ExPREFETDES HAUTS-DE-SEINELibertéEgalitéFraternité
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RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS



DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DE L'EDUCATION NATIONALE DES
HAUTS-DE-SEINE









N° Spécial 07 mai 2025

2


PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial DSDEN 92 du 07 mai 2025

SOMMAIRE

Arrêtés Dates
DIRECTION DES SERVICES
DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION
NATIONALE DES HAUTS-DE-SEINE
Pages
DSDEN92
N°2025-004 à
N°2025-039
04.03.2025 Arrêtés fixant les mesures de carte scolaire pour
les communes des Hauts-de-Seine 3
DSDEN92
N°2025-040 01.04.2025 Arrêté fixant les mesures de carte scolaire pour la
commune de Bagneux

72

DSDEN92
N°2025-041 01.04.2025 Arrêté fixant les mesures de carte scolaire pour la
commune d'Issy-les-Moulineaux 75

EnAC. A D É M I E Direction des services départementauxDE VERSAILLES | dos Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
. DSDEN 92 N° 2025-004
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune d'ANTONY :
Article 1.1 : Le retrait de quatre emplois implantés à l'école maternelle JULES FERRY (0920455V) est prononcé àcompter du 1°' septembre 2025.
Article 1.2 : Le retrait de deux emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle JULES FERRY(0920455V) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante : école fermée.
Article 2.1 : Le retrait de trois emplois implantés à l'école maternelle LA FONTAINE (0921 1497) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
Article 2.2 : Le retrait de deux emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle LA FONTAINE(09211492) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante : école fermée.
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle LES RABATS (0920461B)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PAUL BERT (0920575A) est prononcé à compter du1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 5: Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèvés par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire BLANGUERNON M PBEUSAUREest prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 16 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire FERDINAND BUISSON(0921257S) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 15 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire PAUL BERT (0921463R) est prononcé à compter du19" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 15 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 8 : l'implantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire DUNOYER DE SEGONZAC (09218095) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternelles* 10 classes élémentairesDont 8 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 9 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire JEAN ZAY (0923095P) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°' septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles+ 4 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 10.1 : l'implantation de quatre emplois de maternelle à l'école primaire JULES FERRY (0921528L) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 10.2 : implantation de deux emplois pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire JULES FERRY (0921528L)est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternelles* 10 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 11.1 : Limplantation de trois emplois de maternelle à l'école primaire LA FONTAINE (0921147X) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 11.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire LA FONTAINE (0921147X) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :« 4 classes maternelles+ 7 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 12 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire NOYER DORE (0922027D)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 9 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Nanterre, le
D 4MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EsAC. AD É MIE Direction des services départementauxDE VERSAILLES | des Haute de Some
Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-005
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune d'ASNIERES-SUR-SEINE :
Article 1 : Limplantation d'un emploi à l'école maternelle FLACHAT (0920539L) est prononcée à compter du1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 15 classes maternellesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle FONTAINE (0920503X) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 11 classes maternellesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle HENRI POINCARE(0920940X) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% réussite* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 4 : Limplantation d'un emploi à l'école maternelle REJANE (09225915) est prononcée à compter du1" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire AULAGNIER (0921613D)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.

La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire DESCARTES A (0920174P) est prononcé à compterdu 1° septembre 2025.
Article 6.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire DESCARTES A(09201 74P) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 10 classes élémentairesDont 5 au titre du plan 100% réussite
Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire DESCARTES B (09202994) est prononcé à compterdu 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes élémentairesDont 7 au titre du plan 100% réussite
Article 8 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JEAN D'ORMESSON(0922583H) est prononcée à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 7 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JULES FERRY B (0922637S) est prononcé à compterdu 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :+ 13 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1* 12 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 10 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire MAURICEAU (0920380N) est prononcé à compter du19" septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 11.1 : l'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire CLAUDIE HAIGNERE (09230987) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 11.2 : l'implantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire CLAUDIE HAIGNERE (09230987) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternelles* 8 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

Direction des services départementauxACADE M | E de l'éducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N°2025-006
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de BAGNEUX :
Article 1 : Limplantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) à l'écolematernelle HENRI WALLON (0920619Y) est prononcée à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 12 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% réussite* 2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) àl'école maternelle JOLIOT-CURIE (0920585L) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% réussite
Article 3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle MARCEL CACHIN (0920477U)est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1® septembre 2025 est la suivante :* 10 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% réussite
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 4 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle MAURICE THOREZ(0921638F) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 10 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% réussite

Article 5.1 : Limplantation de six emplois à l'école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE (0923198B) est prononcée àcompter du 1°" septembre 2025.
Article 5.2 : Limplantation de six emplois pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE(0923198B) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure de la nouvelle école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% réussite
* 1 unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle PAUL ELUARD(0922809D) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1® septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% réussite* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 7 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle PAUL VAILLANT-COUTURIER(0920542P) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 11 classés maternellesDont 6 au titre du plan 100% réussite
+ 2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 8 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire HENRI WALLON B(0920358P) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1® septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 7 au titre du plan 100% réussite
« 13 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JOLIOT-CURIE (0921807P)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 15 classes élémentairesDont 8 au titre du plan 100% réussite
Article 10 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MARCEL CACHIN(0920328G) est prononcé à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 8 au titre du plan 100% réussite
* 6 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)

