SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°73-2026-156
PUBLIÉ LE 9 JUIN 2026
Sommaire
73_PREF_Préfecture de la Savoie / Direction des sécurités préfecture
- Bureau de la sécurité intérieure et de la réglementation des armes
73-2026-06-09-00001 - Arrêté n°DS-BSIRA/2025-229 du 9 juin 2026
autorisant la captation, l'enregistrement
et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs (5
pages) Page 3
73_PREF_Préfecture de la Savoie / SIDPC Service interministériel de
défense et de protection
73-2026-06-09-00002 - AP GGD utilisation drones sécurisation G7 (5
pages) Page 9
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73_PREF_Préfecture de la Savoie
73-2026-06-09-00001
Arrêté n°DS-BSIRA/2025-229 du 9 juin 2026
autorisant la captation, l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-06-09-00001 - Arrêté n°DS-BSIRA/2025-229 du 9 juin 2026 autorisant la captation,
l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
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esPREFETEDE LA SAVOIELibertéEgalitéFraternité
Direction des sécurités
Bureau de la sécurité intérieure
et de la réglementation des armes
Arrêté n°DS-BSIRA/2025-229 du 9 juin 2026 autorisant la captation, l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
La Préfète de la Savoie,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à R.
242-14 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action
des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif
aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et
départements ;
Vu le décret n° 2023-283 du ministre de l'intérieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023, relatif à
la mise en œuvre de dispositifs de captation installés sur des aéronefs pour des missions de police
administrative ;
Vu le décret du président de la République en date du 26 mars 2025 portant nomination de Madame
Vanina NICOLI en qualité de préfète du département de la Savoie ;
Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023 relatif au nombre
maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque
département et collectivité d'outre-mer ;
Vu la posture Vigipirate « Urgence attentat » maintenue à son niveau maximal depuis le 24 mars
2024
Vu la demande en date du 2 juin 2026, formée par la Délégation Militaire départementale de la Savoie
visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre des images au moyen d e deux
caméras installées sur un drone aux fins d 'assurer une surveillance renforcée aux frontières en appui
des forces de sécurité intérieure dans le cadre du Sommet du G7 qui se tiendra à Evian-les-Bains du
15 au 17 juin 2026 ;
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-06-09-00001 - Arrêté n°DS-BSIRA/2025-229 du 9 juin 2026 autorisant la captation,
l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
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Considérant que les dispositions susvisées et notamment le 5° de l'article L. 242-5 du code de la
sécurité intérieure permet aux forces de sécurité intérieure, dans l'exercice de leurs missions, de
procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la surveillance des frontières en vue de lutter contre leur
franchissement irrégulier ;
Considérant que le Sommet du G7 se tiendra à Evian-les-Bains du 15 au 17 juin 2026 ; que cet
événement international, particulièrement sensible, rassemblera un grand nombre de délégations
étrangères ;
Considérant que compte tenu de ses enjeux, de son exposition médiatique et de l'accueil de
personnalités publiques dont des chefs d'État, dirigeants de l'Union européenne et les membres de
leurs gouvernements, le Sommet du G7 représente une cible symbolique de premier ordre et est
particulièrement exposé, d'une part, à un risque d'acte de terrorisme et, d'autre part, à des
revendications sociales, idéologiques et sociétales, qu'ainsi cet événement nécessite un haut niveau
de sécurité ;
Considérant par ailleurs que les enjeux et les risques qui découlent d'un tel événement, nécessitent
un travail de sécurisation spécifique, impliquant des opérations menées en amont par les forces de
sécurité intérieure aux fins de préparation du dispositif de sécurité ;
Considérant que de nombreux étrangers entrent irrégulièrement de manière récurrente sur le
territoire national en empruntant, à la frontière franco-italienne et notamment dans le département de
la Savoie, dans le secteur du Petit Saint-Bernard, les sentiers pédestres, les voies de circulation ; en
contournant le dispositif de surveillance de la frontière franco-italienne en Savoie mis en place aux
différents points de passage autorisés du département ;
Considérant que le secteur géographique concerné, le Petit Saint-Bernard, se caractérise par une
topographie accidentée (montagnes, torrents, ruisseaux ) et un nombre important de sentiers
pédestres qui présentent autant de voies d'entrée sur le territoire national ;
Considérant que dans ces conditions, il est matériellement impossible de prévenir le franchissement
irrégulier de la frontière sans disposer d'une vision aérienne dynamique permettant une visualisation
grand angle sur l'ensemble de ce périmètre ; qu'il n'existe pas de dispositif moins intrusif permettant
de parvenir aux mêmes fins ;
Considérant que la demande porte sur l'engagement de 2 caméras aéroportées ; que les lieux
surveillés sont strictement limités à la zone concernée, en dehors de zones d'habitation, où sont
susceptibles de se commettre les atteintes que l'usage des caméras aéroportées vise à prévenir ;
qu'au regard des circonstances susmentionnées, la demande n'apparaît pas disproportionnée ;
Sur proposition de Madame la Sous-Préfète, directrice de cabinet de la préfète de la Savoie,
Arrête
Article 1er La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la Délégation Militaire
départementale de la Savoie, sont autorisés au titre de la surveillance aux frontières en vue de lutter
contre leur franchissement irrégulier.
