PREFET
DE LA SEINE-SAINT-
DENIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°93-2026-07-09
PUBLIÉ LE 9 JUILLET 2026
Sommaire
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS / Cabinet du
préfet
- arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade
encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au
dimanche 12 juillet 2026 sur canal de l'Ourcq à Pantin (8 pages) Page 3
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SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA
SEINE-SAINT-DENIS
Cabinet du préfet
arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires
pour l'autorisation d'une manifestation nautique
intitulée Baignade encadrée dans le canal de
l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au
dimanche 12 juillet 2026 sur canal de l'Ourcq à
Pantin
SERVICE DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS - Cabinet du préfet - arrêté n°2026-3073 portant mesures temporaires pour
l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au
dimanche 12 juillet 2026 sur canal de l'Ourcq à Pantin
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PREFET CABINET DU PREFETDE LA SEINE- BUREAU DE LA PREVENTION ETSAINT-DENIS DE LA POLICE ADMINISTRATIVELibertéÉgalitéFraternité
Bobigny, le -9 WIL. 2020
ARRÊTÉ PREFECTORAL n°2026-3073portant mesures temporaires pour l'autorisation d'une manifestation nautiqueintitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026du vendredi 10 juillet 2026 au dimanche 12 juillet 2026 sur canal de l'Ourcq à PantinLe préfet de la Seine-Saint-DenisChevalier la Légion d'honneurChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le code des transports, notamment ses articles L. 4000-1 et suivants et ses articles R. 4000-1 etsuivants;VU le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 221-1 et suivants ;VU le code de la santé publique, notamment ses articles R1336-1 et suivants;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'actiondes services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret n°20121556 du 28 décembre 2012 déterminant la liste des mesures temporairesd'interruption ou de modification des conditions de la navigation pouvant être prises par legestionnaire de la voie d'eau ;VU le décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sonsamplifiés ;VU l'arrêté ministériel du 10 février 2016 relatif au matériel d'armement des bateaux de plaisancenaviguant ou stationnant sur les eaux intérieures ;VU l'arrêté inter-préfectoral n° 75-2019-05-23-002 du 23 mai 2019 portant règlement particulier depolice de la navigation intérieure sur l'itinéraire Seine-Yonne ;VU l'arrêté du préfet de Paris n° 2014-238-0013 du 26 août 2014 portant règlement particulier depolice de la navigation intérieure sur le réseau fluvial de la ville de Paris ;VU l'arrêté préfectoral n° 2019-00621 du préfet de police du 17 juillet 2019 relatif à la mise en place dedispositifs de secours nautiques prévisionnels pour les évènements dont les caractéristiques rendentprévisibles le risque de noyade à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ;VU la circulaire interministérielle du 24 janvier 2013 relative aux actes et mesures de police de lanavigation intérieure;1 esplanade Jean Moulin93007 BOBIGNY cedexTél. : 01 41 60 58 22Mail : pref-poli ini i i iwww.seine-saint-denis.gouv.fr/ WW) @Prefet93
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l'autorisation d'une manifestation nautique intitulée Baignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 au
dimanche 12 juillet 2026 sur canal de l'Ourcq à Pantin
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VU le décret du président de la République du 6 novembre 2024, nommant monsieur JulienCHARLES, préfet de la Seine-Saint-Denis ;VU l'arrêté n° 2025-4395 du novembre 2025 donnant délégation de signature à madame MyriamABASSI, sous-préféte, directrice de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis ;VU l'avis favorable de l'agence régionale de santé d'Île-de-France en date du 8juillet 2026;VU l'avis favorable de la brigade fluviale de la direction de l'ordre public et de la circulation de lapréfecture de police en date du 9 juillet 2026;VU l'avis favorable du service des canaux de la ville de Paris en date du 9juillet 2026 ;VU l'avis favorable