Article 11.1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire NIKI DE SAINT PHALLE(0922929J) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 11.2 : Le retrait de six emplois implantés à l'école élémentaire NIKI DE SAINT PHALLE (0922929J) estprononcé à compter du 1° septembre 2025. |
Article 11.3 : Le retrait de six emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire NIKI DE SAINTPHALLE (0922929) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 16 classes élémentairesDont 10 au titre du plan 100% réussite
Article 12 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire PAUL ELUARD (0921808R) est prononcé à compterdu 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 8 au titre du plan 100% réussite
Article 13 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire ETHEL ET JULIUSROSENBERG (0922844S) est prononcé à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 9 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le =anterre © 5 MARS 2075
Frédéric FULGENCE

EuACADE M | E Direction des services départementauxDE VERSAILLES | des Hautsde seineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-007
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune de BOIS-COLOMBES :
Article 1 : Limplantation d'un emploi à l'école maternelle JULES FERRY (0920470L) est prononcée à compter du1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PAUL BERT (0920472N) est prononcé à compter du1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire PAUL BERT (0920313R) estprononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
+ 12 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 4 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire FRANCOISE DOLTO (0922422H)est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 4 classes maternelles+ 5 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 5.1 : Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire PIERRE JOIGNEAUX (0920639V) estprononcé à compter du 1° septembre 2025.
Article 5.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire PIERRE JOIGNEAUX(0920639V) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 4classes maternelles+ 10 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 11 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 6.1 : Limplantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire SAINT-EXUPERY (0922284H) est prononcée àcompter du 1° septembre 2025. -
Article 6.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire SAINT-EXUPERY(0922284H) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 9 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
" Nanterre, le0 4MARS 2025
Frédéric FULGENCE

É Direction des services départementauxACA D E M I E de l'éducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibertéEgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-008
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025:Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de BOULOGNE-BILLANCOURT :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle POINT DU JOUR (0920553B) est prononcé à compterdu 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :« 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'éléves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ADOLPHE THIERS (0922105N) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 10 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire BILLANCOURT (0920195M)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire SEVRES (0922225U) estprononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 4 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)* 3 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire ECOLE DU NUMERIQUE (0922784B) estprononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternelles* 10 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire ROBERT DOISNEAU (0922666Y) estprononcé à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 9 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire SCIENCES ET BIODIVERSITE (0922722J)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles* 9 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 8 4MARS 2075
Frédéric FULGENCE

EnAC AD É M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationale
LibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-009
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de BOURG-LA-REINE :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LA FAIENCERIE(0921248G) est prononcé à compter du 1° septembre 2025. .
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 15 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le ÿ 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EnAC A D É M [| E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VE RSAILLES des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-010
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de CHATENAY-MALABRY :
Article 1 : Le retrait de deux emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle JULES VERNE(0920518N) est prononcé à compter du 1% septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 11 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% réussite
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES MOUILLEBOEUFS (0921646P) est prononcé àcompter du 1® septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PIERRE BROSSOLETTE (0920511F). est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structuré au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle THOMAS MASARYK(0920531C) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 7 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% réussite
* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)

Article 5 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LES MOUILLEBOEUFS(0922599) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire PIERRE BROSSOLETTE(0920231B) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire THOMAS MASARYK (0920244R) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
» 12 classes élémentairesDont 7 au titre du plan 100% réussite
Article 8.1 : Limplantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire VOLTAIRE (0923034Y) est prononcée àcompter du 1% septembre 2025.
Article 8.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire VOLTAIRE (0923034Y) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternelles* 7 classes élémentairesDont 8 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
0 4MARS 2025Nanterre, le
Frédéric FULGENCE

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DSDEN 92 N° 2025-011
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Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025 ;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de CHATILLON :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LANGEVIN WALLON (0920512G) est prononcé àcompter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 6 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LANGEVIN WALLON (09204367) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :+ 15 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1+ 1 unité d'enseignement élémentaire autisme (UEEA)
Article 3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire LES SABLONS (0922280D) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternelles* 10 classes élémentairesDont 8 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 9 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EnAC A D É M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-012
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants; L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025:Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3:mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de CHAVILLE :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire FERDINAND BUISSON (09214712) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1* 8 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
O 4MARS 2025Nanterre, le
Frédéric FULGENCE
eine

