PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2023-640
PUBLIÉ LE 10 NOVEMBRE 2023
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction générale
75-2023-11-10-00006 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un
groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains
directeurs de pôles d'intérêt commun (2 pages) Page 3
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris /
75-2023-11-10-00005 - Composition du Comité Social d□Établissement
Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris
Cité (6 pages) Page 6
Préfecture de Police /
75-2023-11-09-00010 - Arrêté du 9 NOV 2023 modifiant l□arrêté n°
0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la composition nominative de la
commission locale d□action sociale de la préfecture de police (2 pages) Page 13
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2023-11-10-00006
Arrêté directorial modifiant l'arrêté
n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les
matières déléguées par le directeur général de
l'AP-HP aux directeurs de groupes
hospitalo-universitaires et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe
hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et
à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-11-10-00006 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrété directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les
matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-
universitaire, au directeur de 'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérét commun
Le Directeur général
de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et
R. 6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière ;
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de l'Assistance
publique - hôpitaux de Paris ;
Vu l'arrêté DG n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
directeur général de 'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de
l'HAD et à certains directeurs de pôles d''intérét commun ;
ARRETE :
ARTICLE 1 :
Le 2°) du paragraphe concernant les contrats et conventions du C de l'article 1 de l'arrêté
DG n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le directeur
général de l''AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de I'HAS et à
certains directeurs de pôles d'intérêt commun est modifié comme suit :
« Les contrats, les conventions, subventions, marchés (lorsque l'AP-HP est prestataire), et
actes administratifs dont le flux financier (dépenses ou recettes) est inférieur à 100 000
euros hors taxes sur la durée de la convention à l'exception des conventions concernant les
libéralités pour lesquelles ce seuil est porté à 500 000 euros. Ces dispositions ne sont pas
applicables à la direction économique, financière, de l'investissement et du patrimoine
(DEFIP) de l'AP-HP ».
ARTICLE 2 :
Au 2° de l'annexe de l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 modifié susvisé, il est substitué à
« Direction des services numériques, M.Pierre BLONDE »
ce qui suit :
« Direction des services numériques, M. Raphaël BEAUFRET».
ASSISTANCE 6;..' HÔ PIT AUX
PUBLIQUE ~ DE PARIS
Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les
matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo­
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo­
universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun
Le Directeur général
de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, R. 6147-1, R. 6147-4 et
R. 6147-5,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière;
Vu le décret du 4 juillet 2022 portant nomination du directeur général de !'Assistance
publique -hôpitaux de Paris ;
Vu l'arrêté DG n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le
directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de
l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun ;
ARRETE:
ARTICLE 1:
Le 2°) du paragraphe concernant les contrats et conventions du C de l'article l de l'arrêté
DG n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le directeur
général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAS et à
certains directeurs de pôles d'intérêt commun est modifié comme suit :
« Les contrats, les conventions , subventions , marchés (lorsque l'AP-HP est prestataire}, et
actes administratifs dont le flux financier (dépenses ou recettes) est inférieur à 700 000
euros hors taxes sur la durée de la convention à /'exception des conventions concernant les
libéralités pour lesquelles ce seuil est porté à 500 000 euros. Ces dispositions ne sont pas
applicables à la direction économique, financière, de l'investissement et du patrimoine
(DEFIP} de l'AP-HP».
ARTICLE 2:
Au 2° de l'annexe de l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 modifié susvisé, il est substitué à
« Direction des services numériques, M.Pierre BLONDE»
ce qui suit:
« Direction des services numériques, M. Raphaël BEAUFRET ». Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-11-10-00006 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun4
www.aphp.fARTICLE 3 :
Dans l'ensemble du texte de l'arrété n°75-2022-07-05-00014 susvisé il est substitué à
l''acronyme « DS/ », l'acronyme « DSN ».
ARTICLE 4 :
Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile-de-France, préfecture de Paris.
Paris,le 10 NOV. 2023
Le Directeur général
\\
Nicolas REVEL
EMliiW ARTICLE 3:
Dans l'ensemble du texte de l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 susvisé il est substitué à
l'acronyme« DSI», l'acronyme« DSN».
ARTICLE 4:
Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile-de-France, préfecture de Paris.
Paris, le 1 0 NOV, 2023
Le D;,ecteu, C7
Nicolas REVEL Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2023-11-10-00006 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté n°75-2022-07-05-00014 du 5 juillet
2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo-universitaires et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun5
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre
Université de Paris
75-2023-11-10-00005
Composition du Comité Social d□Établissement
Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre
Université Paris Cité
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-11-10-00005 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité6
AP-HP. Centre
Université
Paris Cité
" de
"aéral * ° °
de
- Paris —ASSISTANCE HÔPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
ublique
ce
1/6



