CÔTES-D'ARMOR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°22-2025-295
PUBLIÉ LE 17 DÉCEMBRE 2025
Sommaire
Préfecture des Côtes d'Armor / CABINET DU PREFET
22-2025-12-16-00001 - Arrêté en date du 16 décembre 2025
interdisant la vente à emporter et la consommation de boissons
alcoolisées
sur la voie publique (2 pages) Page 3
22-2025-12-16-00003 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 relatif à
des mesures provisoires concernant la vente, la cession
et l'utilisation
d'artifices de divertissement et d'article pyrotechniques lors des
festivités de fin d'année (2 pages) Page 6
22-2025-12-16-00002 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 relatif à
des mesures provisoires portant sur la vente et le transport de combustible
au détail durant la période des fêtes de fin d'année (2 pages) Page 9
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Préfecture des Côtes d'Armor
22-2025-12-16-00001
Arrêté en date du 16 décembre 2025 interdisant
la vente à emporter et la consommation de
boissons alcoolisées
sur la voie publique
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00001 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 interdisant la vente à emporter et la
consommation de boissons alcoolisées
sur la voie publique
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PREFET |DES COTES- CabinetD'ARMOR Direction des SécuritésLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté interdisant la vente à emporter et la consommation de boissons alcooliséessur la voie publiqueLe préfet des Côtes-d'ArmorVU le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2215-1;VU le code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles L. 121-1 etsuivants;VU le code de la santé publique, notamment ses articles L3321-1, L3131-1, L3136-1 et L3341-1 etsuivants;VU le code pénal et notamment, son article R610-5;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, al'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret du 23 octobre 2024 nommant M. François GUILLOTOU de KEREVER, préfet desCôtes-d'Armor ;Considérant l'accidentologie routière constatée dans le département des Côtes d'Armor,particulièrement élevée lors des fêtes de fin d'année, et l'importante proportion deconducteurs circulant sous l'empire d'un état alcoolique relevée par les forces de l'ordre àl'occasion de contrôles routiers ;
xConsidérant que la vente de boissons alcoolisées à emporter favorise, dans la nuit du 31décembre 2025 au 1TM janvier 2026, le rassemblement de groupes de personnes ivres à l'originede violences et d'atteintes à la tranquillité et sécurité publiques ;Considérant qu'il importe ainsi de prendre, pour des motifs d'ordre et de sécurité publics, lesmesures nécessaires pour prévenir de tels troubles, dans l'intérêt général de la population ;Sur proposition de Monsieur le directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor ;ARRÊTE :Article 1°': La vente à emporter de boissons alcoolisées du 3ème au 5ème groupe est interditeà compter du mercredi 31 décembre 2025, à 18h00, au jeudi 1° janvier 2026, à 08h00, surl'ensemble du département.Article 2 : La consommation de boissons alcoolisées du 3ème au 5ème groupe est interdite surla voie publique à compter du mercredi 31 décembre 2025, à 18h00, au jeudi 1° janvier 2026, à08h00, sur l'ensemble du département.
Place du Général de GaulleBP 2370 — 22023 SAINT-BRIEUCwww.cotes-darmor.gouv.fr@ Prefet22 W Prefet22 1/2
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00001 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 interdisant la vente à emporter et la
consommation de boissons alcoolisées
sur la voie publique
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Article 3: Toute infraction au présent arrété est passible de sanctions prévues par les lois etreglements en vigueur.Article 4: Le directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor, les sous-préfetsd'arrondissements, Monsieur le directeur départemental de la police nationale, le colonel,commandant le groupement de gendarmerie départemental et l'ensemble des maires descommunes du département sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.Saint-Brieuc, le 1 6 DEC. 2025Le directeur de cabinet
Julien AMIEL
Dans les deux mois à compter de la publication de la présente décision les recours suivants peuvent être introduits :* un recours gracieux, adressé à M. le préfet des Côtes-d'Armor - Bureau de la sécurité intérieure* un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l'intérieur- Secrétariat général - Service central des armes- Place Beauvau - 75800 Pariscedex 08* un recours contentieux, adressé au tribunal administratif de Rennes - 3 Contour de La Motte - 35000 RENNES]. Le tribunal administratifpeut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.frCe recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2° mois suivant la date de notification de la décision contestée (oubien du 2° mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchique).2/2
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00001 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 interdisant la vente à emporter et la
consommation de boissons alcoolisées
sur la voie publique
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Préfecture des Côtes d'Armor
22-2025-12-16-00003
Arrêté en date du 16 décembre 2025 relatif à des
mesures provisoires concernant la vente, la
cession
et l'utilisation d'artifices de divertissement et
d'article pyrotechniques lors des festivités de fin
d'année
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00003 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 relatif à des mesures provisoires
concernant la vente, la cession
et l'utilisation d'artifices de divertissement et d'article pyrotechniques lors des festivités de fin d'année
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PREFET |DES CÔTES- CabinetD'ARMOR Direction des SécuritésLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté relatif à des mesures provisoires concernant la vente, la cessionet l'utilisation d'artifices de divertissement et d'article pyrotechniqueslors des festivités de fin d'annéeLe préfet des Côtes-d'Armor
