Nom | Arrêté n°2024T14261 modifié par arrêté n°2024T14642 et n°2024T14927 portant modification des conditions de circulation des véhicules à Paris sur les voies définies par le décret n°2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie ... |
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Administration | Préfecture de police de Paris |
Date | 28 août 2024 |
URL | https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/sites/default/files/Documents/arrete_n_2024t14261_arrete_vrop_paris_consolide.pdf |
Date de création du PDF | 28 août 2024 à 11:08:36 |
Date de modification du PDF | 28 août 2024 à 11:08:36 |
Vu pour la première fois le | 28 août 2024 à 12:08:02 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
PREFECTURE gp » Direction des usagers
DE POLICE ©] et des polices administratives
Egalité
Fraternité
Arrêté n° 2024714261
Du 28 JUIN 2024 modifié par arrêté n°2024T14642 et n°2024T14927
portant modification des conditions de circulation des véhicules à Paris sur les
voies définies par le décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies
et portions de voie réservées à certains véhicules pour les jeux Olympiques et
Paralympiques de 2024
Le Préfet de Police,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le code de la route ;
VU le code des transports ;
VU le code de la sécurité intérieure ;
VU le code de la voirie routière ;
VU la loi n°2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des Jeux
olympiques et paralympiques (JOP) de 2024;
VU l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 modifiée relative aux voies
réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et
Paralympiques de 2024, notamment ses articles 2 et 3;
VU le décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 modifié fixant la liste des voies et
portions de voies réservées a certains véhicules pour les jeux Olympiques et
Paralympiques de 2024 ;
VU le décret n° 2022-191 du 16 février 2022 portant application de l'ordonnance
n° 2019-207 du 20 mars 2019 et relatif aux véhicules autorisés a circuler sur les
voies et portions de voies réservées pour les jeux Olympiques et Paralympiques
de 2024;1
VU le décret n° 2024-154 du 27 février 2024 relatif a l'expérimentation de la
reconnaissance du statut de véhicules d'intérét général prioritaire aux véhicules
du service interne de sécurité de la Regie autonome des transports parisiens
utilisés a des fins de cyno-détection ;
VU l'arrêté du 2 juillet 1982 du ministre d'Etat, ministre des transports, relatif
aux transports en commun de personnes ;
VU l'arrêté du 31 juillet 2023 modifié, relatif à l'expérimentation d'une
signalisation relative aux voies et portions de voies réservées à certains
véhicules pour les JOP de Paris 2024;
VU l'arrêté du préfet de police 2024-0486 du 18 avril 2024 portant
augmentation du nombre de taxis parisiens ;
VU le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NUNEZ, préfet,
coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme,
est nommé préfet de police (hors classe);
CONSIDERANT que le décret n°2022-786 susvisé a déterminé une liste
d'environ 185 kilomètres de voies ou portions de voies à Paris et en Île-de-France
qui, par leur positionnement, leur importance et leurs caractéristiques,
permettent d'assurer la liaison routière entre les différents sites olympiques en
respectant les impératifs de fluidité, de prévisibilité de la durée des trajets et de
sécurité nécessaire au bon déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques
et au respect du contrat conclu entre l'Etat et l'organisateur de ces derniers
CONSIDERANT que, en application de l'article 1° du même décret, le préfet
de police détermine les périodes durant lesquelles les voies sont réservées à la
circulation de certains véhicules ainsi que les catégories de véhicules autorisées
à y circuler ;
CONSIDERANT qu'à Paris, depuis 2002, la baisse continue de la vitesse
moyenne de circulation des véhicules, est passée de 13,9 km/h en 2018 à 12,4
km/h en 2022, caractérisant une baisse de 11% et une baisse annuelle moyenne
de 2,75%; que cette baisse révèle un allongement des temps de parcours et
une augmentation de la densité de la circulation automobile ; que cette
dernière entraîne la congestion du réseau routier dans Paris et ses alentours en