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-06-09-00001 - Arrêté n°DS-BSIRA/2025-229 du 9 juin 2026 autorisant la captation,
l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
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Article 2 – Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simultanément aux traitements
mentionnés à l'article 1er est fixé à deux caméras installées sur un drone.
Article 3 – La présente autorisation est limitée au périmètre géographique suivant : Secteur du Petit-
Saint-Bernard figurant sur le plan joint en annexe.
Article 4 – La présente autorisation est délivrée pour la période du 10 juin 2026 à 08h00 au 19 juin
2026 à 20h00.
Article 5 – L'information du public se fera par la publication du présent acte au recueil des actes
administratifs et les réseaux sociaux de la préfecture de la Savoie.
Article 6 – Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du code de la sécurité intérieure est transmis au
représentant de l'État dans le département.
Article 7 – Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et peut
faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de
deux mois à compter de sa publication.
Article 8 – La Sous-préfète, directrice de cabinet et le Délégué militaire départemental de la Savoie
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
A Chambéry, le 9 juin 2026
La Préfète
Signée : Vanina NICOLI
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-06-09-00001 - Arrêté n°DS-BSIRA/2025-229 du 9 juin 2026 autorisant la captation,
l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
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ANNEXE
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l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
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73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-06-09-00001 - Arrêté n°DS-BSIRA/2025-229 du 9 juin 2026 autorisant la captation,
l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
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73_PREF_Préfecture de la Savoie
73-2026-06-09-00002
AP GGD utilisation drones sécurisation G7
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esPREFETEDE LA SAVOIELibertéEgalitéFraternité
Direction des sécurités
Bureau de la sécurité intérieure
et de la réglementation des armes
Arrêté n°DS-BSIRA/2026-235 du 09 juin 2026
autorisant la captation, l'enregistrement
et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs
La Préfète de la Savoie,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à R. 242-14 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action
des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux
pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et
départements ;
Vu le décret n° 2023-283 du ministre de l'intérieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023, relatif à la
mise en œuvre de dispositifs de captation installés sur des aéronefs pour des missions de police
administrative ;
Vu le décret du président de la République en date du 26 mars 2025 portant nomination de Madame
Vanina NICOLI en qualité de préfète du département de la Savoie ;
Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023 relatif au nombre
maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque
département et collectivité d'outre-mer ;
Vu la posture Vigipirate « Urgence attentat », maintenue à son niveau maximal depuis le 24 mars 2024 ;
Vu la demande en date du 4 juin 2026, formée par le Groupement de Gendarmerie Départemental de
la Savoie visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre des images au moyen
de 19 caméras installées sur des hélicoptères et des drones aux fins d'assurer la protection du Sommet
du G7 qui se tiendra à Evian-les-Bains du 15 au 17 juin 2026 ;
Considérant que les dispositions susvisées permettent aux forces de sécurité intérieure, dans l'exercice
de leurs missions de prévention des atteintes à l'ordre public et de protection de la sécurité des
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personnes et des biens, de procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la sécurité des personnes et des biens
et prévenir les troubles à l'ordre public dans le cadre des opérations de rétablissement de l'ordre
public ;
Considérant que notamment, les 1°, 2°, 3°, et 4° de l'article L.242-5 susvisé prévoit que ces dispositifs
peuvent être mis en œuvre au titre de la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des
biens dans des lieux particulièrement exposés, en raison de leurs caractéristiques, ainsi que la
protection des bâtiments et installations publics et de leurs abords immédiats, au titre de la sécurité
des rassemblements de personnes sur la voie publique ou dans les lieux ouverts au public ainsi que
l'appui des personnels au sol, en vue de leur permettre de maintenir ou de rétablir l'ordre public,
lorsque ces rassemblements sont susceptibles d'entraîner des troubles graves à l'ordre public, au titre
de la prévention d'actes de terrorisme, au titre de la régulation des flux de transport, aux seules fins du
