L7 &F ST o s LI i =t %
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Préfecture de la Seine-Maritime - 7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEX - Standard : 02 32 76 50 00Courriel : prefecture@seine-maritime.gouv.fr - Site Internet : www.seine-maritime.gouv.fr
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PRJ3FETE DE LA SEINE-MARITIME
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TABLIR EN DOUBLE
EXEMPLAIRE
BORDEREAU DE DEPOT DE DOCUMENTS
VALANT ACCUSE DE RECEPTION *
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COLLECTIVITE
LEVOLCANEPCC
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Eap&ce Oscar Niemeyer
P. 1106^ 76063 LE HAVRÉ'CEDEX
Téi,: 02 35 1910 10
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Préfecture de la Seine-Maritime - 7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEX - Standard : 02 32 76 50 00
Courriel : prefecture@seine-maritime.gouv.fr - Site Internet : www.seme-maritime.gouv.fr
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00009 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 - BORDEREAUX DEPOT PREFECTURE 18
Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2024-05-15-00014
LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 -2024-03 DM1
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00014 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 -2024-03 DM1 19
CONSEIL D'ADMINISTRATIONEtablissement Public de Coopération Culturelle - Le VOLCANSéance du 12 avril 2024N°2024.03 E.P.C.C. LE VOLCAN — DECISION MODIFICATIVE N°1- Conformément aux statuts de l'EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes lesquestions relatives au fonctionnement de l'établissement, et notamment sur les comptes de l'exercice2023 et les décisions modificatives afférentes.- Apres avoir pris connaissance des ventilations budgétaires, il est proposé, au Conseil d'Administration del'EPCC le Volcan, la délibération suivante :Décision modificative N°1 — Exercice 2024 :Cette première décision modificative permet la ventilation des reports à nouveau (RO01-R002).Par ailleurs, les prestations de gardiennage et nettoyage du Volcan sont assurées par des entreprises extérieures. ||est proposé à compter de 2024 de ne plus imputer ces dépenses au chapitre 12 sur la ligne 6218 « Autre personnelextérieur » mais au Chapitre 11 respectivement sur les lignes 6282 « Frais de gardiennage » et 6283 « Frais denettoyage des locaux ». 135 110€ sont ainsi débités du chapitre 12 au profit du chapitre 11.Enfin, les dépenses liées aux différents contrats d'abonnement à des logiciels (billetterie, Adobe, anti-spams...)doivent désormais être imputées aux chapitre 65 « Autres charges de gestion courante ». En conséquence, lechapitre est augmenté de 10 000€.— SECTION DE FONCTIONNEMENTVoté le Voté le TotalCode CHAPITRES 8 Dec.2023 | 12 Avr.24 | . %BP 2024 DM1 ajustements011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 2554 756,09| 347 446,53} 2902 202,62| 50,67%012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2271 747,00| -150 000,00} 2121 747,00| 37,04%65 AUTRES CH. DE GEST. COURANTE 133 220,50} 10000,00] 143220,50j 2,50%66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 23 900,00 23900,00| 0,42%68 DOTATIONS AUX PROVISIONS69 IMPOTS SUR LES BENEFICES22 Dépenses imprévues 28 251,01} 358889,58} 387140,59| 6,76%023 VIREMENT A LA SECTION INVESTISSEMENT042 OP. D'ORDRE - AMORT.(6811) & VNC(675) 150 000,00 150000,00| 2,62%D002 — |DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENTSous-total dépenses de Fonctionnement 5161 874,60| 566 336,11| 5728 210,71 100%013 Atténuation de charges 34 900,00 34 900,00} 0,61%70 VENTES PROD FABRIQUES 659 533,00 659 533,00] 11,51%74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4 339 249,27 4 339 249,27| 75,75%75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 500,00 500,00] 0,01%|76 PRODUITS FINANCIERS 10,00 10,00} 0,00%77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 22 682,33 22 682,331 0,40%78 REPRISE SUR PROVISIONS79 TRANSFERT DE CHARGES042-777 |Transferts en section 105 000,00 105 000,00] 1,83%RO02 [Reprise résultat exploitation (excéde nt) 566 336,11] 566 336,11} 9,89%Sous-total recettes de Fonctionnement 5161874,60| 566336,11} 5728210,71 100%
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Etablissement
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Publie de Coopération
Séance du 12 avril
Culturelle -
2024
LeVOLCAN
?2024.03 E.P.C.C. LE VOLCAN - DECISION MODIFICATIVE ?1
Conformément aux statuts de l'EPCCC Le Volcan, le conseil d'administration délibère sur toutes les
questions relatives au fonctionnement de rétablissement, et notamment sur les comptes de l'exerdce
2023 et les décisions modificatives afférentes.
Après avoir pris connaissance des ventilations budgétaires, il est proposé, au Conseil d'Administration de
l'EPCC le Volcan, la délibération suivante :
Décision m
Cette première décision modificative permet la ventilation des reports à nouveau(R001-R002).
Par ailleurs, les prestations de gardiennage et nettoyage du Volcan sont assurées par des entreprises extérieures. Il
est proposé à compter de 2024 de ne plus imputer ces dépenses au chapitre 12 sur la ligne 6218 « Autre personnel
extérieur » mais au Chapitre 11 respectivement sur les lignes 6282 « Frais de gardiennage » et 6283 « Frais de
nettoyage des locaux ». 135 110€ sont ainsi débités du chapitre 12 au profit du chapitre 11.
Enfin, les dépenses liées aux différents contrats d'abonnement à des logiciels (billetterie, Adobe, anti-spams...)
doivent désormais être imputées aux chapitre 65 « Autres charges de gestion courante ». En conséquence, le
chapitre est augmenté de 10 000€.
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Code
011
012
65
66
67
68
69
22
023
042
D002
CHAPITRES
CHARGES A CARACTERE GENERAL
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
AUTRES CH. DE GEST. COURANTE
CHARGES FINANCIERES
CHARGES EXCEPTIONNELLES
DOTATIONS AUX PROVISIONS
IMPOTS SUR LES BENEFICES
Dépenses imprévues
VIREMENTA LA SECTION INVESTISSEMENT
OP. D'ORDRE-AMORT.(6811) &VNC(675)
DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENT
Sous-total dépenses de Fonctionnement
013
70
74
75
76
77
78
79
042-777 |
R002
Atténuation de charges
VENTES PROD FABRIQUES
SUBVENTION D'EXPLOITATION
AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE
PRODUITS FINANCIERS
PRODUITS EXCEPTIONNELS
REPRISE SUR PROVISIONS
TRANSFERT DE CHARGES
Transferts en section
Reprise résultat exploitation (excédent)
Sous-total recettes de Fonctionnement
Voté le
8 Dec. 2023
BP 2024
2554756,09
2 271747,00
133 220,50
23 900,00
28 251,01
150 000,00
5161874,60
34900,00
659 533,00
4339249,27
500,00
10,00
22 682,33
105 000,00
5161874,60
Voté le
12 Avr. 24
DM1
347446,53
-150 000,OC
10 000,OC
358 889,5£
556336,11
566336,1]
566336,11
Total
ajustements
2 902 202,62
2 121747,00
143 220,50
23 900,00
387 140,59
150000,00
5728210,71
34900,00
659 533,00
4339249,27
500,00
10,00
22 682,33
105 000,00
566 336,11
5728210,71
%
50,67%
37,04%
2,50%
0,42%
6,76%
2,62%
300%
0,61%
11,51%
75,75%
0,01%
0,00%
0,40%
1,83%
9,89%
100%
Page l sur 2
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00014 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 -2024-03 DM1 20
A la section d'investissement, il convient d'inscrire en dépenses les restes à réaliser 2023 ainsi que financementscorrespondant dans le cadre du PPI.SECTION D'INVESTISSEMENTVoté le Voté leCode CHAPITRES 8 Dec.2023 | 12Avr.24 | _ Tetal %BP 2024 DM1 ajustements13 REDUCTION DE TITRE SUR SUB. INVEST.20 IMMO INCORPORELLES 30 000,00 5 000,00 35 000,00]| 5,33%21 IMMO.CORPORELLES 188 500,00| 312937,36| 501437,36] 76,39%21 IMMO.RECUES EN AFFECTATIONS CONSTRUCTION27 AUTRES IMMO. FINANCIERES 2 000,00 2 000,00, 0,30%27 DEPENSES IMPREVUES 13 000,00 13 000,00 1,98%040-139 |OPERATIONS D'ORDRE 105 000,00 105 000,00 16,00%D001 DEFICIT REPORTE INVESTISSEMENTSous-total dépenses d'Investissement 338500,00| 317937,36| 656437,36| 100%021 VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION040-28 |OPERATIONS D'ORDRE - VALEUR NETTE COMPTABLE 150 000,00 150 000,00 23%1064 _ |Affectation de la section de fonctionnement 2 175,00 2 175,00 0%13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 188 500,00/ 120537,16| 309037,16 47%1314 — |SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT28 AMORTISSEMENT SUR IMMO.040 OPERATIONS D'ORDRER0OO1 Reprise résultat d'investissement (excédent) 195 225,20 195 225,20 30%Sous-total recettes d'Investissement 338500,00| 317937,36| 656437,36| 100%
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,VU le décret n° 62.1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique, etnotamment les articles n° 204 et n° 211 relatifs à certaines dispositions prévues pour les Établissements Publics àcaractère Industriel et Commercial;VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement Public de Coopération Culturel "LeVolcan" et arrêtant ses statuts ;VU les arrêtés préfectoraux des 13 juillet 2009, 22 septembre 2011, 12 mai 2016 portant modification des statuts del'Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan » ;VU l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ;VU les articles L.1431-1 et suivants et les articles R.1431-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales;Après en avoir délibéré,DECIDE :L'adoption de la décision modificative N°1 (DM1) telle que présentée dans la présente délibérationDELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PHILIPPEPrésident
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À la section d'investissement, il convient d'inscrire en dépenses les restes à réaliser 2023 ainsi que financements
correspondant dans le cadre du PPI.
SECTION D'INVESTISSEMENT
Code
13
20
21
21
27
27
040-139
D001
CHAPITRES
REDUCTION DETITRESURSUB. INVEST.
IMMO INCORPORELLES
IMMO.CORPORELLES
IMMO.RECUES EN AFFECTATIONS CONSTRUCTION
AUTRES IMMO. FINANCIERES
DEPENSES IMPREVUES
OPERATIONS D'ORDRE
DEFICIT REPORTE INVESTISSEMENT
Sous-total dépenses d'Investissement
021
040-28
1064
13
1314
28
040
R001
VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION
OPERATIONS D'ORDRE - VALEUR NETTE COMPTABLE
affectation de la section de fonctionnement
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
^MORTISSEMENTSUR IMMO.
OPERATIONS D'ORDRE
Reprise résultat d'investissement (excédent)
Sous-îotal recettes d'Investissement
Voté le
8 Dec. 2023
BP 2024
30 000, OC
188500,OC
2 000,OC
13 000,OC
105 000,00
338500,00
150000,00
188 500,00
338500,00
Voté le
12 Avr. 24
DM1
5 000, OC
312 937.3É
317937,36
2175,OC
120537,16
195225,20
317937,36
Total
ajustements
35000,0(
501437,3C
2000,OC
13 000,OC
105 000,OC
656437,36
150 000,OC
2 175,OC
309037,16
195 225,2C
656437,36
%
5,33%
76,39%
0,30%
1,98%
16,00%
100%
23%
0%
47%
30%
.100%
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,
VU le décret n° 62.1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la Comptabilité Publique, et
notamment les articles n° 204 et n° 211 relatifs à certaines dispositions prévues pour les Etablissements Publics à
caractère Industriel et Commercial;
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de t'Etablissement Public de Coopération Culturel "Le
Volcan" et arrêtant ses statuts ;
VU les arrêtés préfectoraux des 13 juillet 2009, 22 septembre 2011, 12 mai 2016 portant modification des statuts de
l'Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan » ;
VU l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle ;
VU les articles L.1431-1 et suivants et les articles R.1431-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
L'adoption de la décision modificative ?1 (DM1) telle que présentée dans la présente délibération
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PHILIPPE
Président
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00014 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 -2024-03 DM1 21
Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2024-05-15-00016
LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 -2024-05 TARIFS
BAR 20242025
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00016 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 -2024-05 TARIFS BAR 20242025 22
CONSEIL D'ADMINISTRATIONEtablissement Public de Coopération CulturelleLe VOLCAN - Séance du 12 avril 2024
N°2024.05 E.P.C.C. LE VOLCAN — TARIFS BAR
«Conformément à l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN, le Conseild'Administration doit délibérer sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l'établissement et notamment sur sesorientations générales.L'EPCC souhaite étendre qualitativement sa gamme de produits à la vente au bar (boissons et restauration), et propose auConseil d'Administration les fourchettes de tarifs correspondantes applicables à partir de la saison 2024/2025 :
RestaurationCarte snackSandwich et en-cas froid ou chaud à l'unité (soupe, wrap, charcuterie...), tartinable, confiserie, chips.. De 1,50 € à 10 €Carte brasserieFormule « assiette complète » - soupe + quiche, plat végétarien ou carné, plateau mixte etc. De 8€ à 18 €Carte buffetRepas partagé, brunch, « midis » De 5 à 30 €BarBoissons ChaudesClassiques petite quantité - 6 à 12 cl - (expresso, allongé, noisette, ...) De 1€£a2€Classiques grande quantité — 12 à 25 cl — (double, crème, thé, ...) De2€a3€SoftsEaux plates et gazeuses de % litre au litre De 1,50 € à 4 €Sodas et Jus (sirop à l'eau, jus de fruits, coca...) De 150 € à 4 €Cocktails (smoothies, fruits frais...) De 3,50 € à 5 €Boissons inférieures à 18° d'alcool (Vins, champagnes, cidres, crème de cassis, bières, etc....)Bière pression qualité supérieure 25cl De 3£à5€Bière pression qualité supérieure 50cl De 5 € à 10 €Bouteille bière spéciale « supérieure » De 4£à6€Verre de vin 12clBouteille de vin 75clBouteille de champagne 37,5 clBouteille de champagne 75clCidre pression 25 clCidre bouteille 33 clCidre bouteille 75 clAutre alcool au verre 12clAutre alcool à la bouteille 75cl
De 4£à6€De 15 € à 30 €De 15 € à 20 €De 30 € à 60 €De 3,50€à 6 €De 3,50 £ à 6 €De 10€ à 20 €De 3€£à8€De 15 € à 25 €Boissons supérieures à 18° d'alcool (Alcools distillés tels que liqueur, boissons apéritives rhum, whisky, gin vodka, etc....)Verre d'alcool supérieur à 18°Cocktail au verre De5€al0€De S€a 15 €Le Fitz pourra proposer des formules (boisson + tapas, buffet boissons comprises...) avec des prix dégressifs.Il est accordé au personnel une réduction sur l'ensemble des tarifs bar de 1 € maximum par article.
Page 1 sur 2
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Etablissement Public de Coopération Culturelle
Le VOLCAN - Séance du 12 avril 2024
?2024.05 E.P.C.C. LE VOLCAN - TARIFS BAR
Conformément à l'article 8 des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN, le Conseil
d'Administration doit délibérer sur toutes les questions relatives au fonctionnement de rétablissement et notamment sur ses
orientations générales.
L'EPCC souhaite étendre qualitativement sa gamme de produits à la vente au bar (boissons et restauration), et propose au
Conseil d'Administration les fourchettes de tarifs correspondantes applicables à partir de la saison 2024/2025 :
Restauration
Cartesnack
Sandwich et en-cas froid ou chaud à l'unité (soupe, wrap, charcuterie...), tartinable, confiserie, chips... De 1,50 € à 10 €
Carte_brassene
Formule,« assiette complète » - soupe + quiche, plat végétarien ou carné, plateau mixte etc. De 8 € à 18 €
Carte buffet
Repas partagé, brunch, « midis » De 5 à 30 €
Bar
Boissons Chaudes
Classiques petite quantité -6 à 12 cl- (expresse, allongé, noisette, ...) De l € à 2 €
Classiques grande quantité - 12 à 25 cl - (double, crème, thé, ...) De 2 € à 3 €
Softs
Eaux plates et gazeuses de % litre au litre De 1,50 € à 4 €
Sodas et Jus (sirop à l'eau, jus de fruits, coca...) De 1,50 € à 4 €
Cocktails (smoothies, fruits frais...) De 3,50 € à 5 €
Boissons inférieures à 18° d'alcool (Vins, champagnes, cidres, crème de cassis, bières, etc....)
Bière pression qualité supérieure 25cl De 3 € à 5 €
Bière pression qualité supérieure 50cl De 5 € à 10 €
Bouteille bière spéciale « supérieure » De 4 € à 6 €
Verre de vin 12cl De 4 € à 6 €
Bouteille de vin 75cl Del5€à30€
Bouteille de Champagne 37,5 cl De 15 € à 20 €
Bouteille de Champagne 75cl De 30 € à 60 €
Cidre pression 25 cl De3,50€à6€
Cidre bouteille 33 cl De3,50€à6€
Cidre bouteille 75 cl Del0€à20€
Autre alcool au verre 12cl De3€à8€
Autre alcool à la bouteille 75cl De 15 € à 25 €
Boissons supérieures à 18° d'alcool (Alcools distillés tels que liqueur, boissons apéritives rhum, whisky, gin vodka, etc....)
Verre d'alcool supérieur à 18° De 5 € à 10 €
Cocktail au verre De 5 € à 15 €
Le Fitz pourra proposer des formules (boisson + tapas, buffet boissons comprises...) avec des prix dégressifs.
Il est accordé au personnel une réduction sur l'ensemble des tarifs bar de l € maximum par article.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00016 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 -2024-05 TARIFS BAR 20242025 23
Si cette proposition recueille l'accord du Conseil d'Administration de I'Etablissement Public de CoopérationCulturelle LE VOLCAN, il est proposé la délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 etsuivants ;VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle etmodifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales,VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan etnotamment l'article 9 des statuts ;Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modificationdes statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;Après en avoir délibéré,DECIDE : D'adopter les tarifs des boissons et de la restauration pour le bar.
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PHILIPPEPrésident
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Si cette proposition recueille l'accord du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération
Culturelle LE VOLCAN, il est proposé la délibération suivante :
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 1431-1 et suivants et R 1431-1 et
suivants ;
VU la loi n°2002-6 du 4 janvier relative à a création d'Etablissements Publics de Coopération Culturelle ;
VU le décret n°2002-1172 du 11 septembre 2002 relatif aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle et
modifiant la partie réglementaire du code général des collectivités territoriales,
VU l'arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant création de l'Etablissement de Coopération Culturelle Le Volcan et
notamment l'article 9 des statuts ;
Vu les arrêtés préfectoraux du 13 juillet 2009, 22 septembre 2009, 12 mai 2016 et 10 juin 2018 portant modification
des statuts de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle LE VOLCAN ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
D'adopter les tarifs des boissons et de la restauration pour le bar.
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Edouard PHILIPPE
Président
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Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2024-05-15-00011
LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE
ADMINISTRATIF 2023
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 25
REPUBLIQUE FRANCAISE
Numéro SIRETCOLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
POSTE COMPTABLE DE :
SERVICE PUBLIC LOCAL
BUDGET A : EPM4 (1)
Compte Administratif
BUDGET : (2)ANNEE
(1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M4, M41, M42, M43, M44 ou M49.(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du ZUZS
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REPUBLIQUE FRANÇAISE
Numéro SIRETCOLLECTIVITE DE RATTACHEMENT
POSTE COMPTABLE DE :
SERVICE PUBLIC LOCAL
BUDGET A:EP
M4(1)
Compte Administratif
BUDGET : (2)
ANNEE
(1 ) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M4, M41, M42, M43, M44 ou M49.
(2) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé di Z.U/.â
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SOMMAIRE
pages| Informations généralesModalités de vote du compte administratifIl Présentation générale du compte administratifA1 - Vue d'ensemble - Execution du budget et des restes à réaliserA2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - ChapitresA3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - ChapitresB1 - Balance générale du budget - DépensesB2 - Balance générale du budget - RecettesIIl Vote du compte administratifA1 - Section d'exploitation - Détail des dépensesA2 - Section d'exploitation - Détail des recettesB1 - Section d'investissement - Détail des dépensesB2 - Section d'investissement - Détail des recettesB3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles[V - Annexes JointesSans objetA - Eléments du bilanA1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerieA1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de detteA1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par struture de tauxA1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encoursA1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couvertureA1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancementA1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année NA1.8 - Etat de la dette - Autres dettesA2 - Méthodes utilisées pour les amortissementsA3.1 - Etat des provisions et des dépréciatonsA3.2 - Etalement des provisionsA4.1 - Equilibre des opérations financières - DépensesA4.2 - Equilibre des opérations financières - RecettesAG6 - Etat des charges transféréesA7 - Détail des opérations pour compte de tiersA8.1 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - EntréesA8.2 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - SortiesA8.3 - Opérations liées aux cessionsA9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - EntréesA9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - SortiesA10 - Etat des travaux en régieB - Engagements hors bilanB1.1 - Etat des emprunts garantis par la régieB1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'empruntB1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budgetB1.4 - Etat des contrats de crédit-bailB1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privéB1.6 - Etat des autres engagements donnésB1.7 - Etat des engagements reçusB2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférentsB2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférentsC - Autres éléments d'informationsC1.1 - Etat du personnelC1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régieC2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)C4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexesD Arrêté et signaturesD - Arrêté et signatures(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'établir un budget unique poleurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fixées par l'article L. 2224-6 du CGCT. Ils n'existent qu'en M49.(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une conde 3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, ari L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.(3) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale.Préciser, pour chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéant.
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SOMMAIRE
pages|
l Informations générales
Modalités de vote du compte administratif
Il Présentation générale du compte administratif
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
III Vote du compte administratif
M - Section d'exploitation - Détail des dépenses
f\2 - Section d'exploitation - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
33 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV - Annexes
(\ - Eléments du bilan
M. 1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
M.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
M .3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par struture de taux
M .4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
M .5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
M.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
M.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
M .8 - Etat de la dette - Autres dettes
(\2 - Méthodes utilisées pour les amortissements
i\3.1 - Etat des provisions et des dépréciatons
\3.2 - Etalement des provisions
\4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
!\4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
^6 - Etat des charges transférées
\7 - Détail des opérations pour compte de tiers
\8.1 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées
\8.2 - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties
^8.3 - Opérations liées aux cessions
'\9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Entrées
\9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code l'urbanisme) - Sorties
MO - Etat des travaux en régie
3 - Engagements hors bilan
31.1 - Etat des emprunts garantis par la régie
31.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
31.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
31.4 - Etat des contrats de crédit-bail
31.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé
31.6 - Etat des autres engagements donnés
31.7 - Etat des engagements reçus
32.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
32.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
; - Autres éléments d'informations
; 1.1 - Etat du personnel
;1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de rétablissement de rattachement employé par la régie
;2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2)
;3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3)
;4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
3 Arrêté et signatures
3 - Arrêté et signatures
JointesSans objet
(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'étabSir un budget unique po
leurs services de distribution d'eau poiable el d'assainissement dans les conditions fixées par l'articîe L. 2224-6 du CGCT. Ils n'exEstent qu'en M49.
(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une con
de 3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publies.
(3) Uniquement pour les services dotés de j'autonomle financière et de la personnalité moraie.
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéant.
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| - INFORMATIONS GENERALES IMODALITES DE VOTE DU BUDGET
| — L'assemblée délibérante a voté le présent budget :- au niveau (1) pour la section de fonctionnement ;- au niveau (1) pour la section d'investissement.- avec ou sans les chapitres « opérations d'équipement » de l'état III B 3 (2).La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article àarticle est la suivante :
Il — En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, ensection d'investissement, sans chapitre de dépense « opération d'équipement ».II — Les provisions sont (3) :
(1) À compléter par « du chapitre » ou « de l'article ».(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.(3) À compléter par un seul des deux choix suivants :- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),- budgétaires (délibération n° .......... du.......... ).
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l - INFORMATIONS GENERALES
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
l
il - L'assemblée délibérante a voté le présent budget :
- au niveau (1) pour la section de fonctionnement ;
- au niveau (1) pour la section d'investissement.
- avec ou sans les chapitres « opérations d'équipement » de l'état III B 3 (2).
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à
article est la suivante :
- En l'absence de mention au paragraphe l ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en
isection d'investissement, sans chapitre de dépense « opération d'équipement ».
III - Les provisions sont (3) :
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de ['article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.
(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),
- budgétaires (délibération n° .......... du ..........).
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| Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il| VUE D'ENSEMBLE A1EXECUTION DU BUDGETDEPENSES RECETTES SOLDE D ËÏECUT'ONSection d'exploitation 5213 330,28 5 240 026,85 26 696,57REALISATIONS DEL'EXERCICE(mandats et titres) A » ;Section d'investissement 291 071,72 255 730,71 -35 341,01{y compris les comptes 1064 et 1068)
+ + +
Report en section d'exploitation (002) 0,00 539 639,54REPORTS DEL'EXERCICE N-1Report en section d'investissement (001) 0,00 230 565,21
DEPENSES RECETTES | SOLDED ËÎECUT'ONl! TOTAL (réalisations + reports) 5 504 402,00 6 265 962,31 761 560,31
Section d'exploitation 0,00 0,00RESTES A REALISER Section d'investissement 135333,45 0,00A REPORTER EN N+1(2) ;TOTAL des restes îlïîa!lser à reporter en 135333,45 0,00
DEPENSES RECETTES SOLDE D Ë)ÏECUTION| Section d'exploitation 5213 330,28 5 779 666,39 566 336,11RESULTAT CUMULE | Section d'investissement 426 405,17 486 295,92 59 890,75I TOTAL CUMULE 5 639 735,45 6 265 962,31 626 226,86DETAIL DES RESTES À REALISERChap/art lLibellé îîîï':::;';îîgées Titres restant à émettre lTOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION011 Charges à caractère général012 Charges de personnel, frais assimilés014 Atténuations de produits65 Autres charges de gestion courante66 Charges financiéres67 Charges exceptionnelles69 Impôts sur les bénéfices et assimilés70 Ventes produits fabriqués, prestations73 Produits issus de la fiscalité74 Subventions d'exploitation75 Autres produits de gestion courante013 Atténuations de charges76 Produits financiers77 Produits exceptionnelsLA SECTION D'INVESTISSEMENT 135 333,4510 Dotations, fonds divers et réserves13 Subventions d'investissement16 Emprunts et dettes assimilées18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6)20 immobilisations incorporelies 5 000,0021 Immobilisations corporelies 130 333,4522 Immobilisations reçues en affectation (5)23 Immobilisations en cours[..]JOpération d'équipement n°26 Participat° et créances rattachées27 Autres immobilisations financièresOpération pour compte de tiers n° - [...] (3)(1) Indiquer le signe — siles d sont supérieures aux recettes, e( +siles recettes sont supérieures aux dépenses.(2) Les restes à réaliser de la sect«on d'exploitation correspondent en d , aux d engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité desengagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné heu àl émlsslon d'un titre et non raltachées (R. 2311-11 du CGCT).Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux d engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de lacomptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émissïon d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en recettes qu'en dépenses.
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Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
VUE D'ENSEMBLEA1
EXECUTION DU BUDGET
REALISATIONS DE
L'EXERCICE
(mandats et titres)
Section d'exploltation
Section d'investlssement
(y compris ks comptes Î06.4 et t06S)
DEPENSES
5213330,28
291 071,72
RECETTES
5 240 026,85
255 730,71
SOLDE D'ÉXÊCÏÏTION
(D
26 696,57
-35341,01
REPORTS DE
L'EXERCICE N-1
Report en section d'exploltation (002)
Report en section d'investissemBnt(OOI)
0,00
0,00
539 639,54
230 565,21
DEPENSESRECETTESSOLDE D'EXECUTION
(D
TOTAL (réalisations + reports)5 504 402,006 265 962,31761 560,31
RESTES A REALISER
A REPORTER EN N+1
(2)
Section d'exploltation
Section d'Investissement
TOTAL des restes à réaliser à reporter en
N+1
0,00
135333,45
135333,45
0,00
0,00
0,00
DEPENSESRECETTESSOLDE D'EXECUTION
(D
RESULTAT CUMULE
Section d'exploitatlon5213330,285 779 666,39
Section d'Investissement426405,17486 295,92
TOTAL CUMULE5 639 735,456 265 962,31
566336,11
59 890,75
626 226,86
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap/artLibellé
TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION
011
012
014
65
66
67
69
70
73
74
75
013
76
77
Charges à caractère générai
Charges de personnel, frais assimilés
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Impôts sur les bénéfices et assimilés
Ventes produits fabriqués, prestattons^
Produits issus de la fiscalité
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Atténuations de charges
Produits financiers
Produits exceptionnels
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
10
13
16
18
20
21
22
23
26
27
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Emprunts et dettes assimilées
Compte de liaison : affectât0 (BA.régie) (6)
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation (5)
Immobilisations en cours
[...]0pération d'équipement n°
Participât" et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Opération pour compte de tiers n° - f...] (3)
Dépenses engagées
non mandatées
135333,45
5 000,00
130333,45
Titres restant à émettre
Q) Indiquer le signe - si les dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses.
(2) Les restes à réaliser de la section d'exptoitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées el non rattachées teiies qu'elles ressortent de [a compta bjtité des
engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 2311-1 1 du CGCT).
Les restes à réafiser de la seciEon d'investissemenî correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de ('exercice précédent telles qu'elles ressortent de la
comptabîfité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à i'émissîon d'un titre au 31/12 de i'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en recettes qu'en dépenses.
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Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIFIl |SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES Az |DEPENSES D' EXPLOITATION
Total des dépenses réelles d'exploitation5654 977,13 4 505 843,36
Crédits ouverts || _ Crédits employés (ou restant à employer) || Crédits annulésChap. Libellé (BP+DM+RAR N-1) ; Charges Restes à réaliser au MMandats émis | _ rattachées 31/12011 |Charges à caractère général 2 901 625,38 2 241 483,67 560 876,30 99 265,41012 |Charges de personnel et frais assimilés 2 237 473,92 2 111 263,10 49 531,30 76 679,52014 |Atténuations de produits65 |Autres charges de gestion courante 146 605,00 121 078,61 3 825,84 21 700,55Total des dépenses de gestion courante 5 285 704,30" 4 473 825,38 614 233,44 197 645,4866 |Charges financiéres67 |Charges exceptionnelles 26 701,00 23 962,69 2 738,3168 |Dotations aux provisions et dépréciat°(2) 1 000,00 263,29 746,7169 |Impôts sur les bénéfices et assimilés (3) 33 501,00 7 802,00022 |Dépenses imprévues 308 070,83
023 |Virement à la section d'investissement (4)042 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (4) 110 000,00Opé. d'ordre à ! 'intérieur de la sect. d'exp043 |(uniquement en M44).(4)Total des dépenses d'ordre d'exploitation 110 000,00]| 93 253,48TOTAL 5764 977,13| _ 4 599 096,84|614 233,44|Pour InformationD 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1RECETTES D'EXPLOITATIONCrédits ouverts || _ Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulésChap. Libellé (BP+DM+RAR N-1) ; ; Produits Restes à réaliser au (1)Titres émis rattachés 3112013 |Atténuation de charges 39 300,00 21 173,29 18 126,7170 |Ventes de produits fabriqués, prestations... 598 737,60 763 899,10 5 757,23 -170 918,7373 |Produits issus de la fiscalité (5)74 |Subventions d'exploitation 4 311 936,99 4 179 835,61 11 000,00 121 101,3875 |{Autres produits de gestion courante 2 000,00 502,35 -500,00 i 997,65Total des recettes de gestion courante 4 951 974,59|| __ 4 965 410,35 16 257,23 -29 692,99||76 |Produits financiers 13,00 10,22 2,7877 \Produits exceptionnels 52 000,00 92 037,11 -40 037,11Reprises sur provisions et78 |dépréciations(2) 410 350,00 110 350,0079 |Transfert de charges 1 000,00 1 000,00Total des recettes réelles d'exploitation 5115 337,59 5 167 807,68 16 257,23 -68 727,32! r_—_—_____———_—_—_———eeorrrrrrmmeem
" 042 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (6) 110 000,00 55 961,04 54 038,06Opé. d'ordre à | 'intérieur de la sect. d'exp043 |(uniquement en M44).(4)(| Total des recettes d'ordre d'exploitation 110 000,00]| 55 961,94 54 038,06l TOTAL 5225 337,59]| 5223769,62] 16 257,23] -14 689,26]|{ÎPour InformationR 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1 539 639,54
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts desquels il convient de soustraire les crédits employés.(2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeursmobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.(3) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.(4) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; Rl 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.(5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
Page 5
Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRESA2
DEPENSES D- EXPLOITATION
Chap.Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Mandats émisCharges
rattachées
Restes à réaliser aul
31/12
Crédits annulés
(D
011
012
014
65
Charges à caractère générât
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuations de produits
Autres charges de gestion courante
2 901 625,38|
2 237 473,92l
146605.001
2 241 483,67
2111 263,10
121 078,61
560 876,30
49531,30
3 825.841
99265,41l
76 679.521
21 700,55|
Total des dépenses de gestion courante5 285 704,30l4 473 825,38614233,44197645,48l
66
67
68
69
022
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux provisions et dépréciat°(2)
Impôts sur les bénéfices et assimilés (3)
Dépenses imprévues
26701,00]
1 000,00|
33501,00l
308 070,83]
23 962,69
253,29
7 802,00
2738,31l
746,71l
25 699.001
Total des dépenses réelles d'exploitation5 654 977,13|4 505 843,36614233,44226 829,50]
023
042
043
Virement à la section d'investissement (4)
Opé. d'ordre de transferts entre sections (4)
Opé. d'ordre à l'Intérieur de la sect. d'exp
(uniquement en M44). (4)
110000,00l93253,4816 746,52|
Total des dépenses d'ordre d'explostation110000,00]93 253,48 ir16746,52l
TOTALS764977,13|| 4 599 096,84| 614233,44)243 576,02l
'our Information
D 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1
RECETTES D'EXPLOITATION
Chap.
013
70
73
74
75
Libellé
Atténuation de charges
Ventes de produits fabriqués, prestations...
Produits issus de la fiscaiité (5)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Total des recettes de gestion courante
76
77
78
79
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur provisions et
dépréciations(2)
Transfert de charges
Total des recettes réelles d'exploitation
042
043
Opé. d'ordre de transferts entre sections (6)
Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. d'exp
(uniquement en M44).(4)
Total des recettes d'ordre d'exploitâtion
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
39 300.0(
598 737,6(
4311 936,9!
2 000,0(
4 951 974,5!
13,0(
52 000,0(
110350,0(
1 000,01
5115337,5!