particulier aux heures de pointes du matin et du soir;
CONSIDERANT que l'encombrement des voies à Paris génère une entrave pour
les véhicules d'intervention de la Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris,
laquelle a constaté une augmentation sensible de ses délais moyens
d'intervention lors des cing dernières années ;2
;
,
CONSIDERANT que les Jeux olympiques, organisés a Paris du 26 juillet au 11 août
2024, et les Jeux paralympiques organisés du 28 août au 8 septembre 2024 par
le Comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (COJOP),
constituent un événement majeur au rayonnement mondial pour lequel un
afflux massif de participants français et étrangers, estimé a plus de 15 millions
de personnes cumulativement, est attendu; que les effets d'une telle
fréquentation supplémentaire sur la circulation routiére, déja congestionnée
aux heures de pointes du matin et du soir à Paris et dans l'approche de la
capitale sur les axes principaux de l'Île-de-France, seront conséquents et
risqueront de compromettre davantage l'écoulement de la circulation et la
sécurité publique ;
CONSIDERANT le nombre très important de véhicules immatriculés en France
et à l'étranger qui entrent dans la définition du transport en commun au sens
de l'arrêté du 2 juillet 1982 susvisé qui dispose que le terme : " transport en
commun de personnes "désigne le transport de passagers au moyen d'un véhicule
à moteur qui comporte plus de neuf places assises, y compris celle du
conducteur. » ;
CONSIDERANT que le nombre de licences de taxis parisiens existant est
actuellement de 19911;
CONSIDERANT, l'engagement pris par l'Etat de transporter les athlètes dans
un délai de 30 minutes jusqu'aux sites de compétition olympiques et
paralympiques, nécessitant impérativement d'assurer la fluidité de la
circulation sur les voies réservées ;
CONSIDERANT que, pour des raisons de sécurité des biens et des personnes,
les voies réservées doivent être également ouvertes aux véhicules d'intérêt
général prioritaires ainsi qu'aux véhicules de transport publics pour permettre
l'exécution de leurs missions d'intérêt général dans les meilleurs délais;
SUR proposition du directeur des usagers et des polices administratives ;
ARRÊTE
Article 1°: :
A Paris, les voies réservées définies par le décret n° 2022-786 du 4 mai 2022
susvisé sont aménagées sur le domaine public routier selon les modalités
déterminées en annexe pour Paris intra-muros et pour le boulevard
périphérique.3
Article 2:
A compter du 1° juillet 2024 et jusqu'au 15 septembre 2024, lorsque les voies
réservées définies par le décret n°2022-786 susvisé sont activées, seules les
catégories de véhicules suivantes sont autorisées à circuler dans ces voies :
a) les véhicules des personnes accréditées par le comité d'organisation des Jeux
Olympiques et Paralympiques de 2024 dans les conditions définies par l'article
1 du décret du 16 février 2022 susviséet porteurs de la signalisation
mentionnée par le même décret ;
b) les véhicules d'intérêt général prioritaires mentionnés au 1°) et les véhicules
des services de l'Etat mentionnés au 3°) de l'article 2 de ce même décret, ainsi
que les véhicules d'intervention des services gestionnaires des voies sur
autoroutes ou routes à deux chaussées séparées; (modifié par arrêté
n°2024T14519).
c) les autobus affectés au transport urbain régulier des voyageurs opérés par la
régie autonome des transports parisiens, à condition qu'ils ne marquent pas
d'arrêts de desserte sur le parcours de ces voies réservées ;
d) les taxis;
e) les véhicules destinés à favoriser le transport des personnes à mobilité
réduite dans l'incapacité d'emprunter les transports en commun au sens du 7°
du | de l'article L1241-2 du code des transports
f) les véhicules des professionnels de santé suivants, pour les besoins exclusifs
de cette mission et à condition de faire usage de dispositifs lumineux et
d'avertisseurs spéciaux de catégorie B :
- véhicules de transport de produits sanguins et d'organes humains ;
- véhicules de transports sanitaires intervenant après régulation médicale
du Service d'Aide Médicale Urgente (SAMU) ;
- véhicules des médecins participant à la garde départementale ;
- véhicules des Urgences Médicales de Paris participant a la permanence
des soins.
