PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°IDF-031-2025-11
PUBLIÉ LE 19 NOVEMBRE 2025
Sommaire
Agence Régionale de Santé / service régional des transports sanitaires
IDF-2025-11-18-00005 - Arrêté n°DOS-2025/4790 portant changement
de responsable légal de la SARL AMBULANCES SAINTE EMILIE (2 pages) Page 3
IDF-2025-11-18-00003 - Arrêté n°DOS-2025/4791 portant transfert de
locaux de la SASU AMBULANCE SOS SANTÉ (2 pages) Page 6
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris
-Secrétariat général aux moyens mutualisés / Service des ressources
humaines
IDF-2025-11-18-00004 - Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral
IDF-2023-03-02-00001 portant désignation des membres du comité
social d'administration de proximité de la préfecture de la région
d'Ile-de-France, préfecture de Paris (3 pages) Page 9
2
Agence Régionale de Santé
IDF-2025-11-18-00005
Arrêté n°DOS-2025/4790 portant changement
de responsable légal de la SARL AMBULANCES
SAINTE EMILIE
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-11-18-00005 - Arrêté n°DOS-2025/4790 portant changement de responsable légal de la SARL
AMBULANCES SAINTE EMILIE 3
EoREPUBLIQUEFRAN CAI SE © D Agence Régionale de SantéLiberté Ile-de-FranceÉgalitéFraternité







AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°DOS-2025/4790
portant changement de responsable légal de la SARL AMBULANCES SAINTE EMILIE
(77420 Champs-sur-Marne)

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE

VU le Code de la Santé Publique et notamment ses articles L.6311-1 à L.6311-2, L.6312-1 à L.6312-
5, L.6313-1, R.6312-1 à R.6312-23, R.6312-29 à R.6312-43, R.6313-5 à R.6313-7-1 ;

VU la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé
et aux territoires ;

VU le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau règlementaire, de
l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires ;

VU le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé Île de France à compter du 29 avril 2024 ;

VU l'arrêté ministériel du 21 décembre 1987 modifié relatif à la composition du dossier d'agrément
des personnes effectuant des transports sanitaires terrestres et au contrôle des véhicules
affectés aux transports sanitaires ;

VU l'arrêté du 12 décembre 2017 modifié fixant les caractéristiques et les installations matérielles
exigées pour les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres ;

VU l'arrêté DS N°034/2024 du Directeur général de l'Agence régionale de santé Île de France en
date du 29 avril 2024, portant délégation de signature à Monsieur Arnaud CORVAISIER,
Directeur de l'offre de soins, et à certains de ses collaborateurs ;

VU l'arrêté préfectoral N° 96DDASS20AMPAMB en date du 10 mai 1995 portant agrément, de
la SARL AMBULANCES SAINTE EMILIE, sise 2, résidence des Alléluias à Mouroux (77120)
dont le responsable légal est Monsieur Alain POULAIN ;

VU l'arrêté préfectoral N° 95DDASS46AMPAMB en date du 12 septembre 1996 portant transfert des
locaux et changement de responsable légal, de la SARL AMBULANCES SAINTE EMILIE situé
désormais au 26 bis, rue de Paris à Champs-sur-Marne (77420), dont le nouveau responsable
légal est Monsieur Eric BEAUVARLET ;

VU l'arrêté préfectoral N° 98DDASS02ASPAMB en date du 24 mars 1998 portant changement de
responsable légal, de la SARL AMBULANCES SAINTE EMILIE, dont le nouveau responsable
légal est Monsieur Henri LETROSNE ;

VU l'arrêté N° DOS-2016-366 du Directeur général de l'Agence régionale de santé Île de France en
date du 02 novembre 2016 portant changement de responsable légal, de la SARL
AMBULANCES SAINTE EMILIE, dont les nouveaux responsables légaux sont Madame Béatrice
BEROUD et Monsieur Michel AMBROISE ;
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-11-18-00005 - Arrêté n°DOS-2025/4790 portant changement de responsable légal de la SARL
AMBULANCES SAINTE EMILIE 4
2