Direction des services départementauxACA DE M I E de l'éducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-013
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de CLAMART :
Article 1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle ANNE FRANK (0920550Y) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% réussite
* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle CHARLES DE GAULLE(0920640W) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 11 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% réussite
* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3.1 : Limplantation de cing emplois à l'école maternelle COLETTE HUARD (0920508C) est prononcée àcompter du 1° septembre 2025.
Article 3.2 : Limplantation de trois emplois pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle COLETTE HUARD(0920508C) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle LES CLOSIAUX(09211504) est prononcé à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire CHARLES DE GAULLE A(0921944N) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 6 au titre du plan 100% réussite
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire CHARLES DE GAULLE B (0921806N) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 8 classes élémentairesDont 4 au titre du plan 100% réussite
* 7 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 7 : Le retrait de trois emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LOUISE MICHEL(0921641J) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 8 : Le retrait de quatre emplois implantés de maternelle à l'école primaire JEAN DE LA FONTAINE (0922423J)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles* 7 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 9.1 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire JEAN MONNET (0922233C) est prononcéà compter du 1° septembre 2025.
Article 9.2 : Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire JEAN MONNET (0922233C) est prononcéà compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 11 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 10 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire PANORAMA (0922930K) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes maternelles+ 11 classes élémentairesDont 11 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 11: Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire PLAINE SUD (0922883J) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternelles- 6 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

En :AC AD É M (| E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SoineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-014
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de CLICHY :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JACQUES PREVERT (0921990N) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :- 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle JEAN JAURES (0920560) estprononcée à compter du 1° septembre 2025. |
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 11 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% réussite
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN JAURES (0921649T) est prononcé à compter du1" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 17 classes élémentairesDont 10 au titre du plan 100% réussite
+ 4 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LOUIS PASTEUR A (0920213G) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025. |
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LOUIS PASTEUR B (09203378) est prononcé acompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 10 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire TOUSSAINT LOUVERTURE(0922634N) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 6 au titre du plan 100% réussite
Article 7 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire VICTOR HUGO B (0920301C)est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 12 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
0 MARS 2025Nanterre, le
Frédéric FULGENCE _
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Direction des services départementauxACAD E M I E de l'éducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-015
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025 ;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de COLOMBES :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle ANNE FRANK (0922121F) est prononcé à compter du1% septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2.1 : Le retrait de trois emplois implantés à l'école maternelle CAMILLE CLAUDEL (0921636D) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025:
Article 2.2 : Le retrait d'un emploi implanté de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) àl'école maternelle CAMILLE CLAUDEL (0921636D) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025.
Article 2.3 : Le retrait de deux emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle CAMILLE CLAUDEL(0921636D) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante : école fermée.
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle CHARLES PEGUY (0920463D) est prononcé à compterdu 1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 10 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% réussite
* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle GUSTAVE BIENVETU (0920536H) est prononcé acompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 5.1 : Limplantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) àl'école maternelle JEAN-JACQUES ROUSSEAU (0920573Y) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 5.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle JEAN-JACQUESROUSSEAU (0920573Y) est prononcé à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% réussite
* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 6.1 : Limplantation de deux emplois à l'école maternelle JEAN MOULIN (09216348) est prononcée à compterdu 1° septembre 2025.
Article 6.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle JEAN MOULIN (0921634B) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7.1 : Limplantation de trois emplois à l'école maternelle LANGEVIN/WALLON (0921478G) est prononcée àcompter du 1% septembre 2025.
Article 7.2 : Limplantation de deux emplois pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle LANGEVIN/WALLON(0921478G) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 11 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% réussite
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle MARCELIN BERTHELOT (0920582H) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante : '* 13 classes maternellesDont 7 au titre du plan 100% réussite
Article 9 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire AMBROISE PARE A (0920943A) est prononcée à compterdu 1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 10 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire CHARLES PEGUY B(0920317V) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 10 classes élémentairesDont 6 au titre du plan 100% réussite

Article 11 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN-JACQUES ROUSSEAU (09202297) estprononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 7 au titre du plan 100% réussite
Article 12 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LAZARE CARNOT (09202455) est tRenones àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 13 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LEON BOURGEOIS A (0920247U) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 14 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LEON BOURGEOIS B (0920370C) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 15 : Limplantation d'un emploi à l'école élémentaire MAINTENON (0920350F) est prononcée à compter du1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 16.1 : Limplantation de trois emplois d'élémentaire à l'école primaire DOMINIQUE FRELAUT (09230357) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 16.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire DOMINIQUE FRELAUT(09230352) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 16.3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire DOMINIQUE FRELAUT(09230357) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 16.4 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire DOMINIQUE FRELAUT(09230357) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :- 5 classes maternelles* 8 classes élémentairesDont 9 au titre du plan 100% réussite
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 17.1 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire MARCEL PAGNOL (0922425L) estprononcé à compter du 1° septembre 2025. ;

Article 17.2 : Le retrait de trois emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire MARCEL PAGNOL(0922425L) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 11 classes élémentaires _Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 18 : Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire SIMONE VEIL (0922749N) est prononcé acompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternelles* 14 classes élémentairesDont 12 au titre du plan 100% réussite
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EnAC AD É M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-016
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-t, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de COURBEVOIE :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle FONTANES (0922014P)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle SAINT-EXUPERY(0921397U) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 2 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle SONIA DELAUNAY(0920535G) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternelles .Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle WATTEAU (0922476S) est prononcé à compter du1°" septembre 2025. |
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ALEXANDRE DUMAS (0921881V) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.

