PREFETDU HAUT-RHINLibertéEgalitéFraternité

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N° 12 - 2025
PUBLIÉ LE 3 FÉVRIER 2025
Consultable sur le site de la préfecture du Haut-Rhin à l'adresse :
http://www.haut-rhin.gouv.fr/publications/Recueil-des-actes-administratifs
publication : pref-recueil-actes-administratifs@haut-rhin.gouv.fr

Sommaire
PREFECTURE DU HAUT-RHIN
Secrétariat général
Service de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial (SCPPAT)
Arrêté du 3 février 2025 portant délégation de signature à Mme Isabelle CHARDONNIER,
directrice régionale des affaires culturelles de la région Grand Est 3
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL, DES
SOLIDARITES ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Arrêté du 30 janvier 2025 portant nomination au sein du comité local pour l'emploi de
Colmar 6
Arrêté du 30 janvier 2025 portant nomination au sein du comité local pour l'emploi de
Mulhouse 10
Arrêté du 30 janvier 2025 portant nomination au sein du comité local pour l'emploi de
Saint-Louis 14
PREFETDU HAUT-RHINLébertéÉpalitéFrarermité
SERVICE DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
ET DE L'APPUI TERRITORIAL
BUREAU DE LA COORDINATION INTERMINISTÉRIELLE ET
DE L'APPUI TERRITORIAL
Arrêté du 3 février 2025
portant délégation de signature à Mme Isabelle CHARDONNIER,
directrice régionale des affaires culturelles de la région Grand Est
Le Préfet du Haut-Rhin,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite
VU le Code de l'environnement
VU le Code de justice administrative ;
VU le Code du patrimoine ;
VU le Code de l'urbanisme ;
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes,
des départements et des régions ;
VU la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l'administration
territoriale de la République ;
VU la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ;
VU la loi n°2015-29 du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des régions, aux élections
régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral, notamment son
article 1er ;
VU la loi 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la
République
VU les décrets n° 97-1200 du 19 décembre 1997 et n° 97-1201 du 24 décembre 1997 pris
pour l'application au ministère chargé de la culture et de la communication de
l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des
décisions administratives individuelles ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
1
VU le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de
l'administration territoriale de l'État ;
VU le décret n° 2010-633 du 8 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des
directions régionales des affaires culturelles ;
VU le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;
VU le décret n° 2015-1689 du 17 décembre 2015 portant diverses mesures d'organisation
et de fonctionnement dans les régions de l'administration territoriale de l'État et de
commissions administratives ;
VU le décret du 13 juillet 2023, publié au J.O. du 14 juillet 2023, portant nomination de
M. Thierry QUEFFELEC , préfet du Haut-Rhin, installé dans ses fonctions le 21 août
2023 ;
VU l'arrêté du 7 janvier 2025, publié au J.O. du 9 janvier 2025, portant nomination de
Mme Isabelle CHARDONNIER, administratrice de l'État du deuxième grade, directrice
régionale des affaires culturelles de la région Grand Est à compter du 1er février 2025 ;
VU la circulaire n° 5399/SG du 1er juillet 2009 du Premier ministre relative à l'organisation
des nouvelles directions régionales des affaires culturelles ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin
A R R Ê T E
Article 1 er : Pour le département du Haut-Rhin, délégation est donnée à Mme Isabelle
CHARDONNIER, directrice régionale des affaires culturelles de la région Grand Est, à l'effet
de signer, dans le cadre de ses attributions et compétences, les actes et documents
suivants :
Nature de l'acte Références
IMMEUBLES CLASSES AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
Arrêté d'occupation temporaire des
immeubles classés et des immeubles voisins
sur lesquels il est nécessaire de pénétrer
pour assurer l'exécution de travaux faute
desquels la conservation de l'immeuble
serait compromise
Art. L.621-15 du Code du patrimoine
Arrêté de poursuite de l'expropriation d'un
immeuble classé
Art. L.621-13 et L.621-18 du Code du patrimoine
SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES
Arrêté confiant l'élaboration du plan de
sauvegarde et de mise en valeur à l'autorité
compétente en matière de plan local
d'urbanisme, de document d'urbanisme en
tenant lieu et de carte communale
Art.R.313-7 du Code de l'urbanisme
Arrêté de désignation du chargé d'étude du
plan de sauvegarde et de mise en valeur
Art.R.313-7 du Code de l'urbanisme
Avis sur les membres nommés de la
commission locale du site patrimonial
remarquable
Art.D.631-5 du Code du patrimoine
2
Article 2 : Pour le département du Haut-Rhin, délégation est également donnée à
Mme Isabelle CHARDONNIER en matière de contentieux administratif en ce qui concerne :
 la présentation d'observations orales devant les juridictions administratives dans le
cadre des recours contentieux pour les matières relevant de ses attributions ;
 la présentation d'observations écrites devant les juridictions administratives dans la
défense des décisions relevant de ses attributions et qui ont fait l'objet d'une des
procédures de référé prévues par le Code de justice administrative.