VU l'arrêté N° DOS-2019/280 du Directeur général de l'Agence régionale de santé Île de France en
date du 07 février 2019 portant transfert des locaux, de la SARL AMBULANCES SAINTE EMILIE
du 26 bis, rue de Paris à Champs-sur-Marne (77420) au 103, avenue Jean Jaurès à Champs-
sur-Marne (77420) ;

CONSIDERANT le dossier de demande de modification de l'agrément présenté par Monsieur Vincent
GUYOT de relatif au changement de responsable légal de la SARL AMBULANCES SAINTE EMILIE ;

CONSIDERANT la conformité du dossier de changement de responsable légal aux dispositions de
l'arrêté du 21 décembre 1987 modifié ci-dessus visé ;


ARRÊTE


ARTICLE 1 : Monsieur Vincent GUYOT est nommé nouveau responsable légal de la SARL
AMBULANCES SAINTE EMILIE, sise 103, avenue Jean Jaurès à Champs-sur-Marne (77420),à la
date du présent arrêté.

ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de Monsieur le
Directeur général de l'Agence régionale de santé, sise 13, rue du Landy 93200 Saint-Denis.
Un recours contentieux peut également être déposé auprès du tribunal administratif compétent.
Le délai de recours est de deux mois à compter de la notification de l'arrêté pour l'intéressé ou de sa
publication pour les tiers.
Ces recours n'ont pas pour effet de suspendre le caractère exécutoire de la présente décision.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l'offre de soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera
publié au Recueil des Actes Administratifs des services de l'État.



Fait à Saint-Denis, le 18 novembre 2025

P/Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Ile-de-France,
La Responsable du service régional
des transports sanitaires,





Séverine TEISSEDRE

Signé
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-11-18-00005 - Arrêté n°DOS-2025/4790 portant changement de responsable légal de la SARL
AMBULANCES SAINTE EMILIE 5
Agence Régionale de Santé
IDF-2025-11-18-00003
Arrêté n°DOS-2025/4791 portant transfert de
locaux de la SASU AMBULANCE SOS SANTÉ
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-11-18-00003 - Arrêté n°DOS-2025/4791 portant transfert de locaux de la SASU AMBULANCE SOS
SANTÉ 6
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
4@ D Agence Régionale de SantéIle-de-France







AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N°DOS-2025/4791
portant transfert des locaux de la SASU AMBULANCE SOS SANTE
(78260 Achères)

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE


VU le Code de la Santé Publique et notamment ses articles L.6311-1 à L.6311-2, L.6312-1 à L.6312-
5, L.6313-1, R.6312-1 à R.6312-23, R.6312-29 à R.6312-43, R.6313-5 à R.6313-7-1 ;

VU la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé
et aux territoires ;

VU le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau règlementaire, de
l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux
patients, à la santé et aux territoires ;

VU le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale d'Île de France à compter du 29 avril 2024 ;

VU l'arrêté ministériel du 21 décembre 1987 modifié relatif à la composition du dossier d'agrément
des personnes effectuant des transports sanitaires terrestres et au contrôle des véhicules
affectés aux transports sanitaires ;

VU l'arrêté du 12 décembre 2017 modifié fixant les caractéristiques et les installations matérielles
exigées pour les véhicules affectés aux transports sanitaires terrestres ;

VU l'arrêté DS N°034/2024 du Directeur général de l'Agence régionale d'Île de France en date du
29 avril 2024, portant délégation de signature à Monsieur Arnaud CORVAISIER, Directeur de
l'offre de soins, et à certains de ses collaborateurs ;

VU l'arrêté n° DOS-2025/2962 du Directeur général de l'Agence régionale de santé Ile de France en
date du 03 juillet 2025, portant agrément sous le n° ARS-IDF-TS/398, de la SASU AMBULANCE
SOS SANTE, sise 3, rue Camille Jenatzy à Achères (78260), dont le président est Monsieur
Bandiougou DOUCOURE ;