Composition du Comité Social d'Établissement Local
du Groupe Hospitalo- Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité

ARRÊTÉ 2023 – 020


LE DIRECTEUR DU GROUPE HOSPITALO -UNIVERSITAIRE AP-HP.C ENTRE -UNIVERSITE PARIS CITE :

VU le code de la santé publique ;

VU le code général de la fonction publique
VU le décret n°2021- 1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux d'établissement des établissements publics
de santé, des établissements sociaux, des établissements médico- sociaux et des groupements de coopération
sanitaire de moyens de droit public ;

Vu le décret n°2022- 858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d'établissement locaux de l'Assistance
Publique- Hôpitaux de Paris et des Hospices civils de Lyon ;

VU le procès -verbal relatif aux résultats des élections professionnelles du 8 décembre 2022 ;

VU les listes présentées par les organisations syndicales pour le renouvellement des représentants du personnel
au comité social d'établissement local à l'occasion des élections professionnelles du 5 au 8 décembre 2022 ;


ARRÊTE

ARTICLE 1 :

La répartition des sièges au sein du Comité Social d'Établissement Local du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP.Centre Université Paris Cité est fixée comme suit :

15 sièges à pourvoir :

Inscrits
12 538 Votants
2 934 Exprimés
2880 Blancs
54

Nombre de voix par organisation syndicale :

CFDT 377 voix (13%)
CFTC 88 voix (3%)
FO 360 voix (13%)
SUD -SANTE 900 voix (31%)
UNSA -SANTE 88 voix (3%)
USAP CGT 1 067 voix (37%)

Répartition des sièges par organisation syndicale :

USAP CGT 6 sièges
SUD -SANTE 5 sièges
CFDT 2 sièges
FO 2 sièges
Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-11-10-00005 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité7
"HU
2/6 ARTICLE 2 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel au comité social d'établissement local :
Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :
HENRARD Laurence (NCK) MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)
DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) PEDES Pasquale (NCK)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP :

JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) FRISSON Sébastien (BROCA)
ALIDJRA Idriss (HTD) N'DIAYE Micael (CCH)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

ROINSARD Sabrina (HEGP) PASCAL Elodie (NCK)
BOQUET Stanislas (CCH) ALIBAR Benjamin (HEGP)
BISCAY Anne- Marie (NCK) TUFFERY Daniel (VAUGIRARD)
GHOZLANI Karima (CCL) MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK) POPULO Wilfried (CCH)
Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
VEGA Aglavene (CCH) KORCHI Rokaya (NCK)
POKOUDIBY Marie- Rita (NCK) BARTHE Laetitia (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) DAHURON Olivier (BROCA)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) YAZI Tayakout (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) LEMARCHAND Frédéric (NCK)
MATUSZCZAK Carole (HTD) DOUCOURE Hatoumata (HEGP)


ARTICLE 3 :

La répartition des sièges au sein des formations spécialisées locales du GHU AP-HP. Centre- Université Paris Cité
est fixée comme suit :

Pour Necker, Cochin et l'HEGP :

- 9 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 2 sièges pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.

Pour Broca et Corentin Celton:

- 6 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement.

Pour Hôtel Dieu et Vaugirard :

- 4 sièges pour les représentants des personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologistes
désignés par les organisations syndicales.
- 1 siège pour les représentants titulaires des personnels médecins, pharmaciens et odontologistes désignés
en son sein par la commission médicale d'établissement. Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-11-10-00005 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité8
EUe
- (NCK)
3/6 ARTICLE 4 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel aux formations spécialisées locale, non médecins,
non pharmaciens et non odontologistes :


Pour la formation Spécialisée de Necker :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