de la mairie de Pantin en date du 7 juillet 2026 ;CONSIDÉRANT la demande formulée le 7juillet 2026 par Monsieur Stéphane TROUSSEL, Présidentdu conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, en lien avec la mairie de Pantin, sollicitantl'autorisation d'organiser une manifestation nautique comportant des activités de baignade intituléeBaignade encadrée dans le canal de l'Ourcq 2026 du vendredi 10 juillet 2026 audimanche 12juillet 2026 sur le canal de l'Ourcq à Pantin (93500), dans la limite des 4 heures par jourde 16h00 à 20h00 ; que cet événement consiste en des baignades dans une zone temporaireaménagée sur le canal de l'Ourcq, délimitée par des lignes d'eau et bouées; que l'entrée dans l'eau etla sortie de l'eau des baigneurs se fait via le ponton flottant d'accès ; qu'une zone tampon de sécuritésépare la baignade du chenal de navigation; qu'il est prévu l'installation d'un poste de surveillanceavec des sauveteurs aquatiques, un poste de de secours, un contrôle d'accès au site avec lessignalétiques de sécurité et des sanitaires avec des douches ; que la capacité maximale de la zone debaignade est limitée à 100 personnes simultanément ; que le dispositif permettant la baignade estconditionné aux résultats favorables des analyses sanitaires de la qualité des eaux de baignade; quel'implantation de toute installation liée à la baignade se fait en-dehors d'une bande de 3 mètresdepuis le bord à voie d'eau;CONSIDÉRANT qu'un arrêt de la navigation dans la portion concernée du canal de l'Ourcq a étésollicité par le pétitionnaire du vendredi 10 juillet 2026 au dimanche 12juillet 2026, de 16h00 à 20h00;SUR la proposition de la sous-préfète, directrice de cabinet de la préfecture de la Seine-Saint-Denis ;
ARRÊTEARTICLE 1°:Monsieur Stéphane TROUSSEL, Président du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, estautorisé a organiser en lien avec la mairie de Pantin une manifestation nautique comportant desactivités de baignade intitulée Baignade encadrée dans le canal de lOurcq 2026 duvendredi 10 juillet 2026 au dimanche 12 juillet 2026, de 16h00 à 20h00, à Pantin (93500) sur le canal del'Ourcq en rive gauche, face aux anciens magasins généraux situé sur le chemin de halage.ARTICLE 2 :Un avis à la batellerie concernant l'arrêt de la navigation est émis par le service des canaux de la villede Paris pour prévenir les usagers du canal.ARTICLE 3 :L'organisateur doit respecter les prescriptions et les recommandations définies dans les annexes 1 et2 jointes au présent arrêté ainsi que le plan gouvernemental Vigipirate en vigueur qui prévoit la miseen place d'un dispositif de surveillance et de contrôle systématique. Les installations prévues sur laplace de la pointe devront être lestées et disposées de façon à laisser libre la circulation piétonne surplace.
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ARTICLE 4:L'organisateur doit également respecter les prescriptions et recommandations suivantes émises parla brigade fluviale de la direction de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de police:respecter les prescriptions imposées par le service des canaux de la ville de Paris surl'utilisation de l'espace temporaire alloué, notamment celles relatives aux bruits et aux sonsamplifiés ;s'assurer que l'opération, qui relève de son entière responsabilité, par un contrat d'assuranceen cours de validité;assurer la sécurité des participants en maintenant une écoute permanente du trafic avec lesusagers de la voie d'eau par le biais de la radio VHF sur le canal dédié.ARTICLE 5:Dans les deux mois suivant sa publication, le présent arrêté peut faire l'objet :d'un recours gracieux formé auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis ;d'un recours hiérarchique formé auprès du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer ;d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montreuil sis 7 rue Catherine Puigà Montreuil (93100).ARTICLE 6 :La sous-préfète, directrice du cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis, le service des canaux de laville de Paris et le préfet de police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté qui est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Seine-Saint-Denis dont une copie est adressée à l'organisateur.