110000,01
110000,01
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis
21 173,29l
763899,10l
4179835,61l
502,35l
4965410,35l
10,221
92037,11l
110350,00|
5167807,68l
55961,94l
55 961,94l
Produits
rattachés
5 757,23
11 000,00
-500,00
16 257,23
16 257,23
Restes à réaliser ai
31/12
Crédits annulés
(D
18 126,71
-170918,73
121 101.38
1 997,65
-29 692.99
2,78
-40037,11
1 000.00
-68 727,32
54 038,06
54 038,06
TOTAL5 225 337,59|:5223769,62l16257,23l-14689,26||
IPour Information
|R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1539 639,54;
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts desquels il convient de soustraire les crédits employés.
(2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocKs de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(3) Ce chapitre n'existe pas en M.49.
(4) DE 023 = RI 021 ; Dl 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; Dl 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 30
I Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF [| SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3' DEPENSES D'INVESTISSEMENTChap Libelié Crédits ouverts(BP+DM+RAR N-1) || Mandats émisRestes à réaliser||Crédits annulés|au 31/12 (1)20 |Immobilisations incorporelles 29 175,00 20 550,00 5 000,00 3 625,0021 |immobilisations corporelles 428 567,21 213 426,53 130 333,45 84 807,2322 |Immobilisations reçues en affectation23 |Immobilisations en coursTotal des dép d'équip t 457 742,21 233 976,53 135 333,45 88 432,2310 |Dotations, fonds divers et réserves13 |Subventions d'investissement16 |Emprunts et dettes assimilées18 |Compte de fiaison : affectat° (BA,régie) (3)26 |Participat° et créances rattachées27 |Autres immobilisations financières 2 500,00, 1 133,25 1 366,75020 |Dépenses imprévues . . Ë PETotal des dépenses financières 2 500,00 1 133,25" 1 366,7545... ITotaI des opé, Pour compte de tiers (4)Total des dépenses réelles d'investissement 480 242,21|| 235 109,78 135 333,45 89 798,08= | —040 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (2) 110 000,00 55 961 94" . 54 038,06 |041 |Opérations patrimoniales (2)Total des dépenses d'ordre d'investissement 110 000,00 55 961,94 54 038,06TOTAL [ 570 242,21]| 291 071,72] 13553345 143 637,04Pour Information s- ; ; FD 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 000} . . .RECETTES D'INVESTISSEMENTChap Libellé Crédits ouverts Restes à réali(BP+DM+RARN-1) || Titres émis || oo oo A A IS EN Crédits annulésau 311213 Subventions d'investissement 229 677,00 162 477,23| 67 199,7716 |Emprunts et dettes assimitées (hors 165)20 Immobilisations incorporelles21 Immobilisations corporelles22 |Immobilisations reçues en affectation23 \immobilisations en coursTotal des recettes d'équipement 229 677,00 162 477,23 67 199,7710 Dot.,fonds divers et réserves106 |Réserves (5)165 {Dépôts et cautionnements reçus18 |Compte de liaison : affectat® (BA,régie)(3)26 |Participat° et créances rattachées27 |Autres immobilisations financièresTotal des recettes financières45... |Tolal des opé. pour le compte de tiers (4)Total des recettes réelles d'investissement 229 677,00 162 477,23| 67 199,77021 | Virement de la section de fonctionnement (2) ;040 |Opé. d'ordre de transferts entre sections (2) 110 000,00 16 746,52041 |Opérations patrimoniales {2)Total des recettes d'ordre d'investissement 110 000,00 1 16 746,52Il TOTAL | 339 677,00]| 255 730,71] Ï[ 83 546,29]|our InformationR 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés.(2) DE 023 = RI 021 ; DI 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = Ri 041 ; DE 043 = RE 043.(3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée et, en recettes, lorsque le service nonpersonnalisé reçoit une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement.(4) Seul le total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).(5) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
Page 6
Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRESA3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap
20
21
22
23
Libellé
ImmobitisaUons incorporelles
Immobitisaljons corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobiiisations en cours
Total des dépenses d'équipement
10
13
16
18
26
27
020
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissemerU
Emprunts et dettes assîmifées
Compte de liaison : affectât" (BA.régle) (3)
Participât" et créances rattachées
ftutres immobilisations financières
Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
45... |Total des opé. Pour compte de tiers (4)
Total des dépenses rèeÏÏes d'investissement
040
041
Opé. d'ordre de transferts entre sections (2)
Opérations patrimoniales (2)
Total des dépenses d'ordre d'investissement
TOTAL
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
29 175,00||
428567.211
467 742,21||
2 500.0011
2 600,0011
460 242,21|
110000,00||
110 000.00l
Mandats émis
20 550.0
213426,5
233 976.5
1 133,2-
1 133,2
235109.7
55961,9.
55961.9.
restes à réaiisei
au 31/12
5 000,00||
130333.4511
135333,45||
Î35 333.451
crédits annulés
(1)
3 625.00
84 807.23
88 432.23
1 366,75
1 366,75
89798,98
54 038.06
64038,06
670242,21|| 291071,72] 135333,45|| 143837,1
Pour Information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-10.00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap
13
16
20
21
22
23
Libellé
Subventions d'investissement
împrunts et dettes assimilées (hors 165)
mmobilisations incorporelles
mmobiSisations corporelles
mmobiljsations reçues en affectation
mmobilisations en cours
Total des recettes d'équipement
10
106
165
18
26
27
45...
îol.fonds divers et réserves
^.é serres (5)
dépôts et cautionnements reçus
compte de liaison : affectât" (BA,régie)(3)
participât0 et créances rattachées
\utres immobilisations financières
Total des recettes financières
Fotal des opé. pour le compte de tiers (4)
Total des recettes réelles d'investissement
~02Ï
040
041
/irement de la section de fonctionnement (2j
3pé. d'ordre de transferts entre sections (2)
opérations patnmoniaies (2)
Total des recettes d'ordre d'investissement
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
229 677.01
229 677,01
229 677,01
110000,01
110000,01
Titres émis
162477,2:
162477,2:
162477,2:
93 253,4i
93 263,41
restes à réalise
au 31/12îrédils annulés
67 199,77
67 199,77
67 199,77
16 746,52
16 746,52
339677,00|| 255 730,71183 946,29]|
IPour fnformation
|R 001 Solde d'exécutlon positif reporté de N-1230565,21]
(1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels Jj convient de soustraire les crédits employés.
(2) DE 023 = RI 021 ; Dl 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; Dl 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043.
(3) A servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elîe crée et, en recettes, lorsque le sen/Sce non
personnalisé reçoit une dotation en espèces de ia part de sa collectivité de rattachement.
(4) Seu! ie total des opérations réelles pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(5) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 31
ll Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il ||| BALANCE GENERALE DU BUDGET B1 |1 - MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)EXPLOITATION Opérations réelles (1) °p°'at'°(';_)s d'ordre TOTAL011 |Charges à caractère général 2 802 359,97 2 802 359,97012 |Charges de personnel et frais assimilés 2 160 794,40 2 160 794,40014 |Atténuation de produits60 |Achats et variations de stocks (3)65 jAutres charges de gestion courante 124 904,45 124 904,4566 |Charges financières67 |Charges exceptionnelles 23 962,69 23 962,6968 |Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux prov. 253,29 93 253,48 93 506,7769 |Impôts sur les bénéfices et assimilés (4) 7 802,00 7 802,00 l71 {Production stockée (ou déstockage) (3)Dépenses d'exploitation - Total 5 120 076,80 93 253,48| 5 213 330,28[[+
[ D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1|| || TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES|[ _ 5213330,26|INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opé'afi"(g)s d'ordre TOTAL10 |Dotations, fonds divers et réserves13 {Subventions d'investissement 55 961,94 55 961,9414 |Provisions réglementées et amortissements dérogatoires15 {Provisions pour risques et charges (5)16 |Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire)18 |Compte de liaison : affectationTotal des opérations d'équipement20 |Immobilisations incorporelles (6) 25 550,00 25 550,0021 |Immobilisations corporelles (6) 343 759,98 343 759,98}22 |Immobilisations reçues en affectation (6)23 |Immobilisations en cours (6)26 |Participations et créances rattachées à des participations27 |Autres immobilisations financières 1133,25 1133,2528 |Amortissements des immobilisations (reprises) .29 |Dépréciation des immobilisations39 |Dépréciation des stocks et en-cours4581 | Total des opérations pour compte de tiers (7)481 |Charges à répartir sur plusieurs exercices3... |StocksDépenses d'investissement - Total 370 443,23 55 961,94 426 405,17+| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1|| || TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES| 426 405,17)|(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et ies opérations d'ordre semi-budgétaires.2) Voir liste des opérations d'ordre.) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(3(4) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.((6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
Page 7
Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGETB1
1 -^^ EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
011
012
014
60
65
66
67
68
69
71
EXPLOITATION
Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuation de produits
Achats et variations de stocks (3)
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotation aux amortissements, aux dépréciations et aux prov.
Impôts sur les bénéfices et assimilés (4)
Production stockée (ou déstockage) (3)
Dépenses d'exploitation - Total
Opérations réelles (1)
2 802 359,97
2160794,40
124904,45
23 962,69
253,29
7 802,00
5 120 076,80
Opérations d'ordre
(2)
93 253,48
93 253,48
TOTAL
2 802 359,97
2160794,40
124904,45
23 962,69
93 506,77
7 802,00
5213330,28
D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1
TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES||5213330,281
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
4581
481
3...
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
Provisions pour risques et charges (5)
Remboursement d'emprunt (sauf 1688 non budgétaire)
Compte de liaison : affectation
Total des opérations d'équipement
Immobilisations incorporelles (6)
Immobilisations corporelles (6)
Immobilisations reçues en affectation (6)
Immobilisations en cours (6)
Participations et créances rattachées à des participations
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations (reprises)
Dépréciation des immobilisations
Dépréciation des stocks et en-cours
Total des opérations pour compte de tiers (7)
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Stocks
Dépenses d'investissement - Total
Opérations réelles (1)
25 550,00
343 759,98
1 133,25
370 443,23
Opérations d'ordre
(2)
55961,94
55961,94
TOTAL
55961,94
25 550,00
343 759,98
1 133,25
426405,17
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE DE N-1|
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEESll 426 405,17||
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre seml-budgétalres.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Ce chapitre n'existe pas en M.49.
(5) SI la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d'équîpement ».
(7) Seul le total des opéralions pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 32
Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIFBALANCE GENERALE DU BUDGET B22 - TITRES EMIS (y compris sur restes a réaliser N-1) _EXPLOITATION Opératiî?)s réelles Opératio(t;;', d'ordre TOTAL ll013 |Atténuation de charges 21 173,29 i É 21 173,29i60 |Achats et variation des stocks (3) : .70 |Ventes de produits fabriqués, prestations ... 769 656,33 769 656,3371 |Production stockée (ou déstockage) (3)72 |Production immobilisée73 |Produits issus de la fiscalité (7)74 |Subventions d'exploitation 4 190 835,61 4 190 835,6175 |Autres produits de gestion courante 502,35 502,3576 |Produits financiers 10,22 10,2277 \Produits exceptionnels 92 037,11 55 961,94 147 999,0578 |Reprises sur amortissements et provisions 110 350,00 110 350,0079 _ Transferts de charges lRecettes d'exploitation - Total 5 184 564,91 55 961,94 5 240 526,85|+
| R 002 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE N-1|| _ 539 639,54||]l TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES|| 5 780 166,39||INVESTISSEMENT Opératicz:)s réelles Opératio(rzlî d'ordre TOTAL10 |Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)13 |Subventions d'investissement 162 477,23 162 477,2314 |Provisions réglementées et amortissements dérogatoires .15 |Provisions pour risques et charges (4)16 |Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)18 |Compte de liaison : affectation20 |Immobilisations incorporelles (5)21 |Immobilisations corporelles (5)22 |Immobilisations reçues en affectation (5)23 |Immobilisations en cours (5)26 |Participations et créances rattachées à des participations27 {Autres immobilisations financières28 |Amortissements des immobilisations 93 253,48 93 253,4829 Dépréciation des immobilisations (4)39 |Dépréciation des stocks et en-cours (4)45... |Opérations pour compte de tiers (6)481 |Charges à répartir sur plusieurs exercices3... |StocksRecettes d'investissement - Total 162 477,23} 93 253,48| 255 730,71+
[ R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1]|__230 565,21||; +" AFFECTATION AUX COMPTES 106" "[1 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES|| _ 486 295,92(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.(2) Voir liste des opérations d'ordre.(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(5) Hors chapitres « opérations d'équipement ».(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
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Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGETB2
013
60
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
2 - TITRES EMIS (y compris
EXPLOITATION
Atténuation de charges
Achats et variation des stocks (3)
Ventes de produits fabriqués, prestations ...
Production stockée (ou déstockage) (3)
Production immobilisée
Produits issus de la fiscalité (7)
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur amortissements et provisions
Transferts de charges
sur restes à réaliser N-1)
Opérations réelles
(D
21 173,291
769 656,331
4 190835,61
502,351
10,221
92037,111
110350,001
Recettes d'exploitation - Total __5 184 564,91
Opérations d'ordre
(2)
55961,94
55961,94
TOTAL
21 173,29
769 656,33
4190835,61
502,35
10,22
147999,05
110350,00
5 240 526,85
R 002 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE N-1539 639,54||
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES|| 5 780 166,39||
10
13
14
15
16
18
20
21
22
23
26
27
28
29
39
45...
481
3...
INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106)
Subventions d'investissement
Provisions réglementées et amortissements dérogatoires
Provisions pour risques et charges (4)
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
Compte de liaison : affectation
Immobilisations incorporelles (5)
Immobilisations corporelles (5)
Immobilisations reçues en affectation (5)
Immobilisations en cours (5)
Participations et créances rattachées à des participations
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations
Dépréciation des immobilisations (4)
Dépréciation des stocks et en-cours (4)
Opérations pour compte de tiers (6)
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Stocks
Recettes d'investissement - Total
Opérations réelles
(1)
162477,23
162477,23
Opérations d'ordre
(2)
93 253,48
93 253,48
TOTAL
162477,23,
93 253,48
255 730,71
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1|
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEESH486 295,921
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures).
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d'èquipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7).
(7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 33
SECTION D'EXPLOITATIONH - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF | Hs ]SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES DEPENSES H A1 ÎChap Libat2a (1) , Cridits sergtoyan){BPYDMORAR N- ehx Restes Aréatour | Crédts annutés» LR R+ 10 3012art fh04 [Chargesà 25016252 2249 433,67 563 078,30 8325541€01 [VARIATONS DE STOCKS€04 | ACHATS DETUDES ET FREST SERVCES 16203919 13142222 26403545 10203 61605 |ACHATS MATERZELS, EQUAT.TRAVALIX£051 [FOURNITURES NON STOCKABLES (23 érerge ... } 17503563 1002555 70031.78 5843216033 | FOURNTURES ENTRETIEN & DE FENT EQUFENENT 15634 84, 1510265 82383 24768ccs ) 1200000 875744 3202836365 | LINGE VET, DE TRAVAL sr 145441 55344êces |Ceturets 35000 200c80531 |Caturants ESSENCE TOURISME 43% EN 2012 60% EN 2 160009 141503 415030652 G 62361 52361B0i83 | Carturares GAZOR UTIUTARE 100% 75157 70242 43456058 |AUTAES MATIZRES ET FOURNITURES 160452 2085 s36366607 | JACHATS DE MARCHANDISES 1283000 1271247 w592 —2933811 | SOUS-TRAITANCE GENERALE812 |crepirest 10000 100006132 |LOCATIONS IVVOZLIERES 2301280 10974153 13222674 564276135 [LOCATIONS MOS-UERES 6312263 2379544 434324614 [CHARGES LOCATIVES ET COFROFRETE6152 |ENTREVEM ET REPARATION SUR BEKS MUORBLIEAS6135 |ENTRETIEN £T REPARATION SUR EENS VOSLERS 932551 9505336155 |UANTEMMNCE 29 000 00j 7271682 340725616 JFRAESDASSURANCE 18000 00| 138559613 éscert 10260 07 19901345225 [INDEUNTES AU COVPTASLE ET AUX REGSSEURS 11530 00| 11673636275 |HONORARES 1267033 443450 492006227 |FRA'S DACTES ET DE CONTENTIEUX 20000}5223 EAS (poutres éors courarés )623t [ANONCES 8 INSERTIONS 3000000 233143 147000 6141526236 [CATALOGUES ET MFAVES €485 09) 75750 185590
6237 |PURUCATIONS625 | TRANSFORT DES DECORS hafzu 170020 2543382 s322058 21840 DOTSEE6267 |TRANSPCOL DE PERSONSEL 107 70737 12745554 323483 2304402£248 5 sr iste 17. 10000 599 840162511 | VOTAGES ET DEFLACEVENTS/OEFR REPAS £302224 TTATTES 1856.42 12832362512 | VOYAGES ET DÉFLACEMENTSIDEFR HOTEL 10531945 9782525 545785 30173462551 | MiSSIONS -VOYAGES ET DEPLACEVENTS DU FERSON 1383257 815253 5620362542 |W:3S0H5-VOTAGESET DEPLAGEVENTS DU FERSON| 120000 476320 2633262553 |MISSIONS - VOYAGES ET DEPLACI 150000 371723 2217236257 [RECEPTIONS 14€2a22 130507 144 60 4451356251 |FRAS DAFFRANCHSSEVENT ETROUTAGE 1105723 762055 5793 3319446762 |FRA'S OE TELECOUMUNCANONS 1020000 1444581 424581627 | |SERVCES BANCAIRES 8 ASSULES 2000 00| 214577 145776231 |CONCOURS ONERS {cotsators .) 660900 705500 255006232 [FRAS DE GASDENNAGE€233 |Frais deratoyage deslocæx6224 aues 4346363511 | TAXE FROFESSONNELLE£3512 | TAXES FONCERES63513 | AUTRES IVPOTS LOCAUX 3550000 -20 683 00 6771700 5006164 |DROITS DENREGISTREVENT ET DE TWEAE5323 | TAXE ADDINQNNEULE637 TAXES ET ASSMAES 1291033 751944 480525 85397912 jChargusé tatfrate o 2237 47382 213125319 4333130 75672526218 [AUTRE FERSON*EL EXTEREUR 14753347 14545156 zc 16791
&1 [iress€31 |VERSEVENT VOSUITE6332 [COTISATIONS VERSEES AU FRAL6333 HEURS A LA6334 |PARTICPATION DES EVFLOYEURS À LEFFORT DE COn
6335E413 [ TRAITEMENT FRICPAL 2025 13274] 193425347 1009736 81167216412 [CONGESPAYES 32524 3318394 £23160E414 — [iNOEVAITES EF AVANTAGES DVERS€451 [COTISATIONS URSSAF£152 AUX VUTUELLES &
€433€454 |COTISANONS AU FOLE EVFLOI€455 |FRESTATIONS DRECIES€453 {AUTRES DRGANSVES SOCAUX£471 |PRESTATIONS DRECTES(TR)6472 |VERST AUX COUITES DENTREFRISE6475 | MEDECNE DU TRAVAL FHARVACIE 369471 38571 3400€43 |AUTRESCHARGESDEFERSONNELes cx014 as{4)T ATTENUATIONS DE FRODUITSs$ Autres charges du gestl £ 14663563 12107284 se 2170055—ma q pour pour 2023) 145 605 07 12107248 38584 2170572653 |CONSELS ET ASSEVALEES€531 |REVSOURSEVENTS ELLETTERE& i 617 647Pn T s rrrnTOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES(2)= 528570439 A4rs 12538 81423144 197 84543& Chargea Fnanctères [v) (5)6511 |INTERETS OES EMFRUNTS ET DETTES
=)87 25701,00 2355248 273831sn EPTIONSELLES 10000 10902]573 |TITRES ANSIULES {SUR EXERCICES ANTERSURS] 2400871 739263 4702S18___ JAUTRES CHARGES EXCEPTIONELLES 259128 282129|—m... ! 10000 25325 Tésrifä15 |DOY PRQV RISQUES ET CHARGES EXFLOIT 100000 25329 e stc ke yurtes 2 33501,00 789200 25 £32,00)es (4FOTS SUR LES ECNEFICES 3359109 780200 2567300&3 £022 " ' 36307083 ëL -TOTAL DES DÉPENSES REELLES = atbécédtest 565487713 228 123,50]023 [w A ta sacts R es42 __ [Orérations rerdre d 7 11002000 5325348 ] 1574452675 | VALEURS COMPTABLES DES ELEVENTS D'ACTIF CETE]€11 |DOT AMORY 1ESET 11200009 9325343 1674552TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT iDELA DYVESTISSEMENT 11960260 9325348 5 1874552_c....._: Ecas d'erdra à fintérhur de 12 section 2cs ;
3
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 140 t00,09 9125348 18 «:,.ÆTOTAL D'EXFLOITATION _xtztat des crdrat $76497703 451505384 51423144 243 876,02(D 02 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICFE |Dinl dy a3 compte 63152(5)Mortart G ÎCNE Ge l'essscicé— Vorèset Ges (CKE ce Texarcize etD ICHEM-ICHE Ny(1) Détnter = 4 parirégz(2}Le compés 621 estrerecé eu sein du chapire 012(3)Le compte €34 esturiquesent ovest en A 41(4} Le compta 739 esturiquemert onerten M 43 eten M 44" ; 5Btz d t detasen 2 æ etdes vREN PRCEN à e trane.(T)Cæ chapire n'existe pas en M 43{5) 8 e ot des YOS sr(3164 dééctions 6 chapère des cpbreions dorke, DE 6420 1Tderrrcerdes Ves cpdrrers de ek e bées à r oyPaga9
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 34
IIl - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF|
Détail du calcul des ICNE au compte 7622Montant des ICNE de l'exercice- Montant des ICNE de l'exercice N-1= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comples utilisé par fa régie.(2) L'article 699 n'existe pas en M. 49.(3) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.(4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeursPage 10
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2 |Chap/ Crédits employés (ou restant à empioyer)Crédits ouverts , ; ; Restes à réaliser | Crédits annulésart (1) Libellé (1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits rattachés au 3112013 Atténuation des charges (2) 39 300,00 21 173,29 18 126,716419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION DU PERS( 39 300,00 21 473,29 18 126,716459 REMBOURSEMENT CHARGES SOCIALES699 PRODUITS - REPORTS EN ARRIERE DEFICITS70 Ventes de produits fabriqués, prestations ... 598 737,60 763 899,10 5757,23 -170 918,737041 RECETTES TRAVAUX COPRODUCTION 10 000,00 -10 000,00706 PRESTATIONS DE SERVICES 550 500,00 693 281,93 5 757,23 -148 539,16707 Ventes de produits 15 000,00 23 317,31 -8317,317083 RECETTES DE LOCATION DE SALLE ET PRESTATIONS 30 000,00 30 457,08 -457,087088 AUTRES PROD. D'ACT.ANNEXES 3 237,60 6 842,78 -3 605,1873 Produits issus de la fiscalité (3)
74 Subventions d'exploitation 4 311 936,99 4 179 835,61 11 000,00 121 101,3874 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4 311 936,99 4 179 835,61 11 000,00 121 101,38"75 Autres produits de gestion courante 2 000,00 502,35 -500,00 1 997,65|75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 2 000,00 502,35 -500,00 1 997,65]TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a) = 013+70+73+74+75 4 951 974,59 ÀA 965 410,35 16 257,23 -29 692,99|76 Produits financiers (b) 13,00 10,22 2,78764 REVENU DES VALEURS MOBILIERES 13,00 10,22 2,78767 PRODUITS NETS CESSIONS VALEURS MOBILIERES P77 Produits exceptionnels (c) 52 000,00 92 037,11 -40 037,11774 PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GR 1 000,00 1 000,00773 MDTS ANNULES (EXERCICES ANTERIEURS) 62 324,22 -62 324,22774 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2727,20 -2 727,20775 CESSION ELEMTS ACTIF 1 000,00 2 175,00 -1175,00778 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 50 000,00 24 810,69 25 189,31Reprises78 sur provisions et sur dépréciations (d) (4) 110 350,00 110 350,00REPRISE SUR AMORT, DEPREC, PROV - PRODUITS781 EXPLOITATION 110 350,00 110 350,0079 TRANSFERT DE CHARGES 1 000,00791 TRANSFERT DE CHARGES EXPL (jusqu'au 01,02,2022) 1 000,00TOTAL RECETTES REELLES = a+b+e+d 5 114 337,59 5 167 807,68 16 257,23 -69 727,32042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 110 000,00 55 961,94 54 038,06777 QUOTE PART SUB INV VIREE RESULTAT 110 000,00 55 961,94 54 038,0678 REPRISE SUR PROVISIONS043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct. (5)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 110 000,00 55 961,94 ' l 54 038,06TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION(=Total des opérations réelles et ordres) 5 225 337,59 5 223 769,62 16 257,23 -14 689,26
Pour informationR002 Excédent d'exploitation reporté de N-1 539 639,54
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFIII
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTESA2
Chap/
art (1)
013
6419
6459
699
70
7041
706
707
7083
7088
73
74
74
76
75
Libellé (1)
Atténuation des charges (2)
REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATION DU PERE
REMBOURSEMENT CHARGES SOCIALES
3RODUITS - REPORTS EN ARRIERE DEFICITS
/entes de produits fabriqués, prestations ...
RECETTES TRAVAUX COPRODUCTION
PRESTATIONS DE SERVICES
i/entes de produits
RECETTES DE LOCATION DE SALLE ET PRESTATIOh
AUTRES PROD. D'ACT.ANNEXES
'roduits issus de la fiscalité (3)
Subventions d'exploilation
SUBVENTION D'EXPLOITATION
autres produits de gestion courante
\UTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
;a) = 013+70+73+74+75
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
39 300.0
39 300,0l
598 737.6l
550 500,0l
15000.0l
30 000,01
3 237,61
4311936,9'
4311 936.9!
2 000.01
2 000.01
4 951 974,5!
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émis
21 173,29|
21 173,29|
763899,10l
10000.001
693281,93l
23317,31l
30 457,08|
6842,78l
4179835,61
4 179835.61
502,351
502,35]
4965410,35]
Produits rattaché
5 757,2
5757,2
11 ODO.OI
11 000,0l
-500.01
-500.0l
16 267,2:
Restes à réaliser
au 31/12
76
764
767
n
m
H3
HA
?75
?78
rs
?81
'9
m
3roduits financiers (b)
DEVENU DES VALEURS MOBILIERES
'RODUITS NETS CESSIONS VALEURS MOBILIERES F
'roduits exceptionnels (e)
'RODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE G
/IDTS ANNULES (EXERCICES ANTERIEURS)
iUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
ÎESSION ELEMTS ACTIF
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS
(eprlses
sur provisions et sur dépréciations (d) (4)
(EPRISE SURAMORT. DEPREC. PROV - PRODUITS
EXPLOITATION
-RANSFERT DE CHARGES
'RANSFERT DE CHARGES EXPL (jusqu'au 01,02,2022)
TOTAL RECETTES REELLES = a+b+c+d
142
m
'8
M3
opérations d'ordre de transfert entre sections (6)
iUOTE PART SUB INV VIREE RESULTAT
iEPRISE SUR PROVISIONS
Ipé. d'ordre à l'Inlérleur de la secf. de fond. (S)
TOTAL DES RECETTES D-ORDRE
13.001
13,00|
52000.001
1 000,00|
1 OOO.OOI
50 000.001
110350,001
110350.001
1 000,00l
1 000,00l
10,2:
10,2:
92037,1-
62 324,2;
2 727,21
2 175,01
24810,6!
110350,01
110350,01
5114337,59) 6167807,68) _16257,23)
110 000,00
110000,001
S5 9B1.94
55961,9'
110 000,00 | _56 9M,94 | _[^
Crédits annulés
18126,71
18126,71
-170918JS
-10000.0C
-148539.1E
-8317.31
-457.0E
-3605.1E
121 101.3S
121 101.3E
1 997,6S
1 997,66
-29 692,99
2,78
2,76
-40037,11
1 000,00
-62 324,22
-2 727.20
-1 175,00
25189,31
-69 727,32
64 03S.06
54 038.06
54 038,06
TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION
(=Total des opérations réelles et ordres)5225337.595 223 769.6216257,23-14689,26l
Pour information
R002 Excédent d'exploitation reporté de N-1539 639.54!
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exerclce
- Montant des ICNE de l'exerclce N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Déiailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par ta régie.
(2) L'articte 699 n'exîste pas en M. 49.
(3) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.
(4) Si la régie applique te régime des provisions semS-budgétaires, ainsi que pour ia dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs
Page 10
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 35
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.(5) Cf. Définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = DI 040, RE 043=DE 043.(6) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie a opté pour les provisions budgétaires.
Page 11
II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 1]SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2Chap/ Crédits employés (ou restant à employer)Crédits ouverts Titres émis Produits rattachés| ReStes à réaliser Crédits annulésart (1) Libeilé (1) (BP+DM+RAR N-1) au 31/12
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFIII
SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTESA2
Chap/
art (1)Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Titres émisProduits rattachésRestes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.
(5) Cf. Définlllons du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = Dl 040, RE 043=DE 043.
(6) Le compie 7815 peut figurer dans !e détail du chapitre 042 si ta régie a opté pour les provisions budgétaires.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 36
SECTION D' INVESTISSEMENTIl - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Page 12
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulésart (1) (BP+DM+RAR N-1) réaliser (2)20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 29 175,00 20 550,00 5 000,00 3 625,00]|205 CONCESSION DROITS SIMILAIRES 28 674,00 20 550,00 5 000,00 3 124,00208 AUTRES IMMO. INCORPORELLES 501,00 501,0021 Immobilisations corporelles (hors opérations) 428 567,21 213 426,53 130 333,45 84 807,23 l2154 MATERIEL INDUSTRIEL 304 606,06 194 830,86 109 604,06 171,14216 COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART2181 INST.GENER.AGENC.AMENAG.DIV. 43 830,00 15 197,68 20 729,39 7 902,932182 MATERIEL DE TRANSPORT2183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 80 130,15 2 990,00 77 140,152184 MOBILIER 1,00 407,99 -406,99
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
23 Immobilisations en cours (hors opération)
Opérations d'équipement n°... (1 ligne par opé.) (3)[ Total des dépenses d'équipement 457 742,21| 233 976,53| 135 333,45 88 432,2310 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement1311 SUBV EQUIP ETAT1312 SUBV EQUIP REGION1314 SUBV EQUIP COMMUNES1318 SUBV EQUIP AUTRES16 Emprunts et dettes assimilées1649 REMBOURSEMENTS EMPRUNTS165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENT RECUS18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières 2 500,00 1 133,25 1 366,75271 TITRES IMMOBILISES275 DEPOT CAUTIONNEMENTS VERSES 2 500,00 4 133,25 1 366,75020 Dépenses imprévuesTotal des dépenses financières | 2 500,00| 14 133,25 1 366,75|Opé. pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé.) (4) lTotal des dépenses d'opérations pour compte de tiersTOTAL DES DEPENSES REELLES | 460 242,21 235 109,78 135 333,45 89 798,98||040 __ |Opérations d'ordre transfert entre sections (5) | 110 000,00 55961,94| UU 54 038,06]|
SECTION D" INVESTISSEMENT
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSESB1
Chap/
art (1)
20
205
208
21
2154
216
2181
2182
2183
2184
22
23
Libellé (1)
Immobilisations incorporelles (hors opérations)
CONCESSION DROITS SIMILAIRES
AUTRES IMMO. INCORPORELLES
Immobilisations corporelles (hors opérations)
MATERIEL INDUSTRIEL
COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
INST.GENER.AGENC.AMENAG.DIV.
MATERIEL DE TRANSPORT
MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE
MOBILIER
Immobilisations reçues en affectation (hors opérations)
Immobilisations en cours (hors opération)
Opérations d'équipement n°... (1 ligne par opé.) (3)
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
29 175.0C
28 674,OC
501.0C
428 567,21
304 606,06
43 830,OC
80130,16
1,OC
Mandats émis
20 550.0C
20 550.0C
213426,53
194830,8e
15 197,66
2 990,00
407,9g
Restes à
réaliser
5 OOO.OC
5 000,OC
130 333,4e
109604,06
20 729,3£
Crédits annulés
(2)
3 625,00
3 124,OC
501,00
84 807,23
171,14
7 902,93
77140,15
-406,99
|Total des dépenses d'équlpement _|_457 742,211 _233976,53| 135333,45] _88 432,23
|10
|13
|1311
11312
11314
11318
|16
11649
|165
118
|26
|27
|271
|275
|020
Dotations, fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
SUBV EQUIP ETAT
SUBV EQUIP REGION
SUBVEQUIP COMMUNES
SUBV EQUIP AUTRES
Emprunts et dettes assimilées
REMBOURSEMENTS EMPRUNTS
DEPOTS ET CAUTIONNEMENT REÇUS
Compte de liaison : affectât0 (BA.régie)
Participations et créances rattachées à des particlp.
Autres immobilisations financières
TITRES IMMOBILISES
DEPOT CAUTIONNEMENTS VERSES
Dépenses imprévues
2 500,00
2 500,00
1 133,25
1 133,25
Total des dépenses financières _|_2 500,001 _1 133,25
1 366,75
1 366,75
J_1 366,75
|0pé. pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé.) (4)
|Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
[TOTAL DÊS^DËPÊNSËSRÊÊŒÊS
\040 | Opérations d'ordre transfert entre sections (5)
460 242,21
110000,00
235109,78| 135333,45
55 961,94
89 798,98
54 038,06
Page 12
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 37
SECTION D' INVESTISSEMENT
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12.(3) Voir état !!! B3 pour le détail des opérations d'équipement.(4) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RE 042.6) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail des reprises sur autofinancement antérieur si la régie applique le régime des provisions budgétaires.7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041.
Page 13
II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF IIl HSECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1 HChap/ Libellé (1) Crédits ouverts . Restes à Crédits annulés(BP+DM+RAR N-1)| andats émis réaliser )art (1)
139 SUBV INVEST INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT 110 000,00 55 961,94 54 038,0629 PROVISION DEP DES IMMOBILISATIONS34 Opérations d'ordre DEPReprises sur autofinancement antérieur (6)
Charges transférées
041 Opérations patrimoniales (7)
'TOTAL ES DEPENSES D'ORDRE 110 000,00 | 55 961,94 54 038,06TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTDE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) 570 242,21 291 071,72 135 333,45 143 837,04Pour Information |D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 |
SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III
B1
Chap/
art (1)
|139
|29
134
\041
Libellé (1)
SUBV INVEST INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT
PROVISION DEP DES IMMOBILISATIONS
Opérations d'ordre DEP
Reprises sur autofinancement antérieur (6)
Charges transférées
Opérations patrimoniales (7)
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)|
110000,001
Mandats émis
55 961,94
Restes à
réaliser
s
Jiff 000,00^^^^^^^^^^
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre)570 242,21291 071,72135 333,45
Crédits annulés
(2)
54 038,06
54038,06
143 837,04
IPour Information
D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.