CONSIDERANT l'accord de transfert des autorisations de mise en service, des véhicules de catégorie
C type immatriculés DX-585-FA et EY-308-GQ délivré par les services de l'ARS Ile-de-France le 11
septembre 2025. ;

CONSIDERANT la demande de modification de l'agrément déposée par le responsable légal de la
société relative au transfert des locaux ;

CONSIDERANT la conformité du dossier de demande de transfert des locaux aux dispositions de
l'arrêté du 21 décembre 1987 modifié ci-dessus visé ;

Agence Régionale de Santé - IDF-2025-11-18-00003 - Arrêté n°DOS-2025/4791 portant transfert de locaux de la SASU AMBULANCE SOS
SANTÉ 7
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CONSIDERANT l'attestation sur l'honneur relative à la conformité des installations matérielles, aux
normes définies par l'arrêté du 12 décembre 2017 ci-dessus visé ainsi qu'aux normes d'hygiène et de
salubrité ;


ARRÊTE

ARTICLE 1er : La SASU AMBULANCE SOS SANTE est autorisée à transférer ses locaux du 3, rue
Camille Jenatzy à Achères (78260) au 27, rue Panhard Levassor à Chanteloup-les-Vignes (78570) à
la date du présent arrêté.

ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de Monsieur le
Directeur général de l'Agence régionale de santé, sise 13, rue du Landy 93200 Saint-Denis.
Un recours contentieux peut également être déposé auprès du tribunal administratif compétent.
Le délai de recours est de deux mois à compter de la notification de l'arrêté pour l'intéressé ou de sa
publication pour les tiers.
Ces recours n'ont pas pour effet de suspendre le caractère exécutoire de la présente décision.

ARTICLE 3 : Le Directeur de l'offre de soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié
au Recueil des Actes Administratifs des services de l'État.




Fait à Saint-Denis, le 18 novembre 2025

P/Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Ile-de-France,
La Responsable du service régional
des transports sanitaires,





Séverine TEISSEDRE

Signé
Agence Régionale de Santé - IDF-2025-11-18-00003 - Arrêté n°DOS-2025/4791 portant transfert de locaux de la SASU AMBULANCE SOS
SANTÉ 8
Préfecture de la Région d'Ile de France,
Préfecture de Paris -Secrétariat général aux
moyens mutualisés
IDF-2025-11-18-00004
Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral
IDF-2023-03-02-00001 portant désignation des
membres du comité social d'administration de
proximité de la préfecture de la région
d'Ile-de-France, préfecture de Paris
Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris -Secrétariat général aux moyens mutualisés - IDF-2025-11-18-00004 - Arrêté
modifiant l'arrêté préfectoral IDF-2023-03-02-00001 portant désignation des membres du comité social d'administration de proximité
de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris
9
E =PREFET _DE LA REGIOND'ÎLE-DE-FRANCELibertéEgalitéFraternité

Secrétariat général
aux moyens mutualisés
Service des ressources humaines



Arrêté
modifiant l'arrêté préfectoral IDF-2023-03-02-00001 portant désignation des membres du comité
social d'administration de proximité de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de
Paris


Le préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Grand Officier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre national du Mérite


Vu le code général de la fonction publique ;
Vu l'arrêté du 3 juin 2022 instituant des comités s ociaux d'administration au sein des ministères de
l'intérieur et des outre-mer ;
Vu l'arrêté préfectoral IDF-2023-03-02-00001 du 2 m ars 2023 modifié portant désignation des
membres du comité social d'administration (CSA) de la préfecture de la région d'Ile-de-France,
préfecture de Paris ;
Vu la désignation communiquée par le syndicat CFDT par courriel en date du 07 novembre 2025
pour désigner le remplaçant d'un membre suppléant a yant quitté ses fonctions à la préfecture de
région d'Île-de-France, préfecture de Paris ;
Vu la désignation communiquée par le syndicat SAPAC MI-UATS-UNSA par courriel en date du
17 novembre 2025 pour désigner le remplaçant d'un memb re titulaire ayant quitté ses fonctions à
la préfecture de région d'Île-de-France, préfecture de Paris, ainsi que le remplaçant d'un membre
suppléant ;

