HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°74-2024-345
PUBLIÉ LE 23 OCTOBRE 2024
Sommaire
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PREFET Direction régionale de l'environnement,DE LA HAUTE-SAVOIE de l'aménagement et du logementEgalité Auvergne-Rhône-AlpesFraternité
Le préfet de la Haute-Savoie Annecy, le 22 Octobre 2024Chevalier de la légion d'honneurOfficier de l'ordre national du mérite
Arrêté n°PAIC-2024-0088 du 22 octobre 2024Portant des prescriptions complémentaires à la société les Carrières du Salève qui exploiteune carrière d'éboulis et de roches massives sur les communes d'Etrembiéres et de Bossey
VU le code de l'environnement et notamment ses articles L. 171-6, L. 181-3, R. 181-45, R. 181-46 ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des Préfets et à l'organisation eta l'action des services de l'État dans les régions et départements et notamment son article 43 ;VU le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Yves LE BRETON, Préfet, en qualité de préfetde la Haute-Savoie ;VU le décret du 6 décembre 2022, nommant M. David-Anthony DELAVOET, administrateur de l'Étathors classe, détaché en qualité de sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de laHaute-Savoie ;VU l'arrêté préfectoral n°SGCD/SLI/PAC/2022-148 du 15 décembre 2022 donnant délégation designature à Monsieur le secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie ;VU l'arrêté ministériel du 22/09/1994 modifié relatif aux exploitations de carrières ;VU l'arrêté préfectoral n°2003-990 du 16 mai 2003 modifié autorisant la société « Carrières du Salève »à exploiter une carrière à sec d'éboulis calcaires, de sables et de graviers sur les communesd'Etrembières et de Bossey ;VU la visite d'inspection réalisée sur le site le 10 juillet 2023 par l'inspection des installations classées ;VU le rapport de l'inspecteur de l'environnement en date du 25 juillet 2023 transmis à l'exploitant parcourrier recommandé en date du 27 juillet 2023 conformément aux articles L. 171-6 et L. 514-5 du codede l'environnement ;VU l'arrêté préfectoral du 11 août 2023 portant mise en demeure ;
depuis le 18 décembre 2019.PAIC 3 Rue Paul Guiton 74000 ANNECY Préfecture labellisée Quai-e-Pref )Tel : 04 50 08 09 24Mél : ddpp-paic@haute-savoie.gouv.frhttp://www.haute-savoie.gouv.fr/1/11 Modules 1 et 7 : Relation générale avecles usagers & Communicationd'urgence en cas d'événement majeur
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VU la transmission du porter a connaissance demandant la modification du phasage, la mise a jour desgaranties financières en conformité avec le phasage et la demande de modification de la remise enétat sans changement d'usage ;VU la visite d'inspection réalisée sur le site le 17 septembre 2024 par l'inspection des installationsclassées ;VU le rapport de l'inspecteur de l'environnement en date du 27 septembre 2024 transmis à l'exploitantpar courriel avec accusé de réception du 2 octobre 2024 conformément aux articles L. 171-6 et L. 514-5du code de l'environnement ;VU les observations de l'exploitant formulées par courriel en date du 16 octobre 2024 ;CONSIDÉRANT que l'exploitant a transmis l'ensemble des éléments demandés dans son porter àconnaissance ;CONSIDERANT que le phasage a été mis à jour par rapport aux contraintes géotechniques, augisement et à la durée restante ;CONSIDERANT que le volume restant à extraire pour atteindre la phase 6 (initialement prévue) estd'environ 20 000 000 m? (soit environ 90 années d'exploitation sur une estimation réalisée endécembre 2023) ;CONSIDERANT que le volume de matériaux encore nécessaire pour remettre le site en état tel queprévu initialement est d'environ 15 560 798 m3 (estimation réalisée en décembre 2023) ;CONSIDERANT que les garanties financiéres ont été mises a jour par rapport au nouveau plan dephasage ;CONSIDERANT que la demande ne concerne pas une extension du périmétre de son site ;CONSIDERANT que la demande ne concerne pas une modification des quantités d'extraction ou deremblaiement initialement autorisées ;CONSIDÉRANT que la demande :e neconcerne pas