(2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis elles restes à réaliser au 31/12,
(3) Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équlpement.
(4) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
5) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dt 040 ^ RE 042.
6) Les comptes 15. .2 peuvent figurer dans le détail des reprises sur autofinancement antérieur si la régie applique le régime des provisions budgétaires.
7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dl 041 ^ RI 041.
Page 13
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 38
UL
229 677,00021 Virement de la section d'exploitation
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections (4) (5) 110 000,00 93 253,4820 IMMO INCORPORELLES21 IMMO.CORPORELLES28 AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS 110 000,00 93 253,4829154 |TECHNIQUESTOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LASECTION D' EXPLOITATION 110 000,00 93 253,48041 Opérations patrimoniales (6)
Page 14
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/a s Crédits ouverts ; - P - At (1) Libellé (1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Restes à réaliser | Crédits annulés (2)13 Subventions d'investissement 229 677,00 162 477,23 67 199,77|1311 |SUBV EQUIP ETAT 53 563,00 44 367,00 9 196,00|1312 | SUBV EQUIP REGION 56 046,00 42 560,75 13 485,251314 ISUBV EQUIP COMMUNES 120 064,00 75 549,48 44 514,521318 |SUBV EQUIP AUTRES 4,00 4,0016 Emprunts et dettes assimilées(hors 165)165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENT RECUS20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations regues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 229 677,00 162 477,23 67 199,7710 Dotations, fonds divers et réserves106 RESERVES165 Dépôts et cautionnements reçus18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie)
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissements des immobilisations
Total des recettes financières]Opé. pour compte de tiers n°...(1 ligne par opé.) (3) "Total des recettes d'opérations pour compte de tiers "TOTAL DES RECETTES REELLES 162 477,23 67 199,77
16 746,52
16 746,52
16 746,52
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTESB2
Chap/a
rt(1)
13
1311
1312
1314
1318
16
165
20
21
22
23
Libellé (1)
Subventions d'investlssement
SUBV EQUIP ETAT
SUBVEQUIP REGION
SUBV EQUIP COMMUNES
SUBVEQUIP AUTRES
Emprunts et dettes assimlléesfhors 165)
DEPOTS ET CAUTIONNEMENT REÇUS
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affectation
Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
229 677.0C
53 563.0C
56 046,OC
120 064,OC
4,OC
229 677,00
Titres émis
162477,22
44 367,OC
42 560.7S
75 549.4E
162477,23
Restes à réaliserCrédits annulés (2)
67199,77
9 196,00
13485,26
44514,52
4,00
67199,77
±
10
106
165
18
26
27
28
Dotations, fonds divers et réserves
RESERVES
Dépôts et cautionnements reçus
Compte de liaison : affectât" (BA,régle)
Participât0 et créances rattachées
autres immobilisations financières
amortissements des immobilisations
Total des recettes financières
|0pé. pour compte de tiers n°...(1 ligne paropé.) (3)
Total des recettes d'opératlons pour compte de tiers
TOTAL DES RECETTES REELLES | 229 677,00[ _162477,23| _[_67199,77
021
040
20
21
28
29154
Virement de la section d'exploitation
Opérations d'ordre de transfert entre sections (4) (5)
IMMO INCORPORELLES
IMMO.CORPORELLES
AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
TECHNIQUES
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION D'EXPLOITA TION
041Opérations patrimoniales (6)
110000,00
110000,00
110 000,00
93 253,48
93 253,48
93 253,48
%i
16 746,52
16746,52
16 746,52
Page 14
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 39
Il |SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2 |Chap/a UE Crédits ouverts ; - P - .'t (1) Libellé (1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Restes à réaliser | Crédits annulés (2)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE [ 110 000,00 | 93 253,48 16 746,52TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DEL'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres) 339 677,00 255 730,71 83 946,29
[R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 | 230 565,21|| 0(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RE 042.(5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique le régime des provisions budgétaires.(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041.
Page 15
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
III
B2
Chap/a
rt(1)Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)Titres émisRestes à réaliser
TOTAL DES •RECETTES D'ORDRE110 000,00 | _93 253,48
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEIVIENT DE
L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et ordres)339 677,00255 730,71
Crédits annulés (2)
16 746,52
83 946,29
IIR001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1230565,211
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dl 040 = RE 042.
(5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique te régime des provisions budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, Dl 041 = RI 041.
Page 15
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 40
IIl - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIFDETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENTB3
CHAPITRE D'OPERATION D'EQUIPEMENT N° : ....(1)LIBELLE :
Art. Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire(3) Crédits ouverts Mandats émis Restes à réaliser Crédits annuels Cumul des. ; (BP+DM+RAR N-1) au 31/12 réalisations (3)Libellé (3)DEPENSES20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affect.
23 immobilisations en cours
; _ Eléments afférents à l'exercice [Pour mémoireRECETTES (répartition) (Pour; . Crédits ouverts Restes a réaliser Cumul desinformation ' émi édi) (BP+DM+RAR N-1) | "'tres émis au 31112 Crédits annuels réalisations (3)RECETTES13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations regues en affect.
23 Immobilisations en cours
Solde du financement (4) Pour l'exercice En cumuléRecettes - Dépenses 0(1) Ouvrir un cadre par opération.(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou I'établissement..(3) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.(4) Indiquer le signe algébrique.
Page 16
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATIONS D'EQUIPEMENTB3
CHAPITRE D'OPERATION D'EQUIPEMENT ? : ....(1)
LIBELLE :
Art.
(3)
Libellé (3)
DEPENSES
|20
|21
|22
|23
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affect.
Immobilisations en cours
Eléments afférents à l'exercice l Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annuels
Cumul des
réalisations (3)
;CETTES (répartition) (Pour
information)
RECETTES
113
|16
|20
|21
|22
|23
Subventions d'Investissement
Emprunts et dettes assimilées
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en affect.
Immobilisations en cours
Eléments afférents à l'exercice l Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RARN-1)
Titres émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annuels
Cumul des
réalisations (3)
Solde du financement (4)
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice
0
En cumulé
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou rétablissement..
(3) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice.
(4) Indiquer le signe algébrique.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 41
IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTEDETAIL DES CREDITS DE TRESORERIEA1.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
{pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de ladécisionde réaliser uneligne de trésorerie
Montantmaximumautorisé au 1/1/NMontant destiragesMontant des remboursements
intéréts (3)Remboursementdu tirage
Encours restantdû au 01/01/N
51921 Avance de trésorerie de la collectivité de rattachement{2)
51928 Autres avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt5194 Billet de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Tota!)
(1) Circutaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.(2} Indiquer la date de la délibération de l'assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur fa base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT)(3) Il s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésoreriepour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618
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IV-ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE
IV
A1.1
A1.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat}
51921 Avance de trésorerie de ia collectivité de rattachement
51928 Autres avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie iiées à un emprunt
5194 Billet de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total)
Date de la
décision
de réaliser une
ligne de trésorerie
(2)
Montant
maximum
autorisé au 1/1/N
Montant des
tirages
Montant des remboursements
Intérêts (3)Remboursement
du tirage
Encours restant
dû au 01;01;N
(1) Circulaire n- NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) indiquer la date de [a délibération de l'assemblÊe autorisant ta iigne de trésorerie ou la date de la décision de l'ordonnateur de réaliser ta ligne de îrésorerie sur !a base d'un montant maximum autorisé par l'organe détibérant (article L 2122-22 du CGCT)
(3) II s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerifi
pour lesquels !es intérêts sont comptabilisés au compte 6618
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IV - ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTEREPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.4A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)Emprunts et dettes à l'origine du contratNature Date de Date du Taux initial Périodicité . -(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de | Organisme prêteur | Date de l'émission ou premier Nominal (2) Ty':::e Index (4) Devise des d'a::::sse r:moâî':::lsîémîent Ê:Ïîg:un;contrat) ou chef de file signature date de rembourse d'intérét (3) Niveau de |Taux rembourseme ment (7) anticipé O/N gmobilisation {1) ment taux (4) |actuariel nts (6) cp @163 Emprunts obligataires (Total) | 0 f1164 Emprunts auprès d'établissements de | Scrédits 01641 Emprunts en euros (total) 0
1643 Emprunts en devises (total) ; 0 Ê |
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage ; |sur une ligne de trésorerie (total) Q
165 Dépôts et cautionnements reçus (total) 0 —{
167 Emprunts et dettes assortis deconditions particulières (total) 0 !1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0
1678 Autres emprunts et dettes (total) .. ; ; ; E cq 0} ; ë . s .168 Autres emprunts et dettes assimilés ; e ; -l—(total) 01681 Autres emprunts (total) 0
1682 Bons à moyen terme négociables {total) 0
1687 Autres dettes 0
Total général TM P . =I ; ol | ESar e e T Ts R |{1)St un emprunt donne fieu à plusieurs mobllisations, indiquer la date do la première mobilisation.(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.(3) Type do taux d'intérêt : F : fixo ; V : variable simpla ; C : complexe (c'est-à-dirs un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence ot d'une marge exprimée an point de pourcentage)(4) Mentionner la ou les types d'indox (ex: Euribor 3 mois).{5) Indiquor le niveati de taux à l'origine du contrat.{6) Indiquer la périadicité des remboursoments : À : annuolle ; M : monsuello ; B : bi lella ; S : ielle ; T : tri(7} Indiquer C pour amertissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autros à préciser.(8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire OCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales)le ; X : autro.
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.4
A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat}
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès d'établissements de
crédits
1641 Emprunts en euros (total)
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage
sur une iigne de trésor&rîe (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus (total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Autres emprunts et dettes assimilés
[total)
1681 Autres emprunts (totai)
1682 Bons à moyen terme riégodables (total)
1687 Autres dettes
Total générai
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Organisme prêteur
ou chef défile
Date de
Signature
Date de
l'émission ou
date de
mobilisation (1)
Date du
premier
rembourse
ment
Nominal (2)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Type de
taux
d-intérêt (3)
Index (4)
Taux initial
Niveau de
taux (4)
Taux
actuariei
Devise
Périodicité
des
rembourseme
nts(6)
Profil
d'amortisse
ment (7)
Possibilité de
remboursement
anticipé OfN
Catégorie
d'emprunt
(8)
(2) Nominal : fnontsnt emprunté à l'origlne,
(3) Type do taux tfintârôt ; F : fixa ; V : variable simpis : C : comptexs (c'sst-à-diro un tiux variable qui n'sst pas souiomsnt défini cammo ta simplo addition d'un taux usi
(4) Mentionner la ou los typos dlndox (ex: Euribor 3 mots).
(5) Indiquer îe niveau de taux à l'on'glno du contrat
(6) Indiquer la poriaciidto des romboursomonts : A : annualle ; M : monsuoilo ; B ; bimostriBllB : S : semostriaile : T : tnmestriotlo ; X : auîro.
(7) indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissomant progr&ssif, F pour in fino, X pour autres à préciser,
(8) Catùgoriocj'smpruntàl'origino. Exemple A-1 (cf la classification dos emprunte suivant ia typologio de ]a drcutaire OCB1015077C du 25 juin 2010 sur los produite fil
et d'uno marge axprlmào on point de pourcanttigs)
offarte aux colloctivités terrftoriaies)
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 43
IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTEREPARTITION PAR NATURE DE DETTEA1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16448 et 166)Emprunts et dettes au 01/01/NTaux d'intérétAnnuité de l'exerciceNature Catégorie Niveau de{Pour chaque ligne, indiquer le numéro de Couverture ? ; d'emprunt Capital Duréecontrat) O/N "ÊZZVÎ;: après la restant dû | résiduelle (en T 4 d "::2 tà Charges lmérétî XEZÏ;Ï:ÊE(10} couverture | au 01/01/N années) ypede | index {13) nter Capital , M perçus (leéventuelle (1) taux (12} la date de d'intérêt | cas échéant)vote du {15) {16)budget (14}163 Emprunts obligataires 0 0 0 0 0 0
164 Emprunts auprès d'établissements decrédits Q 0 0 0 0 01641 Emprunts en euros (total) 1 E Ol 0 0 0 0 0
1643 Emprunts en devises (total) 0 L___ 0 Ë 0 Q 0 0
16441 Emprunts assortis d'une option de tiragesur une ligne de trésorerie (total) 0 l_ e Q 0 0 0
165 Dépôts et cautionnements reçus (totaf) 0 0 l 0 0 0 0
167 Emprunts et dettes assortis deconditions particuliéres (total) 0 0 { ; 0 0 0 01675 Dettes pour METP et PPP (total) 0 o] _J 0 0 0 0
1678 Autres emprunts et dettes {total} 0 0 n ; i 0 0 0 0
168 Autres emprunts et dettes assimilés(total) 0 0 0 0 Q 01681 Autres emprunts (total) OJ. I 0 | 0 0 0 0
1682 Bons à moyen terme négoclables (total) 0 Q 0 ¢} 0 0
1687 Autres dettes [o} 0 [¢] 0 0 0
Total général 0l 0 0 0 0 ¢;(10) SI l'emprunt est soumis à couverture, Il convient de compléter le tableau « détall des opérations de couverture ».(11) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 Juin 2010 sur les produits financiers offerts aux coliectivités torriterlales).(12) Type de taux d'intérét après opérations de couverture : F : fixe : V ; variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulament défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).(13) Montionner l'Index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.(14) Taux après opérations de couverture éventuelles, Pour les emprunts à taux varfable, Indiquer le niveau à la date de vote du budget.(15) 1l s'agit des Intérêts dus au titre du contrat initial et comptabllisés à Panticle 66111 « Intérêts réglés à l'échéance » (intérêts décalssés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel ot comptabllisés à l'articie 668.{16) indiquer ies Intérêts éventuoliement requs au titre du contrat d'échange éventual et comptabllisés au 768,
{9)S'agissant des emprunts assortis d'Une ligne de trésororie, !! faut faire ressortir le remboursement du capital de ia dette prévue pour l'exercicep au véritable
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2
A1.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
163 Emprunts obligataires
164 Emprunts auprès d'établissements de
crédits
1641 Emprunts en euros (totai)
1643 Emprunts en devises [total)
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage
sur une ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus (tota!)
167 Emprunts et dettes assortis de
:ond!tîons particulîères (total]
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Autres emprunts et dettes assimilés
:tota[}
1681 Autres emprunts (total)
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
1687 Autres dettes
Fota! générai
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
OfN
(10)
Montant
couvert
e
e
e
[
t
e
e
e
e
e
e
e
e
e
Catégorie
d'omprunt
après la
couverture
évenWot!o(11;
Capital
restant dû
au 01/01/N
e
e
e
e
e
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Durée
résiduoîte {en
années)
Tauxd'intérét
Type de
taux (12) index (13)
Niveau de
taux
d'intérêt à
[a date de
vote du
budget (14]
Annuité de l'exercice
Capital
01
01
01
01
01
01
01
01
01
01
01
01
01
01
Charges
i'Intérêt
115)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
Intérêts
perçus (le
cas échéant}
(16)
e
e
e
e
e
0
0
0
0
0
0
0
0
0
[CME de
i'exercice
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
01
;pondant au vÉritabie endettemBnt.
•s offerts aux collectivités torrltoflalcs).
la simple addition d'un tsux usuel do rûfén
(9)S'aglssant des emprunts assortis d'uno ligne da trûsororfe, 11 faut faire ressortir le romboufscment du caplta! de îa dette prévue pour j'cxcrdco
(10i Si S'empmnt est soumis à couverture, î! convient do compléter le tabieau a détail dos opérations de couverture ».
(H) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la ciassifîcatlon des ompmnts suivant ia typoîogfc de la drcuiaire IOCB10Î5077C du 25 juin 2010 sur les produits fin;
(12) Type do taux d'Intérêt apris opérations de couverture : F : fixe ; V ; variable s!mp!c ; C : complexe (c'cst-ù-dre un taux variabie qui n'est pas seulament défini
(13) Mentionner l'Indcx en cours au 01/01/N après opérations do couverture.
(14) Taux après opêrsttons de couverture éventueltes. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de voto du budget.
(15) M s'agft des intérêts dus au titre du contrat Initial et comptabilisés à i'article 66n \ s Intérâts ràgîés à î'échàance a (intéfÊts décalssôs) ot IntûrÊts éventuejs dus au titre du contrat d'échange àu&ntue! ot comptabilisés à i'artfcie 668.
(16) Indiquer ies intérêts éventuoilemcnt reçus au titre du contrat d'échange ûventucl et compta biiisés au 763.
et d'une marge exprimée en point cte pourcenlago).
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IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTEREPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX |A1.2A1.3 —- REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
{1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute(2) Nominai : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et {a part non couverte.(4) indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant !a typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6), 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zoneeuro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prét sur toute la durée du contrat.(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.(8) Montant, index ou formule,(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.(11) Indiquer les intéréts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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Taux Niveau du Intérêts àEmprunt_s ventilés par structure de taux Organisme prêteur ; Capital restant Type Durée du Datuîs des Taux Taux Coût de maxnînal taux à la Intérêts à payer percevoir au % par type deselon le risque le plus élevé (Pour chaque ou chef de file Nominal {2) dû au 04/04/N | d'indices(4) contrat périodes minimal (5)| maximal (6) |sortie (7) après date de au cours de cours de taux selon leligne, indiquer le numéro de contrat) (1) bonifiées couvertue vote du l'exercice (10) | l'exercice (le cas |capital restant dû.éventuelle (8) | budget (9) échéant) (11)Echange de taux, téux vanable simple Î = T oplafonnée (cap) ou encadré (tunnel) (A) Ï
ITOTAL (A) 0 0 l 0 0 0Barrière simple (B) l_ l |
TOTAL (B) 0 0 0 0 0Option d'échange (C ) | I i
TOTAL (C ) 0 0 i | _0 0 0Multiplicateur jusqu'à 3 ou luitiplicateur jusqu'à 5 ; ; . ;capé (D) |
TOTAL (D) 0 0 ; . e 0 0 0Multiplicateur jusqu'à 5 (E )
TOTAL (E ) l 0 0 0 0 0Autres types de structures (F) | p
TOTAL (F) ' 0 0 É l . .. 0 0 0TOTAL GENERAL 0 0 | 0 0 0a durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A1.2
A1.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par structure de taux
seion le risque ie plus élevé(Pour chaque
ligne, indiquer le numéro de contrat) (1)
=,cnange ûe taux, taux vanaoie simple
îlafonnée (cap} ou encadré (tunnei) (A)
TOTAL (A)
Barrière simple (B)
TOTAL (B)
3ption d'échange (C )
TOTAL (C )
Multipjicateur jusqu'à 3 ou luitiplicateur jusqu'à 5
:apé (D)
TOTAL (D)
Multipiicateur Jusqu'à 5 (E )
TOTAL(E)
Autres types de structures (F)
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL
Organisme prêteur
ou chef de file Nominal (2)
0
0
e
e
e
e
e
Capital restant
dû au 01/01/N
0
0
e
e
e
e
e
Type
l'indices(4)
Durée du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
ninimal (5;
Taux
maximal (6)
;oût de
iortle (7)
0
e
e
[
e
e
e
Taux
maximal
après
couvertue
éventuelle (8)
Niveau du
taux à la
date de
vote du
budget (9)
Intérêts à payer
au cours de
l'exercice (10)
0
0
0
e
e
e
e
Intérêts à
percevoir au
cours de
['exercice (le cas
échéant) (11)
0
0
e
e
[
e
e
% par type de
taux selon le
:apitai restant dû.
0
0
0
0
0
0
e
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du nsque le pîus é!evé à courir sur toute la durée de vie du contrat cie prêt et après opérations de couverture éventueiies.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partieiie d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes !a part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux iignes la part du capits! restant dû couvert et ia part non couverte.
(4) indiquer ia classification de l'indiœ sous-jacent suivant ia typologie de la circuiaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indlqusr le montant, l'sndex ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat
(6) Taux hors opéralion de couverture. Indiquer le montant, i'index ou la fomiLile correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coûl de sortie : indiquer le montant de rindemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
(8) Montant, index au formule.
(9) Indiquer !e niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initiai et comptabiîisés à i'articie 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabiîfsés à i'artide 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
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IV - ANNEXES IVELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTETYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS A1.4A1.4 — TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1)Indices sous- (4)
aux fixe contre taux variabie ou inversement. Echangede taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sensunique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré(tunnel)
jacents Indices hors(2) (3) euro et écaîtîne (S)i (1) Indices inflation françarntse Ecarts d'indices d'indices dont l'un Ecarts (6)ndices zones euro | ou zone euro ou éca 'indi indi> ou zone euro est un indice hors d'indices hors Autres indicesentre ces indices zone eurozone euroStructure; . ] - Nombre de(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de produits% de l'encoursMontant eneuros
(B) Barrière simple. Pas d'effet de levierNombre deproduits% de l'encoursMontant eneuros
('C) Option d'échange (swaption)Nombre deproduits% de l'encoursMontant eneuros
(D) Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5capé
Nomore deproduits% de l'encoursMontant eneuros
(E) Multiplicateur jusqu'à 5 produits% de l'encourseuros
(F) Autres types de structuresproduits% de l'encours|euros(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
Page 21
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS A1.4
A1.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE
Indices sous-
jacents
Structure
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné (cap) ou encadré
(tunnel)
(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier
('C) Option d'échange (swaption)
(D) Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur jusqu'à 5
cape
(E) Multiplicateur jusqu'à 5
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits
% de ['encours
Montant en
euros
Nombre ûe
produits
% de l'encours
Montant en
euros
Nombre ae
produits
% de l'encours
Montant en
euros
Nombre de
produits
% de ['encours
Montant en
euros
produits
% de ['encours
euros
produits
% de l'encours
euros
(1)
Indices zones euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart
entre ces indices
-'ENCOURS (1;
(3)
Ecarts d'indices
zone euro
(4)
Indices hors zone
euro et écarts
d'indices dont l'un
est un indice hors
zone euro
(5)
Ecarts
d'indices hors
zone euro
(6)
Autres indices
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles.
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IV - ANNEXES | V|ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTEDETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE | A1.5|A1.5 — DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)Emprunt couvert Instrument de couverture Primes éventuelles; Nature de la . e ren Primes PrimesRéférence de Caplta-l Date de fin | Organisme co- Type de couverture N otionnel de Date de début | Date de fin du Périodicité de Monta-nt d es payées reçuesl''emprunt couvert restant dû au du contrat contractant couverture (3)| (change ou l'instrument de du contrat contrat réglement des | commissionsP 01/01/N g couverture intérêts (4) diverses pour pour laInstruments de couverture (pour chaque taux) d'achat venteligne, indiquer le numéro de contrat) d'option | d'optionE nTaux fixe (total) 0 . 0 0 0
Taux complexe (total} (2) 0 0 0 0Total 0 r ' i Ë ; 0 0 0(1} Si Un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert,(2) Il s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.(3) Indiquer s'il s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swaption).(4) Indiquer la périodicité de réglement des intérêts : À : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S :strielte, T : tri +ieltX : autre.
A1.5 — DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)Effet de l'instrument de couverture- Charges et produits constatés depuis PT é Ta en ïaux pay ux reçu (7) l'origine du contrat Catégorie d'empruntRéférence de Avant Aprèl'emprunt couvert i ï van presP Index (5} Niveau de Index Niveau de Charges c/668 Produits c/768 opération de opération deInstruments de couverture (pour chaque taux (6) taux couverture couvertureligne, indiquer le numéro de contrat)'Taux fixe (total) 0 0
Taux variable simple (total) ; . q ; U ' : ; 0Taux complexe (total) {2) ' o . ; ; : f : 0Total 0 I I 0 l(5) Indiquer l'index utilisé ou la formule de taux,(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau 4 la date de vote du budget.(7) À compléter si l'instrument de couverture est un swap.(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits fi offerts aux collectivités territoriales).Page 22
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A1.5
A1.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture (pour chaque
ligne, indiquer le numéro de contrat]
Emprunt couvert
Référence de
i'emprunt couvert:
Capital
restant dû au
01/01/N
Date de fin
du contrat
instrument de couverture
Organisme co"
contractant
Type de
couverture (3)
Nature de ia
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l'instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin du
contrat
Périodicité de
règiement des
Intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes
payées
pour
d'achat
d'option
Primes
reçues
pour la
vente
d'option
ITaux fixe (total)
|Taux variable simple (total)
[Taux complexe (total) (2)
Total
[1} Si un instmment couvre piusleurs emprunts, distinguer une lîgne par emprunt couven.
(2) II s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux ustîel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un swap, d'une option (cap, floor, tunnel, swaption}.
(4) Indiquer la périocîicsté de règlement des htérëts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrieile, S : semesfrieile, T : trimestrielle, X : autre.
Instruments de couverture (pour chaque
ligne, indiquer le numéro de contrat)
Taux fixe (total)
Taux variable simple (totai)
Taux complexe (total) (2)
Total
AI-i - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Effet de f'instrument de couverture
Référence de
Pemprunt couvert
Taux payé
Index (5)
0|
0|
01
0|
Niveau de
taux (6)
Taux reçu (7)
index Niveau de
taux
Charges et produits constatés depuis
i'origîne du contrat
Charges c/668 Produits c/768
0
0
0
0
Catégorie d'emprunt
Avant
opération de
couverture
Après
opération de
couverture
(5) Indiquer î'index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer ie niveau à
(7} A compléter si l'insfrument de couverture est un swap.
date de vote du budget
(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant ia typologie de la circuiaire 10CB1015077C du 25 juin 2010 sur Ses produits firianciers offerts aux collectivités territoriales).
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IV - ANNEXES IVREMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENTELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE A1.6A1.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)Année de Date du Organisme Périodicité Caractéristiques du taux Coût de sortie (10) Annuité de l'exercicemobilisation et refinanceme rêteur ou Capital Capital Durée desEmprunts (2) prot:l d'amo:î de nt îhef defie | restantdd | réaménagé | résiduelle rembour:e ICNE de; A p 'emprun ments i ! i(Pour chaque ligne, indiquer le numéro p (6) | Type d; Index (8) | N veau de | TYPe |y tant(12)| Intérêts (13) Capital l'exercicede contrat) Année | Profil taux (7) taux (9) (11)Total des dépense au c/ 166Refinancement de la dette (3) l 0 0 l 0 0
Total des recettes au c/166Refinancement de la dette (4) 0 0 0
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédits, suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/ 166 sont équilibrées.(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l'emprunt quitté.(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.(10) 1t s'agit de retracer les caractéristiques de l'indemnité de remboursement anticipé due relative à l'emprunt quitté.(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d'autofinancement et de capitalisation.(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intéréts réglés à l'échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
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IV-ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A1.6
A1.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Total des aepense au e; 166
Refinancement de la dette (3)
Année de
mobilisation et
profil d'amort de
l'emprunt
Année Profil
Date du
refinanceme
nt
Organisme
prêteur ou
chef de file
Capital
restant dû
0
Capital
réaménagé
0
Durée
résiduelle
Périodicité
des
rembourse
ments (6)
Caractéristiques du taux
Type de
taux (7) Index (8) Niveau de
taux (9)
Coût de sortie (10)
Type
(11)
Montant (12)
0
Annuité de Fexercice
Intérêts (13)
01
Capital
0
ICNE de
['exercice
0
Total des recettes au c/1 66
Refinancement de la dette (4) 0 0 0 0 0
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédits, suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du e/ 166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de i'emprunt quitté.
(3} SI s'agit de retracer Ses caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refin an cernent.
(4) II s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour,X pour autres à préciser, in fine
(6) indiquer Sa périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semesîneiîe, X autre,
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer !e type d'index (ex : EuriborS mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventueiîes, Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinanœment.
(10) 11 s'agJt de retracer les caractéristiques de l'indemnité de remboursement anticipé due reiative à l'empmnt quitté.
(11 ) Indiquer A pour autofinan cernent, C pour capitaSJsation, T pour intégration dans ie taux du nouvei emprunt, D pour aliongement de durée-
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d'autofinancement et de capitaiisation.
(13) II s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 <i Intérêts réglés à l'échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'artide 668.
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IV - ANELEMENTS DU BILANEMPRUNTS RENEGOCIESA1.7 — EMPRUNTS RENEGDurée résiduelle en annéesN° du soïïîi dtîon Date de Organisme LScontrat p renégociatio ga! Contrat initial\ du contrat préteurd'emprunt . ninitial Contrat initial| Contrat renégocié Type deIndex (4) Taux act.taux (3)
Totai _ _ s0 e ——
(1) Inscrire les emprunts renégociés, à(2) Taux à la date de renégociation.(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).{b) Nominal à ta date de renégoctation.
a date de vote du budget, pour l'exercice N.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d'amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine- Pour la périodicité de remboursement, indiquer À : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
Page 24
IV-AN
ELEMENTS DU BILAN
EMPRUNTS RENEGOCIES
A1.7 - EMPRUNTS RENEG
N" du
contrat
d'emprunt
Total
Date de
souscription
du contrat
initial
Date de
renégociatio
n
Organisme
prêteur
Durée résiduelle en années
Contrat initial lContrat renégocié
Ta u
Contrat initial
Type de
taux (3)Index (4)Taux act.
(1) Inscrire les emprunts renégociés, à la date de vote du budget, pour i'exercice N.
(2} Taux à la date de renégociation,
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme ia simpte addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée
(4} Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(ù) Nommât à la date de renêgoctation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour !e profil d'amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour, X pour autres, in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielie, S : semestrielle, X autre.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 50
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 51
IV - ANNEXESELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTEAUTRES DETTESA1.8 —- AUTRES DETTES(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à finaliser la prise en clLIBELLES Montant initial de la detteDépenses de l'exercice
Page 27
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES
A1.8-AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à finaliser la prise en cl
LIBELLESMontant initial de la detteDépenses de l'exercice
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harge d'un emprunt)Dette restante l
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harge d'un
Dette
emprunt)
restante
IV
A1.8
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 53
IV - ANNEXES [VELEMENTS DU BILANMETHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A2A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEESCHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération duBiens de faible valeurSeuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.232.1-1 du CGCT) : €
Procédured'amortissement(linéaire, dégressif,variable) Catégories de biens amortis Durée(en années)
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IV-ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
IV
A2
A2 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.232.1-1 du CGCT) : €
Délibération du
Procédure
d'amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis
Durée
(en années)
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| IV - ANNEXES IVELEMENTS DU BILANMETHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3.1ETALEMENT DES PROVISIONS A3.2A3.1 - ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONSDotations Date de Montant des Montant ReprisesNature de la provision ou de inscrites au constitution provisions et total des inscrites au SOLDEla dépréciation budget de dépréciations provisions et budget de prévisionnell'exercice (1) constituées au | dépréciations l'exercice au 31/12/N4/4/N constituéesPROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRESProvisions réglementées et amortissements . Ædérogatoires 0 0 0 0Amotissements dérogatoiresProvision spéciale de réévalutionAutres provisions réglementéesHProvisions pour risques et charges (2) 0 0 0 0Provisions pour litigesProvisions pour pertes de changeAutres provisions pour risquesÎDépréciations (2) 0 0 0 0- des immobilisations- des stocks de matiéres premiéres et deproduits et des en-cours de productionTOTAL BUDGETAIRES 0 0 0 0PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES|Provisions pour risques et charges (2) 0 0 0 0Provisions pour litigesProvisions pour pertes de changeAutres provisions pour risques(Dépréciation (2) 0 0 0 0- des stocks d'autres approvisionnementset de marchandises- des comptes de tiers- des comptes financiersTOTAL SEMI-BUDGETAIRES 0 0 0 0TOTAL GENERAL o[ ] o 0 of(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision ou d'une dépréciation déjà constituée.2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ...).A3.2 - ETALEMENT DES PROVISIONSNature Objet Montant total a Durée Montant des Provision Montantconstituer provisions constituée au restant aconstituées titre de provisionnerau 1/1/N l'exercice
(1) !! s'agit des provisions pour risques et charges qui peuvent faire 'objet d'un étalement.
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IV-ANNEXESIV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEIVIENT DES PROVISIONS
A3.1
A3.2
A3.1 - ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS
Nature de la provision ou de
ta dépréciation
Dotations
inscrites au
budget de
l'exercice (1)
Date de
constitution
Montant des
provisions et
dépréciations
constituées au
1/1/N
Montant
total des
provisions et
dépréciations
constituées
Reprises
Inscrites au
budget de
l'exercice
SOLDE
prévisionnel
au 31/12/N
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS BUDGETAIRES
Provisions réglementées et amortissements
dérogatoires
Amotissements dérogatoires
Provision spéciale de réévalution
Autres provisions réglementées
Provisions pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
Autres provisions pour risques
Dépréciations (2)
- des immobilisations
- des stocks de matières premières et de
produits et des en-cours de production
TOTAL BUDGETAIRES
e
e
e
e
e
e
0
G
e
e
e
e
e
e
e
e
0
0
0
0,
PROVISIONS ET DEPRECIATIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges
Provisions pour pertes de change
autres provisions pour risques
Dépréciation (2)
- des stocks d'autres approvisionnements
et de marchandises
- des comptes de tiers
- des comptes financiers
TOTAL SEMI-BUDGETAIRES
G
0
0
0
0
0
e
0
0
0
0
0
0;
0|
0|
TOTAL GENERAL
ï
00001
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision ou d'une dépréciation déjà constituée,
2) indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de Féquipement...}.