- véhicules de transports sanitaires terrestres assurant le transfert de
patients inter-hôpitaux et dotés d'une signalétique spécifique arrêtée
entre la Préfecture de Police et l''Assistance Publique des Hôpitaux de
Paris.
Article 3 :
Les voies réservées mentionnées à l'article 1er sont activées :
du 15 juillet au 13 août 2024 inclus ;
du 22 août au 11 septembre 2024 inclus.4
L'activation de certaines voies réservées peut être temporairement suspendue
en fonction des circonstances, notamment de la fluidité du trafic.
Les jours où ces voies réservées sont activées, l'arrêt et le stationnement sont
interdits sur les places de stationnement situées le long de celles-ci. L'arrêt ou
le stationnement contrevenant aux prescriptions du present arrêté est
considéré comme très gênant pour la circulation publique, en application de
l'article R. 417-11 du code de la route.
Article 4:
L'autorisation de circuler sur les voies réservées définies à l'article 1° est
signalée par la mention « PARIS 2024 » sur des panneaux de sécurité routière,
de pré-signalisation et de signalisation statiques ou sur des panneaux a
messages variables, ainsi que par des marquages au sol, conformément à
l'arrêté du 31 juillet 2023 susvisé, situés en amont et sur les tronçons de voies
réservées.
Article 5:
La circulation d'un véhicule en infraction aux dispositions du présent arrêté est
punie par une contravention de 4 classe conformément aux dispositions de
l'article R.412-7 du code de la route.
Article 6 :
Le directeur des usagers et des polices administratives, le directeur de l'ordre
public et de la circulation, la directrice de la sécurité de proximité de
l'agglomération parisienne de la préfecture de police, le directeur de la voirie
et des déplacements et le directeur de la police municipale et de la prévention
de la Ville de Paris sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du
département de Paris, consultable sur le site internet de la préfecture de Police
(www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr) et sur le portail des publications
administratives de la Ville de Paris.
Fait à Paris, le 28 JUIN 2024
Laurent NUNEZ5
Annexe à l'arrêté
Positionnement à Paris
des voies réservées définies
par le décret n° 2022-786 du 4 mai 20226
Axe routier Début de
section Fin de section Aménagement de la voie réservée
Boulevard
Périphérique
intérieur de Porte de
Sèvres à Porte de
Bercy Porte de Sèvres
PK 9.4 Porte de Bercy PK
35.75 Voie réservée à gauche dans la voie de
circulation générale
Boulevard
Périphérique
extérieur de Porte de
Bercy à Porte de
Sèvres Porte de Bercy
PK 35.00 Porte de Sèvres PK
9.4 Voie réservée à gauche dans la voie de
circulation générale
Place de la Porte
Maillot Limite Neuilly
sur Seine Avenue de la Grande
Armée Sens limite communale de Neuilly -sur-Seine
vers la bretelle d'accès au Boulevard
périphérique intérieur : voie réservée à droite
dans la voie de circulation générale.
Sens bretelle d'accès au Boulevard
périphérique intérieur vers avenue de la
Grande Armée : voie réservée à droite dans
le couloir bus
Sens avenue de la Grande Armée vers
bretelle d'accès au Boulevard périphérique
intérieur : voie réservée à droite dans le
couloir bus
Place de Verdun Voie réservée à droite dans la voie de
circulation générale
Avenue de la Grande
Armée Porte Maillot Place Charles de
Gaulle Etoile Sens Porte Maillot vers place de l'Etoile :
voie réservée à droite dans la voie de
circulation générale
Sens place de l'Etoile vers Porte Maillot :
voie réservée à droite dans la voie de
circulation générale jusqu'à la rue de Tilsitt
puis dans le couloir bus depuis la rue de
Tilsitt jusqu'à la Porte Maillot.
Boulevard Pershing Place de la
Porte Maillot Place du Général
Koenig Dans le sens de la place de la Porte Maillot
vers la place du Général Koenig : voies
réservées dans les voies de circulation
générale et le couloir de bus.
Dans le sens de la place du Général Koenig
vers la place de la Porte Maillot : voie
réservée dans la voie de circulation générale.