HENRARD Laurence (NCK) PEDES Pasquale (NCK)
Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP
ALIDJRA Idriss (HTD) GREMMO Stephan (NCK)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
RIVIERE Louis (NCK) LEBEAU Catherine (NCK)
PASCAL Elodie (NCK) LAVERNHE Carole (NCK)
BISCAY Anne- Marie (NCK) PALOMARES Sandrine (NCK)
Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
POKOUDIBY Marie- Rita (NCK) LEKCHINI Félix (NCK)
KORCHI Rokaya (NCK) CHALCOL Cynthia (NCK)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) GENDRE Alexandra (NCK)
GUENIFFEY Bruno (BROCA) BERNARI Marie- Aimée (NCK)

Pour la formation Spécialisée de Cochin :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD) RODIER Claudia (CCH)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

N'DIAYE Micael (CCH) DAMOUR Karine Laure (CCH)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
POPULO Wilfried (CCH) TRAVERT Thierry (CCH)
BOQUET Stanislas (CCH) DIABIRA Dianeba (CCH)
MONDINE Maria (CCH) BIDEAU Vanessa (CCH)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

VEGA Aglavene (CCH) GENEST Caroline (CCH)
REMBERT Nicolas (CCH) RAFAI Dalila (CCH)
LEMARCHAND Frédéric (NCK) KANOUTE Dialifily (CCH)
YAZI Tayakout (CCH) PIERRE LOUIS Cédric (CCH)

Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) TIRSI Habiba (HEGP)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

N'DIAYE Micael (CCH) JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-11-10-00005 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité9
FISTON Gaby (HTD)
4/6 Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

ROINSARD Sabrina (HEGP) VERGNE Laurence (HEGP)
ALIBAR Benjamin (HEGP) HABAS Naima (HEGP)
POPULO Wilfried (CCH) CORBIN Nadège (HEGP)
Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :
BARTHE Laetitia (HEGP) GODFROY Anna (HEGP)
BELARBI Fatma (HEGP) BARRET Ingrid (HEGP)
VEGA Aglavene (CCH) FELICE Christian (HEGP)
MATUSZCZAK Carole (HTD) PETIT Maxence (HEGP)

Pour la formation Spécialisée de Broca :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

MARTINEZ PARRA Rodrigo (HTD)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

FRISSON Sébastien (BROCA) VOLTIGEUR Laure (BROCA)

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) SETZE Manuel (BROCA)
BOQUET Stanislas (CCH)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

GUENIFFEY Bruno (BROCA) FERRANDES Herminia (BROCA)
DAHURON Olivier (BROCA) VIRGINIUS Danièle (BROCA)

Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppléants CFDT :

DESMETTRE Josiane (VAUGIRARD) BAKAYOKO Corinne (CCL)

Représentants titulaires FO AP-HP : Représentants suppléants FO AP-HP

JARVIS Ghislaine (VAUGIRARD) BOLOSIER Thierry (CCL)
Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :
GHOZLANI Karima (CCL) PEFOURQUE Jérôme (CCL)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD) NOURRI Manon (CCL)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

BELARBI Fatma (HEGP) VALMY Carole (CCL)
JAMELOT Joran (CCL)

Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu :

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

MONDINE Maria (CCH)
RIVIERE Louis (NCK)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

MATUSZCZAK Carole (HTD) FREMIOT David (HTD)
REMBERT Nicolas (CCH) FISTON Gaby (HTD)Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-11-10-00005 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité10
5/6 Pour la formation Spécialisée de Vaugirard :

Représentants titulaires SUD SANTE : Représentants suppléants SUD SANTE :

GHOZLANI Karima (CCL) VILAIN Cindy (VAUGIRARD)
TUFFERY Daniel (VAUGIRARD) NOYER Dominique (VAUGIRARD)

Représentants titulaires USAP- CGT : Représentants suppléants USAP- CGT :

BARTHE Laetitia (HEGP) PASQUALINI Aicha (VAUGIRARD)
BELARBI Fatma (HEGP)


ARTICLE 5 :

Ont été désigné en son sein par la commission médicale d'établissement en qualité de représentants titulaires des
personnels médecins, pharmaciens et odontologistes aux formations spécialisées locales des sites du GHU AP-HP.
Centre- Université Paris Cité :

Pour la formation Spécialisée de Necker :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

KADLUB Natacha
LERUEZ -VILLE Marianne

Pour la formation Spécialisée de Cochin :

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

CHOUCHANA Laurent
LEFEVRE Hervé

Pour la formation Spécialisée de l'HEGP:

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

GISSELBRECHT Mathilde
PODGLAJEN Isabelle

Pour la formation Spécialisée de Broca :

Représentants titulaires : Représentants suppléants :