VU le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2215-1 ;VU le code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles L. 121-1et suivants;VU le code de la santé publique, notamment ses articles L3321-1, L3131-1, L3136-1 et L3341-1et suivants;VU le code pénal et notamment, son article R610-5 ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, al'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret n°2010-455 du 4 mai 2010 modifié relatif à la mise sur le marché et aucontrôle des produits explosifs ;VU le décret n°2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisationdes artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre ;VU le décret du 23 octobre 2024 nommant M. François GUILLOTOU de KERÉVER, préfetdes Côtes-d'Armor ;Considérant les risques d'atteinte grave aux personnes et aux biens qui peuvent résulter del'utilisation inconsidérée d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques destinésau théâtre sur la voie publique, dans tous les lieux où se tiennent des rassemblements depersonnes et dans les immeubles d'habitation ;Considérant que les risques de troubles à la tranquillité et à l'ordre public sontparticulièrement importants à l'occasion des fêtes de fin d'année et, plusparticulièrement, lors de la nuit du 31 décembre 2025 au 1° janvier 2026 ;Considérant que, dans le but de prévenir tout incident ou trouble à l'ordre public, ilconvient que soient prises des mesures adaptées et limitées dans le temps, complétant lesdispositions en vigueur au plan national relatives aux artifices de divertissement etd'articles pyrotechniques destinés au théâtre ;Considérant le risque de panique qui pourrait être engendré par l'utilisation d'articlespyrotechniques dans des lieux de grands rassemblements et les risques d'incendie quipourraient être provoqués par des individus, isolés ou en réunion, contre des biens enparticulier des véhicules et des biens publics, à l'occasion des fêtes de fin d'année ;
Place du Général de GaulleBP 2370 ~ 22023 SAINT-BRIEUCwww.cotes-darmor.gouv.fr@ Prefet22 W Prefet22 1/2
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00003 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 relatif à des mesures provisoires
concernant la vente, la cession
et l'utilisation d'artifices de divertissement et d'article pyrotechniques lors des festivités de fin d'année
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Considérant la nécessité, pour l'autorité de police compétente, d'assurer, dans uncontexte de niveau élevé de la menace terroriste, la sécurité des personnes et des bienspar des mesures adaptées à la gravité de la menace, qu'une mesure réglementanttemporairement la cession des artifices de divertissement et des articles pyrotechniquesles plus dangereux ainsi que leur port et transport par des particuliers à l'occasion desfêtes de fin d'année répond à ces objectifs ;Sur proposition de Monsieur le directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor ;ARRETE :Article 1°: Sont interdites la vente, ou la cession à titre gratuit, d'artifices dedivertissement, notamment de catégories 3 à 4 au sens du décret N°2010-580 du 31 mai2010, sur l'ensemble du territoire départemental du mardi 30 décembre 2025, à 8h00, auvendredi 2 janvier 2026, à 8h00.Article 2: Sur l'ensemble du département, du mardi 30 décembre 2025, à 8h00, auvendredi 2 janvier 2026, à 8h00, l'utilisation d'artifices de divertissement et d'articlespyrotechniques destinés au théâtre, quelle qu'en soit la catégorie, est interdite sur l'espacepublic ou en direction de l'espace public, dans tous les lieux de rassemblement depersonnes, ainsi qu'à leurs abords immédiats, et dans les immeubles d'habitation ou endirection de ces derniers.Article 3: Le jet d'artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques destinés authéâtre est interdit sur les personnes.Article 4 : Les dispositions de cet arrêté ne s'appliquent pas aux professionnels qui utilisentdes artifices de divertissement dans le cadre de spectacles pyrotechniques tels que définisà l'article 2 du décret n°2010-580 susvisé, ainsi qu'aux feux d'artifices non classés« spectacles pyrotechniques », commandés par des communes ou des personnes de droitpublic ou des organisateurs d'événements sur des espaces privés.Article 5 : Le transport d'artifices de divertissement est interdit dans les transports publicscollectifs du mardi 30 décembre 2025, à 8h00, au vendredi 2 janvier 2026, à 8h00.Article 6 : La vente et l'usage d'artifices de toutes catégories (F1 à F4 ou C1 à C4 et T1 etT2) sont interdits aux mineurs de moins de 12 ans.Article 7 : La vente d'artifices de divertissement sur la voie publique est interdite, telle unevente à l'étalage en dehors des magasins.Article 8: Le directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor, les sous-préfetsd'arrondissements, le directeur départemental de la police nationale, le colonel,commandant le groupement de gendarmerie départementale et l'ensemble des mairesdes communes du département sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécutiondu présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.Saint-Brieuc, le 1 6 DEC. 2025Le directeur de cabinet4
Julien AMIEL
Dans les deux mois à compter de la publication de la présente décision les recours suivants peuvent être introduits :* un recours gracieux, adressé à M. le préfet des Côtes-d'Armor - Bureau de la sécurité intérieure*_un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l'Intérieur- Secrétariat général - Service central des armes- Place Beauvau - 75800 Pariscedex 08* un recours contentieux, adressé au tribunal administratif de Rennes - 3 Contour de La Motte - 35000 RENNES]. Le tribunal administratifpeut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.frCe recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2° mois suivant la date de notification de la décision contestée (oubien du 2° mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchique).