Avenue Marceau Place Charles
de Gaulle Etoile Avenue du Président
Wilson Sens place de l'Etoile vers avenue du
Président Wilson : voie réservée à droite
jusqu'à la rue de Presbourg puis dans le
couloir de bus et la bande cyclable
Sens avenue du Président Wilson vers place
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de l'Etoile : voie réservée dans le couloir bus
et la bande cyclable
Avenue du Président
Wilson Avenue
Marceau Place de l'Alma Sens avenue Marceau vers place de l'Alma :
voie réservée à droite dans le couloir bus et
la bande cyclable
Sens place de l'Alma vers avenue Marceau :
Voie réservée à droite dans la voie de
circulation générale
Cours Albert 1er Place de l'Alma Place du Canada Sens contre allée Place de l'Alma vers pont
des Invalides : voie réservée à droite dans la
voie de circulation générale
Voie Georges Pompidou sens de rue Bayard
vers pont des Invalides : voie réservée à
droite dans la voie de circulation générale
Sens contre -allée du pont des Invalides vers
place de l'Alma : voie réservée à droite dans
la file de stationnement et la voie de
circulation générale de dro ite
Voie Georges Pompidou sens pont des
Invalides vers la place de l'Alma : une voie
réservée dans les deux voies de circulation
générale
Cours la Reine Place du
Canada Place de la Concorde Voie Georges Pompidou sens pont des
Invalides vers la place de la Concorde: une
voie réservée dans la voie de circulation
générale
Voie Georges Pompidou sens place de la
Concorde vers pont des Invalides : une voie
réservée dans les deux voies de circulation
générale
Place de la Concorde Voie Georges Pompidou (souterrain
Concorde) : voie réservée à contre -sens
dans le sens quai des Tuileries vers Cours la
Reine dans la voie de circulation générale de
gauche.
Quai des Tuileries Place de la
Concorde Quai Aimé Césaire Sens place de la Concorde vers quai Aimé
Césa ire : une voie réservée à droite dans le
couloir bus
sens quai Aimé Césaire vers place de la
Concorde : voie réservée à contre -sens dans
la voie de circulation générale de gauche
Quai Aimé Césaire Quai des
Tuileries Avenue du Général
Lemonnier Sens quai des Tuileries vers rue du Général
Lemonnier : une voie réservée à droite dans
le couloir bus
sens rue du Général Lemonnier vers quai
des Tuileries : voie réservée à contre -sens
dans la voie de circulation générale de
gauche.
Avenue du Général
Lemonnier Quai Aimé
Césaire Rue de Rivoli Sens Rivoli vers quai Aimé Césaire : une
voie réservée à contre sens dans la voie de
circulation générale de gauche
Sens Aimé Césaire vers Rivoli : une voie
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réservée dans la voie de circulation générale,
entre la voie réservée à contre -sens et la
voie de circulation générale restante.
Rue Robert Etlin Bretelle de sortie
du BP Quai de Bercy Une voie réservée à droite dans la voie de
circulation générale.
Boulevard de Bercy Quai de Bercy Rue de Bercy Sens rue de Bercy vers quai de Bercy : une
voie réservée à gauche dans la voie de
circulation générale.
Quai de Bercy Entrée/Sortie du
boulevard
périphérique Boulevard de Bercy Voie Georges Pompidou sens rue Robert
Etlin vers la bretelle de sortie incluse
jusqu'au boulevard de Bercy : une voie
réservée à droite dans la voie de circulation
générale.
Voie Georges Pompidou sens boulevard de
Bercy jusqu'à la gare supérieure de la Rapée
: une voie réservée à droite dans la v oie de
circulation générale.
Puis bretelle face à la gare supérieure de la
Rapée : voie réservée à gauche dans la voie
de circulation générale.
Avenue de la Porte
de la Chapelle Echangeur Porte
de la Chapelle Boulevard Ney Sens boulevard Ney vers la bretelle d'accès
au boulevard périphérique : une voie
réservée à droite dans la voie de circulation
générale.
