RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1PREFECTURE DE PARISRECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2020-294
PUBLIÉ LE 7 SEPTEMBRE 2020
Sommaire
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris
75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire
APHP. Centre université de Paris (13 pages) Page 3
Rectorat de Paris
75-2020-08-18-006 - Arrêté n° 2020-118-RA portant subdélégation de signature en
matière de contrôle de légalité des actes des établissements publics locaux d'enseignement
rattachés au département de Paris et à la commune de Paris (3 pages) Page 17
2
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris
75-2020-09-07-002
Arrêté de délégation de signature Groupe
Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de Paris
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
1

Arrêté de déléga tion de signature
Le Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire APHP . Centre université de Paris regroupant (Broca La
Collégiale , Cochin, Corentin -Celton , Hôpital européen Georges Pompidou, Hôtel -Dieu, Necker -Enfants malades et
Vaugirard.
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R.
6147 -10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 2013, fixant les matières déléguées par le Directeur
général de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un
groupe hos pitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
ARRETE
Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :
Monsieur Jérôme ANTONINI, adjoint au directeur général du groupe hospitalo -universitaire APHP . Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le GHU
APHP . Centre université de Paris , dans le champ d'attribution de Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial
n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 2013 susvisé .
Articl e 2
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Aude BOILLEY -RAYROLES, directrice des Hôpitaux Cochin et H ôtel-Dieu du GHU APHP. Centre
université de Paris, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux Cochin et Hôtel -Dieu, dans
le champ d'attribution de Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 nove mbre
2013 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Aude BOILLEY -RAYROLES, directrice des Hôpitaux Cochin et Hôtel -Dieu,
délégation est donnée à :
- Monsieur Alexandre FRITSCH, directeur délégué de l'hôpital Hôtel -Dieu du GHU APHP. Centre
université de Paris.
- Madame Marie -Cécile MOCELLIN, directrice des affaires médicales du GHU APHP. Centre université
de Paris .

Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 4
2 Articl e 3
Délégation générale de signature est donnée à :
Madame Maya VILAYLECK, directrice de l'hôpital Necker -Enfants malades du GHU APHP. Centre université de
Paris, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de l'hôpital Necker -Enfants malades , dans le champ
d'attribution de Serge MOREL déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 20 13
susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Maya VILAYLECK, directrice de l'hôpital Necker -enfants malades, délégation
est donnée à
- Monsieur Etienne LISSIL LOUR, des finances adjoint du GHU APHP. Centre - université de Paris

Article 4
Délégation générale d e signature est donnée à :
Madame Anne LEFEBVRE, directrice de l'hôpital Européen Georges Pompidou du GHU APHP. Centre université
de Paris, à l'effet de signer, tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital , dans le champ d'attribution de
Serge MORE L déterminé par l'arrêté directorial n° 2013318 -0006 modifié du 14 novembre 2013 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Anne LEFEBVRE, directrice de l'hôpital Européen Georges Pompidou ,
délégation est donnée à :
- Monsieur Eric ROUSSEL, directeur des ressources humaines du GHU APHP. Centre université de Paris
- Madame Nathalie SIEDLARZ , attaché e d'administration hospitalière du GHU APHP. Centre université de
Paris
Article 5
Délégation générale de signature est donnée à :
Monsieur Emmanuel LAVOU É, Directeur des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La
Collégiale du GHU AP -HP. Centre - Université de Paris, à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des
délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes
liés aux fonctions de directeur des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La Collégiale dans
le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier déterminé de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Emmanuel LAVOU É, Directeur des hôpitaux
Corenti n-Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La Collégiale, ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
- Madame Antoinette CESARI, Directrice déléguée des hôpitaux Broca et La Collégiale
- Madame Alice LACAINE, Attachée d'administration hospitalière, pour les matières du paragraphe H de
l'arrêté directorial n°2013318 -006 susvisé .


Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 5
3 Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Antoinette CESARI, Directrice déléguée des hôpitaux Broca et La Collégiale du GHU AP -HP.
Centre – Université de Paris à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés aux
fonctions de directeur des hôpitaux Broca et La Collég iale dans le champ d'attribution du directeur du
groupe hospitalier déterminé de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 susvisé.

