VAR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°83-2024-178
PUBLIÉ LE 19 JUILLET 2024
Sommaire
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu /
83-2024-07-18-00009 - 2024- 07- 159-DECISION PORTANT CONSTITUTION
DU COLLEGE DE L ARTICLE L 3211-2 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (1
page) Page 3
83-2024-07-18-00008 - DECISION -2024- 07 -160PORTANT CONSTITUTION
DU COLLEGE DE L ARTICLE L 3211-2 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (1
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Direction départementale des territoires et de la mer du Var / Service
agriculture et forêt de la DDTM
83-2024-07-18-00005 - arrêté préfectoral confiant une mission à un
lieutenant de louveterie (2 pages) Page 7
Préfecture du VAR / Direction des sécurités
83-2024-07-01-00006 - Arrêté préfectoral n° 2024_07_DS_SIDPC_01
(2 pages) Page 10
83-2024-06-26-00006 - PV PAE FPS MARINE 2606 (2 pages) Page 13
2
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu
83-2024-07-18-00009
2024- 07- 159-DECISION PORTANT
CONSTITUTION DU COLLEGE DE L ARTICLE L
3211-2 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu - 83-2024-07-18-00009 - 2024- 07- 159-DECISION PORTANT CONSTITUTION DU COLLEGE DE
L ARTICLE L 3211-2 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE 3

CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERIN
Quartier Barnencq
83390 PIERREFEU DU VAR


DECISION N° 2024/07/15 9

PORTANT CONSTITUTION DU COLLEGE DE L'ARTICLE L 3211 -2
DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE


LE DIRECTEUR

Vu le Code de Santé Publique et notamment l'article L 32 11-9,

Vu la Loi n°2009 -879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à
la santé et aux territoires,

Vu la Loi n°2011 -803 du 5 juillet 2011 modifié e relative aux droits et à la protection des
personnes faisant l'objet de so ins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge,

Vu le décret d'application n° 2011 -847 du 18 juillet 2011 relatif aux droits et à la protection
des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en
charge,

DECIDE
Article 1 :

Il est constitué un collège sur le fondement de l'article L 3211 -9 du Code de la Santé
Publique.

Ce collège est constitué pour chacun des patients concernés par son champ de compétence
par :

1°) – Le Docteur AUDRIN GIRAUD HERAUD Isabelle , respo nsable à titre principal du
patient dont la situation sera examinée ,

2°) – LEGENDRE Marie -Pierre , représentant l'équipe pluridisciplinaire participant à la prise
en charge d es patient s,

3°) – Le Docteur CRISTOFARI Anne , Psychiatre

Article 2 :

La présente décision est à effet immédiat.

Elle fera l'objet d'une publication par tous moyens la rendant consultable et sera notamment
publiée au Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Var.

Pierrefeu -du-Var, le Jeudi 18 Juillet 2024

Le Directeur Adjoint ,
Signé : EYMARD Julien Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu - 83-2024-07-18-00009 - 2024- 07- 159-DECISION PORTANT CONSTITUTION DU COLLEGE DE
L ARTICLE L 3211-2 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE 4
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu
83-2024-07-18-00008
DECISION -2024- 07 -160PORTANT
CONSTITUTION DU COLLEGE DE L ARTICLE L
3211-2 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu - 83-2024-07-18-00008 - DECISION -2024- 07 -160PORTANT CONSTITUTION DU COLLEGE DE
L ARTICLE L 3211-2 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE 5

CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERIN
Quartier Barnencq
83390 PIERREFEU DU VAR


DECISION N° 2024/07/1 60

PORTANT CONSTITUTION DU COLLEGE DE L'ARTICLE L 3211 -2
DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE


LE DIRECTEUR

Vu le Code de Santé Publique et notamment l'article L 32 11-9,

Vu la Loi n°2009 -879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à
la santé et aux territoires,

Vu la Loi n°2011 -803 du 5 juillet 2011 modifié e relative aux droits et à la protection des
personnes faisant l'objet de so ins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge,

Vu le décret d'application n° 2011 -847 du 18 juillet 2011 relatif aux droits et à la protection
des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en
charge,

DECIDE
Article 1 :

Il est constitué un collège sur le fondement de l'article L 3211 -9 du Code de la Santé
Publique.

Ce collège est constitué pour chacun des patients concernés par son champ de compétence
par :

1°) – Le Docteur AUDRIN GIRAUD HERAUD Isabe lle, responsable à titre principal du
patient dont la situation sera examinée ,

2°) – LEGENDRE Marie -Pierre , représentant l'équipe pluridisciplinaire participant à la prise
en charge d es patient s,

3°) – Le Docteur CRISTOFARI Anne , Psychiatre

Article 2 :

La présente décision est à effet immédiat.