Boulevard Ney Avenue de la
Porte de la
Chapelle Avenue de la Porte
d'Aubervilliers Sens avenue de la Porte d'Aubervilliers vers
l'avenue de la Porte de la Chapelle : une voie
réservée à droite dans la voie de circulation
générale.
Avenue de la Porte
d'Aubervilliers
Place
Skanderbeg Boulevard Ney Sens place Skandeberg vers rue Gaston
Darboux : une voie réservée à droite dans la
voie de circulation générale.
Sens rue Gaston Darboux vers boulevard
Ney : une voie réservée dans le couloir de
bus.
Avenue Ernest
Renan Boulevard
Lefebvre Rue d'Oradour sur
Glane Sens Boulevard Lefebvre vers rue d'Oradour
sur Glane : une voie réservée à droite dans
la voie de circulation générale.
Rue d'Oradour -sur-
Glane Rue Ernest
Renan Rue de la Porte d'Issy Sens rue Ernest Renan vers rue de la Porte
d'Issy : une voie réservée à droite dans la
voie de circulation générale.
Rue Louis Armand Rue de la Porte
d'Issy Avenue de la Porte de
Sèvres Sens rue de la Porte d'Issy vers Avenue de
la Porte de Sèvres : une voie réservée à
droite dans la voie de circulation générale.
Avenue de la Porte
de Sèvres Rue Louis
Armand Boulevard Victor Une voie réservée dans chaque sens dans la
voie de circulation générale de droite.
Boulevard Victor Avenue de la
Porte de Sèvres Place de la Porte de
Versailles Une voie réservée à droite dans chaque sens
dans la voie de circulation générale.
Boulevard Lefebvre Avenue Ernest
Renan Avenue de la Porte de
Brancion Dans le sens de la place de la porte de
Versailles vers l'avenue de la porte de la
Plaine : une voie réservée à droite dans la
voie de circulation générale.
Dans le sens de la Porte de la Plaine vers la
rue de Vaugirard : une voie réservée à droite
dans la voie de circulation générale.
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Avenue de la Porte
de la Plaine Boulevard
Lefebvre Place des Insurgés de
Varsovie Dans le sens du boulevard Lefebvre vers la
Porte de la Plaine : une voie réservée à
droite dans la voie de circulation générale.
Dans le sens de la porte de la Plaine vers le
boulevard Lefebvre : une voie réservée dans
la voie de circulation générale.
Avenue Franklin
Delano Roosevelt Place du
Canada Avenue du Général
Eisenhower une voie réservée dans les deux sens dans
le couloir de bus.
Rue de Rivoli Avenue du
Général
Lemonnier Place de la Concorde Dans le sens rue Lemonnier vers place de la
Concorde : une voie réservée dans la voie de
circulation générale
Dans le sens place de la Concorde vers rue
Lemonnier : une voie réservée à contre -sens
dans la voie de piste cyclable allant de la rue
Lemonnier vers la place de la Concorde
Avenue de New York rue des Frères
Périer avenue Albert de Mun Dans le sens rue Debrousse vers rue Gaston
de Saint -Paul : voie réservée à droite dans la
voie de circulation générale.
Puis dans le sens rue Gaston de Saint -Paul
vers n°46 : voie réservée dans le couloir de
bus.
Avenue Albert de
Mun avenue de New
York Avenue du Président
Wilson Dans le sens de l'avenue de New York vers
l'avenue d'Iéna : voie réservée dans la voie
de circulation générale.
Avenue Rapp Place de la
Résistance Avenue de la
Bourdonnais Une voie réservée à droite dans la voie de
circulation générale.
Avenue Emile
Deschanel Avenue Frédéric
le Play Avenue Barbey
d'Aurevilly Une voie réservée dans la voie de circulation
générale avec inversion du sens de
circulation.
Avenue Frédéric le
Play Place Joffre Avenue Emile
Deschanel Une voie réservée dans la voie de circulation
générale avec inversion du sens de
circulation.
Avenue Bosquet Place de l'Ecole
Militaire Place de la Résistance Une voie réservée à droite dans la voie de
circulation générale.