Le préfet,
ASeeJulien CHARLES
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IMmNAyeA
oom ArREPUBLIQUEFRANCAISE © > Agence Régionalede SantéLiberté Île-de-FranceÉgalitéFraternité
Délégation départementale de Seine Saint DenisDépartement Santé EnvironnementAffaire suivie par: Marie-Noëlle FRISCH Bureau de la police administrativeCourriel : ars-dd93-se-eau@ars.sante.fr Préfecture de Seine-Saint-DenisTéléphone : 06 75 51 61 58 1, esplanade Jean Moulin93 007 BOBIGNY CEDEXNos Références : EDL 26-0157 B LGObjet: Avis relatif à la demande de manifestation aquatique« Baignade urbaine » dans le cadre d'un dispositif expérimental àPantin (93) Saint-Denis, le 9 juillet 2026Madame, Monsieur,Par courriel en date du 7 juillet 2026, vous avez sollicité l'avis de l'Agence régionale desanté Île-de-France concernant la demande d'autorisation, dans le cadre d'un dispositifexpérimental lié aux épisodes de fortes chaleurs, de la manifestation aquatique « Baignadeurbaine » prévue du 10 au 12 juillet 2026 de 16h à 20h, et organisée par le département de laSeine-Saint-Denis en lien avec la ville de Pantin. Le nombre total de baigneurs sera aumaximum de 100 en simultanée.Cet événement consiste en l'installation d'une zone de baignade délimitée et sécurisée àPantin, dans le canal de l'Ourcq au niveau du secteur de la place de la pointe. Deséquipements sanitaires (douches et des sanitaires) seront mis à disposition du public.Cette manifestation aquatique expose les participants à un contact prolongé avec l'eau ducanal de l'Ourcq.S'agissant du niveau de qualité attendu pour l'eau du canal de l'Ourcgq, l'Agence régionalede santé d'Île-de-France se base sur les dispositions de la directive 2006/7/CE du Parlementeuropéen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux debaignade, dite Directive Baignades.La qualité de l'eau est ainsi évaluée sur le plan bactériologique par le suivi de deux germestémoins de contamination fécale : les entérocoques intestinaux et Escherichia coli. Leurprésence peut être associée à celle d'autres germes pathogènes comme le virus de l'hépatiteA, des bactéries de type Pseudomonas aeruginosa, les staphylocoques ou les leptospires.Au regard des critères de qualité d'eau établis par la Directive européenne baignades, ilconvient de respecter au minimum le niveau de qualité d'eau « suffisante », correspondantaux seuils suivants :e Escherichia coli: 900 UFC'/100 mL ;e Entérocoques intestinaux : 330 UFC/100 mL.Des prélèvements d'eau aux fins d'analyses ont été réalisés par le laboratoire « Eurofins »le 3 juillet 2026 sur un point situé au niveau du site de la manifestation. Les résultatscommuniqués sont conformes pour les deux paramètres mentionnés ci-dessus. Toutefois, lesanalyses de cyanobactéries sont toujours en cours ; elles devront être communiquées à FARSdès réception.
1 UFC = unité formant colonie
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Au regard du dossier présenté, l'ARS Ile-de-France émet un avis favorable sous réservedu respect des dispositions présentées par les organisaiteurs ainsi que des prescriptionssuivantes :e Procéder à une observation visuelle de l'eau, la veille et le jour de l'évènement, afin derepérer une éventuelle prolifération de cyanobactéries ou d'identifier la survenue detoute pollution accidentelle. Les modalités d'auto-surveillance mises en place serontprécisées ;+ Mettre en œuvre les mesures appropriées (adaptation, report, annulation de lamanifestation, information du public, etc.) en cas d'anomalies. La manifestation seraannulée en cas d'orage ou de forte pluie la veille ou le jour de la manifestation ou encas de dégradations visuelles de l'eau importantes (présence d'algues, animaux morts,mousses, irisations, etc.) ;Par ailleurs, le pétitionnaire devra prendre en compte le risque de noyade en renforçantnotamment la surveillance en cas de transparence de l'eau inférieure à un mètre deprofondeur.J'invite également les organisateurs à s'assurer du bon état de santé de l'ensemble desparticipants, à les dissuader de participer s'ils sont