A3.2 - ETALEMENT DES PROVISIONS
NatureObjetMontant total à
constituer
DuréeMontant des
provisions
constituées
au 1/1/N
Provision
constituée au
titre de
l'exerclce
Montant
restant à
provlsionner
(1) l! s'agit des provisions pour risques et charges qui peuvent faire t'objet d'un étalemenl
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 55
IV - ANNEXESELEMENTS DU BILANEQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSESDEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRESArt. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (hors RAR)(BP+BS+DM)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A+B16 Emprunts et dettes assimilées hors16449 et 166 (A)1631 Emprunts obligataires1641 Emprunts en euros1643 Emprunts en devises16441 Opérations afférentes à l'emprunt1678 Dépôts et cautionnements reçus1681 Autres emprunts et dettes1682 Bons à moyen terme négociables1687 Autres dettesDépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)10 Reprise de dotations, fonds divers et réserves10 Reversement de dotations, fonds divers et réserves139 Subv invest transférées au compte de résultat020 Dépenses imprévues
Opération de l'exercice Restes à réalîse.r en dépenses | Solde d'exécmljtic')n D001 de l'exercicede l'exercice (N-1) précédent (N-1)
Dépenses à couvrir pardes ressources propres
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1)Libellé (1)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A+B
16 Emprunts et dettes assimilées hors
16449 et 166 (A)
11631
[1641
11643
116441
11678
11681
11682
11687
Emprunts obligataires
Emprunts en euros
Emprunts en devises
Opérations afférentes à l'emprunt
Dépôts et cautionnements reçus
Autres emprunts et dettes
Bons à moyen terme négociables
Autres dettes
[Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
10
10
139
020
Reprise de dotations, fonds divers et réserves
Reversement de dotations, fonds divers et réserves
Subv invest transférées au compte de résultat
Dépenses imprevues
Crédits de l'exercice (hors RAR)
(BP+BS+DM)
[Dépenses à couvrir par
|des ressources propres
Opération de l'exerciceRestes à réaliser en dépenses
de ['exercice (N-1)
Solde d'exécution D001 de l'exerciœ
précédent (N-1)
0
(1 ) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 56
A4.1
Réalisations (horsRAR)
Total
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IV
A4.1
Réalisations (hors
RAR)
Total
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 57
[IV - ANNEXESELEMENTS DU BILANEQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTESRESSOURCES PROPRESArt.(1) Libellé (1) Crédits de l'exercice(Hors RAR)(BP+BS+DM)RECETTES (RESSOURCES PROPRES) (lll)=a + bRessourcespropres externes (a)10222 FCTVA10228 Autres fonds globalisés26... Participations et créances rattachées27... Autres immobilisations financièresRessources propres internes de l'année (b) (2)15 Provisions pour risques et charges169 Primes de remboursement des obligations26... Participations et créances rattachées27... Autres immobilisations financiéres28... Amortissements des immobilisations29... Dépréciation des immobilisations39... Dépréciation des stocks et en cours481 Charges à répartir sur plusieurs exercices021 Virement de la section d'exploitation (k)Opération de l'exercice Restes a réaliser en recettes de Solde d'exécution R0O01 de l'exerciceIH l'exercice (N-1) précédent (N-1)
Total desressourcesdisponibles 230565,21
Dépenses à couvrir par des ressources propresRessources propres disponiblesSolde(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.(2) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.(3) Indiquer le signe algébrique.
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
RESSOURCES PROPRES
Art.
(1)Libellé (1)
IRECETTES (RESSOURCES PROPRES) (III) = a + b
|Ressources propres externes (a)
110222
110228
|26...
|27...
FCTVA
Autres fonds globalisés
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
[Ressources propres internes de l'année (b) (2)
15
169
26...
27...
28...
29...
39...
481
\021
Provisions pour risques et charges
Primes de remboursement des obligations
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations
Dépréciation des immobilisations
Dépréciation des stocks et en cours
Charges à répartir sur plusieurs exercices
Virement de la section d'exploitation (k)
Crédits de l'exercice(Hors RAR)
(BP+BS+DM)
ITotal des
iressources
|disponibles
Opération de l'exercice
III
Restes à réaliser en recettes de
l'exercice (N-1)
Solde d'exécution R001 de l'exercice
précédent (N-1)
230565,21
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
(1 ) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou rétablissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique.
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A4.2
Réalisations (hors RAR)
TG VLLGLIVITT Utl'exercice Totalprécédent IVBP406 (AN
Montant[lJVV =IV-H(3) 0
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IV
A4.2
Réalisations (hors RAR)
l'exercice
précédent
o-i ne (A\
Total
IV
Montant
IV
V= IV-II (3)
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| IV - ANNEXES V |" ELEMENTS DU BILAN_ ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A6A6 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
ExerciceNature de ladépensetransféréeDurée de l'étalementDate de ladélibérationMontant de ladépense transférée aucompte 481 (I)
Montantamorti au titredes exercicesprécédents (If)
Montant de ladotation auxamortissements del'exercice (c/6812) (lli)Solde (1)
TOTAL
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = |-(il+II1)
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IV - ANNEXESIV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREESA6
A6 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la
dépense
transférée
Durée de l'étalementDate de la
délibération
TOTAL
Montant de la
dépense transférée au
compte 481 (l)
Montant
amorti au titre
des exercices
précédents (II)
Montant de la
dotation aux
amortissements de
l'exercice (c/6812) (lll)
Solde (1)
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = l-(ll+lll)
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| IV - ANNEXES V |ELEMENTS DU BILANDETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A7A7 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1){N" opération Intitulé de l'opération : Date de la délibération :Cumul des — Sur l'exercice c Lréalisations Cred:tts Restes à réalti'srztjionzsauouverts S estes à ;I'eaxvearr;:ce (BP+DM+RAR Réalisations réaliser Op. à annuler 34/12/NN-1)DEPENSES (a)[...] (2)040 Travaux réalisés par te personnel du mandataire (contrepartie 791)|[041 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section"Annula!ions sur dépenses (c) (3)[Dépenses nettes (a - c)| RECETTES (b)"Financement par le tiers (4)Financement par d'autres tiers (4)040 Financement par le service (contrepartie 6742)041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie D2763)Annulattions sur recettes (d) (3)[Recettes nettes (b - d)
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.(3) le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes(4) Indiquer e chapitre.
Page 36
IV-ANNEXESIV
ELEMENTS DU BILAN
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERSA7
A7 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
? opération _Intitulé de l'opératlon : _Date de la délibération : _[
DEPENSES (a)
[...1(2)
D40 Travaux réalisés parle personne! du mandataire (contrepartie 791)
041 Opérations d'ordre à Hntérieurde !a section
ftnnulalions sur dépenses (e) (3)
Cumul des
réalisations
avant
l'exercice
Sur l'exercice
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations
Dépenses nettes (a - e) |0 | |0
RECETTES (b)
Financement par le tiers (4)
Financement par d'autres tiers (4)
140 Financement par le service (contrepartie 6742)
141 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie D2763)
'wnulaiuons sur recettes (d) (3)
Recettes nettes (b - d)
l l
3 | |0
Restes à
réaliser
3
1
Op. à annuler
Cumul des
réalisations au
31/12/N
ï
l
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et !a nature des travaux.
(3) le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes
(4) Indiquer fe chapitre.
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| IV - ANNEXES v |ELEMENTS DU BILANu VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) — ENTREES A8.1 "VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) — SORTIES A8.2A8.1 — ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
bien historique)Acquisitions à titre onéreuxAcquisitions à titre gratuit[[Mise & disposition
Modalités d'acquisition Désignation du Valeur d'acquisition (coûtCumul des amortissementsDurée de 'amortissement
lAffectationlMises en concession ouaffermage
DiversTOTAL GENERAL
A8.2 —- ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Désignation du Valeur Durée de Cumul des Valeur nette Plus ou moinsModalités de sortie 9 d'acquisition amort. comptable au jourCessions à titre onéreuxCessions à titre gratuit[[Mise à dispositionAffectationMises en concession ouaffermageMise à la réforme"Divers([TOTAL GENERAL
Antérieurs de la cessionPrix de cessionvalues
IV - ANNEXESIV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
A8.1
A8.2
A8.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisitionDésignation du
bien
Valeur d'acquisition (coût
historique)Cumul des amortissementsDurée de l'amortissement
lAcquisitions à titre onéreux
lAcquisitions à titre gratuit
|Mise à dispositionISiiSSiiiiSiSSiiSSisÊ
!Affectation
iMises en concession ou
affermage
Divers
TOTAL GENERAL
A8.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités de sortieDésignation du
bien
Valeur
d'acquisition
(coût historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
Antérieurs
Valeur nette
comptable au jour
de la cession
Prix de cessionPlus ou moins
values
iCessions à titre onéreux
ICessions à titre gratuit
IMise à disposition
lAffectation
IMises en concession ou
laffermage
IMise à la réforme
Divers
ITOTAL GENERAL
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 62
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 63
IV - ANNEXESELEMENTS DU BILANOPERATIONS LIEES AUX CESSIONS A8.3A8.3 —OPERATIONS LIEES AUX CESSIONSProduits des cessions RéalisationsCompte 775Produits des cessions d'éléments d'actifCompte 675Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
IV - ANNEXESIV
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONSA8.3
A8.3 -OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Produits des cessions
Compte 775
Compte 675
Produits des cessions d'éléments d'actif
Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
Réalisations
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 64
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IV - ANNEXES [VELEMENTS DU BILANVARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - ENTREES A9.1VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - SORTIES A9.2A9.1 —- ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme)Modalités d'acquisition Désiggiaetri]on du Valeur Ë}ïääïäîn (coût Cumul des amortissements Durée de l'amortissementAcquisitions à titre onéreuxAcquisitions à titre gratuitMise à dispositionAffectationMises en concession ouaffermage
DiversTOTAL GENERAL
A9.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme)- ; Valeur . Cumul des Valeur nette ;- . Désignation du , ts Durée de ; ; ; Plus ou moinsModalités de sortie ; d'acquisition ; amort. comptable au jour | Prix de cessionbien R 'amort. . ; values(coût historique) Antérieurs de la cessionCessions à titre onéreuxCessions à titre gratuitMise à dispositionAffectation||Mises en concession ouaffermage[Mise à la réforme"DiversI|[TOTAL GENERAL
IV - ANNEXESIV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - SORTIES
A9.1
A9.2
A9.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme)
Modalités d'acquisitionDésignation du
bien
Valeur d'acquisition (coût
historique)Cumul des amortissementsDurée de l'amortissement
[Acquisitions à titre onéreux
|Acquisitions à titre gratuiti^i^^iSS%£j^^SSê^^K^^^s
|Mise à disposition
lAffectation
IMises en concession ou
laffermage
Divers
TOTAL GENERAL
A9.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme)
Modalités de sortieDésignation du
bien
Valeur
d'acquisltion
(coût historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
Antérieurs
Valeur nette
comptable au jour
de la cession
Prix de cessionPlus ou moins
values
;essions a titre onéreux
;essions à titre gratuit
|Mise à disposition•SiiSSiSSiiSSiSI^SSiiSsSSZ,.sS^SsSSS^ww^y^s^^}
lAffectation
iMises en concession ou
laffermage
IMise à la réformeWWet^SSiiS^^IS3i&
Divers
ITOTAL GENERAL
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 66
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 67
IV - ANNEXES v |ELEMENTS DU BILAN "ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A10 |SECTION D'EXPLOITATIONArt. (2) Dépenses RecettesLibellé (2) Mandats émis Titres émis011 Charges à caractère général '
012 Charges de personnel, frais assimilés
72 Travaux en régie 1
TOTAL GENERAL ïSECTION D'INVESTISSEMENT
Art. (2) Libellé (2) Montant (3)20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations en cours
TOTAL GENERAL(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d'acquisition des matiéres consomméesaugmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, ...) à l'exclusion des frais financiers et des frais d'administration générale.(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par I'établissement.(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
RATIOMontantRecettes 72 (1)Recettes réelles d'exploitationRecettes 72 / Recettes réelles d'exploitation%
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IV-ANNEXESIV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1)A10
SECTION D'EXPLOITATION
Art. (2)
011
012
72
Libellé (2)
Charges à caractère général
Charges de personnel, frais assimilés
Travaux en régie
TOTAL GENERAL
Dépenses
Mandats émis
Recettes
Titres émis
Il
SECTION D'INVESTISSEMENT
Art. (2)
20
21
22
Libellé (2)
Immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
Immobilisations en cours
TOTAL GENERAL
Montant (3)
(1 ) Les immobilisations créées par les services techniques de la colleclivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d'acquisition des malières consommées
augmenté des charges directes de production (matériel et outiilage acquis ou joués, frais de personne!, ...) à l'exctusion des frais financiers et des frais d'administration généraie.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par l'étabiissement.
(3) les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
RATIO
Recettes 72 (l)
Recettes réelles d'exploitation
Recettes 72 / Recettes réelles d'exploitation
Montant
%
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 68
I IV - ANNEXES IVENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUSEMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE B1.1B1.1 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
Année de mobilisationet profil Taux initial Taux à la date du vote du Indices ou | Annuité garantie aud'amortissement de Objetde | Organisme Montant Capital Durée Périodicité des budget (6) Catéaorie devises cours de l'exerciceDésignation du bénéficiaire l'emprunt (1) l'emprunt | prêteur ou initial restant dû résiduelle rembour- d'em Îunt 7) pouvantgaranti chef de file au 01/01/N sements (2) P modifierl'empruntTauxTaux | Index | actuariel | Taux | Index | NiveauAnnée Profil (3) (4) (5) (3) (4) de taux En intérêts | En capitalTotaux pour les emprunts contractéspar des collectivités ou des EP (hors ]logements sociaux) 0 0 l 0 0
Totaux pour les emprunts autres queceux contractés par des collectivitésou des EP (hors logements sociaux) 0 0 " | 0 0
Totaux pour les emprunts contractéspour des opérations de logement Lsocial 0 0 0 0
Total général { 0 0 l [ l [ l l ] i l 0 0(1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, S pour semestriel, M pour mensuel , X pour autres (& preciser).(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).(4) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois ....(5) Taux annuel, tous frais compris.(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.(7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exempie A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 26 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts régiés à l'échéance » (intéréts décaissés).
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IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE B1.1
B1.1 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE
Désignation du bénéficiaire
Totaux pour les emprunts contractés
par des collectivités ou des EP (hors
logements sociaux)
Totaux pour les emprunts autres que
ceux contractés par des collectivités
ou des EP (hors logements sociaux)
Totaux pour les emprunts contractés
pour des opérations de logement
social
Total général
Année de mobilisation
et profil
d'amortissement de
I'emprunt(l)
Année Profil
Objet de
i'emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef défile
Montant
initial
0
e
e
e
Capital
resta nt dû
au 01/01/N
0
0
0
0
Durée
résiduelle
Périodicité des
rembour-
sements (2)
Taux initial
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actuariel
(5)
Taux à la date du vote du
budget (6)
Taux
(3)
Index
w_
Niveau
de taux
Catégorie
d'emprunt (7)
Indices ou
devises
pouvant
modifier
['emprunt
Annuité garantie au
cours de l'exercice
En intérêts
0|
0|
0|
0|
En capital
0
0
0
0
(1 ) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuei progressif, F pour in fine, S pour semestriei, M pour mensuel, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B ; bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrie!!e ; X ; autre.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4} indiquer le type ciïndex (ex : EURIBOR 3 mois ,.,).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget
(7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB101 S077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) II s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'artlcle 66111 <i Intérêts réglés à l'échéanœ » (intérêts décalssés).
Page 42
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IV - ANNEXES IVENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUXGARANTIES D'EMPRUNT B1.2B1.2 —- CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNTCalcul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT Valeur en eurosTotal des annuités déja garanties à échoir dans l'exercice (1) ATotal des premières annuités entières des nouvelles garanties de I'exercice (1) BAnnuité nette de la dette de l'exercice (2) CProvisions pour garanties d'emprunts DTotal des annuités d'emprunts garantis de l'exercice I=A+B+C-D 0Recettes réelles de fonctionnement IllPart des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) I #DIV/0! I(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce méme exercice.
Page 43
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX
GARANTIES D'EMPRUNT B1.2
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
Calcul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis de i'exercice
Recettes réelles de fonctionnement
Valeur en euros
A
B
e
D
l = A+ B + C - D 0
Il
|Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) 1/11 #DIV/0! |
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l'artide D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
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IV - ANNEXES IVENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUSSUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.3B1-3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organismeNature juridique del'organismeMontant de lasubvention
(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention.(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.(3) Objet pour lequel on a versé la subvention.
Page 44
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
IV
B1.3
B1-3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l'organisme Nature juridique de
l'organisme
Montant de la
subvention
(1) Indiquer l'article d'imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel on a versé la subvention.
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IV - ANNEXES IVENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUSETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.4B1.4 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL iExercice Nature du bien ayant Montant de la Dési tion d édit Montant des redevances restant à courir "d'origine du | fait I'objet du contrat redevance de gn:;) "')I? 4 crêdi Durée du contrat Cumulcontrat {1) l'exercice atlfeur N+1 N+2 N+3 N+4 restant | Total (2)
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier.(2) Total = (N+1, N+2,N+3, N+4) + restant cumul.
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IV-ANNEXESIV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAILB1.4
B1.4 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice
d'origine du
contrat
Nature du bien ayant
faitl'objetdu contrat
(D
Montant de [a
redevance de
l'exercice
Désignation du crédit
bailleurDurée du contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1N+2N+3N+4Cumul
restantTotal (2)
(1) Indiquer ['objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2.N+3, N+4) + restant cumul.
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nMCQ
(B
4^
01
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{ IV - ANNEXES V |ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUSETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.5B1.5 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVELibellé ducontrat Nature desprestations prévuespar le contrat de PPPAnnée de signature du Organismescontrat de PPP cocontractantsMontant totalprévu au titre ducontrat de PPP{TTC}
Montant de larémunération ducocontractantDurée ducontrat de PPP(en mois)Date de fin ducontrat de PPP
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IV-ANNEXESIV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVEB1.5
B1.5 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du
contrat
Année de signature du
contrat de PPP
Organismes
cocontractants
Nature des
prestations prévues
par le contrat de PPP
Montant total
prévu au titre du
contrat de PPP
(TTC)
Montant de la
rémunération du
cocontractant
Durée du
contrat de PPP
(en mois)
Date de fin du
contrat de PPP
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I IV - ANNEXESENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUSETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNESETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUSB1.6 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNESAnnée Nature de Organisme ; ; Dette en capital à Dette en Annuité versée, . < Durée en années Périodicité . au cours ded'origine l'engagement bénéficlaire l'origine capital 01/01/N ; ;l'exercice8017 Subventions à verser en annuités 0 0 0
8018 Autres engagements donnés 0 0 0Au profit d'organismes publics 0 0 0
Au profit d'organismes privés 0 0 0
TOTAL 0 0 0B1.7 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUSî Annuité verséel'\nné_e A Nature de O'rgîur!lsme Durée en années Périodicité Dette Ien' c'apital à Dette en au cours ded'origine l'engagement bénéficiaire l'origine capital 01/01/N X ;l'exercice"8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir} 0 0 0
"8028 Autres engagements reçus 0 0 0"A l'exception de ceux reçus des entreprises 0 0 0
0 0 0"Engagements reçus des entreprises
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IV-ANNEXESIV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET REÇUS
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS REÇUS
B1.6
B1.7
B1.6 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année
d'origine
Nature de
l'engagement
Organisme
bénéficiaireDurée en annéesPériodicité
8017 Subventions à verser en annuités
8018 Autres engagements donnés
Au profit d'organismes publies
Au profit d'organismes privés
TOTAL
Dette en capitai à
î'origlne
0
0
0
0
0
Dette en
capital 01/OKN
0
0
0
0
0
Annuité versée
au cours de
i'exercice
0
0
0
0
0
B1.7 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS REÇUS
Année
d'origine
Nature de
l'engagement
Organisme
bénéficiaireDurée en annéesPériodicité
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir}
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises
Engagements reçus des entreprises
Dette en capital à
l'origine
0
0
0
0
Dette en
capital 01/OKN
0
0
0
0
Annuité versée
au cours de
l'exercice
0
0
0
0
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IV - ANNEXESENGAGEMENTS HORS BILANAUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTAUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENTB2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMEIMontant des APPour mémoire AP s Total cumulé (toutes les Crédits de paiemento L tnte 1 A . ; Révision de g ; A iN° ou intitulé de I'AP votée y compris , . délibérations y compris pour | antérieurs (réalisations; l'exercice N ;ajustement N) cumulées au 1/1/N) (1)
(1) I s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.(2) It s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.(3) Il s'agit de la différence entre les AP engagées et les CP consommés.
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMEIMontant des AEPour mémoire AE P Total cumulé (toutes les Crédits de paiementRS , p ; Révision de A g ; A IRN° ou intitulé de l'AE votée y compris » ; délibérations y compris pour | antérieurs (réalisations. l'exercice N ;ajustement N) cumulées au 1/1/N) (1)
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.(2) 1 s'agit du montant prévu initialement par I'échéancier corrigé des révisions.(3) Il s'agit de la différence entre les AE engagées et les CP consommés.
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IV-ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
B2.1 -SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMEI
? ou intitulé de l'AP
Montant des AP
Pour mémoire AP
votée y compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé (toutes les
délibérations y compris pour
N)
Crédits de paiement
antérieurs (réalisations
cumulées au 1/1/N) (1)
(1) II s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) II s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
(3) II s'agit de la différence entre les AP engagées et les CP consommés.
B2.2 -SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMEI
? ou intitulé de l'AE
Montant des AE
Pour mémoire AE
votée y compris
ajustement
Révision de
l'exercice N
Total cumulé (toutes les
délibérations y compris pour
N)
Crédits de paiement
antérieurs (réalisations
cumulées au 1/1/N) (1)
(1) II s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) l] s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
(3) II s'agit de la différence entre les AE engagées et les CP consommés.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 76
B2.1B2.2NTMontant des CPCrédits de paiementouverts au titre del'exercice N (2)Restes a financerau-delà de N
NTMontant des CPCrédits de paiementouverts au titre del'exercice N (2)Restes à financerau-delà de N
Page 50
IV
B2.1
B2.2
MT
Montant des CP
Crédits de paiement
ouverts au titre de
l'exercice N (2)
Restes à financer
au-delà de N
MT
Montant des CP
Crédits de paiement
ouverts au titre de
l'exercice N (2)
Restes à financer
au-delà de N
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IV - ANNEXESAUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N (Année N)ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L'ETABLISSEMENT DE RATTA(C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/NEMPLOIS BUDGETAIREGRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS EMPLOISPERMANENTS APERMANENTS À TEMPS NONTEMPS COMPLET COMPLETEMPLOIS FONCTIONNELS (a) _ - |Directeur général des servicesDirecteur général adjoint des servicesDirecteur général des services techniquesEmplois créés au titre de I'article 6-1 de la loi n° 84-53FILIERE ADMINISTRATIVE (b)FILIERE TECHNIQUE (c)FILIERE SOCIALE (d)FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) |FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)FILIERE SPORTIVE(qg)FILIERE CULTURELLE (h) |FILIERE ANIMATION (i)FILIERE POLICE (j)EMPLOIS NON CITES (k) (5)TOTAL GENERAL (b+c+d+e+f+g+h+i+j+k)(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également compte(2) Catégories : A, B ou C.(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non c(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur péETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans I'annéeExemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l'année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travait = 80%) présent la moitié de l'année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8* 6/ 12).(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l'article 139 ter de la loi n° 84-53 «
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES SECTEUR REMUNE(1) (2) Indice (8)Agents occupant un emploi permanent (6)Agents occupant un emploi non permanent (7)TOTAL GENERAL(1) CATEGORIES: A, Bet C.(2) SECTEUR ADM : Administratif.
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IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N (Année N)
ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE [-'ETABLISSEMENT DE RATTAl
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 1/1/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
EMPLOIS FONCTIONNELS (a)
Directeur général des services
Directeur général adjoint des services
Directeur général des services techniques
Emplois créés au titre de l'article 6-1 de la loi n° 84-53
FILIERE ADMINISTRATIVE (b)
FILIERE TECHNIQUE (e)
FILIERE SOCIALE (d)
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e)
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f)
FILIERE SPORTIVE(g)
FILIERE CULTURELLE (h)
FILIERE ANIMATION (i)
FILIERE POLICE (j)
EMPLOIS NON CITES (k) (5)
TOTAL GENERAL (b+c+d+e+f+g+h+i+j+k)
CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRE
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS COMPLETl
EMPLOIS
PERMANENTS A
TEMPS NON
COMPLET
(1 ) Les grades ou emplois sont désignés conformément a la circulaire n° NOR : INTB9500102G du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également compte
(2) Catégories : A, B ou G.
(3) Emplois budgétaires créés par rassemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non e
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur pé
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l'année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l'année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 /12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l'article 139 ter de la loi n° 84-53 l
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N
Agents occupant un emploi permanent (6)
Agents occupant un emploi non permanent (7)
TOTAL GENERAL
CATEGORIES
(1)
SECTEUR
(2)
REMUNI
Indice (8)
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 78
TECH : Technique.URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).S : Social.MS : Médico-social.MT : Médico-technique.SP : Sportif.CULT : CulturelANIM : Animation.PM : Police.OTR : Missions non rattachables à une filière.(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l'ensemble des éléi(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité.3-1 : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...).3-2 : vacance temporaire d'un emploi.3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions e justifient.3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est in3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dde changement de périmètre ou de suppression d'un service public.3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.110-1 : collaborateurs de groupes d'élus.À : autres (préciser).(5) Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront &t(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loifondement de l'article 21 de la loi n° 2012-347.(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, it convient de mentionner le chevron conformément à l'article 6 décret 85-1148 c
C1.2 - ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L'ETABLISSEMENTDE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIEAGENTS TITULAIRES OU NON CATEGORIES EFFECTIFS MONTANT PREVU AL' ARTICLE 6215 (1)
TOTAL GENERAL(1) Cette annexe est servie s'il s'agit d'un budget annexé au budget d'une collectivité locale ou d'un établissement public local et si la collectivité de rattachement apersonnel en vue de I'exploitation du service.
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TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l'ensemble des élél
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité.
3-1 : remplacement d'un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...).
3-2 : vacance temporaire d'un emploi.
3-3-1 ° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient.
3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est in
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression d'
de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel.
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie G.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d'élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront et
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi
fondement de l'article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l'article 6 décret 85-1 148 (
C1.2 - ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L'ETABLISSEMENT
DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
AGENTS TITULAIRES OU NON
TOTAL GENERAL
CATEGORIESEFFECTIFSMONTANT PREVU A
L'ARTICLE 6215(1)
(1) Cette annexe est servie s'il s'agit d'un budget annexé au budget d'une collectivité locale ou d'un établissement public local et si la collectivité de rattachement a
personnel en vue de l'exploitatlon du service.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 79
CHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE C1.1C1.2
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN$ 6) ETPT (4)AGENTS AGENTS NONTOTAL TITULAIRES TITULAIRES TOTAL
ibilisés dans leur filière d'origine.:omplet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l'emploi.iode d'activité sur l'année :%) présent toute l'année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80du 26 janvier 1984 etc.
ZRATION CONTRATEuros>ndeme_r_1_È du contratNature du contrat (5)
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CHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE
S (3)
TOTAL
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN
ETPT (4)
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS NON
TITULAIRESTOTAL
ibilisés dans leur filière d'origine.
omplet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l'emploi.
iriode d'activité sur l'année :
%) présent toute l'année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
du 26 janvier 1984 etc.
îRATION
Euros
CONTRAT
mdement du contratNature du contrat (5)
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nents de la rémunération brute annuelle). :
moyenne est inférieure à ce seuil.iférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.épend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création,
re labellisés « À / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d'un contrat à durée indéterminée pris sur le
ju 20 octobre 1985.
mis à disposition du
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Tients de la rémunération brute annuelle). :
moyenne est inférieure à ce seuil.
iférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %.
épend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à ('établissement en matière de création,
:re labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d'un contrat à durée indéterminée pris sur le
Ju 20 octobre 1985.
mis à disposition du
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00011 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 81
ET DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
IV - ANNEXES IVAUTRES ELEMENTS D'INFORMATION C2LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRISUN ENGAGEMENT FINANCIER C3
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis a la disposition du public apersonne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais............ (1). TouteLa nature del'engagement (2)Nom de l'organismeRaison sociale del'organismeNature juridique del'organismeMontant del'engagementDélégation de servicepublic (3)
Garantie oucautionnement d'unemprunt
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de I'établissement pour les EPCI, syndicat, etc. et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement.(2) Indiquer {a date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif).(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée, ...).
C3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXECatégorie de serviceIntitulé/Objet del'établissementDate de créationN° et date délibérationN°SIRETNature de l'activité(SPIC/SPA)Régie à seule autonomiefinancière
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IV-ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS
UN ENGAGEMENT FINANCIER
ET DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
IV
C2
C3
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE
(articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1
3RIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
ju CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à ....................(1). Toute
personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Délégation de service
public (3)
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
Autres
Nom de l'organismeRaison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de rétablissement pour les EPCI, syndicat, etc. et autres lieux publics désignés par la commune ou rétablissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée, ...).
C3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
Catégorie de service
Régie à seule autonomie
financière
Intitulé/Objet de
rétablissementDate de création? et date délibération?SIRETNature de l'activité
(SPIC/SPA)
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IV - ANNEXESAUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONSPRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPICET DES BUDGETS ANNEXESpersonnalité morale)(uniquement pour les SPIC dotés de l'autonomie financiére et de la C4
C4 — PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPICET DES BUDGETS ANNEXES| —- BUDGET PRINCIPAL DU SPICSECTIONCrédits ouverts (1)RéalisationsRestes à réaliserTotal (2)EXPLOITATIONDEPENSESRECETTESINVESTISSEMENTDEPENSESRECETTES(Ty.Cumul du BP, BS et DM(2) Cumul des réalisations et restes à réaliserIl — BUDGETS ANNEXES (reproduire le cas échéant)SECTIONCrédits ouverts (1)RéalisationsRestes à réaliserTotal (2)EXPLOITATIONDEPENSESRECETTESINVESTISSEMENTDEPENSESRECETTES(1).Cumul du BP, BS et DM(2) Cumul des réalisations et restes à réaliserII - PRESENTATION AGREGEESECTIONCrédits ouverts (1)RéalisationsRestes à réaliserTotal (2)EXPLOITATIONDEPENSESRECETTESINVESTISSEMENTDEPENSESRECETTESTOTAL AGREGE DESDEPENSESTOTAL AGREGE DESRECETTES(1).Cumul du BP, BS et DM(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
Page 56
IV-ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
ET DES BUDGETS ANNEXES
(uniquement pour les SPIC dotés de l'autonomie financière et de la
personnalité morale)
IV
C4
C4 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
ET DES BUDGETS ANNEXES
l - BUDGET PRINCIPAL DU SPIC
SECTION
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Crédits ouverts (1)RéalisationsRestes à réaliserTotal(2)
(i).Gumui au HH, yy el UM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
Il - BUDGETS ANNEXES (reproduire le cas échéant)
SECTION
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Crédits ouverts (1)RéalisationsRestes à réaliserTotal (2)
(1).Cumul du BP, BS et DM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
III - PRESENTATION AGREGEE
SECTION
EXPLOITATION
DEPENSES
RECETTES
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
TOTAL AGREGE DES
DEPENSES
TOTAL AGREGE DES
RECETTES
Crédits ouverts (1)RéalisationsRestes à réaliserTotal (2)
(1).Cumul du 8P, BS et DM
(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser
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IV - ANNEXES V |ARRETE ET SIGNATURES D H
D - ARRETE - SIGNATURESNombre de membres en exercice 12Nombre de membres présents 8Nombre de suffrages exprimés 10VOTES : Pour 10Contre 0Abstentions 0Date de convocation : 29/03/2024Présenté par le président du Conseil d'administration, M Edouard PhilippeLe président,Délibéré par le Conseil d'Administration, réunion en session Les membres du conseil d'administration
Au Havre le 12 avril 2024
M EDOUARD PHILIPPEMME FABIENNE DELAFOSSE (pouvoir deM CHARLES DESSERVY)M PIERRE MICHEL
M PASCAL CRAMOISANM JULIEN DELOT (pouvoir de M JEANBENOIT ALBERTINI)MME ISABELLE ROYER
MME SABINE LE BARBE M FELICIEN LALOUELLE
Certifié exécutoire par le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le ........................... , et de la publication le
&.P. 1106 - 76063 LTél. : 02 35 19 1
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IV - ANNEXESIV
ARRETE ET SIGNATURES
D - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice
Nombre de membres présents
Nombre de suffrages exprimés
VOTES : Pour
Contre
Abstentions
Date de convocation :
Présenté par le président du Conseil d'administration, M Edouard Philippe
12
8
10
10
0
0
29/03/2024
Le président,
Délibère par le Conseil d'Administration, réunion en session
Au Havre le 12 avril 2024
Les membres du conseil d'administration
M EDOUARD PHILIPPE
M PASCAL CRAMOISAN
MME SABINE LE BARBE
MME FABIENNE DELAFOSSE (pouvoir de
M CHARLES DESSERVY)
M JULIEN DELOT (pouvoir de M JEAN
BENOIT ALBERTINI)
M FELICIEN LALOUELLE
M PIERRE MICHEL
MME ISABELLE ROYER
Certifié exécutoire par le président, compte tenu de la transmission en préfecture, le ............................ et de la publication le
A LE HAVRE, le 12 avril 2024
LE VOLC
Espace Osl
8, P. 1106-7606;
Tél. : 02 35 19 K
•:<?.T:511 81445100015-9001 Z
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Le Volcan - Scène nationale du Havre
76-2024-05-15-00010
LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU
SEANCE 12 AVRIL 2024
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ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE LE VOLCANCOMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU12 avril 2024 — 14H30Liste des présents| Présent | Pouvoir | ExcuséETATM. Jean-Benoît ALBERTINI à Julien DELOT x
M. Julien DELOT xM. Charles DESSERVY à Fabienne DELAFOSSE x
VILLE DU HAVREM. Edouard PHILIPPE x Ç/L_'// % ÿ, n; % V }/Mme Fabienne DELAFOSSE x '—'( K"M. Pierre MICHEL x % Ï
<M. Pascal CRAMOISAN x
—
éREGION NORMANDIE _M. Patrick GOMONTSuppléante : Mme GOULAY SabrinaPERSONNALITES QUALIFIEESNomination en cours (Etat)
Nomination en cours (Ville du Havre) }Madame Isabelle ROYER x P4LREPRESENTANTS DU PERSONNEL \ P/Mme Sabine LE BARBE x _ /'â{
M. Félicien LALOUELLE x / -
. b
Membres excusés : - S- TM. Charkes Desservy, Drac par intérimPersonnes invitées au Conseil d'administration :Mme Camille Barnaud, Directrice du VolcanM. Samuel Weddle, Administrateur du VolcanMme Claire Baclet, DGA chargée de la Culture, Ville du HavreMme Marie-France Lucchini, Directrice Arts de la Scéne et Arts Contemporains, Ville du HavreMme Agnès Decour, Chargée de projets théâtre, Région Normandie
L'article 7 des statuts de I'EPCC fixe le quorum à 7 membres présents. 8 membres étant présents, lequorum est atteint.
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ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE LE VOLCAN
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU
12 avril 2024-14H30
Liste des présents
PrésentPouvoirExcusé
ETAT
M. Jean-Benoît ALBERTINIà Julien DELOT
M. Julien DELOT
M. Charles DESSERVYà Fabienne DELAFOSSE
VILLE DU HAVRE
Mme Fabienne DELAFOSSE
REGION NORMANJîW
M. Patrick GOMONT
Suppléante : Mme GOULAY Sabrina
PERSONNALITES QUALIFIEES
Nomination en cours (Etat)
Nomination en cours (Ville du Havre)
Madame Isabelle ROYER
REPRESENTANTS DU PERSONNEL'^
MmeSabine LE BARBE
M. Félicien LALOUELLE
Membres excusés :
M. Charkes Desservy, Drac par intérim
Personnes invitées au Conseil d'admlnistration :
Mme Camille Barnaud, Directrice du Volcan
M. Samuel Weddle, Administrateur du Volcan
Mme Claire Baclet, DGA chargée de la Culture, Ville du Havre
Mme Marie-France Lucchini, Directrice Arts de la Scène et Arts Contemporains, Ville du Havre
Mme Agnès Decour, Chargée de projets théâtre. Région Normandie
L'article 7 des statuts de l'EPCCfixe le quorum à 7 membres présents. 8 membres étant présents, le
quorum est atteint.