Article 6
Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Alexandre FRITSCH, directeur délégué de l'hôpital Hôtel -Dieu du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses
fonctions de directeur de site, dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier
déterminé par l'arrêté n°2013318 -0006 DG susvisé ;
En cas d'empêchement de Monsieur Alexandre FRITSCH , directeur délégué de l'hôpital Hôtel -Dieu du GHU APHP.
Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Madame Charlotte CARDIN , directrice des ressources humaines adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris.

Artic le 7
Délégation de signature est donnée à :
Monsieur Éric ROUSSEL, directeur des ressources humaines du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Julie GRUNDLINGER , directrice des finances du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet de
signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attribut ions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé .
Madame Cécile MOCELLIN, directrice des affaires médicales du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .

Madame Marianne BENSAID, directrice des achats, services économiques et logistiques du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .

Monsieur Christophe GUENOT, coordonnateur général des activités des soins infirmiers, de rééduca tion et médico
- techniques du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
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4 ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H,
K relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame P ascale FINKELSTEIN, directrice de la qualité , gestion des risques et relations avec les usagers du GHU
APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer pour ce G roupe hospitalier tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, H, I, relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directeur des investissements du GHU APHP. Centre université de Paris ,
à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphe s C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
Monsieur Vincent VAUCHEL, directeur du pilotage et de la transformation et des systèmes d'information du GHU
APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Hélène CART -GRANDJEAN, directrice de la recherche, de l'Innovation et des maladies rares du GHU
APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les m atières énoncées aux paragraphes A, C ( pour les numéros
2,6,7,8 et 10) , G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Madame Aude CHABOISSIER, directrice de la communication du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
Article 8
En cas d'empêchement de Madame Pascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité, gestion des risques et relations
avec les usagers du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Christophe FIGLAREK, directeur de la qualité, gestion des risques, et relations des usagers
adjoint du GHU APHP. Centre université de Paris, à l'effet de signer pour le GHU APHP. Centre université
de Paris, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé ;
- Madame Diane MARTINEZ, directrice de la qualité, gestion des risques, et relations des usagers adjointe
du GHU APHP. Centre université de Paris, à l'effet de signer pour le GHU APHP. Centre université de
Paris, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé ;
- Madame Géraldine PICHON, ingénieur principal, a effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de
l'arrêté direc torial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Razije MONTASTIER , ingénieur principal, a effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
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5 - Madame Françoise LAMBERDIERE , cadre supérieure de santé , a effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction pour le GHU APHP.Centre – université de Paris, et ceci
uniquement pour les matières énonc ées aux paragraphes F, H, I de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé ;
- Madame Camille ZAMI -PIERRE , attachée d'administration hospitalière, a effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction pour le GHU APHP.Centre – université de Paris, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I de l'arrêté direct orial n°2013318 -0006
DG susvisé ;
- Madame Florence CHAROLLE, Adjoint des Cadres Hospitalier, à l'effet de signer les actes
correspondants à ses fonctions pour les hôpitaux de Cochin, Broca , La Collégiale et Hôtel Dieu, pour les
matières figurant au paragraphe I de l'arrêté directorial n°2013 318-0006 DG susvisé .

Article 9
- En cas d'empêchement de Monsieur Éric ROUSSEL, directeur des ressources humaines du GHU
APHP. Centre université de Paris.
, délégation est donnée à :
- Monsieur Alexandre FRITSCH, directeur des ressources humaines adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Charlotte CARDIN, directrice des ressources huma ines adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Marianne FRANIER, directrice des ressources humaines adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Monsieur Gérard SAINCRIT, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Stéphane HENIN , attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Stéphanie CHAMBAUD, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Jennifer DUCLOVEL, adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Christine ROUZEAU, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Eric VALIN, Attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniqueme nt pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.

Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 8
6 Article 10
En cas d'empêchement de Madame Julie GRUNDLINGER , directrice des finances du GHU APHP. Centre
université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Etienne LISSIL LOUR , des finances adjoint du GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matière s énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Anne Laure DE CESARE, directrice des finances adjointe du GHU APHP. Centre université de
Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Roland MULLER, attaché d'administration hospitaliè re principal, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Catherine MAIRE, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Nad ine DURAND , Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Claire ARCHIER, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Stéphanie LAPOUS, chargée de mission administratif, à l'effet de signer pour les Hôpitaux
Universitaires Paris Ouest tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Corinne GARRIDO, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directoria l n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Pascale TETAUUPU, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de
son domaine de comp étences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Gloria BARREAU, adjoint des cadres , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Yvette DAVALLAN, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer , tous les actes liés
à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraph e H relevant de son domaine
de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Ludovic LANGE, Adjoint des cadres, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de compétences,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Véronique RIDOLFI, secrétaire médicale, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions,
et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragrap he H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Johann MONLOUIS, Adjoint administratif, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions,
et ceci uniquement pour les matières énoncées au para graphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Gilles DARGERY, adjoint des cadres, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées au para graphe H relevant de son domaine de compétences,
de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ; Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 9
7 - Monsieur Michel René VINCIGUERRA adjoint des cadres, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
Article 11
En cas d'empêchement de Madame Marie -Cécile MOCELLIN , directrice des affaires médicales du GHU APHP.
Centre université de Paris délégation est donnée à :
- Madame Sophie MARAVAL, directrice des affaires médicales adjointe du GHU APHP. Centre université
de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières éno ncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Magalie LAMBERT, attachée d'administration, hospitalière principale à l'effet de signer tous les
actes pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Emilie NICOLAS attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales éno ncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Clara HAUTELIN, attachée d'administration hospitalière, a effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les m atières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Géraldine HELLO, adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragr aphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé ;
Article 12
En cas d'empêchement de Madame Marianne BENSAID, directrice des achats, services économiques et
logistiques du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Youness IDRISSI, directeur des achats, services économiques et logistiques adjoint du
GHU APHP. Centre université de Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Madame Alice LACAINE, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
-
- Monsieur Jean -Marc PARA TEYEN, TSH, à viser les commandes relatives aux produits alimentaires
stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe C
(2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG s usvisé ;
- Monsieur David DAYLIES , ingénieur logistique et responsable de la restauration, à viser les
commandes relatives aux produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement
pour les matières énoncées au paragraphe C (2) C, D, F, H relevant de leurs domaines de
compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Michaël MARCHAL , Ingénieur hospitalier , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux para graphes C, D, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Monsieur Antoine RODRIGUEZ , responsable du magasin hôtelier du Groupe Hospitalier, à viser les
commandes pour les produits hôteliers et linge usage unique stockés, et ceci uniquement pour les
matières énoncées au paragraphe C (2) relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ; Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 10
8 - Monsieur Amaury JACQUELOT, attaché d'a dministration hospitalière, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions du bureau des achats AP -HP.5 et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Alice LACAINE , attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions du bureau des achats AP -HP.5 et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -
0006 DG susvisé.
- Madame Auré lie MEBASTI , cadre rééducateur , à viser les commandes relatives aux produits
alimentaires stockés et hors stock alimentaire et ceci uniquement pour les matières énoncées au
paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé ;
- Mesdames Nathalie JOUAN et Paola CONSTANTINI , diététiciennes à viser les commandes et
opération s courantes des produits diététiques hors stock et hors domaine réglementaire
pharmaceutique de leurs sites respectifs ; et ceci uniquement pour les matières énoncées au
paragraphe C (2) relevant de leurs domaines de compétences, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé ;
Article 1 3
En cas d'empêchement de Monsieur Christophe GUENOT, coordonnateur général des activités des soins
infirmiers, de rééducation et médico - techniques du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est
donnée à :
- Madame Béatrice MOUGNE -GIRARD, coordonnatrice générale des soins adjointe du GHU APHP.
Centre université de Paris , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragrap hes H, K relevant de son
domaine de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Philippe MAURICE, coordonnateur général des soins adjoint du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributio ns de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Pascale LEMASCON, coordonnatrice générale des soins adjointe du GHU APHP. Centre
université de Paris , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 4
En cas d'empêchement de Madame Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directrice des investissements du GHU APHP.
Centre université de Paris , délégation est donnée à :
- Monsieur Jean -Eric LEFEVRE , directeur des équipements du GHU APHP. Centre université de Paris ,
à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé .
- Monsieur Jean -Luc SAILLOUR , directeur technique , maintenance et sécurité incendie , à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Josiane BETEMPS, attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ; Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 11
9 - Madame Béatrice BARBUT -AUDUTEAU, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer
tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé.
- Monsieur Yann LE CORGUILL É, ingénieur en chef , à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de leur domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Hervé GUICHETEAU , ingénieur en chef, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de leur domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Jean -Pierre PAT RON, ingénieur en chef, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;