Avenue Barbey
d'Aurevilly Avenue Emile
Deschanel Avenue Joseph
Bouvard Une voie réservée dans la voie de circulation
générale avec inversion du sens de
circulation.
Place de la
Résistance Une voie réservée à droite dans la voie de
circulation générale.
Place de l'Ecole
Militaire Dans le sens de l'avenue de la Bourdonnais
vers l'avenue Bosquet : Une voie réservée à
gauche dans la voie de circulation générale.
Rue de Belgrade Avenue de la
Bourdonnais Avenue Emile
Deschanel Une voie réservée dans la voie de circulation
générale.
Pont des Invalides Dans le sens de la place du Canada vers la
place de Finlande : une voie réservée dans le
couloir de bus.
Dans le sens de la place de Finlande vers la
place du Canada : une voie réservée à
gauche dans la voie de circulation générale.
Rue Fabert Rue de Grenelle Rue Saint -Dominique Une voie réservée dans la voie de circulation
générale avec inversion du sens de
circulation.
10
Avenue de la Motte -
Piquet Boulevard de la
Tour Maubourg Rue Fabert Dans le sens du boulevard de la Tour
Maubourg vers la rue Fabert : une voie
réservée dans la voie de circulation générale.
Rue Saint -Dominique Rue Fabert Boulevard de la Tour
Maubourg Une voie réservée dans la voie de circulation
générale.
Avenue de la Porte
Molitor place de la Porte
Molitor Rue Nungesser et Coli Dans le sens du boulevard d'Auteuil vers
l'avenue du Général Sarrail : une voie
réservée à gauche dans la voie de circulation
générale.
De la rue Nungesser et Coli au boulevard
d'Auteuil : une voie réservée dans chaque
sens dans la voie de circulation générale.
Rue Nungesser et
Coli Boulevard
d'Auteuil Place de l'Europe Une voie réservée dans chaque sens dans la
voie de circulation générale.
Avenue de la Porte
de Saint -Cloud Avenue
Ferdinand
Buisson Porte de Saint -Cloud Dans le sens de la bretelle de sortie du
boulevard périphérique extérieur vers le
numéro 2 : une voie réservée à droite dans la
voie de circulation générale.
Dans le sens de la rue du Commandant
Guilbaud vers la bretelle d'ent rée du
boulevard périphérique intérieur : une voie
réservée à gauche dans la voie de circulation
générale.
Avenue de la Porte
d'Auteuil Porte d'Auteuil Carrefour des Anciens
Combattants Du carrefour des Anciens Combattants à la
bretelle de sortie du boulevard périphérique
extérieur : une voie réservée dans chaque
sens dans les voies de circulation générale.
Dans la voie de retournement, entre la route
de Boulogne à Passy et le carrefour des
Anciens Combattants : une voie réservée
dans la voie de circ ulation générale.
Dans le sens de la bretelle de sortie du
boulevard périphérique extérieur vers la
place de la Porte d'Auteuil : une voie
réservée à droite dans la voie de circulation
générale.
Dans le sens de place de la Porte d'Auteuil
vers la bretell e d'accès du boulevard
périphérique intérieur : une voie réservée à
droite dans la voie de circulation générale.
Place de la Porte
d'Auteuil Dans le sens de l'avenue du Général Sarrail
vers le boulevard Murat : une voie réservée
dans la voie de circulation générale longeant
la voie d'arrêt de bus.
Dans le sens de l'allée des Fortifications vers
l'avenue de la Porte d'Auteuil : une voie
réservée à droite dans la voie de circulation
générale.
Boulevard Murat place de la Porte
d'Auteuil place de la Porte
Molitor Dans le sens de la place de la Porte d'Auteuil
vers la place de la Porte Molitor : une voie
réservée à droite dans la voie de circulation
générale.
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Place de la Porte
Molitor Dans le sens du boulevard Murat vers
l'avenue du Général Sarrail : une voie
réservée à droite dans la voie de circulation
générale.
Avenue du Général
Sarrail Place de la
Porte Molitor Place de la Porte
d'Auteuil Une voie réservée dans le couloir de bus.