de nouvelles rubriques ;+ nemodifie pas les périmètres d'extractions et d'autorisation ;e augmente la quantité de réserve exploitable ;° __ne modifie pas la méthode d'exploitation ;e ne modifie pas le rythme moyen d'extraction annuel ou la production maximale. Il est utile depréciser que l'étude d'impact a été réalisée sur la production maximale autorisée ;¢ n''impacte pas le trafic-poids-lourds ;e n'engendre pas de défrichement. L'ensemble du carreau d'exploitation est dépourvu devégétation. La poursuite de l'exploitation au sein du même périmètre n'impliquera pas ladestruction ou la détérioration de la végétation et de la faune ;°__n'engendre aucun impact supplémentaire pour la faune et la flore ;e ne modifie pas les rejets ou la production de déchets ;e n'impacte pas la ressource en eau puisqu'il s'agit d'une exploitation de roches massives etd'éboulis à sec ;° ne modifie pas les émissions sonores, de vibrations, de poussières ;°__n'induit pas un risque nouveau pour la santé, il n'y a pas de captage AEP à proximité ;e n'engendre pas de nouvelles nuisances ;+ modifie la remise en état du site mais ne modifie pas l'usage futur du site ;e prolonge la durée d'exploitation de 30 ans et induit une poursuite des nuisances actuelles surcette période ;CONSIDERANT qu'à la suite de l'analyse de ces éléments, il apparaît que la demande de modificationd'exploiter présentée par l'exploitant est substantielle ;CONSIDERANT de tout ce qui précède, qu'il y a lieu, en application des dispositions des articles L. 181-14 et R. 181-45 du code de l'environnement, de modifier les prescriptions applicables à l'établissement
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pour acter la modification du phasage et la mise a jour des garanties financiéres pour la durée initialede l'autorisation allant jusqu'au 15 mai 2033 ;CONSIDERANT de tout ce qui précède, qu'il y a lieu, en application des dispositions des articles L. 181-14 et R181-46 du code de l'environnement, de demander un dossier d'autorisation environnementaled'autorisation avec évaluation environnementale ;SUR la proposition de monsieur le secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie ;ARRETE
Article 1er :Il est pris acte de la demande de modification des conditions d'exploitation de la société Les Carrièresdu Salève transmis le 8 août 2024 relatif à la demande de modification des conditions d'exploitationsde la carrière de roches massives et d'éboulis située sur les communes d'Etrembiéres et Bossey.Article 2 :Le premier alinéa de l'article 74 de l'arrêté préfectoral n°2003-990 du 16 mai 2003 modifié est remplacépar les dispositions suivantes :Le phasage respecte les plans en annexe | du présent arrêté. L'exploitation est réalisée comme suit :Phase A : mai 2023 à mai 2028Extraction :e Sud-Ouest du site, exploitation des fronts, du haut vers le bas, entre les cotes 690 et 630 mNGF;e zone centrale, la partie sommitale va être descendue jusqu'à la cote 625 m et la fosse située enpartie basse va être extraite jusqu'à la cote 430 m NGF ;« Nord Est, exploitation par paliers descendants entre les cotes 545 et 430 NGF ;e remise en état des fronts sommitaux achevéeRemblaiement :e poursuite du remblaiement du secteur Sud-Ouest ;e remblaiement partiel de la fosse située en partie basse au centre du site ;e aU Nord-Est, le remblaiement s'effectue dans le prolongement de la zone déjà remblayée.Phase B : mai 2028 à mai 2033Extraction :e Sud-Ouest du site, exploitation des fronts, du haut vers le bas, entre les cotes 630 et 615 mNGF;e zone centrale, la partie sommitale va être descendue jusqu'à la cote 600 m et l'extraction de lafosse en partie basse va se poursuivre ;e Nord Est, exploitation par paliers descendants jusqu'a la cote 400 m NGF.La remise en état des fronts sommitaux sera effectuée a l'avancement. Les parties basses remblayéesseront réaménagées.Remblaiement :e remblaiement du secteur Sud-Ouest est terminé ;e poursuite du remblaiement en partie centrale et dans le secteur Nord-Est.La quantité de remblais nécessaire pour les 2 phases restantes représente environ 450 000 m.