Arrête :

Article 1
er

L'article 2 de l'arrêté préfectoral du 2 mars 2023 susvisé est modifié comme suit :
- Au titre des membres titulaires, pour le syndicat S APACMI-UATS-UNSA, M. Christophe JOLY-
LEITE est remplacé par M. Adel ZIDI ;
- Au titre des membres suppléants, pour le syndicat S APACMI-UATS-UNSA, M. Adel ZIDI est
remplacé par « M. Yann LE MENN » ;
- Au titre des membres suppléants, pour le syndicat C FDT, M. Livier MARC-MANSUY est
remplacé par Mme Djamila FOURDACHON.




Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris -Secrétariat général aux moyens mutualisés - IDF-2025-11-18-00004 - Arrêté
modifiant l'arrêté préfectoral IDF-2023-03-02-00001 portant désignation des membres du comité social d'administration de proximité
de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris
10



Article 2

La liste des représentants du personnel au sein du comité social d'administration de proximité de la
préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris, telle que résultant des modifications
apportées par le présent arrêté, et des disposition s de l'arrêté préfectoral IDF-2023-03-02-00001 du
2 mars 2023 portant désignation des membres du comi té social d'administration (CSA) de la
préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris, figure en annexe du présent arrêté pour
information.

Article 3
Le préfet, secrétaire général aux moyens mutualisés, est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 18 novembre 2025

Pour le préfet de la région d'Ile-de-France,
Préfet de Paris et par délégation

Le Préfet, secrétaire général aux moyens mutualisés
de la préfecture de la région d'Ile-de-France,
préfecture de Paris

SIGNÉ

Stéphane BRUNOT

Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris -Secrétariat général aux moyens mutualisés - IDF-2025-11-18-00004 - Arrêté
modifiant l'arrêté préfectoral IDF-2023-03-02-00001 portant désignation des membres du comité social d'administration de proximité
de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris
11


Annexe de l'arrêté modifiant l'arrêté préfectoral IDF-2023-03-02-00001 portant désignation des
membres du comité social d'administration de proximité de la préfecture de la région d'Ile-de-
France, préfecture de Paris

La liste des représentants du personnel au sein du comité social d'administration de proximité de la
préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris, telle que résultant des modifications
apportées par le présent arrêté, et des dispositions de l'arrêté préfectoral IDF-2023-03-02-00001 du
2 mars 2023 portant désignation des membres du comité social d'administration (CSA) de la
préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris

Sont désignés en qualité de représentants du person nel au sein du comité social d'administration
susmentionné :

Membres titulaires

Au titre du SAPACMI-UATS-UNSA
- M. Adel ZIDI
- Mme Khadija GAMRAOUI
- M. François FIEMS
- Mme Rahima GHENAIM

Au titre de la CFDT
- M. Philippe ATANGANA
- Mme Sélia Laure WINCKLER

Au titre de FO PREFECTURE ET DES SERVICES DU MINISTERE DE L'INTERIEUR
- M. Jean-Claude PUCCIARELLI

Membres suppléants

Au titre du SAPACMI-UATS-UNSA
- M. Yann LE MENN
- Mme Dalila MANSOURI
- Mme Gina ZOZOR
- Mme Aline ADONAI

Au titre de la CFDT
- Mme Djamila FOURDACHON
- M. Mohamed TAÏR

Au titre de FO PREFECTURE ET DES SERVICES DU MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Mme Sandrine DEVEUVE




Préfecture de la Région d'Ile de France, Préfecture de Paris -Secrétariat général aux moyens mutualisés - IDF-2025-11-18-00004 - Arrêté
modifiant l'arrêté préfectoral IDF-2023-03-02-00001 portant désignation des membres du comité social d'administration de proximité
de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris
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