Article 3 : En application de l'article 44 du décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, la
directrice régionale des affaires culturelles de la région Grand Est, peut sous sa
responsabilité subdéléguer sa signature à des agents de catégorie A placés sous son
autorité, par arrêté pris au nom du préfet du Haut-Rhin. Toute subdélégation de signature
est soumise au préalable à l'avis du préfet.
Cet arrêté fixe la liste nominative de ses subordonnés, habilités à signer les actes relatifs
aux affaires pour lesquelles délégation lui a été donnée par le préfet du Haut-Rhin et définit
les matières et attributions sur lesquelles une subdélégation est conférée.
Le préfet du Haut-Rhin peut, dans les mêmes formes, mettre fin à tout ou partie de cette
délégation ainsi qu'aux subdélégations s'y rapportant, le cas échéant.
L'original de cette décision sera adressé au préfet du Haut-Rhin et fera l'objet d'une
publication au recueil des actes administratifs de la préfecture
Article 4 : Le secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin et la d irectrice régionale des
affaires culturelles de la région Grand Est sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture du Haut-Rhin et affiché dans les locaux publics de la préfecture du Haut-Rhin
pendant deux mois.
Á Colmar, le 3 février 2025
Le préfet,
signé :
Thierry QUEFFELEC
Voies et délais de recours : conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-5 du Code de justice
administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de
Strasbourg dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
3
EnPREFETDU HAUT-RHINLibertéEgalitéFraternité
PREFECTURE DU HAUT-RHIN
Arrêté préfectoral du 30 janvier 2025
portant nomination au sein du comité local pour l'emploi de Colmar
Le Préfet du Haut-Rhin
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le code des relations entre le public et l'administration, notamment son
article L. 411-2 ;
VU le code du travail, notamment ses articles L. 5311-10, R. 5311-32, R. 5311-33 et R.
5311-36 ;
VU l'arrêté préfectoral du 30 janvier 2025 portan t composition et répartition des voix
au sein du comité local pour l'emploi ;
ARRÊTE
Article 1 er  :
Sont nommés membres du comité local pour l'emploi de Colmar :
1) En qualité de représentants de l'Etat :
a) Pour la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations du Haut-Rhin :
 M. Emmanuel GIROD, titulaire ; M. Stéphane DIETH, Mme Catherine MOTYL-
MAUPAS, M. Antonin FAURE, suppléants ;
b) Pour la Délégation territoriale du Haut-Rhin de l'Agence régionale de santé
Grand Est :
 Mme Valérie BONNEVAL, titulaire ; Mme Gabrielle RIPPLINGER, suppléante ;
c) Pour l'Inspection académique du Haut-Rhin :
 Mme Armelle KHEDER, titulaire ; M. Sébastien GAND, suppléant ;
2) En qualité de représentants des collectivités territoriales :
a) Sur proposition du président du conseil régional Grand Est :
- Mme Odile UHLIRCH-MALLET, titulaire ; pas de suppléant désigné ;
b) Sur proposition du président de la collectivité européenne d'Alsace :
- Mme Brigitte KLINKERT, titulaire ; Mme Carole ELMLINGER, suppléante ;
c) Sur proposition du président de Colmar Agglomération :
- M. Éric LOESCH, titulaire ; M. Laurent WINCKELMULLER, suppléant ;
d) Sur proposition de l'association des maires du Haut-Rhin :
- Pour la Communauté de communes Alsace Rhin Brisach : M. Claude
BRENDER, titulaire ; M. Gérard HUG, suppléant ;
- Pour la Ville de Colmar : M. Alain RAMDANI, titulaire ; Mme Claudine MATHIS,
suppléante ;
Article 2 :
Chacun des membres mentionné à l'article 1 est nommé pour trois ans renouvelables.