Article 3 :Les prescriptions de l'article 15 : « Garanties financières » de l'arrêté préfectoral d'autorisation n°2003-990 du 16 mai 2003 modifié sont remplacées par les dispositions suivantes :3/11
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Article 15Pour prendre en compte le nouveau plan de phasage de la carriére, le montant des garantiesfinanciéres est calculé pour assurer la remise en état globale du site avec un pas de cing ans.Article 151 : Constitution des garanties financièresSous 3 mois à compter de la date de notification du présent arrêté, et dans les conditions prévuespar le présent arrêté, l'exploitant adresse à monsieur le préfet du département de la Haute-Savoie :e le document établissant la constitution des garanties financières établie dans les formesprévues par l'arrêté ministériel du 31 juillet 2012 fixant le modèle d'attestation desgaranties financières prévues à l'article R.516-1 et suivants du code de l'Environnement ;e la valeur datée du dernier indice public TPO1.Article 15.2 : Montant des garanties financièresLe montant de références des garanties financières (CR) permettant d'assurer la remise en étatmaximale de la carrière au cours de chacune des périodes quinquennales est :Période Montant des garanties financières période par périodePhase A : 2023 - 2028 1 525 785 euros TTCPhase B : 2028 - 2033 1 273 740 euros TTCL'indice TPO1 pris en compte est celui de mai 2024 soit 1301.Un acte de cautionnement solidaire est établi conformément au modèle annexé à l'arrêté du 31 juillet2012 fixant le modèle d'attestation des garanties financières prévues à l'article R 516-2 du code del'environnement et porte sur une durée minimale de 5 ans.Les garanties financières sont calculées conformément aux plans en ANNEXE II où sont précisées lessurfaces à exploiter et les surfaces remises en état couvrant chaque période quinquennale.Article 15.3 : Actualisation des garanties financièresL'actualisation des garanties financières relève de l'initiative de l'exploitant.L'exploitant est tenu d'actualiser le montant des garanties financières tous les 5 ans en appliquant laméthode d'actualisation précisée à l'annexe Ill de l'arrêté ministériel du 9 février 2004 modifié aumontant de référence pour la période considérée.L'exploitant transmet avec sa proposition la valeur datée du dernier indice public TPO1 et la valeur dutaux de TVA en vigueur à la date de la transmission.Lorsqu'il y a une augmentation d'au moins 15 % de l'indice TPO1 sur une période inférieure à cing ans, lemontant des garanties financières doit être actualisé dans les six mois suivant l'intervention de cetteaugmentation.Lorsque la quantité de matériaux extraits est inférieure à la capacité autorisée et conduit à un coût deremise en état inférieur à au moins 25 % du coût couvert par les garanties financières, l'exploitant peutdemander au préfet, pour les périodes quinquennales suivantes, une modification du montant desgaranties financières. Cette demande est accompagnée d'un dossier et intervient au moins six moisavant le terme de la période en cours.Article 15.4 : Renouvellement des garanties financièresToute modification de l'état d'avancement par rapport aux plans en ANNEXE II du présent arrêté doitfaire l'objet d'une actualisation du montant des garanties financières.Le document correspondant à leur renouvellement doit être adressé au moins six mois avant leuréchéance.Ces documents doivent être conformes aux dispositions de l'arrêté ministériel du 31 juillet 2012 fixantle modèle d'attestation des garanties financières prévues à l'article R.516-1 et suivants du code del'Environnement.Article 15.5 : Absence des garanties financièresOutre les sanctions rappelées à l'article L. 516-1 du code de l'environnement, l'absence de garantiesfinancières peut entraîner la suspension du fonctionnement des installations classées visées au présentarrêté, après mise en œuvre des modalités et sanctions prévues à l'article L171-8 de ce code.Conformément à l'article L171-9 du même code, pendant la durée de la suspension, l'exploitant esttenu d'assurer à son personnel le paiement des salaires, indemnités et rémunérations de toute natureauxquels il avait droit jusqu'alors.
