PRÉFECTURE
DE LA MARNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°51-2024-016
PUBLIÉ LE 9 AOÛT 2024
Sommaire
Divers / Groupement hospitalier universitaire de Champagne
51-2024-08-09-00001 - Décision 60-2024 du 7 août 2024 DELEGATION
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BAR-LE-DUC JOINVILLE PORTANT DELEGATIONFAINS-VEELCH[ CHl CËÊW Cäm%m DECISION N° 5. 202 4DE SIGNATUREPARCOURS PATIENT[
CHe EHPADe CHie Cig CHig "c rcHAUTE-MARNE THIÉBLEMONT VERDUN VITRY-LE. — WASSY . LA DECISION N° 23/2024FAREMONT SAINT-MIHIEL FRANCOIS
VU le code de la santé publique notamment dans les articles L.6143-7 et D.6143-33 à D.61443-36,VU la loi n°2009-879 du 21juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires,VU le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissements publicsde santé,VU le décret 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction desétablissements mentionnés à l'article 2 (1°,2°,3°) de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutairesrelatives à la fonction publique hospitalière,VU le décret 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier du corps de directeur d'hôpital,VU la convention de direction commune,VU l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 5 janvier 2024 nommant Monsieur Didier GUIDONI en qualité deDirecteur des Centres Hospitaliers de Verdun Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc Fains-Véel, Vitry-Le-François, Joinville, Wassy, Montier-En-Der, Saint-Dizier, Haute-Marne, ainsi que de l'EHPAD de Thiéblemont-Farémont.VU la décision n ° 19-2024 définissant l'organisation de la direction commune et l'organigramme de direction,Le Directeur de la direction commune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, deMontier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont, DECIDE
lî. Article 1 - Direction Chargée des Finances et du Parcours Patient lDélégation est donnée à Madame Charlotte CLEMENT, directrice en charge des Finances et du parcours patient de ladirection commune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, deSaint-Dizier, de Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont ; aux fins designer les documents suivants :e ... Direction des financeso — Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financièresTous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationLes actes d'état civilLes décisions tarifairesLes actes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépensesLes actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des financese ... Direction des usagerso — Tous les courriers ou actes relevant de ses compétences
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1.1. Direction des finances et admissions1.1.1. Délégation est donnée à Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune descentres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier,de Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François, Haute-Marne et l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont :o Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financièresTous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationLes actes d'état civilLes actes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépensesLes actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des finances
O O O O
1.1.1.1 Délégation est donnée à Madame Cathy BEAUMET, attachée d'administration hospitalièresur le CH de Saint-DizierAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Saint-Dizier :o » Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financièreso Lesactes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépenseso Les actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des finances
1.1.1.2 Délégation est donnée à Madame Nathalie PIGUET, attachée d'administration hospitalièresur le CH de Vitry-le-FrançoisAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Vitry-le-François :o Les actes relatifs à l'engagement ou la liquidation des dépenses (hors les dépenses de personnel)o — Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financières1.1.13 Délégation est donnée à Madame Isabelle VERBRUGGHE, adjoint des cadres sur le Vitry-Le-FrançoisAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Vitry-Le-François:o Tous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationo — Les actes d'état civil
1.1.1.4 Délégation est donnée à Madame Christine PICARD, adjoint des cadres sur le CH de Saint- 2/6Dizier
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Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Saint-Dizier :o Tous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationo — Les actes d'état civilo — Les autorisations de transporto Les bordereaux correspondant aux titres de recettes relatifs à l'activité hospitalière etd'hébergement
1.1.1.5 Délégation est donnée à Monsieur Pascal FLAMERION, attaché d'administration hospitalièresur le CH de la Haute-MarneAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH Haute-Marne :o — Les actes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépenseso Les actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des financeso — Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financières1.1.1.6 Délégation est donnée à Madame Sylvie FAVRE, attachée d'administration hospitalière sur leCH de la Haute-MarneAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,Et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l''EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Pascal FLAMERION, attaché d'administration hospitalière sur |le CHHMpour le CH Haute-Marne :o _ Lesactes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépenseso Les actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des financeso — Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financières1.1.1.7 Délégation est donnée à Madame Yolande ROBERT, adjoint des cadres sur le CH de la Haute-Marne,Aux fins de signer, en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH Haute-Marne :o — Lesactes d'état civilo — Les autorisations de transporto Les bordereaux correspondant aux titres de recettes relatifs à l'activité hospitaliere etd'hébergement (budget principal et budgets annexes)o — Lesactes relatifs à la gestion du bureau « accueil —admission-facturation »o Les certificats et décisions relatifs à la loi du 5 juillet 2011. 3/6
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o Tous les courriers relatifs à la gestion courante de l'accueil et de l'admission à la facturation1.1.1.8 Délégation est donnée à Madame Corinne BODEVING, attaché d'administration hospitalièreà compter du 21 décembre 2023, sur l''EHPAD Thiéblemont-Faremont,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont :o Les bordereaux correspondant aux titres de recettes diverseso Les actes relatifs à l'engagement, la liquidation ou l'ordonnancement des dépenses (hors lesdépenses de personnel)o Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financières1.1.1.9 Délégation est donnée à Madame Sandra MARTENET, adjoint administratif sur 'EHPADThiéblemont-Faremont,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Monsieur Aly BALDE, directeur adjoint des finances de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont :o — Lesactes d'état civilLes autorisations de transportLes actes relatifs à la gestion du bureau « accueil —admission-facturation »Les bordereaux correspondant aux titres de recettes relatifs à l'activité d'hébergementTous les courriers relatifs à la gestion courante de l'accueil et de l'admission à la facturation