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Les membres absents excusés :- M. Jean-Benoît ALBERTINI, Préfet de la Normandie, Préfet de la Seine-Maritime —Pouvoir à M.Julien DELOT, DRAC Normandie- M. Charles DESSERVY, Directeur régional des affaires culturelles par intérim, pouvoir a MmeFabienne DELAFOSSE, Maire adjointe à la Culture
1 Poste vacant de Personnalité Qualifiée en attente de nomination par la Ville du Havre1 Poste vacant de Personnalité Qualifiée en attente de nomination par l'Etat
Validation du Procès-Verbal du CA du 8 décembre 2023Le Président demande aux administrateurs s'ils ont des remarques ou des corrections à apporter aucompte rendu du précédent conseil d'administration.Le procès-verbal du conseil d'administration du 8 décembre 2023 est voté et validé à l'unanimité.
Bilan d'activité de l'année 2023Edouard PHILIPPE passe la parole à Camille BARNAUD.Camille BARNAUD propose une présentation synthétique du bilan d'activités 2023 :En préambule, les deux tiers de la programmation de l'année 2023, soit le 1° semestre,correspondaient à la saison 2022/2023 élaborée par la direction précédente du Volcan.L'année 2023 a bien confirmé un retour des publics dans les salles, bien entendu en quantitéproportionnelle au nombre de spectacles qui a, lui, commencé à baisser par rapport à l'année 2022,durant laquelle de nombreux spectacles reportés (et provisionnés) durant le covid avaient étéprogrammés.55 766 billets ont été édités durant cette année 2023, pour 296 représentations, soit un taux defréquentation de 76% sur le 1 semestre (saison 2022/2023) et 85% sur le second semestre.69% de ces billets correspondent à la programmation dite « tout public » - dont certains spectaclessont néanmoins également fréquentés par des enfants - et 31% à la programmation jeunesse, dont lefestival Ad Hoc.En tout, 80 spectacles ont été programmés sur l'année 2023 pour 296 levers de rideaux (contre 84spectacles et 325 levers de rideaux en 2022).La dominante est restée le théâtre, avec 29 titres sur 80 (contre 37 titres sur 84 en 2022), malgré uneproportion un peu plus élevée de musique qu'en 2022 (25 titres et 68 représentations contre 19 titreset 38 représentations en 2022), en raison notamment de la dernière édition du festival de Musique
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Les me m bres a bse nts excusés :
- M. Jean-Benoît ALBERTINI, Préfet de la Normandie, Préfet de la Seine-Maritime -Pouvoir à M.
Julien DELOT, DRAC Normandie
- M. Charles DESSERVY, Directeur régional des affaires culturelles par intérim, pouvoir à Mme
Fabienne DELAFOSSE, Maire adjointe à la Culture
l Poste vacant de Personnalité Q.ualifiée en attente de nomination par la Ville du Havre
l Poste vacant de Personnalité Q.ualifiée en attente de nomination par l'Etat
Validation du Procès-Verbal du ÇA du 8 décembre 2023
Le Président demande aux administrateurs s'ils ont des remarques ou des corrections à apporter au
compte rendu du précédent conseil d'administration.
Le procès-verbal du conseil d'administration du 8 décembre 2023 est voté et validé à l'unanimité.
Bilan d'activité de l'année 2023
Edouard PHILIPPE passe la parole à Camille BARNAUD.
Camille BARNAUD propose une présentation synthétique du bilan d'activités 2023 :
En préambule, les deux tiers de la programmation de l'année 2023, soit le 1er semestre,
correspondaient à la saison 2022/2023 élaborée par la direction précédente du Volcan.
L'année 2023 a bien confirmé un retour des publics dans les salles, bien entendu en quantité
proportionnelle au nombre de spectacles qui a, lui, commencé à baisser par rapport à l'année 2022,
durant laquelle de nombreux spectacles reportés (et provisionnés) durant le covid avaient été
programmes.
55 766 billets ont été édités durant cette année 2023, pour 296 représentations, soit un taux de
fréquentation de 76% sur le 1er semestre (saison 2022/2023) et 85% sur le second semestre.
69% de ces billets correspondent à la programmation dite « tout public » - dont certains spectacles
sont néanmoins également fréquentés par des enfants - et 31% à la programmation jeunesse, dont le
festival Ad Hoc.
En tout, 80 spectacles ont été programmés sur l'année 2023 pour 296 levers de rideaux (contre 84
spectacles et 325 levers de rideaux en 2022).
La dominante est restée le théâtre, avec 29 titres sur 80 (contre 37 titres sur 84 en 2022), malgré une
proportion un peu plus élevée de musique qu'en 2022 (25 titres et 68 représentations contre 19 titres
et 38 représentations en 2022), en raison notamment de la dernière édition du festival de Musique
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programmée par Jean-François DRIANT en avril, ainsi que par des soirées de musique actuelleprogrammées en partenariat avec le Tetris, au Fitz.On retrouve ensuite la danse (15 titres), le cirque et les spectacles pluridisciplinaires (11 titres).En terme de partenariats et coopérations, ce sont, sur ces 80 spectacles :- 7 spectacles co-accueillis au Théâtre des Bains-Douches ;- 1 première co-réalisation avec le Théâtre de l'Hôtel de Ville après sa réouverture ;- 1 premier bus à destination du Centre dramatique national de Rouen, avec réciproquement un busde spectateurs rouennais venus au Volcan en mai 2023 ;- 1 chapiteau aux jardins suspendus ;- 1 première retransmission vidéo en grande salle de l'Opéra d'ouverture de la saison de l'Opéra deRouen (Carmen) ;- 19 spectacles programmés dans le cadre du Ad Hoc festival, dont 12 dans les communes partenaireset 2 au Tetris et au Centre chorégraphique Le Phare ;Soit en tout, 24 spectacles hors les murs sur le territoire.En ce qui concerne la programmation Jeune Public, ce sont au total 31 spectacles et 197représentations qui ont été programmés - 12 sur la saison et 19 durant le festival Ad Hoc - contre 30spectacles et 193 représentations en 2022.Cela correspond à une volonté assumée de maintenir « l'offre » de spectacles, pour répondre à lademande et pérenniser les habitudes de fréquentation qui sont le fruit de l'engagement des relais(scolaires, essentiellement, des maternelles — et même crèches - au lycée) et de la relation tissée avecles familles.Il nous semble important, primordial, de poursuivre cet engagement et maintenir une continuité dansla pratique des enfants et de leurs parents, d'autant plus que qu'on retrouve dans ces publics unediversité territoriale et sociologique beaucoup plus représentative, que sur le reste desreprésentations.Et ce malgré les contraintes budgétaires importantes puisque les tarifs de billetterie et donc lesrecettes sont les plus bas, alors même que les coûts, tant des frais d'accueil des spectacles que des busscolaires, pris en charge par le Volcan, augmentent.A noter également que 2023 a permis d'accueillir les deux premiers spectacles jeune public en grandesalle, proposant aux enfants des formats scéniques plus ambitieux, mais aussi des jauges plusimportantes qu'en petite salle.
Le Ad Hoc 2023, 6°TM édition:19 spectacles ont été accueillis (contre 15 en 2022) pour 99 représentations, sur 12 communes (dont2 nouvelles) - 4 représentations ont dû être annulées à cause des intempéries du 5 décembre.Des propositions en une nette augmentation par rapport à 2022 (15 spectacles) et surtout à 2019 (10spectacles pour 58 représentations). Ce volume sera difficile à dépasser, faute de moyens humains etpartenariaux (difficultés pour nos prestataires de bus à fournir les transports nécessaires).
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programmée par Jean-François DRIANT en avril, ainsi que par des soirées de musique actuelle
programmées en partenariat avec le Tetris, au Fitz.
On retrouve ensuite la danse (15 titres), le cirque et les spectacles pluridisciplinaires (11 titres).
En terme de partenariats et coopérations, ce sont, sur ces 80 spectacles :
- 7 spectacles co-accueillis au Théâtre des Bains-Douches ;
-1 première co-réalisation avec le Théâtre de l'Hôtel de Ville après sa réouverture ;
-1 premier bus à destination du Centre dramatique national de Rouen, avec réciproquement un bus
de spectateurs rouennais venus au Volcan en mai 2023 ;
-1 chapiteau aux jardins suspendus ;
-1 première retransmission vidéo en grande salle de l'Opéra d'ouverture de la saison de l'Opéra de
Rouen (Carmen) ;
-19 spectacles programmés dans le cadre du Ad Hoc festival, dont 12 dans les communes partenaires
et 2 au Tetris et au Centre chorégraphique Le Phare ;
Soit en tout, 24 spectacles hors les murs sur le territoire.
En ce qui concerne la programmation Jeune Public, ce sont au total 31 spectacles et 197
représentations qui ont été programmés -12 sur la saison et 19 durant le festival Ad Hoc - contre 30
spectacles et 193 représentations en 2022.
Cela correspond à une volonté assumée de maintenir « l'offre » de spectacles, pour répondre à la
demande et pérenniser les habitudes de fréquentation qui sont le fruit de l'engagement des relais
(scolaires, essentiellement, des maternelles - et même crèches - au lycée) et de la relation tissée avec
les familles.
Il nous semble important, primordial, de poursuivre cet engagement et maintenir une continuité dans
la pratique des enfants et de leurs parents, d'autant plus que qu'on retrouve dans ces publics une
diversité territoriale et sociologique beaucoup plus représentative, que sur le reste des
représentations.
Et ce malgré les contraintes budgétaires importantes puisque les tarifs de billetterie et donc les
recettes sont les plus bas, alors même que les coûts, tant des frais d'accueil des spectacles que des bus
scolaires, pris en charge par le Volcan, augmentent.
A noter également que 2023 a permis d'accueillir les deux premiers spectacles jeune public en grande
salle, proposant aux enfants des formats scéniques plus ambitieux, mais aussi des jauges plus
importantes qu'en petite salle.
Le Ad Hoc 2023, 6ème édition:
19 spectacles ont été accueillis (contre 15 en 2022) pour 99 représentations, sur 12 communes (dont
2 nouvelles) - 4 représentations ont dû être annulées à cause des intempéries du 5 décembre.
Des propositions en une nette augmentation par rapport à 2022 (15 spectacles) et surtout à 2019 (10
spectacles pour 58 représentations). Ce volume sera difficile à dépasser, faute de moyens humains et
partenariaux (difficultés pour nos prestataires de bus à fournir les transports nécessaires).
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Le festival a accueilli 7920 spectateurs, presque 8000, dont 80% dans le cadre scolaire.Mais aussi 45 programmateurs professionnels, frangais et belges (contre 29 en 2022), et desjournalistes régionaux mais aussi nationaux (France Culture, sujet 10 min dans Le Grand Tour).Le budget du festival Ad Hoc 2023 a été de 359 999 euros
En ce qui concerne les activités de production, le Volcan a accueilli 7 compagnies pour 62 jours derésidence, à quoi s'ajoutent deux résidences co-accompagnées au Théâtre des Bains-Douches (TBD).29 coproductions ont pu être versées, pour un total de 477 928 euros. Ce fut moins qu'en 2022 (avec573 513 euros versés) mais la baisse a été moins drastique que prévue notamment grâce aux 72 000€de la Drac en compensation de la hausse du prix de I'énergie.Plusieurs spectacles sont accompagnés de façon conjointe avec d'autres structures : le TBD, le réseaudes Producteurs associés normands, et le Festival Fragments à Paris pour la jeune création, le théâtrede Liège pour les formes immersives, l'atelier Lyrique de Tourcoing pour la création musicale jeunepublic, les scènes labellisées normandes telles que le Tangram à Evreux, le CDN de Rouen, la Comédiede Caen, pour les plus grosses formes donnant lieu à des tournées sur la saison à venir.
8 rencontres et conférences ont été organisées, dont une en partenariat avec Un Eté au Havre :Métamorphoses.Le Volcan organise de très nombreux ateliers et actions culturelles, et émarge à quasiment tous lesdispositifs publics à destination du milieu scolaire (résidences jumelages, résidences en crèche, Citéséducatives, CRED, Regards, Options théatres...), médico-social (culture santé de la DRAC, LigueHavraise, établissements de santé), mais aussi culture-justice, entre autres.L'accessibilité est restée un axe de développement important, grâce au mécénat d'Harmonie Mutuelle,entre autres.
Délibération N°2024.01 :Approbation des comptes financiers (comptes administratifs — comptes de gestion) et du résultat2023Edouard PHILIPPE passe la parole à Samuel WEDDLE.Information DM 6 :En préambule à délibération concernant l'approbation des comptes 2023, Samuel WEDDLE informele Conseil d'administration d'une 6°"° décision modificative en date du 22 janvier 2024 portant surl'exercice 2023.Le chapitre 22, destiné au dépenses imprévues, a été débité d'un montant de 100 000€ et mis aucrédit du :
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Le festival a accueilli 7920 spectateurs, presque 8000, dont 80% dans le cadre scolaire.
Mais aussi 45 programmateurs professionnels, français et belges (contre 29 en 2022), et des
journalistes régionaux mais aussi nationaux (France Culture, sujet 10 min dans Le Grand Tour).
Le budget du festival Ad Hoc 2023 a été de 359 999 euros
En ce qui concerne les activités de production, le Volcan a accueilli 7 compagnies pour 62 jours de
résidence, à quoi s'ajoutent deux résidences co-accompagnées au Théâtre des Bains-Douches (TBD).
29 coproductions ont pu être versées, pour un total de 477 928 euros. Ce fut moins qu'en 2022 (avec
573 513 euros versés) mais la baisse a été moins drastique que prévue notamment grâce aux 72 000€
de la Drac en compensation de la hausse du prix de l'énergie.
Plusieurs spectacles sont accompagnés de façon conjointe avec d'autres structures : le TBD, le réseau
des Producteurs associés normands, et le Festival Fragments à Paris pour la jeune création, le théâtre
de Liège pour les formes immersives, l'atelier Lyrique de Tourcoing pour la création musicale jeune
public, les scènes labellisées normandes telles que le Tangram à Evreux, le CDN de Rouen, la Comédie
de Caen, pour les plus grosses formes donnant lieu à des tournées sur la saison à venir.
8 rencontres et conférences ont été organisées, dont une en partenariat avec Un Eté au Havre :
Métamorphoses.
Le Volcan organise de très nombreux ateliers et actions culturelles, et émarge à quasiment tous les
dispositifs publics à destination du milieu scolaire (résidences jumelages, résidences en crèche, Cités
éducatives, CRED, Regards, Options théâtres...), médico-social (culture santé de la DRAC, Ligue
Havraise, établissements de santé), mais aussi culture-justice, entre autres.
L'accessibilité est restée un axe de développement important, grâce au mécénat d'Harmonie Mutuelle,
entre autres.
Délibération
Approbation
2023
?2024.01 :
des comptesfinanciers(comptesadministratifs-comptesde igestion)etdurésultat
Edouard PHILIPPE passe la parole à Samuel WEDDLE.
Information DM 6 :
En préambule à délibération concernant l'approbation des comptes 2023, Samuel WEDDLE informe
le Conseil d'administration d'une 6ème décision modificative en date du 22 janvier 2024 portant sur
l'exercice 2023.
Le chapitre 22, destiné au dépenses imprévues, a été débité d'un montant de 100 000€ et mis au
crédit du :
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- Chapitre 69 à hauteur de 25 000€ afin de prendre en compte I'imp6t sur les sociétés 2023.- Chapitre 11 pour 75 000€ afin de faciliter les ajustements de fin d'exercice et éviter denombreux virements internes de crédits. Il ne s'agit pas d'inscrire des dépensessupplémentaires au chapitre.
Ces différents mouvements financiers n'ont pas eu d'impact sur le budget de fonctionnement globalqui s'élève à 5 764 977,13€.
Approbation des comptes financiers (comptes administratifs — comptes de gestion) et du résultat2023 :Après avoir précisé que les éléments présentés dans le compte financier élaboré par ReynaldFREMONT, agent comptable de l'EPCC, étaient en parfaite concordance avec ceux présentés dans lecompte administratif, Samuel WEDDLE propose une lecture synthétique des comptes 2023.
CA 2022 CA 2023FONCTIONNEMENTDépensesCharges à caractère général (Chapitre 11) 3 424 128,37 2 802 359,97Charges de personnel (12) 2 297 891,32 2 160 794,40Autres charges de gestion courante ( 65) 124 366,70 124 90445Charges financières (66) 18,00Charges exceptionnelles ( 67) 38 068,27 23 962,69Dotations aux provisions (68) 253,29Impôts surles bénéfices (69) 7 802,00Dépenses imprévues (022)Opération d'ordre entre sections (042) 95 424 48 93 253,48Total dépenses réelles et d'ordre 5979 897,14 | 5213 330,28
RecettesAtténuation de charges (013) 41 739,77 21 173,29Recettes propres (70) 804 299,98 769 656,33Subventions d'exploitation (74) 4 071 469,90 4 190 835,61Autres produits de gestion courante (75) 8 837,87 2,35Produits financiers (76) 343 10,22Produits exceptionnels (77) 24 818,60 92 037,11Reprise sur provisions (78) 999 245,59 110 350,00Transfert de charges (79) 3621,80Opération d'ordre entre sections (042) 39 820,22 55 961,94Total recettes réelles et d'ordre 5993 857,16 | 5240 026,8513 960,02... 26696,57
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Chapitre 69 à hauteur de 25 000€ afin de prendre en compte l'impôt sur les sociétés 2023.
Chapitre 11 pour 75 000€ afin de faciliter les ajustements de fin d'exercice et éviter de
nombreux virements internes de crédits. Il ne s'agit pas d'inscrire des dépenses
supplémentaires au chapitre.
Ces différents mouvements financiers n'ont pas eu d'impact sur le budget de fonctionnement global
quis'élèveà5764977,13€.
Approbation des comptes financiers (comptes administratifs - comptes de gestion) et du résultat
2023:
Après avoir précisé que les éléments présentés dans le compte financier élaboré par Reynald
FREMONT, agent comptable de l'EPCC, étaient en parfaite concordance avec ceux présentés dans le
compte administratif, Samuel WEDDLE propose une lecture synthétique des comptes 2023.
CÀ 2022ÇA 2023
FONCTIONNEVIENT
Dépenses
Charges à caractère général (Chapitre 11)
Charges de personnel (12)
Autres charges de gestion courante ( 65)
Charges financières (66)
Charges exceptionnelles ( 67)
Dotations auxprovisions (68)
Impôts sur les bénéfices (69)
Dépenses imprévues (022)
Opération d'ordre entre sections (042)
Total dépenses réelles et d'ordre
3 424 128,37
2297891,32
124366,70
18,00
38 068,27
95 424,48
5979897,14
2802359,97
2 160 794,40
124 904,45
23 962,69
253,29
7 802,00
93 253,48
5213330,28
Recettes
Atténuation de charges (013)
Recettes propres (70)
Subventions d'exploitation (74)
Autres produits de gestion courante (75)
Produits financiers (76)
Produits exceptionnels (77)
Reprise sur provisions (78)
Transfert de charges (79)
Opération d'ordre entre sections (042)
Total recettes réelles et d'ordre
RESULTAT FONCTIONNEMENT
4l 739,77
804299,98
4071469,90
8 837,87
3,43
24818,60
999245,59
3 621,80
39 820,22
5993857,16
13 960,02
21 173,29
769 656,33
4 190 835,61
2,35
10,22
92037,11
110350,00
55961,94
5 240 026,85
26 696,57
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU SEANCE 12 AVRIL 2024 91
CA 2022 CA 2023INVESTISSEMENTDépensesImmobilisations incorporelies (20) 862,04 20 550,00Immobilisations corporelles (21) 80 053,83 213 426,53Subvention d'investissement (13)Autres immobilisations financières (27) 553,53 1133,25Dépenses imprévue (27)Opération d'ordre entre sections (040) 39 820,22 55 961,94Total dépenses réelles et d'ordre 121 289,62 291 071,72RecettesSubventions d'investissement (13) 51214,52 162 477,23Dotation fonds de réserves (10) 1110,08Autres immobilisations financières (27)Opération d'ordre entre sections (040) 95 424 48 93 253,48Total recettes réelles et d'ordre 147 749,08 255 730,71[RESULTAT INVESTISSEMENT | 2645946 |- 35341,01 |
[Section de fonctionnementLes comptes administratifs 2023 font apparaitre en fonctionnement un montant total de dépensesde 5213 330,28 € pour 5 240 026,85 € de recettes, soit un solde d'exécution de 26 696,57 €.A titre de comparaison, les comptes administratifs 2022, s'élevaient à 5 979 897,14 € en dépensespour 5 993 857.16 € en recettes soit environ 14,7% de variation entre ces deux exercices.Les principaux éléments de variation entre les deux exercices ont été évoqués par Camille BARNAUDlors de la présentation du rapport d'activité (report de nombreux spectacles annulés en 2021 surl'année 2022).
CHARGESSalaires, traitements et cotisations sociales (Chap. 012)Les charges de personnel et frais assimilés s'élèvent à 2 160 794,40€ contre 2 297 891.32 €en 2022, soit une baisse de 6,3%.Personnels permanents :La masse salariale des personnels permanents s'élève à 1 650 449,50€ soit globalement enbaisse de 35 000€ par rapport à 2022 (-2.1%). Elle couvre les 43 salariés permanents en CDIdont les 8 CDII du personnel d'accueil et bar (soit 33.62 ETP) ainsi que les autres vacatairesnon rattachés à l'artistique (CDD de complément ou remplacement, personnel extérieurrattaché à la sécurité et au nettoyage hors activité artistique).Cette baisse globale peut être constatée malgré :- la négociation annuelle obligatoire (NAO) dont la mise en œuvre a eu lieu à compterdu 1% janvier 2023 a eu pour conséquence une hausse de la masse salariale de 50K€ ;- une hausse mécanique de la masse salariale des personnels permanents dans lecadre de son accord d'entreprise (+1.5% par an) soit + 25K€ en 2023 ;
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ÇA 2022ÇA 2023
INVESTISSEMENT
Dépenses
Immobilisations incorporelles (20)
Immobilisations corporelles (21)
Subvention d'mvestissement (13)
Autres immobilisations financières (27)
Dépenses imprevue (27)
Opération d'ordre entre sections (040)
Total dépenses réelles et d'ordre
862,04
80 053,83
553,53
39 820,22
121 289,62
20 550,00
213 426,53
l 133,25
55 961,94
291 071,72
Recettes
Subventions d'investissement (13)
Dotation fonds de réserves (10)
Autres immobilisations financières (27)
Opération d'ordre entre sections (040)
Total recettes réelles et d'ordre
51214,52
l 110,08
95 424,48
147 749,08
162477,23
93 253,48
255 730,71
RESULTAT BWESTBSEVffiNT26 459,4635341,01
|Section de fonctionnement
Les comptes administratifs 2023 font apparaître en fonctionnement un montant total de dépenses
de 5 213 330,28 € pour 5 240 026,85 € de recettes, soit un solde d'exécution de 26 696,57 €.
A titre de comparaison, les comptes administratifs 2022, s'élevaient à 5 979 897,14 € en dépenses
pour 5 993 857.16 € en recettes soit environ 14,7% de variation entre ces deux exercices.
Les principaux éléments de variation entre les deux exercices ont été évoqués par Camille BARNAUD
lors de la présentation du rapport d'activité (report de nombreux spectacles annulés en 2021 sur
l'année 2022).
CHARGES
Salaires, traitements et cotisations sociales (Chap.012)
Les charges de personnel et frais assimilés s'élèvent à 2 160 794,40€ contre 2 297 891.32 €
en 2022, soit une baisse de 6,3%.
Personnels permanents :
La masse salariale des personnels permanents s'élève à 1650449,50€ soit globalement en
baisse de 35 000€ par rapport à 2022 (-2.1%). Elle couvre les 43 salariés permanents en CDI
dont les 8 CDII du personnel d'accueil et bar (soit 33.62 ETP) ainsi que les autres vacataires
non rattachés à ['artistique (CDD de complément ou remplacement, personnel extérieur
rattaché à la sécurité et au nettoyage hors activité artistique).
Cette baisse globale peut être constatée malgré :
la négociation annuelle obligatoire (NAO) dont la mise en œuvre a eu lieu à compter
du 1er janvier 2023 a eu pour conséquence une hausse de la masse salariale de 50K€ ;
une hausse mécanique de la masse salariale des personnels permanents dans le
cadre de son accord d'entreprise (+1.5% par an) soit + 25K€ en 2023 ;
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- quelques augmentations individuelles de salariés liées à des évolutionsprofessionnelles ;- des hausses du SMIC en janvier et mai une hausse du SMIC de 1.8% à compter dejanvier 2023 et 2.2% au 1" mai 2023 ayant un impact sur le salaire des groupes 8 et 9.
Cette baisse peut être expliquée par les quelques éléments suivants :- des périodes plus ou moins longues de vacances de postes de cadre sur le 4°m®trimestre: administrateur, responsable du développement des publics ou d'unrégisseur principal lumière ;- e salaire de la directrice qui à compter du 1% juillet 2022 était inférieur à celui de sonprédécesseur.
Personnel intermittents :Une baisse importante de la masse salariale des personnels intermittents peut êtresoulignée. Elle s'élève à 337 254€ en 2023 contre 429 023€ en 2022. Cette diminution de 27%est à corréler avec report en 2022 des spectacles annulés en 2021 (du fait de la crisesanitaire) entrainant cette année-là une augmentation du nombre de spectacle et du recoursaux techniciens intermittents.
Charges à caractère général (Chap. 011) :Bâtiment :En 2023, les dépenses de fonctionnement liées au bâtiment sont significativement en haussepar rapport à 2022. Leur montant global s'élève à 511 114€ contre 418 683 € en 2022, aveccomme coûts principaux :- Location des bureaux : 112 855 €- Location du Volcan : 76267 €- Maintenance : 39 160 €- Fluides: 164 676 €- Gardiennage: 48 696 €- Nettoyage : 32677 €Cette variation importante est liée principalement à la hausse du coût des fluides (x 2) malgréune baisse sensible de ses consommations au cours de l'année.Moyen Généraux:Au niveau des moyens généraux, ils représentent un montant global de 217 225€ contre207 784 € en 2022.L'augmentation des coûts pour ce service est principalement le reflet du contexteinflationniste.Les principaux coûts sont les suivants :- Prestations informatiques : 54768 €- Impôts: 35 250 €- Assurance: 13 387 €- LaPoste ! 9439 €- Location mobilière : 9 005 €
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- quelques augmentations individuelles de salariés liées à des évolutions
professionnelles;
- des hausses du SMIC en janvier et mai une hausse du SMIC de 1.8% à compter de
janvier 2023 et 2.2% au 1er mai 2023 ayant un impact sur le salaire des groupes 8 et 9.
Cette baisse peut être expliquée par les quelques éléments suivants :
des périodes plus ou moins longues de vacances de postes de cadre sur le 4ème
trimestre: administrateur, responsable du développement des publics ou d'un
régisseur principal lumière ;
le salaire de la directrice qui à compter du 1er juillet 2022 était inférieur à celui de son
prédécesseur.
Personnel intermittents :
Une baisse importante de la masse salariale des personnels intermittents peut être
soulignée. Elle s'élève à 337 254€ en 2023 contre 429 023€ en 2022. Cette diminution de 27%
est à corréler avec report en 2022 des spectacles annulés en 2021 (du fait de la crise
sanitaire) entraînant cette année-là une augmentation du nombre de spectacle et du recours
aux techniciens intermittents.
Charges à caractère général (Chap. 011) :
Bâtiment :
En 2023, les dépenses de fonctionnement liées au bâtiment sont significativement en hausse
par rapport à 2022. Leur montant global s'élève à 511 114€ contre 418 683 € en 2022,avec
comme coûts principaux :
Location des bureaux : 112 855 €
Location du Volcan : 76 267 €
Maintenance: 39 160 €
Fluides: 164 676 €
Gardiennage: 48 696 €
Nettoyage : 32 677 €
Cette variation importante est liée principalement à la hausse du coût des fluides (x 2) malgré
une baisse sensible de ses consommations au cours de l'année.
Moyen Generay^^^^^
Au niveau des moyens généraux, ils représentent un montant global de 217 225€ contre
207 784 € en 2022.
L'augmentation des coûts pour ce service est principalement le reflet du contexte
inflationniste.
Les principaux coûts sont les suivants :
Prestations informatiques : 54 768 €
Impôts: 35 250 €
Assurance: 13 387 €
La Poste : 9 439 €
Location mobilière : 9 005 €
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- Prestations administratives : 9 415 €- Téléphone — Internet : 13 774 €Communication :Le budget communication s'élève à 143 737€ contre 159 315 € en 2022, avec une enveloppedédiée au Ad Hoc festival de 48 978 € (46 903 € en 2022) et pour 94 759 € pour la saison.En termes de gestion, ce budget regroupe trois axes majeurs :- _ Prestations et conceptions graphiques: 55 185 €- Annonce et insertion: 21 901 €- Impression: 66 651 €
Activités artistiques et Culturelles :Accueil des spectacles (cirque, danse, jeune public, musique et théatre) :Les achats artistiques, cession, frais d'approche et droits d'auteur, représentent un budgetglobal de 1 684 186 € contre 2 009 609 € en 2022lls se répartissent par activités de la manière suivante.- Majoritairement le Théatre : 508 670€ (30%)- Puis la Musique : 390 156€ (23%)- Danse : 251 647€ (15%)- Cirque : 167 035€ (10%)- Festival Ad Hoc : 232 562€ (14%)- Autres: 134 116€ (8%)La production déléguées et accueils en résidence :La production « Presqu'égal à » s'éléve à 59 057 € des charges pour 76 452 € de produits(diffusion du spectacle).Les coproductions ont représenté une enveloppe de 477 928€ contre 573 513 € en 2022Les accueils en résidence représentent un budget de 20 112€ contre 18 579 € en 2022.Les activités culturelles :Les activités culturelles du Volcan couvrent de trés larges domaines, tant dans le milieu del'Education nationale que vers des publics spécifiques (handicap, santé, milieu carcéral etc.).Ces activités, qui représentent un budget global de 121 983 € de charges pour 86 348 € deproduits, sont regroupées budgétairement comme suit :Charges Produits- Université Populaire (UP) 7 203 €- Enseignement — écoles, collèges, lycées 67 996 € 55 167 €- Handicap 23 976 € 28 850 €- Sensibilisation 22 788 € 2331 €Les droits d'auteurs (compte 65):Les droits d'auteurs s'élèvent en 2023 à 107 045,59€ contre 123 704,16€ en 2022.
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Prestations administratives : 9 415 €
Téléphone - Internet : 13 774 €
Communication :
Le budget communication s'élève à 143 737€ contre 159 315 € en 2022, avec une enveloppe
dédiée au Ad Hoc festival de 48 978 € (46 903 € en 2022) et pour 94 759 € pour la saison.
En termes de gestion, ce budget regroupe trois axes majeurs :
Prestations et conceptions graphiques: 55 185 €
Annonce et insertion: 21 901 €
Impression: 66 651 €
Activités artistiques et Culturelles :
Accueil des spectacles (cirque, danse, jeune public, musique etthéâtre);
Les achats artistiques, cession, frais d'approche et droits d'auteur, représentent un budget
global de l 684 186 € contre 2 009 609 € en 2022
Ils se répartissent par activités de la manière suivante.
Majoritairement le Théâtre : 508 670€ (30%)
Puis la Musique : 390 156€ (23%)
Danse : 251 647€ (15%)
Cirque : 167 035€ (10%)
Festival Ad Hoc : 232 562€ (14%)
Autres : 134 116€ (8%)
La production déléguées et accueils en résidence :
La production « Presqu'égal à » s'élève à 59 057 € des charges pour 76 452 € de produits
(diffusion du spectacle).
Les coproductions ont représenté une enveloppe de 477 928€ contre 573 513 € en 2022
Les accueils en résidence représentent un budget de 20 112€ contre 18 579 € en 2022.
Les activités culturelles :
Les activités culturelles du Volcan couvrent de très larges domaines, tant dans le milieu de
l'Education nationale que vers des publics spécifiques (handicap, santé, milieu carcéral etc.)
Ces activités, qui représentent un budget global de 121 983 € de charges pour 86 348 € de
produits, sont regroupées budgétairement comme suit :
Charges Produits
Université Populaire (UP) 7 203 €
Enseignement-écoles, collèges, lycées 67 996 € 55167 €
Handicap 23 976 € 28 850 €
Sensibilisation 22 788 € 2 331 €
Les droits d'auteurs (compte 65):
Les droits d'auteurs s'élèvent en 2023 à 107 045,59€ contre 123 704,16€ en 2022.
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PRODUITSRecettes propres (compte 70)Recettes de billetterie:Le montant de la billetterie HT en 2023 s'élève à 594 410€ (672 805 € en 2022). Une baissequi est également liée aux reports de spectacles.La billetterie représente en 2023 11.5% des produitsRecettes de bar :Les recettes du bar 23 317,31€ sont en nette augmentation par rapport à 2022 (16 071,25€).Mise à disposition des espaces :Les recettes liées aux mises à disposition d'espace (partenariat ou location) sont égalementen augmentation.2022 : 24 509,43 €2023 : 30 457,08
Financements Publics et mécénat (compte 74):Les financements 2023 représentent un montant global de 4 182 769 € en légèreaugmentation par rapport à 2022 (4 072 542€)Contribution :La ville du Havre a scindé son financement avec 1 510 000€ en fonctionnement dont 10 000€au titre de la sécurité et de la maintenance du bâtiment.Le Ministère de la Culture/DRAC Normandie a contribué à hauteur de 1 707 375€ dont 70000€ de participation exceptionnelle pour la prise en charge de l'augmentation du coût defluides.La Région Normandie a contribué au fonctionnement maintenu le montant de sacontribution à hauteur de 400 O00€.Le département de Seine Maritime a maintenu son financement à 320 000€.
Subventions fléchées et mécénat :Ces subventions couvrent un spectre large de soutiens, allant des dispositifs EAC aux actionsculturelles (handicap, culture santé, culture justice...). Parmi ces partenariats, le soutien dufestival Ad Hoc reste un axe fort avec la Drac Itinérance (40 000€) et la Communauté UrbaineLe Havre Seine métropole (70 000 €).Le mécénat à 53 000€ est en légère augmentation de 5 000€ par rapport à 2022.
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PRODUITS
Recettes propres (compte 70)
Recettes de billetterie:
Le montant de la billetterie HT en 2023 s'élève à 594 410€ (672 805 € en 2022). Une baisse
qui est également liée aux reports de spectacles.
La billetterie représente en 2023 11.5% des produits
Recettes de bar :
Les recettes du bar 23 317,31€ sont en nette augmentation par rapport à 2022 (16 071,25€).