porteurs de plaies, à les sensibiliser sur lanécessité de consulter un médecin en cas d'apparition de fièvre et/ou de symptômes(vomissements, diarrhées, etc.) dans les jours suivant la manifestation et à les informer desrisques sanitaires encourus (cf. pièce jointe). Une attention particulière pourra être portée surle risque de leptospirose.De plus, dans le cadre du dispositif expérimental mis en œuvre en cas d'épisode de forteschaleurs, l'ARS Île-de-France invite le pétitionnaire a anticipé l'ouverture de cette zone debaignade en :e Réalisant des campagnes régulières d'analyses de l'eau au droit de la zone debaignade. Les analyses devront être réalisées par un laboratoire agréé pour les eauxde baignade? et transmises à l''ARS dès réception. Les prélèvements devront inclure,a minima, les paramètres suivantes :o Concentration en Escherichia coli,o Concentration en entérocoques intestinaux.e __ Identifiant les principales sources de pollution de la zone et en proposant des mesuresde gestion adaptées. Dans les meilleurs délais, un profil de baignade, incluant unschéma décisionnel de gestion, sera réalisé.e Déterminant les modalités de mise en œuvre de l'auto-surveillance (paramètres suivis,...), notamment en tenant compte de la durée d'ouverture souhaitée.Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
La Directrice de la délégation départementalede Seine-Saint-Denis de l'Agence régionalede santé d'Île-de-France,
Agence Régionale de Santé Île-de-FranceDélégation Départementale de -Saint-DenisL dec i ementaleEmmaniielle LATOUR2 https://sante.gouv.fr/sante-et-environnemenVeaux/articlelaboratoires-agrees-pour-ie-controle-sanitaire-des-eaux
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TTOWVALEÀ
ANNEXE A L'ATTENTION DU PETITIONNAIREINFORMATIONS GENERALESLes sports et loisirs aquatiques regroupent plusieurs disciplinessportives ;Celles impliquant une immersion complète où occasionnelle dansÆ
Risques sanitaires liés aux activitésde baignade ou autres activitésaquatiques l'eau (baignade, plongée, ski nautique) et les autres (canoë-kayak etdisciplines associées, voile, aviron, jet-ski, etc..),Le.Ces disciplines peuvent être pratiquées en club pour la compétition tout au long de l'année ou pendant les loisirs, particulièrement en été- période d'étiage des cours d'eau —, soit par les membres des clubs, soit par des vacanciers ou autres usagers occasionnels. Pendant cesactivités, il est courant de dessaler, d'être immergé, de nagerLes différents risques pour la santé liés à ces activitésLes risques physiques/\ (Noyades, chutes, insolation, déshydratation, coups de soleil, brûlures, etc.)~d Ne sont pas liés à la qualité de l'eau mais sont les plus fréquents et les plus graves.Les risques liés à la qualité de l'eauo Le risque chimique est lié à la présence dans l'eau de produits de différentes natures dont les sources peuvent être multiples :déversements délictueux ou accidentels,activités agricoles, ruissellement,rejets industriels et domestiques.L'ingestion de ces produits ou le simple contact peut occasionner :- des irritations de la sphère ORL, des yeux et de la peau,- a fortes concentrations, des troubles respiratoires, cardiaques et des brûlures.o Le risque microbiologiquelié à la présence de germes :pathogènes dans l'eau qui peuvent entrainer, par contactdirect, des pathologies liées :- à la sphère ORL (otites, rhinites et laryngites), à l'appareildigestif, aux yeux ou à la peau.Le risque encouru est fonction du niveau de contamination del'eau, mais aussi de l'état de santé du baigneur et des modalitésde baignade (durée, immersion de la téte...).Il est important de souligner que des germes pathogènespotentiellement présents dans l'eau peuvent également setransmettre à l'homme par voie indirecte (plaies, lésionscutanées, peau, muqueuses...). Il s'agit notamment de certaineslarves de parasites (à l'origine d'affections cutanées etnotamment de la dermatite du baigneur), de germes bactériensde type Pseudomonas, staphylocoques, des leptospires (àl'origine de fièvres hémorragiques) ....