Article 1 5
En cas d'empêchement de Monsieur Jean -Eric LEFEVRE , directeur des équipements du GHU APHP. Centre
université de Paris , délégation est donnée à
- Madame Chantal SEBE , directrice adjointe des équipements , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Fabienne BALNY, directrice des équipements adjointe, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé
- Madame Josiane BETEMPS, attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Madame Béatrice BARBUT -AUDUTEAU, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer
tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006
DG susvisé.
Article 1 6
En cas d'empêchement de Monsieur Vincent VAUCHEL, directeur du pilotage et de la transformation et des
systèmes d'information du GHU APHP. Centre université de Paris , délégation est donnée à
- Madame Sylvie POUGEADE , Responsable du système d'information local, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, E, H rele vant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé

- Monsieur Jean -Louis BOULBEN, directeur du système d'information local, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les ma tières énoncées
aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé.
- Madame Florence CHAMBERY, attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé.
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 12
10

- Monsieur Jean -Marc MULET, ingénieur hospitalier et Madame Sylvie POUGEADE, ingénieur
hospitalier, à l'effet de sign er pour les affaires courantes, uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C (2, 5, 7) et E de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Monsieur Nabil EL HAOUARI , adjoint au responsable de la Direction du Système d'Information , à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes C, E de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 7
En cas d'empêchement de Madame Hélène CART -GRANDJEAN, directrice de la recherche, de l'Innovation et des
maladies rares APHP.5, délégation est donnée à :
- Madame Nathalie SIEDLARZ, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées
aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Alexia BAUR, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées
aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté d irectorial n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 1 8
En cas d'empêchement de Madame Aude CHABOISSIER, directrice de la communication GHU APHP. Centre
université de Paris, délégation est donnée à :
- Madame Claire PATRELLE, directrice de la communication adjointe du GHU APHP. Centre université de
Paris, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Christine CONAN, directrice de la communication adjointe du GHU APHP. Centre université de
Paris, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux parag raphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Valérie MUNOS, directrice de la communication adjointe du GHU APHP. Centre université de
Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement
pour les mat ières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
- Madame Valérie METRAL , directrice de la communication adjointe du GHU APHP. Centre université de
Paris , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et ceci uniquement
pour les mat ières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°2013318 -0006 DG susvisé.
Article 19
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur général du groupe hospitalier du GHU
APHP. Centre université de Paris déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer du Groupe hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Centre en
application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 13
11 Administrateurs de garde en premier : Hôpitaux COCHIN - BROCA/LA COLLEGIALE - HOTEL -DIEU :
- Aude BOILLEY -RAYROLES, Directr ice d'Hôpital ;
- Marianne BENSAID, Directr ice d'Hôpital ;
- Julie GRUNDLINGER , Directr ice d'Hôpital ;
- Joëlle CANTORI, Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des
administrateurs de garde exerçant princi palement leurs fonctions hors du GH ;
- Christelle CHOÏ, Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs
de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Guillaume LARIVIERE -VILLA , Directeur d'Hôpital mentionné sur l'arrêté DG fixant le « pool » des
administrateurs de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Charlotte CARDIN, Directrice d'Hôpital ;
- Christophe FIGLAREK, Directeur d'Hôpital ;
- Pascale FINKELSTEIN, Directrice d'H ôpital ;
- Alexandre FRITSCH, Directeur d'Hôpital ;
- Youness IDRISSI, Directeur d'Hôpital ;
- Marie -Cécile MOCELLIN, Directrice d'Hôpital ;
- Béatrice MOUGNE -GIRARD, Directrice des Soins ;
Administrateurs de garde en second : Hôpitaux COCHIN - HOTEL -DIEU