La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ALPHONSE DE LAMARTINE (0920235F) estprononcé à compter du 1% septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 16 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7.1 : Le retrait de six emplois implantés à l'école élémentaire ANDRE MALRAUX (0922100H) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
Article 7.2 : Le retrait de trois emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ANDRE MALRAUX(0922100H) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
Article 7.3 : Le retrait de deux emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ANDREMALRAUX (0922100H) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante : école fermée.
Article 8.1 : Limplantation de trois emplois à l'école élémentaire GUYNEMER (0921922P) est prononcée à compterdu 1° septembre 2025.
Article 8.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire GUYNEMER (0921922P) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 17 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 2 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 9.1 : Limplantation d'un emploi à l'école élémentaire JEAN DE LA FONTAINE (0921570G) est prononcée àcompter du 1° septembre 2025.
Article 9.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JEAN DE LA FONTAINE(0921570G) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 9.3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JEAN DE LA FONTAINE(0921570G) est prononcée à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 10 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LA BRUYERE(0922424K) est prononcé à compter du 1* septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 11 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 12 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)

Article 11 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LOGIE-CAYLA(0920198R) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 11 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1* 11 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 12.1 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire MARCEL ACHARD (0922126L) est prononcée àcompter du 1° septembre 2025. .
Article 12.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MARCEL ACHARD(0922126L) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 10 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 13 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire RONSARD (0922475R)est prononcé à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes élémentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 14 : l'implantation de deux emplois à l'école élémentaire ROUGET DE LISLE (0920409V) est prononcée àcompter du 1°! septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 15 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 15.1 : l'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire CAMILLE CLAUDEL (0922619X)est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 15.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire CAMILLE CLAUDEL(0922619X) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 6 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 16 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire DELAGE (0923099U) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles* 4 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 17 : Limplantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire JEAN MERMOZ (09225534) est prononcée àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 3classes maternelles* 8 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
D 4MARS 2025Nanterre, le
Frédéric FULGENCE

ACAD E MIE Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VE RSAI L LES des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-017
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de FONTENAY-AUX-ROSES :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JEAN MACE (0920484B) est prononcé à compter du1® septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :- 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LA ROUE (0920497R) est prononcé à compter du1* septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LA ROUE A (0920218M)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes élémentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LE PARC (0921688K) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
+ 10 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LES PERVENCHES (092061 1P) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :-'8 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 1 unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EsAC A DE M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-018
Le Directeur Académiquedes services de I'Education nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRETE
Pour la commune de GARCHES :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire PASTEUR A (0920731V) estprononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Limplantation d'un emploi à l'école élémentaire PASTEUR B (0920732W) est prononcée à compter du1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 9 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
0 4MARS 2025Nanterre, le
Frédéric FULGENCE

EMAC ADE M I E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
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Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1,L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025 :
ARRETE
Pour la commune de GENNEVILLIERS :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle ANATOLE FRANCE (0920621 A) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 12 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% réussite
* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 2.1 : Limplantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) àl'école maternelle BERTHE MORISOT (0921606W) est prononcée à compter du 1°' septembre 2025.
Article 2.2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle BERTHE MORISOT (0921606W) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :
* 5 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% réussite* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle IRENE ET FREDERICJOLIOT-CURIE (0920554C) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JEAN LURCAT (0921637E) est prononcé à compter du1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% réussite
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle LES GRESILLONS(0920543R) est prononcé à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% réussite
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle LOUIS PASTEUR .(0920540M) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 2 classes maternellesDont 1 au titre.de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle PAUL LANGEVIN(09204767) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternellesDont 2 au titre du plan 100% réussite
Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle PAULINE KERGOMARD(0921263Y) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 7 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% réussite+ 2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ANATOLE FRANCE A (0922885L) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 6 au titre du plan 100% réussite
+ 24 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)

Article 10 : Le retrait d'un emploi implanté a l'école élémentaire ANATOLE FRANCE B (0922886M) est prononcé àcompter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentaires !Dont 6 au titre du plan 100% réussite
Article 11 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire DENIS DIDEROT A(0921842C) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :_ © 10 classes élémentairesDont 5 au titre du plan 100% réussite
Article 12 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire GUSTAVE CAILLEBOTTE(0921647R) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 17 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 12 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 13 : Limplantation d'un emploi à l'école élémentaire HENRI WALLON A (0922656M) est prononcée à compterdu 1® septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
+ 10 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 14 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN LURCAT (0921648S) est prononcé à compterdu 1°" septembre 2025. 5
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 17 classes élémentairesDont 10 au titre du plan 100% réussite
Article 15 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LES GRESILLONS A(0920289P) est prononcé à compter du 1%" septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 16 classes élémentairesDont 8 au titre du plan 100% réussite
* 10 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 16 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LES GRESILLONS B (0920415B) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 16 classes élémentairesDont 9 au titre du plan 100% réussite