HAEGEL Camille BOULOUDANI Hana


Pour la formation Spécialisée de Corentin Celton :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

Jean VIDAL

Pour la formation Spécialisée de l'Hôtel Dieu :

Représentant titulaire : Représentants suppléants :

BATTEUX Frederic BLACHER Jacques


Pour la formation Spécialisée de Vaugirard :

Représentant titulaire : Représentants suppléants

ORVOEN Galdric Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-11-10-00005 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité11
l'arrêté -
c. à le10 _ - 2023
0 JDJ
GHU
tre-U " P - GSité
6/6 ARTICLE 6 :
Le Directeur général et la Directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Centre
Université Paris Cité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Annule et remplace l'arrêté 2023 - 018
Fait à Paris, le 10 Novembre 2023

Didier FRANDJI
Directeur du GHU
AP-H P. Centre-U niversité P aris Cité Assistance Publique □ Hôpitaux de Paris - Centre Université de Paris - 75-2023-11-10-00005 - Composition du Comité Social
d□Établissement Local
du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.Centre Université Paris Cité12
Préfecture de Police
75-2023-11-09-00010
Arrêté du 9 NOV 2023 modifiant l□arrêté n°
0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la composition
nominative de la commission locale d□action
sociale de la préfecture de police
Préfecture de Police - 75-2023-11-09-00010 - Arrêté du 9 NOV 2023 modifiant l□arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la
composition nominative de la commission locale d□action sociale de la préfecture de police 13




Secrétariat général pour l'administration Direction des ressources humaines Sous-direction de la prévention et de la qualité de vie au travail N° RH-SDPQVT-CLAS-0002-2023 ARRÊTÉ du 9 NOV 2023 modifiant l'arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la composition nominative de la commission locale d'action sociale de la préfecture de police Le préfet de police, Vu l'arrêté du préfet de police du 25 janvier 2023 relatif à la commission locale d'action sociale de la préfecture de police et au réseau local d'action sociale de la préfecture de police, notamment son article 3 ; Vu l'arrêté ministériel du 17 octobre 2022 relatif aux commissions locales d'action sociale et au réseau local d'action sociale du ministère de l'intérieur ; Vu l'arrêté du préfet de police du 24 février 2023 portant répartition des sièges des représentants des personnels à la commission locale d'action sociale de la préfecture de police ; Vu la demande de modification des représentants de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur – Force Ouvrière (FSMI – FORCE OUVRIERE) en date du 30 octobre 2023 ; Sur la proposition du préfet, secrétaire général pour l'administration ; ARRÊTE Article 1 er Au titre de l'article 2 de l'arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la composition nominative de la commission locale d'action sociale de la préfecture de police, la liste des représentants des personnels relevant du statut de la fonction publique de l'État, affectés à Paris intra-muros est modifié : - Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur – Force Ouvrière (FSMI – FORCE OUVRIERE) Titulaires Suppléants - Mme Virginie DALENS - M. Clément OBERLIN - M. Benjamin PANDOLFO - M. Cédric VENNER - M. Frédéric DELBARRE - Mme Nathalie DURRET - Mme Noria GHAOUTI - M. Cyril BERNARDINI - M. Régis MASSONI - Mme Fanny BOURHIS - M. Jean BABOURAM - Mme Claude BABOURAM - M. Moulay EL HOUSSEINI HILAL - M. Yahia TAMINE Préfecture de Police - 75-2023-11-09-00010 - Arrêté du 9 NOV 2023 modifiant l□arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la
composition nominative de la commission locale d□action sociale de la préfecture de police 14





Article 2
Le préfet, secrétaire général pour l'administration , est chargé de l'exécution du présent arrêté qui s era
publié au bulletin municipal officiel de la Ville d e Paris et au recueil des actes administratifs.
P our le préfet de police
La Sous-directrice de la prévention
et de la qualité de vie au travail


Murielle BOIREAU






Depuis le 1er/10/2022, le BOVP (bulletin officiel d e la Ville de Paris) sera dématérialisé et devient le
Portail des Publications Administratives de la Vill e de Paris (PPAVP).
Préfecture de Police - 75-2023-11-09-00010 - Arrêté du 9 NOV 2023 modifiant l□arrêté n° 0003-2023 du 3 avril 2023 fixant la
composition nominative de la commission locale d□action sociale de la préfecture de police 15