- Claire ARCHIER, Attachée d'Administration Hospitalière
- Jean Michel BRETAGNE, Ingénieur Biomédical ;
- David DAYLIES, Ingénieur Hospitalier ;
- Magalie LAMBERT, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Fanny LANCRY -AUBERT, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Denis MATRAY , Ingénieur Hospitalier ;
- Roland MULLER, Attaché d'Administration Hospitalière.
Article 20
- Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU APHP.
Centre université de Paris, déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la
garde administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'hôpital universitaire Necker -Enfant Malades en
application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Administrateurs de garde en premier : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES
- Jérôme ANTONINI , Adjoint du Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire APHP. Centre
université de Paris ;
- Florence BAGUET, Directrice d'Hôpital ;
- Laure BOQUET , Directrice d'Hôpita l mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs de
garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Hélène COULONJOU , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des
administrateurs de garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Etienne LISSILLOUR , Directeur d'Hôpital ;
- Philippe MAURICE, Coordonnateur Général des Soins ;
- Pascale ROCHER, Directrice d'hôpital mentionné sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs de
garde exerçant principalement leurs fonctions hors du GH
- Vincent VAUCHEL, Directeur d'Hôpital ;
- Maya VILAYLECK , Directrice d 'Hôpital ;
Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 14
12 Administrateurs de garde en second : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES
- Sandrine BREARD , Adjointe au Responsable du pilotage médico -économique et de la facturation,
- Nadine DURAND , Responsable du pilotage médico -économique et de la facturation,
- Amaury JACQUELOT , Responsable du Bureau des Achats ,
- Patrick LITTAUER , Responsable des Affaires Générales,
- Catherine MAIRE , Adjointe au directeur -adjoint chargé des Finances et de la Recherche,
- Christine ROUZEAU , Adjointe au directeur -adjoint chargé des Ressources Humaines,
- Eric VALIN , Responsable de la Gestion des carrières et du Budget à la Direction des Ressources
Humaines.
- Alexia BAUR, Responsable de la cellule recherche et innovation
Article 21
- Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU APHP.
Centre université de Paris, déterminé par l'arrêté n° 2013318 -0006 susvisé, pour les périodes de la
garde administrative qu'ils sont amenés à assurer l'hôpital Européen Georges Pompidou, Corentin -
Celton et Vaugirard , en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde
administrative :
Administrateurs de garde en premier : HEGP - CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Serge MOREL, Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire APHP. Centre université de Paris
- Malika BROTFELD , Directrice des soins
- Hélène CART -GRANDJEAN , Directrice d'Hôpital ;
- Antoinette CESARI , Directrice d'Hôpital ;
- Marianne FRANIER , Directrice d'Hôpital ;
- Anne HEGOBURU , Directrice d'Hôpital mentionnée sur l'arrêté DG fixant le « pool » des administrateurs
de garde exerç ant principalement leurs fonctions hors du GH ;
- Emmanuel LAVOUÉ, Directeur d'Hôpital ;
- Anne LEFEBVRE , Directrice d'Hôpital ;
- Pascale LEMASCON , Coordinatrice général e des soins adjointe
- Anne LESTIENNE , Directrice d'Hôpital ;
- Sophie MARAVAL , Directrice d'Hôpital ;
Administrateurs de garde en second :
HEGP
- Carole Chatillon, TSH
- Séverine LE FLOCH , attachée d'administration hospitalière
- Monsieur Nabil EL HAOUARI , ingénieur en chef
- Nathalie SIEDLARZ, attachée d'administration hospitalière
- Mathilde ROELS, attachée d'administration hospitalière
CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Coryse ARNAUD, attachée d'administration hospitalière
- Murielle CLAREBOUT -DELAULNE, attachée d'administration hospitalière
- Alice LACAINE , attachée d'administration hospitalière
- Christine MAIGNAN , adjoint des cadres
- Michèle PAULY , directrice d'hôpital conformément à l'annexe II de l'arrêté du 14 octobre 2015 susvisé.
- Pascale TETAUUPU , attachée d'administration hospitalière Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 15
13 Article 22
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France,
préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 7 Septembre 2020
Signé
Serge MOR EL Assistance Publique – Hôpitaux de Paris - 75-2020-09-07-002 - Arrêté de délégation de signature Groupe Hospitalo-Universitaire APHP. Centre université de
Paris 16
Rectorat de Paris
75-2020-08-18-006
Arrêté n° 2020-118-RA portant subdélégation de signature
en matière de contrôle de légalité des actes des
établissements publics locaux d'enseignement rattachés au
département de Paris et à la commune de Paris
Rectorat de Paris - 75-2020-08-18-006 - Arrêté n° 2020-118-RA portant subdélégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes des
établissements publics locaux d'enseignement rattachés au département de Paris et à la commune de Paris 17
ÎLE-DE-FRANCE
, MINISTÈRE
DE L'EDUCATION NATIONALE
ET DE LA JEUNESSE
MINISTÈRE ;
DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR,
DE LA RECHERCHE
ET DE L'INNOVATIONv RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
acade .
Pd ;
(=]
REGION ACADEMIQUE î
Z
<