Article 17 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LUCIE ET RAYMONDAUBRAC (0922734X) est prononcé à compter du 1* septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 19 classes élémentairesDont 10 au titre du plan 100% réussite
Article 18 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire PAUL LANGEVIN A (0920225V) est prononcé àcompter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 7 au titre du plan 100% réussite
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

ACA DE M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-020
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025:Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune d'ISSY-LES-MOULINEAUX :
Article 1 : Le retrait de trois emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle ERNEST RENAN(0920581G) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante : 'école fermée.
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES EPINETTES (0921833T) est prononcé à compterdu 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :- 5 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES PONCEAUX (0921923R) est prononcé à compterdu 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4.1 : Limplantation d'un emploi à l'école maternelle MARIE MARVINGT-ERNEST RENAN (09212647) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 4.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle MARIE MARVINGT-ERNESTRENAN (09212647) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JULES FERRY (0921845F) est prononcé à compter du1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 15 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 8 unités pédagogiques pour éléves allophones arrivants (UPE2A)
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JUSTIN OUDIN(0921459L) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :« 11 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 : Limplantation d'un emploi à l'école élémentaire LES AJONCS (0922136X) est prononcée à compter du1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 8 : Limplantation d'un emploi à l'école élémentaire SAINT-EXUPERY (0922457W) est prononcée à compter du19" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
+ 5 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 9 : Limplantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire ANATOLE FRANCE (09203534) est prononcée àcompter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternelles* 11 classes élémentairesDont 8 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 10 : Limplantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire FRANCOISE GIROUD (0922985V) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles- 4 classes élémentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 11 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire LE COLOMBIER (0922448L)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles* 6 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 12 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)

Article 12 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire ROBERT DOISNEAU (0922381N) estprononcé a compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :« 3 classes maternelles* 7 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 13 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire ST GERMAIN LES ILESCHABANNE (0922148K) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternelles* 7 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
OÙ 4 MARS 2025Nanterre, le
Frédéric FULGENCE __

EnAC A DÉ M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationale
LibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-021
Le Directeur Académiquedes services de |'Education nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de LA GARENNE-COLOMBES :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire RENE GUEST (0921531P) est prononcé à compter du1%" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 1 unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire SAGOT VOLTAIRE(0920411X) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 4 MARS 2025

EnACADÉ M | E Direction des services départementauxDE VERSAILLES | des Hauts-de seineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-022
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune du PLESSIS-ROBINSON :
Article 1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle JOLIOT-CURIE (0921639G) estprononcée à compter du 1% septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 7 classes maternelles .Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LOUIS HACHETTE (09205294) est prononcé à compterdu 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LOUIS HACHETTE (0920613S) est prononcé acompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :+ 13 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1* 4 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 4 : Limplantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire JEAN JAURES (0921882W) est prononcée àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 6 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
D
< 7 Frédéric FULGENCE

EnAC A D É M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-023
Le Directeur Académiquedes services de I'Education nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRETE
Pour la commune de LEVALLOIS-PERRET :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle MAURICE RAVEL (0922459Y) est prononcé à compterdu 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle SAINT-EXUPERY(0922192H) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ALFRED DE MUSSET(0922360R) est prononcée à compter du 1° septembre 2025. |
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN DE LA FONTAINE (0922359P) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 16 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1* 2 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)

Article 5 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MAURICE RAVEL(0921704C) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante : _
* 11 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
+ 11 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 6 : Limplantation d'un emploi à l'école élémentaire SAINT EXUPERY (0921526J) est prononcée à compter du1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 15 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

Direction des services départementauxACADE M I E de l'éducation nationaleDE VERSAI LLES des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-024
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRETE
Pour la commune de MALAKOFF :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle FERNAND LEGER(0922601C) est prononcé à compter du 1% septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire HENRI BARBUSSE (0921577P) est prononcé àcompter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1® septembre 2025 est la suivante :* 8 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire PAULETTE NARDAL (0921251K) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
+ 5 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 4.1 : Limplantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire GEORGES COGNIOT (09218785) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 4.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire GEORGES COGNIOT(0921878S) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles* 7 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 5 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire GUY MOQUET (0922026C) estprononcée à compter du 1° septembre 2025. _
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles* 10 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du.nombre d'élèves en GS/CP/CE1+ 1 unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)
Nanterre, le ÿ 4 MARS 2025
_ Frédéric FULGENCE
\——