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1.1.2. Délégation est donnée à Monsieur Quentin FELTEN, responsable budgétaire et financier sur le site du CHVerdun Saint-MihielAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH Verdun Saint-Mihiel :o Les actes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépenseso Les actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des financeso Tous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financièreso Tous les courriers relatifs à la gestion courante de I'admission et de la facturationo Les actes d'état civil1.1.2.1. Délégation est donnée à Monsieur Olivier GOEURIOT, adjoint des cadres hospitaliers sur le site du CHVerdun Saint-MihielAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Verdun Saint-Mihiel :o Tous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission à la facturationo — Les actes d'état civil1.1.3. Délégation est donnée à Madame Séverine HUSSON, responsable des finances et des admissions sur le CH deBar-Le-Duc Fains-Véel,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame Charlotte CLEMENT, 4/6directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers de
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Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel :OO O O O OTous les courriers relatifs à la gestion courante des affaires financièresTous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationLes autorisations de transportLes actes d'état civilLes actes relatifs à l'ordonnancement des recettes et des dépensesLes actes relatifs à l'engagement et la liquidation des dépenses afférentes aux comptes relevantdu suivi direct par la Direction des finances1.1.3.1. Délégation est donnée à Madame Céline MARTIN, adjoint des cadres hospitaliers sur le CH Bar-Le-DucFains-VéelAux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Madame Séverine HUSSON, responsable des finances et des admissions sur le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel,pour le CH de Bar-le-Duc Fains-Véel :OeO
Tous les courriers relatifs à la gestion courante de l'admission et de la facturationLes autorisations de transportLes actes d'état civil1.1.3.2. Délégation est donnée à Monsieur Matthieu LARDENOIS, attaché d'administration hospitalière sur le CHde Bar-le-Duc Fains-Véel,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame Charlotte CLEMENT,directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune des centres hospitaliers deBar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel,de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremontet de Madame Séverine HUSSON, adjointe des cadres sur le CH de Bar-le-Duc Fains-Véel,pour le CH de Bar-Le-Duc Fains-Véel :OOe
Les actes d'état civilLes autorisations de transportLes certificats et décisions relatifs à la loi du 5 juillet 2011.
1.2 Direction des usagers1.2.1
1.2.2
Délégation est donnée à Madame Maryline GUINARD, directrice des usagers de la directioncommune des centres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de loinville, deMontier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de I'EHPADde Thiéblemont-Faremont,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame CharlotteCLEMENT, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune descentres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, deSaint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour tous les courriers ou actes entrant dans la limite de ses attributions.
Pour les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François et de Haute-MarneDélégation est donnée à Madame Victoria PAGANI, responsable des usagers sur les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François et de Haute-Marne,
Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame CharlotteCLEMENT, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune descentres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, deSaint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l''EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Madame Maryline GUINARD, directrice des usagers de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-5/6
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1.2.4
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Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de I'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,pour tous les courriers ou actes entrant dans la limite de ses attributions.
Pour le CH de Saint-DizierDélégation est donnée à Madame Virginie COTTON, responsable des archives sur le CH de Saint-Dizier,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame CharlotteCLEMENT, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune descentres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, deSaint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l''EHPAD de Thiéblemont-Faremont,de Madame Maryline GUINARD, directrice des usagers de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Madame Victoria PAGANI, responsable des usagers sur les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-Frangois et de Haute-Marne,pour tous les courriers internes dans le cadre des demandes d'accès aux dossiers patients.
Pour le CH de la Haute-MarneDélégation est donnée à Madame Yolande ROBERT, adjoint des cadres sur le CH la Haute-Marne,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empéchement de Madame CharlotteCLEMENT, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune descentres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, deSaint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l''EHPAD de Thiéblemont-Faremont,de Madame Maryline GUINARD, directrice des usagers de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l''EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Madame Victoria PAGANI, responsable des usagers sur les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François et de Haute-Marne,pour tous les courriers internes dans le cadre des demandes d'accés aux dossiers patients.
Pour le CH de Vitry-le-FrançoisDélégation est donnée à Madame Sophie PIQUE, en charge des relations avec les usagers sur le CHde Vitry-le-François,Aux fins de signer en lieu et place du directeur et en cas d'empêchement de Madame CharlotteCLEMENT, directrice en charge des Finances et du parcours patient de la direction commune descentres hospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, deSaint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-le-François, de Wassy, et de 'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,de Madame Maryline GUINARD, directrice des usagers de la direction commune des centreshospitaliers de Bar-Le-Duc Fains-Véel, de Haute-Marne, de Joinville, de Montier-en-Der, de Saint-Dizier, Verdun Saint-Mihiel, de Vitry-Le-François, de Wassy, et de l'EHPAD de Thiéblemont-Faremont,et de Madame Victoria PAGANI, responsable des usagers sur les CH de Saint-Dizier, Vitry-Le-François et de Haute-Marne,pour tous les courriers internes dans le cadre des demandes d'accès aux dossiers patients.| 2Article 2 — Interdiction de subdélégationLe délégataire n'est pas autorisé a subdéléguer sa signature.| 3Article 2 — Interdiction de subdélégationLe délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature.4 _ Article 3 - Date d'effet lle annule la décision 23-2024 du 1°" mars 2024.6/6
Divers - 51-2024-08-09-00001 - Décision 60-2024 du 7 août 2024 DELEGATION DE SIGNATURE PARCOURS PATIENT-2 9
rs Article 4 - Publication |La présente délégation sera publiée au recueil des actes administratifs des départements de la Meuse, de la Marne et dela Haute marne et portée à la connaissance du Receveur de l'Etablissement et de l'ensemble des intéressés.A Verdun, le Q' A'Ofi'.[' 2'02—('(Le Direfteur Général,
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