Mise à disposition des espaces :
Les recettes liées aux mises à disposition d'espace (partenariat ou location) sont également
en augmentation.
2022 : 24 509,43 €
2023 : 30 457,08
Financements Publics et mécénat (compte 74);
Les financements 2023 représentent un montant global de 4 182 769 € en légère
augmentation par rapport à 2022 (4 072 542€)
Contribution :
La ville du Havre a scindé son financement avec l 510 000€ en fonctionnement dont 10 000€
au titre de la sécurité et de la maintenance du bâtiment.
Le Ministère de la Culture/DRAC Normandie a contribué à hauteur de l 707 375€ dont 70
000€ de participation exceptionnelle pour la prise en charge de l'augmentation du coût de
fluides.
La Région Normandie a contribué au fonctionnement maintenu le montant de sa
contribution à hauteur de 400 000€.
Le département de Seine Maritime a maintenu son financement à 320 000€.
Subventions fléchéesetméçenat:
Ces subventions couvrent un spectre large de soutiens, allant des dispositifs EAC aux actions
culturelles (handicap, culture santé, culture justice...). Parmi ces partenariats, le soutien du
festival Ad Hoc reste un axe fort avec la Drac Itinérance (40 000€) et la Communauté Urbaine
Le Havre Seine métropole (70 000 €).
Le mécénat à 53 000€ est en légère augmentation de 5 000€ par rapport à 2022.
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2022 2023Contributions et financements des partenaires 3839021€| 3937375€Etat - DracNormandie| 1619021€} 1707375€Ville du Havre] 1500000€ } 1500000€Région Normandie 400000 € 400000 €Département de la Seine Maritime 320000 € 320000 €Ville du Havre (Sécurité et maintenance bâtiment) - € 10000€Subventions fléchées 182516 € 192394 €Drac Normandie - Ad Hoc itinérance 47000€ 47000€Drac Normandie - Actions culturelies 42247€ 56281€Ville du Havre-Actions culturelles 2965 € - €Le Havre Seine Metropole - Ad Hoc 70000 € 70000 €Le Havre Seine Metropole - Contrats ville - GIP 13538€ 10044 €ONDA 1500 € 1500€UNADEV 4808 € 7569 €Dispositif CRED 458 € - €Autres financements - Mécénat 48005 € 53 000 €FONPEPS 10000 € 12500€Le Jeune Théâtre National 1005 € - €Harmonie Mutuelle 20000€ 20000€Total Plateforme Normandie 5000 € 3000€Caisse des dépôts 4000 € 3500€Transdev Normandie interurbain 4000 € 4000€Gagneraud Construction 4000 € 4 000 €Autres mécénats - £ 6000€
Les produits exceptionnels (compte 77) :Les produits exceptionnels représentent 92 037,11€ contre 61 638,82 en 2022.Les principales recettes sont :-l'annulation et le remboursement d'une coproduction (Les sept branches de la rivière Ota)pour 40 000€ ;-régularisation cotisation prévoyance Audiens des exercice 2018 à 2022 pour 13 969.19€(erreur de paramétrage de taux) ;-remboursements de droits d'auteur et billetterie pour 6 227€
Section d'investissementLes dépenses s'élèvent à 291 071,72 € pour 255 730,71 € de produits, soit un solded'exécution de -35 341,01 €.Les opérations d'ordre de transferts entre les sections représentent une charge de 93 253,48€ pour une quotepart de subvention de 55 961.94 €, soit une charge de fonctionnement de37 291,54 €.Le montant global des investissements 2023 comportent également des acquisitions quiétaient planifiées en 2022 mais qui ont été décalées en 2023 essentiellement dû des rupturesd'approvisionnements sur certains matérielsLes principales acquisitions programmées au titre de l'année 2023 se déclinent comme suit :
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Contributions et financements des partenaires
Etat-DracNormandif
Ville du Havn
Région Normandif
Département de la Seine Maritimï
Ville du Havre (Sécurité et maintenance bâtiment
Subventions fléchées
Drac Normandie - Ad Hoc Itinéranu
Drac Normandie - Actions culturelle:
Ville du Havre-Actlons culturelles
Le Havre Seine Métropole-Ad Ho<
Le Havre Seine Métropole - Contrats ville - Gif
OND/
UNADEV
Dispositif CREE
Autres financements - Mécénat
FONPEP;
le Jeune Théâtre Nationa
Harmonie Mutuelle
Total Plateforme Normandie
Caisse des dépôt;
Transdev Normandie interurbair
Gagneraud Constructior
Autres mécénaf
2022
3 839 021 €
1619 021 €
isoo oœe
400000€
320 oœe
€
182 516 €
47oœe
42 247 €
2 965 €
70000€
13 538 €
1500€
4 808 €
458 €
48005€
10 (MO €
1005€
20(XX)€
soooc
4(XM€
4(X»€
4(XX)€
€
2023
3937375C
1707 375 €
1500 oœe
400 (XM€
320 oœe
iooœ€
192394€
470œ€
56 281 €
€
70(X»€
10044€
15M€
7 569 €
€
53000€
12 500 €
e
20(X»€
300)€
3500€
4oœe
4(XM€
6000€
Les produits exceptionnels (compte 77) :
Les produits exceptionnels représentent 92 037,11€ contre 61 638,82 en 2022.
Les principales recettes sont :
-l'annulation et le remboursement d'une coproduction (Les sept branches de la rivière Ota)
pour 40 000€ ;
-régularisation cotisation prévoyance Audiens des exercice 2018 à 2022 pour 13 969.19€
(erreur de paramétrage de taux) ;
-remboursements de droits d'auteur et billetterie pour 6 227€
ISection d'investissementl
Les dépenses s'élèvent à 291 071,72 € pour 255 730,71 € de produits, soit un solde
d'exécution de -35 341,01 €.
Les opérations d'ordre de transferts entre les sections représentent une charge de 93 253,48
€ pour une quotepart de subvention de 55 961.94 €, soit une charge de fonctionnement de
37 291,54 €.
Le montant global des investissements 2023 comportent également des acquisitions qui
étaient planifiées en 2022 mais qui ont été décalées en 2023 essentiellement dû des ruptures
d'approvisionnements sur certains matériels
Les principales acquisitions programmées au titre de l'année 2023 se déclinent comme suit :
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Références Montant HTService Bâtiment12 radios de communication UHF 7328,80€Service LumièrePupitre de commande d'éclairage pour la petite salle 13 726,87 €Pupitre de commande d'éclairage pour le Fitz 9325,68€Projecteurs de types découpes à LED 38 253,40 €Dispositif de retrofit des découpes du Volcan (passage Led) 33 896,70 €Service SonDivers accessoires (micros, cables, pieds...) 7072,61€Moyens généraux4 Ordinateurs portables, 5 ordinateurs fixes et 10 écrans 8956,00 €Service CommunicationCaméra pour capation 4778,80€Accueil ArtisteMachine à café pro pour foyer des artistes 3250,00€
TOTAL 126 588,86 €
En résumé, les soldes d'exécution de 2023 sont de :- _ + 26 696,57€ à la section de fonctionnement- - 35 341,01 € à la section d'investissementLa situation financière du Volcan en 2023 reste saine et respecte les équilibres financiers.Il faut toutefois souligner, comme les années précédentes, la hausse récurrente de certaines chargesde fonctionnement, impacte le ratio entre ce budget et le budget artistique qui est devenuaujourd'hui la seule variable d'ajustement.
Pierre Michel s'interroge sur le montant de 25 000€ inscrit lors de la décision modificative n° 6 pourprendre en compte l'impôt sur les sociétés 2023 alors que celui-ci s'avère être au final de 7 802€.Sabine LE BARBE précise qu'il s'agissait d'avoir des crédits suffisants pour pouvoir passer l'impôt surles sociétés de 2022 et de 2023. Les crédits ouverts sur le chapitre n'étaient pas suffisant en 2022.Samuel WEDDLE ajoute que le résultat définitif de l'exercice n'était pas encore tout à fait connu aumoment de la décision modificative.
Edouard PHILIPPE propose au vote la validation des comptes administratifs et financiers 2023.La délibération 2024.01 est votée et approuvée à l'unanimité.
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Références
Service Bâtiment
12 radios de communication UHF
Service lumière
Pupitre de commande d'édairage pour la petite salle
Pupitre de commande d'édairage pour le Fitz
Projecteurs de types découpes à LED
Dispositif de retrofit des découpes du Voican (passage Led)
Service Son
Divers accessoires (micros, câbles, pieds...)
Moyens généraux
4 Ordinateurs portables, 5 ordinateurs fixes et 10 écrans
Service Communication
Caméra pourcapation
Accueil Artiste
Machine à café pro pour foyer des artistes
TOTAL
Montant KT
7 328,80 €
13 726,87 €
9 325,68 €
38 253.40 €
33 896,70 €
7 072,61 €
89S6,œe
4 778,80 €
3 250,00 €
126 588,86 €
En résumé, les soldes d'exécution de 2023 sont de :
+ 26 696,57€ à la section de fonctionnement
- 35 341,01 € à la section d'investissement
La situation financière du Volcan en 2023 reste saine et respecte les équilibres financiers.
Il faut toutefois souligner, comme les années précédentes, la hausse récurrente de certaines charges
de fonctionnement, imparte le ratio entre ce budget et le budget artistique qui est devenu
aujourd'hui la seule variable d'ajustement.
Pierre Michel s'interroge sur le montant de 25 000€ inscrit lors de la décision modificative n° 6 pour
prendre en compte l'impôt sur les sociétés 2023 alors que celui-ci s'avère être au final de 7 802€.
Sabine LE BARBE précise qu'il s'agissait d'avoir des crédits suffisants pour pouvoir passer l'impôt sur
les sociétés de 2022 et de 2023. Les crédits ouverts sur le chapitre n'étaient pas suffisant en 2022.
Samuel WEDDLE ajoute que le résultat définitif de l'exercice n'était pas encore tout à fait connu au
moment de la décision modificative.
Edouard PHILIPPE propose au vote la validation des comptes administratifs et financiers 2023.
La délibération 2024.01 est votée et approuvée à l'unanimité.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU SEANCE 12 AVRIL 2024 97
Délibération N°2024.02 :Affectation du résultat 2023Samuel WEDDLE propose les affectations de résultat suivants :Budget de fonctionnement :L'adoption de l'affectation du résultat 2023 aux comptes 2024 :Résultat antérieur reporté : 539 639,54 €Résultat de l'exercice 2023 : 26 696,57 €Sous total : 566 336,11 €Affectation en réserve (1064) pour le montant des plus-values nettes decession d'actifs : - 2 175,00 €Le résultat cumulé à reporter (R 002) s'élève à : 564 161,11€L'affectation en réserve est une opération liée à la revente d'un échafaudage et d'anciennesdouchettes de billetterie.Budget d'investissement :L'adoption de l'affectation du résultat 2023 aux comptes 2024 :Résultat antérieur reporté : 230 565,21 €Reste à réaliser : 135 333.45 €Résultat de l'exercice 2023 : -35 341,01 €Le résultat cumulé à reporter (R 001) s'élève à : 195 224,20 €Etat des restes à réaliser :
RESTE À REALISER 2023GALLI MENUISERIE - TRAVAUX DE REPRISE DU PLAFOND PERFORE SUITE DEGATS DES EAUX (SAS PETITE SALLE) 1 419,02AMG-FECHOZ SA- FUITE SUR LES FREINS DE L'ELEVATEUR DE LA GRANDE SALLE 7 200,00IMS SECURITE - REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS 9261,00IMS SECURITE - ASSERVISSEMENT SONORISATION ET REMISE EN LUMIERE GV- CHANGEMENT SCENARIO 994,83IMS SECURITE - BLOC AUTONOME PORTABLE D'INTERVENTION 235,08IMS - REMPLACEMENT BEQUILLE SERRURE LOGE N°7 1295,90IMS SECURITE - MAINTENANCE DES BAIES 2023 DE LA BRASSERIE 323,56RADIO COMPROTECT - 12 RADIOS R7 AUHF SANS ECRAN NI CLAVIER + CHARGEUR INDIVIDUEL 7 328,80MTCA- MP2304 - LOT N°2 : SONORISATION 707261MTCA- MP2304 - LOT N°1 : MATERIELS LUMIERE 95 202,65ATELIET POSTE 4 - CESSION DE LACHARTE GRAPHIQUE 5 000,00TOTAL 135 333,45Sur une base budgétaire des dépenses de fonctionnement et d'investissement de l'année 2023 de5 531 098,57 €, les 770 204.75 € de solde d'exécution représentent 50 jours d'activité et permettent :- D'engager les dépenses de fonctionnement en début d'année civile (janvier et février, voiremars) sans avoir recours a une ligne de crédit et les charges des intéréts financiersafférentes.- D'engager des dépenses d'investissement (PPl et autres) avant leur prise en charge par lesfinanceurs.Edouard PHILIPPE propose au vote la validation des affectations de résultat telles que définies dansla délibération 2024.02.La délibération 2024.02 est votée et approuvée à l'unanimité.
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Délibération ?2024.02 :
Affectation du résultat 2023
Samuel WEDDLE propose les affectations de résultat suivants :
Budget de fonctionnement :
L'adoption de l'affectation du résultat 2023 aux comptes 2024 :
Résultat antérieur reporté : 539 639,54 €
Résultat de ('exercice 2023 : 26 696,57 €
Sous total: 566 336,11 €
Affectation en réserve (1064) pour le montant des plus-values nettes de
cession d'actifs : - 2 175,00 €
Le résultat cumulé à reporter (R 002) s'élève à : 564 161,11€
L'affectation en réserve est une opération liée à ta revente d'un échafaudage et d'anciennes
douchettes de billetterie.
Budget d'investissement :
L'adoption de l'affectation du résultat 2023 aux comptes 2024 :
Résultat antérieur reporté : 230 565,21 €
Reste à réaliser : 135 333.45 €
Résultat de l'exercice 2023 : -35 341,01 €
Le résultat cumulé à reporter (R 001) s'élève à : 195 224,20 €
Etat des restes à réaliser :
RESTE A REALISER 2023
GALLI MENUISERIE- TRAVAUX DE REPRISE DU PLAFOND PERFORE SUITE DEGATS DES EAUX (SAS PETITE SALLE)1 419,021
AMG-FECHOZ SA- FUITE SUR LES FREINS DE L'ELEVATEUR DE LA GRANDE SALLE7 200,001
IMS SECURITE - REMPLACEMENT DES EXTINCTEURS9261,001
IMS SECURITE - ASSERVISSEMENT SONORISATION ET REMISE EN LUMIERE GV- CHANGEMENT SCENARIO994,83
IMS SECURITE - BLOC AUTONOME PORTABLE D'INTERVENTION235,081
IMS - REMPLACEMENT BEQLHLLE SERRURE LOGE ?71 295,90:
IMS SECURITE - MAINTENANCE DES BAIES 2023 DE LA BRASSERIE323,561
RADIO COM PROTECT - 1 2 RADIOS R7 A UHF SANS ECRAN NI CLAVIER + CHARGEUR INDIVIDUEL7328,80!
MTCA- MP2304 - LOT ?2 : SONORISATION7072,61
MTCA- MP2304 - LOT ?1 : MATERIELS LUMIERE95 202,651
ATELIET POSTE 4 - CESSION DE LACHARTE GRAPHIQUE5 000,001
TOTAL135333,451
Sur une base budgétaire des dépenses de fonctionnement et d'investissement de l'année 2023 de
5 531 098,57 €, les 770 204.75 € de solde d'exécution représentent 50 jours d'activité et permettent
D'engager les dépenses de fonctionnement en début d'année civile (janvier et février, voire
mars) sans avoir recours à une ligne de crédit et les charges des intérêts financiers
afférentes.
D'engager des dépenses d'investissement (PPI et autres) avant leur prise en charge par les
financeurs.
Edouard PHILIPPE propose au vote la validation des affectations de résultat telles que définies dans
la délibération 2024.02.
La délibération 2024.02 est votée et approuvée à l'unanimité.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU SEANCE 12 AVRIL 2024 98
Délibération N°2024.03 :Décision Modificative N°1 — Exercice 2024Samuel WEDDLE présente la première décision modificative de l'exercice 2024.Elle permet principalement la ventilation des reports à nouveau (R001-R002).A la section de fonctionnement, le montant des crédits inscrits au titre des dépenses imprévuesrespecte le plafond de 7.5% des crédits correspondants au dépenses prévisionnelles de la section.Le reste du report a nouveau est affecté au chapitre 11.Par ailleurs il est proposé deux autres modifications:Les prestations de gardiennage et nettoyage du Volcan sont assurées par des entreprisesextérieures. Il est proposé à compter de 2024 de ne plus imputer ces dépenses au chapitre12 sur la ligne 6218 « Autre personnel extérieur » mais au Chapitre 11 respectivement sur leslignes 6282 « Frais de gardiennage » et 6283 « Frais de nettoyage des locaux ». 150 000€sont ainsi débités du chapitre 12 au profit du chapitre 11.Les dépenses liées aux différents contrats d'abonnement à des logiciels (billetterie, Adobe,anti-spams...) doivent désormais être imputées aux chapitre 65 « Autres charges de gestioncourante ». En conséquence, le chapitre est augmenté de 10 000€.SECTION DE FONCTIONNEMENTVoté le Voté le TotalCode CHAPITRES 8Dec.2023 | 12 Avr.24 %BP 2024 DM1 ajustements011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 2554 756,09| 347446,53| 2902 202,62| 50,67%012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 2271747,00| -150000,00] 2121 747,00| 37,04%65 AUTRES CH. DE GEST. COURANTE 133 220,50 10000,00| 143220,50| 2,50%66 CHARGES FINANCIERES67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 23 900,00 23900,00| 0,42%68 DOTATIONS AUX PROVISIONS69 IMPOTS SUR LES BENEFICES22 Dépenses imprévues 28251,01| 358889,58] 387140,59| 6,76%023 VIREMENT A LA SECTION INVESTISSEMENT042 OP. D'ORDRE - AMORT.(6811) & VNC(675) 150 000,00 150000,00| 2,62%D002 |DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENTSous-total dépenses de Fonctionnement 5161 874,60| 566336,11| 5728210,71| 100%013 Atténuation de charges 34 900,00 34900,00| 0,61%70 VENTES PROD FABRIQUES 659 533,00 659533,00| 11,51%74 SUBVENTION D'EXPLOITATION 4 339 249,27 4339249,27| 75,75%75 AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 500,00 500,00| 0,01%76 PRODUITS FINANCIERS 10,00 10,00 0,00%77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 22 682,33 22682,33| 0,40%78 REPRISE SUR PROVISIONS79 TRANSFERT DE CHARGES042-777 |Transferts en section 105 000,00 105000,00| 1,83%R002 |Reprise résultat exploitation (excédent) 566 336,11} 566336,11| 9,89%Sous-total recettes de Fonctionnement 5161 874,60| 566336,11| 5728210,71| 100%
À la section d'investissement, il convient d'inscrire en dépenses les restes à réaliser 2023 ainsi quefinancements correspondant dans le cadre du Plan pluriannuel d'investissement.
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Délibération ?2024.03 :
Décision Modificative ?1 - Exercice 2024
Samuel WEDDLE présente la première décision modificative de l'exercice 2024.
Elle permet principalement la ventilation des reports à nouveau (R001-R002).
A la section de fonctionnement, le montant des crédits inscrits au titre des dépenses imprévues
respecte le plafond de 7.5% des crédits correspondants au dépenses prévisionnelles de la section.
Le reste du report à nouveau est affecté au chapitre 11.
Par ailleurs il est proposé deux autres modifications:
Les prestations de gardiennage et nettoyage du Volcan sont assurées par des entreprises
extérieures. Il est proposé à compter de 2024 de ne plus imputer ces dépenses au chapitre
12 sur la ligne 6218 « Autre personnel extérieur » mais au Chapitre 11 respectivement sur les
lignes 6282 « Frais de gardiennage » et 6283 « Frais de nettoyage des locaux ». 150 000€
sont ainsi débités du chapitre 12 au profit du chapitre 11.
Les dépenses liées aux différents contrats d'abonnement à des logiciels (billetterie, Adobe,
anti-spams...) doivent désormais être imputées aux chapitre 65 « Autres charges de gestion
courante ». En conséquence, le chapitre est augmenté de 10 000€.
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Code
011
012
65
66
67
68
69
22
023
042
D002
cHAprmES
CHARGES A CARACTERE GENERAL
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
AUTRES CH. DE GEST. COURANTE
CHARGES FINANCIERES
CHARGES EXCEPTIONNELLES
DOTATIONS AUX PROVISIONS
IMPOTS SUR LES BENEFICES
Dépenses imprévues
VIREMENTA LA SECTION INVESTISSEMENT
OP. D'ORDRE - AMORT.(6811) & VNC(675)
DEFICIT REPORTE FONCTIONNEMENT
Sous-total dépenses de Fonctionnement
013
70
74
75
76
77
78
79
042-777|
ROT2
Atténuation de charges
VENTES PROD FABRIQUES
SUBVENTION D'EXPLOITATION
AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE
PRODUITS FINANCIERS
PRODUITS EXCEPTIONNELS
REPRISE SUR PROVISIONS
TRANSFERT DE CHARGES
Transferts en section
Reprise résultat exploitation (excédent)
Sous-total recettes de Fonctionnement
Voté le
8 Dec. 2023
BP 2024
2554756,0e
2 271747.0C
133 220.5C
23900,OC
28251,01
150000,CX
5161874,60
34900,0:
659 533,OC
4339 249,2-i
500.0C
10,OC
22682,3:
105 000,01.
5161874,60
Voté le
12 Avr. 24
DM1
347446,5:
-150000,(X
lOOOO.OC
358889,5S
566336,11
566 336,1]
566336,1.1
Total
ajustements
2902202,62
2121747,OC
143220,5C
23900,OC
387140,5e
150000,01
5728210,71
34900,OC
659533,OC
4339249,2;
500.0C
10,OC
22682,33
105000,OC
566336,11
5728210,71
%
50,67%
37,04%
2,50%
0,42%
6,76%
2,62%
100%
0,61%
11,51%
75,75%
0,01%
0,00%
0,40%
1,83%
9,89%
100%
À la section d'investissement, il convient d'inscrire en dépenses les restes à réaliser 2023 ainsi que
financements correspondant dans le cadre du Plan pluriannuel d'investissement
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU SEANCE 12 AVRIL 2024 99
SECTION D'INVESTISSEMENT. Voté le Voté le Total .Code CHAPITRES 8Dec.2023 | 12Avr.24 | . %BP 2024 pv1 | @ustements13 REDUCTION DE TITRE SUR SUB. INVEST.20 IMMO INCORPORELLES 30 000,00 5 000,00, 35 000,00| 5,33%21 IMMO.CORPORELLES 188 500,00] 312937,36] 501437,36] 76,39%21 IMMO.RECUES EN AFFECTATIONS CONSTRUCTION27 AUTRES IMMO. FINANCIERES 2 000,00 2000,00] 0,30%27 DEPENSES IMPREVUES 13 000,00 13 000,00 1,98%040-139 |OPERATIONS D'ORDRE 105 000,00 105 000,00] 16,00%D001 DEFICIT REPORTE INVESTISSEMENTi Sous-total dépenses d'Investissement 338500,00| 317937,36| - 656437,36| * 100%021 VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION040-28 |OPERATIONS D'ORDRE - VALEUR NETTE COMPTABLE 150 000,00 150 000,00 23%1064 |Affectation de la section de fonctionnement 2175,00 2175,00 0%13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 188 500,00] 120537,16] 309037,16 47%1314 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT28 AMORTISSEMENT SUR IMMO.040 OPERATIONS D'ORDREROO1 |Reprise résultat d'investissement (excédent) 195 225,20 195 225,20 30%' Sous-total recettes d'Investissement 338 500,00| 317937,36| - 656437,36| . 100%
Edouard Philippe propose au vote la validation de la Décision Modificative N°1 telle que définie dansla délibération 2024.03.La délibération 2024.03 est votée et approuvée à l'unanimité.
Délibération N°2024.04 :Tarifs publics pour la saison 2024/2025Edouard PHILIPPE passe la parole à Camille BARNAUDPar souci de lisibilité, la politique tarifaire s'inscrit dans la continuité et la permanence des tarifset des options des formules et cartes des saisons précédentes.Il est à noter que certains tarifs seront revalorisés à compter de la saison 2023-2024 de 1 à 2 €(tarifs pleins A, B, tarif A pour la Carte Essentielle et la Formule 5+). Ces revalorisations n'aurontaucun impact sur la politique de diversification et d'ouverture à tous les publics, les tarifs réduitsainsi que les tarifs Volcan Junior et Ad Hoc festival restant inchangés.Tarifs pleins :Introduction d'un tarif exceptionnel de40€ (pour certain concert musiqueclassique)Tarif A : 35 €Tarif B: 25 €Tarif C : 18 €Tarifs réduits(sur présentation dejustificatif) :Enfants de 2 à 11 ans inclus : 5 €
Adolescents et jeunes de 12 à 29 ans : 8€(à la place de 12 à 18 ans : 8 € et les moinsde 30 ans et étudiants : 9 €)Demandeurs d'emploi : 8 €Bénéficiaires des minimas sociaux (RSA,AAH, ASPA) : 5 €Introduction d'un tarif dernière minute àdestination des jeunes de 18 à 29 ans à5€, sur présentation de justificatif, le soir
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SECTION D'INVESTISSEMENT
Code
13
20
21
21
27
27
040-139|
D001
CHAPITRES
REDUCTION DE TITRE SUR SUB. INVEST.
l MMO IN CORPORELLES
IMMO.CORPORELLES
IMMO.RECUES EN AFFECTATIONS CONSTRUCTION
AUTRES IMMO. FINANCIERES
DEPENSES IMPREVUES
OPERATIONS D'ORDRE
DEFICIT REPORTE INVESTISSEMENT
Sous-total dépenses d'Investissement
021
040-28
1064
13
1314
28
040
R001
VIREMENT DE LA SECTION EXPLOITATION
OPERATIONS D'ORDRE- VAŒUR NETTE COMPTABLE
Affectation de la section de fonctionnement
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
AMORTISSEMENTSUR IMMO.
OPERATIONS D'ORDRE
Reprise résultat d'investissement (excédent)
Sous-total recettes d'Investlssement
Voté le
8 Dec.2023
BP 2024
30000,OC
188 500,OC
2000,OC
13000,OC
105 000,OC
338500,00
150000,OC
188500,OC
338500,00
Voté le
12 Avr. 24
DM1
s œo,oc
312937,3(
317937,36
2175,OC
120 537, K
195 225,2C
317937,36
Total
ajustements
35000,(X
501437,3f
2000,CX
13000,(X
105 000,01
656437,36
150000,OC
2175,OC
309037,»
195225,2C
656437,36
%
5,33%
76,39%
0,30%
1,98%
i6,œ%
100%
23%
0%
47%
30%
.200%
Edouard Philippe propose au vote la validation de la Décision Modificative ?1 telle que définie dans
la délibération 2024.03.
La délibération 2024.03 est votée et approuvée à l'unanimité.
Délibération ?2024.04 :
Tarifs publics pour la saison 2024/2025
Edouard PHILIPPE passe la parole à Camille BARNAUD
Par souci de lisibilité, la politique tarifaire s'inscrit dans la continuité et la permanence des tarifs
et des options des formules et cartes des saisons précédentes.
Il est à noter que certains tarifs seront revalorisés à compter de la saison 2023-2024 de l à 2 €
(tarifs pleins A, B, tarif A pour la Carte Essentielle et la Formule 5+). Ces revalorisations n'auront
aucun impact sur la politique de diversification et d'ouverture à tous les publics, les tarifs réduits
ainsi que les tarifs Volcan Junior et Ad Hoc festival restant inchangés.
Tarifs pleins :
Introduction d'un tarif exceptionnel de
40€ (pour certain concert musique
classique)
TarifA:35€
Tarif B : 25 €
TarifC:18€
Tarifs réduits (sur présentation de
justificatif) :
Enfants de 2 à 11 ans inclus : 5 €
Adolescents et jeunes de 12 à 29 ans : 8€
(à la place de 12 à 18 ans : 8 € et les moins
de 30 ans et étudiants : 9 €)
Demandeurs d'emploi : 8 €
Bénéficiaires des minimas sociaux (RSA,
AAH,ASPA) : 5 €
Introduction d'un tarif dernière minute à
destination des jeunes de 18 à 29 ans à
5€, sur présentation de justificatif, le soir
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU SEANCE 12 AVRIL 2024 100
même des représentations, dans la limite Vente Canon : 10 €des places disponiblesTarifs uniques (hors formule et carte) :Tarifs scolaires : Volcan Jeunesse adulte: 7€ (+ 2€)Séance sur le temps scolaire Volcan Jeunesse enfant (moins de 18 ans) :Enfant et adolescent : 5 € 5€Accompagnateur 5€ Ad Hoc festival : 5 €Séance tout publicAdolescent : 8 € Tarifs spéciaux (hors formules et carteAccompagnateur : 8 € essentielle) : de 8 à 50 €
Le tarif groupes (10 €) est appliqué à des groupes de plus de 10 personnes formés par desassociations, des écoles de musique ou équivalent ; il n'est pas appliqué à des demandesindividuelles mais à des demandes formulées via ces structures ; il est utilisé essentiellementpar l'équipe des relations avec les publicsLe tarif collectivités (27 € tarif A / 20 € tarif B / 15 € tarif C) est appliqué aux comitésd'entreprises
Détaxe et accompagnateur salarié du Volcan : 12 €Tarifs annexes :Formule repas au Fitz, si réservée via la billetterie : entre 10 et 15 €Formule repas/goûter dans le cadre du Ad Hoc festival : entre 5 et 10 €Garde d'enfant : entre 2 et 12 €Vente de produits dérivés (à définir) : entre 2 et 50 €Carte Essentielle :La carte à 12 euros donnant droit à des tarifs préférentiels (approximativement 20% de réductionsur le tarif plein) pour son détenteur et ceux qui l'accompagnent :Tarif exceptionnel : 32€Tarif À : 27€Tarif B:20 €Tarif C: 15€Dans la limite des places disponibles en salle, et pour un maximum de 6 billets par soirée.Les formules :Formule 5+: Environ 30% de réduction sur le prix du spectacle pour 5 spectacles et +, soit :Tarif exceptionnel : 28€Tarif A : 24 €Tarif B : 17€Tarif C : 12€Formule 10+ : Environ 40% de réduction sur le prix du spectacle pour 10 spectacles et +, soit :Tarif exceptionnel : 24€Tarif À : 20€Tarif B : 15€Tarif C : 10€
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même des représentations, dans la limite
des places disponibles
Tarifs scolaires :
Séance sur le temps scolaire
Enfant et adolescent : 5 €
Accompagnateur 5€
Séance tout public
Adolescent: 8 €
Accompagnateur: 8€
Vente Canon : 10 €
Tarifs uniques (hors formule et carte) :
Volcan Jeunesse adulte: 7€ (+ 2€)
Volcan Jeunesse enfant (moins de 18 ans)
5€
Ad Hoc festival : 5 €
Tarifs spéciaux (hors formules et carte
essentielle) : de 8 à 50 €
Le tarif groupes (10 €) est appliqué à des groupes de plus de 10 personnes formés par des
associations, des écoles de musique ou équivalent ; il n'est pas appliqué à des demandes
individuelles mais à des demandes formulées via ces structures ; il est utilisé essentiellement
par l'équipe des relations avec les publics
Le tarif collectivités (27 € tarif A / 20 € tarif B / 15 € tarif C) est appliqué aux comités
d'entreprises
Détaxe et accompagnateur salarié du Volcan : 12 €
Tarifs annexes :
Formule repas au Fitz, si réservée via la billetterie : entre 10 et 15 €
Formule repas/goûter dans le cadre du Ad Hoc festival : entre 5 et 10 €
Garde d'enfant : entre 2 et 12 €
Vente de produits dérivés (à définir) : entre 2 et 50 €
Carte Essentielle :
La carte à 12 euros donnant droit à des tarifs préférentiels (approximativement 20% de réduction
sur le tarif plein) pour son détenteur et ceux qui l'accompagnent :
Tarif exceptionnel : 32€
TarifA:27€
Tarif B : 20 €
TarifC:15€
Dans la limite des places disponibles en salle, et pour un maximum de 6 billets par soirée.
Les formules :
Formule 5+ : Environ 30% de réduction sur le prix du spectacle pour 5 spectacles et +, soit :
Tarif exceptionnel : 28€
TarifA:24€
Tarif B : 17€
Tarif C : 12€
Formule 10+ : Environ 40% de réduction sur le prix du spectacle pour 10 spectacles et +, soit :
Tarif exceptionnel : 24€
TarifA:20€
Tarif B : 15€
TarifC:10€
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU SEANCE 12 AVRIL 2024 101
Formule 15+ : Environ 50% de réduction sur le prix du spectacle pour 15 spectacles et +, soit :Tarif exceptionnel : 20€Tarif A : 17€Tarif B : 12€Tarif C : 8€Formule Déviation : Environ 40% de réduction sur le prix du spectacle pour 3 spectacles et pAlusdu festival Déviation, soit :Tarif exceptionnel : 24€Tarif À : 20€Tarif B : 15€Tarif C: 10€Le public peut ajouter tout au long de la saison autant de spectacles souhaités en bénéficiant dupourcentage de réduction de la formule souscrite.Par ailleurs les échanges de billet sont facturés 1 € l'unité.Ateliers, visites et stages : De 4 à 44 € suivant la durée, le projet et le public visé.Tarifs spécifiques :La directrice du Volcan est autorisée a définir des tarifs spécifiques par convention expresse avectoutes personnalités morales (associations, comités d'entreprises, entreprises, établissementsscolaires, universités, grandes écoles, collectivités publiques, établissements publics,établissements d'enseignement spécialisé...).La directrice sera également autorisée à définir avec ses partenaires des tarifs « Pass » dans lecadre d'opérations coréalisées.Gratuité :Les invitations restent exceptionnelles. Elles s'adressent aux membres du Conseild'Administration, aux programmateurs et partenaires de diffusion ou de production et auxjournalistes dans l'exercice de leurs fonctions. Une seule invitation est attribuée et, le caséchéant, la seconde place est proposée au tarif professionnel.Les conditions d'accès aux spectacles pour le personnel de l'EPCC seront précisées par note deservice interne.Dans le cadre de programmation ciblée du Volcan Junior :Le Volcan souhaite permettre aux enfants ayant assisté à une représentation « scolaire » derevenir accompagné de leur parent(s) sur la séance tout public de la même représentation avecune invitation.Jeux sur les réseaux sociaux et propositions de places gratuites :L'objectif de ces jeux est de générer des interactions avec le public, d'augmenterl'audience internet (site, réseaux sociaux etc.), de cultiver une image positive de la Scènenationale.Principe : une publication sur la page du Volcan incitant les abonnés à partager auprès deleurs proches, suivie d'un tirage au sort pour déterminer les gagnants.