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Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00003 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 relatif à des mesures provisoires
concernant la vente, la cession
et l'utilisation d'artifices de divertissement et d'article pyrotechniques lors des festivités de fin d'année
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Préfecture des Côtes d'Armor
22-2025-12-16-00002
Arrêté en date du 16 décembre 2025 relatif à des
mesures provisoires portant sur la vente et le
transport de combustible au détail durant la
période des fêtes de fin d'année
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00002 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 relatif à des mesures provisoires portant
sur la vente et le transport de combustible au détail durant la période des fêtes de fin d'année 9
PREFET |DES CÔTES- CabinetD'ARMOR Direction des SécuritésLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté relatif à des mesures provisoires portant sur la vente et le transport decombustible au détail durant la période des fêtes de fin d'annéeLe préfet des Côtes-d'Armor
VU le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2215-1 ;VU le code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles L. 121-1 etsuivants;VU le code de la santé publique, notamment ses articles L3131-1 et L3136-1 ;VU le code pénal et, notamment, son article R610-5 ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret du 23 octobre 2024 nommant M. François GUILLOTOU de KEREVER, préfet desCôtes-d'Armor ;Considérant que le préfet de département a la charge de l'ordre public, notamment laprévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens ;Considérant les dégradations de biens privés ou publics occasionnés par des individus utilisant,seuls ou en réunion, des produits inflammables ;Considérant que les risques de troubles à la tranquillité et à l'ordre public sontparticulièrement importants à l'occasion des fêtes de fin d'année ;Considérant les risques d'atteintes graves aux personnes et aux biens et la nécessité deprévenir ces désordres lors des fêtes de fin d'année et, plus particulièrement, à l'occasion de laSt Sylvestre ;Considérant la nécessité d'assurer, dans un contexte de niveau élevé de la menace terroriste, lasécurité des personnes et des biens par des mesures adaptées à la gravité de la menace;Considérant qu'il appartient à l'autorité administrative compétente de prendre les mesuresadaptées, nécessaires et proportionnées visant à garantir la sécurité des personnes et desbiens; qu'une mesure réglementant temporairement la vente au détail et le transport par desparticuliers de combustible domestique et de produits pétroliers dans des récipients répond àces objectifs ;Sur proposition de Monsieur le directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor ;
Place du Général de GaulleBP 2370 ~ 22023 SAINT-BRIEUCwww.cotes-darmor.gouv.fr@ Prefet22 W Prefet221/2
Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00002 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 relatif à des mesures provisoires portant
sur la vente et le transport de combustible au détail durant la période des fêtes de fin d'année 10
ARRETE :Article 1: La vente au détail et le transport par des particuliers des combustibles domestiqueset produits pétroliers dans des récipients, de type jerrican, bidon ou bouteille notamment,sont interdits sur l'ensemble du territoire départemental du mardi 30 décembre 2025, à 8h00,au vendredi 2 janvier 2026, à 8h00.Article 2 : En cas d'urgence et pour des besoins justifiés il peut être dérogé aux dispositions del'article 1° du présent arrêté, sur autorisation des services de la police ou de la gendarmerie,délivrée lors des contrôles.Article 3: Le directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor, les sous-préfetsd'arrondissements, le directeur départemental de la police nationale, le colonel, commandantle groupement de gendarmerie départemental et l'ensemble des maires des communes dudépartement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté quisera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.Saint-Brieuc, le { 6 DEC. 2025Le directeur de cabinet— AJulien AMIEL
Dans les deux mois à compter de la publication de la présente décision les recours suivants peuvent être introduits :* un recours gracieux, adressé à M. le préfet des Côtes-d'Armor - Bureau de la sécurité intérieure© un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l'Intérieur- Secrétariat général - Service central des armes- Place Beauvau — 75800 Pariscedex 08 |© un recours contentieux, adressé au tribunal administratif de Rennes - 3 Contour de La Motte - 35000 RENNES]. Le tribunal administratifpeut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.frCe recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2° mois suivant la date de notification de la décision contestée (oubien du 2° mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchique).
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Préfecture des Côtes d'Armor - 22-2025-12-16-00002 - Arrêté en date du 16 décembre 2025 relatif à des mesures provisoires portant
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