Toute vacance ou perte de la qualité au titre de laquelle les membres ont été désignés
donne lieu à une nouvelle désignation pour la durée du mandat restant à courir.
Article 3 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal
administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le
tribunal peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyen" par le site
Internet www.telerecours.fr.
Il peut également, dans le même délai, faire l'objet d'un recours gracieux auprès du
préfet du Haut-Rhin et d'un recours hiérarchique auprès de la ministre chargée du
travail et de l'emploi.
Le recours gracieux ou/et hiérarchique prolonge le délai de recours contentieux qui doit
alors être introduit dans les deux mois suivant la décision implicite ou explicite de
l'autorité compétente, le silence de l'administration pendant un délai de deux mois
valant décision implicite de rejet.
Article 4 :
Le secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin, le directeur départemental de
l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations, sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
A Colmar, le 30 janvier 2025
Le préfet
signé :
Thierry QUEFFELEC

EnPREFETDU HAUT-RHINLibertéEgalitéFraternité
PREFECTURE DU HAUT-RHIN
Arrêté préfectoral du 30 janvier 2025
portant nomination au sein du comité local pour l'emploi de Mulhouse
Le Préfet du Haut-Rhin
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le code des relations entre le public et l'administration, notamment son article L.
411-2 ;
VU le code du travail, notamment ses articles L. 5311-10, R. 5311-32, R. 5311-33 et R.
5311-36 ;
VU l'arrêté préfectoral du 30 janvier 2025 portan t composition et répartition des voix
au sein du comité local pour l'emploi ;
ARRÊTE
Article 1 er  :
Sont nommés membres du comité local pour l'emploi de Mulhouse :
1) En qualité de représentants de l'Etat :
a) Pour la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations du Haut-Rhin :
 M. Emmanuel GIROD, titulaire ; M. Antonin FAURE, Mme Catherine MOTYL-
MAUPAS, M. Stéphane DIETH, suppléants ;
b) Pour la Délégation territoriale du Haut-Rhin de l'Agence régionale de santé
Grand Est :
 Mme Valérie BONNEVAL, titulaire ; Mme Gabrielle RIPPLINGER, suppléante ;
c) Pour l'Inspection académique du Haut-Rhin :
 Mme Armelle KHEDER, titulaire ; M. Sébastien GAND, suppléant ;
2) En qualité de représentants des collectivités territoriales :
a) Sur proposition du président du conseil régional Grand Est :
- M. Thierry NICOLAS, titulaire ; pas de suppléant désigné ;
b) Sur proposition du président de la collectivité européenne d'Alsace :
- Mme Patricia BOHN, titulaire ; Mme Catherine RAPP, suppléante ;
c) Sur proposition du président de Mulhouse Alsace Agglomération :
- M. Dominique HUARD, titulaire ; Mme Marie ECKERLEN, suppléante ;
d) Sur proposition de l'association des maires du Haut-Rhin :
- M. Alfred JUNG, titulaire; M. Hasan BINICI, suppléant ;
Article 2 :
Chacun des membres mentionné à l'article 1 est nommé pour trois ans renouvelables.
Toute vacance ou perte de la qualité au titre de laquelle les membres ont été désignés
donne lieu à une nouvelle désignation pour la durée du mandat restant à courir.