Elle fera l'objet d'une publication par tous moyens la rendant consultable et sera notamment
publiée au Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Var.

Pierrefeu -du-Var, le Jeudi 18 Juillet 2024

Le Directeur Adjoint ,
Signé : EYMARD Julien Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu - 83-2024-07-18-00008 - DECISION -2024- 07 -160PORTANT CONSTITUTION DU COLLEGE DE
L ARTICLE L 3211-2 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE 6
Direction départementale des territoires et de la
mer du Var
83-2024-07-18-00005
arrêté préfectoral confiant une mission à un
lieutenant de louveterie
Direction départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2024-07-18-00005 - arrêté préfectoral confiant une mission à un
lieutenant de louveterie 7
Direction départementale
des territoires et de la mer du Var
Bureau chasse faune sauvage
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDTM/SAF/BCFSP/2024 – 187 DU 18/ 07/2024
CONFIANT UNE MISSION A UN LIEUTENANT DE LOUVETERIE
Le préfet,
VU le Code de l'Environnement, et notamment ses art icles L. 427-1 à -7, et R. 427-1 à -3 ;
VU la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative a u développement des territoires ruraux ;
VU l'arrêté ministériel du 27/03/1973, fixant les m odalités d'application de la loi du 9/07/1971 ;
VU l'arrêté préfectoral du 7 mars 2022 relatif à la nomination des Lieutenants de Louveterie
VU l'arrêté préfectoral n°2023/63/MCI du 21 août 2023 porta nt délégation de signature à M.
Laurent Boulet, directeur départemental des territo ires et de la mer ;
VU l'arrêté préfectoral n°DDTM/MPCA/ 2023-03 du 26 septemb re 2023 donnant subdélégation
de signature ;
CONSIDÉRANT les dégâts que peuvent commettre les renards su r la commune de Fox-
Amphoux, en particulier dans les poulaillers à proximité de s quartiers « Le Brusqeau, La
Jansarde, Bassegat, domaine grande bastide et quart ier Rougier » ;
CONSIDÉRANT les dégâts que peuvent commettre les renards su r la commune de Tavernes, en
particulier dans les poulaillers à proximité des quartiers « Rambourgue, Pierre Blanche, des
Fourches, Caronne, Cague-Loup et Rouve-gros » ;
CONSIDÉRANT la demande de M. Jove Franck, société de chasse d e Fox-Amphoux en date du
18/07/2024 ;
CONSIDÉRANT la demande de M. Christian FABRE, société de cha sse de Tavernes, en date du
17/07/2024 ;
SUR proposition du directeur départemental des terr itoires et de la mer ;
ARRETE
ARTICLE 1er :
Mission est donnée au lieutenant de louveterie Marc GASTAUD d'intervenir :
-sur la commune de Fox-Amphoux à proximité des quartiers « L e Brusqeau, La Jansarde,
Bassegat, domaine grande bastide et quartier Rougie r » .
-sur la commune de Tavernes, en particulier dans les poulail lers à proximité des quartiers
« Rambourgue, Pierre Blanche, des Fourches, Caronne, Cagu e-Loup et Rouve-gros » et de
détruire à tir les renards qui causent des dégâts d ans les poulaillers.
ARTICLE 2 :
Cette mission est confiée à titre personnel. Cependant, pou r l'exercice de celle-ci, Marc
GASTAUD pourra s'adjoindre ou se faire remplacer par tout au tre Lieutenant de Louveterie
désigné par l'arrêté préfectoral du 7 mars susvisé.
Pourront également l'assister dans sa mission : une personn e maniant la source lumineuse, une
autre, ou deux en cas de besoin, veillant tout particulièrem ent aux conditions de sécurité
durant ces opérations, ces personnes n'étant en aucun cas au torisées à porter et/ou utiliser
une arme.
Article 3 :
Cette mission, d'une durée de deux mois à compter de la signat ure du présent arrêté, peut
s'exercer :
à proximité des quartiers « Le Brusqeau, La Jansarde, Basse gat, domaine grande bastide et
quartier Rougier », sur la commune de Fox-Amphoux, et à prox imité des quartiers
« Rambourgue, Pierre Blanche, des Fourches, Caronne, Cagu e-Loup et Rouve-gros » sur la
commune de Tavernes,
à l'aide de tout procédé réglementaire,
et à l'aide des moyens suivants : véhicules, sources lumine uses, cages, arme munie d'un
silencieux,
Dans le cadre de ses missions, M. GASTAUD pourra équiper son véhicule d'un gyrophare vert.
ARTICLE 4 :
Les renards abattus seront conduits à l'équarrissag e ou enfouis.