EsAC A DÉ M | E Direction des services départementauxde I'éducation nati: leDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-025
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de MARNES-LA-COQUETTE :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire MAURICE CHEVALIER (09207357) estprononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 2 classes maternelles* 8 classes élémentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EnAC ADE M (| E Direction des services départementauxde l'éducation nationale
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DSDEN 92 N° 2025-026
Le Directeur Académique .des services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de MEUDON :
Article 1 : Limplantation d'un emploi à l'école maternelle MICHEL VIGNAUD (09207812) est prononcée à compter du1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle RAVEL-PREVERT (0921945P) est prononcé à compterdu 1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire MARITAIN-RENAN (0922025B) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 10 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire PERRAULT BROSSOLETTE (0921578R)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles* 7 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
0 4MARS 2025Nanterre, le
Frédéric FULGENCE__ Frédéric FU

EMAC A DÉ M I E Direction des services départementauxde l'éducation nationale
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DSDEN 92 N° 2025-027
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de MONTROUGE :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle ARISTIDE BRIAND (09204537) est prononcé à compterdu 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle HAUT MESNIL (0922463C)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ARISTIDE BRIAND(0921458K) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire BUFFALO (0922254 A) estprononcé à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 11 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire RAYMOND QUENEAU(0920192J) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :- 13 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 & MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EnACAD É M I E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibertéÉgalité |Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-028
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025:
ARRÊTE
Pour la commune de NANTERRE :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle EUGENIE COTTON (0920570V) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1* septembre 2025 est la suivante :* 12 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% réussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle HENRI WALLON(0921358B) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% réussite
* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle JACQUES PREVERT(0922048B) est prononcé à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JULES FERRY (0920467H) est prononcé à compter du1" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 5 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle PABLO PICASSO (0922151N)est prononcée à compter du 1* septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% réussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle PAUL LANGEVIN(0920520R) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire CENTRE (0921652W) estprononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 15 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 8 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire HENRI WALLON (0922087U) est prononcée à compter du1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 18 classes élémentairesDont 9 au titre du plan 100% réussite
Article 9 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire HONORE DE BALZAC (0921686H) est prononcée àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 19 classes élémentairesDont 10 au titre du plan 100% réussite
Article 10 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JACQUES DECOUR B (0922560H) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 8 classes élémentairesDont 4 au titre du plan 100% réussite
Article 11 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JOINVILLE (0921525H)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 7 au titre du plan 100% réussite
* 8 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)

Article 12.1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JOLIOT-CURIE (0921804L)est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 12.2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JOLIOT-CURIE (0921804L) est prononcé à compterdu 1°" septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :
* 13 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 13 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LA FONTAINE(0922051E) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 14 classes élémentairesDont 7 au titre du plan 100% réussite
Article 14.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LES PAQUERETTES (09221387) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
Article 14.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LES PAQUERETTES(09221382) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :
* 13 classes élémentairesDont 7 au titre du plan 100% réussite
* 6 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 15 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire PABLO PICASSO (0922602D)est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 7 au titre du plan 100% réussite
* 14 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 16 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire PAUL LANGEVIN(0921685G) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 7 classes élémentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 2 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 17 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ROMAIN ROLLAND(0921252L) est prononcé à compter du 1%" septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 15 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1

Article 18.1 : Limplantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) àl'école primaire ANATOLE FRANCE (0921844E) est prononcée à compter du 1°' septembre 2025.
Article 18.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire ANATOLE FRANCE(0921844E) est prononcé à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 8 classes élémentairesDont 6 au titre du plan 100% réussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 19 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire ELSA TRIOLET (0922047A)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternelles+ 10 classes élémentairesDont 8 au titre du plan 100% réussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)* 2 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 20 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire MIRIAM MAKEBA(0922841 N) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternelles* 10 classes élémentairesDont 10 au titre du plan 100% réussite
Article 21 : Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire PABLO NERUDA (0921815Y) est prononcéà compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 8 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 22.1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire YVONNE KERZREHO(0923096R) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 22.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire YYONNE KERZREHO(0923096R) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 22.3 : Limplantation d'un emploi en ULIS (unité localisée pour l'inclusion scolaire) à l'école primaire YVONNEKERZREHO (0923096R) est prononcée à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 2 classes maternelles* 3 classes élémentairesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1* 1 unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EMACADÉ M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-029
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de NEUILLY-SUR-SEINE :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire CHARCOT A (0920214H) est prononcé à compter du19" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire MADELEINE MICHELIS B(0922881G) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 10 classes maternelles+ 5 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
0 4 MARS 2025Nanterre, le
.—Frédéric-FULGENCE -

4 Direction des services départementauxACADE M I E de l'éducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-030
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025:Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de PUTEAUX :
Article 1 : Limplantation d'un emploi à l'école maternelle ANCIEN COUVENT (0922085S) est prononcée à compterdu 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle DEFENSE 2000(0921640H) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 2 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle LES DEUX COUPOLES(0922019V) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025. <
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle MARIUS JACOTOT (0920480X) est prononcé à compterdu 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN JAURES (0920334N) est prononcé à compter du1°" septembre 2025.