Arrêté n° 2020-118-RA
du Recteur de l'académie de Paris portant subdélégation de sign ature en matière de
contrôle de légalité des actes des établissements publics locau x d'enseignement
rattachés au département de Paris et à la commune de Paris

LE RECTEUR DE LA REGION ACADEMIQUE ILE-DE-FRANCE,
RECTEUR DE L'ACADEMIE DE PARIS

Vu le code de l'éducation, et notamment les articles L.421-14 a linéa I et R. 421-54 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux p ouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les ré gions et départements ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié relatif à la gestion budgétaire et
comptable publique ;
Vu le décret du Président de la République du 22 juillet 2020 portant nomination de M.
Christophe KERRERO en qualité de recteur de la région académiqu e Ile-de-France, recteur
de l'académie de Paris ;

Vu le décret du Président de la République du 28 juillet 2016 portant nomination de M. Jean-
Michel COIGNARD, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique r égional hors classe, en
qualité de directeur de l'académie de Paris à compter du 1er ao ût 2016 ;
Vu l'arrêté ministériel en date du 02 août 2018 portant nomination de Mme Sandrine
DEPOYANT-DUVAUT, ingénieure de recherche de 1
ère classe, dans l'emploi de secrétaire
générale de l'académie de Paris, chargée de l'enseignement scol aire, pour une seconde
période de quatre ans, du 25 août 2018 au 24 août 2022 ; Vu l'arrêté ministériel du 22 janvier 2018 portant nomination de Mme Muriel BONNET,
conseillère d'administration scolaire et universitaire, dans l' emploi d'adjointe à la secrétaire
général de l'académie de Paris, en charge du pôle budget, perfo rmance et fonctions supports,
pour une seconde période de quatre ans, du 21 janvier 2018 au 2 0 janvier 2022 ;
Vu l'arrêté ministériel du 16 février 2018 portant nomination de M. Benoît GELINEAU, attaché
d'administration de l'Etat, directeur de service, en qualité de chef de la division des affaires
juridiques de l'académie de Paris à compter du 1
er mars 2018 ;

Vu l'arrêté en date du 12 avril 2019 portant affectation de M. Olivier DELOBEL, attaché
d'administration de l'Etat hors classe, dans l'emploi de chef d e division des affaires financières
de l'académie de Paris, à compter du 3 juin 2019 ; Vu l'arrêté n° 75-2020-08-17-020 du 17 août 2020 de M. le préfe t de la région d'Ile-de-France,
préfet de Paris, portant délégation de signature à M. Christoph e KERRERO, recteur de la
région académique Ile-de-France, recteur de l'académie de Paris ;

ARRETE Rectorat de Paris - 75-2020-08-18-006 - Arrêté n° 2020-118-RA portant subdélégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes des
établissements publics locaux d'enseignement rattachés au département de Paris et à la commune de Paris 18