Direction départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2024-07-18-00005 - arrêté préfectoral confiant une mission à un
lieutenant de louveterie 8
ARTICLE 5 :
Le lieutenant de louveterie adressera sans délai un compte- rendu de ses interventions au
directeur départemental des territoires et de la mer et rend ra compte notamment des
difficultés qu'il aura rencontrées et des incidents qui ser ont éventuellement survenus dans
l'exercice de sa mission.
Il préviendra du jour, de l'heure et du lieu de la mission, le s ervice départemental de l'office
français de la biodiversité et le chef de la brigad e de gendarmerie.
ARTICLE 6 :
Le secrétaire général de la préfecture du Var, le directeur d épartemental des territoires et de la
mer, Marc GASTAUD, ses suppléants sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de
l'exécution du présent arrêté dont une ampliation sera tran smise au président de la fédération
départementale des chasseurs du Var, au commandant du group ement de gendarmerie du
Var, au commandant de la brigade de gendarmerie territorial ement compétente, au chef du
service départemental de l'office français de la biodivers ité, au président de l'association
départementale des lieutenants de louveterie et au maire de s communes de Fox-Amphoux et
Tavernes, pour affichage en Mairie.
Fait à Toulon, le 18/07/2024
Pour le Préfet et par délégation,
La cheffe du service Agriculture et Forêt
Signé
Anne RABAULTDestinataires :
-le Lieutenant de Louveterie
-le Commandant du Groupement de
Gendarmerie
-l'O.FB
-la F.D.C.V.
- le maire des communes de Fox-Amphoux et
TavernesDirection départementale des territoires et de la mer du Var - 83-2024-07-18-00005 - arrêté préfectoral confiant une mission à un
lieutenant de louveterie 9
Préfecture du VAR
83-2024-07-01-00006
Arrêté préfectoral n° 2024_07_DS_SIDPC_01
Préfecture du VAR - 83-2024-07-01-00006 - Arrêté préfectoral n° 2024_07_DS_SIDPC_01 10
Ex
PREFET
DU VAR
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Direction des sécurités
Service interministériel de défense et protection civiles
Arrêté préfectoral n° 2024_07_DS_SIDPC_01
portant approbation du dispositif spécifique ORSEC
« Gestion sanitaire des vagues de chaleurs »
Le Préfet du Var,
Vu le code de la santé publique et notamment les articles L.3131-7 , L.3131-8, L.3131-10 et
L.3131-11, D.6124-201 ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2212-2 et
L.2215-1 ;
Vu le code de l'action sociale des familles et notamment les articles L.116-3, L.121-6-1, L.345-
2 à L;345-10 et R.121-2 et D.312-160, D.312-161 ;
Vu le code du travail et notamment les articles L.4121-1 et suivants, articles R.4121-1 et
suivants, R.4532-14, R.4534-142-1 et suivants ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Vu la loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des Préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 21 août 2023 portant nomination de
M. Philippe MAHÉ en qualité de préfet du Var ;
Vu la circulaire interministérielle n°IOC/E/11/23223/C du 28 septembre 2011 relative à la
procédure de vigilance et d'alerte météorologique ;
Vu l'instruction interministérielle n° DGS/CCS/UDP/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/
DGEC/DJEPVA/DS/ DGESCO/DIHAL/2024/70 du 27 mai 2024 relative à la gestion sanitaire
des vagues de chaleur en France métropolitaine ;
Vu l'instruction interministérielle du 18 juin 2024 relative à la préparation et au plan de
gestion des vagues de chaleur ;
Vu le plan départemental ORSEC approuvé le 03 septembre 2019 ;
CONSIDÉRANT les risques sanitaires liés aux phénomènes de canicule ;
CONSIDÉRANT que le plan de gestion sanitaire d'une vague de chaleur peut être actualisé
chaque année et tenir compte des évolutions réglementaires nationales ;
Sur proposition de Madame la sous-préfète, directrice de cabinet ;
ARRÊTE
Préfecture du VAR - 83-2024-07-01-00006 - Arrêté préfectoral n° 2024_07_DS_SIDPC_01 11
Article 1er :
Le plan départemental de la disposition spécifique ORSEC « Gestion sanitaire des vagues
de chaleur », annexé au présent arrêté, est approuvé.
Article 2 :
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de sa date de publication au recueil des
actes administratifs de la préfecture du Var.
Article 3 :