La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 7 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 11 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 6 : Limplantation d'un emploi à l'école élémentaire LA FONTAINE (0921801H) est prononcée à compter du1® septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 6 classes élémentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire MARIUS JACOTOT (0921802J) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025. . :
Article 7.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MARIUS JACOTOT(0921802J) est prononcé a compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°° septembre 2025 est la suivante :* 15 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'éléves en GS/CP/CE1
Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire LA ROTONDE (0922098F) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles* 11 classes élémentairesDont 8 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 9 : Limplantation d'un emploi d'élémentaire à l'école primaire PARMENTIER (0922049C) est prononcée àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1® septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternelles* 8 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 10 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire PYRAMIDE (0922250W) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternelles* 10 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
0 4 MARS 2025Nanterre, le
_Frédérie-FULGENCE

EaAC ADE M I E Direction des services départementauxDE VERSAILLES | des Hauts de Some
Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-031
Le Directeur Académiquedes services de I'Education nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9:Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025:Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025:Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de RUEIL-MALMAISON :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle JEAN JAURES(0920788G) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle LES MARTINETS(0920792L) est prononcé à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JULES FERRY (09207122)est prononcée à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4: Limplantation d'un emploi à l'école élémentaire LES BONS RAISINS (0921254N) est prononcée à compterdu 1°" septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 21 classes élémentairesDont 10 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LES TRIANONS (09207058) est prononcé à compterdu 1° septembre 2025.

La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 13 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1+ 1 unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Article 6 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ROBESPIERRE A(0920715C) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 12 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 7 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ROBESPIERRE B(0920716D) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1* septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire GEORGE SAND (0921645N) est prononcéà compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :- 6 classes maternelles* 12 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire JEAN MOULIN (0922446J) est prononcé àcompter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 6 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 1 dispositif polyhandicap
Article 10 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire LES BUISSONNETS(09220237) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°' septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternelles*. 12 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)* 11 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
0 4 MARS 2025Nanterre, le
Frédéric FULGENCE
$n

| |AC A D É M (| E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-032
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRETE
Pour la commune de SAINT-CLOUD :
Article 1: Limplantation d'un emploi à l'école maternelle VAL D'OR (0920784C) est prononcée à compter du1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire CENTRE (0921456H) est prononcé à compter du1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 11 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1* 7 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LES COTEAUX (0920747M)est prononcé à compter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 11 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4.1 : Limplantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire FOUILLEUSE (09218392) est prononcée àcompter du 1°" septembre 2025. |
Article 4.2 : Le retrait d'un emploi implanté d'élémentaire à l'école primaire FOUILLEUSE (09218397) est prononcé àcompter du 1°" septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 8 classes maternelles* 4 classes élémentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le
0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE—

Es |ACA DÉ MIE Direction des services départementauxDE VERSAILLES | des Hauts de Seine
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DSDEN 92 N° 2025-033
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025 ;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTEPour la commune de SCEAUX : ;
Article 1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle CENTRE (0920530B) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle CLOS SAINT-MARCEL (0920618X) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
Article 2.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle CLOS SAINT-MARCEL(0920618X) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire CENTRE (0921455G) estprononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LES BLAGIS (0921454F) estprononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 13 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1* 10 unités pédagogiques pour éléves allophones arrivants (UPE2A)
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EMAC ADE M I E . Direction des services départementauxPédur n nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de soieLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N°2025-034Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-SeineVu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTEPour la commune de SEVRES :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire CROIX BOSSET (0921607X)est prononcé à compter du 1°! septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 13 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire GAMBETTA A (09207214) est prononcé à compter du1° septembre 2025.La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1* 3 unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS)« 5 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire GAMBETTA B(0920720H) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Limplantation d'un emploi à l'école élémentaire LES BRUYERES (0920724M) est prononcée à compter du1" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 6 classes élémentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENGE——-

EnAC ADE M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationale
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DSDEN 92 N° 2025-035
Le Directeur Académiquedes services de l'Education nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de SURESNES :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES RAGUIDELLES (0920519P) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle SIMONE VEIL (0920584K) estprononcée à compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire VAILLANT-JAURES(0920332L) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire D'ESTIENNE D'ORVES(0922685U) est prononcé à compter du 1% septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles* 6 classes élémentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire MARCEL MOULOUDJI(0922568S) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.

La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 6 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 6 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire NOOR INAYAT KHANMADELEINE (0922720G) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles* 5 classes élémentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 § MARS 2025
Frédéric FULGENCE
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DSDEN 92 N° 2025-036
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de VANVES :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LARMEROUX (0920335P) est prononcé à compter du1°" septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 6 classes élémentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE _
"URGENCE

| |ACADE M ] E Direction des services départementauxDE VERSAILLES | des Hauts-de-Seine
Fraternité
DSDEN 92 N° 2025-037
Le Directeur Académiquedes services de l'Education nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025:Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de VAUCRESSON :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LE COTEAU (0920754V) estprononcé à compter du 1°! septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 6 classes élémentairesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire LES PEUPLIERS (0920755W) est prononcéà compter du 1°' septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 8 classes élémentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
* 1 dispositif polyhandicap
0 4 MARS 2025Nanterre, le
Frédéric FULGENCE