maintien de l'ordre et de la sécurité publics ;
Considérant que le Sommet du G7 qui se tiendra à Evian-les-Bains du 15 au 17 juin 2026, est un
évènement international particulièrement sensible qui rassemblera un grand nombre de délégations
étrangères ;
Considérant que compte-tenu de ses enjeux, de son exposition médiatique et de l'accueil de plusieurs
personnalités publiques, dont les chefs d'État, dirigeants de l'Union européenne et les membres de
leurs gouvernements, le Sommet du G7 représente une cible symbolique de premier ordre et est
particulièrement exposé, d'une part, à un risque d'acte terrorisme et, d'autre part, à des revendications
sociales, idéologiques et sociétales ; qu'ainsi cet évènement nécessite un dispositif de sécurité de haut
niveau et dans la profondeur du territoire ;
Considérant que le secteur géographique concerné se caractérise par son étendue rendue nécessaire
par la sensibilité de cet évènement international ; que des périmètres de protection ont été instaurés
par la préfète de Haute-Savoie qui impliquent notamment le déploiement de points et de mesures de
contrôle ;
Considérant qu'il découle de ces mesures un risque d'engorgement du flux routier qui pourrait générer
des problématiques de circulation jusqu'en Savoie, notamment sur les autoroutes et les voies d'accès à
l'aéroport ;
Considérant qu'au-delà de la sécurisation de la zone du Sommet, il est nécessaire de disposer d'un
moyen de surveillance permettant de sécuriser les axes majeurs en amont et en aval de cet évènement ;
que cet appui aux forces de sécurité intérieure est nécessaire et adapté et qu'il n'existe pas de dispositif
moins intrusif permettant de parvenir aux mêmes fins ;
Considérant par ailleurs que les enjeux et les risques qui découlent d'un tel évènement, nécessitent un
travail de sécurisation spécifique, impliquant des opérations menées en amont par les forces de
sécurité intérieure aux fins de préparation du dispositif de sécurité ;
Considérant que la demande porte sur l'engagement de 19 caméras ; que les lieux surveillés sont
strictement limités à la zone où seront menées les opérations de contrôle, où sont susceptibles de se
commettre les atteintes que l'usage des caméras aéroportées vise à prévenir ; que la durée de
l'autorisation est également strictement limitée à la durée de la mission ; qu'au regard des circonstances
susmentionnées, la demande n'apparaît pas disproportionnée ;
Sur proposition de Madame la Sous-Préfète, directrice de cabinet de la préfète de la Savoie,
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Arrête
Article 1 er La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par le Groupement de
Gendarmerie Départemental de la Savoie , sont autorisés au titre de la prévention des atteintes à la
sécurité des personnes et des biens, de la sécurité des rassemblements, de la prévention d'actes de
terrorisme et la régulation des flux de transport.
Article 2 – Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simultanément aux traitements
mentionnés à l'article 1er est fixé à dix-neuf.
Article 3 – La présente autorisation est limitée aux communes du département de Savoie définies en
annexe.
Article 4 – La présente autorisation est délivrée du 10 juin 2026 à 08h00 jusqu 'au 18 juin 2026 à 20h00 .
Article 5 – L'information du public se fera par la publication du présent acte au recueil des actes
administratifs et les réseaux sociaux de la préfecture de la Savoie.
Article 6 – Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du code de la sécurité intérieure est transmis au
représentant de l'État dans le département.
Article 7 – Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et peut faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux
mois à compter de sa publication.
Article 8 – La Sous-préfète, directrice de cabinet et la Colonelle commandant le groupement de
gendarmerie départementale de la Savoie sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de
l'application du présent arrêté.
A Chambéry, le 09/06/2026
La Préfète,
SIGNE : Vanina NICOLI
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; régional du'Haut-Jura
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Yvoire
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Parc naturel' ">régional À Réserve"!du MaSSil ~ Nationale'Nedes Bauges de Chasse",des Bauges ;
Annexe
Commune Point d'intérêt Axe(s) routier(s)
majeur(s) Autres axes Département ZGN/ZPN
Chambéry N201 / A43 Savoie ZPN
Le Bourget-du-Lac Aéroport de
Chambéry Savoie
D1201A/
D1504 Savoie ZGN
73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-06-09-00002 - AP GGD utilisation drones sécurisation G7 13
Mont Blanc
Viviers-du-Lac
Aéroport de
Chambéry Savoie
Mont Blanc
D991 / D1201 Savoie ZGN
La Motte-Servolex A41 / A43 / N201 Savoie ZGN
Voglans D1201 / A41 D1201 Savoie ZGN
Sonnaz A41 Savoie ZGN
Méry A41 Savoie ZGN
Drumettaz-
Clarafond A41 Savoie ZGN
Mouxy A41 Savoie ZGN
Aix-les-Bans D1201 / A41 D1201 Savoie ZPN
Grésy-sur-Aix A41 Savoie ZGN
Entrelacs A41 Savoie ZGN
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