L'arrêté préfectoral du 1er juin 2022 portant approbation des dispositions spécifiques du
plan départemental de « Gestion sanitaire des vagues de chaleur » est abrogé.
Article 4 :
Le plan précité est consultable le site Internet de la préfecture du Var à l'adresse :
http://www.var.gouv.fr
Article 5 :
Le secrétaire général de la préfecture du Var, la sous-préfète directrice de cabinet, les sous-
préfets des arrondissements de Draguignan et de Brignoles, le président du Conseil
Départemental, le directeur du service départemental d'incendie et de secours, les chefs
des services déconcentrés, l'ensemble des services et organismes mentionnés dans la mise
en œuvre de ce dispositif sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var.
Fait à Toulon, le 1er juillet 2024
Le Préfet du Var
Signé
Philippe MAHÉ
1 Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de justiceadministrative :– un recours gracieux, adressé à :M. le Préfet du Var – Boulevard du 112 ème régiment d'infanterie – CS 31 209 – 83 070 TOULON CEDEX– un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois.Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite de l'un de ces recours.– un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon : 5 rue Racine -BP 40 510 – 83 041 TOULON CEDEX 9. Le tribunaladministratif peut également être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible par le site internet www.telerecours.fr Préfecture du VAR - 83-2024-07-01-00006 - Arrêté préfectoral n° 2024_07_DS_SIDPC_01 12
Préfecture du VAR
83-2024-06-26-00006
PV PAE FPS MARINE 2606
Préfecture du VAR - 83-2024-06-26-00006 - PV PAE FPS MARINE 2606 13
PREFET
DU VAR
Liberté
Egalité
Fraternité
Cabinet du préfet
Direction des sécurités
Service interministériel de défense et protection civiles
CERTIFICAT DE COMPÉTENCES DE
FORMATEURS EN PREMIERS SECOURS
(C.C.F.P.S.)
PROCÈS VERBAL
Le 26 juin 2024, de 11h00 à 13h00,
le jury constitué, conformément à l'arrêté du 4 septembre 2012, par l'arrêté
n°2024_05_DS_SIDPC_19 du 31 mai 2024 d ésignant le jury départemental pour
l'examen des dossiers de candidature pour l'attribution du Certificat de
Compétences de Formateur en Premiers Secours, s'est réuni pour examiner les
dossiers des candidats du Pôle Ecole Méditerranée de la Marine Nationale (PEM)
sous la présidence de M. Laurent ROQUES, formateur de formateurs .
Participaient aux travaux du jury :
Nom Prénom : Qualité :
Non requis (cf consigne DGSCGC) MÉDECIN
Davy BENESSY FORMATEUR DE FORMATEURS
Rico ETHEVE FORMATEUR DE FORMATEURS
Jordane DON FORMATEUR DE FORMATEURS
Bélinda FRECHE FORMATEUR DE FORMATEURS (Suppléant)
Nombre de candidats ayant été déclarés admis : 10
En application de l'article 6 du décret n°92-514 du 12 juin 1992, modifié, la liste des
candidats reçus à l'examen de formateur en premiers secours est publiée par le
préfet au recueil des actes administratifs.
Adresse postale : Préfecture du Var - Boulevard du 112ème R.I. - CS 31209 - 83070 TOULON CEDEX –
Accueil téléphonique : 04 94 18 83 83 – Horaires d'ouverture et modalités d'accueil sur le portail Internet : http://www.var.gouv.fr
Préfecture du VAR - 83-2024-06-26-00006 - PV PAE FPS MARINE 2606 14
FORMATEUR EN PRÉVENTION ET SECOURS CIVIQUES (FPS)
SESSION du 31 mai au 07 juin 2024
PRÉNOMNOM NaissanceOrganisme
formateur FPS/
FPSCRésultatn°Diplôme
DateLieuDép
FlavienCHARREAU01/09/87TOULON83MARINE
NATIONALEFPSADMIS83-2024-078
MélinaIGLESIAS28/02/82BEZIERS34MARINE
NATIONALEFPSADMIS83-2024-079
NoéLEFEBVRE15/02/02PARIS 20°75MARINE
NATIONALEFPSADMIS83-2024-080
JérémyMARAULT09/06/93HOUILLES78MARINE
NATIONALEFPSADMIS83-2024-081
OcéaneMARMO30/04/00LA CIOTAT13MARINE
NATIONALEFPSADMIS83-2024-082
CédricMAZEVET08/08/83BREST29MARINE
NATIONALEFPSADMIS83-2024-083
NicolasMERIOT03/01/88SAINTE-ADRESSE76MARINE
NATIONALEFPSADMIS83-2024-084
NicolasMEUNIER17/05/95KOUROU973MARINE
NATIONALEFPSADMIS83-2024-085
PaulineNICLOT20/03/96LORIENT56MARINE
NATIONALEFPSADMIS83-2024-086
NathanTOBAL22/12/99MARSEILLE 12°13MARINE
NATIONALEFPSADMIS83-2024-087
Le Président : Laurent ROQUES
Les membres du jury :
Davy BENESSY
Jordane DONRico ETHEVE
Bélinda FRECHE
Original signé le 26 juin 2024
PV CCFPS MARINE NATIONALE PEM – 26 juin 2024- page 2 /2Préfecture du VAR - 83-2024-06-26-00006 - PV PAE FPS MARINE 2606 15