Article 1er — Au titre du contrôle de légalité, en cas d'absence ou d'empêc hement de M.
Christophe KERRERO, recteur de la région académique Ile-de-Fran ce, recteur de l'académie
de Paris, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel C OIGNARD, directeur de
l'académie de Paris, pour recevoir et signer les accusés de réc eption des actes des
établissements publics locaux d'enseignement rattachés au dépar tement de Paris et à la
commune de Paris dans le ressort de l'académie de Paris, ci-apr ès énumérés :

a) les délibérations du conseil d'administration relatives :
- à la passation des conventions et contrats, et notamment des marchés ;
- au recrutement de personnels ; - au financement des voyages scolaires ;

b) les décisions du chef d'établissement relatives :
- aux marchés et aux conventions comportant des incidences fina ncières, à l'exception
des marchés passés selon une procédure adaptée en raison de leu r montant
conformément aux dispositions de l'article 28 du code des march és publics;
- au recrutement et au licenciement des personnels liés par con trat à l'établissement
ainsi qu'aux mesures disciplinaires prises à l'encontre de ces personnels;

Article 2 — Délégation est donnée à M. Jean-Michel COIGNARD, directeur d e l'académie de
Paris, à l'effet de signer les demandes de pièces complémentair es, lettres d'observations et
recours gracieux formés à l'encontre des actes énumérés à l'art icle 1
er.

Article 3 — En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel COIGNARD, directeur
de l'académie de Paris, la même délégation de signature est acc ordée à Mme Sandrine
DEPOYANT-DUVAUT, secrétaire générale de l'enseignement scolaire .
Article 4 — A l'exception des actes relatifs aux marchés publics, en cas d'absence ou
d'empêchement de Mme Sandrine DEPOYANT-DUVAUT, délégation est d onnée à Mme
Muriel BONNET, secrétaire générale adjointe en charge du pôle b udget, performance et
fonctions supports. En cas d'absence de Mme Muriel BONNET, délé gation est donnée à M.
Benoît GELINEAU, chef de la division des affaires juridiques. E n cas d'absence ou
d'empêchement de M. Benoît GELINEAU, subdélégation est donnée à Mme Claudine
GANASCIA, cheffe de bureau de la cellule financière de la divis ion des affaires juridiques.
Article 5 — En ce qui concerne les demandes de pièces complémentaires, le ttres
d'observations et recours gracieux formés contre les actes rela tifs aux marchés publics, en
cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sandrine DEPOYANT-DUVAUT, délégation est
donnée à Mme Muriel BONNET, secrétaire générale adjointe en cha rge du pôle budget,
performance et fonctions supports. En cas d'absence de Mme Muri el BONNET, délégation est
donnée à M. Olivier DELOBEL, chef de la division des affaires f inancières.
En cas d'absence de M. Olivier DELOBEL, délégation est donnée à M. Jacques PILORGET,
chef du bureau des marchés publics pour signer les seules deman des de pièces
complémentaires.
Article 6 — Les délégations de signature indiquées aux articles 2, 3, 4 e t 5 s'appliquent
également aux actes des établissements publics locaux d'enseign ement rattachés au
département de Paris et à la commune de Paris, non soumis à l'o bligation de transmission. Rectorat de Paris - 75-2020-08-18-006 - Arrêté n° 2020-118-RA portant subdélégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes des
établissements publics locaux d'enseignement rattachés au département de Paris et à la commune de Paris 19
Article 7 — L'arrêté n°2020-114-RA portant subdélégation de signature en m atière de contrôle
de légalité des actes EPLE rattachés au département de Paris et à la commune de Paris en
date du 30 juillet 2020 est abrogé. Article 8 — La secrétaire générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'application du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administrat ifs de la préfecture de la région
d'Ile de France, préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 18 août 2020

Signé


Christophe KERRERO Rectorat de Paris - 75-2020-08-18-006 - Arrêté n° 2020-118-RA portant subdélégation de signature en matière de contrôle de légalité des actes des
établissements publics locaux d'enseignement rattachés au département de Paris et à la commune de Paris 20