AC AD É M I E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES |. des Hauts-de-SoineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-038
Le Directeur Académiquedes services de I'Education nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;:Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune de VILLE-D'AVRAY :
Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire JEAN ROSTAND (0920757Y) est prononcéà compter du 1° septembre 2025. .
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 11 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté de maternelle à l'école primaire LA RONCE (0920756X) est prononcé àcompter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 4classes maternelles+ 11 classes élémentaires 'Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EuAC A D É M | E Direction des services départementauxDE VERSAILLES | des Hauts-de SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-039
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRETE
Pour la commune de VILLENEUVE-LA-GARENNE :
Article 1: Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle JEAN JAURES (0920650G) estprononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1* septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% réussite
Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle JULES VERNE(0920494M) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% réussite
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle PIERRE DE COUBERTIN(0920954M) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 10 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% réussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JEAN MOULIN A(0920648E) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes élémentairesDont 6 au titre du plan 100% réussite* 16 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JULES VERNE A(0920217L) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :* 21 classes élémentairesDont 11 au titre du plan 100% réussite
Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire PIERRE DE COUBERTINB (0921272H) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :* 16 classes élémentairesDont 9 au titre du plan 100% réussite
Nanterre, le 0 4 MARS 2025
Frédéric FULGENCE

EuAC ADÉ M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N°2025-040
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025 ;
ARRÊTE
Pour la commune de BAGNEUX :
Article 1: Le retrait d'un emploi implanté de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) àl'école maternelle JOLIOT-CURIE (0920585L) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 9 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% réussite
Article 2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle MARCEL CACHIN (0920477U)est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% réussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle MAURICE THOREZ(0921638F) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% réussite

Article 4.1 : L'implantation de six emplois à l'école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE (0923198B) est prononcée acompter du 1% septembre 2025.
Article 4.2 : L'implantation de six emplois pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE(0923198B) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure de la nouvelle école maternelle NIKI DE SAINT PHALLE au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% réussite+ 1 unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)
Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle PAUL ELUARD(0922809D) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1°" septembre 2025 est la suivante :+ 7 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% réussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 6 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école maternelle PAUL VAILLANT-COUTURIER(0920542P) est prononcée à compter du 1% septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 11 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% réussite+ 2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Article 7 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire HENRI WALLON B(0920358P) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes élémentairesDont 7 au titre du plan 100% réussite+ 13 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)
Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JOLIOT-CURIE (0921807P)est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 15 classes élémentairesDont 8 au titre du plan 100% réussite
Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CP au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MARCEL CACHIN(09203286) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 14 classes élémentairesDont 8 au titre du plan 100% réussite+ 6 unités pédagogiques pour élèves allophones arrivants (UPE2A)

Article 10.1: L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titre desmesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire NIKI DE SAINT PHALLE(0922929)]) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
Article 10.2 : Le retrait de six emplois implantés à l'école élémentaire NIKI DE SAINT PHALLE (09229293) estprononcé à compter du 1® septembre 2025.
Article 10.3 : Le retrait de six emplois implantés pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en GS autitre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école élémentaire NIKI DE SAINTPHALLE (0922929J) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 16 classes élémentairesDont 10 au titre du plan 100% réussite Û
Article 11 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire PAUL ELUARD (0921808R) est prononcé à compterdu 1° septembre 2025.
La structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 14 classes élémentairesDont 8 au titre du plan 100% réussite
Article 12 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves par classe en CE1 au titredes mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 à l'école primaire ETHEL ET JULIUSROSENBERG (09228445) est prononcé à compter du 1° septembre 2025.
Article 12.1: L'implantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) àl'école primaire ETHEL ET JULIUS ROSENBERG (09228445) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles+ 9 classes élémentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)
Cet arrêté annule et remplace le précédent N°2025-006 en date du 04/03/2025.
Nanterre, le
01 AVR. 2025 Frédéric-FULGENCE

ACAD E M (| E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-Seine 7LibertéÉgalitéFraternité
DSDEN 92 N° 2025-041
Le Directeur Académiquedes services de l'Éducation nationale,Directeur des services départementauxde l'Éducation nationaledes Hauts-de-Seine
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comité social d'administration spécial académique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comité social d'administration spécial départemental du 11 février 2025 ;Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 3 mars 2025;
ARRÊTE
Pour la commune d'ISSY-LES-MOULINEAUX :
Article 1 : L'implantation d'un emploi en ULIS (unité localisée pour l'inclusion scolaire) à l'école primaire LESCHARTREUX (0922635P) est prononcée à compter du 1° septembre 2025.
La structure au 1° septembre 2025 est la suivante :+ 2 classes maternelles- 4 classes élémentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'élèves en GS/CP/CE1
+ 1 unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS)
Cet arrêté complète le précédent N°2025-020 en date du 04/03/2025.
Nanterre, le
0 À AVR. 2025
Frédéric FUL

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE


ISSN 0985 - 5955





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PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

Secrétariat général
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Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

Directeur de la publication :

Alexandre BRUGERE

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

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PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
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