Article 3 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal
administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le
tribunal peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyen" par le site
Internet www.telerecours.fr.
Il peut également, dans le même délai, faire l'objet d'un recours gracieux auprès du
préfet du Haut-Rhin et d'un recours hiérarchique auprès de la ministre chargée du
travail et de l'emploi.
Le recours gracieux ou/et hiérarchique prolonge le délai de recours contentieux qui doit
alors être introduit dans les deux mois suivant la décision implicite ou explicite de
l'autorité compétente, le silence de l'administration pendant un délai de deux mois
valant décision implicite de rejet.
Article 4 :
Le secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin, le directeur départemental de
l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations, sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
A Colmar, le 30 janvier 2025
Le préfet
signé :
Thierry QUEFFELEC

EnPREFETDU HAUT-RHINLibertéEgalitéFraternité
PREFECTURE DU HAUT-RHIN
Arrêté préfectoral du 30 janvier 2025
portant nomination au sein du comité local pour l'emploi de Saint-Louis
Le Préfet du Haut-Rhin
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite
VU le code des relations entre le public et l'administration, notamment son article L.
411-2 ;
VU le code du travail, notamment ses articles L. 5311-10, R. 5311-32, R. 5311-33 et R.
5311-36 ;
VU l'arrêté préfectoral du 30 janvier 2025 portan t composition et répartition des voix
au sein du comité local pour l'emploi ;
ARRÊTE
Article 1 er  :
Sont nommés membres du comité local pour l'emploi de Saint-Louis :
1) En qualité de représentants de l'Etat :
a) Pour la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations du Haut-Rhin :
 M. Emmanuel GIROD, titulaire ; M. Antonin FAURE, Mme Catherine MOTYL-
MAUPAS, M. Stéphane DIETH, suppléants ;
b) Pour la Délégation territoriale du Haut-Rhin de l'Agence régionale de santé
Grand Est :
 Mme Valérie BONNEVAL, titulaire ; Mme Gabrielle RIPPLINGER, suppléante ;
c) Pour l'Inspection académique du Haut-Rhin :
 Mme Armelle KHEDER, titulaire ; M. Sébastien GAND, suppléant ;
2) En qualité de représentants des collectivités territoriales :
a) Sur proposition du président du conseil régional Grand Est :
- M. Gilles FREMIOT, titulaire ; pas de suppléant désigné ;
b) Sur proposition du président de la collectivité européenne d'Alsace :
 M. Thomas ZELLER, titulaire ; M. Daniel ADRIAN, suppléant ;
-
c) Sur proposition du président de Saint-Louis Agglomération :
- M. Gilbert FUCHS, titulaire ; pas de suppléant désigné ;
d) Sur proposition de l'association des maires du Haut-Rhin :
- Mme Stéphanie GERTEIS, titulaire ; Mme Lola SFEIR, suppléante ;
Article 2 :
Chacun des membres mentionné à l'article 1 est nommé pour trois ans renouvelables.
Toute vacance ou perte de la qualité au titre de laquelle les membres ont été désignés
donne lieu à une nouvelle désignation pour la durée du mandat restant à courir.
Article 3 :
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal
administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le
tribunal peut être saisi par l'application informatique "télérecours citoyen" par le site
Internet www.telerecours.fr.
Il peut également, dans le même délai, faire l'objet d'un recours gracieux auprès du
préfet du Haut-Rhin et d'un recours hiérarchique auprès de la ministre chargée du
travail et de l'emploi.
Le recours gracieux ou/et hiérarchique prolonge le délai de recours contentieux qui doit
alors être introduit dans les deux mois suivant la décision implicite ou explicite de
l'autorité compétente, le silence de l'administration pendant un délai de deux mois
valant décision implicite de rejet.
Article 4 :
Le secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin, le directeur départemental de
l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations, sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
A Colmar, le 30 janvier 2025
Le préfet
signé :
Thierry QUEFFELEC