Préfecture de La Réunion | Attrap

Préfecture de La Réunion

Nombre de recueils indexés : 3656 (du 02 janvier 2024 au 21 avril 2026)

27 septembre 2024 – Arrêté n° 374 portant dérogation au plan de servitude aéronautique de l'aéroport de Saint-Pierre Pierrefonds du 3 au 15 octobre 2024
27 septembre 2024 – Arrêté n° 380 portant dérogation au plan de servitude aéronautique de l'aéroport de Saint-Pierre Pierrefonds du 1er octobre 2024 au 30 septembre 2025
27 septembre 2024 – ARRETE N°368_2024 ARS LA REUNION_ NOMINATION DES MEMBRES DE LA CCI DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES DES INFECTIONS NOSOCOMIALES LA REUNION.pdf
26 septembre 2024 – arrêté n°2024-1971 du 26 septembre 2024 portant désignation des fonctionnaires pour la présidence de la sous-commission départementale pour la sécu...
26 septembre 2024 – AP_2024-098_UtilisationSourcesLumineusesComptageNuit
25 septembre 2024 – Arrêté n°2024-1968 approbation liste campings portant approbation de la liste des terrains de campings exposés aux risques majeurs dans le départem...
25 septembre 2024 – Arrêté DEETS 2024-17 portant nomination des Responsables d'Unités de Contrôle et affectation des agents de contrôle au sein de ces Unités de Contrô...
25 septembre 2024 – Arrêté DEETS 2024-18 portant habilitation aux Inspecteurs du Travail à prendre les décisions administratives relevant de leur compétence exclusive...
25 septembre 2024 – Décision n° 352-2024/ARS DE LA RÉUNION du 13/09/2024 portant confirmation d'autorisations pour les activités de Soins de Suite et de Réadaptation (...
25 septembre 2024 – ARE_N°370_2024_09_25_DATPS_portant modification de la composition de la CSOS
24 septembre 2024 – Arrêté n°2024-1965 portant approbation de la liste des terrains de campings exposés aux risques majeurs dans le département de La Réunion
24 septembre 2024 – Délégation gale pôles contrôle sécurité rec, valorisation des ressources,contrôle budget
24 septembre 2024 – Arrêté n°369 portant dérogation au plan de servitudes de l’aérodrome de La Réunion Roland Garros, du 25 septembre au 25 octobre 2024.
24 septembre 2024 – Décision portant reconnaissance de la qualité d’entreprise solidaire et d’utilité sociale au bénéfice de l’entreprise « LE REYONE CAFE»
24 septembre 2024 – Décision portant reconnaissance de la qualité d’entreprise solidaire et d’utilité sociale au bénéfice de l’ASSOCIATION « BEYOOMA»
24 septembre 2024 – ARRETE N° 354/ARS/2024 PORTANT PROLONGATION DU DELAI D'OUVERTURE APRES AUTORISATION DE TRANSFERT D’UNE OFFICINE DE PHARMACIE
23 septembre 2024 – Arrêté n°2024-1943 autorisant temporairement la CIREST à prélever et à utiliser l'eau du captage Bellevue situé sur la commune de Salazie
23 septembre 2024 – Arrêté SG-2024-073 portant délégations de signature en matière d'administration générale
23 septembre 2024 – Arrêté SG-2024-074 portant subdélégations de signature en matière d'administration générale
23 septembre 2024 – Arrêté SG-2024-075 portant subdélégation de signature ordonnancement secondaire
23 septembre 2024 – Décision N°33-2024 portant délégation de signature spécifique de la Direction des Affaires Médicales du CHU et du GHER.
23 septembre 2024 – Décision N°39-2024 portant délégation de signature spécifique de la Direction des Achats et de la Logistique du CHU.
23 septembre 2024 – Récépissé de déclaration SAP 93105124
23 septembre 2024 – Récépissé de déclaration SAP 931610133
23 septembre 2024 – Récépissé de déclaration SAP 802206441
23 septembre 2024 – Arrêté portant renouvellement d’agrément SAP 802206441
23 septembre 2024 – Arrêté n° 2024-08/MNC du 18/09/2024 portant modification des membres du conseil d’administration de la Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Ré...
21 septembre 2024 – arrêté N°2024-1958 du 21 septembre 2024 autorisant le transport d'un corps
20 septembre 2024 – arrêté préfectoral N°2024- 1944 du 20 septembre 2024 règlementant l'accès des personnes sur certains sentiers de randonnée
20 septembre 2024 – Arrêté n°360 portant dérogation au plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome St Pierre Pierrefonds du 23 septembre au 04 octobr...
20 septembre 2024 – Arrêté n° 2024 - 1916/SG/SCOPP/BCPE du 17 septembre 2024 instaurant des servitudes d’utilité publique sur le terrain d’assiette de l’ancienne sucr...
20 septembre 2024 – Avenant n°1 n°SPCSJ/1673 à la Convention n°SPCSJ/890 du 29/05/2024 portant attribution d’une subvention MILDECA 2024 au bénéfice de l'ASSOCIATION S...
20 septembre 2024 – 2024-05 relative au compte de gestion 2023
20 septembre 2024 – 2024-06 relative au compte administratif 2023
20 septembre 2024 – 2024-07 relative à l'affectation des résultats
20 septembre 2024 – 2024-08 relative au budget supplémentaire 2024
20 septembre 2024 – 2024-09 portant installation d'un nouveau membre
20 septembre 2024 – 2024-10 relative au règlement interne de la commande publique
20 septembre 2024 – 2024-11 relative à l'actualisation des tarifs et des frais d'inscription
20 septembre 2024 – 2024-12 relative à l'avenant n°1 à la convention d'adhésion à la mission ACFI proposée par le Centre de gestion
20 septembre 2024 – Procès verbal Conseil d'administration du 19 avril 2024
20 septembre 2024 – Procès-verbal Conseil d'administration du 05 avril 2024
20 septembre 2024 – Décisions suite au COSDA du 10/09/2024
18 septembre 2024 – Arrêté n° 1917 portant renouvellement de l'agrément d'une association de consommateurs à ester en justice
18 septembre 2024 – Décision portant subdélégation de signature LEVEQUE
18 septembre 2024 – Arrêté n°351-ARS-2024 modifiant la composition nominative de la commission de l'activité libérale du CHOR
18 septembre 2024 – Arrêté n°358-ARS-2024 modifiant la composition nominative de la commission de l'activité libérale du GHER
17 septembre 2024 – Arrêté n°2024-1915 - Désignation S-COM et CSA-septembre 2024.pdf
17 septembre 2024 – Arrêté n° SG-2024-071 du 16 septembre 2024 portant composition de la CRAES
17 septembre 2024 – Arrêté n°1770 fixant la DGF 2024 APAP MJPM