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Article 15.6 : Appel des garanties financiéresLe Préfet appelle et met en œuvre les garanties financières soit :« en cas de non-respect des prescriptions de l'arrêté préfectoral en matière de remise en étataprès intervention de la mesure de consignation prévue à l'article L 171-8 du code del'environnement ;«+ _en cas d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de l'exploitant ;« en cas de disparition juridique de l'exploitant et d'absence de remise en état conforme auprésent arrêté ;e pour la remise en état du site.En cas de défaillance de l'exploitant, le Préfet peut faire appel aux garanties financières :° lors d'une intervention en cas d'accident ou de pollution mettant en cause directement ouindirectement les installations soumises à garanties financières ;¢ pour la mise sous surveillance et le maintien en sécurité des installations soumises à garantiesfinancières lors d'un événement exceptionnel susceptible d'affecter l'environnement ;e pour la mise en sécurité de l'installation en application des dispositions mentionnées al'article R. 512-39-1 du code de l'environnement.Article 15.7 : Levée des garanties financières |L'obligation de garanties financières n'est pas limitée à la durée de validité de l'autorisation. Elle estlevée après la cessation d'exploitation de la carrière, et après que les travaux de remise en état aientété réalisés.Ce retour à une situation normale est constaté, dans le cadre de la procédure de cessation d'activitéprévue aux articles R. 512-39-1 et suivants du code de l'environnement.En application de l'article R. 516-5 du code de l'environnement, l'obligation de garanties financières estlevée par arrêté préfectoral après consultation des maires intéressés.En application de l'article R. 516-5 du code de l'environnement, le préfet peut demander la réalisation,aux frais de l'exploitant, d'une évaluation critique par un tiers expert des éléments techniques justifiantla levée de l'obligation de garanties financières. »Article 4 :En application des dispositions de l'article R. 181-46, sous 3 ans, l'exploitant est tenu de transmettre àmonsieur le préfet de la Haute-Savoie un dossier d'autorisation environnementale avec évaluationenvironnementale.Article 5 :Le présent arrêté est notifié à Monsieur le directeur de la Société Les Carrières du Salève.Conformément à l'article L. 514-6 du code de l'environnement, le présent arrêté est soumis à uncontentieux de pleine juridiction.La présente décision peut être déférée auprès du Tribunal administratif de Grenoble, dans les délaisprévus par l'article R 181-50 du code de l'environnement :1° Par les tiers intéressés en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement del'installation présente pour les intérêts mentionnés à l'article R 181-50 dans un délai de deux mois àcompter du premier jour de la publication ou de l'affichage de la présente décision,2° Par l'exploitant, dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la décision lui a éténotifiée.Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site internet www.telerecours.fr.La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans le délai de deux mois.Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés aux 1° et 2°.Les tiers qui n'ont acquis ou pris à bail des immeubles ou n'ont élevé des constructions dans levoisinage d'une installation classée que postérieurement à l'affichage ou a la publication de l'arrêté
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portant enregistrement de cette installation ou atténuant les prescriptions primitives ne sont pasrecevables à déférer le dit arrêté à la juridiction administrative.
Article 6:Le présent arrêté est notifié aux mairies d'Etrembiéres et de Bossey.Le présent arrêté est publié sur le site internet de la préfecture de la Haute-Savoie pendant une duréeminimale de deux mois.
Article 7 :Monsieur le Secrétaire général de la préfecture de la Haute-Savoie et monsieur le directeur régional del'environnement, de l'aménagement et du logement, chargé de l'inspection des installations classées,sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture et dont une copie sera adressée aux maires des mairiesd'Etrembières et de Bossey.
Pour le préfet,Le secrétaire général, '—€
David-Anthony DELAVOËT
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22 OCT. 2024
ANNEXES
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22 OCT. 2024ANNEXE | - PLAN DE PHASAGEMAI 2023 - MAI 2028PHASE A
| | | SOUPE IS| cages en- | EZOE 18 COUT aqua anzaye srequiay— | JNO! 83 8 Je LOOT PAU JESUS SU BYy20ySTO 4e CIOS SUS HSS Qi SO LVS VSR DUS. SO 2107 FESCOPEL : Sus £TOZ - snmucmuéos, LOIO so DuceBAgPS NC(8Z0Z-EZ0Z) VW 3SWHd - LNaVValV Tayvae arenNOLW1HO1dxd.0 JOVSVHd 30 3NOIHdYYODOdOL NV Id ©ASSSOR $9 SSHSIGIVISIG.O SeumuLWwoD
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PLAN DE PHASAGEPHASE B 22 OCT. 2024MAI 2028 - MAI 2033
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22 OCT. 2024ANNEXE II - PLANS DES GARANTIES FINANCIERESPHASE A: MAI 2023 - MAI 2028
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22 OCT. 2024PLANS DES GARANTIES FINANCIERESMAI 2028 - MAI 2033PHASE B
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