o Le risque écotoxicologique eas72:
lié à la présence de cyanobactéries dans l'eau. Des conditionsmétéorologiques particulières peuvent entrainer une brutaledégradation de la qualité de l'eau (orages ou fortes chaleurs) :> La période estivale est la plus propice aux proliférationsde cyanobactéries.> l'intensité du rayonnement solaire, une températureélevée de l'eau et la présence de nutriments azotés sontdes facteurs favorisant leur développement sous formed'efflorescences algales.Certaines cyanobactéries peuvent être productrices de toxinesappelées cyanotoxines pouvant nuire gravement à la santé parsimple contact ou ingestion. Ces cyanobactéries sont dites« toxinogènes ».En cas de contact ou d'ingestion, les symptômes suivants peuventapparaitre: irritations cutanées, crampes d'estomac,vomissements, nausées, diarrhées, fièvre, angine, céphalées,douleurs musculaires et articulaires, vésicules autour de labouche, atteinte hépatique, réactions allergiques telles quel'asthme ...Afin d'éviter d'exposer les baigneurs à ces cyanotoxines, il estnécessaire de procéder à un contrôle visuel quotidien de la massed'eau et, si possible, à la mesure de la concentration des pigmentsphotosynthétiques (chlorophylle-a). Dès les premiers signes d'uneprolifération de cyanobactéries (modification de couleur et/oude la transparence de la masse d'eau, présence de biofilm oud'accumulations en surface, mortalité animale) et dans le cadred'une activité impliquant l'immersion complète ou occasionnelle,les services de l'Agence régionale de santé (ARS) Île-de-Francedoivent en être informés afin de recommander la mise en placede mesures de gestion appropriées.En conclusion, la qualité de l'eau peut être à l'origine de pathologies d'ordre respiratoire, digestif, oculaire, cutané, ORL...Le risque d'infection dépend de la qualité de l'environnement microbiologique, des caractéristiques physiques du site, ducomportement des baigneurs et de leur vulnérabilité.
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Recommandations pour l'ORGANISATEUR de la manifestation
" Annuler l'événemento en cas d'orage (notamment en cas de présence de déversoirs d'orage) la veille ou le jour même,o en cas de pollution telle que définie par l'article D.1332-15 du Code de la santé publique, à savoir :Ye + une contamination microbiologique en Escherichia coli, entérocoques intestinaux ou enmicro-organismes pathogènes ;¢ une contamination par d'autres organismes tels que les cyanobactéries, macro-algues ouphytoplancton marin ;la présence de déchets tels que, notamment, résidus goudronneux, verre, plastique oucaoutchouc.en cas de dégradation visuelle de la qualité de l'eau (prolifération d'algues, mousses, irisation,coloration anormale de l'eau, animaux morts...).à l'appui notamment d'une analyse complémentaire réalisée dans la semaine précédant l'événement,
ie)
* _ Renforcer la surveillance en cas de transparence inférieure à 1 m. Eu Li
" Mettre à disposition des douches alimentées par l'eau du réseau public, avec savon, en nombre4 suffisant, dans des conditions d'hygiéne suffisantes, 4 destination des participants.
Nettoyer le matériel et les équipements de loisirs nautiques.=.' +," Informer les participants sur les risques sanitaires et les inciter à prendre une doucheae: savonnée, à la fin de l'activité.—_— o*"Prévoir un dispositif d'encadrement médical / secours. AA ny
v Mettre en place un registre des participants (recensant les noms et les coordonnées) afin=)— d'assurer un suivi en cas de signalement sanitaire.
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Recommandations à l'attention des PARTICIPANTS à la manifestation
- S'abstenir de se baigner si l'on présente des plaies.
ae - La qualité de l'eau peut être a l'origine de pathologies d'ordre respiratoire, digestif,y oculaire, cutané, ORL..., il est recommandé de prendre une douche savonnée et soignée aprèsl'activité aquatique et nautique.
- Consulter un médecin en cas d'apparition, après l'activité, de fièvre oude troubles de santé (pathologies cutanées, digestives, oculaires, ORL...) > | <et informer l'organisateur de la manifestation nautique.
% - Nettoyer le matériel et les équipements de loisirs aquatiques ety quipnautiques
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