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Formule 15+ : Environ 50% de réduction sur le prix du spectacle pour 15 spectacles et +, soit :
Tarif exceptionnel : 20€
TarifA:17€
Tarif B : 12€
Tarif C :8€
Formule Déviation : Environ 40% de réduction sur le prix du spectacle pour 3 spectacles et pAlus
du festival Déviation, soit :
Tarif exceptionnel : 24€
TarifA:20€
Tarif B : 15€
TarifC:10€
Le public peut ajouter tout au long de la saison autant de spectacles souhaités en bénéficiant du
pourcentage de réduction de la formule souscrite.
Par ailleurs les échanges de billet sont facturés l € l'unité.
Ateliers, visites et stages : De 4 à 44 € suivant la durée, le projet et le public visé.
Tarifs spécifiques :
La directrice du Volcan est autorisée à définir des tarifs spécifiques par convention expresse avec
toutes personnalités morales (associations, comités ct'entreprises, entreprises, établissements
scolaires, universités, grandes écoles, collectivités publiques, établissements publics,
établissements d'enseignement spécialisé...).
La directrice sera également autorisée à définir avec ses partenaires des tarifs « Pass » dans te
cadre d'opérations coréalisées.
Gratuité :
Les invitations restent exceptionnelles. Elles s'adressent aux membres du Conseil
d'Administration, aux programmateurs et partenaires de diffusion ou de production et aux
journalistes dans l'exercice de leurs fonctions. Une seule invitation est attribuée et, le cas
échéant, la seconde place est proposée au tarif professionnel.
Les conditions d'accès aux spectacles pour le personnel de l'EPCC seront précisées par note de
service interne.
Dans le cadre de programmation ciblée du Volcan Junior :
Le Volcan souhaite permettre aux enfants ayant assisté à une représentation « scolaire » de
revenir accompagné de leur parent(s) sur la séance tout public de la même représentation avec
une invitation.
Jeux sur les réseaux sociaux et propositions de places gratuites :
L'objectif de ces jeux est de générer des interactions avec le public, d'augmenter
l'audience Internet (site, réseaux sociaux etc.), de cultiver une image positive de ta Scène
nationale.
Principe : une publication sur la page du Volcan incitant les abonnés à partager auprès de
leurs proches, suivie d'un tirage au sort pour déterminer les gagnants.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU SEANCE 12 AVRIL 2024 102
Nombre de places: entre 2 et 6 (au lieu de 4 ou 6) places a gagner lors de chaqueopération.Jeux concours Carte Essentielle :L'objectif de ces jeux concours est de générer des interactions avec le public, qu'ils soientréels ou virtuels, d'augmenter l'audience internet (site, réseaux sociaux etc.), mais ausside faire mieux connaître la Carte Essentielle qui est récente et reste encore peu identifiéepar le public.Nombre de cartes: 1 à 5 Cartes Essentielles à gagner lors de chaque opération, 10opérations par saison.Offres promotionnelles ponctuelles et ciblées :L'objectif de ces offres promotionnelles ponctuelles est de proposer à une cible de publicidentifiée un accès privilégié à un ou plusieurs spectacles de la saison 2023-2024.Principe : l'offre prend la forme d'un code promotionnel transmis à une cible prédéfiniede spectateurs (par exemple : spectateurs d'une zone géographique déterminée,spectateurs ayant assisté à tel ou tel spectacle, détenteurs de la Carte Essentielle ou d'uneFormule, spectateurs Toute première fois etc.) via newsletter, leur permettant debénéficier d'une réduction sur un à dix spectacles du Volcan.Nombres d'offres promotionnelles : 10 à 20 (au lieu de 15) offres promotionnelles parsaison, offrant une réduction de 20 à 50 % sur le plein tarif.Edouard Philippe propose au vote la validation des tarifs de billetterie tels qu'ils sont présentés dansla délibération 2024.04La délibération 2024.04 est votée et approuvée à l'unanimité.
Délibération N°2024.05 :Tarifs barEdouard PHILIPPE passe la parole à Samuel WEDDLE qui propose la gamme suivante de tarifs pour lesprestations bar et repas.RestaurationCarte snackSandwichs et en-cas froids ou chauds à l'unité (soupe, wrap, charcuterie...),confiseries, chips, tartinables... De 1,50€ à 10,00€Carte brasserieFormule « assiette complète », soupe + quiche, plat végétarien ou carné,plateau mixte etc. De 8,00€ à 18,00€Carte buffetRepas partagé, brunch, « midis » De 5,00€ à 30,00€
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Nombre de places : entre 2 et 6 (au lieu de 4 ou 6) places à gagner lors de chaque
opération.
Jeux concours Carte Essentielle :
L'objectif de ces jeux concours est de générer des interactions avec le public, qu'ils soient
réels ou virtuels, d'augmenter l'audience internet (site, réseaux sociaux etc.), mais aussi
de faire mieux connaître la Carte Essentielle qui est récente et reste encore peu identifiée
par le public.
Nombre de cartes : l à 5 Cartes Essentielles à gagner lors de chaque opération, 10
opérations par saison.
Offres promotionnelles ponctuelles et ciblées :
L'objectif de ces offres promotionnelles ponctuelles est de proposer à une cible de public
identifiée un accès privilégié à un ou plusieurs spectacles de la saison 2023-2024.
Principe : l'offre prend la forme d'un code promotionnel transmis à une cible prédéfinie
de spectateurs (par exemple : spectateurs d'une zone géographique déterminée,
spectateurs ayant assisté à tel ou tel spectacle, détenteurs de la Carte Essentielle ou d'une
Formule, spectateurs Toute première fois etc.) via newsletter, leur permettant de
bénéficier d'une réduction sur un à dix spectacles du Volcan.
Nombres d'offres promotionnelles : 10 à 20 (au lieu de 15) offres promotionnelles par
saison, offrant une réduction de 20 à 50 % sur le plein tarif.
Edouard Philippe propose au vote la validation des tarifs de billetterie tels qu'ils sont présentés dans
la délibération 2024.04
La délibération 2024.04 est votée et approuvée à l'unanimité.
Délibération ?2024.05 :
Tarifs bar
Edouard PHILIPPE passe la parole à Samuel WEDDLE qui propose la gamme suivante de tarifs pour les
prestations bar et repas.
Restauration
Carte snack
Sandwichs et en-cas froids ou chauds à l'unité (soupe, wrap, charcuterie...),
confiseries, chips, tartinables... De 1,50€ à 10,00€
Carte brasserie
Formule « assiette complète », soupe + quiche, plat végétarien ou carné,
plateau mixte etc. De 8,00€ à 18,00€
Carte buffet
Repas partagé, brunch, « midis » De 5,00€ à 30,00€
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BarBoissons ChaudesClassiques petite quantité - 6 à 12 cl - (expresso, allongé, noisette, ...) De 1,00€ à 2,00€Classiques grande quantité — 12 à 25 cl — (double, crème, thé, ...) De 2,00€ à 3,00€
SoftsEaux plates et gazeuses de % litre au litre De 1,50€ à 4,00€Sodas et Jus (sirop à l'eau, jus de fruits, coca...) De 1,50€ à 4,00€Cocktails (smoothies, fruits frais...) De 3,50€ a 5,00€
Boissons inférieures à 18° d'alcool (Vins, champagnes, cidres, crème de cassis, bières, etc....)Pression qualité supérieure 25cl De 3,20€ a 5.00€Pression qualité supérieure 50cl De 5,00€ a 10,00€Bouteilles bières spéciales « supérieure » De 4,00€ à 6,00€Verre de vin 12cl De 4,00€ à 6,00€Bouteille de vin 75cl De 15,00€ à 30,00€Bouteille de champagne 37,5 cl De 15,00€ à 20,00€Bouteille de Champagne 75cl De 30,00€ à 60,00€Cidre pression 25 clCidre bouteille 33 clCidre bouteille 75 cl De 3,50 € à 6,00€De 3,50 € à 6,00€De 10,00 € à 20,00 €Autre alcool au verre 12cl De 3,00 € à 8,00 €Autre alcool à la bouteille 75c! De 15,00 € à 25,00€
Boissons supérieures à 18° d'alcool (Alcools distillés tels que liqueur, boissons apéritives rhum,whisky, gin vodka, etc....)Verre d'alcool supérieur à 18° De 5 € à 10 €Cocktail au verre De 5 € à 15 €
Le Fitz pourra proposer des formules (boisson + tapas, buffet boissons comprises...) avec des prixdégressifs.Il est accordé au personnel une réduction sur l'ensemble des tarifs bar de 1 € maximum par article.
Edouard Philippe propose au vote la validation des tarifs de bar et de restauration tels qu'ils sontprésentés dans la délibération 2024.05La délibération 2024.05 est votée et approuvée à l'unanimité.
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Bar
Boissons Chaudes
Classiques petite quantité - 6 à 12 cl - (expresse, allongé, noisette,...) De 1,00€ à 2,00€
Classiques grande quantité -12 à 25 cl- (double, crème, thé,...) De 2,00€ à 3,00€
Softs
Eaux plates et gazeuses de % litre au litre De 1,50€ à 4,00€
Sodas et Jus (sirop à l'eau, jus de fruits, coca...) De 1,50€ à 4,00€
Cocktails (smoothies, fruits frais...) De 3,50€ à 5,00€
Boissons inférieures à 18° d'alcool (Vins, champagnes, cidres, crème de cassis, bières, etc....)
Pression qualité supérieure 25cl De 3,20€ à 5.00€
Pression qualité supérieure 50cl De 5,00€ à 10,00€
Bouteilles bières spéciales « supérieure » De 4,00€ à 6,00€
Verre de vin 12cl De 4,00€ à 6,00€
Bouteille de vin 75cl De 15,00€ à 30,00€
Bouteille de Champagne 37,5 cl De 15,00€ à 20,00€
Bouteille de Champagne 75cl De 30,00€ à 60,00€
Cidre pression 25 cl De 3,50 € à 6,00€
Cidre bouteille 33 cl De 3,50 € à 6,00€
Cidre bouteille 75 cl De 10,00 € à 20,00 €
Autre alcool au verre 12cl De 3,00 € à 8,00 €
Autre alcool à la bouteille 75cl De 15,00 € à 25,00€
Boissons supérieures à 18° d'alcool (Alcools distillés tels aue liqueur, boissons apéritives rhum,
whisky, gin vodka, etc....)
Verre d'alcool supérieur à 18° De 5 € à 10 €
Cocktail au verre De 5 € à 15 €
Le Fitz pourra proposer des formules (boisson + tapas, buffet boissons comprises...) avec des prix
dégressifs.
Il est accordé au personnel une réduction sur ['ensemble des tarifs bar de l € maximum par article.
Edouard Philippe propose au vote la validation des tarifs de bar et de restauration tels qu'ils sont
présentés dans la délibération 2024.05
La délibération 2024.05 est votée et approuvée à l'unanimité.
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Points d'information et questions diversesEdouard PHILIPPE passe la parole à Camille BARNAUD.Saison en cours, 2023-2024 :La plupart des tendances sont redondantes, ou du moins se chevauchent, avec ce qui a été énoncépour l'année 2023.La fréquentation est à ce jour tout à fait satisfaisante, le public semblant ne pas avoir été « effrayé »par l'arrivée d'une nouvelle Directrice pour la programmation, avec un taux de fréquentation depresque 83% (82,6%, soit 610 places en moyenne sur une salle de 800).Le « pic » de remplissage des spectacles étant très clairement entre novembre et début avril.La première édition du Festival Déviations dédié aux nouvelles formes de dramaturgie, s'est dérouléeavec succès du 12 au 30 mars dernier. Il visait à proposer au spectateur de se déplacer, au sens figurécomme-au sens propre — puisque certains spectacles plaçaient le spectateur sur le plateau, à l'intérieurd'une installation, ou dans un bus ; et a permis de réunir et donc d'identifier pour les spectateurs lesformats les plus d'avant-garde de la saison, ainsi que de valoriser les partenariats avec, entre autres,le Portique, Le MuMa, la société de transport Transdev.Il est à noter une 1%¢ collaboration avec Les Révélations, grâce au spectacle Zazie dans le métro, misen scène par Zabou Breitman.Un bilan plus complet sera établi à l'issue de la saison.
Grandes lignes programmation saison prochaine :La programmation est encore en cours de finalisation, elle sera présentée au public les 14 et 15 juinprochains.Comme pour la saison en cours, il sera proposé au public havrais pour cette saison à venir un panoramale plus représentatif possible de la création d'aujourd'hui, en termes de disciplines, d'esthétiques, decatégories d'âges et de profils visés.Le public du Volcan pourra donc y retrouver, par exemple, de grands classiques —revisités -, comme leDom Juan de David Bobee, ou une version de Moby Dick en marionnettes pour adultes, de la musiqueclassique — Les Dissonances, l'orchestre de l'Opéra de Rouen - et baroque, avec les Musiciens de SaintJulien et 'ensemble Correspondances, les ballets de l'Opéra de Lyon ou de Geneve, et méme duflamenco (Rocio Molina); mais aussi, à l'autre bout du « spectre », des performances comme cellesdu plasticien Theo Mercier, ou la conférence-spectacle de l'historien Patrick Boucheron avecMohamed El Khatib.La saison comptera, sans surprise, un peu moins de spectacles que la saison actuelle : 76 spectaclesdont 8 soirées musique au Fitz, 7 spectacles avec le Théatre des Bains Douches, auxquels s'ajoutent 8sessions de projections du programme Vidéo Volcan Jeunesse programmeées dans le cadre du dispositifCURA.L'offre de spectacles pour le jeune public en grande salle va se poursuivre, avec par exemple un Pierreet le Loup par l'orchestre des Siècles avec les dessins en direct de l'illustrateur Grégoire Pont (à partirde 6 ans), ainsi des représentations réservées aux scolaires de spectacles également tout public,
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Points d'information et questions diverses
Edouard PHILIPPE passe la parole à Camille BARNAUD.
Saison en cours, 2023-2024 :
La plupart des tendances sont redondantes, ou du moins se chevauchent, avec ce qui a été énoncé
pour l'année 2023.
La fréquentation est à ce jour tout à fait satisfaisante, le public semblant ne pas avoir été « effrayé »
par l'arrivée d'une nouvelle Directrice pour la programmation, avec un taux de fréquentation de
presque 83% (82,6%, soit 610 places en moyenne sur une salle de 800).
Le « pic » de remplissage des spectacles étant très clairement entre novembre et début avril.
La première édition du Festival Déviations dédié aux nouvelles formes de dramaturgie, s'est déroulée
avec succès du 12 au 30 mars dernier. Il visait à proposer au spectateur de se déplacer, au sens figuré
comme au sens propre - puisque certains spectacles plaçaient le spectateur sur le plateau, à l'intérieur
d'une installation, ou dans un bus ; et a permis de réunir et donc d'identifier pour les spectateurs les
formats les plus d'avant-garde de la saison, ainsi que de valoriser les partenariats avec, entre autres,
le Portique, Le MuMa, la société de transport Transdev.
Il est à noter une lere collaboration avec Les Révélations, grâce au spectacle Zazie dans le métro, mis
en scène par Zabou Breitman.
Un bilan plus complet sera établi à l'issue de la saison.
Grandes lignes programmation saison prochaine :
La programmation est encore en cours de finalisation, elle sera présentée au public les 14 et 15 juin
prochains.
Comme pour la saison en cours, il sera proposé au public havrais pour cette saison à venir un panorama
le plus représentatif possible de la création d'aujourd'hui, en termes de disciplines, d'esthétiques, de
catégories d'âges et de profils visés.
Le public du Volcan pourra donc y retrouver, par exemple, de grands classiques -revisités -, comme le
Dom Juan de David Bobee, ou une version de Moby Dick en marionnettes pour adultes, de la musique
classique - Les Dissonances, l'orchestre de l'Opéra de Rouen - et baroque, avec les Musiciens de Saint
Julien et l'ensemble Correspondances, les ballets de l'Opéra de Lyon ou de Genève, et même du
flamenco (Rocio Molina) ; mais aussi, à l'autre bout du « spectre », des performances comme celles
du plasticien Theo Mercier, ou la conférence-spectacle de l'historien Patrick Boucheron avec
Mohamed El Khatib.
La saison comptera, sans surprise, un peu moins de spectacles que la saison actuelle : 76 spectacles
dont 8 soirées musique au Fitz, 7 spectacles avec le Théâtre des Bains Douches, auxquels s'ajoutent 8
sessions de projections du programme Vidéo Volcan Jeunesse programmées dans le cadre du dispositif
CURA.
L'offre de spectacles pour le jeune public en grande salle va se poursuivre, avec par exemple un Pierre
et le Loup par l'orchestre des Siècles avec les dessins en direct de l'illustrateur Grégoire Pont (à partir
de 6 ans), ainsi des représentations réservées aux scolaires de spectacles également tout public,
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comme la prochaine création du Groupe Acrobatique de Tanger (a partir de 8 ans). Une porosité entreles programmations pour les enfants et le tout public qui se poursuit donc.On retrouve aussi l'idée des parcours d'artistes : la chanteuse Rosemary Standley, dans le programmeSchubert in Love et dans Le Chant des Oiseaux, aux côtés de jeunes amateures du ConservatoireHonegger ; le jeune collectif Bajour, avec 2 spectacles respectivement aux Bains-Douches et àl'Université du Havre ; les compagnies havraises PJPP avec un diptyque de pièces sur le grand plateau(Les galets et Dernière) en décembre et La Vie Grande, avec également une création pour la 1% foissur le grand plateau et en parallèle un jeune public en petite salle.La poursuite de la programmation dans le Fitz : les soirées festives avec le Tetris ou autres partenaires,mais aussi des propositions en format Cabaret : le collectif Birgit ensemble avec leur Cabaret Politiqueou encore la compagnie Akté que l'on connait bien...La poursuite de la plateforme formée avec le Théâtre des Bains Douches pour l'accompagnement dela jeune création, et l'accueil de 8 propositions la saison prochaine.Le maintien ou le développement des partenariats et collaborations : avec le Théâtre de l'Hôtel deVille, pour l'accueil du Funambule de Jean Genet par et avec Philippe Torreton ; avec le conservatoire,comme mentionné précédemment ; avec le Portique et le CEM, mais aussi les théâtres de Fécamp, laComédie de Caen et l'Opéra de Rouen pour des circulations de spectateurs. Et en région toujours, avecle festival Spring autour du Cirque.Enfin le Volcan s'attachera à l'organisation de tournées mutualisées avec les CDN de Rouen et Caen,ainsi qu'à l'occasion du festival Ad Hoc, en extension — à Lillebonne, Saint-Etienne du Rouvray, etFécamp.En ce qui concerne les soutiens à la création et notamment aux résidences, pour l'instant sont caléesen 1ère partie de saison : Lara Mroué, projet Unwalled semaine du 16 septembre en petite salle ;pendant les vacances de la Toussaint : Cie XY en grande salle pour Le Pas du Monde création 2025,Amélie Poirier, Magneeetik Face À et Face B, qu'on retrouvera ensuite dans Ad hoc, et Nosfell, Frèresde Lait.
Camille BARNAUD poursuit en indiquant que la baisse de 20 000 euros de la subvention annoncée parle Département de Seine Maritime, début avril, pour l'année en cours (et les suivantes) estévidemment une très mauvaise nouvelle, qui vient s'ajouter aux conséquences indirectes encoredifficiles à évaluer des coupes budgétaires annoncées par le gouvernement. Et cela même s'il sembleconfirmé à ce jour qu'il n'y aura pas de coupes imputées aux financements des scènes labellisées enrégion.La programmation du second semestre étant très avancée, c'est donc forcément principalement surles soutiens à la production que va porter l'impact de cette réduction.Pascal CRAMOISAN demande si la baisse annoncée des crédits du Ministère de la Culture en 2024impactera la contribution au fonctionnement du Volcan. Julien DELOT indique que la diminution des100 millions n'aura pas de conséquence pour le Volcan en 2024. Ces 100 millions seront pris sur laréserve de précaution et les gros opérateurs. Il ajoute ne pas avoir de visibilité sur 2025.Edouard Philippe confirme qu'il n'y aura pas de diminution en 2024 pour les structures labéliséescomme le Volcan et qu'en 2025, ce sera sans doute plus compliqué.
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comme la prochaine création du Groupe Acrobatique de Tanger (à partir de 8 ans). Une porosité entre
tes programmations pour les enfants et le tout public qui se poursuit donc.
On retrouve aussi l'idée des parcours d'artistes : la chanteuse RosemaryStandley, dans le programme
Schubert in Love et dans Le Chant des Oiseaux, aux côtés de jeunes amateures du Conservatoire
Honegger; le jeune collectif Bajour, avec 2 spectacles respectivement aux Bains-Douches et à
l'Université du Havre ; les compagnies havraises PJPP avec un diptyque de pièces sur le grand plateau
(Les galets et Dernière) en décembre et La Vie Grande, avec également une création pour la lère fois
sur le grand plateau et en parallèle un jeune public en petite salle.
La poursuite de la programmation dans le Fitz : les soirées festives avec le Tetris ou autres partenaires,
mais aussi des propositions en format Cabaret : le collectif Birgit ensemble avec leur Cabaret Politique
ou encore la compagnie Akté que l'on connaît bien...
La poursuite de la plateforme formée avec le Théâtre des Bains Douches pour l'accompagnement de
la jeune création, et l'accueil de 8 propositions ta saison prochaine.
Le maintien ou le développement des partenariats et collaborations : avec le Théâtre de l'Hôtel de
Ville, pour l'accueil du Funambule de Jean Genet par et avec Philippe Torreton ; avec le conservatoire,
comme mentionné précédemment ; avec le Portique et le CEM, mais aussi les théâtres de Fécamp, la
Comédie de Caen et l'Opéra de Rouen pour des circulations de spectateurs. Et en région toujours, avec
le festival Spring autour du Cirque.
Enfin le Volcan s'attachera à l'organisation de tournées mutualisées avec les CDN de Rouen et Caen,
ainsi qu'à l'occasion du festival Ad Hoc, en extension - à Lillebonne, Saint-Etienne du Rouvray, et
Fécamp.
En ce qui concerne les soutiens à la création et notamment aux résidences, pour l'instant sont calées
en 1ère partie de saison : Lara Mroué, projet Unwalled semaine du 16 septembre en petite salle ;
pendant les vacances de la Toussaint : de XY en grande salle pour Le Pas du Monde création 2025,
Amélie Poirier, Magneeetik Face A et Face B, qu'on retrouvera ensuite dans Ad hoc, et Nosfell, Frères
de Lait.
Camille BARNAUD poursuit en indiquant que la baisse de 20 000 euros de la subvention annoncée par
le Département de Seine Maritime, début avril, pour l'année en cours (et les suivantes) est
évidemment une très mauvaise nouvelle, qui vient s'ajouter aux conséquences indirectes encore
difficiles à évaluer des coupes budgétaires annoncées par le gouvernement. Et cela même s'il semble
confirmé à ce jour qu'il n'y aura pas de coupes imputées aux financements des scènes labeltisées en
région.
La programmation du second semestre étant très avancée, c'est donc forcément principalement sur
les soutiens à la production que va porter l'impact de cette réduction.
Pascal CRAMOISAN demande si la baisse annoncée des crédits du Ministère de la Culture en 2024
impactera la contribution au fonctionnement du Volcan. Julien DELOT indique que la diminution des
100 millions n'aura pas de conséquence pour le Volcan en 2024. Ces 100 millions seront pris sur la
réserve de précaution et les gros opérateurs. Il ajoute ne pas avoir de visibilité sur 2025.
Edouard Philippe confirme qu'il n'y aura pas de diminution en 2024 pour les structures labélisées
comme le Volcan et qu'en 2025, ce sera sans doute plus compliqué.
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU SEANCE 12 AVRIL 2024 106
Julien DELOT félicite Camille BARNAUD pour la qualité de sa programmation et annonce qu''il venaitd'avoir la confirmation que l'Etat apportera une subvention supplémentaire de 40 000€ au festival AdHoc (projet Ad Hoc +) dans le cadre du plan « Mieux produire, mieux diffuser » du Ministère de laCulture.Isabelle ROYER souhaite faire part de remontées du public concernant la programmation. Les retourssont plutôt très positifs. Certains sont étonnés par les nouvelles formes proposées qui suscitent deI'enthousiasme et de la réflexion.Camille BARNAUD répond que c'est une chance de pouvoir faire des propositions différentes tout enprogrammant des valeurs sûres.Edouard PHILIPPE informe qu'une opération de nettoyage du Volcan est prévue pour le mois de maiprochain. Il ajoute qu'une projection vidéo sur le Volcan sera proposée les 12 et 13 septembre dans lecadre des festivités liées au 80°TM anniversaire du débarquement.Claire BACLET informe les membres du Conseil d'administration que l'Espace Niemeyer serait en licepour représenter la Normandie lors de l'édition 2024 du « Monument préféré des français » présentépar Stéphane BERN.Isabelle ROYER demande s'il y a des éléments nouveaux à communiquer concernant le projet MontGaillard.Camille BARNAUD informe :- qu'un comité de pilotage a eu lieu début février 2024 avec les élus pour évoquer les avancées duprojet.- qu'une visite et un atelier de travail réunissant le directeur du bureau d'étude AG Studio et sonscénographe associé, l'équipe du Volcan, et la Ville du Havre (DAMO, Lena Da Piedade) a été organiséele 26 mars. Il s'agissait de préciser les besoins et le cahier des charges destiné à figurer au marché desarchitectes qui sera lancé.- que l'appel à candidature du marché « architectes » doit être lancé sur ces critères en mai 2024, pourune réception et sélection de la short-list à la fin de l'été 2024.- que la 2"% phase du marché, pour les 3 ou 4 architectes sélectionnés, se déroulera d'octobre 2024 àmai 2025. Le choix du projet se fera à l'été 2025, pour une validation à l'automne 2025.Elle ajoute qu'il sera nécessaire, à cette date, que les moyens nécessaires non-seulement aux travaux,mais surtout au fonctionnement futur de I'équipement soient définis, et donc que les partenairespublics aient pu confirmer ces moyens supplémentaires.Edouard PHILIPPE confirme que les moyens de fonctionnement devront être définis à cette période. Ilajoute que ce n'est pas une opération simple mais qu'il avance en complémentarité avec celui de labibliothèque Raymond Queneau.Isabelle ROYER demande si des bureaux sont prévus dans le projet. Camille BARNAUD répond que ouimais pas pour toute l'équipe du Volcan car tous les salariés n'ont pas vocation à travailler sur place.
En l'absence d'autres questions, et l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15h40Edouard PHILIPPE
ŒPrésident
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Julien DELOT félicite Camille BARNAUD pour la qualité de sa programmation et annonce qu'il venait
d'avoir la confirmation que l'Etat apportera une subvention supplémentaire de 40 000€ au festival Ad
Hoc (projet Ad Hoc +) dans le cadre du plan « Mieux produire, mieux diffuser» du Ministère de la
Culture.
Isabelle ROYER souhaite faire part de remontées du public concernant la programmation. Les retours
sont plutôt très positifs. Certains sont étonnés par les nouvelles formes proposées qui suscitent de
l'enthousiasme et de la réflexion.
Camille BARNAUD répond que c'est une chance de pouvoir faire des propositions différentes tout en
programmant des valeurs sûres.
Edouard PHILIPPE informe qu'une opération de nettoyage du Volcan est prévue pour le mois de mai
prochain. Il ajoute qu'une projection vidéo sur le Volcan sera proposée les 12 et 13 septembre dans le
cadre des festivités liées au 80eme anniversaire du débarquement.
Claire BACLET informe les membres du Conseil d'administration que l'Espace Niemeyer serait en lice
pour représenter la Normandie lors de l'édition 2024 du « Monument préféré des français » présenté
par Stéphane BERN.
Isabelle ROYER demande s'il y a des éléments nouveaux à communiquer concernant le projet Mont
Gaillard.
Camille BARNAUD informe :
- qu'un comité de pilotage a eu lieu début février 2024 avec les élus pour évoquer les avancées du
projet.
- qu'une visite et un atelier de travail réunissant le directeur du bureau d'étude AG Studio et son
scénographe associé, l'équipe du Volcan, et la Ville du Havre (DAMO, Lena Da Piedade) a été organisée
le 26 mars. Il s'agissait de préciser les besoins et le cahier des charges destiné à figurer au marché des
architectes qui sera lancé.
- que l'appel à candidature du marché « architectes » doit être lancé sur ces critères en mai 2024, pour
une réception et sélection de la short-list à la fin de l'été 2024.
- que la 2"de phase du marché, pour les 3 ou 4 architectes sélectionnés, se déroulera d'octobre 2024 à
mai 2025. Le choix du projet se fera à l'été 2025, pour une validation à l'automne 2025.
Elle ajoute qu'il sera nécessaire, à cette date, que les moyens nécessaires non-seulement aux travaux,
mais surtout au fonctionnement futur de l'équipement soient définis, et donc que les partenaires
publics aient pu confirmer ces moyens supplémentaires.
Edouard PHILIPPE confirme que les moyens de fonctionnement devront être définis à cette période. Il
ajoute que ce n'est pas une opération simple mais qu'il avance en complémentarité avec celui de la
bibliothèque Raymond Queneau.
Isabelle ROYER demande si des bureaux sont prévus dans le projet. Camille BARNAUD répond que oui
mais pas pour toute l'équipe du Volcan car tous les salariés n'ont pas vocation à travailler sur place.
En l'absence d'autres questions, et l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 15h40
Edouard PHILIPPE
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Présidentident
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Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU SEANCE 12 AVRIL 2024 107
Le Volcan - Scène nationale du Havre - 76-2024-05-15-00010 - LE VOLCAN C.A. 12 AVRIL 2024 COMPTE RENDU SEANCE 12 AVRIL 2024 108
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2024-07-04-00004
Arrêté médaille pour acte de courage et de
dévouement intervention 29 06 2023 Darnétal
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-07-04-00004 - Arrêté médaille pour acte de courage et de dévouement
intervention 29 06 2023 Darnétal 109
ExPRÉFET | CABINETDE LA SEINE-MARITIMELibertéÉgalité ArrêtéFraternitéportant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouementLe préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite,VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 relatif auxrécompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attributionde la distinction susvisée ;VU le décret du Président de la République en date du 11 janvier 2023, portant nominationM. Jean-Benoît ALBERTINI, Préfet de la Région Normandie, Préfet de la Seine-Maritime ;CONSIDÉRANT Que dans la soirée du 29 juin 2023, le brigadier de police Frédéric COLLET est affecté àla Brigade Spécialisée de Terrain afin de sécuriser un secteur sensible de Darnétal lorsde violences urbaines ; que l'équipage se retrouve face à des émeutiers très organisés,mobiles et équipés de mortiers d'artifices dont les tirs sont orientés en direction deseffectifs de police ; qu'acculé par la progression très rapide des assaillants, le brigadierde police Frédéric COLLET fait preuve d'un comportement valeureux et exemplairedans l'affrontement et est touché à la cuisse droite par un tir de mortier ; qu'il estsévèrement blessé et immédiatement transporté au CHU de Rouen et qu'il souffred'une brûlure au 2° degré avec nécroses qui lui occasionne une première ITT de 21jours ; que cet acte de bravoure de la part du brigadier de police Frédéric COLLET et deson équipage a permis de disperser les groupes hostiles malgré un nombre réduitd'effectifs ; sur proposition du directeur de cabinet du préfet,
ARRÊTEArticle 1 La médaille d'Argent 2ème classe pour acte de courage et de dévouement estdécernée à :- COLLET Frédéric, brigadier de police.Article 2 Le directeur de cabinet du préfet de la Seine-Maritime est chargé de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de laSeine-Maritime.ane - 4 JUIL. 2024
ean-Bénoît ALBERTINISVoies de recours conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de Justice Administrative, le présentarrêté peut faire'l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rouen dans le délai de deux mois àcompter de sa publication.
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00 _Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-07-04-00004 - Arrêté médaille pour acte de courage et de dévouement
intervention 29 06 2023 Darnétal 110
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2024-06-20-00008
Arrêté de médaille d'honneur régionale
départementale et communale Promotion du 14
07 24
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 111
EnPRÉFET CABINETDE LA SEINE- |MARITIMELibertéÉgalitéFraternité
Arrêté du 2 Q JUIN 2024Accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communaleA l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024
Le Préfet de la région Normandie, Préfet de la Seine-MaritimeChevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite,
VU Les articles R.411-41 à R.411-53 du Code des communes ;
vu . l'arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfetspour l'attribution de la médaille d'honneur régionale, départementaleet communale ;
VU le décret du Président de la République en date du 11 janvier 2023,portant nomination M. Jean-Benoît ALBERTINI, préfet de la régionNormandie, préfet de la Seine-Maritime ;
sur proposition du directeur de cabinet du préfet,
ARRÊTE
Article 1er - La médaille d'honneur régionale, départementale et communale est décernéeaux titulaires de mandats électifs dont les noms suivent :
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00. Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 112
Médaille d'or
- Monsieur CURTENAZ ChristianConseiller municipal, QUEVILLON
Médaille d'argent
- Madame BAUNY BrigitteAdjointe au maire, QUEVILLON
- Madame LEFEBVRE ChristineAdjointe au maire, COMMUNE DE BLACQUEVILLE
- Monsieur OBIN MartialPremier adjoint au maire, LE PETIT-QUEVILLY- Madame PAILLETTE Marie-ClaudeAdjointe au maire, COMMUNE DE BLACQUEVILLEArticle 2 - La médaille d'honneur régionale, départementale et communale est décernée auxfonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms suivent :
Médaille d'or
- Monsieur ANQUETIL BrunoDirecteur hors classe, GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
- Monsieur AUGER Régis ;Adjoint technique principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame BACHALA MagaliRédactrice principale 1ère classe, REGION ILE DE FRANCE
- Madame BAIXE SiegridAssistante sociale, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame BERGOT HélèneRédactrice, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame BERNARD NadineRédactrice principale 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 113
- Monsieur BOIVIN PascalAgent de maitrise principal, COMMUNE DE YVETOT- Madame BOUST FlorenceRédactrice territoriale, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME- Madame BOUTEILLER FrançoiseAdjointe administrative principale de 1ère classe, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ETSECOURS
- Madame BRANDEL CaroleAdjointe technique des établissements d'enseignement 1ère classe, DEPARTEMENT DELA SEINE MARITIME
- Monsieur COLLIN StéphaneEducateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe, COMMUNE DESAINT ETIENNE DU ROUVRAY
- Madame DEFRAIN AgnèsAttachée principale, COMMUNE DE SAINT AUBIN LES ELBEUF- Madame DE HUMBERT PatriciaRédactrice principale 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur DELARCHE Jean-MichelAdjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE SOTTEVILLE LES ROUEN- Monsieur DELESTRÉE ChristianAdjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE SOTTEVILLE LES ROUEN- Madame DÉMAREST MartineAgent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles, COMMUNE DE LAHOUSSAYE BERANGER
- Madame DILOSQUET NathalieRédactrice principale de 2ème classe, COMMUNE DE ROUEN- Madame DUBOIS NathalieAuxiliaire de puériculture de classe supérieure, COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY- Madame FERON VéroniqueAdjointe administrative principale 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 114
- Monsieur FERREIRA AlbertoAgent de maitrise principal, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame FERREIRA IsabelleComptable, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur FRANCO AlainIngénieur en chef, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur GAC FranckAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE LE HAVRE
- Madame GAUTHIER DELEAU HélèneManager de direction, REGION NORMANDIE
- Madame GEOFFROY NadineMédecin hors classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur GRAVEY FrédéricProfesseur d'enseignement artistique classe normale, SYNDICAT MIXTE POURL'ENSEIGNEMENT MUSICAL EN PAYS DIEPPOIS
- Madame GUEUDRE CatherineAdjointe administrative principale 1ère classe, COMMUNE DE GRAND COURONNE
- Madame GUZEK NathalieAdjointe administrative principale 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame HELOURY GabrielleTechnicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
- Monsieur LAIR SylvainChargé de projets, REGION NORMANDIE
- Monsieur LANDECKER EricAgent de maitrise, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur LARCHEVÊQUE ThierryTechnicien, COMMUNE DE ROUEN
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 115
- Madame L'AUWARIER SylvieAdjointe technique principale des établissements d'enseignement 1ère classe,DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur LEBALLEUR Thierry |Adjoint du patrimoine principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur LECLERC ChristopheAgent de maitrise principal, COMMUNE DU PETIT QUEVILLY
- Madame LEDUC CatherineIngénieure en chef, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame LEFEBVRE NathalieAgent spécialisé des écoles maternelles, COMMUNE DE SAINT MARTIN DE L'IF
- Madame LEMAIRE CatherineRédactrice principale de 1ère classe comptable CCAS, COMMUNE DE BARENTIN- Madame LOIRE Catherine |Rédactrice principale 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN- Monsieur MARANGONI ChristopheAgent de maitrise principal, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame MAUGER CécileLingère, REGION NORMANDIE
- Monsieur MOCHET SylvainTechnicien, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur MONFRAY PascalAdjoint technique principal de 1ére classe, COMMUNE DE BARENTIN
- Madame MOUSSET NadiaLingère, REGION NORMANDIE
- Madame NOEL ValérieAdjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DE SAINTE MARIE DESCHAMPS
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
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communale Promotion du 14 07 24 116
- Monsieur PASQUET DenisAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame PASQUIER RéjaneAttachée, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- Monsieur PERIERS PascalIngénieur, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame PILLOT VéroniqueResponsable de secteur, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur PINARD PascalIngénieur principal, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame PINCHON Marilyne 'Rédactrice principale 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur PONCHUT LaurentAttaché principal, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame POULARD Marie-PierreCoordinatrice du projet éducatif global, COMMUNE DE ELBEUF
- Madame RABY ChristelleAdjointe technique principale des établissements d'enseignement 1ère classe,DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur ROUSSEL PhilippeAgent de maitrise principal, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur ROZAT EmmanuelTechnicien, METROPOLE ROUEN NORMANDIE- Monsieur SANSON JérômeAdjoint technique service des espaces verts, COMMUNE DE BARENTIN
- Madame SAUSSAYE HEBERT NathalieAssistante socio-éducative, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00 'Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
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communale Promotion du 14 07 24 117
- Madame SOPOSKI Nathalie ;Attachée principale, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame TCHEREMKHOVITCH CatherineRédactrice principale 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur THIERRY HuguesAgent de maitrise principal, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur TOURBIER EricAdjoint technique principal 1ére classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Médaille de vermeil—
- Madame ADJADJ ValérieAdjointe administrative principale de 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame AUGER IsabelleResponsable administrative et financière, SYNDICAT MIXTE DES BASSINS VERSANTSCAUX SEINE
- Monsieur BALIGOUT ArnaudAssistant d'enseignement artistique de 1ère classe, CC YVETOT NORMANDIE
- Madame BARATTE JulieAdjointe du patrimoine principale 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame BARBOT PascaleAdjointe du patrimoine principale 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur BELHACHEMI AliAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame BIDON FlorenceAdjointe administrative principale de 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur BILLET DavidAdjoint technique principal 1ére classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame BLONDEL BéatriceAgent social principal 2ème classe, CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALED'YVETOT .
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
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communale Promotion du 14 07 24 118
- Madame BOUIN AnitaChargée de projets, REGION NORMANDIE
- Monsieur BOULHAT El HachemiAdjoint technique principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame BOUTIGNY CorinneAdjointe administrative principale 1ère classe, COMMUNE DE PETIT COURONNE- Madame BOYAVAL CatherineAdjointe technique principale de 2éme classe, COMMUNE DU PETIT QUEVILLY
- Monsieur BRIAT RaphaélRédactrice principale 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME- Madame BUNEL FabienneAssistante socio-éducative, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME- Monsieur CANTON DidierTechnicien principal 1ère classe, COMMUNE DE YVETOT- Madame DAMOIS FabienneAdjointe administrative territoriale, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DUTRAIT
- Monsieur DAS DavidChef d'équipe espaces verts, COMMUNE DE ELBEUF
- Madame DEBRIS EvelyneAdjointe technique principale des établissements d'enseignement 1ère classe,DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame DELAHAYE MathildeAdjointe administrative principale 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME- Madame DELAPORTE CorinneAdjointe technique principale de 2éme classe, COMMUNE DE SAINT ETIENNE DUROUVRAY
- Monsieur DELARUE SylvainAdjoint technique principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 119
_ -Madame DELETTRE SylvianeBrigadiere-cheffe principale, COMMUNE DE ROUEN
- Madame DESGROISILLES SylvieRédactrice principale de 1ère classe, COMMUNE DE FOUCARMONT
- Madame DEVIS IsabelleAdjointe technique territoriale, COMMUNE DE BOOS
- Madame DUCA ValérieChargée de projets, REGION NORMANDIE
- Monsieur DUNEUFGERMAIN ChristopheResponsable d'équipe technique, REGION NORMANDIE
- Madame DUPONCHEL IsabelleGestionnaire administrative et/ou financière, REGION NORMANDIE- Madame DUPONT NathalieAnimatrice principale de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF
- Madame DUVAL FrédériqueGestionnaire administrative et/ou financiere, REGION NORMANDIE
- Madame EDDE AnneRédactrice principale 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame ESTRADE PascaleResponsable de cellule administrative, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur FERREC Yannick _Technicienne principale 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame FLAMAND CélineAgent territorial des écoles, COMMUNE D'ORIVAL
- Madame FORESTIER PatriciaRédactrice principale 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame FOUCAULT IsabelleAgent, COMMUNE DE PISSY POVILLE
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
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communale Promotion du 14 07 24 120
- Monsieur GARAH Salim iAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN- Monsieur GILBERT ChristopheAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur GILLES FrédéricAdjoint technique principal des établissements d'enseignement 1ère classe,DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame GOUGEARD ChristelleAdjointe administrative principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINEMARITIME
- Madame GUERARD ValérieAdjointe technique principale de 1ère classe, COMMUNE DE SAINT PIERRE LES ELBEUF
- Monsieur GUILLOT FranckBrigadier chef principal, COMMUNE DE LE TRAIT
- Madame HEBERT LaurenceAttachée territoriale, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame HELLOUIN SandrineAdjointe administrative principale 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame JEAN NathalieAdjointe technique principale de 2éme classe, COMMUNE DE SAINTE MARIE DESCHAMPS : -
- Monsieur JOULIN PhilippeEducateur des activités physiques et sportives principal de 1ére classe, COMMUNE DEROUEN
- Madame KIBURSE CatherineAgent d'entretien et de restauration, REGION NORMANDIE
- Monsieur LACOINTE Sébastien |Attaché principal, COMMUNE DE MONT SAINT AIGNAN
- Madame LAHOUSSEN NellyRédactrice principale de 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 121
- Monsieur LEFRANÇOIS EddyBrigadier-chef principal, COMMUNE DE ROUEN
- Madame LEGUAY SophieAdjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DE ELBEUF
- Monsieur LEMARIÉ PascalAgent de maitrise, COMMUNE DE BOSC LE HARD
- Madame LERICHE KatiaAdjointe technique principale des établissements d'enseignement 1ère classe,DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame LEROY CéliaAide-soignante de classe supérieure, GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE
- Monsieur LEROY DimitriAdjoint technique principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE- Monsieur LOUVEL BrunoCuisinier, REGION NORMANDIE
- Madame MASSON NathalieLingère, REGION NORMANDIE
- Madame MASSON StéphanieAdjointe administrative 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur MECHOU AliAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur MERAULT LudovicAgent de maitrise principal, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
-_Monsieur MOLERO JésusAdjoint technique principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame MOREL Isabelle- Adjointe administrative principale 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur NEYRAUD Hervé 'Agent de maitrise principal, LE HAVRE SEINE METROPOLE
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 122
- Monsieur NYERGES FrançoisBrigadier chef principal, COMMUNE DE MONT SAINT AIGNAN
- Monsieur OUILLON LaurentIngénieur principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE
- Monsieur PALSON EricEducateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe, COMMUNE DESAINT ETIENNE DU ROUVRAY
- Monsieur PESQUET FrédéricAdjoint administratif principal de 1ère classe, SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIEDE LA SEINE-MARITIME
- Monsieur POCHON HuguesAdjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE SAINT OUEN DETHOUBERVILLE
- Madame PONCTON VéroniqueAgent de bio-nettoyage, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
- Madame POTTIER ClaireInfirmière pUéricultrice, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame POUPONNEAU SéverineAttachée territoriale, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur RAULT FrédéricAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame ROBIN AgnèsChargée de projets, REGION NORMANDIE
- Madame ROMBAUT-VANNESTE PatriciaGestionnaire administrative et/ou financière, REGION NORMANDIE
- Madame SAINT-PIERRE Gina _Animatrice principale de 1ère classe, CTRE COM ACTION SOCIALE ST AUBIN ELBEUF
- Monsieur SANSON DamienAgent de maitrise, COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 123
- Madame SAUNIER ValérieAdjointe administrative principale de 2éme classe, COMMUNAUTE DE COMMUNESCAUX AUSTREBERTHE
- Madame SEIGNEURY IsabelleRédactrice principale de 2ème classe, COMMUNE DE SAINT ETIENNE DU ROUVRAY- Monsieur SOULIER LaurentRédacteur principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame THIERRÉ DolorèsAdjointe technique principale de 1ère classe, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ETSECOURS
Médaille d'argent
- Madame AURELIEN ClaudineAdjointe technique principale de 2ème classe, COMMUNE DE SOTTEVILLE LES ROUEN- Monsieur BALDO FrédéricAssistant d'enseignement artistique de 1ère classe, CC YVETOT NORMANDIE
- Madame BAPAUME-BERRE FlorenceAgent d'entretien et de restauration, REGION NORMAN DIE
- Madame BAUDU FannyGestionnaire locative, OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME
- Madame BAZIN LydieAgent d'entretien, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE D'ELBEUF
- Madame BENOIT CécileAssistante socio-éducative classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA SEINEMARITIME
- Monsieur BERING GillesAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur BEUVIN Jean-ChristopheTechnicien principal de 1ère classe, LE HAVRE SEINE METROPOLE
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 124
- Madame BEUVIN VirginieRédactrice, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame BILLAUX FlorenceAdjointe technique territoriale, SIVOM DU BOIS NORMAND
- Monsieur BLIN StéphaneAdjoint technique principal 1ere classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame BOCQUET AurélieAssistante socio-éducative classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA SEINEMARITIME
- Monsieur BOCQUET JérômeAgent de maîtrise, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- Monsieur BOISMARD TonyTechnicien principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur BRULIN RémyAdjoint technique principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
- Monsieur BUISSON GrégoryResponsable d'équipe technique, REGION NORMANDIE- Madame CABOT BérengèreAdjointe administrative principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINEMARITIME
- Monsieur CADEL NilsAdjoint technique principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame CARRA RANAIVOARISON Lala FaraIngénieure principale, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur CERDEIRA LuisAgent de maitrise, COMMUNE DE MONT SAINT AIGNAN
- Monsieur CHATEL XavierChargé de projets, REGION NORMANDIE
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
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communale Promotion du 14 07 24 125
- Madame CHEVALIER SandrineManger intermédiaire, REGION NORMANDIE- Madame CLEMENT-ZABER MagalyIngénieure, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur CORDIER PascalTechnicien principal de 1ère classe, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS- Monsieur CORREA DanielAdjoint d'animation principal 2ème classe, COMMUNE DU PETIT QUEVILLY
- Monsieur COURANT LoicAttaché, CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE D'YVETOT- Monsieur COWLEY WilliamAgent de maitrise, COMMUNE DE ROUEN- Madame CREVEL LaëtitiaAttachée, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame DAM AlbaneAgent social principal de 2ème classe, CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALED'YVETOT
- Madame DAMMAK AlexandraInfirmière puéricultrice, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur D'ANDRÉ FaridAdjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE ROUEN- Monsieur DECATOIRE David |Agent de maitrise principal, METROPOLE ROUEN NORMANDIE- Monsieur DEGOND JulienRédacteur principal 2ème classe, COMMUNE DE SOTTEVILLE LES ROUEN
- Madame DEGRAVE SylvieAssistante familiale, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME- Monsieur DEHAYS JimmyAdjoint technique territorial, COMMUNE DE LE TRAIT
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
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communale Promotion du 14 07 24 126
- Madame DELACOUR CamilleChargée de projets, REGION NORMANDIE
- Monsieur DELARUE ChristopheEducateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe, COMMUNE DUPETIT QUEVILLY |
- Madame DELAUNAY ClaudineAdjointe technique principale de 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur DENIZE BrunoAdjoint technique principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame DESAINT MichèleRéda(_:trice territoriale, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame DESHAIES SabrinaGestionnaire administrative et/ou financière, REGION NORMANDIE
- Madame DEWÈVRE LELEU AudreyAuxiliaire de puériculture territoriale, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur DIETSCH DidierOuvrier de maintenance spécialisé, REGION NORMANDIE
- Madame DOSSIER Marie-ClaireResponsable d'office, COMMUNE DE ROUEN
- Madame DOUYERE AurélieAdjointe d'animation principale 1ére classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALED'ELBEUF
- Monsieur DUBOC ThierryIngénieur principal, COMMUNE DE MONT SAINT AIGNAN
- Madame DUMONT BrigitteAgent territorial spécialisé des écoles maternelles principal 1ère classe, COMMUNE DECAUMONT
- Monsieur DUPONT ThierryTechnicien principal de 1ère classe, FECAMP CAUX LITTORAL AGGLOMERATION
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communale Promotion du 14 07 24 127
- Madame DURIEU KarineAnimatrice principale de 1ère classe, COMMUNE DE PREAUX
- Madame DUVAL CharlotteDirectrice générale adjointe, COMMUNE DU PETIT QUEVILLY
- Madame DUVAL RENAULT StéphanieAttachée principale directrice générale des services, COMMUNE DE MONT SAINTAIGNAN
- Madame DUVAL SophieRédactrice, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur ESTUR MarcelAgent de voirie, COMMUNE DE ELBEUF- Madame EURY MaudAgent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles, COMMUNE DEHOUPPEVILLE
- Monsieur FAUCHER CyrilleAdjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame FERRAGUT Linda _Educatrice jeunes enfants, COMMUNE DE ROUEN
- Madame FLAHAUT SéverineAdjointe du patrimoine principale 1ère classe, COMMUNE DE BOSROUMOIS- Madame FLAVIEN ValérieRédactrice, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame FOULON LaurenceRédactrice principale de 1ère classe, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- Monsieur FOULON PhilippeAttaché territorial, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame FRAPPART-DUPRE SandrineTechnicienne principale 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
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- Madame FRETIGNY LucileAttachée, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur GAVELLE MichelAdjoint technique principal de 1ére classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur GAYANT StéphaneIngénieur principal, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur GEORGE MichelAdjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DU PETIT QUEVILLY
- Madame GIRARDIE AvurélieAnimatrice, CC DE LA COTE D'ALBATRE
- Madame GNIS FrancineIngénieure, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame GOMES LydieAdjointe administrative principale de 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur GONCALVES ManuelAgent de maitrise principal, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur GOSSE MathieuTechnicien principal 2ème classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame GOSSE RahimaAdjointe administrative, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- Madame GOUJON EmilieInfirmière en soins généraux 2ème grade, GROUPE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE PARIS- PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES
- Madame GRAUX MagaliAgent technique principale de 1ère classe, COMMUNE D'ORIVAL
- Madame GROULT SéverineCadre de santé, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE MONT SAINT AIGNAN
- Madame GUÉRIN-LEPETIT AnneManager de proximité, REGION NORMANDIE
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- Madame GUERITEY IsabelleAttachée principale, COMMUNE DE ROUEN
- Madame GUERRA IsadoraAttachée, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame GUIGNON VanessaManager intermédiaire, REGION NORMANDIE
- Monsieur HAFSI Amar" Adjoint technique principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame HENRY IsabelleCheffe du service tourisme et de la communication, CC PLATEAU DE CAUX
- Madame HINOUT NathalieAdjointe d'animation principale 2ème classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTIONSOCIALE D'ELBEUF
- Monsieur HURARD BenoitAdjoint technique principal de 1ère classe, CC YVETOT NORMANDIE
- Madame ISIDORE Iseult ;Sage-femme 2ème grade, CENTRE HOSPITALIER FRANCOIS QUESNAY- Madame JAFFREDOU GwenolaAdjointe technique principale des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DELA SEINE MARITIME
- Madame JARRY IsabelleAgent technique des établissements d'enseignement 1ère classe, DEPARTEMENT DE LASEINE MARITIME
- Madame JOUETTE FrédériqueAttachée, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame JUILIEN-GUEUDEVILLE FabienneRédactrice principale 2ème classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DEMONT SAINT AIGNAN
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communale Promotion du 14 07 24 130
- Madame LACOGNATA ValérieDirectrice d'établissement d'enseignement artistique 2ème catégorie, COMMUNE DEROUEN |
- Madame LAFAGUE BéatriceInfirmière puéricultrice, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame LAGUERRE SaraAdjointe technique 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur LANGLOIS JérômeAgent de maitrise, COMMUNE LES AUTHIEUX S-LE PORT ST OUEN
- Monsieur LAPIERRE NicolasProfesseur d'enseignement artistique hors classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur LE BEL - HERMILE ArnaudAttaché principal, VILLE DE PARIS
- Madame LECLERCQ - BELE NathalieIngénieure, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame LECLERC VéroniqueAttachée territoriale, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur LECOMTE DavidAgent de maitrise principal, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame LECOMTE VanessaAdjointe technique principale 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur LEGALLOIS Julien |Gestionnaire technique, REGION NORMANDIE
- Madame LELARGE DelphineAdjointe administrative principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINEMARITIME
; - Monsieur LELIEVRE PierrickIngénieur principal, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur LE LOUARGANT LoicIngénieur territorial principal, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr.
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communale Promotion du 14 07 24 131
- Madame LEMOINE AntoinetteAdjointe administrative principale de 2ème classe, COMMUNE DE BUCHY
- Monsieur LEMOINE NicolasAdjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame LENORMAND CaroleAgent de maitrise, COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY
- Monsieur LEROY DominiqueAdjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur LEROY Jean-FrançoisAdjoint technique principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame LESENECHAL LetizziaRédactrice territoriale assistance service communication, COMMUNE DE BARENTIN
- Madame LETELLIER HélèneAdjointe technique principale de 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur LOT-DEVOT XavierAdjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur LOTON StéphaneAgent de maîtrise principal, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- Monsieur LOZAY Frédéric |Adjoint d'accueil, de surveillance et magasinage principal 1ère classe, PARIS MUSEES- Madame MACADRÉ NathalieAgent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles, COMMUNE DE PETITCOURONNE
- Madame MARIE BrigitteAdjointe administrative principale 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D ACTIONSOCIALE D'YVETOT
- Madame MARIE VirginieAdjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
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communale Promotion du 14 07 24 132
- Monsieur MARTEL DavidAgent de maitrise, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame MASSET LydieAdjointe technique principale de 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur MASSUGER WillyAdjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur MENDY JeanAdjoint d'animation 2ème classe, COMMUNE DU PETIT QUEVILLY
- Madame MERCIER StéphanieAgent de maitrise, COMMUNE DE PETIT COURONNE
- Monsieur MIGNOT Jean-LucAgent de maitrise principal, COMMUNE DE ROUEN
- Madame MOTTET AnneDirectrice de cabinet, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur MOUCHARD MarcTechnicien principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame NACER-KHODIA AichaAdjointe technique principale, COMMUNE DE ROUEN
- Madame NICOLAS KilmenyAttachée hors classe, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- Madame NKOLI EKEMI SophieAssistante socio-éducative ler grade, INSTITUT DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE DELA FAMILLE ET DU HANDICAP POUR L'INSERTION
- Madame NOYANT ChristineAttachée territoriale, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur PANNEVEL CédricAttaché, COMMUNE DE LOUVIERS
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communale Promotion du 14 07 24 133
- Madame PAREY Anne-CécileAdjointe technique principale de 2éme classe, COMMUNE DE YVETOT
- Monsieur PASQUIER ChristopheAdjoint technique principal de 1ère classe, CC DE LA COTE D'ALBATRE
- Madame PATOU HélèneRédactrice, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame PERHÉRIN MartineAgent spécialisé principal des écoles maternelles 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame PESIN IsabelleAdjointe technique principale de 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur PETITTEVILLE OlivierAdjoint technique, COMMUNE DE SAINT AUBIN EPINAY
- Monsieur PIEDNOEL ChristopheResponsable d'équipe technique, REGION NORMANDIE
- Madame PLANTEROSE ValérieAgent social principal 2ème classe, CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALED'YVETOT
- Madame PLINGUIER JaniqueAgent spécialisé des écoles maternelles principal 1ère classe, COMMUNE DE SAINTAUBIN LES ELBEUF
- Madame POISSON JudithAdjointe administrative principale de 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame POLAK CéciliaAdjointe technique principale de 2ème classe, COMMUNE DE SOTTEVILLE LES ROUEN -
- Monsieur PORE ThierryAdjoint du patrimoine principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame PORET ValérieAssistante socio-éducative, CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE D'YVETOT
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
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communale Promotion du 14 07 24 134
- Madame PROUX ClaireAgent de maitrise, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur PRUVOST Jean-JacquesEducateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe, COMMUNAUTEDE COMMUNES CAUX AUSTREBERTHE
- Madame QUERITE LydianeAgent spécialisé principal des écoles maternelles 1ère classe, COMMUNE DECANTELEU
- Monsieur RADIGUET SylvainAttaché principal, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur RAIMBAULT TristanAdjoint technique principal des établissements d'enseignement 1ère classe,DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame RATTAZI JessicaAdjointe technique 2ème classe, COMMUNE DE ROUEN- Madame RENIER Marie-ChristineAgent d'entretien, COMMUNE DE SAINT AIGNAN SUR RY
- Madame RIO JenniferAssistante d'enseignement artistique principale 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur RIQUET StéphaneAdjoint technique principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur ROLLAND Jean-Pierre :Professeur d'enseignement artistique hors classe, COMMUNE D AIX EN PROVENCE
- Monsieur ROSAN ArnaudAnimateur rivières zones humides, SYNDICAT MIXTE DES BASSINS VERSANTS CAUXSEINE
- Madame ROUGEOLLE ChristineAdjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DE DOUDEVILLE
- Madame ROUSSEL Florence ...Assistante socio-éducative, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
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communale Promotion du 14 07 24 135
- Madame SANTI DominiqueAdjointe administrative principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINEMARITIME
- Monsieur SAUNIER PascalAdjoint technique principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Madame SEMICHON Nadia |Adjointe administrative principale de 2ème classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame SIEUR BrigitteTechnicienne principale 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur SINQUIN NicolasAttaché territorial, LE HAVRE SEINE METROPOLE
- Monsieur SOLIGNAC Cedric ;Educateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe, COMMUNE DESAINT ETIENNE DU ROUVRAY
- Monsieur SOMBRET GrégoryAdjoint technique principal 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur SORRENTINO JulienOuvrier de maintenance spécialisé, REGION NORMANDIE
- Madame SOW ChristelleAdjointe administrative principale, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur TARNAC SébastienCuisinier, REGION NORMANDIE
- Monsieur THÉRON PhilippeIngénieur chef hors classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame THIBOUT DelphineTechnicienne principale 1ère classe, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur THIMOREAU MartinAssistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
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communale Promotion du 14 07 24 136
- Monsieur TOLLU OlivierRédacteur, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Madame TORCHY MargarètheAdjointe technique principale de 1ère classe, COMMUNE DE LA HOUSSAYEBERANGER
- Monsieur TROUVE Jean-FrançoisAgent de maitrise, COMMUNE DE ROUEN
- Madame TURCK GuillemetteAnimatrice principale de 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE
- Madame TURMEL MarionAdjointe administrative principale de 1ère classe, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ETSECOURS
- Madame VAISSET ChristelleAgent spécialisé des écoles maternelles principal 2ème classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur VANDERHAEGHE BrunoAdjoint technique principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME
- Monsieur VARELAS AntonioGestionnaire technique, REGION NORMANDIE
- Madame VENDAMME SylvieAgent spécialisé des écoles maternelles principal 2ème classe, COMMUNE DE ROUEN
- Monsieur VERDE JosephAttaché territorial, COMMUNE DE ROUEN
- Madame VERDURE ValérieAssistante de direction, REGION NORMANDIE
- Madame VERSAVEL RenéeAgent d'entretien et de restauration, REGION NORMANDIE
- Madame VEYNE ClaireAttachée territoriale, COMMUNE DE ROUEN
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
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communale Promotion du 14 07 24 137
- Monsieur VIGOR AntoineAdjoint du patrimoine principal 1ère classe, COMMUNE DE ROUEN
- Madame VINCENT HélèneAdjointe administrative principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA SEINEMARITIME
- Madame WATTIER VanessaRédactrice, METROPOLE ROUEN NORMANDIE
- Monsieur WEISTROFFER DanyAdjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE LA HOUSSAYE BERANGER
Article 3 - Le directeur de cabinet du préfet de la Seine-Maritime est chargé de I'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Seine-Maritime.
À ROUEN, le 2 0 JUIN 2024
/
ean-Benoît ALBERTINI/
Voies et délais de recours : conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.521-5 du Code de Justice Administrative, leprésent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rouen dans le délai de deux mois àcompter de sa notification ou de sa publication.
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-06-20-00008 - Arrêté de médaille d'honneur régionale départementale et
communale Promotion du 14 07 24 138
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2024-07-05-00001
Arrêté Médaille pour acte de courage et de
dévouement intervention 24 04 21 ROUEN
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-07-05-00001 - Arrêté Médaille pour acte de courage et de dévouement
intervention 24 04 21 ROUEN 139
ExPRÉFET CABINETDE LA SEINE-MARITIMELibertéÉgalitéFraternité Arrêtéportant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite,
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 relatif auxrécompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ; ;VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attributionde la distinction susvisée ;VU le décret du Président de la République en date du 11 janvier 2023, portant nominationM. Jean-Benoit ALBERTINI, Préfet de la Région Normandie, Préfet de la Seine-Maritime ;CONSIDÉRANT Que le samedi 24 avril 2021, le brigadier-chef Fabien LEROUX se rend avec son équipageet leurs chiens, quai Emile Duchemin à Rouen pour une intervention concernant unerave party ; que cette féte illégale rassemble plus d'une centaine d'individus dans unhangar désaffecté qui réagissent en invectivant les forces de police et en leur jetant desprojectiles divers ; que plusieurs belligérants s'en prennent à l'unité cynophile en leurlançant des barrières de chantier ; que le brigadier-chef Fabien LEROUX procède àl'interpellation d'un individu qui avait commis des actes de violence et tentait deprendre la fuite en I'immobilisant au sol ; qu'il reçoit un coup avec une barre métalliquesur le pouce droit mais parvient à maintenir l'individu malgré une douleur violente dueà une fracture ;sur proposition du directeur de cabinet du préfet,ARRÊTEArticle 1 La médaille de Bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à :- LEROUX Fabien, brigadier-chef de police
Article 2 Le directeur de cabinet du préfet de la Seine-Maritime est chargé de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de laSeine-Maritime.- 3 JUIL. 2024
Voies de recours conformément aux dispositions des articles R.421-1,4R.421-5 du Code de justéAdministrative, le présentarrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rouen dans le délai de deux moisacompter de sa publication.
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-07-05-00001 - Arrêté Médaille pour acte de courage et de dévouement
intervention 24 04 21 ROUEN 140
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2024-07-04-00002
Arrêté pour acte de courage et de dévouement
intervention du 11 05 2024 Saint Etienne du
Rouvray
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-07-04-00002 - Arrêté pour acte de courage et de dévouement intervention du 11
05 2024 Saint Etienne du Rouvray 141
ExPRÉFET CABINETDE LA SEINE-MARITIMELibertéÉgalitéFraternité. Arrétéportant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,Chevalier de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite,
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 relatif auxrécompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d''attributionde la distinction susvisée ;VU ; le décret du Président de la République en date du 11 janvier 2023, portant nominationM. Jean-Benoît ALBERTINI, Préfet de la Région Normandie, Préfet de la Seine-Maritime ;CONSIDÉRANT Que le 11 mai 2024, les brigadiers-chefs Romain ABRIL, Evelyse VAIN et AlexanderGALLIER sont appelés à se rendre sur la commune de Saint Etienne du Rouvray, dansun secteur du quartier « Château blanc» connu pour être un point de vente deproduits stupéfiants, afin de porter assistance à une victime blessée par balles, dont lepronostic vital est engagé ; qu'en attendant les secours, ces fonctionnaires de policeont fait preuve de sang-froid et de technicité pour faire cesser l''hémorragie, dans unenvironnement hostile et alors que l'auteur était en fuite, rendant l'opérationpsychologiquement plus éprouvante et nécessitant de mobiliser une vigilance et uncourage d'autant plus exceptionnel ;
sur proposition du directeur de cabinet du préfet,ARRÊTEArticle 1 La médaille de Bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à :- ABRIL Romain, brigadier-chef- GALLIER Alexander, brigadier-chef- VAIN Evelyse, brigadière-cheffeArticle 2 Le directeur de cabinet du préfet de la Seine-Maritime est chargé de |'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de laSeine-Maritime.À Roue — % JUIL, 2024
ALBERTINIVoies de recours conformément aux dispositions des articles R.421-Lë R.421-5 du Code de Justice Administrative, le présentarrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Roueh dans le délai de deux mois àcompter de sa publication.
Préfecture de la Seine-Maritime7 place de la Madeleine - CS16036 - 76036 ROUEN CEDEXStandard : 02 32 76 50 00Courriel : pref-decorations@eine-maritime.gouv.fr
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-07-04-00002 - Arrêté pour acte de courage et de dévouement intervention du 11
05 2024 Saint Etienne du Rouvray 142
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2024-07-04-00001
Arrêté pour médaille pour acte de courage et de
dévouement Intervention du 08 01 2023 Le
Havre Caucriauville
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2024-07-04-00001 - Arrêté pour médaille pour acte de courage et de dévouement
Intervention du 08 01 2023 Le Havre Caucriauville 143
ExPRÉFET CABINETDE LA SEINE-MARITIMELibertéÉgalitéFraternité
portant attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement
Le préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime,Chevalier de la Légion d'Honneur, :Officier de l'Ordre National du Mérite,
VU | le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 relatif auxrécompenses honorifiques pour acte de courage et de dévouement ;VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d''attributionde la distinction susvisée ;VU le décret du Président de la République en date du 11 janvier 2023, portant nominationM. Jean-Benoît ALBERTINI, Préfet de la Région Normandie, Préfet de la Seine-Maritime ;CONSIDÉRANT 'Que le dimanche 8 janvier 2023, une femme est victime d'une violente agressioncriminelle dans le bois voisin du Centre d'Incendie et de Secours (CIS) Le Havre-Caucriauville ; qu'alertés par ses appels à l'aide, Dave BACHELET, sa fille KimberleyBACHELET et son frère Martial BACHELET, qui effectuent leur jogging, arrivent sur leslieux, mettant un terme à l'agression en cours ; que la victime est alors accompagnée' au CIS Le Havre-Caucriauville par les trois primo-intervenants, où elle est prise encharge par le lieutenant 2ème classe Philippe HUMBLOT VAN RAES et l'adjudantMickaël ROUSSIGNOL, qui alertent la Police nationale ; que le sergent-chef FrançoisSIMON, le caporal Marvin SANDRI et le sapeur Nicolas ROBAERT se rendent alors sur lelieu de l'agression indiqué par la victime et voient un homme correspondant à ladescription de l'agresseur ; qu'ils le retiennent dans l'attente de l'arrivée des effectifsde la Police nationale, subissant de la part de l'individu de nombreuses insultes etmenaces de mort ; qu'à 10H45, un équipage de la'BAC du Havre, composé du brigadier-chef Cyril HAUCHECORNE, du brigadier Gregory GROD, du brigadier Kevin MONCH etdu gardien de la Paix Colin BACHELET, se rendent sur place et procèdent àI'interpellation de l'auteur présumé des faits; qu'après 48 heures de garde à vue,l'auteur des faits est déféré devant le Procureur et placé en détention provisoire dans lecadre de l'ouverture d'une information judiciaire ;sur proposition du directeur de cabinet du préfet,ARRÊTEArticle 1 La médaille de Bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à :- BACHELET Martial- BACHELET Dave- BACHELET Kimberley- SIMON François, sergent-chef de sapeurs-pompiers- SANDRI Marvin, caporal de sapeurs-pompiers- ROBAERT Nicolas, sapeur-pompierUne lettre de félicitations pour acte de courage et de dévouement est décernée à :- HAUCHECORNE Cyril, brigadier-chef de police
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- GROD Grégory, brigadier de police- MONCH Kevin, brigadier de police- BACHELET Colin, gardien de la paix- HUMBLOT VAN RAES Philippe, lieutenant 2ème classe desapeurs-pompiers- ROUSSIGNOL Mickaél, adjudant de sapeurs-pompiers
Article 2 Le directeur de cabinet du préfet de la Seine-Maritime est chargé de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de laSeine-Maritime.
Voies de recours conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de Justice Administrative; le présentarrété peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rouen dans le délai de deux mois àcompter de sa publication.
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